4C.397/1999 18.07.2000 - Schweizerisches Bundesgericht

4C.397/1999 {T 1/2}  COUR CIVILE *****************  le 18 juillet 2000  Composition de la Cour: M. Walter, président, M. Leu, M. Corboz, Mme Klett et Mme Rottenberg Liatowitsch, juges. Greffičre: Mme Aubry Girardin.  ___________  Dans la cause civile pendante entre  C., ŕ Vandoeuvres, défendeur et recourant, représenté par Me Yves Delaunay, avocat ŕ Genčve,  et  les époux B., ŕ Vandoeuvres, demandeurs et intimés, représentés par Me Henri Nanchen, avocat ŕ Genčve;  (contrat d'architecte; dommage) Vu les pičces du dossier d'oů ressortent les f a i t s suivants:  A.- En aoűt 1989, les époux B. ont conclu avec C., architecte, un contrat soumis au rčglement SIA 102 et portant sur la construction d'une villa ainsi que d'un garage. Ce contrat précisait que les prestations de l'architecte compre- naient entre autres la phase de l'exécution, soit notamment les contrats avec les entrepreneurs ainsi que les fournisseurs, la direction architecturale et la direction des travaux.  En novembre 1991, S. S.A., entreprise adju- dicataire des travaux d'étanchéité, a refusé d'exécuter les travaux sur la terrasse du premier étage de la maison, tels que prévus sur les plans de détail et dans le contrat, sou- tenant que la maničre de procéder exigée par l'architecte ne lui permettait pas d'assumer valablement les garanties dues au maître d'oeuvre. L'exécution de ces travaux lui a été re- tirée.  Le 12 décembre 1991, les travaux d'étanchéité restants ont été adjugés ŕ Z., qui n'a pas été in- formé des raisons ayant conduit ŕ l'éviction de S. S.A., ni de l'état précis de l'avancement des travaux. Cet artisan n'est pas venu aux rendez-vous de chantier et a exer- cé ses activités en-dehors des heures de travail. C. a lui-męme critiqué son mode chaotique de travailler.  A la suite de périodes de pluie survenues en avril et en juin 1993, des infiltrations d'eau se sont produites ŕ divers endroits de la villa.  Des constats d'huissiers ont été dressés et des rapports ont été établis par des spécialistes mandatés par l'assurance-ménage des époux B. et par l'assurance res- ponsabilité civile de Z. Il en est ressorti que des traces d'infiltrations d'eau, de moisissures et d'humidité étaient visibles ŕ différents endroits de la vil- la. Elles provenaient d'une défectuosité de l'étanchéité de la terrasse, dont l'exécution s'est avérée contraire aux rč- gles de l'art. Les spécialistes ont relevé que Z. avait commis une grave erreur dans l'exécution de son travail.  En octobre 1993, les époux B. ont proposé de mandater un expert en la personne de E. S.A. (ci-aprčs: E.), choix que C. n'a pas critiqué. Cette société a mis en évidence un taux d'humidité voisin de la saturation dans la quasi-totalité de la chambre touchée, sur le palier de l'étage et au début de l'escalier; elle a relevé que l'étanchéité n'était absolument pas conforme aux rčgles de l'art. En outre, les écoulements de la terrasse qui passaient dans le socle des bacs ŕ fleurs étaient manifeste- ment sous-dimensionnés.  En janvier 1994, sur proposition de leur assurance, les époux B. ont mandaté L., un autre architecte, afin qu'il s'occupe des travaux de réfection. Celui-ci a constaté, hormis les défauts d'étanchéité de la terrasse, que la pente du toit, inférieure ŕ 30 %, n'était pas compatible avec une couverture en tuiles plates, ce qui avait également été soulevé par E.  C., qui était conscient de ce problčme, a déclaré avoir prévu une sous-toiture étanche avec ventilation. Un contrôle sur place a révélé que la ventilation était en réalité inexistante.  Les époux B. ont également reproché ŕ C. le choix d'un surpresseur ne répondant pas ŕ leurs besoins et des défauts concernant certaines dalles.  Z. est tombé en faillite. Son assurance respon- sabilité civile, la O. Assurances, a versé aux époux B., selon convention du 18 janvier 1996, une indemnité qualifiée de "globale et forfaitaire" de 15'000 fr.  B.- Le 20 décembre 1995, les époux B. ont dé- posé une demande en paiement ŕ l'encontre de C.  Le 8 octobre 1998, le Tribunal de Ie Instance du canton de Genčve a condamné C. ŕ payer aux époux B. la somme de 144'306,85 fr. avec intéręt ŕ 5 % dčs le 15 mai 1995, sous imputation des 15'000 fr. versés par la O. Assurances, et mis ŕ la charge de l'architecte les 3/4 des dépens, y compris une indemnité de procédure valant participation aux honoraires d'avocat de 50'000 fr. La responsabilité contractuelle de C. a été reconnue s'agissant des défauts d'étanchéité et des défauts affectant les toiture, charpente et couverture de la villa, mais pas en ce qui concerne les défauts relatifs aux dalles et le choix du surpresseur; les prétentions des époux B. en rembour- sement des frais d'avocat avant procčs, de męme que celles portant sur une indemnité pour tort moral en raison de la perte de jouissance de la villa ont été rejetées.  Contre ce jugement, C. a formé un appel et les époux B. un appel incident.  Par arręt du 8 septembre 1999, la Cour de justice genevoise a annulé le jugement du 8 octobre 1998 et, statuant ŕ nouveau, elle a condamné C. ŕ payer aux époux B. la somme de 183'997,60 fr. avec intéręt ŕ 5 % dčs le 15 mai 1995. Les 3/4 des dépens d'appel, comprenant une indemnité de procédure de 12'000 fr., ont été mis ŕ la charge de C. Tout en confirmant l'étendue de la responsabilité de l'architecte retenue en premičre instance, la Cour de justice a réduit la part des honoraires de E. qui avaient été mis ŕ la charge de l'architecte dans le jugement du 8 octobre 1998. Elle a par ailleurs considéré que ce dernier devait indemniser les époux B. pour la perte de jouissance d'une partie de leur villa consécutive aux défauts d'étanchéité. Elle a également admis que les époux B. avaient droit au remboursement de leurs frais d'avocat dépassant le montant des dépens alloués en premičre instance. Le montant mis ŕ la charge de C. se décompose comme suit :  - travaux de réfection: 71'188,30 fr. - honoraires d'E.: 49'152 fr. - honoraires L.: 3'000 fr. - frais d'huissier: 1'714,20 fr. - perte de jouissance: 40'000 fr. - honoraires d'avocat: 18'943,10 fr.  C.- Contre l'arręt de la Cour de justice du 8 sep- tembre 1999, C. (le défendeur) a interjeté un recours en réforme au Tribunal fédéral. Il conclut principale- ment ŕ la réforme de l'arręt attaqué et ŕ ce qu'il soit libé- ré de toutes les prétentions des époux B.; subsidiaire- ment, il requiert l'annulation de la décision entreprise et le renvoi de la cause ŕ l'autorité cantonale pour complément d'instruction dans le sens des considérants.  Par arręt du 17 mars 2000, la Cour de justice ge- nevoise a donné suite ŕ la demande en révision déposée par les époux B. ŕ l'encontre de l'arręt du 8 septembre 1999 et complété cette décision, dans le sens oů C. est condamné aux 3/4 des dépens de premičre in- stance, y compris une indemnité de procédure valant par- ticipation aux honoraires d'avocats de 50'000 fr.  Les époux B. (les demandeurs) ont proposé au Tribunal fédéral de déclarer le recours en réforme irrecevable quant ŕ la forme et de le rejeter sur le fond, avec suite de frais et dépens.  Statuant le 18 juillet 2000, la Cour de céans a re- jeté, dans la mesure oů il était recevable, le recours de droit public déposé parallčlement par C. ŕ l'encontre de l'arręt du 8 septembre 1999.  C o n s i d é r a n t e n d r o i t :  1.- a) L'autorité cantonale ayant statué sur la de- mande en révision interjetée par les demandeurs, il n'y a plus lieu de surseoir au présent arręt (art. 57 al. 1 OJ).  b) Cette demande a abouti ŕ la modification du dis- positif de l'arręt attaqué s'agissant des dépens de premičre instance mis ŕ la charge du défendeur. Un tel complčtement n'ayant pas pour effet de rendre sans objet le présent re- cours en réforme, qui porte sur d'autres aspects de l'arręt du 8 septembre 1999, il en sera simplement tenu compte dans la suite de la procédure (art. 57 al. 4 in fine OJ; cf. ATF 84 II 134 consid. 2 p. 140 s.; Messmer/Imboden, Die eidge- nössischen Rechtsmittel in Zivilsachen, Zurich 1992, p. 147 no 108 et note 10).  2.- Saisi d'un recours en réforme, le Tribunal fé- déral doit mener son raisonnement sur la base des faits con- tenus dans la décision attaquée, ŕ moins que des dispositions fédérales en matičre de preuve n'aient été violées, qu'il y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compléter les constatations de l'autorité cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents réguličre- ment allégués (art. 64 OJ; ATF 126 III 59 consid. 2a et les arręts cités). Celui qui s'en prend ŕ une constatation de fait, dans le cadre d'un recours en réforme, doit établir les conditions de l'une de ces exceptions (ATF 115 II 399 consid. 2a p. 400). Sous réserve de ces cas, il ne peut pas ętre pré- senté de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ; ATF 126 III 59 consid. 2a; 120 II 280 consid. 6c).  Le défendeur perd de vue ces principes. En effet, ŕ l'appui de la plupart des violations du droit fédéral invo- quées, il confond le recours en réforme avec un appel et re- met en cause les faits tels qu'ils ont été constatés, en se prévalant d'éléments ou de déclarations qui n'ont pas été retenus dans l'arręt déféré, sans se prévaloir de l'une des exceptions permettant de s'en écarter. Un tel procédé n'est pas admissible. La Cour de céans se limitera donc ŕ examiner, en fonction des faits tels qu'ils ressortent de l'arręt atta- qué, si la cour cantonale a respecté le droit fédéral.  3.- Le défendeur invoque tout d'abord une viola- tion de l'art. 8 CC.  a) Selon cette disposition, chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allčgue pour en déduire son droit. Sous réserve d'une rčgle spéciale (instituant par exemple une présomption légale), l'art. 8 CC répartit le fardeau de la preuve (ATF 122 III 219 consid. 3c p. 223) pour toutes les prétentions fondées sur le droit privé fédéral (ATF 124 III 134 consid. 2b/bb p. 143) et détermine, sur cette base, laquelle des parties doit assumer les conséquences d'un échec de la preuve (ATF 125 III 78 con- sid. 3b).  Il ne prescrit cependant pas quelles sont les mesu- res probatoires qui doivent ętre ordonnées; il ne détermine pas non plus sur quelles bases le juge peut forger sa convic- tion (ATF 122 III 219 consid. 3c; 119 III 60 consid. 2c; 118 II 142 consid. 3a, 365 consid. 1 p. 366). L'art. 8 CC est éludé (et en conséquence violé) si le juge admet ou écarte un fait pertinent et contesté sans aucun raisonnement ni aucun commencement de preuve (Bernard Corboz, Le recours en réforme au Tribunal fédéral, SJ 2000 II p. 1 ss, 41). En revanche, dčs le moment oů le juge tire des déductions en examinant les éléments réunis, il procčde ŕ une appréciation des preuves; or l'appréciation des preuves et les constatations de fait qui en découlent ne sont pas régies par le droit fédéral et ne peuvent donner lieu ŕ un recours en réforme, mais seule- ment ŕ un recours de droit public pour arbitraire (ATF 126 III 10 consid. 2b p. 13; 125 III 78 consid. 3a; 122 III 26 consid. 4a/aa p. 32, 61 consid. 2c/cc p. 66).  b) Les critiques du défendeur portent exclusivement sur l'influence d'E. dans la décision attaquée, l'archi- tecte reprochant ŕ la cour cantonale d'avoir suivi l'avis de cette société pour établir tant sa responsabilité que le dom- mage. Elles relčvent ainsi typiquement de l'appréciation des preuves et sont, par conséquent, irrecevables dans le cadre de la présente procédure. Ce n'est du reste pas un hasard si le défendeur a présenté textuellement la męme motivation dans le recours de droit public qu'il a déposé parallčlement, en invoquant alors l'arbitraire dans l'appréciation des preuves, ce qui n'a du reste pas été retenu (cf. arręt du Tribunal fé- déral du 18 juillet 2000 dans la cause opposant les parties, consid. 3b/aa).  4.- Le défendeur reproche ŕ la cour cantonale d'avoir méconnu l'art. 43 CO en ne tenant pas compte de sa faute légčre en relation avec le défaut d'étanchéité des seuils de la terrasse, comparée ŕ la faute grave commise par  Z.  a) En matičre contractuelle, en vertu du renvoi de l'art. 99 al. 3 CO, le juge détermine le mode et l'étendue de la réparation selon l'art. 43 al. 1 CO (ATF 116 II 441 con- sid. 3b p. 446), c'est-ŕ-dire d'aprčs les circonstances et la gravité de la faute. Le juge dispose ŕ cet égard d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 97 II 142 consid. 5b p. 151) et le Tribunal fédéral n'intervient que si l'autorité cantonale a abusé de son pouvoir ou si elle en a dépassé les limites (ATF 125 III 412 consid. 2a et les arręts cités).  Entre autres conditions, la réduction des dommages- intéręts en vertu de l'art. 43 al. 1 CO suppose que la faute du responsable ne soit que légčre (cf. arręt du Tribunal fé- déral du 20 juin 1994 partiellement publié ŕ la SJ 1995 p. 91, consid. 2a p. 97; ATF 96 II 172 consid. 3a; 92 II 234 consid. 3b).  b) La description du comportement du défendeur, telle qu'elle ressort de l'arręt attaqué, ne permet manifes- tement pas d'en déduire que celui-ci n'aurait commis qu'une faute légčre s'agissant de l'étanchéité de la terrasse. Il est en effet constaté, d'une maničre qui lie le Tribunal fé- déral en instance de réforme (art. 63 al. 2 OJ), que le dé- fendeur a renvoyé une premičre entreprise qui avait refusé de suivre ses instructions pour effectuer les travaux d'étan- chéité, qu'il l'a remplacée par Z. dont il n'a par la suite pas cessé de critiquer le mode de travailler, qu'il n'a pas informé cet artisan des raisons de l'éviction de l'entreprise précédente, ni de l'état précis d'avancement des travaux déjŕ entrepris et, enfin, qu'il a totalement né- gligé son obligation de surveillance et de contrôle. Dans un tel contexte, il confine ŕ la témérité pour l'architecte d'oser reprocher ŕ la cour cantonale de n'avoir pas fait usa- ge de l'art. 43 al. 1 CO en sa faveur.  5.- Le défendeur invoque une violation de l'art. 147 al. 2 CO, considérant que l'indemnité forfaitaire de 15'000 fr. versée par l'assureur responsabilité civile de Z. aprčs la faillite de ce dernier avait également pour effet de le libérer.  On peut se demander si cette disposition est ap- plicable (cf. Engel, Traité des obligations en droit suisse, 2e éd. Berne 1997, p. 569), dčs lors que l'on n'est pas en présence d'un cas de solidarité parfaite, mais imparfaite (cf. art. 51 al. 1 CO; ATF 119 II 127 consid. 4b p. 131; 115 II 42 consid. 1). De toute maničre, la remise de dette inter- venue avec l'un des débiteurs pour des raisons propres ŕ celui-ci (en l'occurrence une faillite) ne profite en princi- pe pas aux autres, ŕ moins que l'on puisse le déduire des circonstances ou de la nature de l'obligation, ce qu'il ap- partient au débiteur qui cherche ŕ s'en prévaloir de prouver (Anton K. Schnyder, Commentaire bâlois, art. 147 CO no 2; Gauch/Schluep/Schmid/Rey, Schweizerisches Obligationenrecht, vol. II, 7e éd. Zurich 1998, no 3844). Celui-ci est en par- ticulier libéré lorsqu'il apparaît que telle était l'inten- tion des parties ŕ la transaction (cf. ATF 107 II 226 consid. 3b; Schnyder, op. cit., art. 147 CO no 3).  Dans le cas présent, le défendeur ne démontre nul- lement l'existence d'éléments permettant de conclure ŕ sa libération. L'arręt attaqué ne contient du reste aucun indice allant dans ce sens; il est au contraire précisé que les de- mandeurs ont été contraints d'accepter la proposition de l'assurance en raison de la faillite de l'artisan, mais que rien ne permettait d'en conclure ŕ une remise de dette en faveur de l'architecte. En refusant d'admettre que le verse- ment de 15'000 fr. libérait l'architecte, la cour cantonale a donc correctement appliqué le droit fédéral.  6.- Le défendeur reproche ŕ la cour cantonale d'avoir retenu un manquement ŕ son devoir de diligence s'agissant des défauts relatifs ŕ la ventilation du toit.  Son argumentation consistant ŕ discuter les faits retenus, en présentant sa propre version des événements, on peut douter de sa recevabilité (cf. supra consid. 2). Au de- meurant, si l'on s'en tient ŕ l'arręt attaqué, on ne voit ma- nifestement pas en quoi les juges auraient violé le droit fédéral en retenant un manquement au devoir de diligence de l'architecte s'agissant de la ventilation du toit. Il a été constaté que le défendeur, conscient de l'insuffisance de la pente du toit, avait décidé de procéder ŕ l'exécution d'une sous-toiture étanche avec ventilation de celle-ci. Or, cette ventilation était en réalité inexistante, ce que l'architecte aurait dű remarquer.  7.- Le grief tiré de la violation de l'art. 44 CO ne remplit pas les exigences de l'art. 55 al. 1 let. c OJ (cf. ATF 106 II 175 p. 176 in fine et les arręts cités), dčs lors que la motivation présentée ne permet pas de comprendre en quoi les demandeurs auraient contribué ŕ augmenter le dom- mage en payant une facture dont l'arręt attaqué constate qu'elle se réfčre aux travaux de remise en état de la toitu- re. 8.- S'agissant du dommage retenu ŕ sa charge, le défendeur s'en prend tout d'abord aux travaux de réfection en invoquant une violation des art. 41, 42, 43 CO et 8 CC.  a) La fixation du dommage ressortit en principe au juge du fait. Saisi d'un recours en réforme, le Tribunal fé- déral n'intervient que si l'autorité cantonale a méconnu la notion juridique du dommage ou si elle a violé des principes juridiques relatifs au calcul du préjudice (ATF 120 II 296 consid. 3b p. 298 et les arręts cités). L'estimation du dom- mage d'aprčs l'art. 42 al. 2 CO repose sur le pouvoir d'ap- précier les faits; elle relčve donc de la constatation des faits, laquelle ne peut ętre revue en instance de réforme. Certes, relčve du droit le point de savoir quel degré de vraisemblance la survenance du dommage doit atteindre pour justifier l'application de l'art. 42 al. 2 CO et si les faits allégués, en la forme prescrite et en temps utile, permettent de statuer sur la prétention en dommages-intéręts déduite en justice. Il n'en demeure pas moins que, dans la mesure oů l'autorité cantonale, sur la base d'une appréciation des preuves et des circonstances concrčtes, a admis ou nié que la vraisemblance de la survenance du préjudice confinait ŕ la certitude, elle a posé une constatation de fait qui est, sous réserve d'exceptions non réalisées en l'espčce, soustraite au contrôle de la juridiction fédérale de réforme (ATF 122 III 219 consid. 3b p. 222 s. et les références citées).  b) Lorsque le défendeur se plaint des frais de ré- fection retenus par la cour cantonale, il développe des cri- tiques irrecevables. Pour déterminer la part des frais de réfection ŕ la charge du défendeur, la cour cantonale s'est certes fondée sur le tableau financier établi par l'expert, tout en précisant que les postes ŕ plus-values avaient été imputés aux demandeurs et que les postes écartés par le pre- mier juge n'avaient pas été remis en cause. Puis, elle a dressé la liste des factures prises en considération, constatant qu'elles s'élevaient au total ŕ 71'188,30 fr. Ce faisant, elle a procédé ŕ une appréciation des preuves, qui ne peut ętre remise en cause dans la présente procédure.  9.- S'agissant des autres postes du dommage qu'il doit supporter, le défendeur estime qu'ils ne peuvent ętre qualifiés de "dommages directs" au sens de l'art. 1.6 du rč- glement SIA 102.  a) Cette critique concernant la notion juridique du dommage est recevable (cf. supra consid. 8a).  b) Selon les constatations cantonales, les parties se sont référées, dans leur contrat, au rčglement SIA 102 concernant les prestations et honoraires des architectes qui prévoit, ŕ son chiffre 1.6, dans la version du 28 janvier 1984 en vigueur au moment de la conclusion du contrat, que "l'architecte est tenu de réparer le dommage direct subi par le mandant, résultant d'une exécution défectueuse et fautive de son mandat". Tel est notamment le cas s'il a violé son de- voir de diligence ou de fidélité ou s'il a mal coordonné ou surveillé les travaux (cf. art. 1.6 du rčglement 102 in fi- ne).  Ce rčglement introduit donc une distinction entre dommage direct et indirect, ne faisant porter la responsabi- lité de l'architecte que sur le premier (cf. Philippe Abrava- nel, Le nouveau rčglement SIA no 102 et la qualification du contrat d'architecte, in JT 1984 I p. 462). Il ne définit toutefois pas ce qu'il faut entendre par "dommage direct" (Hans Briner, Privatrechtliche Baumängel, in Beraten und Prozessieren in Bausachen, Bâle 1998, no 15.31; Urs Hess, Der Architekten- und Ingenieurvertrag, Komm. zu den rechtlichen Bestimmungen der Ordnungen SIA 102, 103 und 108, Zurich 1986, no 25). Cette clause, qui tend ŕ limiter la responsabilité d'une partie au contrat, doit donc ętre interprétée (cf. ATF 126 III 59 consid. 5a).  c) L'art. 1.6 du rčglement SIA 102 peut ętre com- pris de différentes façons. On peut y voir une véritable li- mitation de la responsabilité de l'architecte ne portant que sur les atteintes causées ŕ la construction, ce qui exclu- rait, par exemple, le dommage provoqué ŕ des objets se trouvant sur place (Hess, op. cit., no 27 in fine); on peut aussi soutenir que cette disposition ne vise que la perte effective et non le gain manqué, tel celui consécutif ŕ une prise de possession retardée des locaux (Jean Heim/Henri Baudraz, La révision du rčglement SIA 102, in JT 1984 I p. 131) ou le préjudice économique (Hans Rudolf Suter/Philippe Abravanel/Philippe Joye, Les nouveaux Rčglements SIA 102 et 103, in Journées du droit de la construction, vol. 2, Fri- bourg 1985, p. 75). A l'inverse, on peut considérer cette clause comme un simple rappel du droit en vigueur, plus par- ticuličrement du principe de la causalité adéquate, dans le sens oů seul le dommage se trouvant dans un tel rapport de causalité avec le manquement de l'architecte peut ętre mis ŕ la charge de ce dernier (cf. Rainer Schumacher, Die Haftung des Architekten aus Vertrag, in Le droit de l'architecte, 3e éd. Fribourg 1995, no 558; Hess, op. cit. no 25).  d) L'arręt attaqué n'ayant pas constaté de réelle et commune intention des parties ŕ propos de l'art. 1.6 du rčglement SIA 102, il s'agit de rechercher quel sens celles- ci pouvaient ou devaient donner, de bonne foi, ŕ la clause, en application du principe de la confiance, ce qui relčve du droit (ATF 126 III 25 consid. 3c p. 29, 59 consid. 5b p. 68 et les arręts cités). Les dispositions contractuelles prééta- blies doivent en principe ętre interprétées de la męme manič- re que les clauses d'un contrat élaborées de façon indivi- duelle. Les juges sont alors tenus de respecter le principe selon lequel il faut préférer l'interprétation des clauses ambiguës qui correspond ŕ la législation. Comme celle-ci a, en rčgle générale, opéré une pesée des intéręts en présence, la partie qui veut s'en écarter doit l'exprimer de façon suffisamment claire dans le contrat (ATF 122 III 118 consid. 2a; 119 II 368 consid. 4b p. 372; 115 II 264 consid. 5a).  On vient de voir qu'en limitant la responsabilité de l'architecte au dommage direct, sans définir cette notion, l'art. 1.6 du rčglement SIA 102 est ambigu. Si l'on considčre cette clause comme une véritable limitation ŕ la responsabi- lité de l'architecte, on introduit une restriction qui est étrangčre aux dispositions légales régissant tant le contrat de mandat que le contrat d'entreprise, qui s'appliquent en principe ŕ l'architecte (cf. ATF 109 II 462 consid. 3a-d, confirmé ŕ l'ATF 114 II 53 consid. 2b p. 56). En outre, une telle interprétation va ŕ l'encontre de l'art. 100 al. 1 CO, dans la mesure oů elle n'exclut pas les cas de dol ou de fau- te grave commis par l'architecte (Schumacher, op. cit., no 557; cf. Hess, op. cit., no 31). L'interprétation selon laquelle le dommage direct évoqué ŕ l'art. 1.6 ne serait qu'un rappel de l'exigence d'un lien de causalité adéquate doit donc ętre préférée sous l'angle du principe de la con- fiance, puisqu'elle correspond au droit en vigueur (cf. en ce sens, Schumacher, op. cit., no 558; Briner, op. cit., no 15.31; Hess, op. cit., no 25).  10.- L'art. 1.6 du rčglement SIA 102 devant ętre interprété comme une confirmation de la législation appli- cable, c'est ŕ la lumičre de cette derničre qu'il convient d'examiner si la cour cantonale était fondée ŕ imputer ŕ l'architecte la réparation des différents postes du dommage ne faisant pas partie des frais de réfection proprement dits.  a) Parallčlement aux trois voies alternatives pré- vues par l'art. 368 CO (résolution, réduction du prix ou réparation), le maître est en droit de réclamer ŕ l'entrepre- neur fautif des dommages-intéręts pour le préjudice patrimo- nial consécutif au défaut qui n'est pas couvert par l'une des voies précitées (cf. ATF 122 III 420 consid. 2c p. 423; 107 II 438). Une telle action peut ętre dirigée contre l'archi- tecte dont la responsabilité en raison des défauts est enga- gée (cf. Schumacher, op. cit., no 541 et 554).  b) Font partie du dommage dont il est possible de demander réparation ŕ ce titre les honoraires des experts que le maître a dű mandater pour la constatation des défauts (cf. art. 367 al. 2 CO; Peter Gauch, Le contrat d'entreprise, ver- sion fr. de Benoît Carron, Zurich 1999, no 1873), ainsi que les frais d'avocat avant procčs (Schumacher, op. cit., no 564; Theodor Bühler, Commentaire zurichois, art. 368 CO no 195), pour autant qu'ils ne soient pas couverts par les dé- pens alloués en vertu du droit de procédure cantonal et que l'intervention de l'avocat ait été justifiée (ATF 97 II 259 consid. 5b confirmé notamment in ATF 117 II 101 consid. 5, 394 consid. 3a).  On ne peut faire grief ŕ la cour cantonale d'avoir mis ŕ la charge du défendeur l'équivalent des honoraires des experts, dčs lors qu'il a été constaté que le recours ŕ ces spécialistes était nécessaire et nullement excessif de la part des demandeurs. Quant aux honoraires relatifs aux frais de surveillance, ils relčvent des travaux de réfection et peuvent, de ce fait, ętre imputés au défendeur (Schumacher, op. cit., no 559). Enfin, il n'apparaît pas davantage que la cour cantonale ait méconnu les principes jurisprudentiels précités en imputant au défendeur les frais d'avocat avant procčs non couverts par la procédure cantonale, aprčs avoir vérifié qu'un recours ŕ un homme de loi était assurément jus- tifié de la part des demandeurs.  C'est en vain que le défendeur cherche ŕ se préva- loir de la jurisprudence selon laquelle, lorsque le droit de procédure permet ŕ la partie d'ętre dédommagée de tous les frais nécessaires et indispensables qui lui ont été occasion- nés par le procčs, elle ne dispose pas d'une action civile séparée ou ultérieure (cf. arręt du Tribunal fédéral du 28 aoűt 1995 publié ŕ la SJ 1996 p. 299, consid. 2). Seuls sont visés les frais engagés dans le cadre de la procédure judi- ciaire et non pas les frais d'avocat avant le procčs. Or, le montant de 18'943,10 fr. mis ŕ la charge du défendeur par la cour cantonale correspond ŕ peu prčs aux frais d'avocat des demandeurs avant le procčs. La cour cantonale n'a donc visi- blement pas tenu compte dans cette indemnité de la part des honoraires d'avocat durant la procédure judiciaire (60'737 fr. au total) non couverte par les dépens de premičre instance.  11.- Reste ŕ déterminer si la privation de l'usage de certaines pičces de la villa des demandeurs constitue un dommage susceptible d'ętre mis ŕ la charge de l'architecte, comme l'a retenu la cour cantonale, en faisant un parallčle avec la réduction du loyer que peut obtenir le locataire en vertu de l'art. 259d CO.  a) Selon la définition émanant de la jurisprudence, le dommage juridiquement reconnu réside dans la diminution involontaire de la fortune nette; il peut consister en une réduction de l'actif, en une augmentation du passif ou dans un gain manqué; il correspond ŕ la différence entre le mon- tant actuel du patrimoine et le montant que celui-ci aurait atteint si l'événement dommageable ne s'était pas produit (ATF 120 II 296 consid. 3b et les arręts cités).  Une partie de la doctrine évoque la possibilité d'admettre, dans certaines circonstances, que la privation de l'usage d'un bien puisse, ŕ elle seule, faire l'objet d'une indemnisation (Schumacher, op. cit., no 563; Gauch/Schluep/ Schmid/Rey, Schweizerisches Obligationenrecht, vol. II, 7e éd. Zurich 1998, no 2636 ss et 2640 ss; Andreas von Tuhr/ Hans Peter, Allgemeiner Teil des Schweizerischen Obliga- tionenrechts, Zurich 1979, p. 84 note 10; Hans-Ulrich Brunner, Die Anwendung deliktsrechtlicher Regeln auf die Ver- tragshaftung, Fribourg 1991, no 147 s.), męme si une telle atteinte n'entre pas dans la définition traditionnelle du dommage (cf. Gauch, op. cit., no 665). Cette question fait actuellement l'objet de controverses et de discussions en Europe (cf. Heinz Rey, Ausservertragliches Haftpflichtrecht, 2e éd. Zurich 1998, no 179 ss; Vito Roberto, Schadensrecht, thčse Zurich 1997, p. 191 ss; Walter Fellmann, Neuere Ent- wicklungen im Haftpflichtrecht, AJP 1995 p. 878 ss, 880 ss). Elle a été débattue devant la Commission fédérale d'étude pour la révision totale du droit de la responsabilité civile, qui, faute d'accord, a cependant renoncé ŕ former une propo- sition ŕ ce sujet (Rapport d'aoűt 1991 de la Commission pré- citée, Berne 1991, p. 85). Dans plusieurs cantons, des at- teintes de cette nature ont apparemment déjŕ été indemnisées (cf. RSJ 1996 p. 244 no 6; exemples cités in ATF 115 II 474 consid. 3a). Męme si la volonté de compenser la privation de l'usage d'un bien peut se comprendre, en particulier lorsque celui-ci a une valeur économique intrinsčque, cette concep- tion ne peut ętre suivie. Comme l'ont relevé pertinemment certains auteurs, la perte de l'usage d'un bien ne représente que la source possible d'un dommage, mais pas le dommage en soi (Hermann Lange, Schadensersatz, 2e éd. Tübingen 1990, p. 283; Roberto, op. cit., p. 208). En indemnisant cette perte, on ferait perdre ŕ la notion de dommage consécutif au défaut tout lien concret avec une diminution de la fortune nette. En outre, admettre un dommage dans cette hypothčse entraînerait des difficultés pratiques considérables, tant en raison de la fréquence des situations dans lesquelles une telle indemnisa- tion pourrait ętre requise que dans la détermination de celle-ci, car l'atteinte liée ŕ la privation de l'usage est, par définition, difficilement évaluable. Enfin, comme il n'y a pas de raison de donner ŕ la notion de dommage consécutif au défaut de l'art. 368 CO une portée plus large que celle du dommage juridiquement reconnu, une telle modification suppo- serait une remise en question générale de ce concept (cf. en ce sens, Gauch, op. cit., no 1867), que rien ne justifie en l'état actuel. Par conséquent, ŕ l'instar de la perte de jouissance des vacances, dont le Tribunal fédéral a déjŕ nié le caractčre patrimonial (ATF 115 II 474 consid. 3a), il y a lieu de considérer que la perte de l'usage d'un bien ne cons- titue pas en soi un dommage au sens juridique.  Dans le cas d'espčce, la cour cantonale ne retient aucun élément permettant d'en déduire une diminution de la fortune nette des demandeurs en relation avec la perte de jouissance d'une partie de la villa. Ainsi, rien ne laisse apparaître que les demandeurs auraient manqué une occasion de louer leur maison ou qu'ils auraient subi une autre perte de gain en relation avec le défaut. En outre, l'arręt attaqué ne relčve pas que les demandeurs auraient dű déménager ou loger ŕ l'hôtel en raison de l'impossibilité d'utiliser certaines pičces de leur villa. Le montant alloué par la cour cantonale visait donc uniquement ŕ compenser la perte de l'usage d'une partie de la villa par leurs propriétaires, ce qui, comme on vient de le voir, n'est pas admissible.  b) La perte de l'usage consécutive au défaut pour- rait ŕ la rigueur justifier une réparation morale au sens de l'art. 49 CO (Gauch, op. cit., no 1868; cf. ATF 116 II 519 consid. 2c; 115 II 474 consid. 3b p. 482), ŕ condition bien entendu que les circonstances permettent d'établir une at- teinte ŕ la personnalité suffisamment grave (cf. ATF 125 III 70 consid. 3a; 120 II 97 consid. 2b), ce qui ne ressort pas des constatations de l'arręt attaqué.  c) Quant ŕ l'analogie que fait la cour cantonale avec la réduction du loyer que peut exiger le locataire en vertu de l'art. 259d CO, elle n'est pas pertinente. En effet, en droit du bail, le bailleur s'oblige ŕ céder l'usage d'une chose au locataire, moyennant un loyer (art. 253 CO). L'usage de la chose est donc la contrepartie du loyer. Si, en raison d'un défaut, l'usage convenu est entravé ou restreint, la di- minution de loyer ŕ laquelle peut alors prétendre le locatai- re tend ŕ rétablir l'équilibre des prestations entre les par- ties (cf. Peter Higi, Commentaire zurichois, art. 259d CO no 5), mais ne peut ętre assimilée ŕ des dommages-intéręts (Higi, op. cit., art. 259d CO no 11 et les références ci- tées). Le droit du bail prévoit du reste dans une disposition distincte la possibilité pour le locataire d'obtenir répara- tion s'il a subi un dommage en raison du défaut (art. 259e CO), ce qui démontre bien la séparation opérée par le légis- lateur entre la réduction de loyer liée ŕ une limitation dans l'usage de la chose louée et la réparation d'un éventuel dom- mage.  La cour cantonale a donc méconnu le droit fédéral en mettant ŕ la charge du défendeur un montant de 40'000 fr. destiné ŕ compenser la perte d'usage de la villa subie par les demandeurs en raison des défauts d'étanchéité.  12.- Le recours doit ainsi ętre partiellement ad- mis, l'arręt attaqué annulé et le montant des dommages- intéręts dű par le défendeur réduit de 40'000 fr.  Le défendeur sera donc condamné ŕ verser au total 143'997,60 fr. aux demandeurs. A cette somme s'ajoutera l'in- téręt moratoire retenu par la juridiction cantonale, dont les parties ne critiquent ni le principe ni les modalités.  13.- Le défendeur n'obtenant gain de cause que sur un poste du dommage, il se justifie de mettre ŕ sa charge les trois quarts de l'émolument judiciaire. Le solde sera suppor- té par les demandeurs, débiteurs solidaires, qui succombent partiellement (art. 156 al. 3 et 7 OJ). Entre les parties, la męme clé de répartition sera appliquée, ce qui revient ŕ al- louer aux demandeurs des dépens réduits de moitié (art. 159 al. 3 OJ).  Enfin, comme les dommages-intéręts dus par le dé- fendeur aux demandeurs ont été diminués par le Tribunal fé- déral, il convient de renvoyer le dossier ŕ la cour cantonale pour qu'elle statue ŕ nouveau sur les frais et dépens de la procédure cantonale (art. 157 et 159 al. 6 OJ).  Par ces motifs,  l e T r i b u n a l f é d é r a l :  1. Admet partiellement le recours et annule l'arręt attaqué. Condamne le défendeur ŕ verser aux demandeurs la somme de 143'997,60 fr. avec intéręt ŕ 5 % dčs le 15 mai 1995;  2. Met un émolument judiciaire de 6'000 fr. ŕ rai- son de 4'500 fr. ŕ la charge du défendeur et de 1'500 fr. ŕ la charge des demandeurs, solidairement entre ces derniers;  3. Dit que le défendeur versera aux demandeurs une indemnité de 4'000 fr. ŕ titre de dépens réduits;  4. Renvoie la cause ŕ la cour cantonale pour nou- velle décision sur les frais et dépens de la procédure can- tonale;  5. Communique le présent arręt en copie aux manda- taires des parties et ŕ la Chambre civile de la Cour de jus- tice du canton de Genčve.  __________  Lausanne, le 18 juillet 2000 ECH Au nom de la Ie Cour civile du TRIBUNAL FÉDÉRAL SUISSE: Le Président,  La Greffičre,