Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal {T 0/2} 6B_1013/2014 Arręt du 15 septembre 2015 Cour de droit pénal Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Denys, Président, Jacquemoud-Rossari et Jametti. Greffičre : Mme Paquier-Boinay. Participants ŕ la procédure X.________, représenté par Me Mohamed Mardam Bey, avocat, recourant, contre 1. Ministčre public de la République et canton de Genčve, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, 2. A.________, représenté par Me Mike Hornung, avocat, intimés. Objet Fixation de la peine (violation grave des rčgles de la circulation routičre) ; sursis ŕ l'exécution de la peine, recours contre l'arręt de la Cour de justice de la République et canton de Genčve, Chambre pénale d'appel et de révision, du 18 aoűt 2014. Faits : A. Par jugement rendu le 11 octobre 2013, le Tribunal de police genevois a reconnu X.________ coupable de violation grave des rčgles de la circulation routičre, de violation des devoirs en cas d'accident, de violation des rčgles de la circulation routičre, de lésions corporelles graves et de dérobade aux mesures visant ŕ déterminer la capacité de conduire. Il l'a condamné ŕ une peine privative de liberté de 2 ans dont 12 mois ferme et le solde avec sursis pendant 4 ans ainsi qu'ŕ une amende de 1'500 fr., avec peine de substitution de 15 jours de privation de liberté. Les faits ŕ l'origine de cette condamnation sont en substance les suivants. Le samedi 10 avril 2010 vers 2 h 25, X.________ circulait ŕ Genčve au volant de sa voiture de marque Alfa Romeo ŕ bord de laquelle 4 passagers avaient pris place. Aprčs avoir emprunté, en franchissant une ligne jaune, la voie réservée aux trams et aux cycles, il a percuté de plein fouet, avec l'avant de sa voiture, la roue arričre du vélo, dépourvu d'éclairage, sur lequel B.________ circulait normalement. Le choc a fait chuter le cycliste, sans toutefois lui occasionner de blessure, mais en endommageant sérieusement son véhicule. X.________ ne s'est pas arręté, mais a pris la fuite en circulant en ville de Genčve ŕ une vitesse de 80 km/h environ et en franchissant un signal lumineux qui était ŕ la phase rouge. Au volant de sa voiture de marque Honda qui précédait celle de X.________, C.________ a été témoin du choc avec le cycliste. Il a décidé de suivre le véhicule fautif en vue de relever le numéro de sa plaque minéralogique. Alors que ce dernier était arręté ŕ un feu rouge C.________ l'a contourné par la gauche et a placé sa voiture devant lui, en travers de la route, avant de sortir avec trois de ses passagers, parmi lesquels A.________, et de se diriger vers l'Alfa Romeo. En les voyant s'approcher de son véhicule, X.________ a entrepris une manoeuvre pour s'enfuir, au cours de laquelle il a percuté A.________ avec l'avant gauche de sa voiture, le faisant rouler au sol avant de lui rouler dessus. A.________, qui a subi des lésions importantes, est resté quelques jours dans un coma profond. Hospitalisé plusieurs mois, il a peu ŕ peu retrouvé ses fonctions motrices, mais son cerveau a été fortement touché. Les séquelles sont importantes; il a perdu son emploi de laborantin parce qu'il ne pouvait plus assurer ses tâches et est diminué dans toutes ses activités quotidiennes. Aprčs ce choc, X.________ a poursuivi sa route et s'est rendu, avec ses passagers, dans un club oů ils ont terminé la soirée. A la suite, notamment, d'articles parus dans la presse, relatant les faits, en particulier la gravité des blessures de A.________, qui se trouvait dans le coma, X.________ s'est rendu ŕ la police genevoise le 14 avril 2010. Il a reconnu les faits qui lui sont reprochés et donné sa version du déroulement des événements. Il a expliqué qu'il était convaincu que le cycliste n'avait rien de grave car il l'avait vu se relever mais qu'il avait tout de męme fui, effrayé par un éventuel contrôle d'alcoolémie car il avait bu deux bičres en début de soirée. Lorsqu'une voiture avait bloqué la sienne, que trois ou quatre personnes en étaient sorties et avaient cerné son véhicule, il s'était cru victime d'un car-jacking et avait été pris de panique. B. Le 18 aoűt 2014, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice genevoise a admis l'appel formé par X.________ contre le jugement du Tribunal de police, qu'elle a modifié en réduisant ŕ 18 mois la durée de la peine privative de liberté infligée au condamné, la partie ŕ exécuter étant fixée ŕ 6 mois, et confirmé pour le surplus. C. X.________ forme un recours en matičre pénale contre l'arręt de la Cour de justice. Il conclut, avec suite de frais et dépens, ŕ l'annulation de l'arręt attaqué et, principalement, ŕ son acquittement du chef de lésions corporelles graves, ŕ sa condamnation pour lésions corporelles par négligence et ŕ la réduction de la peine privative de liberté ŕ 12 mois au maximum, assortie d'un sursis complet. Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause ŕ la cour cantonale pour qu'elle statue ŕ nouveau. Il sollicite par ailleurs l'assistance judiciaire. D. Invitée ŕ présenter des observations seulement sur la question du sursis, la cour cantonale a déclaré persister dans les termes de son arręt. Pour sa part, le ministčre public a conclu au rejet du recours. Considérant en droit : 1. Le recourant conteste sa condamnation pour lésions corporelles graves au motif que l'intention n'est pas donnée, męme sous la forme du dol éventuel. Conformément ŕ l'art. 122 CP, celui qui, intentionnellement, aura blessé une personne de façon ŕ mettre sa vie en danger (al. 1), aura mutilé le corps d'une personne, un de ses membres ou un de ses organes importants ou causé ŕ une personne une incapacité de travail, une infirmité ou une maladie mentale permanentes, ou aura défiguré une personne d'une façon grave et permanente (al. 2) ou lui aura fait subir toute autre atteinte grave ŕ l'intégrité corporelle ou ŕ la santé physique ou mentale (al. 3), sera puni d'une peine privative de liberté de dix ans au plus ou d'une peine pécuniaire de 180 jours-amende au moins. Selon l'art. 12 al. 2 CP, agit intentionnellement quiconque commet un crime ou un délit avec conscience et volonté. L'auteur agit déjŕ avec intention, sous la forme du dol éventuel, lorsqu'il tient pour possible la réalisation de l'infraction et l'accepte pour le cas oů celle-ci se produirait. Le recourant ne remet en question que l'élément constitutif subjectif de l'infraction, ŕ savoir l'intention. Déterminer ce qu'une personne a su, envisagé, voulu ou accepté relčve des constatations de fait (ATF 138 V 74 consid. 8.4.1 p. 84; 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 4), que le Tribunal fédéral ne revoit que sous l'angle de l'arbitraire; l'invocation de ce moyen suppose une argumentation claire et détaillée, les critiques appellatoires étant irrecevables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266). Est en revanche une question de droit celle de savoir si l'autorité cantonale s'est fondée sur une juste conception du dol éventuel et si elle l'a correctement appliquée au vu des éléments retenus (ATF 135 IV 152 consid. 2.3.2 p. 156 et référence citée). Il y a dol éventuel lorsque l'auteur envisage le résultat dommageable, mais agit néanmoins, męme s'il ne le souhaite pas, parce qu'il s'en accommode pour le cas oů il se produirait (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 4). Parmi les éléments extérieurs permettant de conclure que l'auteur s'est accommodé du résultat dommageable pour le cas oů il se produirait figurent notamment la probabilité, connue par l'auteur, de la réalisation du risque et l'importance de la violation du devoir de prudence. Plus celles-ci sont grandes, plus sera fondée la conclusion que l'auteur, malgré d'éventuelles dénégations, avait accepté l'éventualité de la réalisation du résultat dommageable (ATF 138 V 74 consid. 8.4.1 p. 84; 133 IV 222 consid. 5.3 p. 226). Ainsi, le dol éventuel peut notamment ętre retenu lorsque la réalisation du résultat devait paraître suffisamment vraisemblable ŕ l'auteur pour que son comportement ne puisse raisonnablement ętre interprété que comme une acceptation de ce risque (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 4; 133 IV 222 consid. 5.3 p. 226 et les arręts cités). Le recourant ne remet pas en question, au moyen d'une argumentation satisfaisant aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF, les constatations de fait de la cour cantonale. C'est donc sur la base de celles-ci qu'il y a lieu de statuer. Il en ressort que trois personnes au moins l'encerclaient lorsqu'il a entrepris plusieurs manoeuvres brusques et rapides afin de dégager sa voiture qui était bloquée par celle de C.________. Le recourant avait constaté qu'une personne s'était placée ŕ l'avant gauche de son véhicule, avant de sentir qu'il l'avait touchée, ŕ la suite de quoi elle avait disparu de son champ de vision. En poursuivant dans ces conditions ses manoeuvres pour se dégager, le recourant ne pouvait qu'accepter l'éventualité de blesser gričvement l'une des personnes qui entouraient sa voiture. Il est inconcevable qu'il n'ait pas admis cette hypothčse alors qu'il continuait de déplacer son véhicule en étant conscient que quelqu'un qu'il ne voyait pas se trouvait devant celui-ci. C'est sans violer le droit fédéral que la cour cantonale a admis que l'élément subjectif de l'infraction était réalisé sous la forme du dol éventuel. 2. Selon le recourant dčs lors que la cour cantonale admettait qu'il avait agi sous l'empire d'une erreur sur les faits, elle ne pouvait pas déclarer son état de légitime défense inexcusable. Il estime que l'intention par dol éventuel est pratiquement inconciliable avec un état de légitime défense putative. La cour cantonale a admis que le recourant pouvait croire ŕ une attaque et craindre pour son intégrité physique. Elle a ainsi estimé qu'il avait agi sous l'influence d'une appréciation erronée de la situation. Il en découle qu'il y a lieu, en application de l'art. 13 CP, de juger le recourant d'aprčs cette appréciation qui lui est plus favorable. Aux termes de l'art. 15 CP, quiconque, de maničre contraire au droit, est attaqué ou menacé d'une attaque imminente a le droit de repousser l'attaque par des moyens proportionnés aux circonstances. Pour déterminer si la défense apparaît proportionnée, il faut examiner l'ensemble des circonstances, notamment la gravité de l'attaque, les biens juridiques menacés par celle-ci et par les moyens de défense, la nature de ces derniers ainsi que l'usage concret qui en a été fait. La proportionnalité des moyens de défense s'apprécie d'aprčs la situation de celui qui voulait repousser l'attaque au moment oů il a agi. Les autorités judiciaires ne doivent pas se livrer ŕ des raisonnements a posteriori trop subtils pour déterminer si l'auteur des mesures de défense n'aurait pas pu ou dű se contenter d'avoir recours ŕ des moyens différents, moins dommageables. Il est aussi indispensable de mettre en balance les biens juridiquement protégés qui sont menacés de part et d'autre. Encore faut-il que le résultat de cette pesée des dangers en présence soit reconnaissable sans peine par celui qui veut repousser l'attaque, l'expérience enseignant qu'il doit réagir rapidement (ATF 136 IV 49 consid. 3.2 p. 51 s.; ATF 107 IV 12 consid. 3 p. 15; 102 IV 65 consid. 2a p. 68). Celui qui utilise pour se défendre un objet dangereux, tel qu'un couteau ou une arme ŕ feu, doit faire preuve d'une retenue particuličre car sa mise en oeuvre implique toujours le danger de lésions corporelles graves ou męme mortelles. On ne peut alors considérer la défense comme proportionnée que s'il n'était pas possible de repousser l'attaque avec des moyens moins dangereux, si l'auteur de l'attaque a, le cas échéant, reçu une sommation et si la personne attaquée n'a utilisé l'instrument dangereux qu'aprčs avoir pris les mesures nécessaires pour éviter un préjudice excessif (ATF 136 IV 49 consid. 3.3 p. 52 et les références citées). C'est ŕ juste titre que la cour cantonale a admis que le recourant disposait d'autres moyens de réagir ŕ l'attaque dont il pensait ętre victime. Le recourant conteste cette appréciation. Il estime que l'arręt attaqué ne peut ętre suivi en tant qu'il retient qu'il lui était possible de verrouiller les portes ou de contacter la police car les portičres avaient déjŕ été ouvertes par les personnes qui encerclaient sa voiture. Il ressort effectivement des déclarations de plusieurs intervenants qu'une des portičres du véhicule du recourant a été ouverte. Il n'en demeure pas moins que męme en se fondant sur la vision des faits du recourant selon laquelle il s'est cru victime d'une attaque, il avait la possibilité de verrouiller l'habitacle dčs le moment oů il a constaté que ses supposés agresseurs arrętaient leur voiture de maničre ŕ l'empęcher de poursuivre sa route et sortaient de leur véhicule pour se diriger vers le sien. Par ailleurs, il apparaît que la portičre a pu ętre refermée au plus tard au moment oů il a commencé de manoeuvrer. Il avait donc dčs ce moment-lŕ une nouvelle opportunité de verrouiller les portes. Enfin, comme les personnes qui se tenaient autour de son véhicule n'étaient pas armées, le danger qu'il encourait n'était pas d'une gravité telle qu'il justifiait de prendre le risque de blesser mortellement l'un d'eux au moyen de sa voiture, qui doit dans ce contexte ętre considérée comme un instrument dangereux. C'est donc sans violer le droit fédéral que la cour cantonale a estimé que sa réaction était largement disproportionnée ŕ l'attaque dont il croyait ętre victime. 3. Le recourant estime que la peine qui lui a été infligée est excessive et procčde d'un abus du pouvoir d'appréciation de l'autorité cantonale. Celle-ci n'a selon lui pas suffisamment tenu compte de l'état de légitime défense putative dans lequel elle a admis qu'il se trouvait. Elle a en outre méconnu le fait que la victime était sous l'emprise de l'alcool. Les rčgles générales régissant la détermination de la peine ont été rappelées dans les arręts publiés aux ATF 136 IV 55 et 134 IV 17, auxquels il est renvoyé en relevant que le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation et que le Tribunal fédéral n'intervient au motif que le droit fédéral est violé que s'il a fixé une peine en dehors du cadre légal, s'il s'est fondé sur des critčres étrangers ŕ l'art. 47 CP, s'il a omis de prendre en considération des éléments d'appréciation prévus par cette disposition ou, enfin, si la peine prononcée est exagérément sévčre ou clémente au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation. La cour cantonale a dűment tenu compte de l'état de légitime défense putative qu'elle a reconnu au recourant. C'est essentiellement ŕ raison de cette circonstance qu'elle a réduit la peine qui lui a été infligée, la faisant passer de 2 ans dont 12 mois ferme ŕ 18 mois dont 6 mois ferme. Par ailleurs, on ne voit pas en quoi le fait que la victime ait été elle-męme sous l'influence de l'alcool, ce qui ne ressort au demeurant pas des constatations de la cour cantonale qui lient le Tribunal fédéral conformément ŕ l'art. 105 al. 1 LTF, serait de nature ŕ faire apparaître comme moins grave la faute du recourant. La cour cantonale n'est pas sortie du cadre légal et il n'appert ni qu'elle se serait fondée sur des critčres non pertinents ni qu'elle aurait omis des éléments pertinents. Au surplus, compte tenu de l'ensemble des circonstances évoquées par l'autorité cantonale, la peine infligée au recourant n'apparaît pas exagérément sévčre au point de constituer un abus du large pouvoir d'appréciation dont dispose le juge. Le grief tiré de la violation de l'art. 47 CP doit ętre rejeté. 4. Le recourant soutient enfin que le refus de le mettre au bénéfice du sursis complet viole le droit fédéral. Aux termes de l'art. 42 al. 1 CP, le juge suspend en rčgle générale l'exécution d'une peine privative de liberté de six mois au moins et de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits. Par ailleurs, en vertu de l'art. 43 CP, le juge peut suspendre partiellement l'exécution d'une peine privative de liberté d'un an au moins et de trois ans au plus afin de tenir compte de façon appropriée de la faute de l'auteur. La partie ŕ exécuter ne peut excéder la moitié de la peine; elle doit, comme la partie suspendue, ętre de six mois au moins. Lorsque la durée de la peine privative de liberté se situe, comme en l'espčce, entre un et deux ans, permettant donc le choix entre le sursis complet (art. 42 CP) et le sursis partiel (art. 43 CP), l'octroi du sursis au sens de l'art. 42 CP est la rčgle et le sursis partiel l'exception. Celui-ci ne doit ętre prononcé que si, sous l'angle de la prévention spéciale, l'octroi du sursis pour une partie de la peine ne peut se concevoir que moyennant exécution de l'autre partie. La situation est comparable ŕ celle oů il s'agit d'évaluer les perspectives d'amendement en cas de révocation du sursis (ATF 116 IV 97). Lorsqu'il existe, notamment en raison de condamnations antérieures, de sérieux doutes sur les perspectives d'amendement de l'auteur, qui ne justifient cependant pas encore, ŕ l'issue de l'appréciation de l'ensemble des circonstances, un pronostic concrčtement défavorable, le tribunal peut accorder un sursis partiel au lieu du sursis total. On évite de la sorte, dans les cas de pronostics trčs incertains, le dilemme du "tout ou rien". Un pronostic défavorable, en revanche, exclut tant le sursis partiel que le sursis total (ATF 134 IV 1 consid. 5.3.1 p. 10). S'agissant du pronostic, la question de savoir si le sursis est de nature ŕ détourner le prévenu de commettre de nouvelles infractions doit ętre tranchée sur la base d'une appréciation d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des antécédents de l'auteur, de sa réputation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'état d'esprit qu'il manifeste. Le pronostic doit ętre posé sur la base de tous les éléments propres ŕ éclairer l'ensemble du caractčre du prévenu et ses chances d'amendement. Il n'est pas admissible d'accorder un poids particulier ŕ certains critčres et d'en négliger d'autres qui sont pertinents. Le juge doit par ailleurs motiver sa décision de maničre suffisante (voir art. 50 CP); sa motivation doit permettre de vérifier s'il a été tenu compte de tous les éléments pertinents et comment ils ont été appréciés (cf. ATF 134 IV 1 consid. 4.2.1 p. 5). Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation en la matičre (ATF 134 IV 1 consid. 5.2. p. 9). En l'espčce, la cour cantonale a notamment motivé son refus du sursis complet par un antécédent d'excčs de vitesse et une " suspension ", subséquente aux faits, du permis de conduire du recourant pour alcool au volant (cf. arręt attaqué, p. 22, ch. 4.4.2). L'arręt attaqué ne fournit toutefois que trčs peu d'indications ŕ ce propos. En page 11 de l'arręt, la cour évoque un retrait du permis de conduire (elle parle de " suspension ") d'un mois ŕ raison d'un excčs de vitesse. Aucune autre précision n'est donnée. On ignore en particulier la date et l'ampleur de l'excčs commis. En page 12 de l'arręt attaqué, la cour fait état d'une autre " suspension " pour alcoolémie. La cour se fonde sur les seules déclarations du recourant, qui a expliqué que le contrôle avait été effectué alors qu'ŕ la demande du gérant d'un parking il déplaçait son véhicule, dans lequel il avait l'habitude de dormir quand il était en soirée. Son alcoolémie était de 0,8 g 0/00. Cette mesure administrative ayant été infligée aprčs les faits ŕ l'origine de la présente procédure, elle ne permet pas de juger de l'impact d'une condamnation sur le recourant. Telles qu'elles ressortent de l'arręt attaqué, ces circonstances ne suffisent pas pour imposer un pronostic défavorable, surtout compte tenu de l'important changement de vie du recourant relevé par la cour cantonale (arręt attaqué, p. 22, ch. 4.4.1). Par ailleurs, l'attitude du recourant au moment des faits, également relevée par la cour cantonale dans ce contexte, a déjŕ dűment été prise en compte pour fixer la peine. Elle ne doit pas l'ętre une seconde fois pour établir le pronostic relatif au comportement futur du condamné. Au regard de la motivation contenue dans l'arręt attaqué, le refus de mettre le recourant au bénéfice du sursis complet viole le droit fédéral. 5. Au vu de ce qui précčde, le recours doit ętre partiellement admis, l'arręt attaqué annulé en ce qui concerne le sursis et la cause renvoyée ŕ la cour cantonale pour qu'elle statue ŕ nouveau sur cette question. Il doit ętre rejeté pour le surplus. Le recourant obtient gain de cause sur un point; pour le surplus, son recours était dénué de chances de succčs. Sa requęte d'assistance judiciaire ne sera donc que partiellement admise (art. 64 al. 1 LTF). En conséquence, il devra supporter une partie des frais (art. 66 al. 1 LTF) et se verra allouer une indemnité de dépens réduite (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Enfin, il n'y a pas lieu d'allouer d'indemnité ŕ l'intimé, qui n'a pas été invité ŕ présenter des déterminations s'agissant d'une question relative ŕ la peine infligée au condamné. Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce : 1. Le recours est admis partiellement, l'arręt attaqué est annulé en tant qu'il condamne le recourant ŕ une peine partiellement ferme et la cause est renvoyée ŕ la cour cantonale pour qu'elle rende une nouvelle décision sur ce point. Il est rejeté pour le surplus. 2. La demande d'assistance judiciaire est rejetée dans la mesure oů elle n'est pas sans objet. 3. Les frais judiciaires, arrętés ŕ 500 fr., sont mis ŕ la charge du recourant. 4. Le canton de Genčve versera ŕ l'avocat du recourant la somme de 1'000 fr. ŕ titre de dépens. 5. Le présent arręt est communiqué aux parties et ŕ la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice de la République et canton de Genčve. Lausanne, le 15 septembre 2015 Au nom de la Cour de droit pénal du Tribunal fédéral suisse Le Président : Denys La Greffičre : Paquier-Boinay