Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal {T 0/2} 6B_626/2013 Arręt du 14 novembre 2013 Cour de droit pénal Composition M. le Juge fédéral Schneider, Juge unique. Greffičre: Mme Gehring. Participants ŕ la procédure 1. A.X.________, 2. B.X.________, recourants, contre Ministčre public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, intimé. Objet Ordonnance de non-entrée en matičre (calomnie, diffamation), irrecevabilité formelle du recours en matičre pénale, recours contre l'arręt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours pénale, du 8 mars 2013. Considérant en fait et en droit: 1. 1.1. Par ordonnance du 6 novembre 2012, le Ministčre public de l'arrondissement de Lausanne a refusé d'entrer en matičre sur la plainte pour calomnie et diffamation que A.X.________ et B.X.________ ont déposée ŕ l'encontre de C.________ et de D.________. La Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours de A.X.________ et B.X.________ contre cette ordonnance aux termes d'un arręt rendu le 8 mars 2013. Ces derniers interjettent un recours en matičre pénale au Tribunal fédéral contre l'arręt cantonal dont ils requičrent l'annulation. Ils réclament en outre le bénéfice de l'assistance judiciaire, ainsi que l'octroi de l'effet suspensif au présent recours. 1.2. Selon l'art. 42 LTF, le mémoire de recours au Tribunal fédéral doit indiquer, notamment, les conclusions et les motifs (al. 1); ces derniers doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit (al. 2). Ainsi, le Tribunal fédéral n'examine, en rčgle générale, que les questions juridiques que la partie recourante soulčve conformément aux exigences légales relatives ŕ la motivation du recours (ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93). En particulier, il n'entre en matičre sur les moyens fondés sur la violation de droits fondamentaux que s'ils ont été invoqués et motivés de maničre précise (art. 106 al. 2 LTF). L'acte de recours doit, ŕ peine d'irrecevabilité, contenir un exposé succinct des droits violés et préciser en quoi consiste la violation (ATF 136 I 65 consid. 1.3.1 p. 68 et arręts cités). La partie recourante ne peut en outre critiquer les faits constatés par l'autorité précédente (art. 105 al. 2 LTF) que s'ils ont été établis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de maničre manifestement inexacte, c'est-ŕ-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (sur cette notion, ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 58 consid. 4.1.2 p. 62), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le Tribunal fédéral n'entre pas en matičre sur les critiques de nature appellatoire (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 5). 1.3. En bref, la cour cantonale a considéré qu'il était d'intéręt public de dévoiler le passé judiciaire et les dettes de B.X.________ attendu qu'il était le véritable exploitant du Buffet de la Gare de E.________. Il se justifiait également d'informer le public du fait que des mois aprčs la délivrance de l'autorisation d'exploiter cet établissement, la société F.________ SA n'était toujours pas inscrite au Registre du commerce, en violation de la loi vaudoise sur les auberges et les débits de boissons (LADB). Enfin, B.X.________ se présentait comme l'animateur principal de F.________ SA et l'exploitant de fait du Buffet de la Gare de E.________. En violation de la LADB, c'était cependant G.________ qui détenait formellement la licence d'exploitation de cet établissement. En affirmant que seule A.X.________ dirigeait le Buffet de la Gare de E.________, celle-ci et son pčre B.X.________ avaient ouvertement trompé les clients du restaurant, notamment. L'usage du terme Ť margoulin ť était par conséquent admissible et un intéręt public ŕ l'information existait manifestement. 1.4. Pour l'essentiel, les recourants font valoir que depuis juillet 2011, A.X.________ était seule exploitante du Buffet de la Gare de E.________. Les articles publiés par les journalistes dénoncés avaient évoqué sans juste motif le passé judiciaire et les difficultés financičres de son pčre. La campagne de presse ainsi orchestrée avait entraîné une baisse drastique du chiffre d'affaires, ponctuée par la mise en faillite de la jeune exploitante. Ce faisant, les recourants ne démontrent aucunement en quoi les considérations cantonales - selon lesquelles les faits dénoncés ne sont pas constitutifs de calomnie, ni de diffamation - seraient juridiquement erronées. Comme en instance cantonale, ils se bornent ŕ discuter certaines constatations cantonales sans pour autant alléguer ni démontrer en quoi celles-ci seraient insoutenables. En particulier, ils n'établissent pas que les magistrats cantonaux auraient procédé ŕ une retranscription erronée des moyens de preuves sur lesquels ils se sont fondés. Procédant par affirmations, les recourants se contentent d'opposer leur version des faits ŕ celle soutenue par l'autorité précédente, soit de développer une argumentation purement appellatoire qui est irrecevable. Faute de satisfaire aux exigences de motivation précitées (cf. consid. 1.2 supra), le recours doit ętre écarté en application de l'art. 108 al. 1 let. b LTF. 2. Compte tenu de l'issue du litige, la demande de restitution de l'effet suspensif se révčle sans objet. 3. Comme les conclusions du recours étaient dépourvues de chances de succčs, l'assistance judiciaire ne peut ętre accordée (art. 64 al. 1 LTF). Les recourants, qui succombent, supportent les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), réduits afin de tenir compte de leur situation financičre. Par ces motifs, le Juge unique prononce: 1. Le recours est irrecevable. 2. La requęte d'assistance judiciaire est rejetée. 3. Les frais judiciaires, arrętés ŕ 500 fr., sont mis ŕ la charge des recourants, solidairement entre eux. 4. Le présent arręt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours pénale. Lausanne, le 14 novembre 2013 Au nom de la Cour de droit pénal du Tribunal fédéral suisse Le Juge unique: Schneider La Greffičre: Gehring