Tribunale federale Tribunal federal {T 0/2} 6B_746/2007 /rod Arręt du 29 février 2008 Cour de droit pénal Composition MM. les Juges Schneider, Président, Wiprächtiger et Favre. Greffičre: Mme Bendani. Parties X.________, recourant, représenté par Me Sven Engel, avocat, contre Y.________, intimé, représenté par Me Jean-Daniel Kramer, avocat, Ministčre public du canton de Neuchâtel, case postale 2672, 2001 Neuchâtel 1, intimé. Objet Infraction ŕ la loi sur la circulation routičre, recours contre l'arręt de la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel du 19 octobre 2007. Faits: A. Le 20 juin 2006, une collision s'est produite ŕ La Chaux-de-Fonds entre le véhicule de X.________, lequel venait de quitter un cédez le passage pour emprunter la rue de la Croix-Fédérale en direction de l'ouest, et celui de Y.________, qui circulait sur la rue précitée en direction de l'est. En raison d'un chantier, la largeur de la rue de la Croix-Fédérale était fortement réduite ŕ l'endroit de l'accident et X.________ devait utiliser, sur une certaine distance, une partie de la chaussée réservée au véhicule de Y.________. B. Par jugement du 30 mars 2007, le Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds a condamné X.________ ŕ une amende de 250 fr., correspondant ŕ une peine privative de liberté de substitution de 3 jours en cas de non-paiement fautif. Par arręt du 19 octobre 2007, la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal neuchâtelois a rejeté, dans la mesure de sa recevabilité, le recours de X.________. C. Ce dernier dépose un recours en matičre pénale au Tribunal fédéral, pour arbitraire, violation du principe in dubio pro reo et des art. 36 et 90 LCR. Il conclut principalement ŕ l'annulation de l'arręt cantonal. Le Ministčre public du canton de Neuchâtel renonce ŕ prendre des conclusions et ŕ présenter des observations. La Cour de cassation cantonale se réfčre ŕ son arręt. Y.________ conclut au rejet du recours et explique, en bref, que le recourant n'a pas agi avec la prudence recommandée par la configuration des lieux. Considérant en droit: 1. Selon le recourant, les juges cantonaux ont violé l'art. 36 LCR et apprécié arbitrairement les faits en retenant ŕ sa charge une obligation d'entrer trčs lentement dans le carrefour alors que la visibilité lui permettait de s'y engager sans crainte. Il explique que l'absence de véhicule prioritaire sur une distance de 70 m ŕ sa gauche et la limitation de vitesse ŕ 50 km/h l'autorisaient ŕ admettre qu'il avait largement le temps d'atteindre l'autre côté de la route sans entraver la marche d'un éventuel prioritaire. 1.1 1.1.1 Selon l'art. 36 al. 2 LCR, les véhicules circulant sur une route signalée comme principale ont la priorité, męme s'ils viennent de gauche. L'art. 14 al. 1 OCR précise cette disposition en ce sens que le débiteur de la priorité ne doit pas gęner dans sa marche le conducteur prioritaire. En raison de la densité actuelle du trafic, et en particulier lors de l'entrée sur une route oů les voitures circulent ŕ une vitesse élevée, il ne suffit pas de regarder si la chaussée est libre au moment de s'engager, mais il faut continuer d'observer la circulation pendant la manoeuvre pour pouvoir s'arręter devant un usager prioritaire qui surviendrait ŕ l'improviste ou lui permettre, par une accélération rapide, de continuer sa route sans ętre entravé (arręt 6S.457/2004 du 21 mars 2005 consid. 2.3). En cas d'absence de visibilité, le débiteur de la priorité doit s'avancer trčs lentement et trčs prudemment, en tâtonnant. Cette rčgle s'applique dans les cas oů la visibilité du débiteur de la priorité sur la voie prioritaire est masquée par un mur ou des plantations et oů il doit s'avancer quelque peu afin d'avoir une vue dégagée. Il évite ainsi de s'engager ŕ l'aveuglette au-delŕ de ce qui est absolument nécessaire et permet, en outre, ŕ d'éventuels véhicules prioritaires de l'apercevoir ŕ temps, d'anticiper ce qui va arriver et de réagir en conséquence (ATF 122 IV 133 consid. 2a p. 135 s.; 105 IV 339; arręt 6S.457/2004 du 21 mars 2005 consid. 2.3). 1.1.2 Le principe de la confiance, déduit de l'art. 26 al. 1 LCR, permet ŕ l'usager, qui se comporte réglementairement, d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particuličres ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de maničre conforme aux rčgles de la circulation, c'est-ŕ-dire ne le gęnent pas ni ne le mettent en danger (ATF 118 IV 277 consid. 4a p. 280; 104 IV 28 consid. 3 p. 30). Seul celui qui s'est comporté réglementairement peut invoquer le principe de la confiance. Celui qui viole des rčgles de la circulation et crée ainsi une situation confuse ou dangereuse ne peut pas attendre des autres qu'ils parent ŕ ce danger par une attention accrue. Cette limitation n'est cependant plus applicable lorsque la question de savoir si l'usager a violé une rčgle de la circulation dépend précisément de savoir si et dans quelle mesure il pouvait se fonder sur le comportement de l'autre usager (ATF 120 IV 252 consid. 2d/aa p. 254; 100 IV 186 consid. 3 p. 189). Le conducteur qui doit attendre ŕ une intersection peut aussi se prévaloir du principe de la confiance. Si le trafic lui permet de s'engager sans gęner un véhicule prioritaire, on ne peut lui reprocher aucune violation du droit de priorité s'il entrave malgré tout la progression du prioritaire en raison du comportement imprévisible de ce dernier. Dans l'optique d'une rčgle de priorité claire, on ne peut toutefois admettre facilement que le débiteur de la priorité n'a pas ŕ compter avec le passage, respectivement l'entrave d'un prioritaire (ATF 120 IV 252 consid. 2d/aa p. 254). 1.2 Les autorités cantonales ont reproché au recourant de ne pas s'ętre engagé dans le carrefour de façon trčs prudente, au besoin en s'avançant trčs légčrement sur la rue de la Croix-Fédérale, cette route étant une voie de desserte importante et la configuration des lieux privant le conducteur débiteur de la priorité d'une visibilité étendue sur sa gauche (cf. jugement du 30 mars 2007 p. 7 consid. 5, résumé au consid. 2c de l'arręt du 19 octobre 2007). Cette argumentation ne saurait ętre suivie. En effet, la rčgle du tâtonnement, telle que retenue par les juges neuchâtelois, s'applique uniquement lorsque la visibilité du débiteur de la priorité sur la voie prioritaire est masquée et oů il doit s'avancer quelque peu afin d'avoir une vue dégagée. Or, tel n'était pas le cas en l'espčce, puisque, selon les constatations de fait, la visibilité du recourant, arręté sur la rue Monique-St-Hélier, s'étendait, sur la rue de la Croix-Fédérale, ŕ une distance comprise entre 60 et 70 mčtres. Dans le męme sens, le Tribunal fédéral a d'ailleurs déjŕ admis que le fait d'avancer en tâtonnant n'était pas nécessairement adéquat dans la situation d'un automobiliste qui disposait d'une distance de visibilité de 55 mčtres (arręt 6S.457/2004 du 21 mars 2005). 1.3 Les juges cantonaux ont également admis que le recourant avait bien regardé ŕ gauche, puis ŕ droite et enfin ŕ nouveau ŕ gauche. Ils ont encore retenu qu'aucun indice ne permettait ŕ Y.________ de penser que son droit ne serait pas respecté et qu'aucun élément n'indiquait que celui-ci aurait surgi ŕ une vitesse excessive. Ces constatations ne permettent pas de déterminer si le recourant n'a pas porté suffisamment d'attention ŕ la route sur laquelle il s'est engagé, s'il n'a pas vu la voiture de Y.________ alors qu'il aurait dű, s'il n'a pas apprécié correctement la situation ou encore s'il n'a pas manoeuvré son véhicule suffisamment rapidement. Ces questions ne pouvant ętre tranchées faute de constatations suffisantes, il n'est pas davantage possible d'exclure un comportement imprévisible de Y.________. Dčs lors, les faits établis sont insuffisants pour appliquer correctement les art. 36 al. 2 LCR et 14 al. 1 OCR et le recours doit donc ętre admis. 2. En conclusion le recours est admis, l'arręt attaqué est annulé et la cause renvoyée ŕ l'autorité cantonale pour nouvelle décision. Il n'est pas perçu de frais (art. 66 al. 4 LTF). Le canton de Neuchâtel versera au recourant une indemnité de dépens pour la procédure devant le Tribunal fédéral (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Aucun dépens ne sont alloués ŕ l'intimé, qui a conclu au rejet du recours. Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce: 1. Le recours est admis, l'arręt attaqué annulé et la cause renvoyée ŕ l'autorité cantonale pour nouvelle décision. 2. Il n'est pas perçu de frais 3. Le canton de Neuchâtel versera au mandataire du recourant une indemnité de dépens de 3000 francs. 4. Le présent arręt est communiqué aux parties et ŕ la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel. Lausanne, le 29 février 2008 Au nom de la Cour de droit pénal du Tribunal fédéral suisse Le Président: La Greffičre: Schneider Bendani