Eidgenössisches Versicherungsgericht Tribunale federale delle assicurazioni Tribunal federal d'assicuranzas Cour des assurances sociales du Tribunal fédéral Cause {T 7} I 428/03 Arręt du 18 novembre 2003 IVe Chambre Composition Mme et MM. les Juges Leuzinger, Présidente, Ferrari et Kernen. Greffičre : Mme Piquerez Parties A.________, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé Instance précédente Tribunal des assurances du canton de Vaud, Lausanne (Jugement du 10 avril 2003) Faits: A. A.________, née en 1965, sans formation professionnelle, n'a pas exercé ŕ ce jour d'activité lucrative. Le 28 aoűt 1998, elle a déposé une demande de rente d'invalidité dans laquelle elle alléguait notamment souffrir de dépression et ętre, de ce fait, totalement incapable de travailler depuis le 29 septembre 1997. Suivant ses dires, sans l'atteinte ŕ la santé, elle aurait travaillé ŕ plein temps comme femme de ménage. Procédant ŕ l'instruction du cas, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (l'office) a réuni divers avis médicaux. Selon la doctoresse B.________, médecin-traitant, l'assurée souffre notamment de grave dépression et l'incapacité de travail est totale depuis 1997 (rapport du 22 septembre 1998). Le docteur C.________, chef de clinique auprčs du Département universitaire de psychiatrie adulte du CHUV ŕ Lausanne (DUPA), a reçu ŕ deux reprises en consultation l'assurée les 19 et 27 mai 1998. Il a diagnostiqué un épisode dépressif sévčre sans symptôme psychotique et ordonné son hospitalisation ŕ l'Hôpital X.________ en raison d'un risque de passage ŕ l'acte suicidaire (rapport du 10 décembre 1998). La doctoresse E.________, de l'association Y.________, a également diagnostiqué une dépression sévčre sans symptôme psychotique, attestant de consultations suivies du 11 juin 1998 au 28 septembre 1999 et de début 2000 au 3 mai 2000 (certificat du 13 décembre 2000). L'office a confié une expertise psychiatrique au docteur D.________. Dans son rapport du 13 février 2001, il pose les diagnostics d'état dépressif majeur d'intensité légčre ŕ moyenne (diagnostic différentiel : trouble de l'adaptation avec humeur anxio-dépressive chronique), de non-observance du traitement, de personnalité ŕ traits passifs-agressifs, de lombalgies banales et de difficultés socio-économiques - inadaptation socio-culturelle. Il en a conclu que l'intéressée était capable de mettre ŕ profit une capacité de travail de 70 %, tant dans une activité de ménagčre que de femme de ménage. Se fondant sur les conclusions de l'expert psychiatre, l'office a rejeté la demande de rente de l'assurée au motif que sa capacité résiduelle de travail était de 70 % par décision du 16 juillet 2001. B. A.________ a recouru contre cette décision devant le Tribunal cantonal des assurances du canton de Vaud qui l'a déboutée par jugement du 10 avril 2003. C. L'assurée interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont elle requiert l'annulation, concluant au renvoi de la cause ŕ la juridiction de premičre instance pour mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique. L'office conclut au rejet du recours, tandis que l'Office fédéral des assurances sociales a renoncé ŕ se déterminer. D. Par écriture du 9 septembre 2003, le Centre social régional Z.________ a requis un complément d'instruction. Considérant en droit: 1. Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la légalité des décisions attaquées, en rčgle générale, d'aprčs l'état de fait existant au moment oů la décision litigieuse a été rendue (ATF 121 V 366 consid. 1b et les arręts cités). Dans le cas particulier, le litige porte sur le point de savoir si, jusqu'ŕ la date du 16 juillet 2001 correspondant ŕ la décision de l'office, la recourante souffrait de troubles psychiques limitant sa capacité de gain dans une mesure propre ŕ fonder son droit ŕ une rente d'invalidité. 2. Les premiers juges ont exposé les rčgles légales et principes jurisprudentiels relatifs aux notions d'invalidité et d'atteintes psychiques invalidantes, au calcul du taux d'invalidité ainsi qu'ŕ la valeur probante des expertises. On peut sur ce point renvoyer ŕ leurs considérants, y compris sur la non application de la LPGA. On ajoutera encore, en ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en matičre d'invalidité, que le Tribunal fédéral des assurances a récemment précisé sa jurisprudence relative aux atteintes ŕ la santé psychique. Ainsi, les facteurs psychosociaux ou socioculturels ne figurent pas au nombre des atteintes ŕ la santé susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Pour qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de maničre importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprčgnent l'anamnčse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s'il y a atteinte ŕ la santé psychique qui équivaut ŕ une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau clinique soit constitué d'atteintes qui relčvent de facteurs socioculturels; il faut au contraire que le tableau clinique comporte d'autres éléments pertinents au plan psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte psychique, qui doit ętre distinguée des facteurs socioculturels et qui doit de maničre autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive pour que l'on puisse parler d'invalidité. En revanche, lŕ oů l'expert ne relčve pour l'essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le champ socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte ŕ la santé ŕ caractčre invalidant (ATF 127 V 299 consid. 5a in fine; VSI 2000 p. 155 consid. 3). 3. 3.1 En l'espčce, les juges cantonaux ont considéré que l'expertise du docteur D.________ remplissait les conditions posées par la jurisprudence pour qu'il lui soit accordé pleine valeur probante. Dčs lors, ils se sont fondés sur les conclusions de ce médecin, qui a fixé la capacité de travail résiduelle ŕ 70 %, pour nier le droit de la recourante ŕ une rente d'invalidité. A.________ conteste la valeur probante de l'expertise susmentionnée et estime que le dossier doit ętre renvoyé ŕ l'instance inférieure pour mise en oeuvre d'une nouvelle expertise psychiatrique. 3.2 Pour réaliser son expertise, le docteur D.________ a eu en mains les rapports des docteurs B.________ et C.________. Il n'a en revanche pas eu connaissance du certificat médical de la doctoresse E.________. Cela n'est toutefois pas décisif pour apprécier la valeur probante de son rapport, dčs lors que le diagnostic posé par ce médecin correspond ŕ celui du docteur C.________. Par ailleurs, l'expert a apporté un soin particulier ŕ l'établissement des faits et ŕ l'examen clinique de la recourante, procédant encore ŕ des tests et des examens avant de donner son diagnostic et ses conclusions. En outre, le docteur D.________ a eu trois entretiens en décembre 2000 avec l'assurée, le dernier hors la présence de l'époux et avec l'aide d'un traducteur indépendant, aprčs s'ętre rendu compte que, pour des motifs divers, l'intervention de l'époux comme interprčte ne permettait pas d'obtenir des données fiables. Il n'y a pas de divergence entre les différents avis médicaux quant au diagnostic, celle-ci ne portant que sur l'intensité de l'état dépressif grave diagnostiqué. Or, ŕ cet égard, l'avis de l'expert repose sur des examens fouillés et complets réalisés plusieurs mois, voire plusieurs années aprčs les consultations auprčs des deux autres médecins précités. Dčs lors, les conclusions bien motivées de l'expert ne sauraient ętre mises en doute par l'avis de ces médecins, d'autant que les propos de l'assurée lors des consultations auprčs de ces derniers ont été traduits, du moins en grande partie, par son mari ce qui porte atteinte ŕ la fiabilité de leurs constatations. Dans ces conditions, il n'y a pas de motif permettant de s'écarter du diagnostic posé par l'expert. Dans ce sens, il ne se justifie pas davantage de procéder ŕ une nouvelle expertise dčs lors que les renseignements qu'elle fournit sont suffisants pour statuer. Dans ces conditions également, il n'y a pas lieu pas de donner suite ŕ la requęte de complément d'instruction déposée par le Centre social régional Z.________, pour le motif également que celle-ci est tardive. 3.3 L'appréciation de la capacité de travail n'est pas davantage critiquable au vu des rčgles énoncées ci-dessus et de la motivation pertinente donnée par l'expert. Contrairement ŕ l'avis des premiers juges, celui-ci a posé un diagnostic médical qui correspond ŕ une atteinte ŕ la santé ayant valeur de maladie. Peu importe ŕ cet égard qu'il en ait rattaché l'origine ŕ des facteurs socio-culturels. Reste que cette atteinte ŕ la santé ne porte conséquence que partiellement ŕ la capacité de travail de l'assurée si bien qu'elle ne lui ouvre pas le droit ŕ la rente. Par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances prononce: 1. Le recours est rejeté. 2. Il n'est pas perçu de frais de justice. 3. Le présent arręt sera communiqué aux parties, au Tribunal des assurances du canton de Vaud et ŕ l'Office fédéral des assurances sociales. Lucerne, le 18 novembre 2003 Au nom du Tribunal fédéral des assurances La Présidente de la IVe Chambre: La Greffičre: