Urteilskopf
122 IV 17
3. Extrait de l'arręt de la Cour de cassation pénale du 16 janvier 1996 dans la cause G. contre O., Y. et Ministčre public du Bas-Valais (pourvoi en nullité)
Regeste
Art. 125 StGB; fahrlässige Körperverletzung, adäquate Kausalität; Sorgfaltspflicht des Skifahrers. Skifahrer müssen immer damit rechnen, dass sie in unübersichtlichen Streckenabschnitten auf Hindernisse stossen wie z.B. auf dem Boden sitzende oder hingefallene Pistenbenützer, und ihre Geschwindigkeit so herabsetzen, dass sie an ihnen vorbeifahren können (E. 2b). Wer eine unübersichtliche Pistenkuppe zu schnell überfährt, so dass er dahinter sich befindenden Personen nicht mehr ausweichen kann, riskiert nach dem gewöhnlichen Lauf der Dinge und der allgemeinen Lebenserfahrung, schuldhaft einen Unfall zu verursachen (E. 2c). Der Umstand, dass sich - aus welchem Grund auch immer - mehrere Personen unterhalb einer Pistenkuppe befinden, stellt nicht ein derart aussergewöhnliches, abwegiges und unvorhersehbares Verhalten dar, das alle anderen Unfallursachen, insbesondere das Auftauchen eines Skifahrers, der zu schnell fährt und nicht mehr anhalten oder ausweichen kann, völlig in den Hintergrund treten lässt (E. 2c).
Sachverhalt ab Seite 18
BGE 122 IV 17 S. 18 Le 6 février 1993 vers 13 heures, une premičre collision entre deux skieurs, Y. et P., eut lieu sur la piste "Jean-Bernard", qui est bleue, aux Crosets (VS). O. se porta ŕ leur secours, de męme que les personnes qui les accompagnaient. Il se forma ainsi un groupe de skieurs qui, en raison d'une bosse située en amont, n'était visible d'un skieur descendant qu'ŕ une distance d'environ 30 ŕ 35 mčtres. G., qui skiait en compagnie de son fils et de F., s'élança sur la piste, aprčs s'ętre assuré qu'elle lui paraissait libre; il effectua d'abord quelques virages, puis se mit en position de recherche de vitesse. Il arriva ainsi en schuss sur la bosse et fut surpris, tout de suite aprčs celle-ci, par la présence du groupe de skieurs; il ne parvint ni ŕ s'arręter ni ŕ les éviter et provoqua une violente collision avec les skieurs qui rechaussaient leurs skis et discutaient en vue de trouver un arrangement ŕ la suite de la premičre collision. O. subit une fracture des côtes, une tétraplégie par canal cervical étroit et une contusion splénique, ainsi qu'un hémothorax gauche complet; son taux d'incapacité est de 90 % et il doit utiliser un fauteuil roulant pour des déplacements supérieurs ŕ 200 mčtres. Y., qui a déposé plainte en temps utile, a subi des douleurs aux côtes, une luxation du pouce gauche et des douleurs au poignet droit, entraînant une incapacité de travail de 30 jours.Statuant sur appel d'un jugement rendu le 10 juin 1994 par le Juge de district II du district de Monthey, le Tribunal du IIIe arrondissement pour le district de Monthey, par jugement du 5 mai 1995, a réduit la peine prononcée en premičre instance; il a condamné G., pour lésions corporelles par négligence (art. 125 al. 1 et 2 CP), ŕ la peine de 20 jours d'emprisonnement avec sursis pendant 2 ans, renvoyant les parties civiles au for civil et statuant sur les frais. L'autorité cantonale a retenu que G. avait commis une négligence en ne maîtrisant pas ses skis de maničre ŕ pouvoir s'arręter sur sa distance de visibilité et qu'il avait ainsi causé BGE 122 IV 17 S. 19des lésions corporelles graves ŕ O. et des lésions corporelles simples ŕ Y. Il a été constaté qu'il n'était pas possible d'affirmer que le groupe de skieurs avait stationné ŕ l'endroit de l'accident plus longtemps qu'il n'était nécessaire pour rassembler le matériel perdu. Au stade de la fixation de la peine, il a été relevé, ŕ la décharge de l'accusé, qu'il ne s'était lancé que lorsque la piste lui a paru libre; il a été observé, ŕ sa charge, qu'il connaissait bien les lieux et qu'il est un skieur chevronné, étant moniteur de Jeunesse et Sport de niveau 1 dans la discipline du ski alpin. Il a été signalé qu'il avait été condamné, en 1982, pour refus de servir. A la décharge de l'accusé, il a été tenu compte du fait qu'il a été lui-męme blessé dans l'accident, ayant subi une fracture de la hanche, et qu'il a été extręmement affecté par ce qui s'est passé.Contre ce jugement, G. s'est pourvu en nullité ŕ la Cour de cassation du Tribunal fédéral. Invoquant une violation des art. 63, 64, 66bis et 125 CP, mais plus précisément une rupture du rapport de causalité adéquate, il conclut, avec suite de frais et dépens, ŕ l'annulation de la décision attaquée et sollicite par ailleurs l'effet suspensif.Statuant le 16 janvier 1996, la Cour de céans a rejeté, dans la mesure oů il était recevable, le recours de droit public formé parallčlement contre le jugement du 5 mai 1995.
Erwägungen
Considérant en droit:
1. (Recevabilité).
2. a) Le recourant a été reconnu coupable de lésions corporelles par négligence au sens de l'art. 125 CP.Selon cette disposition, "celui qui, par négligence, aura fait subir ŕ une personne une atteinte ŕ l'intégrité corporelle ou ŕ la santé sera, sur plainte, puni de l'emprisonnement ou de l'amende". L'art. 125 al. 2 CP prévoit que si la lésion est grave, l'auteur sera poursuivi d'office. L'art. 18 al. 3 CP donne une définition de la négligence: "celui-lŕ commet un crime ou un délit par négligence, qui, par une imprévoyance coupable, agit sans se rendre compte ou sans tenir compte des conséquences de son acte. L'imprévoyance est coupable quand l'auteur de l'acte n'a pas usé des précautions commandées par les circonstances et par sa situation personnelle".b) Pour qu'il y ait lésions corporelles par négligence, il faut tout d'abord, d'une part, que l'auteur ait violé les rčgles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible et, d'autre part, qu'il n'ait pas déployé l'attention et les BGE 122 IV 17 S. 20efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer ŕ son devoir (cf. ATF 121 IV 207 consid. 2a, ATF 116 IV 306 consid. 1a et les références citées).aa) Pour déterminer plus précisément quels étaient les devoirs imposés par la prudence, on peut se référer ŕ des normes édictées par l'ordre juridique pour assurer la sécurité et éviter les accidents (ATF 121 IV 207 consid. 2a, 118 IV 130 consid. 3a, ATF 116 IV 306 consid. 1a, ATF 114 IV 173 consid. 2a). A défaut de dispositions légales ou réglementaires, on peut se référer ŕ des rčgles analogues qui émanent d'associations privées ou semi-publiques lorsqu'elles sont généralement reconnues (ATF 121 IV 207 consid. 2a, ATF 118 IV 130 consid. 3a, ATF 115 IV 189 consid. 3b p. 192 s.) En particulier, la jurisprudence admet de se référer aux rčgles établies par la Fédération internationale de ski (ATF 106 IV 350 consid. 3a). La violation des devoirs de la prudence peut aussi ętre déduite des principes généraux, si aucune rčgle spéciale de sécurité n'a été violée (STRATENWERTH, Allgemeiner Teil I, Berne 1982, p. 406 no 24; DONATSCH, Sorgfaltsbemessung und Erfolg beim Fahrlässigkeitsdelikt, Zurich 1987, p. 296 ss).En l'espčce, il est reproché au recourant une action, soit d'avoir descendu la piste de maničre imprudente. Il n'y a donc pas ŕ examiner les rčgles particuličres applicables en cas d'omission, ŕ savoir l'exigence d'une position de garant (cf. ATF 121 IV 10 consid. 2b, ATF 117 IV 130 consid. 2a, ATF 115 IV 199 consid. 2b et c p. 204).bb) S'agissant d'un accident de ski, c'est ŕ juste titre, au vu des principes rappelés, que l'autorité cantonale s'est référée aux rčgles établies par la Fédération internationale de ski.Il semble cependant que l'autorité cantonale et le recourant n'aient connu que les rčgles adoptées en 1967 (que l'on trouve dans le texte de LOUIS DALLČVES, Responsabilité du skieur, FJS 583, version 1981, p. 2 ss), et non pas les rčgles adoptées en 1990, qui les ont remplacées et qui étaient évidemment applicables au moment de l'accident (on peut lire ces nouvelles dispositions dans l'article de HANS-KASPAR STIFFLER, Die FIS-Verhaltensregeln für Skifahrer - Fassung 1990 -, RSJ 87/1991 p. 7 ss, 8 s.; celles-ci ont également été reprises dans les "Directives pour le comportement des skieurs", Commission suisse pour la prévention des accidents sur les descentes ŕ ski et les pistes de ski de fond, Berne 1991).Tranchant une question nagučre controversée (DALLČVES, op.cit., p. 3; LOUIS DALLČVES, La responsabilité civile du skieur et des personnes chargées de l'entretien des pistes de ski, JT 1967 I p. 322 ss, 327 et les BGE 122 IV 17 S. 21références citées), la nouvelle rčgle no 2 de la Fédération internationale de ski exige que le skieur descende "ŕ vue", par quoi on entend qu'il doit adapter sa vitesse ŕ sa distance de visibilité et skier de telle maničre qu'il puisse s'arręter ou effectuer une manoeuvre d'évitement en présence d'un obstacle prévisible survenant dans son champ de vision (STIFFLER, op.cit., p. 8; HANS-KASPAR STIFFLER, Schweizerisches Skirecht, Derendingen 1991, p. 30 no 121 et 122). Cette formulation consacre la solution qui était déjŕ préconisée par l'auteur cité par le recourant (DALLČVES, op.cit., FJS 583 p. 3; Dallčves, op.cit., JT 1967 I p. 327 s.).La rčgle no 2 est considérée comme essentielle (STIFFLER, op.cit., Derendingen 1991, p. 31 no 123); elle implique que le skieur puisse, sur sa distance de visibilité, s'arręter ou effectuer un évitement de maničre ŕ préserver autrui (STIFFLER, op.cit., Derendingen 1991, p. 31 no 124), le cas échéant en se laissant tomber (STIFFLER, op.cit., Derendingen 1991, p. 31 no 125). La rčgle est également applicable dans les passages oů la visibilité est trčs restreinte, parce que ce sont souvent des passages difficiles oů les skieurs chutent fréquemment sans pouvoir libérer rapidement la piste (STIFFLER, op.cit., Derendingen 1991, p. 31 no 124).Męme lorsqu'aucune rčgle de sécurité n'a été édictée, la jurisprudence a déduit des principes de la prudence que celui qui exploite un dispositif dangereux doit prendre les mesures de précaution commandées par les circonstances (ATF 110 IV 68 consid. 3); en particulier, celui qui pilote un engin mobile doit regarder dans le sens de marche, se montrer attentif et maître des commandes, de maničre ŕ éviter de heurter les personnes ou les biens appartenant ŕ autrui qui peuvent s'y trouver. On peut déduire des principes généraux de la prudence que celui qui emploie un moyen de locomotion présentant, par son volume, son poids ou sa vitesse un danger pour autrui doit le maîtriser de maničre ŕ ne pas heurter des personnes ou des biens appartenant ŕ autrui qui se trouvent dans la zone du déplacement, en utilisant normalement celle-ci.cc) L'autorité cantonale a observé que le recourant ne pouvait s'exonérer du devoir découlant de la rčgle no 2 en invoquant une rčgle de priorité, parce qu'il était le skieur amont et que celui-ci est débiteur de la priorité selon la rčgle no 3 de la Fédération internationale de ski (STIFFLER, op.cit., RSJ 87/1991 p. 8). Cette remarque est de peu d'importance, puisque l'on ne se trouve de toute maničre pas dans l'hypothčse oů les trajectoires de deux skieurs en mouvement se coupent. BGE 122 IV 17 S. 22 dd) Le recourant tente d'invoquer en sa faveur la rčgle no 6 de la Fédération internationale de ski qui exige d'éviter les arręts sans nécessité aux endroits sans visibilité et de libérer la piste, en cas d'accident, le plus rapidement possible (STIFFLER, op.cit., RSJ 87/1991 p. 8). La doctrine observe ŕ juste titre que la rčgle no 6 ne libčre pas les autres skieurs des obligations découlant pour eux notamment de la rčgle no 2; en effet, c'est généralement aux endroits de peu de visibilité que les skieurs chutent ou se heurtent, sans pouvoir immédiatement réunir leur matériel et dégager la piste, en particulier si le skieur est blessé; celui qui descend la piste doit toujours compter avec la possibilité de trouver, dans les passages sans visibilité, des obstacles tels que des skieurs ŕ terre et il doit réduire sa vitesse de maničre ŕ pouvoir les éviter (STIFFLER, op.cit., Derendingen 1991, p. 40 no 164; cf. également DALLČVES, op.cit., JT 1967 I 327 s.).En l'espčce, le recourant, qui connaissait bien les lieux, s'est élancé sur une bosse ŕ grande vitesse, alors qu'il ne pouvait lui échapper qu'elle lui masquait une partie de la piste; il devait s'attendre ŕ ce que le passage de cette bosse ait provoqué, par exemple, la chute d'un skieur et que d'autres se soient portés ŕ son secours, comme le prescrit la rčgle no 9 de la Fédération internationale de ski (STIFFLER, op.cit., RSJ 87/1991 p. 9). En présence des skieurs qui se trouvaient derričre la bosse, ŕ la suite d'une premičre collision, le recourant s'est révélé incapable, lorsqu'il les a vus, de s'arręter ou de les éviter, provoquant ainsi une violente collision. Il n'a ainsi pas été en mesure de maîtriser son moyen de locomotion sur sa distance de visibilité, de sorte qu'il a violé les devoirs de la prudence que les circonstances lui imposaient.ee) Lorsqu'il y a eu violation des devoirs de la prudence, il faut encore que celle-ci puisse ętre imputée ŕ faute, c'est-ŕ-dire que l'on puisse reprocher ŕ l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, d'avoir fait preuve d'un manque d'effort blâmable (CORBOZ, L'homicide par négligence, SJ 1994 p. 169 ss, 196; STRATENWERTH, op.cit., p. 409 s. no 34). Il ne ressort nullement des faits retenus - qui lient la Cour de cassation - que des circonstances particuličres auraient empęché le recourant de se conformer ŕ son devoir. Il faut donc conclure qu'il a commis une négligence.c) Pour qu'il y ait lésions corporelles par négligence, il ne suffit pas de constater la violation fautive d'un devoir de prudence d'une part et l'existence des lésions corporelles d'autre part, il faut encore qu'il existe un rapport de causalité entre cette violation et les lésions subies (art. 125 al. 1 CP). BGE 122 IV 17 S. 23 aa) Un comportement est la cause naturelle d'un résultat s'il en constitue l'une des conditions sine qua non (ATF 121 IV 207 consid. 2a p. 212, ATF 116 IV 306 consid. 2a et les arręts cités). La constatation du rapport de causalité naturelle relčve du fait, ce qui la soustrait au contrôle de la Cour de cassation (ATF 121 IV 207 consid. 2a p. 212, ATF 117 IV 130 consid. 2a p. 133 s., ATF 115 IV 100 consid. 2a, 241 consid. 3 et les arręts cités). Il y a toutefois violation du droit fédéral si l'autorité cantonale méconnaît le concept męme de la causalité naturelle (ATF 121 IV 207 consid. 2a p. 212, ATF 117 IV 130 consid. 2a p. 134, ATF 101 IV 149 consid. 2b).En l'espčce, si le recourant avait skié plus lentement, comme l'exigeait le manque de visibilité, il aurait pu et dű, en maîtrisant correctement ses skis, s'arręter en temps utile ou effectuer un virage et éviter le choc; le manque de prudence fautif est la cause du choc, lequel a entraîné des lésions corporelles, comme cela a été constaté en fait d'une maničre qui lie la Cour de cassation. On ne saurait donc dire que l'autorité cantonale a méconnu le concept de la causalité naturelle.bb) Lorsque la causalité naturelle est retenue, il faut encore se demander si le rapport de causalité peut ętre qualifié d'adéquat, c'est-ŕ-dire si le comportement était propre, d'aprčs le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, ŕ entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 121 IV 10 consid. 3 p. 15, 207 consid. 2a p. 212, ATF 120 IV 300 consid. 3e p. 312, ATF 118 IV 130 consid. 3c, ATF 115 IV 100 consid. 2b, 199 consid. 5c et les arręts cités). Il s'agit-lŕ d'une question de droit que la Cour de cassation revoit librement (ATF 121 IV 207 consid. 2a p. 213, ATF 117 IV 130 consid. 2a p. 134). La causalité adéquate peut cependant ętre exclue, l'enchaînement des faits perdant sa portée juridique, si une autre cause concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout ŕ fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire, que l'on ne pouvait pas s'y attendre; l'imprévisibilité d'un acte concurrent ne suffit pas en soi ŕ interrompre le rapport de causalité adéquate; il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant ŕ l'arričre-plan tous les autres facteurs qui ont contribué ŕ l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 121 IV 10 consid. 3, 207 consid. 2a p. 213, ATF 120 IV 300 consid. 3e p. 312 et les arręts cités).Le skieur qui franchit une bosse trop rapidement de telle sorte qu'il n'est pas en mesure d'éviter les skieurs qui se trouvent derričre cet obstacle BGE 122 IV 17 S. 24commet une faute qui, selon le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, est de nature ŕ entraîner un accident du genre de celui qui s'est produit. La doctrine cite d'ailleurs un exemple analogue (DALLČVES, op.cit., JT 1967 I p. 326 s.). Il n'y a rien d'extraordinaire et d'imprévisible ŕ trouver, derričre une bosse qui masque la visibilité, un skieur tombé ŕ terre (DALLČVES, op.cit., JT 1967 I p. 327; STIFFLER, op.cit., Derendingen 1991, p. 40 no 164). Il n'est pas non plus extraordinaire et imprévisible qu'il y ait un groupe de skieurs derričre la bosse, puisque la rčgle no 9 de la Fédération internationale de ski prescrit de se porter au secours de ceux qui sont tombés (cf. STIFFLER, op.cit., RSJ 87/1991 p. 9).Partant, la question de savoir si, dans le cas d'espčce, les victimes ont elles-męmes commis une faute concomitante en s'arrętant sur la piste ŕ l'endroit de l'accident n'est pas pertinente. D'une part, il n'y a pas compensation des fautes au pénal. D'autre part, le fait pour un groupe de skieurs de s'arręter sous une bosse, quelle qu'en soit la cause, ne constitue pas un comportement si extraordinaire, insensé et imprévisible au point de reléguer ŕ l'arričre-plan tous les autres facteurs qui ont contribué ŕ l'avčnement du résultat, en particulier la survenance d'un skieur qui, ne maîtrisant pas sa vitesse, ne parvient pas ŕ s'arręter ou ŕ éviter l'obstacle. Il appartient en effet ŕ celui-ci soit de choisir une trajectoire oů la visibilité est bonne, soit de réduire sa vitesse au passage de la bosse de maničre ŕ pouvoir réagir de façon adéquate en présence d'un ou de plusieurs skieurs masqués par celle-ci.Il convient de relever qu'indépendamment de l'obligation d'adapter sa vitesse ŕ la distance de visibilité, il n'est désormais plus possible de descendre ŕ grande vitesse des pistes trčs fréquentées. Il se produit, pour le ski, un phénomčne comparable ŕ celui observé en matičre de circulation routičre: passé une certaine limite, plus l'usage d'un bien s'accroît, plus les possibilités d'utilisation de celui-ci se réduisent. Ainsi, une augmentation de la mobilité peut conduire ŕ l'immobilité (cf. SCHUBARTH, Unsere tägliche Bedrohung im Strassenverkehr - ein Problem der "äusseren" Sicherheit?, Sécurité intérieure - Insécurité intérieure? Schweizerische Arbeitsgruppe für Kriminologie 1995 vol. 13, p. 153 ss, 162).En estimant qu'il n'y avait pas de rupture du rapport de causalité adéquate l'autorité cantonale n'a donc pas violé le droit fédéral.d) Il a été établi en fait - d'une maničre qui lie la Cour de cassation (art. 277bis al. 1 PPF) - que la collision provoquée par l'imprudence du recourant a entraîné des lésions corporelles; celles-ci doivent ętre BGE 122 IV 17 S. 25qualifiées de graves dans le cas de l'un des skieurs (sur cette notion: ATF 109 IV 18 consid. 2a) et de simples dans le cas de l'autre skieur qui a déposé plainte en temps utile.La condamnation du recourant pour lésions corporelles par négligence au sens de l'art. 125 CP ne viole donc pas le droit fédéral.