Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal {T 0/2} 6B_788/2015, 6B_902/2015 Arręt du 13 mai 2016 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Président, Jacquemoud-Rossari et Rüedi. Greffičre : Mme Mabillard. Participants ŕ la procédure 6B_788/2015 X.________, représentée par Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat, recourante, contre 1. Ministčre public central du canton de Vaud, 2. A.________, représenté par Me Alexis Turin, avocat, intimés, et 6B_902/2015 Ministčre public central du canton de Vaud, recourant, contre 1. A.________, représenté par Me Alexis Turin, avocat, 2. X.________, représentée par Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat, intimés. Objet Lésions corporelles graves par négligence; indemnité pour tort moral, frais de défense, recours contre les jugements de la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 12 janvier 2015. Faits : A. Par jugement du 21 aoűt 2014, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois a condamné A.________ pour lésions corporelles graves par négligence ŕ une peine pécuniaire de 20 jours-amende ŕ 500 fr. avec sursis durant 2 ans ainsi qu'ŕ une amende de 2'000 fr., la peine privative de liberté de substitution étant de 4 jours. B.________ et C.________ ont pour leur part été libérés du chef d'accusation de lésions corporelles graves par négligence. Statuant sur appel de A.________, respectivement de X.________, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a rendu son jugement le 12 janvier 2015. Elle a admis l'appel de A.________ et rejeté celui de X.________, libérant A.________ du chef d'accusation de lésions corporelles graves par négligence et renvoyant X.________ ŕ agir par la voie civile ŕ l'encontre de B.________, C.________ et A.________. En bref, les faits retenus par la Cour d'appel sont les suivants. Le 27 novembre 2007, X.________ a subi une hystérectomie totale avec annexectomie bilatérale ŕ l'hôpital D.________. Cette opération a été pratiquée par le médecin-assistant B.________, dans le cadre d'un "teaching" supervisé conjointement par la cheffe de clinique C.________ et le médecin-chef A.________. Sortie du bloc opératoire ŕ 10h15, X.________ a commencé ŕ se sentir mal vers 16h45. Sa tension artérielle a chuté et la présence de sang a été constatée dans les urines. La patiente a alors été soumise d'urgence ŕ un CT-scanner abdomino-pelvien, qui a mis en évidence un hémopéritoine et un saignement intra-abdominal actif, avec suspicion d'une lésion urétérale gauche. En état de pré-choc hémorragique, X.________ a immédiatement été transférée ŕ l'hôpital de E.________, oů le Dr F.________, assisté du Dr A.________, a procédé ŕ une ligature de l'artčre iliaque interne gauche pour assurer l'hémostase, avant d'effectuer une urétéronéocystostomie afin de réimplanter l'uretčre gauche sur le dôme vésical. X.________ a pu regagner son domicile le 14 décembre 2007. Les suites opératoires ont toutefois été compliquées par la survenue d'une importante fistule vésico-vaginale, qui a nécessité deux interventions de cure chirurgicale, effectuées par le Dr F.________ les 18 mars et 2 décembre 2008. B. Agissant par la voie du recours en matičre pénale au Tribunal fédéral (cause 6B_788/2015), X.________ conclut ŕ la condamnation de A.________ ŕ une peine que justice dira pour lésions corporelles graves par négligence et au versement d'une indemnité pour tort moral de 100'000 fr., avec intéręts ŕ 5 % l'an dčs le 27 novembre 2007, ŕ la charge de celui-ci. Subsidiairement, elle conclut ŕ l'annulation du jugement de la Cour d'appel du 12 janvier 2015 et au renvoi de la cause ŕ l'autorité cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Elle requiert en outre l'assistance judiciaire. Le Ministčre public du canton de Vaud a également déposé un recours en matičre pénale (cause 6B_902/2015). Il conclut ŕ la réforme du jugement du 12 janvier 2015 en ce sens que l'appel de A.________ est rejeté et le jugement du tribunal correctionnel du 21 aoűt 2014 confirmé. Subsidiairement, il demande le renvoi de la cause ŕ l'autorité inférieure pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Invitée ŕ déposer des observations, la cour cantonale y a renoncé et s'est référée aux considérants de sa décision. A.________ a conclu au rejet des deux recours. X.________ s'en est remise ŕ justice quant au sort ŕ réserver au recours du ministčre public; ce dernier a conclu ŕ l'admission du recours de X.________ en tant qu'il portait sur le sort de l'action pénale. X.________ a répliqué aux observations de A.________ et confirmé les conclusions de son recours. Considérant en droit : 1. Compte tenu de leur connexité, il se justifie de joindre les deux recours, dirigés contre une męme décision, afin de statuer en un seul arręt (art. 71 LTF et art. 24 al. 2 let. b PCF). 2. 2.1. Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé ŕ la procédure de derničre instance cantonale est habilitée ŕ recourir au Tribunal fédéral, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. Constituent de telles prétentions celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence ętre déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO, ŕ l'exclusion des prétentions de droit public fondées sur les dispositions édictées par les cantons ayant fait usage de la possibilité offerte par l'art. 61 al. 1 CO (ATF 138 IV 86 consid. 3.1 p. 88; 133 IV 228 consid. 2.3.3 p. 234; 128 IV 188 consid. 2); tel est le cas du canton de Vaud en vertu de la loi du 16 mai 1961 sur la responsabilité de l'Etat, des communes et de leurs agents (LRECA/VD; RS/VD 170.11). En vertu de l'art. 42 al. 1 LTF, il incombe au recourant d'alléguer les faits qu'il considčre comme propres ŕ fonder sa qualité pour recourir (ATF 138 III 537 consid. 1.2 p. 539; 133 II 353 consid. 1 p. 356). Il appartient par conséquent ŕ la partie plaignante d'expliquer dans son mémoire au Tribunal fédéral quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre l'intimé. Comme il n'appartient pas ŕ la partie plaignante de se substituer au Ministčre public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal fédéral n'entre en matičre que s'il ressort de façon suffisamment précise de la motivation du recours que les conditions précitées sont réalisées, ŕ moins que l'on puisse le déduire directement et sans ambiguďté compte tenu notamment de la nature de l'infraction alléguée (ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 4 s.). 2.2. En l'occurrence, ŕ titre de prétentions civiles, X.________ conclut au versement d'une indemnité pour tort moral ŕ la charge de A.________, qu'elle tient pour responsable de ses lésions. Il ressort du jugement attaqué qu'au moment des faits, A.________ était employé de l'hôpital G.________ et que c'est en cette qualité qu'il a procédé ŕ l'opération litigieuse. La convention intercantonale du 17 décembre 2008 sur l'hôpital Riviera-Chablais Vaud-Valais (RS/VD 810.94), qui prévoit que cet établissement autonome de droit public assume la responsabilité primaire envers le lésé pour les dommages causés par ses agents, est entrée en vigueur aprčs les faits ŕ l'origine de la plainte; elle n'est dčs lors a priori pas applicable. En vertu de l'art. 3 et 6 de l'arręté du 10 décembre 1997 édictant la liste 1998 des hôpitaux du canton de Vaud admis ŕ pratiquer ŕ la charge de l'assurance obligatoire des soins, l'hôpital G.________ était, au moment de l'opération litigieuse, un établissement privé reconnu d'intéręt public. On peut dčs lors se demander si A.________ n'assumait pas dans cette mesure une tâche de droit public et tombe sous le coup de la LRECA. Quoi qu'il en soit, le recours 6B_788/2015 ne contient aucun élément sur la maničre dont la responsabilité du médecin pourrait ętre directement engagée. Pour se conformer aux exigences de l'art. 42 LTF, il incombait toutefois ŕ la recourante d'exposer clairement en quoi sa relation avec le docteur A.________ reposait sur un rapport de droit privé. Faute de l'avoir fait, son recours est irrecevable. 2.3. Le recours 6B_902/2015 du ministčre public est en revanche recevable (art. 81 al. 1 let. a et b ch. 3 LTF). 3. Il est admis que les lésions subies par X.________ sont graves et qu'il existe un lien de causalité naturelle entre l'opération litigieuse et les lésions. D'aprčs les conclusions de l'expert et ses explications en audience, aucune violation des rčgles de l'art médical n'a été établie, ce qui n'est plus controversé. Les médecins B.________ et C.________ ont par conséquent été libérés du chef d'accusation de lésions corporelles graves par négligence. Un autre manquement a toutefois été reproché ŕ A.________. Les juges cantonaux ont considéré que ce dernier avait violé son devoir d'information sur deux points: le médecin n'avait pas suffisamment informé sa patiente sur les risques de l'opération, d'une part, et, d'autre part, sur le fait qu'elle ne serait pas opérée par lui-męme. Toutefois, contrairement au tribunal correctionnel, la cour cantonale a retenu un consentement hypothétique de X.________, si bien que le prévenu devait finalement ętre libéré du chef d'accusation de lésions corporelles graves par négligence. Le ministčre public, qui conteste l'acquittement de A.________, fait valoir que la cour cantonale a procédé ŕ une appréciation arbitraire des preuves et violé le droit fédéral en admettant l'existence d'un consentement hypothétique. Seul ce point reste dčs lors litigieux. 3.1. L'infraction de lésions corporelles par négligence, sanctionnée par l'art. 125 CP, suppose la réalisation de trois conditions: une négligence, une atteinte ŕ l'intégrité physique et un lien de causalité naturelle et adéquate entre ces deux éléments. Les interventions médicales réalisent les éléments constitutifs objectifs d'une lésion corporelle en tout cas si elles touchent ŕ une partie du corps (par exemple lors d'une amputation) ou si elles lčsent ou diminuent, de maničre non négligeable et au moins temporairement, les aptitudes ou le bien-ętre physiques du patient. Cela vaut męme si ces interventions étaient médicalement indiquées et ont été pratiquées dans les rčgles de l'art (ATF 124 IV 258 consid. 2 p. 260 s.). Toute atteinte ŕ l'intégrité corporelle, męme causée par une intervention chirurgicale, est ainsi illicite ŕ moins qu'il n'existe un fait justificatif. Dans le domaine médical, la justification de l'atteinte ne peut en principe venir que du consentement du patient, exprčs ou que l'on peut présumer (ATF 124 IV 258 consid. 2 p. 260). L'exigence de ce consentement découle ainsi du droit ŕ la liberté personnelle et ŕ l'intégrité corporelle. Il suppose, d'une part, que le patient ait reçu du médecin, en termes clairs, intelligibles et aussi complets que possible, une information sur le diagnostic, la thérapie, le pronostic, les alternatives au traitement proposé, les risques de l'opération, les chances de guérison, éventuellement sur l'évolution spontanée de la maladie et les questions financičres, notamment relatives ŕ l'assurance (ATF 133 III 121 consid. 4.1.2 p. 129). Il faut, d'autre part, que la capacité de discernement du patient lui permette de se déterminer sur la base des informations reçues (ATF 134 II 235 consid. 4.1 p. 237). En procédure pénale, il incombe ŕ l'accusation de prouver une violation du devoir d'information du médecin. Le fardeau de la preuve du consentement éclairé du patient, en tant qu'il constitue un fait objectif justificatif, incombe au prévenu, qui y satisfait déjŕ en rendant vraisemblables ses allégations (arręt 6B_910/2013 du 20 janvier 2014 consid. 3.3 et les arręts cités). En l'absence d'un tel consentement, la jurisprudence reconnaît au médecin la faculté de soulever le moyen du consentement hypothétique du patient. Le praticien doit alors établir que le patient aurait accepté l'opération męme s'il avait été dűment informé. Le fardeau de la preuve incombe lŕ aussi au médecin. Le patient doit toutefois collaborer ŕ cette preuve en rendant vraisemblables, ou du moins en alléguant les motifs personnels qui l'auraient incité ŕ refuser l'opération s'il en avait connu les risques. Il ne faut pas se baser sur le modčle abstrait d'un " patient raisonnable ", mais sur la situation personnelle et concrčte du patient concerné. Ce n'est que dans l'hypothčse oů le patient ne fait pas état de motifs personnels qui l'auraient conduit ŕ refuser l'intervention proposée qu'il convient de considérer objectivement s'il serait compréhensible, pour un patient sensé, de s'opposer ŕ l'opération. Par ailleurs, le consentement hypothétique ne doit en principe pas ętre admis lorsque le genre et la gravité du risque encouru auraient nécessité un besoin accru d'information, auquel le médecin n'a pas satisfait. Dans un tel cas, il est en effet plausible que le patient, s'il avait reçu une information complčte, se serait trouvé dans un réel conflit quant ŕ la décision ŕ prendre et qu'il aurait sollicité un temps de réflexion (ATF 133 III 121 consid. 4.1.3 p. 130 et les références). La question d'un éventuel consentement hypothétique du patient relčve du droit alors que les circonstances sur lesquelles le juge se fonde sont des éléments de fait (cf. ATF 133 III 121 consid. 4.3 p. 131 s.). 3.2. Les constatations de fait de la décision entreprise lient le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 LTF), sous les réserves découlant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de l'arbitraire dans la constatation des faits (sur la notion d'arbitraire, cf. ATF 140 I 201 consid. 6.1 p. 205). En bref, une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou męme critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son résultat. Lorsque l'autorité cantonale a forgé sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou męme chacun d'eux pris isolément soit ŕ lui seul insuffisant. L'appréciation des preuves doit en effet ętre examinée dans son ensemble. Il n'y a ainsi pas d'arbitraire si l'état de fait retenu pouvait ętre déduit de maničre soutenable du rapprochement de divers éléments ou indices. De męme, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs sont fragiles, si la solution retenue peut ętre justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature ŕ emporter la conviction (arręt 6B_563/2014 du 10 juillet 2015 consid. 1.1 et l'arręt cité). 4. En l'espčce, la cour cantonale a estimé que le consentement hypothétique de la patiente devait ętre admis tant en relation avec les risques de l'opération (consid. 4.1 ci-aprčs) qu'avec la méthode de teaching (consid. 4.2 ci-aprčs). 4.1. Il ressort de l'expertise médicale au dossier que le prévenu a insuffisamment informé sa patiente de l'intégralité des risques liés ŕ l'opération qu'elle allait subir. Il n'a en particulier pas mentionné les risques d'hémorragie, de lésions ŕ l'uretčre et ŕ la vessie. La partie plaignante aurait dű ętre mise au courant du risque non négligeable de ces trois complications, ce d'autant que, comme c'était le cas en l'espčce, il n'est pas toujours possible d'y remédier de façon simple et définitive; l'intéressée présente d'ailleurs des séquelles génito-urinaires probablement irréversibles qui sont, trčs vraisemblablement, la conséquence de la fistule vésico-vaginale causée lors de l'hystérectomie et des différents traitements effectués ultérieurement pour sa correction. Aux dires de l'expert, une information complčte s'imposait d'autant plus en l'occurrence que la "trčs grande taille" de l'utérus augmentait le risque de survenance de complications. Il en résulte une violation du devoir d'information. La cour cantonale a néanmoins considéré que, męme informée correctement, la partie plaignante aurait accepté l'opération. Il n'y avait en effet pas d'alternative et l'opération devait ętre effectuée; le médecin n'avait pas exercé la moindre pression sur la patiente pour l'inciter ŕ se faire opérer et la décision d'une intervention chirurgicale était l'aboutissement d'une longue période d'attentisme et d'observation de l'évolution de la santé de la patiente. La partie plaignante admet que, pour ce qui touche ŕ la question de l'alternative envisageable, il est vraisemblable qu'elle aurait opté pour l'intervention préconisée par son gynécologue traitant, en qui elle avait pleine confiance; elle se serait toutefois certainement renseignée plus avant sur les risques et aurait sollicité un temps de réflexion. Quoi qu'il en soit, ŕ aucun moment la partie plaignante ne fait valoir de motifs personnels qui auraient pu en définitive la conduire ŕ refuser l'intervention en cause. Au contraire, il apparaît qu'elle entretenait une relation de confiance avec A.________, son médecin traitant de longue date et particuličrement expérimenté, et que l'intervention était la meilleure, si ce n'est l'unique, alternative. L'évolution de la taille de l'utérus -, qui en l'occurrence pesait 1'290 g alors que le poids moyen d'un utérus normal est de 50 g -, les douleurs pelviennes occasionnées et les complications liées au fibrome qui seraient survenues en l'absence d'hystérectomie rendaient cette opération nécessaire, męme si l'on ne se trouvait pas dans un cas d'extręme urgence. Dans ces conditions, il n'aurait pas été concevable, pour un "patient raisonnable", de s'opposer ŕ l'opération. Il s'ensuit que la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en retenant que, eűt-elle été dűment informée, la partie plaignante se serait décidée en faveur de l'intervention chirurgicale litigieuse. Reste ŕ examiner si un consentement hypothétique pouvait aussi ętre retenu ŕ l'égard de la personne du chirurgien opérateur. 4.2. Il est également établi que le prévenu n'a pas renseigné la partie plaignante sur le fait qu'elle ne serait pas opérée par lui-męme mais par B.________ et C.________, dans le cadre d'un teaching. Il n'est pas contesté que le médecin a violé son devoir d'information sous cet angle également: l'expert a en effet indiqué, sans ętre contredit sur ce point par les parties, que les patients doivent, d'une maničre générale, recevoir une information sur le chirurgien qui pratiquera l'intervention. Il importe peu que le médecin ignorait, lors de la consultation du 12 novembre 2007, qui opérerait sa patiente; il ne pouvait exclure qu'un teaching aurait lieu, ce processus étant une pratique de l'hôpital D.________ pour former les médecins-assistants. Il devait donc ŕ tout le moins informer l'intéressée de l'éventualité d'un teaching puis la renseigner, le matin de l'opération, sur l'identité du chirurgien en charge de l'intervention. 4.2.1. La cour cantonale a retenu un consentement hypothétique de la partie plaignante, jugeant que celle-ci aurait accepté l'intervention męme si elle avait su qu'elle ne serait pas opérée par A.________. Les juges cantonaux ont notamment considéré que les déclarations de l'intéressée, qui soutient qu'elle n'aurait pas accepté la méthode de teaching si on lui en avait parlé, ne sont pas pertinentes. Ils font valoir que, męme si le médecin lui avait parlé d'un teaching, elle n'aurait pu s'y opposer puisque le prévenu opérait comme salarié d'un établissement hospitalier de droit public cantonal, que selon la pratique de l'hôpital D.________ - comme ce serait du reste le cas dans les autres hôpitaux publics -, il était décidé le matin męme de l'opération s'il y avait teaching ou non et qui allait opérer, et que la partie plaignante n'avait pas une couverture d'assurance lui permettant de choisir son médecin. Si le prévenu lui avait dit, le matin-męme de l'opération, que l'intervention allait ętre confiée ŕ B.________, tout au plus aurait-elle pu tenter d'insister pour ętre opérée par le prévenu, auquel cas ce dernier aurait trčs vraisemblablement obtenu son consentement en raison de ce męme rapport de confiance qui les liait et du fait que B.________ était, aux dires du prévenu, le plus expérimenté des médecins-assistants. 4.2.2. Le raisonnement de la cour cantonale ne peut ętre suivi, et ce ŕ plus d'un titre. L'argument selon lequel la patiente était couverte par l'assurance-maladie de base, de sorte qu'elle n'avait d'autre choix que d'accepter de se laisser opérer par un médecin-assistant dans le cadre d'un teaching, n'est pas pertinent. A suivre la cour cantonale, un consentement hypothétique devrait ainsi systématiquement ętre retenu pour les assurés qui n'ont qu'une couverture de base, ce qui n'est pas soutenable. Comme le relčve ŕ juste titre le ministčre public, cela reviendrait de facto ŕ dénier aux patients bénéficiant uniquement de l'assurance de base le droit de savoir par quel médecin ils vont ętre opérés et donc de formuler d'éventuels griefs ŕ l'encontre du praticien désigné, voire d'opposer un refus ŕ l'intervention; ce procédé irait ŕ l'encontre des rčgles fondamentales sur le consentement libre et éclairé, qui consacrent le droit absolu ŕ la liberté personnelle et ŕ l'intégrité corporelle (cf. ATF 133 III 121 consid. 4.1.1 p. 128). Le consentement éclairé ne saurait en effet avoir une portée différente selon que l'on se trouve dans un établissement de droit public ou de droit privé, ou encore selon la nature du contrat d'assurance conclu par le patient. La cour cantonale n'a pas non plus tenu compte du fait que la partie plaignante, si elle avait été dűment informée qu'elle allait ętre opérée par un médecin-assistant, aurait pu insister pour que le prévenu pratique lui-męme l'opération, dűt-elle prendre ŕ sa charge les frais d'intervention de son propre gynécologue s'ils n'étaient couverts par l'assurance de base. Ou encore, elle pouvait refuser de consentir ŕ l'opération, ŕ défaut de pouvoir choisir son médecin. Quoi qu'il en soit, elle aurait dű pour le moins avoir la possibilité de se déterminer en toute connaissance de cause. A cela s'ajoute que la partie plaignante a allégué des motifs personnels pertinents qui l'auraient incitée ŕ refuser d'ętre opérée par un autre médecin; elle avait une relation particuličre de confiance avec le prévenu, qui la traitait depuis plus de 20 ans ŕ son cabinet privé et qu'elle savait particuličrement expérimenté. D'ailleurs, lors des discussions pré-opératoires, il lui avait laissé entendre qu'il l'opérerait lui-męme, ce ŕ quoi elle pouvait légitimement s'attendre compte tenu notamment de l'importance de l'intervention. La partie plaignante a ainsi établi de maničre crédible qu'elle n'aurait pas accepté d'ętre opérée par quelqu'un d'autre que le prévenu. Au vu de ce qui précčde, la cour cantonale a procédé ŕ une appréciation arbitraire des preuves et a violé le droit fédéral en retenant un consentement hypothétique de X.________ quant au chirurgien-opérateur. 4.3. Le prévenu n'ayant pu établir le consentement éclairé de sa patiente, il ne peut ętre libéré du chef d'accusation de lésions corporelles graves par négligence. Le recours du ministčre public doit par conséquent ętre admis et la cause renvoyée ŕ la cour cantonale. 5. L'issue du litige rend sans objet les conclusions du ministčre public relatives aux frais de procédure et de défense en instance d'appel, la cour cantonale devant statuer ŕ nouveau sur ces questions dans sa nouvelle décision (cf. art. 107 al. 2 LTF). 6. Le recours 6B_788/2015 doit ętre déclaré irrecevable. Le recours 6B_902/2015 est admis. Le jugement attaqué est annulé et la cause est renvoyée ŕ la cour cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Le mémoire de la recourante étant irrecevable, ses conclusions étaient dénuées de chance de succčs; l'assistance judiciaire doit donc lui ętre refusée (art. 64 al. 1 LTF). Il se justifie néanmoins de statuer sans frais sur son recours (art. 66 al. 1 LTF). L'intimé a droit ŕ une indemnité de dépens, dont le montant tiendra compte du fait qu'il ne s'est déterminé, pour l'essentiel, que sur le fond alors que le recours a été déclaré irrecevable faute de qualité pour recourir (art. 68 al. 1 LTF). Les frais judiciaires relatifs au recours du ministčre public sont mis ŕ la charge de l'intimé qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce : 1. Les causes 6B_788/2015 et 6B_902/2015 sont jointes. 2. Le recours 6B_788/2015 est irrecevable. Le recours 6B_902/2015 est admis. Le jugement attaqué est annulé et la cause est renvoyée ŕ l'autorité cantonale pour nouvelle décision. 3. La demande d'assistance judiciaire de la recourante est rejetée. 4. Les frais judiciaires, fixés ŕ 2'000 fr., sont mis ŕ la charge de A.________. 5. La recourante versera ŕ l'intimé une indemnité de dépens de 1'000 francs. 6. Le présent arręt est communiqué aux parties et ŕ la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud. Lausanne, le 13 mai 2016 Au nom de la Cour de droit pénal du Tribunal fédéral suisse Le Président : Denys La Greffičre : Mabillard