Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal {T 0/2} 5A_596/2008 / frs Arręt du 29 septembre 2008 IIe Cour de droit civil Composition M. le Juge Raselli, Président. Greffier: M. Fellay. Parties X.________, recourant, contre Justice de paix du district de Vevey, 1800 Vevey, intimée. Objet caducité d'une tutelle, approbation des rapports et comptes du tuteur, indemnisation du tuteur; recours contre l'arręt de la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 10 mars 2008. Considérant: que par décision du 18 décembre 2007, la Justice de paix du district de Vevey a constaté la caducité de la mesure de tutelle instituée en faveur de dame X.________, décédée en avril 2007, a approuvé les rapports et comptes établis par le tuteur Y.________ pour les années 2006/2007 et a arręté l'indemnité de ce dernier ŕ 900 fr. ainsi que les frais ŕ 400 fr., montants qu'elle a mis ŕ la charge de la succession; que sur recours de X.________, époux de la pupille décédée, la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal vaudois a, par arręt du 10 mars 2008 rendu sans frais, réformé la décision de la Justice de paix en ce sens que l'indemnité de 900 fr. était mise ŕ la charge de la succession par 450 fr. et ŕ la charge de l'Etat par 450 fr., et que la décision était rendue sans frais; que la Chambre cantonale a considéré tout d'abord que le recourant ne pouvait, dans la procédure en cours, remettre en cause le bien-fondé des mesures prises ŕ l'époque, soit le placement de la défunte en 2003, ni męme le bien-fondé de la mesure de tutelle; qu'elle a retenu ensuite, s'agissant des frais - d'approbation des rapports/comptes et de prononcé de levée de tutelle -, qu'ils ne pouvaient ętre mis ŕ la charge de la succession dčs lors qu'ils étaient nés aprčs le décčs de la pupille; qu'en revanche, s'agissant de l'indemnité du tuteur, créance qui était née du vivant de la pupille, elle pouvait ętre mise ŕ la charge de la succession męme si son montant avait été fixé ultérieurement, mais elle ne pouvait l'ętre qu'en partie seulement, car la réglementation cantonale en matičre de rémunération des tuteurs et curateurs interdisait d'imposer ŕ la succession une indemnité supérieure ŕ 450 fr., qui aurait fait tomber l'actif successoral au-dessous du seuil d'indigence fixé ŕ 5'000 fr.; que devant le Tribunal fédéral, le recourant ne s'en prend pas, d'une maničre compréhensible, ŕ ces considérants pertinents de l'arręt cantonal attaqué, se bornant ŕ critiquer la tutelle, qui constituerait une atteinte ŕ la liberté personnelle, et ŕ exiger un extrait de la comptabilité de 2003 ŕ 2007; qu'ainsi, ne répondant manifestement pas aux exigences de motivation posées par les art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF, le présent recours ne peut qu'ętre déclaré irrecevable en procédure simplifiée (art. 108 al. 1 let. b LTF), aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF); par ces motifs, vu l'art. 108 al. 1 LTF, le Président prononce: 1. Le recours est irrecevable. 2. Les frais judiciaires, arrętés ŕ 500 fr., sont mis ŕ la charge du recourant. 3. Le présent arręt est communiqué aux parties et ŕ la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud. Lausanne, le 29 septembre 2008 Au nom de la IIe Cour de droit civil du Tribunal fédéral suisse Le Président: Le Greffier: Raselli Fellay