Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal {T 0/2} 6B_661/2012 Arręt du 20 aoűt 2013 Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Mathys, Président, Schneider et Denys. Greffičre: Mme Gehring. Participants ŕ la procédure X.________, représenté par Me Renaud Gfeller, avocat, recourant, contre 1. Ministčre public de la République et canton de Neuchâtel, rue du Pommier 3, 2000 Neuchâtel, 2. A.________, représentée par Me Anne-Catherine Lunke Paolini, avocate, intimés. Objet Tentative de contrainte sexuelle; in dubio pro reo, recours contre le jugement de la Cour pénale du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel du 11 septembre 2012. Faits: A. Par jugement du 2 décembre 2011, le Tribunal de police des Montagnes et du Val-de-Ruz a libéré X.________ des préventions de tentative de viol et tentative de contrainte sexuelle. En revanche, il l'a reconnu coupable de menaces au détriment de A.________ et l'a condamné ŕ une peine de 200 jours-amende ŕ 35 fr. le jour avec sursis pendant deux ans. En bref, le Tribunal a considéré que la thčse de la trčs mauvaise farce soutenue par la défense était plausible et que le prénommé ne pouvait pas ętre reconnu coupable d'agression sexuelle sur le simple cliché préconisant que tout homme qui s'approche subrepticement d'une femme et la saisit par les hanches ne peut avoir en tęte qu'un acte sexuel. B. La Cour pénale du Tribunal cantonal neuchâtelois a admis l'appel du Ministčre public ainsi que l'appel joint de A.________ et réformé le jugement de premičre instance en ce sens que X.________ a été condamné ŕ 12 mois de privation de liberté avec sursis pendant deux ans pour tentative de contrainte sexuelle. Le jugement ainsi rendu le 11 septembre 2012 est fondé sur les principaux éléments de fait suivants. Aux environs de 19h00 le soir du 7 février 2011, X.________ circulait au volant de sa voiture lorsqu'il a aperçu A.________ en train d'effectuer son jogging, ŕ hauteur du croisement entre le chemin du Grillon et le boulevard des Endroits. Il s'est alors rendu dans la foręt adjacente, a garé son véhicule de maničre ŕ ce que A.________ ne le remarque pas et attendu l'arrivée de celle-ci pour l'approcher par derričre et la saisir. Dans un premier temps, A.________ a pensé qu'un ami lui faisait une plaisanterie. En se retournant, elle a constaté qu'il s'agissait d'un inconnu et a été saisie d'effroi. X.________ l'a alors projetée au sol en lui intimant de baisser son pantalon. A.________ s'est dégagée en hurlant et décochant des coups de pieds contre son agresseur qu'elle a en outre giflé et griffé au visage alors qu'il se tenait penché au-dessus d'elle. Etant parvenue ŕ se redresser, elle s'en est éloignée en reculant, puis en courant de toutes ses forces dans la direction opposée aprčs qu'elle eut constaté qu'il partait. C. X.________ interjette un recours en matičre pénale au Tribunal fédéral contre le jugement cantonal dont il requiert l'annulation en concluant ŕ son acquittement. Considérant en droit: 1. Dans la mesure oů le recourant met en cause sa condamnation pour menaces par le juge de premičre instance, sa critique est irrecevable faute de se rapporter ŕ l'objet du litige tel qu'il est circonscrit par le jugement rendu par la cour d'appel (cf. art. 80 al. 1 LTF). 2. 2.1. Le recourant invoque la violation de la présomption d'innocence. 2.2. La présomption d'innocence, garantie par les art. 32 al. 1 Cst., 10 CPP, 14 par. 2 du Pacte ONU II et 6 par. 2 CEDH, ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 36 et les références citées). Telle qu'invoquée, ŕ savoir comme rčgle de l'appréciation des preuves, la présomption d'innocence est violée si le juge du fond se déclare convaincu de faits défavorables ŕ l'accusé sur lesquels, compte tenu des éléments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire dű, objectivement, éprouver des doutes (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant ętre exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-ŕ-dire de doutes qui s'imposent ŕ l'esprit en fonction de la situation objective. Dans cette mesure, la présomption d'innocence se confond avec l'interdiction générale de l'arbitraire (art. 9 Cst.). En bref, pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la décision attaquée apparaisse discutable ou męme critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son résultat (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560). Lorsque l'autorité cantonale a forgé sa conviction sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou męme chacun d'eux pris isolément soit ŕ lui seul insuffisant. L'appréciation des preuves doit ętre examinée dans son ensemble. Il n'y a pas d'arbitraire si l'état de fait retenu pouvait ętre déduit de maničre soutenable du rapprochement de divers éléments ou indices. De męme, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs sont fragiles, si la solution retenue peut ętre justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature ŕ emporter la conviction (arręt 6B_689/2011 du 1er mars 2012 consid. 1.1). Le Tribunal fédéral ne connaît de la violation des droits fondamentaux que si un tel moyen est invoqué et motivé par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-ŕ-dire s'il a été expressément soulevé et exposé de maničre claire et détaillée (ATF 134 I 83 consid. 3.2). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 5; 137 II 353 c. 5.1 p. 356). 2.3. Pour condamner le recourant, les magistrats cantonaux ont considéré qu'il avait eu l'intention d'agresser sexuellement A.________ et non pas qu'il s'était rendu dans la foręt afin d'y soulager un impératif besoin d'uriner et borné ŕ faire une farce ŕ l'intimée. Confrontés ŕ deux versions contradictoires, ils ont écarté celle soutenue par le recourant compte tenu du caractčre labile de ses déclarations. Dans un premier temps, il avait en effet nié s'ętre rendu dans la foręt et justifié sa griffure au visage comme résultant d'un accident de travail, avant d'admettre avoir eu un problčme avec une jeune fille dans la foręt. A l'appui de leur conviction, les juges se sont fondés sur le témoignage de B.________ qui avait remarqué, aux environs de 19h00, le stationnement, ŕ environ 50 mčtres du lieu des faits, d'une VW golf immatriculée xxxxxx et ultérieurement identifiée comme appartenant au recourant. Les relevés chronométriques établissaient que le trajet jusqu'au bas de l'immeuble oů le recourant habite et oů il aurait facilement pu se garer, durait seulement 20 secondes de plus que le parcours jusqu'au lieu des faits. Le recourant aurait ainsi pu se rendre jusqu'ŕ son domicile en ne perdant quasiment pas de temps supplémentaire. Il n'était pas non plus nécessaire qu'il pénétrât dans la foręt jusqu'au croisement entre le chemin du Grillon et le boulevard des Endroits, dčs lors qu'il aurait pu se soulager ŕ l'orée de celle-ci sans risque d'ętre vu. La cour cantonale s'est également fondée sur le témoignage de C.________, agent de police, selon lequel le recourant parlait français malgré un accent portugais et avait compris ce qui lui avait été dit lors de son interpellation. D.________, employeur du recourant, avait également indiqué qu'au début de son engagement, le recourant ne parlait pas trčs bien français mais qu'il avait progressé depuis lors de maničre linéaire jusqu'ŕ atteindre un niveau de compréhension estimé par le témoin ŕ 60%. La cour cantonale avait également constaté qu'aux débats d'appel, le recourant s'était exprimé dans un bon français et qu'il avait répondu, sans l'aide d'interprčte, ŕ toutes les questions posées, sauf ŕ une. 2.4. Le recourant, qui conteste s'ętre rendu coupable d'agissements ŕ connotation sexuelle, se prévaut du rapport d'expertise figurant au dossier, dont il appert qu'il présente un sous-investissement de la sexualité. Il nie avoir ordonné ŕ l'intimée de baisser son pantalon et reproche ŕ la cour cantonale d'avoir retenu pareilles assertions sur les seules déclarations de celle-ci. Aucune trace de violence ni hématome n'avaient été constatés. Son faible niveau en français au moment des faits ne lui permettait pas de tenir de tels propos, en particulier compte tenu de la situation de stress ou d'excitation dans laquelle il se serait trouvé et qui l'aurait bien plutôt incité ŕ s'exprimer dans sa langue maternelle. Les déclarations litigieuses étaient d'autant moins vraisemblables qu'un violeur déterminé n'attendrait aucune coopération de sa victime. En l'occurrence, celle-ci portait de surcroît des écouteurs qui l'auraient empęché d'entendre quoi que ce soit. Il ajoute qu'en laissant l'intimée fuir, il n'avait pas adopté le comportement logique d'un agresseur. A l'appui de sa version des faits, il reproche ŕ la cour cantonale d'avoir omis de prendre en compte le temps nécessaire au parcage de son véhicule. Il discute également les considérations cantonales relatives ŕ l'endroit le plus propice pour lui permettre de se soulager et précise que le lieu de l'agression supposée était particuličrement exposé ŕ l'heure des faits. Enfin, il fait valoir que le simple bon sens lui commandait de ne pas relater ŕ son épouse, les événements survenus dans la foręt. 2.5. Ce faisant, le recourant ne prétend pas plus qu'il ne démontre que la cour cantonale aurait procédé ŕ une retranscription erronée des moyens de preuves précités. Sur la base du témoignage de C.________ autant que de celui de D.________, il n'apparaît pas insoutenable de retenir, ŕ l'instar de la cour cantonale, qu'au moment des faits, le recourant maîtrisait suffisamment le français pour ordonner ŕ l'intimée de baisser son pantalon - se fűt-il trouvé dans une situation de stress ou d'excitation, cela d'autant qu'il résidait alors en Suisse depuis trois ans (cf. jugement du Tribunal de police p. 4 ch. 3 et p. 9). Le doute sur le point de savoir si le volume des écouteurs empęchait l'intimée d'entendre quoi que ce soit ne suffit pas ŕ faire apparaître pour insoutenable la version des faits retenue par la juridiction d'appel. De męme, cette derničre n'a-t-elle pas commis d'arbitraire en écartant la thčse du recourant en raison du caractčre labile de ses déclarations, des relevés chronométriques et du témoignage de B.________. Cela étant, la cour cantonale ne s'est pas fondée sur les seules déclarations de l'intimée comme prétendu par le recourant, mais sur l'ensemble des moyens de preuves dont l'appréciation globale permet d'établir sans arbitraire le déroulement des faits retenus in casu. Inversement, la version du recourant ne repose que sur les propos de ce dernier, lesquels ne démontrent aucunement en quoi l'appréciation des preuves opérée par la juridiction cantonale serait insoutenable. Le recourant se borne ŕ exposer son interprétation des circonstances du cas d'espčce et ŕ opposer sa version des faits ŕ celle de la juridiction cantonale. De nature exclusivement appellatoire, le recours est irrecevable. 3. Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce: 1. Le recours est irrecevable. 2. Les frais judiciaires, arrętés ŕ 2'000 fr., sont mis ŕ la charge du recourant. 3. Le présent arręt est communiqué aux parties et ŕ la Cour pénale du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel. Lausanne, le 20 aoűt 2013 Au nom de la Cour de droit pénal du Tribunal fédéral suisse Le Président: Mathys La Greffičre: Gehring