Tribunale federale Tribunal federal {T 0/2} 5P.287/2002 /frs Arręt du 7 novembre 2002 IIe Cour civile Les juges fédéraux Bianchi, président, Nordmann, Hohl, greffier Abrecht. A.P.________, recourant, représenté par Me François Payot, avocat, rue St-Ours 4, 1205 Genčve, contre H.________, intimé, représenté par Me Jacques Bonvin, avocat, 11bis, rue Toepffer, 1206 Genčve, Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genčve, case postale 3108, 1211 Genčve 3. art. 9 et 29 Cst. (action en contestation d'un droit inscrit ŕ l'état des charges), recours de droit public contre l'arręt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genčve du 14 juin 2002. Faits: A. Le 24 aoűt 1988, H.________ a octroyé un pręt de 1'500'000 fr. ŕ son cousin germain, T.P.________. Ce pręt, qui devait ętre remboursé avant fin septembre 1988, était destiné ŕ financer la promotion d'un projet immobilier hôtelier en Valais, pour lequel T.P.________ s'était associé ŕ D.________. Cette promotion s'est toutefois soldée par un échec, car T.P.________ n'avait finalement remis ŕ D.________ que 400'000 fr., soit un montant largement insuffisant ŕ la réalisation du projet immobilier, et avait conservé le solde du pręt, soit 1'100'000 fr. B. Par ailleurs, la Société de Banque Suisse, actuellement UBS SA, a, conformément aux instructions données par A.P.________, pčre de T.P.________, transféré ŕ ce dernier une somme de 150'000 fr. par virement bancaire du 19 décembre 1988. A.P.________ allčgue que ce montant correspondrait au paiement du solde d'un montant de 500'000 fr. qu'il aurait versé ŕ son fils pour l'acquisition d'un appartement en duplex, avec garage, sis ŕ Genčve (correspondant aux parts PPE nos 34 et 81, feuillet n° XXXX, commune de Chęne-Bougeries). Par acte notarié des 11 et 27 juillet 1989, T.P.________ a effectivement acquis pour 771'000 fr. cet appartement de la société D.________ SA architectes. L'acte de vente mentionne que 471'000 fr. ont été versés antérieurement ŕ la signature de celui-ci, le solde de 300'000 fr. correspondant ŕ la reprise d'une cédule hypothécaire en premier rang inscrite le 20 juillet 1989 et qui se trouve en mains d'UBS SA. Le 20 février 1991, T.P.________ a grevé la part PPE no 81, parcelle n° XXXX de la commune de Chęne-Bougeries, d'une seconde cédule hypothécaire, en deuxičme rang, d'un montant de 600'000 fr., qui est détenue par A.P.________. C. N'ayant pas obtenu le remboursement du pręt de 1'500'000 fr. malgré de réitérées mises en demeure, H.________ a fait notitier le 30 juillet 1990 ŕ T.P.________ un commandement de payer d'un montant de 1'500'000 fr. avec intéręts ŕ 6,5% l'an dčs le 25 aoűt 1988. Aprčs avoir obtenu la mainlevée provisoire de l'opposition formée par T.P.________ ŕ ce commandement de payer, H.________ a obtenu le 4 septembre 1991 la saisie des parts de PPE correspondant ŕ l'appartement sis ŕ Genčve. Par arręt du 26 avril 1994, la Cour de justice du canton de Genčve a débouté T.P.________ de son action en libération de dette portant sur le montant de 1'500'000 fr. Dans le cadre de cette procédure en libération de dette, D.________, entendu comme témoin le 9 septembre 1992, avait déclaré que T.P.________ s'était acquitté par chčque d'un montant de 771'000 fr. pour l'achat de l'appartement sis ŕ Genčve; cette somme avait été versée en męme temps que le montant de 400'000 fr. destiné ŕ la promotion d'un projet immobilier hôtelier en Valais, soit au mois d'aoűt 1988. Le 18 aoűt 1994, aprčs que l'arręt du 26 avril 1994 fut devenu définitif et exécutoire, H.________ a requis la vente des biens saisis au préjudice de T.P.________, dont l'appartement sis ŕ Genčve. L'Office des poursuites et des faillites Arve-Lac ayant imparti aux créanciers gagistes et aux titulaires de charges foncičres un délai au 10 mars 1997 pour produire leurs droits sur cet appartement, A.P.________ a fait valoir le 3 mars 1997 qu'il était créancier de T.P.________ d'un montant de 618'000 fr., ŕ savoir 600'000 fr. correspondant au montant de la deuxičme cédule hypothécaire grevant l'appartement en question et 18'000 fr. d'intéręts sur cette somme du 29 avril 1994 au 29 avril 1997. H.________ a contesté cette production. D. Dans le cadre de la procédure d'épuration de l'état des charges (art. 140 al. 2 LP et 39 ORFI), H.________ a saisi le 16 mai 1997 le Tribunal de premičre instance du canton de Genčve d'une action en contestation d'un droit inscrit ŕ l'état des charges dirigée contre A.P.________ et tendant principalement ŕ la nullité et ŕ la radiation de la cédule hypothécaire de 600'000 fr. détenue par ce dernier. Dans sa demande, il a notamment soutenu que la créance de base sur laquelle se fondait la cédule hypothécaire était soit inexistante, soit simulée. A.P.________ a conclu au rejet de la demande. Par ordonnance du 28 mai 1999, le Tribunal a ordonné l'ouverture des enquętes et a invité les parties ŕ déposer leurs listes de témoins respectives, ce qui a été fait. Les enquętes ont été renvoyées ŕ plusieurs reprises, soit en raison du défaut des témoins, soit en raison de l'impossibilité des parties ou de leurs conseils respectifs de se présenter aux audiences. Puis, en raison du domicile grec de plusieurs témoins dont A.P.________ a sollicité l'audition, le Tribunal a ordonné le 25 septembre 2000 l'ouverture d'une instruction sur commissions rogatoires. Dans le cadre de cette instruction, A.P.________ a conclu ŕ ce que le Tribunal décerne des commissions rogatoires en Grčce afin d'auditionner quatre témoins sur la question de savoir s'il avait effectivement pręté 500'000 fr. ŕ son fils T.P.________ afin que ce dernier pűt acquérir un bien immobilier ŕ Genčve, moyennant la constitution d'une garantie sous la forme d'une cédule hypothécaire de 600'000 fr.; H.________ s'est opposé ŕ ces conclusions, qu'il considérait comme un procédé dilatoire. Suite ŕ l'ordonnance du 28 mai 1999, T.P.________, unique tierce personne ayant été auditionnée, a été entendu ŕ titre de renseignements le 29 novembre 2000. Il a affirmé que son pčre lui avait remis 500'000 fr., dont 400'000 fr. ŕ 450'000 fr. en espčces, et que ni le versement d'intéręts sur cette somme, ni un délai de remboursement n'avaient été prévus. E. Par ordonnance préparatoire du 30 novembre 2000, le Tribunal a débouté A.P.________ de ses conclusions sur commissions rogatoires et a déclaré les enquętes closes. En substance, il a effectué une appréciation anticipée des preuves qui l'a amené ŕ conclure que l'audition des témoins n'aurait pas été de nature ŕ démontrer l'existence d'un pręt octroyé ŕ T.P.________, les témoignages sollicités étant de plus trčs largement indirects. Statuant ensuite sur le fond par jugement du 22 mars 2001, le Tribunal a fait droit aux conclusions de H.________. Retenant en effet que l'existence du pręt ŕ la base de la constitution de la cédule hypothécaire de 600'000 fr. n'avait pas été apportée, il a dit que cette cédule n'était pas valable, en a ordonné la radiation du registre foncier et a condamné A.P.________ aux dépens. F. A.P.________ ayant appelé tant de l'ordonnance préparatoire du 30 novembre 2000 que du jugement au fond du 22 mars 2001, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genčve a confirmé ces deux décisions et a condamné A.P.________ aux dépens d'appel. La motivation de cet arręt peut ętre résumée comme il suit: F.a Les juges cantonaux ont considéré que, quand bien męme les commissions rogatoires seraient envoyées et aboutiraient, elles ne seraient pas ŕ męme d'apporter la preuve qu'un pręt accordé par A.P.________ ŕ son fils était ŕ l'origine de la constitution de la cédule hypothécaire litigieuse; par ailleurs, le premier juge n'avait pas violé l'art. 8 CC en procédant ŕ une appréciation anticipée des preuves. En effet, A.P.________ n'avait jamais mentionné dans ses écritures l'un des quatre témoins domiciliés en Grčce, l'un d'eux ayant semblait-il transféré son domicile ŕ Athčnes en cours de procédure. Il n'avait pas non plus indiqué en quoi ces témoins auraient eu connaissance des faits de la cause. Il n'avait par ailleurs pas allégué que ces témoins avaient eu connaissance de l'existence du pręt de 500'000 fr. octroyé par lui ŕ son fils, ni qu'ils détenaient des pičces en relation avec le prétendu pręt, ni encore qu'ils avaient assisté ŕ la remise de l'argent entre lui et T.P.________. Il existait également une contradiction entre les faits allégués par A.P.________ et les questions que ce dernier entendait poser aux témoins. En effet, A.P.________ soutenait dans ses écritures qu'une partie du pręt avait été versée par virement bancaire, alors que les questions semblaient indiquer que la totalité du pręt avait été versée en espčces. Enfin, il apparaissait, ŕ l'examen du libellé des questions posées par A.P.________, que les témoignages sollicités étaient trčs largement indirects; on pouvait par ailleurs douter de la valeur probante de ces témoignages, dčs lors qu'ils porteraient sur des faits qui remonteraient ŕ plus de quinze ans. F.b Sur le fond, les juges cantonaux ont rappelé que si la constitution d'une cédule hypothécaire éteignait par novation l'obligation dont elle résultait (art. 855 al. 1 CC), la novation ne se produisait que si l'ancienne créance était valable; dans le cas contraire, la nouvelle créance et la cédule hypothécaire toute entičre étaient frappées de nullité. Il incombait en principe ŕ H.________ de prouver l'absence de cause valable ŕ la créance reconnue dans la cédule hypothécaire litigieuse. Toutefois, s'agissant de la preuve d'un fait négatif, A.P.________ devait en vertu du principe de la bonne foi coopérer ŕ la procédure probatoire en apportant des éléments susceptibles d'établir l'existence du pręt allégué. Or A.P.________ n'avait pas été en mesure de produire un quelconque document permettant d'établir qu'il aurait réellement accordé un pręt de 500'000 fr. ŕ son fils, et sa version des faits était au surplus en contradiction évidente avec celle de ce dernier. En effet, A.P.________ alléguait que le pręt de 500'000 fr. avait été entre autres effectué par le virement bancaire de 150'000 fr. intervenu le 19 décembre 1988, ce dont il faudrait déduire que 350'000 fr. auraient été donnés en mains propres ŕ T.P.________. Or ce dernier, lors de son audition du 29 novembre 2000, avait déclaré que 400'000 fr. ŕ 450'000 fr. lui avaient été versés en espčces par son pčre. Par ailleurs, et conformément au témoignage de D.________, le prix de vente de l'appartement de T.P.________ avait été acquitté en totalité au mois d'aoűt 1988 au moyen des fonds avancés par H.________ et non pas, comme l'affirmait A.P.________, grâce ŕ un financement de sa part. Ainsi, le motif du pręt allégué par A.P.________ ne pouvait ętre retenu, ne serait-ce que pour la somme de 150'000 fr. précitée, et le jugement de premičre instance devait ętre confirmé. G. Contre cet arręt, A.P.________ exerce en parallčle un recours de droit public et un recours en réforme au Tribunal fédéral. Dans les deux recours, il conclut avec suite de frais et dépens de toutes instances ŕ ce que le Tribunal fédéral annule l'arręt attaqué et, statuant ŕ nouveau, préalablement renvoie la cause ŕ l'autorité cantonale pour la mise en oeuvre des mesures probatoires, notamment l'envoi des commissions rogatoires, et principalement déboute H.________ de toutes ses conclusions. Il n'a pas été ordonné d'échange d'écritures. Le Tribunal fédéral considčre en droit: 1. En vertu de l'art. 57 al. 5 OJ, il est sursis en rčgle générale ŕ l'arręt sur le recours en réforme jusqu'ŕ droit connu sur le recours de droit public. Cette disposition est justifiée par le fait que, si le Tribunal fédéral devait d'abord examiner le recours en réforme, son arręt se substituerait ŕ la décision cantonale, rendant ainsi sans objet le recours de droit public, faute de décision susceptible d'ętre attaquée par cette voie (ATF 122 I 81 consid. 1; 120 Ia 377 consid. 1 et les arręts cités). Il n'y a pas lieu d'y déroger en l'espčce. Formé en temps utile (art. 89 al. 1 OJ) contre une décision finale (cf. art. 87 OJ) prise en derničre instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ), le recours est en principe recevable. Toutefois, sous réserve d'exceptions dont les conditions ne sont pas réalisées en l'espčce (cf. ATF 124 I 327 consid. 4b et les arręts cités), le recours de droit public ne peut tendre qu'ŕ l'annulation de la décision attaquée; toute autre conclusion est irrecevable (ATF 126 I 213 consid. 1c; 126 II 377 consid. 8c; 124 I 327 consid. 4a et les arręts cités), ŕ l'exception de celle tendant au renvoi de la cause ŕ l'autorité cantonale, qui est superfétatoire dčs lors que le renvoi n'est que la conséquence d'une annulation éventuelle (cf. ATF 112 Ia 353 consid. 3c/bb; Messmer/Imboden, Die eidgenössischen Rechtsmittel in Zivilsachen, p. 226 n. 10). 2. Le recourant se plaint en premier lieu du caractčre arbitraire de l'appréciation anticipée des preuves effectuée par l'autorité cantonale, laquelle aurait considéré ŕ tort que l'audition des témoins par voie de commissions rogatoires n'était pas de nature ŕ démontrer l'existence d'un pręt octroyé par le recourant ŕ son fils. Les arguments avancés par le recourant ne permettent toutefois pas de qualifier d'arbitraire la conclusion ŕ laquelle est arrivée l'autorité cantonale au terme de son appréciation anticipée des preuves. 2.1 Les juges cantonaux ont en particulier retenu, conformément au témoignage de D.________, que le prix de vente de 771'000 fr. de l'appartement de T.P.________ avait été acquitté en totalité au mois d'aoűt 1988 au moyen des fonds avancés par H.________, et non pas, comme l'affirme le recourant, grâce ŕ un financement de sa part. C'est en vain que le recourant cherche ŕ remettre en cause cette constatation de fait en soutenant qu'elle serait en contradiction avec celle figurant dans l'état de fait de l'arręt attaqué (p. 4), oů la cour cantonale a exposé que sur les 771'000 fr. représentant le prix de vente de l'appartement, 471'000 fr. avaient été versés antérieurement ŕ la signature de l'acte de vente, le solde de 300'000 fr. correspondant ŕ la reprise d'une cédule hypothécaire en premier rang qui se trouvait en mains d'UBS SA. En effet, malgré la contradiction apparente, il ne fait aucun doute que pour la cour cantonale - comme pour le premier juge, qui avait été parfaitement clair sur ce point (cf. le jugement du Tribunal de premičre instance de Genčve du 22 mars 2001, p. 4) -, le mode effectif de paiement a été celui indiqué par D.________, le mode de paiement mentionné dans l'acte de vente des 11 et 27 juillet 1989 ne correspondant pas ŕ la réalité. Cette constatation n'apparaît pas arbitraire, surtout ŕ la lumičre d'un autre élément qui avait été souligné par le premier juge (cf. le jugement du Tribunal de premičre instance de Genčve du 22 mars 2001, p. 4). Il appert en effet que dans la procédure de mesures conservatoires que lui avait intentée en juillet 1990 ŕ Athčnes H.________, T.P.________ a exposé avoir émis ŕ la fin du mois d'aoűt 1988 un chčque de 771'000 fr. ŕ l'ordre de la société D.________ SA, suivi quelques jours plus tard d'un autre chčque de 400'000 fr. ŕ l'ordre de la męme société; il a affirmé que ces deux chčques avaient été payés au moyen de la somme de 1'500'000 fr. remise par H.________, ce qu'A.P.________, entendu comme témoin par le tribunal athénien, avait confirmé (Pičce 26 demandeur, p. 2 de l'annotation-réfutation). Ayant acquis la conviction, d'une maničre qui échappe au reproche d'arbitraire, que le prix de vente de l'appartement sis ŕ Genčve avait été payé en totalité, ŕ la fin du mois d'aoűt 1988 déjŕ, au moyen des fonds avancés par H.________, la cour cantonale était fondée ŕ considérer que, quand bien męme les commissions rogatoires sollicitées par le recourant seraient envoyées et aboutiraient, elles ne seraient pas ŕ męme d'apporter la preuve de l'existence du pręt de 500'000 fr. prétendument accordé par le recourant ŕ son fils pour acquérir l'appartement susmentionné, pręt qui selon le recourant serait la cause de la créance reconnue dans la cédule hypothécaire litigieuse. 2.2 Cela étant, les griefs soulevés par le recourant ŕ l'encontre des autres éléments pris en considération par la cour cantonale dans son appréciation anticipée des preuves se révčlent également infondés. Ainsi, contrairement ŕ ce que soutient le recourant, qui invoque une violation des art. 126 et 127 LPC/GE relatifs ŕ l'exposé des faits et au contenu des écritures, l'autorité cantonale n'a nullement considéré que le recourant avait l'obligation de mentionner le nom des témoins dans ses écritures ou d'y indiquer en quoi ces témoins auraient eu connaissance des faits de la cause. Elle a pris en considération l'absence de ces indications en plus des autres éléments qui l'ont amenée ŕ conclure que les commissions rogatoires sollicitées ne seraient pas idoines ŕ apporter la preuve du pręt allégué par le recourant. Or il est évident que cette idonéité aurait été rendue plus plausible si le recourant avait été en mesure d'indiquer spontanément, notamment dans son appel contre l'ordonnance préparatoire, en quoi les témoins auraient eu une connaissance directe des faits de la cause, par exemple pour avoir assisté ŕ la remise des fonds ou pour détenir des documents en relation avec le prétendu pręt. D'ailleurs, si le recourant critique devant le Tribunal fédéral l'affirmation de la cour cantonale selon laquelle les témoignages sollicités seraient trčs largement indirects, il ne démontre pas, d'une maničre conforme aux exigences de motivation découlant de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, que cette affirmation serait arbitraire, mais se contente ŕ cet égard d'une argumentation sommaire et appellatoire. Il en va de męme lorsqu'il se borne ŕ affirmer, en relation avec la valeur probante de témoignages sur des faits remontant ŕ plus de quinze ans, que chaque témoin a "une capacité de mémoire propre" et qu'une durée de quinze années n'est "pas excessive selon le cours normal de la vie". Les critiques du recourant sont tout aussi dénuées de motivation conforme ŕ l'art. 90 al. 1 let. b OJ en tant qu'elles s'en prennent aux contradictions relevées par la cour cantonale entre les faits allégués par le recourant et les questions que celui-ci entendait poser aux témoins, respectivement entre le document bancaire attestant d'un transfert de 150'000 fr. et les déclarations de T.P.________. 3. Le recourant reproche par ailleurs ŕ la cour cantonale d'avoir violé son droit d'ętre entendu (art. 29 Cst.), en tant qu'il résulte de ce droit l'obligation pour l'autorité de donner suite aux offres de preuve présentées en temps utile et dans les formes requises, ŕ moins qu'elles ne soient manifestement inaptes ŕ apporter la preuve ou qu'il s'agisse de prouver un fait sans pertinence. Or en l'espčce, selon le recourant, les juges cantonaux auraient refusé de faire administrer une preuve (l'audition de quatre témoins par voie de commissions rogatoires) offerte ŕ propos d'un fait pertinent (l'existence d'un pręt garanti par la constitution de la cédule hypothécaire litigieuse). Ce faisant, le recourant perd de vue que la cour cantonale a refusé d'administrer les mesures probatoires en question parce qu'elle a considéré, sur la base d'une appréciation anticipée des preuves, que ces mesures probatoires étaient impropres ŕ prouver l'existence du pręt qui, selon le recourant, aurait été la cause de la créance reconnue dans la cédule hypothécaire litigieuse. Or en pareil cas, le recourant ne peut pas se plaindre d'une violation de son droit ŕ la preuve - que ce droit résulte de l'art. 8 CC ou de l'art. 29 Cst. -, mais uniquement de ce que l'appréciation anticipée des preuves ŕ laquelle a procédé l'autorité viole la prohibition de l'arbitraire qui résulte des art. 9 et 29 al. 1 Cst. (cf. Corboz, Le recours en réforme au Tribunal Fédéral, SJ 2002 II 1 ss, p. 41 et la jurisprudence citée), grief qui a déjŕ été examiné plus haut (cf. consid. 2 supra). 4. En définitive, le recours se révčle entičrement mal fondé dans la mesure oů il est recevable et doit par conséquent ętre rejeté. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a en revanche pas lieu d'allouer de dépens dčs lors que l'intimé n'a pas été invité ŕ procéder et n'a en conséquence pas assumé de frais en relation avec la procédure devant le Tribunal fédéral (art. 159 al. 1 et 2 OJ; Poudret/Sandoz-Monod, Commentaire de la loi fédérale d'organisation judiciaire, vol. V, 1992, n. 2 ad art. 159 OJ). Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce: 1. Le recours est rejeté dans la mesure oů il est recevable. 2. Un émolument judiciaire de 6'000 fr. est mis ŕ la charge du recourant. 3. Le présent arręt est communiqué en copie aux mandataires des parties et ŕ la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genčve. Lausanne, le 7 novembre 2002 Au nom de la IIe Cour civile du Tribunal fédéral suisse Le président: Le greffier: