Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
6B_88/2020
Arręt du 11 février 2020
Cour de droit pénal
Composition
M. le Juge fédéral Denys, Président.
Greffičre : Mme Livet.
Participants ŕ la procédure
A.________,
recourant,
contre
Ministčre public de la République et canton de Genčve,
intimé.
Objet
Ordonnance de non-entrée en matičre, irrecevabilité formelle du recours en matičre pénale,
recours contre l'arręt de la Cour de justice de la République et canton de Genčve, Chambre pénale de recours, du 10 décembre 2019 (ACPR/976/2019, P/10564/2019).
Considérant en fait et en droit :
1.
Par arręt du 10 décembre 2019, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genčve a rejeté le recours formé par A.________ contre l'ordonnance du 29 octobre 2019 par laquelle le Ministčre public genevois a refusé d'entrer en matičre sur la plainte déposée par le prénommé le 10 mai 2019 contre B.________, C.________, D.________, E.________ et contre la Premičre procureur F.________ pour incitation ŕ la violence et ŕ la haine, discrimination et diffamation. Elle a, en outre, mis les frais par 995 fr. ŕ la charge de A.________.
A.________ forme un recours en matičre de droit public au Tribunal fédéral contre l'arręt précité. Il conclut, principalement, ŕ l'annulation de l'arręt attaqué et au renvoi de la cause ŕ l'autorité précédente pour nouvelles instruction et décision dans le sens des considérants, avec notamment pour mission de procéder ŕ l'interrogation des parties prenantes, y compris celle de F.________. Subsidiairement, il conclut ŕ l'annulation de la décision attaquée et ŕ ce que les frais cantonaux ne soient pas mis ŕ sa charge.
2.
L'arręt querellé concerne le refus d'entrer en matičre sur de prétendues infractions pénales. Seule la voie du recours en matičre pénale est par conséquent ouverte (art. 78 al. 1 LTF). Un recours mal intitulé ne nuit pas ŕ son auteur mais doit ętre converti si les conditions de recevabilité du recours qui aurait dű ętre interjeté sont réunies (ATF 134 III 379 consid. 1.2 p. 382; arręts 6B_518/2019 du 20 mai 2019 consid. 1.2; 6B_736/2016 du 9 juin 2017 consid. 1.1). Le recours sera donc examiné comme un recours en matičre pénale.
3.
3.1. Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé ŕ la procédure de derničre instance cantonale est habilitée ŕ recourir au Tribunal fédéral, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. Constituent de telles prétentions celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence ętre déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO.
En vertu de l'art. 42 al. 1 LTF, il incombe ŕ la partie recourante d'alléguer les faits qu'elle considčre comme propres ŕ fonder sa qualité pour recourir. Lorsque le recours est dirigé contre une décision de non-entrée en matičre ou de classement de l'action pénale, la partie plaignante n'a pas nécessairement déjŕ pris des conclusions civiles. Quand bien męme la partie plaignante aurait déjŕ déclaré des conclusions civiles (cf. art. 119 al. 2 let. b CPP), il n'en reste pas moins que le procureur qui refuse d'entrer en matičre ou prononce un classement n'a pas ŕ statuer sur l'aspect civil (cf. art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il incombe par conséquent ŕ la partie plaignante d'expliquer dans son mémoire au Tribunal fédéral quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre l'intimé. Comme il n'appartient pas ŕ la partie plaignante de se substituer au ministčre public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal fédéral n'entre en matičre que s'il ressort de façon suffisamment précise de la motivation du recours que les conditions précitées sont réalisées, ŕ moins que l'on puisse le déduire directement et sans ambiguďté compte tenu notamment de la nature de l'infraction alléguée (ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 4). Les męmes exigences sont requises ŕ l'égard de celui qui se plaint d'infractions attentatoires ŕ l'honneur (parmi d'autres: arręts 6B_5/2020 du 20 janvier 2020 consid. 2.1; 6B_1188/2019 du 17 octobre 2019 consid. 3.1; 6B_1043/2019 du 26 septembre 2019 consid. 2.1;).
Si la partie plaignante invoque des infractions distinctes, elle doit mentionner par rapport ŕ chacune d'elles en quoi consiste son dommage (arręts 6B_1345/2019 du 9 décembre 2019 consid. 2.1; 6B_1174/2019 du 23 octobre 2019 consid. 2.1; 6B_1026/2019 du 3 octobre 2019 consid. 2.1).
3.2. Le recourant ne se détermine nullement sur un éventuel tort moral ou dommage, ni sur leur principe ni sur leur quotité. En particulier, le recourant, qui invoque des infractions distinctes, ne mentionne pas, par rapport ŕ chacune d'elles, en quoi consiste son dommage. L'absence d'explications sur la question des prétentions civiles exclut sa qualité pour recourir sur le fond de la cause.
3.3. Indépendamment des conditions posées par l'art. 81 al. 1 LTF, la partie plaignante est habilitée ŕ se plaindre d'une violation de ses droits de partie équivalant ŕ un déni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire valoir par ce biais, męme indirectement, des moyens qui ne peuvent ętre séparés du fond (cf. ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 5).
Le recourant semble reprocher ŕ la cour cantonale de ne pas avoir donné suite ŕ ses réquisitions de preuve. Son argumentation ne vise qu'ŕ démontrer en quoi ces mesures étaient nécessaires afin d'établir ses accusations. Il ne fait ainsi valoir aucun moyen qui peut ętre séparé du fond et ses griefs ne sauraient fonder sa qualité pour recourir.
4.
Le recourant conteste la mise ŕ sa charge des frais de procédure par l'autorité précédente. Dans cette mesure, il dispose de la qualité pour recourir (cf. ATF 138 IV 248 consid. 2 p. 250).
4.1. Selon l'art. 42 al. 1 LTF, les mémoires de recours au Tribunal fédéral doivent indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuves, et ętre signés. En particulier, le recourant doit motiver son recours en exposant succinctement en quoi la décision attaquée viole le droit (cf. art. 42 al. 2 LTF). Pour satisfaire ŕ cette exigence, il appartient au recourant de discuter au moins bričvement les considérants de la décision litigieuse (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 88 ss et 115 consid. 2 p. 116 s.; 134 II 244 consid. 2.1 p. 245 s.).
4.2. Le recourant se borne ŕ prétendre que les propos figurant dans l'arręt attaqué seraient diffamatoires et que ceux-ci ne pourraient, par conséquent, justifier de mettre les frais relatifs ŕ cette décision ŕ sa charge. De la sorte, il ne présente aucun grief, répondant aux exigences de motivation de l'art. 42 al. 2 LTF, tendant ŕ expliquer en quoi la décision attaquée violerait le droit. Son grief est irrecevable.
5.
Faute de satisfaire aux conditions de recevabilité d'un recours en matičre pénale au Tribunal fédéral (art. 42 al. 1 et 2 LTF), le recours doit ętre écarté en application de l'art. 108 al. 1 let. a et b LTF. Il était d'emblée dénué de chance de succčs. L'assistance judiciaire doit ętre refusée (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires, qui seront fixés en tenant compte de sa situation financičre qui n'apparaît pas favorable (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).
Par ces motifs, le Président prononce :
1.
Le recours est irrecevable.
2.
La demande d'assistance judiciaire est rejetée.
3.
Les frais judiciaires, arrętés ŕ 500 fr., sont mis ŕ la charge du recourant.
4.
Le présent arręt est communiqué aux parties et ŕ la Cour de justice de la République et canton de Genčve, Chambre pénale de recours.
Lausanne, le 11 février 2020
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
La Greffičre : Livet