Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A_720/2019
Arręt du 23 mars 2020
IIe Cour de droit civil
Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Herrmann, Président, Escher et von Werdt.
Greffier : M. Braconi.
Participants ŕ la procédure
A.A.________,
représenté par Me Jean-Marie Faivre, avocat,
recourant,
contre
D.________,
représenté par Me Vincent Guignet, avocat,
intimé.
Objet
mainlevée définitive de l'opposition,
recours contre l'arręt de la Chambre civile
de la Cour de justice du canton de Genčve du 19 juillet 2019 (C/26247/2018, ACJC/1107/2019).
Faits :
A.
A.a. Par jugement du 16 décembre 1999, le Tribunal de premičre instance de Genčve a, notamment, prononcé le divorce des époux A.A.________ (1952) et B.A.________ (1960) (ch. 1), donné acte ŕ A.A.________ de son engagement de verser, ŕ titre de contributions ŕ l'entretien de chacun de ses enfants C.________ (1993) et D.________ (1996), par mois et d'avance, les sommes de 1'500 fr. jusqu'ŕ l'âge de 10 ans révolus, 1'700 fr. de 10 ans ŕ 15 ans révolus, 2'000 fr. de 15 ans ŕ la majorité et 2'250 fr. au-delŕ de la majorité, mais jusqu'ŕ 25 ans au plus, si le bénéficiaire poursuit des études sérieuses et réguličres (ch. 4); cette décision prévoit au surplus que, au cas oů les revenus de A.A.________ viendraient ŕ diminuer de 10% ou plus, cette baisse serait répercutée avec effet immédiat et dans les męmes proportions sur l'ensemble des contributions d'entretien (ch. 6).
A.b. Le 15 aoűt 2018, D.________ a fait notifier ŕ A.A.________ un commandement de payer la somme de 121'500 fr. avec intéręts ŕ 2% dčs le 1 er juin 2013, ŕ titre de " pension alimentaire sous déduction d'un montant environ CHF 10'000.- argent de poche "; acte a été frappé d'opposition ( poursuite n° xx xxxxxx x de l'Office des poursuites de Genčve).
Statuant le 8 mars 2019, le Tribunal de premičre instance de Genčve a rejeté une requęte de jonction de causes du poursuivant (ch. 1), ainsi que les requętes du poursuivi tendant ŕ la suspension de la procédure (ch. 2) et ŕ l'administration de moyens de preuve (ch. 3), levé définitivement l'opposition ŕ concurrence de 121'500 fr. avec intéręts ŕ 2% dčs le 15 aoűt 2018 (ch. 4), arręté les frais et dépens (ch. 5-9) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 10).
Par arręt du 19 juillet suivant, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genčve a rejeté le recours du poursuivi.
B.
Par acte expédié le 16 septembre 2019, le poursuivi exerce un recours en matičre civile au Tribunal fédéral contre l'arręt précité, concluant au rejet de la requęte de mainlevée. Il sollicite le bénéfice de l'assistance judiciaire.
Des observations n'ont pas été requises.
C.
Par ordonnance présidentielle du 19 septembre 2019, la requęte d'effet suspensif du recourant a été rejetée.
Considérant en droit :
1.
1.1. Le recours a été déposé ŕ temps (art. 100 al. 1 LTF, en lien avec l'art. 46 al. 1 let. b LTF) ŕ l'encontre d'une décision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 115 consid. 1.1) confirmant, en derničre instance cantonale et sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF), la mainlevée définitive (art. 72 al. 2 let. a LTF, en lien avec l'art. 81 al. 1 LP). La valeur litigieuse est atteinte (art. 74 al. 1 let. b LTF). Le poursuivi, qui a succombé devant l'autorité cantonale et a un intéręt digne de protection ŕ la modification de l'arręt attaqué, a qualité pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
1.2. Les arręts de la Cour de justice du canton de Genčve que le recourant a transmis le 11 décembre 2019 ( i.e. arręts de la Chambre civile et de la Chambre pénale de recours, rendus respectivement les 12 et 29 novembre 2019) sont postérieurs ŕ la décision entreprise; partant, ces pičces doivent ętre écartées d'emblée (ATF 143 V 19 consid. 1.2 et la jurisprudence citée).
2.
2.1. En l'espčce, l'autorité précédente a d'abord écarté, en application de l'art. 326 al. 1 CPC, les pičces nouvelles produites par le recourant et les allégués de fait qu'elles comportent.
Elle a ensuite considéré que le premier juge était libre de conduire la procédure oralement (art. 253 CPC) et a ainsi respecté le droit d'ętre entendu du recourant en tenant une audience le 4 mars 2019; il n'était pas tenu de fixer une nouvelle audience pour permettre ŕ l'intéressé de produire les pičces qu'il n'avait pas produites lors de la premičre. La cour cantonale a ainsi rejeté le grief selon lequel le premier juge aurait statué sans fournir au poursuivi l'occasion de s'exprimer au sujet de sa situation financičre et de produire les pičces idoines. De toute maničre, le recourant, qui se plaint que l'élection de domicile en l'Etude de son conseil aurait été méconnue, n'allčgue pas avoir informé le tribunal du fait qu'il était représenté dans la procédure de mainlevée avant d'avoir été cité ŕ l'audience du 4 mars 2019 et ne prétend pas que sa citation serait irréguličre.
2.2. Sur le fond, l'autorité précédente a retenu que l'intimé réclame le paiement de contributions d'entretien qui lui sont dues sur la base d'un jugement de divorce du 16 décembre 1999, qui vaut titre de mainlevée définitive. Le commandement de payer ne précise pas la période pour laquelle ce paiement est réclamé, mais le recourant n'a pas critiqué le jugement attaqué en tant qu'il a estimé que cette lacune ne devait pas conduire au rejet de la requęte. Enfin, l'intéressé est désormais majeur et a qualité pour procéder en recouvrement des sommes dues pour son entretien alors qu'il était mineur.
Pour sa part, le recourant n'a pas allégué, ni démontré, que la condition subordonnant le paiement des contributions d'entretien aprčs la majorité ne serait pas réalisée, relevant d'ailleurs lui-męme que son fils suivait actuellement des études ŕ la faculté de psychologie. De plus, il n'a pas démontré que son obligation alimentaire devrait ętre réduite en application du ch. 6 du dispositif du jugement de divorce ( cf. supra, let. A.a); il n'a pas davantage établi le versement de rentes ou d'autres prestations - d'un montant qui n'est, au demeurant, pas chiffré - susceptibles, le cas échéant, d'entraîner une réduction de son obligation alimentaire, conformément ŕ l'art. 285 al. 2 bis a CC; enfin, il ne conteste pas le nombre de mois correspondant aux contributions d'entretien dues, ni le montant de celles-ci d'aprčs le ch. 4 du dispositif du jugement de divorce, pas plus que le montant ŕ concurrence duquel la mainlevée a été prononcée.
3.
3.1. Le recourant conteste d'emblée la validité du titre de mainlevée de l'opposition; il soutient qu'un jugement qui condamne au paiement de contributions d'entretien d'un montant déterminé, " tout en réservant la réadaptation de celles-ci en fonction de la situation du débiteur ", ne constitue pas un titre apte ŕ la mainlevée définitive.
Non seulement la jurisprudence invoquée ŕ l'appui de cette affirmation ne dit pas cela ( cf. ATF 135 III 315 consid. 2; 138 III 582 consid. 6.1.1; 143 III 4.3.2; arręt 5A_953/2017 du 11 avril 2018 consid. 3.2.2.1), mais elle admet au contraire que le montant des prestations périodiques est suffisamment déterminé si la base de calcul des adaptations ressort clairement du jugement en question ( cf., par exemple, pour les clauses d'indexation: ATF 139 III 297 consid. 2; 116 III 62 consid. 3b et 3c, avec les citations), ce qui est le cas ici. Cet aspect est sans incidence dans le cas particulier ( cf. infra, consid. 3.3.2), le recourant n'ayant de toute maničre pas établi une baisse de ses revenus.
3.2. Pour s'opposer au prononcé de la mainlevée le recourant expose, en bref, que ses enfants poursuivants sont " incapables de démontrer par titre immédiatement disponible la réalité [de ses] revenus ", en plus de " passer sous silence " les montants mensuels remis " de la main ŕ la main " ( i.e. 400 fr. par mois). En outre, les intéressés ont droit, ŕ teneur de l'art. 22 ter LAVS, ŕ une rente pour enfant dont le montant exact est inconnu, car ladite prestation est servie directement aux bénéficiaires depuis leur accession ŕ la majorité, mais qui " doit ętre " de 750 fr. par mois. Dčs lors qu'ils réclament des contributions alimentaires au titre de la " continuation de leurs études au-delŕ de leur majorité ", ils devaient encore justifier de la " durée et de la nature " de la formation envisagée ou entreprise; or, l'intimé " évoque sa situation actuelle, sans toutefois préciser ce qu'il en fut pendant la période en poursuite ".
3.3. Aux termes de l'art. 81 al. 1 LP, lorsque la poursuite est fondée, notamment, sur un jugement exécutoire rendu par un tribunal, le juge ordonne la mainlevée définitive de l'opposition, ŕ moins que l'opposant ne prouve par titre ( cf. art. 254 CPC) que la dette a été éteinte ou qu'il a obtenu un sursis, postérieurement au jugement, ou qu'il ne se prévale de la prescription.
3.3.1. Selon la jurisprudence, le jugement qui condamne le poursuivi au versement de contributions d'entretien au-delŕ de la majorité (art. 277 al. 2 CC) est conditionnellement exécutoire, en ce sens qu'il soumet cet entretien ŕ la condition résolutoire de l'achčvement de la formation dans un délai raisonnable (ATF 144 III 193 consid. 2.2; arręt 5A_445/2012 du 2 octobre 2013 consid. 4.2, SJ 2014 I 189; ABBET, in : La mainlevée de l'opposition, 2017, n° s 32 et 37 ad art. 80 LP). En l'espčce, il ressort des constatations de la cour cantonale (art. 105 al. 1 LTF) que l'intimé suit des études de psychologie, dont il n'est pas prétendu qu'elles ne correspondraient pas ŕ une formation appropriée au sens de l'art. 277 al. 2 CC ( cf. FOUNTOULAKIS/BREITSCHMID, in : Basler Kommentar, ZGB I, n° 12 ad art. 277, avec les références); au demeurant, il s'agit lŕ d'une problématique qui - sous réserve de situations manifestes - excčde la cognition du juge de la mainlevée définitive, auquel il n'appartient pas de trancher des questions délicates de droit matériel ou pour la solution desquelles le pouvoir d'appréciation joue un rôle important (ATF 124 III 501 consid. 3a). Le recourant, quant ŕ lui, n'a pas prouvé par titre la survenance de la condition résolutoire ŕ laquelle est subordonnée son obligation alimentaire (ATF 144 III 193 consid. 2.2 et les citations). Sur le principe, le prononcé de la mainlevée définitive ne souffre donc pas de discussion.
3.3.2. De jurisprudence constante, il incombe au poursuivi d'établir par titre, non seulement la cause de l'extinction, mais encore le montant exact ŕ concurrence duquel la dette en poursuite est éteinte (ATF 124 III 501 consid. 3b in fine; parmi plusieurs: arręt 5D_43/2019 du 24 mai 2019 consid. 5.2.1). Il ne peut se contenter de rendre vraisemblable sa libération (totale ou partielle) - contrairement ŕ ce qui est le cas pour la mainlevée provisoire (art. 82 al. 2 LP; ATF 120 Ia 82 consid. 6c) -, mais doit en apporter la preuve stricte (ATF 136 III 624 consid. 4.2.1 et les références).
Un tel moyen libératoire n'est pas établi en l'espčce. Le recourant ne soutient pas qu'il se serait acquitté des contributions d'entretien dont il est redevable ŕ teneur du jugement de divorce. L'argument déduit de la diminution de ses revenus ŕ compter de sa retraite n'emporte pas la conviction. En effet, l'intéressé perd de vue que l'obligation de subvenir ŕ l'entretien de l'enfant majeur prévue dans le jugement de divorce en question ( cf. supra, let. A.a) subsiste tant qu'elle n'a pas été modifiée par une nouvelle décision passée en force (arręts 5A_445/2012 précité consid. 4.4; 5A_311/2012 du 15 mai 2013 consid. 3.2 et 4.2), situation qui n'est pas réalisée ici. En outre, la juridiction précédente a constaté qu'il n'avait pas démontré (par pičce) une diminution de ses revenus autorisant la réduction, dans les męmes proportions, des contributions d'entretien allouées ŕ l'intimée. Le caractčre manifestement inexact de cette constatation (art. 97 al. 1 in fine LTF, en relation avec l'art. 9 Cst.; ATF 145 V 326 consid. 1) n'est pas invoqué (art. 106 al. 2 LTF), étant ajouté que c'est au recourant, et non aux " poursuivants ", qu'il incombe de documenter la " réalité de ses revenus ". Enfin, l'argument pris de la retraite ne concernerait tout au plus que les pensions dues ŕ partir de juillet 2017 ( cf. infra, consid. 3.3.3); or, d'aprčs les constatations de la juridiction cantonale - non critiquées (art. 106 al. 2 LTF) -, la poursuite porte sur les contributions d'entretien relatives ŕ la période du 1er juin 2013 au 31 aoűt 2018, nonobstant l'imprécision du commandement de payer sur ce point.
3.3.3. Comme le relčve le recourant, les prestations visées aux art. 285 al. 2 bis a CC et 285a al. 3n CC doivent ętre versées ŕ l'enfant, le montant de la contribution d'entretien versée jusqu'alors étant réduit d'office en conséquence. Il s'ensuit que les contributions ŕ l'entretien des enfants sont diminuées automatiquement dans la mesure des rentes AVS/AI payées pour ceux-ci; lorsque la rente est plus élevée que la contribution d'entretien, le débirentier n'a donc plus aucune prestation d'entretien ŕ verser (arręt 5D_43/2019 précité consid. 5.2.2 et les citations).
A ce propos, l'autorité précédente a constaté que le recourant n'a pas non plus démontré avoir perçu des rentes ou autres prestations - d'un montant qui n'est au demeurant pas chiffré - qui seraient susceptibles d'entraîner une réduction de la contribution d'entretien. L'intéressé fait certes valoir qu'il " émarge ŕ l'AVS " depuis le 11 juillet 2017, mais il n'a pas chiffré, pour autant, les rentes que les enfants auraient perçues de ce chef; il concčde lui-męme " ignore [r] le [ur] montant exact ", qui " doit ętre " de 750 fr. par mois pour son fils D.________. Or, comme on l'a vu, il incombe au poursuivi d'établir par titre le montant exact ŕ concurrence duquel la dette en poursuite est éteinte ( cf. supra, consid. 3.3.2); cette condition n'est pas remplie en l'occurrence, la seule invocation d'une norme légale n'était pas suffisante ( cf. pour le montant des allocations familiales: ATF 113 III 6 consid. 1b et les citations).
Pour le surplus, il ne ressort pas de l'arręt attaqué que l'intimé aurait reçu " de la main ŕ la main " la somme de 400 fr. par mois, de sorte que l'allégation contraire du recourant est irrecevable (art. 99 al. 1 LTF).
3.4. En outre, le recourant se plaint d'une " violation de son droit d'ętre entendu " (sans autre précision), en raison de l'absence de suspension de la procédure de mainlevée jusqu'ŕ droit jugé sur la procédure d'avis aux débiteurs ouverte ŕ son encontre par l'intimé.
Le refus de suspendre une procédure (art. 126 CPC) est une décision de mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (parmi d'autres: arręt 5A_520/2019 du 27 janvier 2020 consid. 3.1, avec les citations); or, le recourant n'expose pas, conformément ŕ l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 135 III 232 consid. 1.2), que la suspension d'une procédure de mainlevée définitive serait par ailleurs admissible (ŕ ce sujet: arręt 5A_311/2012 précité consid. 3.2 et les références). Pour le surplus, il ne réfute pas les motifs de l'autorité cantonale tirés de l'absence de violation du droit d'ętre entendu en relation avec son droit de produire des pičces aptes ŕ établir sa situation financičre; le recours est donc aussi irrecevable dans cette mesure (art. 42 al. 2 LTF; ATF 140 III 86 consid. 2, avec les nombreux arręts cités).
3.5. Dans un dernier moyen, le recourant invoque l'art. 5 al. 3 Cst. Il reproche ŕ " l'autorité judiciaire " d'avoir statué d'une maničre hâtive et arbitraire, sans lui avoir donné la possibilité de fournir les documents et précisions quant ŕ sa situation financičre; en outre, ses enfants n'ont pas hésité ŕ réclamer des pensions fondées sur ses revenus primitifs, alors męme qu'il essaye difficilement de se reconstituer " une maničre d'avenir économique ".
3.5.1. Dans sa premičre branche, le moyen est irrecevable, faute d'ętre motivé conformément aux exigences légales ( cf. supra, consid. 3.4). Il convient néanmoins de souligner que, le 4 février 2019, le recourant a été cité ŕ comparaître ŕ l'audience du 4 mars suivant; or, on ne voit pas pour quel motif il aurait été incapable de rassembler, dans le délai d'un mois, les pičces dont il est censé disposer aux fins de documenter sa situation financičre.
3.5.2. Dans sa seconde branche, le moyen est dénué de fondement. En tant qu'il se rapporte ŕ l' autorité précédente, il est dépourvu de portée propre par rapport aux griefs pris de la violation du droit d'ętre entendu et celle des art. 80/81 LP (en relation avec l'art. 95 LTF), que l'intéressé a soulevés par ailleurs.
En tant qu'il s'adresse aux particuliers, le principe de la bonne foi est imposé par l'art. 2 CC ( cf. MAHON, in : Aubert/Mahon, Petit Commentaire de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999, 2003, n° 5 ad art. 5 Cst.). Or - autant que ce principe est recevable en procédure de mainlevée définitive ( cf. pour la négative: ATF 124 III 503 consid. 3a in fineet les arręts cités) -, comme l'a retenu avec raison la juridiction cantonale, il n'y a pas d'abus de droit - moyen d'application restrictive (ATF 144 III 407 consid 4.2.3) - ŕ réclamer le paiement des contributions d'entretien fondées sur un jugement définitif et exécutoire, dont le débiteur n'a pas demandé la modification (dans ce sens: arręt 5A_311/2012 précité consid.4.2).
4.
En définitive, le présent recours doit ętre rejeté dans la mesure de sa recevabilité. Les conclusions du recourant étaient vouées ŕ l'échec, ce qui entraîne le refus de sa requęte d'assistance judiciaire, ainsi que sa condamnation aux frais (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens ŕ l'intimé, qui n'a été invité ŕ se déterminer ni sur la requęte d'effet suspensif, ni sur le fond (art. 68 al. 1 LTF).
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure oů il est recevable.
2.
La requęte d'assistance judiciaire est rejetée.
3.
Les frais judiciaires, arrętés ŕ 5'000 fr., sont mis ŕ la charge du recourant.
4.
Le présent arręt est communiqué aux parties et ŕ la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genčve.
Lausanne, le 23 mars 2020
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Herrmann
Le Greffier : Braconi