Tribunale federale Tribunal federal {T 0/2} 1B_220/2008 ajp Arręt du 26 aoűt 2008 Ire Cour de droit public Composition MM. les Juges Féraud, Président, Aemisegger et Reeb. Greffier: M. Parmelin. Parties X.________, actuellement en détention préventive ŕ la Prison du Bois-Mermet, chemin du Bois-Gentil 2, 1018 Lausanne, recourant, représenté par Me Alain Dubuis, avocat, contre Procureur général du canton de Vaud, rue de l'Université 24, case postale, 1014 Lausanne. Objet Détention préventive, recours contre l'arręt du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 3 juillet 2008. Faits: A. Le 3 avril 2008, A.________ a déposé une plainte pénale pour viol contre son voisin, X.________. Ce dernier aurait sonné ŕ sa porte dans la nuit du 2 au 3 avril 2008, puis l'aurait saisie au visage, lui plaquant une main sur la bouche; il l'aurait ensuite contrainte ŕ s'agenouiller puis pénétrée vaginalement avant de rentrer chez lui. X.________ a été interpellé le 4 avril 2008 et placé en détention préventive. Il a nié les accusations portées contre lui et déclaré avoir entretenu un acte sexuel librement consenti avec la plaignante dans son appartement. Le 20 mai 2008, X.________ a sollicité sa mise en liberté provisoire avec effet immédiat. Par ordonnance du 23 mai 2008, le Juge d'instruction de l'arrondissement du Nord vaudois a écarté cette requęte. Le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-aprčs: le Tribunal cantonal) a confirmé cette décision au terme d'un arręt rendu le 3 juillet 2008 sur recours du prévenu. Il a estimé que les présomptions de culpabilité étaient suffisantes et que la détention s'imposait en raison d'un risque concret et élevé de récidive. B. Agissant par la voie du recours en matičre pénale, X.________ demande au Tribunal fédéral principalement de réformer cet arręt en ce sens que sa mise en liberté provisoire est immédiatement ordonnée et subsidiairement de l'annuler. Il requiert l'assistance judiciaire. Le Tribunal cantonal se réfčre aux considérants de son arręt. Le Procureur général du canton de Vaud conclut au rejet du recours. Invité ŕ répliquer, X.________ a persisté dans les conclusions de son recours. Considérant en droit: 1. L'arręt relatif au maintien en détention est une décision en matičre pénale au sens de l'art. 78 al. 1 de la loi sur le Tribunal fédéral (LTF; RS 173.110). Rendu en derničre instance cantonale (art. 80 al. 1 LTF), il peut faire l'objet d'un recours en matičre pénale. Formé en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une décision qui touche le recourant dans ses intéręts juridiquement protégés (art. 81 al. 1 let. a et b ch. 1 LTF), le recours est recevable. 2. Une mesure de détention préventive n'est compatible avec la liberté personnelle, garantie par les art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH, que si elle repose sur une base légale (art. 31 al. 1 et 36 al. 1 Cst.), soit en l'espčce l'art. 59 du Code de procédure pénale vaudois (CPP/VD). Elle doit en outre correspondre ŕ un intéręt public et respecter le principe de la proportionnalité (art. 36 al. 2 et 3 Cst.; ATF 123 I 268 consid. 2c p. 270). Pour que tel soit le cas, la privation de liberté doit ętre justifiée par un danger pour la sécurité ou l'ordre public, par un risque de fuite ou par les besoins de l'instruction (cf. art. 59 ch. 1 ŕ 3 CPP/VD). La gravité de l'infraction et l'importance de la peine encourue ne sont, ŕ elles seules, pas suffisantes (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62; 117 Ia 69 consid. 4a p. 70). Préalablement ŕ ces conditions, il doit exister ŕ l'égard de l'intéressé des charges suffisantes, soit de sérieux soupçons de culpabilité (art. 5 par. 1 let. c CEDH; ATF 116 Ia 143 consid. 3 p. 144; art. 59 in initio CPP/VD). S'agissant d'une restriction grave ŕ la liberté personnelle, le Tribunal fédéral examine librement ces questions, sous réserve toutefois de l'appréciation des preuves, revue sous l'angle de l'arbitraire (ATF 123 I 268 consid. 2d p. 271). 3. Le recourant conteste l'existence de présomptions de culpabilité ŕ son égard. Il estime qu'au stade de la procédure, les éléments ŕ charge seraient insuffisants. 3.1 Appelé ŕ se prononcer sur la constitutionnalité d'une décision de maintien en détention préventive, le juge de la détention n'a pas ŕ procéder ŕ une pesée complčte des éléments ŕ charge et ŕ décharge, ni ŕ apprécier la crédibilité des éléments de preuve mettant en cause le prévenu. Il doit uniquement examiner s'il existe des indices sérieux de culpabilité justifiant une telle mesure. L'intensité des charges propres ŕ motiver un maintien en détention préventive n'est pas la męme aux divers stades de l'instruction pénale; si des soupçons, męme encore peu précis, peuvent ętre suffisants dans les premiers temps de l'enquęte, la perspective d'une condamnation doit apparaître vraisemblable aprčs l'accomplissement des actes d'instruction envisageables (ATF 116 Ia 143 consid. 3c p. 146). 3.2 En l'occurrence, le recourant est accusé de s'ętre rendu en pleine nuit chez sa voisine pour la contraindre ŕ entretenir une relation sexuelle. En l'absence de témoins directs, ces accusations se fondent essentiellement sur les déclarations de la plaignante que le Tribunal cantonal a jugées crédibles au regard des lésions constatées sur la victime par l'Institut universitaire de médecine légale, ŕ Lausanne, du témoignage de B.________ et de la présence de trace de sperme du prévenu sur la culotte de la jeune femme. Le recourant estime ŕ tort ces éléments insuffisants. L'examen clinique auquel s'est livrée la plaignante deux jours environ aprčs les faits a révélé la présence de dermabrasions au niveau du côté droit du nez, de la partie cutanée droite de la lčvre supérieure et de la face antérieure de la jambe droite ainsi qu'une petite rougeur au niveau de la nuque. De l'avis des médecins, les lésions observées au niveau du visage peuvent avoir été provoquées au moment et selon le mécanisme proposés par l'intéressée. La cour cantonale n'a donc pas apprécié de maničre arbitraire les conclusions de l'examen clinique en admettant que les constatations médicales se trouvaient en adéquation avec la version des faits de la plaignante. L'absence de lésions sous-cutanées ou de lésions apparentes sur les membres supérieurs de la jeune femme et, plus particuličrement, sur le bras gauche que le recourant aurait maintenu avec une forte pression ou au niveau de la nuque ne suffit pas pour écarter la thčse de la plaignante, dans la mesure oů les médecins précisent que certaines lésions ont pu disparaître entre le moment des faits et leur examen et que certains traumatismes ne laissent pas nécessairement de traces visibles. La plaignante a relaté la męme version des faits ŕ sa meilleure amie, B.________, qu'elle a appelée depuis l'hôpital. Celle-ci l'a trouvée dans un état d'angoisse et de peur qu'elle ne lui connaissait pas. La cour cantonale pouvait donc voir sans arbitraire un indice de la crédibilité des accusations de la plaignante dans ce témoignage. Enfin, le recourant a toujours affirmé ne pas avoir éjaculé. Il explique la présence de son sperme sur la culotte de la plaignante par la possibilité qu'il ait néanmoins éjaculé sans s'en rendre compte étant donné les problčmes érectiles dont il souffre dus au traitement médical suivi ou que du liquide séminal se soit simplement trouvé sur son sexe en érection, sans qu'il y ait eu pour autant éjaculation. Il appartiendra au juge du fond d'apprécier la valeur de cette argumentation. Le juge de la détention pouvait de maničre soutenable admettre que la présence de sperme sur la culotte de la plaignante venait corroborer la version des faits de la plaignante. Cela étant, on ne saurait reprocher au Tribunal cantonal d'avoir privilégié, ŕ ce stade de la procédure, les déclarations de la plaignante sur la réalité d'un abus sexuel avec violence et retenu la présence d'indices sérieux de culpabilité ŕ l'encontre du recourant sur la base des éléments évoqués dans l'arręt attaqué. 4. Le recourant conteste également l'existence d'un risque de récidive propre ŕ justifier son incarcération. 4.1 Le maintien en détention préventive se justifie s'il y a lieu de présumer, avec une certaine vraisemblance, qu'il existe un danger de récidive. Il convient de faire preuve de retenue dans l'appréciation d'un tel risque: le maintien en détention ne peut se justifier pour ce motif que si le pronostic est trčs défavorable et que les délits dont l'autorité redoute la réitération sont graves (ATF 133 I 270 consid. 2.2 p. 276; 125 I 60 consid. 3a p. 62, 361 consid. 5 p. 367; 124 I 208 consid. 5 p. 213; 123 I 268 consid. 2c p. 270 et les arręts cités). La jurisprudence se montre toutefois moins stricte dans l'exigence de la vraisemblance lorsqu'il s'agit de délits de violence graves ou de délits sexuels, car le risque ŕ faire courir aux victimes potentielles est alors considéré comme trop important; en pareil cas, il y a lieu de tenir compte de l'état psychique du prévenu, de son imprévisibilité ou de son agressivité (ATF 123 I 268 consid. 2e p. 271). Le principe de la proportionnalité impose enfin ŕ l'autorité qui estime se trouver en présence d'une probabilité sérieuse de réitération d'examiner si l'ordre public pourrait ętre sauvegardé par une autre mesure moins incisive que le maintien en détention, propre ŕ atteindre le męme résultat, telle que la mise en place d'une surveillance médicale, l'obligation de se présenter réguličrement ŕ une autorité ou l'instauration d'autres mesures d'encadrement (ATF 133 I 270 consid. 2.2 p. 276; 123 I 268 consid. 2c in fine et 2e p. 270/271 et les arręts cités). 4.2 En l'occurrence, l'infraction reprochée au recourant concerne un crime contre l'intégrité sexuelle pour lequel le juge de la détention peut se montrer moins strict dans l'exigence de la vraisemblance du risque de récidive. Le recourant se réfčre en vain ŕ un précédent arręt rendu par le Tribunal cantonal le 9 octobre 2007 dans le cadre d'une autre enquęte pénale instruite ŕ son encontre pour démontrer l'absence d'un tel risque. La cour cantonale avait ordonné la libération immédiate du recourant détenu préventivement au motif que le risque de récidive ne pouvait plus se fonder sur les infractions de lésions corporelles simples ou de menaces envers un ex-détenu, car le plaignant avait retiré sa plainte, les menaces proférées ŕ l'encontre d'un contrôleur de train étant jugées insuffisantes ŕ fonder un tel risque. Rien n'indique que l'appréciation du risque de récidive aurait été la męme si la plainte avait été maintenue. Quoi qu'il en soit, l'infraction pour laquelle X.________ est aujourd'hui poursuivi est autrement plus grave et pouvait conduire ŕ une appréciation différente du risque de récidive. Ce risque n'est pas théorique. En effet, le recourant a notamment été condamné en novembre 2002 pour une tentative de viol commise sur son ex-petite amie en usant de sa force physique. Il a fait l'objet de trois rapports d'expertise, dont le dernier en date a été établi le 8 février 2008 par le Docteur Serge Didisheim, médecin adjoint au Centre de Psychiatrie du Nord Vaudois. Ce dernier confirme la présence chez l'expertisé d'un trouble de la personnalité émotionnellement labile, de type impulsif, qui s'exprime par des débordements impulsifs et une difficulté ŕ respecter les rčgles. Il qualifie le risque de récidive d'élevé compte tenu des antécédents du recourant et préconise une reprise de traitement psychothérapeutique de maničre ŕ diminuer ce risque. Il n'était nullement arbitraire de se référer ŕ cette expertise quand bien męme elle n'a pas été recueillie dans la présente procédure pénale pour viol dans la mesure oů elle est récente et pose un diagnostic qui reste toujours d'actualité. Dans ces conditions, le Tribunal cantonal pouvait conclure ŕ l'existence d'un risque concret et élevé de récidive. 4.3 Le recourant reproche enfin au Tribunal cantonal d'avoir violé le principe de la proportionnalité en n'examinant pas si d'autres mesures que son maintien en détention provisoire pouvaient ętre ordonnées. La poursuite du traitement psychothérapeutique entrepris sur une base volontaire auprčs du Docteur Ben Mevarek et l'engagement de ne pas entrer en contact sous quelque forme que ce soit avec la plaignante constitueraient, selon lui, des mesures suffisantes pour pallier le risque de récidive. Le recourant n'a nullement fait état d'un tel suivi psychothérapeutique pour justifier sa mise en liberté provisoire, mais il s'est tout au plus déclaré disposé ŕ suivre un tel traitement. Dans ces conditions, l'on ne saurait gučre reprocher au Tribunal cantonal de ne pas avoir ordonné la libération immédiate du recourant moyennant une prise en charge psychothérapeutique. Quoi qu'il en soit, le recourant n'a donné aucune indication sur le traitement psychothérapeutique auquel il déclare se soumettre actuellement, qui permettrait d'admettre avec le degré de vraisemblance voulue que cette mesure serait suffisante pour pallier le risque de récidive mis en évidence par les experts. S'agissant notamment d'infractions contre l'intégrité physique et sexuelle, il convient de se montrer particuličrement circonspect dans l'appréciation des mesures susceptibles d'ętre prises pour pallier au risque de récidive. Dans la mesure oů l'impulsivité du recourant s'est manifestée ŕ l'encontre d'autres personnes que la plaignante, l'engagement pris de ne pas entrer en contact avec la jeune femme n'est pas suffisant pour garantir qu'il ne procédera pas ŕ de nouveaux actes de violence avec ou sans connotation sexuelle. 5. Le recours doit par conséquent ętre rejeté. Le recourant a demandé l'assistance judiciaire et les conditions en paraissent réunies. Me Alain Dubuis est désigné comme avocat d'office, rétribué par la caisse du Tribunal fédéral. Le recourant est dispensé des frais judiciaires (art. 64 LTF). Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce: 1. Le recours est rejeté. 2. La demande d'assistance judiciaire est admise. Me Alain Dubuis est désigné comme avocat d'office du recourant et une indemnité de 1'000 fr. lui est allouée ŕ titre d'honoraires, ŕ payer par la caisse du Tribunal fédéral; il n'est pas perçu de frais judiciaires. 3. Le présent arręt est communiqué au mandataire du recourant, ainsi qu'au Procureur général et au Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud. Lausanne, le 26 aoűt 2008 Au nom de la Ire Cour de droit public du Tribunal fédéral suisse Le Président: Le Greffier: Féraud Parmelin