Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 2C_753/2009 {T 0/2} Arręt du 7 janvier 2010 IIe Cour de droit public Composition M. le Juge Müller, Président. Greffičre: Mme Charif Feller. Parties X.________, recourant, contre Service de la population du canton de Vaud, avenue de Beaulieu 19, 1014 Lausanne. Objet Autorisation de séjour CE/AELE; réexamen, recours contre l'arręt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 13 octobre 2009 Considérant: que, par décision du 27 octobre 2008, le Service de la population du canton de Vaud a refusé de renouveler l'autorisation de séjour de courte durée CE/AELE, respectivement l'octroi d'une quelconque autorisation de séjour en faveur de X.________, ressortissant kosovar né en 1969, au motif qu'il n'était pas de nationalité française, que, par arręt du 23 janvier 2009, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejeté le recours de l'intéressé contre ladite décision du 27 octobre 2008, que, par décision du 7 septembre 2009, le Service de la population a déclaré irrecevable la demande de réexamen présentée par l'intéressé et l'a rejetée subsidiairement, que, par arręt du 13 octobre 2009, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal a confirmé la décision précitée du 7 septembre 2009, qu'agissant par la voie d'un recours, X.________ demande au Tribunal fédéral, en substance, d'annuler l'arręt du Tribunal cantonal du 13 octobre 2009, que le recourant, qui ne peut ętre considéré comme ressortissant d'un Etat membre de la CE/AELE, ne peut invoquer aucune disposition du droit fédéral ou du droit international lui accordant le droit ŕ une autorisation de séjour, de sorte que l'arręt attaqué ne peut faire l'objet d'un recours en matičre de droit public (art. 83 let. c ch. 2 LTF), que seul le recours constitutionnel subsidiaire (art. 113 ss LTF) peut ętre formé pour violation des droits constitutionnels (art. 116 LTF), que le recourant doit exposer succinctement en quoi l'arręt attaqué viole ses droits constitutionnels (art. 42 al. 2 et art. 106 al. 2 LTF) et, partant, se référer aux considérants déterminants de l'arręt attaqué, que l'arręt attaqué porte exclusivement sur la question du réexamen de la décision du Service de la population du 27 octobre 2008 et non sur celle de l'octroi (ou du renouvellement) de l'autorisation de séjour en tant que telle, que la juridiction cantonale s'est appuyée sur l'art. 64 de la loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA/VD), qui prévoit que l'autorité entre en matičre sur une demande de réexamen si l'état de fait ŕ la base de la décision s'est modifié dans une mesure notable depuis lors (al. 2 let. a) ou si le requérant invoque des faits ou des moyens de preuve importants qu'il ne pouvait pas connaître lors de la premičre décision ou dont il ne pouvait pas ou n'avait pas de raison de se prévaloir ŕ cette époque (al. 2 let. b), que, selon la juridiction cantonale, le recourant n'a invoqué aucun nouveau fait propre ŕ justifier un réexamen du refus de lui octroyer une autorisation de séjour, que le recourant, qui se contente d'exposer sa situation personnelle en vue de l'obtention d'une autorisation de séjour, ne démontre pas en quoi l'application de la disposition cantonale précitée dans ce considérant topique de l'arręt attaqué aurait violé ses droits constitutionnels, que, faute de motivation suffisant aux exigences légales (art. 42 al. 2 LTF), le présent recours doit ętre déclaré irrecevable (art. 108 al. 1 let. b LTF) et traité selon la procédure simplifiée de l'art. 108 LTF, sans qu'il y ait lieu de procéder ŕ un échange d'écritures, qu'avec ce prononcé, la requęte d'effet suspensif devient sans objet, que, succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 1čre phrase et art. 65 LTF), par ces motifs, le Président prononce: 1. Le recours est irrecevable. 2. Les frais judiciaires, arrętés ŕ 500 fr., sont mis ŕ la charge du recourant. 3. Le présent arręt est communiqué au recourant, au Service de la population et ŕ la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud, ainsi qu'ŕ l'Office fédéral des migrations. Lausanne, le 7 janvier 2010 Au nom de la IIe Cour de droit public du Tribunal fédéral suisse Le Président: La Greffičre: Müller Charif Feller