Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_1025/2017 Arręt du 26 avril 2018 Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Denys, Président, Oberholzer et Rüedi. Greffičre : Mme Cherpillod. Participants ŕ la procédure X.________, recourant, contre Ministčre public de la République et canton de Neuchâtel, intimé. Objet Fixation de la peine (circulation routičre, ivresse qualifiée); arbitraire, principe in dubio pro reo, recours contre le jugement de la Cour pénale du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel du 8 aoűt 2017 (CPEN.2017.10/der). Faits : A. Le 28 novembre 2015, vers 23 h 15, X.________ a circulé au volant de son véhicule alors qu'il était sous l'influence de l'alcool. Il a alors été intercepté par la police, qui a procédé ŕ un test ŕ l'éthylomčtre, qui a révélé un taux d'alcool dans le sang de 1,62 0/00 ŕ 23 h 18 et de 1,54 0/00 ŕ 23 h 20. L'analyse du prélčvement de sang effectué le lendemain ŕ 0 h 38 retient quant ŕ elle, au moment critique, soit le 28 novembre 2015 ŕ 23 h 00, un taux de 2,02 ŕ 2,70 g/kg. Par jugement du 11 mai 2016, le Tribunal de police du Littoral et du Val-de-Travers a condamné X.________ pour avoir conduit un véhicule automobile en état d'ébriété et présenté un taux d'alcool qualifié dans le sang ou dans l'haleine (art. 91 al. 2 let. a LCR) ŕ 80 jours-amende, ŕ 55 fr. le jour avec sursis pendant trois ans. B. Par jugement sur appel du 8 aoűt 2017, la Cour d'appel du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel a rejeté l'appel interjeté contre cette décision par X.________. C. Ce dernier forme un recours en matičre pénale auprčs du Tribunal fédéral contre le jugement du 8 aoűt 2017, concluant ŕ son annulation et ŕ la réduction du nombre de jours-amende prononcés, subsidiairement au renvoi de la cause ŕ l'autorité précédente pour nouvelle décision. Considérant en droit : 1. 1.1. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF), ŕ moins qu'ils n'aient été établis en violation du droit ou de maničre manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de façon arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 143 IV 241 consid. 2.3 p. 244; 142 II 355 consid. 6 p. 358). Il n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce grief a été invoqué et motivé de maničre précise par le recourant (art. 106 al. 2 LTF; ATF 143 IV 500 consid. 1.1 p. 503). Il n'entre pas en matičre sur les critiques de nature appellatoire (ATF 142 III 364 consid. 2.4 p. 368). Lorsque l'appréciation des preuves et la constatation des faits sont critiquées en référence ŕ la présomption d'innocence (art. 10 CPP), le principe " in dubio pro reo " n'a pas de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 143 IV 500 consid. 1.1. p. 503). 1.2. Il résulte de ce qui précčde que les faits figurant en p. 4 ŕ 10 du recours sont irrecevables dčs lors qu'ils s'écartent de ceux retenus par l'autorité précédente sans ętre accompagnés d'un grief d'arbitraire les concernant. 1.3. Le recourant reproche ŕ l'autorité précédente de n'avoir pas retenu, qu'aprčs avoir été intercepté ivre au volant de son véhicule et amené ŕ l'hôpital par la police pour une prise de sang, il aurait bu, dans les toilettes de l'hôpital, une bouteille contenant environ 2 dl de rhum, consommation qui aurait faussé les résultats de dite prise de sang. Il invoque une violation du principe " in dubio pro reo " dans l'appréciation des preuves. 1.3.1. Le recourant allčgue que la différence entre les taux d'alcool résultant des éthylotests effectués par la police (1,62 0/00 et 1,54 0/00) d'une part, celui déduit du prélčvement sanguin (2,02 ŕ 2,70 g/kg) d'autre part corroborait sa version selon laquelle il avait bu du rhum entre le moment de son interception et des éthylotests et celui de la prise de sang. On déduit de l'ancien art. 55 al. 3 et 4 LCR, en vigueur au moment des faits, et de l'art. 55 al. 6bis LCR en vigueur depuis le 1er octobre 2016 que l'analyse de sang constitue le moyen de preuve déterminant. Cette approche n'exclut pas par avance de pouvoir se référer ŕ un autre moyen de preuve, męme en présence d'une analyse de sang. Cependant, selon la jurisprudence, lorsque l'analyse de sang a pu ętre effectuée ŕ satisfaction scientifique, le juge ne saurait s'en écarter. En particulier, il est tenu de respecter le cadre défini par l'analyse, autrement dit les valeurs minimale et maximale d'alcoolémie qu'elle fixe (cf. ATF 129 IV 290 consid. 2.7 p. 295; plus récemment arręt 6B_1037/2013 du 20 mars 2014 consid. 1.4.1). En l'occurrence, une analyse de sang prélevée ŕ l'hôpital a été effectuée par le laboratoire A.________. Le rapport de l'hôpital B.________ du 3 mars 2017, demandé et produit par le recourant, confirme la justesse des résultats obtenus par cette analyse du prélčvement sanguin, également dans l'hypothčse oů le recourant n'aurait pas consommé d'alcool aprčs son interception par la police. Ce rapport conclut également que l'éthylotest utilisé par la police était certainement un appareil n'ayant pas force probante, valeur probante que le recourant avait par ailleurs contestée (cf. jugement sur appel, p. 10). Dans ces conditions, l'autorité précédente pouvait sans arbitraire retenir comme probants du taux d'alcoolémie du recourant au moment de son interception les résultats issus du prélčvement sanguin, malgré qu'ils soient supérieurs ŕ ceux obtenus par l'éthylotest utilisé par la police, et constater au final que le recourant avait conduit avec une alcoolémie de 2,02 g/kg. 1.3.2. Sur ce point, le recourant se réfčre également ŕ des études scientifiques, qui ressortiraient d'un arręt cantonal de 1997 et d'un ouvrage de 1992, qui auraient constaté que les écarts entre le taux d'alcool déterminé par l'analyse d'une prise de sang en pour mille (ou g/kg) et le résultat d'une mesure avec un éthylomčtre en miligramme par litre d'air expiré serait, en moyenne statistique, d'un facteur de 1,7 ŕ 2.5. Ces extręmes devraient ętre divisés par deux pour avoir une comparaison en pour mille. En multipliant les montants obtenus, soit 0.85 ŕ 1,25 par les minimum et maximum obtenus ŕ l'éthylomčtre, on obtiendrait une alcoolémie s'étendant entre 1,31 g/kg et 2,03 g/kg. Cet intervalle serait parfaitement comprise dans la fourchette de l'hôpital B.________ de 1,16 g/kg ŕ 2,10 g/kg calculée dans l'hypothčse d'une ingestion supplémentaire de 2dl de rhum aprčs l'interception. Fondé sur des faits nouveaux, irrecevables (art. 99 al. 1 LTF), ce raisonnement l'est également. Au demeurant, les calculs du recourant, peu compréhensibles et invérifiables sur la base des éléments au dossier, le conduisent ŕ admettre une alcoolémie s'étendant jusqu'ŕ 2,03 g/kg. Un tel calcul démontre le caractčre non arbitraire du taux de 2.02 g/kg finalement retenu par l'autorité précédente, aprčs avoir écarté toute consommation d'alcool par le recourant aprčs son interception par la police. 1.3.3. Pour le surplus, l'autorité précédente a dűment exposé pour quels motifs elle ne retenait pas la version précitée du recourant (jugement sur appel, p. 8 et 9, ch. 7). Ce dernier y voit une constatation arbitraire des faits. Il n'oppose toutefois ŕ l'appréciation de l'autorité précédente qu'une argumentation appellatoire, qui plus est partiellement fondée sur des faits non constatés dans le jugement attaqué, dont il n'indique pas quelle preuve les établirait. Une telle argumentation est irrecevable. 1.4. Il s'ensuit que les griefs d'arbitraire et de violation du principe " in dubio pro reo " dans l'appréciation des preuves et la constatation des faits opérées par l'autorité précédente doivent ętre rejetés dans la mesure de leur recevabilité. Le moyen que le recourant en tire s'agissant de la quotité de la peine est dčs lors irrecevable. 2. Le recours est rejeté dans la mesure oů il est recevable, aux frais du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce : 1. Le recours est rejeté dans la mesure oů il est recevable. 2. Les frais judiciaires, arrętés ŕ 3000 fr., sont mis ŕ la charge du recourant. 3. Le présent arręt est communiqué aux parties et ŕ la Cour pénale du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel. Lausanne, le 26 avril 2018 Au nom de la Cour de droit pénal du Tribunal fédéral suisse Le Président : Denys La Greffičre : Cherpillod