Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
6B_380/2019
Arręt du 25 mars 2019
Cour de droit pénal
Composition
M. le Juge fédéral Denys, Président.
Greffier : M. Graa.
Participants ŕ la procédure
X.________,
recourant,
contre
Ministčre public central du canton de Vaud,
intimé.
Objet
Irrecevabilité du recours en matičre pénale (ordonnance de non-entrée en matičre),
recours contre l'arręt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours pénale, du 6 février 2019 (n° 93 PE18.009990-ECO).
Considérant en fait et en droit :
1.
Par arręt du 6 février 2019, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejeté - dans la mesure de sa recevabilité - le recours formé par X.________ contre l'ordonnance de non-entrée en matičre rendue le 3 aoűt 2018 par le Procureur général du canton de Vaud, concernant la plainte pénale déposée par le prénommé contre divers membres des autorités judiciaires vaudoises.
X.________ forme un recours en matičre pénale au Tribunal fédéral contre l'arręt du 6 février 2019, en concluant, avec suite de frais, principalement ŕ sa réforme en ce sens que l'ouverture d'une enquęte est ordonnée et qu'une indemnité de 1'500 fr. lui est allouée pour ses dépens. Subsidiairement, il conclut ŕ son annulation et au renvoi de la cause ŕ l'autorité précédente pour nouvelle décision. Il sollicite par ailleurs l'octroi de l'effet suspensif.
2.
Le recourant demande la récusation de tous les juges du Tribunal fédéral. Il fait état d'une prétendue corruption généralisée au sein de la justice suisse, en évoquant diverses affaires judiciaires et en se référant abondamment ŕ des sites Internet censés dénoncer le comportement de plusieurs membres des autorités judiciaires cantonales ou fédérales. C'est en vain que l'on cherche, dans cette longue argumentation, un motif de récusation au sens de l'art. 34 LTF, les allégations de l'intéressé n'étant en particulier aucunement propres ŕ rendre vraisemblable une apparence de prévention.
La demande de récusation peut ętre écartée par la juridiction elle-męme, respectivement par le juge instructeur en tant que juge unique (cf. arręt 6B_257/2019 du 25 février 2019 consid. 2 et les références citées).
3.
3.1. Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé ŕ la procédure de derničre instance cantonale est habilitée ŕ recourir au Tribunal fédéral, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. Constituent de telles prétentions celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence ętre déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO. En vertu de l'art. 42 al. 1 LTF, il incombe ŕ la partie recourante d'alléguer les faits qu'elle considčre comme propres ŕ fonder sa qualité pour recourir. Lorsque le recours est dirigé contre une décision de non-entrée en matičre ou de classement de l'action pénale, la partie plaignante n'a pas nécessairement déjŕ pris des conclusions civiles. Quand bien męme la partie plaignante aurait déjŕ déclaré des conclusions civiles (cf. art. 119 al. 2 let. b CPP), il n'en reste pas moins que le ministčre public qui refuse d'entrer en matičre ou prononce un classement n'a pas ŕ statuer sur l'aspect civil (cf. art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il incombe par conséquent ŕ la partie plaignante d'expliquer dans son mémoire au Tribunal fédéral quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre l'intimé. Comme il n'appartient pas ŕ la partie plaignante de se substituer au ministčre public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal fédéral n'entre en matičre que s'il ressort de façon suffisamment précise de la motivation du recours que les conditions précitées sont réalisées, ŕ moins que l'on puisse le déduire directement et sans ambiguďté compte tenu notamment de la nature de l'infraction alléguée (ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 4).
3.2. En l'espčce, le recourant soutient que son intéręt juridique ŕ l'annulation ou ŕ la modification de la décision attaquée découlerait de la condamnation prononcée ŕ son encontre dans une autre procédure. Il ne fait aucunement valoir, de la sorte, des prétentions civiles au sens de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF. Le recourant ne se détermine nullement sur un éventuel dommage, sur son principe ou sa quotité. En outre, il a déposé plainte contre des membres des autorités judiciaires vaudoises, de sorte qu'il pourrait tout au plus émettre des prétentions - ŕ propos desquelles il reste muet - reposant sur le droit public ŕ raison de la responsabilité d'agents de l'Etat (cf. art. 3 al. 1 ch. 3 et 5 de la loi vaudoise sur la responsabilité de l'Etat, des communes et de leurs agents [LRECA/VD; RS/VD 170.11]), lesquelles n'entrent pas dans la catégorie des prétentions civiles susmentionnées.
Partant, le recourant n'a pas la qualité pour recourir sur le fond de la cause au sens de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF.
3.3. L'hypothčse visée ŕ l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre pas en considération, le recourant ne soulevant aucun grief recevable quant ŕ son droit de porter plainte.
3.4. Indépendamment des conditions posées par l'art. 81 al. 1 LTF, la partie plaignante est habilitée ŕ se plaindre d'une violation de ses droits de partie équivalant ŕ un déni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire valoir par ce biais, męme indirectement, des moyens qui ne peuvent ętre séparés du fond (cf. ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 5). En l'occurrence, le recourant ne présente aucun grief recevable de cette nature.
4.
Au vu de ce qui précčde, le recours doit ętre déclaré irrecevable selon la procédure simplifiée prévue par l'art. 108 al. 1 let. a LTF. Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires, qui seront fixés en tenant compte de sa situation (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF). La demande d'effet suspensif devient sans objet.
Par ces motifs, le Président prononce :
1.
La demande de récusation est irrecevable.
2.
Le recours est irrecevable.
3.
Les frais judiciaires, arrętés ŕ 500 fr., sont mis ŕ la charge du recourant.
4.
Le présent arręt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours pénale.
Lausanne, le 25 mars 2019
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
Le Greffier : Graa