Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal {T 0/2} 1B_375/2013 Arręt du 31 octobre 2013 Ire Cour de droit public Composition M. le Juge fédéral Fonjallaz, Président. Greffier: M. Parmelin. Participants ŕ la procédure A.________, représenté par Me Agrippino Renda, avocat, recourant, contre B.________, agissant par sa mčre, elle-męme représentée par Me Laura Santonino, avocate, intimée, Ministčre public de la République et canton de Genčve, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy. Objet Procédure pénale; droit de poser des questions, recours contre l'arręt de la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genčve du 24 septembre 2013. Considérant en fait et en droit: 1. Le Ministčre public de la République et canton de Genčve instruit une procédure pénale contre A.________ pour actes d'ordre sexuel avec des enfants et actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance. Une audience de confrontation a été fixée au 14 aoűt 2013. La veille de celle-ci, A.________ a produit une liste de questions qu'il souhaitait que le Ministčre public pose ŕ la victime présumée. Lors de l'audience, le Ministčre public a refusé de poser les questions dépourvues de lien direct avec les faits reprochés au prévenu et celles qui portaient sur la sphčre intime de la mineure et sur des faits au sujet desquels cette derničre avait déjŕ été auditionnée. La Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genčve a rejeté le recours formé par A.________ contre cette décision au terme d'un arręt rendu le 24 septembre 2013. Agissant par la voie du recours en matičre pénale, A.________ demande au Tribunal fédéral d'annuler cet arręt et d'ordonner au Ministčre public de poser l'intégralité des questions figurant dans la liste adressée ŕ celui-ci en date du 13 aoűt 2013. Il conclut ŕ titre subsidiaire au renvoi de la cause pour nouvelle décison dans le sens des considérants. Il n'a pas été ordonné d'échange d'écritures. 2. Le Tribunal fédéral examine d'office et librement les recours qui lui sont soumis. L'arręt attaqué ne met pas fin ŕ la procédure pénale ouverte contre le recourant et revęt un caractčre incident. Il ne s'agit pas d'une décision séparée portant sur la compétence ou sur une demande de récusation de sorte que l'art. 92 LTF n'est pas applicable. Le recours en matičre pénale n'est recevable contre une telle décision que si elle peut causer un préjudice irréparable ŕ son destinataire (art. 93 al. 1 let. a LTF) ou si l'admission du recours peut conduire immédiatement ŕ une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coűteuse (art. 93 al. 1 let. b LTF). Dans la procédure de recours en matičre pénale, cette notion se rapporte ŕ un dommage de nature juridique, qui ne puisse pas ętre réparé ultérieurement par un jugement final ou une autre décision qui serait favorable au recourant (ATF 137 IV 172 consid. 2.1 p. 173). Les décisions relatives ŕ l'administration des preuves ne sont en principe pas de nature ŕ causer un tel dommage puisqu'il est normalement possible, ŕ l'occasion d'un recours contre la décision finale, d'obtenir que la preuve refusée ŕ tort soit mise en oeuvre si elle devait avoir été écartée pour des raisons non pertinentes ou en violation des droits fondamentaux du recourant (ATF 134 III 188 consid. 2.3 p. 191; 99 Ia 437 consid. 1 p. 438). Le recourant ne démontre pas qu'il en irait différemment dans le cas particulier et qu'une éventuelle violation de ses droits de la défense ŕ ce stade de la procédure ne pourrait ętre redressée par la suite. Il relčve d'ailleurs ŕ ce propos que la seconde audition de la partie plaignante ne saurait ętre considérée comme ayant été complčte en raison du refus qui lui a été signifié de poser l'intégralité des questions adressées par courrier du 13 aoűt 2013. Il affirme ętre exposé ŕ un dommage irréparable si l'intimée devait avoir connaissance des questions qu'il entend lui soumettre avant que celles-ci ne lui aient été posées, enlevant ainsi toute spontanéité ŕ ses réponses. Il s'agit toutefois d'un préjudice de fait qui ne justifie pas que le Tribunal fédéral entre en matičre immédiatement sur le recours en vertu de l'art. 93 al. 1 let. a LTF. Quant ŕ l'hypothčse visée ŕ l'art. 93 al. 1 let. b LTF, elle n'entre pas en considération. Cela étant, faute pour le recourant d'avoir établi que les conditions posées ŕ l'art. 93 al. 1 LTF étaient réunies, l'arręt attaqué ne peut faire l'objet d'un recours immédiat au Tribunal fédéral. 3. Le recours doit par conséquent ętre déclaré irrecevable, selon la procédure simplifiée prévue par l'art. 108 al. 1 let. a LTF, ce qui rend sans objet la requęte de mesures provisionnelles déposées par le recourant. L'arręt peut exceptionnellement ętre rendu sans frais (art. 66 al. 1, 2čme phrase, LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des dépens ŕ l'intimée qui n'a pas été invitée ŕ déposer des observations. Par ces motifs, le Président prononce: 1. Le recours est irrecevable. 2. Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. 3. Le présent arręt est communiqué aux mandataires des parties, ainsi qu'au Ministčre public et ŕ la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genčve. Lausanne, le 31 octobre 2013 Au nom de la Ire Cour de droit public du Tribunal fédéral suisse Le Président: Fonjallaz Le Greffier: Parmelin