87/60/CEE: Décision du Conseil du 22 décembre 1986 relative aux contingents d' importation à ouvrir par les États membres à l' égard des pays à commerce d' État en 1987

2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 / 1
II
(Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité)
CONSEIL
DÉCISION DU CONSEIL
du 22 décembre 1986
relative aux contingents d'importation à ouvrir par les États membres à l'égard des pays à
commerce d'État en 1987
(87/60/CEE)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, bre 1986, relatif au régime commun applicable aux
importations de certains produits textiles originaires
de pays tiers (2),
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION :
vu le traité instituant la Communauté économique
européenne, et notamment son article 113 ,
vu le règlement (CEE) n0 3420/83 du Conseil, du
14 novembre 1983 , relatif aux régimes d'importation
des produits originaires des pays à commerce d'État,
non libérés au niveau de la Communauté ( ! ), et
notamment son article 3 paragraphe 1 premier alinéa,
vu la proposition de la Commission,
considérant qu'il convient d'apporter certaines modifi­
cations aux contingents d'importation fixés pour 1986
à l'égard des pays à commerce d'État, en vue de les
adapter à la situation économique prévisible de
l'année 1987 ;
considérant que, en ce qui concerne les contingents
d'importation en trafic de perfectionnement passif des
produits textiles relevant des catégories 4 à 8, il
convient de maintenir une certaine marge de souplesse
dans la gestion de ces contingents par les États mem­
bres concernés, moyennant des possibilités de transfert
automatique de quantités d'une catégorie à l'autre ;
qu'il convient à cet effet d'appliquer les équivalences
entre catégories prévues à l'annexe I du règlement
(CEE) n0 4136/86 du Conseil, du 22 décem­
Article premier
Les États membres ouvrent, pour l'année 1987, à
l'égard des pays à commerce d'État, les contingents
d'importation figurant aux annexes .
Article 2
1 . Dans l'utilisation des contingents relatifs aux
importations en trafic de perfectionnement passif de
produits textiles des catégories 4 à 8, les États mem­
bres peuvent transférer des quantités d'une ou plu­
sieurs catégories vers une ou plusieurs autres catégo­
ries, concernant le même pays tiers, dans la mesure
globale annuelle de 20 % de chaque contingent de
destination .
Lorsque le montant résultant de l'application de ce
taux est inférieur à 100 000 pièces, le transfert peut
atteindre ce dernier montant pour chaque contingent
de destination pour autant que des disponibilités équi­
valentes existent dans le ou les contingents de prove­
nance.
0) JO n° L 346 du 8 . 12 . 1983 , p. 6. (2) JOn° L 387 du 31 . 12 . 1986 .
N° L 31 /2 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
2 . Les équivalences entre categones figurant a
l'annexe I du règlement (CEE) n0 4136/86 sont appli­
cables aux transferts visés au paragraphe 1 .
3 . L'utilisation des contingents d'importation en
trafic de perfectionnement passif de produits textiles
fait l'objet, trois fois par an, de consultations au sein
du comité visé à l'article 12 du règlement (CEE)
n« 3420/83 .
À cette occasion, les États membres concernés fournis­
sent au comité les données statistiques relatives aux
autorisations octroyées et aux importations réalisées
dans le cadre des contingents visés au présent article .
Ces données sont ventilées par catégorie et par pays
d'origine.
Article 3
Sauf indication contraire, les contingents d'importa­
tion au Royaume-Uni relatifs aux catégories textiles 1
à 114 s'appliquent uniquement aux produits définis a
l'article 12 de l'arrangement concernant le commerce
international des textiles .
Article 4
La présente décision est applicable à partir du 1 er jan­
vier 1987 .
Article 5
Les États membres sont destinataires de la présente
décision .
Fait à Bruxelles, le 22 décembre 1986 .
Par le Conseil
Le président
G. SHAW
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 /3
SOMMAIRE
Pages
Annexe I : Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de l'Albanie pour
la période allant du 1 er janvier au 31 décembre 1987 5
Annexe II : Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la Bulgarie
pour la période allant du 1 er janvier au 31 décembre 1987 17
Annexe III : Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la Hongrie
pour la période allant du 1 er janvier au 31 décembre 1987 38
Annexe IV : Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la Pologne
pour la période allant du 1 er janvier au 31 décembre 1987 60
Annexe V : Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la Roumanie
pour la période allant du 1 er janvier au 31 décembre 1987 86
Annexe VI : Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la Tchécoslo­
vaquie pour la période allant du 1 er janvier au 31 décembre 1987 1 10
Annexe VII : Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de l'Union
soviétique pour la période allant du 1 er janvier au 31 décembre 1987 . . . 138
Annexe VIII : Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la République
démocratique allemande pour la période allant du 1 er janvier au
31 décembre 1987 159
Annexe IX : Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la république
populaire de Chine pour la période allant du 1er janvier au 31 décem­
bre 1987 186
Annexe X : Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la Corée du
Nord pour la période allant du 1 er janvier au 31 décembre 1987 208
Annexe XI : Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard du Viêt-nam pour
la période allant du 1 er janvier au 31 décembre 1987 221
Annexe XII : Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la Mongolie
pour la période allant du 1 er janvier au 31 décembre 1987 223

2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 /5
BILAG I — ANHANG I — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ I — ANNEX I — ANEXO I — ANNEXE I — ALLEGA TO I —
BIJLAGE I — ANEXO I
Kontingenter, der skal åbnes af medlemsstaterne ved indførsel fra ALBANIEN, for perioden
1 , januar til 31 . december 1987
Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus ALBANIEN zu eröffnende Kontingente für die Zeit
vom 1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1987
Ποσοστώσεις παραχωρούμενες από τα κράτη μέλη για εισαγωγές από την ΑΛΒΑΝΙΑ για την περίοδο από
1ης Ιανουαρίου έως 31 Δεκεμβρίου 1987
Quotas to be opened by Member States for imports from ALBANIA for the period 1 January to
31 December 1987
Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de ALBANIA para el período que
va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1987
Contingents à ouvrir par les Etats membres à l'égard de l'ALBANIE pour la période allant du
1er janvier au 31 décembre 1987
Contingenti che gli stati membri apriranno all'importazione nei confronti dell'ALBANIA per il
periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1987
Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit ALBANIË voor de
periode van 1 januari tot en met 31 december 1987
Contingentes a abrir pelos Estados-membros em relação à ALBÂNIA para o período de 1 de
Janeiro a 31 de Dezembro de 1987
NB :
De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
vejledende .
Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
Hinweis .
Οι αριθμοί των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
meant only to serve as a guide .
Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas sólo
se suministran con carácter indicativo .
Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont
fournies qu'à titre indicatif.
I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
As posições da pauta aduaneira comum constantes da segunda coluna são referidas a título
meramente indicativo .
N° L 31 /6 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANNEXE I — ALBANIE
BIJLAGE I — ALBANIE
a) BENELUX
Pour les produits textiles, voir même annexe partie ij)
Voor textielprodukten zie deze bijlage, deel ij)
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 /7
BILAG I — ALBANIEN
b) DANMARK
Nr. Position i den
fælles toldtarif Varebetegnelse Mængde
Værdi
1 000 dkr.
1 Kap . 1 til 49
Kap . 64 til 99
Ikke-liberaliserede varer, bortset fra tekstilvarer 1 265
Vedrørende tekstilvarer, se nærværende bilag, punkt ij)
N° L 31 /8 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANHANG I — ALBANIEN
c) DEUTSCHLAND
Lfd .
Nr.
Nummer des
Gemeinsamen
Zolltarifs
Warenbezeichnung Menge
Wert in
Millionen DM
1 31.02
B
Harnstoff mit einem Stickstoffgehalt von mehr als 45
Gewichtshundertteilen
3 000 t ( l )
2 31.02
ex C
Kalkammonsalpeter 3 000 t (•)
3 42.02
ex B
Reiseartikel und andere Behältnisse aus Leder oder Kunstleder 0,25 (2)
4 42.02
ex B
Lohnveredelung von Reiseartikeln und anderen Behältnissen
aus Leder oder Kunstleder
0,25 (2)
5 42.03
B III
Handschuhe aus Leder oder Kunstleder 3 000 Paar
6 42.03
B III
Lohnveredelung von Handschuhen aus Leder oder Kunstleder 5 000 Paar
7 ex 44.11 Platten aus Fasern von Holz oder anderen pflanzlichen Stof­
fen
0,5 Millionen m2 (3)
8 ex 44.15 Furniertes Holz und Sperrholz 2 000 cbm (>)
9 ex 44.18 Sogenanntes Kunstholz in Form von Platten, Tafeln, Blöcken
und dergleichen
4 500 cbm (•)
Für Textilwaren siehe denselben Anhang, Teil ij)
10 64.02
ex A
Schuhe mit Oberteil aus Leder 0,5 («)
11 64.02
ex A
Lohnveredelung von Schuhen mit Oberteil aus Leder 0,5 (4)
12 71.16
ex A
ex B
Phantasieschmuck in Verbindung mit Glas 0,1 (')
13 73.02
E I
Ferrochrom 3 000 t (5)
(') Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag/diese Menge überschritten wird .
(2) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 42.02.210, 42.02.310, 42.02.410 und 42.02.600 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn
dadurch dieser Betrag überschritten wird .
(3 ) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 44.11.410 und 44.11.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese
Menge überschritten wird .
(4) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 64.02.290, 64.02.340, 64.02.430, 64.02.450, 64.02.500 und 64.02.560 Einfuhrgenehmigungen
auch dann erteilt , wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird .
(5 ) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummer 73.02.490 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese Menge überschritten
wird .
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 /9
ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ 1 — ΑΛΒΑΝΙΑ
δ) ΕΛΛΑΔΑ
Αριθμός
Κλάση
του κοινού
δασμολογίου
Περιγραφή εμπορευμάτων Ποσότητα(τόνοι)
Αξία
(ΕΛΜ)
1 ex 40.10 Ιμάντες μεταφορικοί ή μεταδόσεως κινήσεως, μη αρθρωτοί 6 900
2 40.11
ex Α
Β ex II
Επίσωτρα συμπαγή ή κοίλα και πέλματα επισώτρων διά πεπιεσμένου
αέρος, δυνάμενα να αποσπώνται και να επανατοποθετούνται, εσωτε­
ρικαί προστατευτικοί ταινίαι ελαστικών, καινουργή επίσωτρα διά
πεπιεσμένου αέρος, διά ειδικά οχήματα, φορτηγά, λεωφορεία και
γεωργικούς ελκυστήρας
6 000
3 48.01
ex Ζ
Χαρτόνια 5 500
4 48.01
ex Ζ
Χάρτης διά την συσκευασίαν 5 500
5 48.01
ex Ζ
Χάρτης εκτυπώσεως, χάρτης γραφής συμπεριλαμβανομένου του χάρ­
του επιστολών και του χάρτου δι' επισκεπτήρια
12 500
Για τα υφαντουργικά προϊόντα, βλέπε ίδιο παράρτημα, μέρος ι)
6 69.11 Επιτραπέζια σκεύη και είδη οικιακής χρήσεως ή ευτρεπισμού, εκ
πορσελάνης
3
7 73.18
ex Γ
Σωλήνες παντοειδείς, κυκλικής τομής, μη ελικοειδείς, προοριζόμενοι
διά την άρδευσιν γαιών
2 375
8 73.40
ex Β
Κλωβοί εν γένει. Σφαίρες, σφαιρίδια και έτερα στερεά, διαφόρων
σχημάτων, διά τριβείς
2000
9 84.06
Γ ex II
Κινητήρες εσωτερικής καύσεως, ισχύος κατωτέρας των 37 kW 5 700
10 85.01
Β ex II
ex Γ
Μετασχηματισταί και μετατροπείς στατοί. Πηνία αντιδράσεως και
αυτεπαγωγής. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
1 900
11 85.15
Α ex III
Γ II ex γ)
Συσκευαί λήψεως τηλεοράσεως, έστω και συνδεδυασμέναι μετά
συσκευών εγγραφής ή αναπαραγωγής του ήχου. Πλαίσια συσκευών
λήψεως και τυπωμένα κυκλώματα εκ μετάλλου
ΑΡ 68 20 000
N0 L 31 / 10 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANEXO I — ALBANIA
e) ESPAÑA
Número
Número
del arancel
aduanero común
Designación de la mercancía
Cantidad
(t)
Valor
(1 000 ECUS)
1 25.03 Azufre (•) 300
( i ) Anexos IV y XV, Partes a) y c), del Acta de Adhesión .
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 / 1 1
ANNEXE I — ALBANIE
f) FRANCE
Numéro
Numéro du tarif
douanier commun Désignation des marchandises Quantité
Valeur
(en milliers
de FF)
1 22.09
C IV
ex V
Boissons spiritueuses 264
2 ex 27.09 Pétrole brut 100 000 t
Pour les produits textiles, voir même annexe partie ij)
N0 L 31 / 12 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ALLEGATO I — ALBANIA
g) ITALIA
N.
Numero della
tariffa doganale
comune
Designazione delle merci Quantità
Valore
(in milioni
di Lit)
1 04.06 Miele naturale 75 t
2 07.01
A II
ex III
Patate da consumo fresche o refrigerate 3 000 t
3 07.04
ex B
Patate disseccate 100 t
4 24.02
A
C
ex E
Sigarette e tabacco per pipa 75 t
5 31.02
B
C
31.05
A
Concimi chimici, azotati , fosfati e nitrato d'ammonio 2 520 t
6 33.01
A I
E
Essenze di oli medicinali 205
7 ex 44.13 Parchetti di legno, per pavimenti 50 t
8 ex 64.01
64.02
ex B
Calzature di materia plastica 140
Per i prodotti tessili, vedi stesso allegato, parte ij)
9 da 70.04 a
ex 70.07
Vetro colato o laminato ; vetro tirato o soffiato 200 t
10 76.01
A
Alluminio greggio 265 t
11 85.23
ex B
Fili elettrici al PVC 40 t
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 / 13
ANEXO I — ALBANIA
h) PORTUGAL
Número N? da pauta
aduaneira comum Designação das mercadorias Quantidades
Valor
(1 000 ECUs)
1 64.05
ex A
ex B
Partes de calçado (compreendendo as palmilhas e outros
reforços interiores) de qualquer matéria excepto de metal :
— de borracha ( l )
1,2 t
2 87.02 Veículos automóveis com qualquer tipo de motor para trans­
porte de pessoas ou de mercadorias, compreendendo os de
corridas e os trolley-bus (2)
15 unidades
por marca
(') Anexo XXX, Partes a) e c), do Acto de Adesão .
(2 ) Protocolos n?s 18 e 23 , do Acto de Adesão .
N0 L 31 / 14 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
BILAG I — ANHANG I — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ I — ANNEX I — ANEXO I — ANNEXE I — ALLEGATO I — BIJLAGE I — ANEXO I
ALBANIEN — ALBANIEN — ΑΛΒΑΝΙΑ — ALBANIA — ALBANIA — ALBANIE — ALBANIA — ALBANIË — ALBANIA
ij ) Tekstilvarer — ij) Textilwaren — ι) Υφαντουργικά προϊόντα — (ij) Textile products — ij) Productos textiles — ij) Produits textiles —
ij) Prodotti tessili — ij) Textielprodukten — ij) Produtos têxteis
Kategori
Kategorie
Κατηγορία
Category
Categoría
Catégorie
Categoría
Categorie
Categoria
Medlemslande
Mitgliedstaaten
Κράτη μέλη
Member States
Estados miembros
États membres
Stati membri
Lid-Staten
Estados-membros
Enhed
Einheiten
Μονάδα
Units
Unidades
Unités
Unità
Eenheid
Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
1 D
GR
I
Tonnen
Τόνοι
tonnellate
17
50
290
2 DK
D
GR
I
Tons
Tonnen
Τόνοι
tonnellate
2(1 )
50(2)
20
350 (3)
3 D
I
Tonnen
tonnellate
5
30(3)
4 D
F
I
1 000 Stück
1 000 pièces
1 000 pezzi
50
120
110
5 D
I
1 000 Stück
1 000 pezzi
20
10
6 D
F
I
1 000 Stück
1 000 pièces
1 000 pezzi
100
300
110
7 D
GR
I
1 000 Stück
1 000 τεμάχια
1 000 pezzi
50
4
100 (4)
8 DK
D
F
1
UK
1 000 stk .
1 000 Stück
1 000 pièces
1 000 pezzi
1 000 pieces
20
300
37
15
15
9 D
F
Tonnen
Tonnes
70 0
27 (6)
10 F 1 000 paires (7 )
12 D
GR
I
.
1 000 Stück
1 000 τεμάχια
1 000 paia
(8)
16
100
Kategori
Kategorie
Κατηγορία
Category
Categoría
Categorie
Categoria
Categorie
Categoria
Medlemslande
Mitgliedstaaten
Κράτη μέλη
Member States
Estados miembros
États membres
Stati membri
Lid-Staten
Estados-membros
Enhed
Einheiten
Μονάδα
Units
Unidades
Unités
Unità
Eenheid
Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
13 D
F
1 000 Stück
1 000 pièces
(8)
213
14 A F 1 000 pièces (9)
14 B D
F
1 000 Stück
1 000 pièces
(8)
O
15 A D
F
1 000 Stück
1 000 pièces
(8)
(9)
15 B D
I
1 000 Stück
1 000 pezzi
(8)
5
16 D
I
1 000 Stück
1 000 pezzi
(8)
5
17 D
F
1 000 Stück
1 000 pièces
(8)
(9)
18 D
F
Tonnen
Tonnes
100(10)
5(H)
19 D
F
1 000 Stück
1 000 pièces
(8)
( ! 2)
20 D
F
Tonnen
Tonnes
(13)
55 (H)
21 F 1 000 pièces (9)
24 D
F
1 000 Stück
1 000 pièces
(8)
(7)
26 D
F
1 000 Stück
1 000 pièces
(8)
(9)
27 D
F
1 000 Stück
1 000 pièces
(8)
(9)
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 / 15
Kategori
Kategorie
Κατηγορία
Category
Categoria
Catégorie
Categoria
Categorie
Categoria
Medlemslande
Mitgliedstaaten
Κράτη μέλη
Member States
Estados miembros
États membres
Stati membri
Lid-Staten
Estados-membros
Enhed
Einheiten
Μονάδα
Units
Unidades
Unités
Unità
Eenheid
Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
28 D
F
1 000 Stück
1 000 pièces
(8)
(7)
29 D
F
1 000 Stück
1 000 pièces
(8)
(9)
30 A D 1 000 Stück (8)
30 B D Tonnen (8)
31 D 1 000 Stück (8)
33 F Tonnes ( 12)
34 F Tonnes (12)
35 F Tonnes (12)
36 D
F
Tonnen
Tonnes
(8)
( 12)
37 D
F
Tonnen
Tonnes
(8)
( 12)
39 D
F
Tonnen
Tonnes
( 13)
( 15)
44 F Tonnes (12)
45 F Tonnes (! 2)
50 F Tonnes (12)
59 F Tonnes 10
61 D Tonnen (8)
68 F Tonnes 3,6 C6)
69 D
F
1 000 Stück
1 000 pièces
(8)
(9)
70 D
F
1 000 Stück
1 000 pièces
(8)
(7)
71 F Tonnes (7)
72 F 1 000 pièces (7)(9)
Kategori
Kategorie
Κατηγορία
Category
Categoría
Categorie
Categoria
Categorie
Categoria
Medlemslande
Mitgliedstaaten
Κράτη μέλη
Member States
Estados miembros
États membres
Stati membri
Lid-Staten
Estados-membros
Enhed
Einheiten
Μονάδα
Units
Unidades
Unités
Unità
Eenheid
Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
73 D
F
1 000 Stück
1 000 pièces
(8)
(7)
74 D
F
1 000 Stück
1 000 pièces
(8)
(7)
75 D
F
1 000 Stück
1 000 pièces
(8)
(7)
I
76 D
F
I
Tonnen
Tonnes
tonnellate
(8)
(9)
65
78 F Tonnes (9)
80 F Tonnes (9)
81 D
F
Tonnen
Tonnes
(8)
(9)
82 D
F
Tonnen
Tonnes
(8)
(7)
83 D
F
Tonnen
Tonnes
(8)
(7)
117 D
F
Tonnen
Tonnes
(8)
( 12)
118 F Tonnes (12)
119 D
F
Tonnen
Tonnes
(13)
(12)
Trafic de perfectionnement passif
Passief veredelingsverkeer
7 BNL 1 000 pièces
1 000 stuks
1
14 A BNL 1 000 pièces
1 000 stuks
101 ( 17)
15 A BNL 1 000 pièces
1 000 stuks
621 ( i»)
26 BNL 1 000 pièces
1 000 stuks
218(19)
N° L 31 / 16 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
(') Underkontingenter for kategori 2 a).
( 2 ) Für die Kategorien 2 a) und 3 a) können Unterkontingente festgesetzt werden .
(3 ) Possono essere istituiti dei sottocontingenti per le categorie 2 a) e 3 a).
(4) Di cui 35 000 riservati all'importazione di articoli tessili ricamati e lavorati a mano .
( 5 ) Einschließlich Kategorie 20, 39 und 119 .
(6) Y compris les catégories 19, 33 , 34, 35 , 36, 37 , 44, 45 , 50, 1 17 , 1 18 et 1 19 .
(7 ) Voir catégorie 68 .
(8) Siehe Kategorie 18 .
(9) Voir catégorie 18 .
(Ό) Einschließlich Kategorien 12, 13 , 14 B, 15 A, 15 B, 16, 17 , 19, 24, 26 , 27 , 28 , 29, 30 A, 30 B, 31 , 36, 37 , 61 , 69, 70, 73 , 74, 75 , 76, 81 , 82, 83 und 117 .
(u ) Y compris les catégories 14 A, 14 B, 15 A, 17 , 21 , 26, 27 , 29 , 69, 72, 76, 78 , 80 et 81 .
( ,2) Voir catégorie 9 .
( 13) Siehe Kategorie 9 .
( 14) Y compris la catégorie 39 .
( 15) Voir catégorie 20.
( 16) Y compris les catégories 10, 24, 28 , 70, 71 , 72 , 73 , 74, 75 , 82 et 83 .
( 17 ) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 14 B, 16, 17 , 21 , 72, 76 et / en 78 .
( ,8) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 15 B, 21 , 26, 27 , 29 , 72 , 76, 80 et / en 81 .
( 19) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 27, 28, 67 , 71 , 72, 73 , 74, 75 et / en 83 .
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 / 17
BILAG II — ANHANG II — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ II — ANNEX II — ANEXO II — ANNEXE II —
ALLEGATO II — BIJLAGE II — ANEXO II
Kontingenter, der skal åbnes af medlemsstaterne ved indførsel fra BULGARIEN, for perioden
1 , januar til 31 . december 1987
Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus BULGARIEN zu eröffnende Kontingente für die
Zeit vom 1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1987
Ποσοστώσεις παραχωρούμενες από τα κράτη μέλη για εισαγωγές από τη ΒΟΥΛΓΑΡΙΑ για την περίοδο από
1ης Ιανουαρίου έως 31 Δεκεμβρίου 1987
Quotas to be opened by Member States for imports from BULGARIA for the period 1 January to
31 December 1987
Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de BULGARIA para el período
que va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1987
Contingents à ouvrir par les Etats membres à l'égard de la BULGARIE pour la période allant du
1er janvier au 31 décembre 1987
Contingenti che gli stati membri apriranno all'importazione nei confronti della BULGARIA per il
periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1987
Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit BULGARIJE voor de
periode van 1 januari tot en met 31 december 1987
Contingentes a abrir pelos Estados-membros em relação à BULGÁRIA para o período de 1 de
Janeiro a 31 de Dezembro de 1987
NB:
De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
vejledende .
Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
Hinweis .
Οι αριθμοί των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
meant only to serve as a guide .
Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas sólo
se suministran con carácter indicativo .
Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont
fournies qu' à titre indicatif.
I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
As posições da pauta aduaneira comum constantes da segunda coluna são referidas a título
meramente indicativo .
No L 31 / 18 2 . 2 . 87Journal officiel des Communautés européennes
( ) De med ( ) mærkede kontingenter verdrører udelukkende varer, der henhører under
EKSF-traktaten — de er derfor ikke underkastet bestemmelserne i denne beslutning . Disse
kontingenter er kun anført i listerne som en påmindelse .
(**) De med (**) mærkede kontingenter er underkastet bestemmelserne i denne beslutning, for
så vidt de benyttes med henblik på import af stålvarer, der henhører under EØF-traktaten .
( ) Die mit einem ( ) bezeichneten Kontingente betreffen ausschließlich unter den EGKS-Ver­
trag fallende Waren — sie sind daher nicht den Bestimmungen dieser Entscheidung
unterworfen . Diese Kontingente sind in den Listen nur zur Erinnerung aufgeführt .
(**) Die mit (**) bezeichneten Kontingente sind den Bestimmungen dieser Entscheidung
unterworfen, sofern sie für die Einfuhr von unter den EWG-Vertrag fallenden Stahlwaren
ausgenutzt werden .
( ) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με αστερίσκο ( ) καλύπτουν μόνο προϊόντα υπαγόμενα στη
συνθήκη ΕΚΑΧ. Συνεπώς δεν υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας αποφάσεως. Οι ποσοστώσεις
αυτές αναφέρονται στους καταλόγους χάριν απλής υπομνήσεως.
(**) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με δύο αστερίσκους (**) υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας
αποφάσεως στο μέτρο που χρησιμοποιούνται για την εισαγωγή σιδηρουργικών προϊόντων που
υπάγονται στη συνθήκη ΕΟΚ.
(*) The quotas marked with (*) only cover products coming within the ECSC Treaty — they
are consequently not subject to the provisions of this Decision . These quotas are included
in the lists only as a reminder .
(**) The quotas marked with (**) are subject to the provisions of this Decision, in so far as
they are used for importing steel products coming within the EEC Treaty .
(*) Los contingentes señalados con un asterisco (*) cubren únicamente los productos del
Tratado CECA; en consecuencia no estarán sujetos a las disposiciones de la presente
Decisión . Estos contingentes se recogen en las listas solamente como recordatorio .
(**) Los contingentes señalados con dos asteriscos (**) están sujetos a las disposiciones de la
presente Decisión en la medida en que son utilizados para la importación de productos
siderúrgicos del Tratado CEE.
(*) Les contingents marqués d'un astérisque (*) couvrent uniquement des produits relevant du
traité CECA; ils ne sont donc pas soumis aux dispositions de la présente décision . Ces
contingents sont repris dans les listes à titre de simple rappel .
(**) Les contingents marqués de deux astérisques (**) sont soumis aux dispositions de la
présente décision dans la mesure où ils sont utilisés pour l'importation de produits
sidérurgiques relevant du traité CEE .
(*) I contingenti contrassegnati da un asterisco (*) comprendono esclusivamente prodotti
siderurgici coperti dal trattato CECA; essi non sono pertanto disciplinati dalle disposi­
zioni della presente decisione . Tali contingenti sono ripresi nelle liste soltanto per
memoria .
(**) I contingenti contrassegnati da due asterischi (**) sono disciplinati dalle disposizioni della
presente decisione nella misura in cui sono utilizzati per l'importazione di prodotti
siderurgici coperti dal trattato CEE.
(*) De contingenten aangeduid met (*) dekken enkel de produkten die van het EGKS-Verdrag
afhangen ; ze zijn dus niet onderworpen aan de beschikkingen van dit besluit . Deze
contingenten zijn enkel ter herinnering in deze lijsten opgenomen.
(**) De contingenten aangeduid met (**) zijn onderworpen aan de beschikkingen van dit
besluit in de mate waarin zij worden gebruikt voor de invoer van ijzer- en staalprodukten
afhangende van het EEG-Verdrag .
(*) Os contingentes assinalados com um asterisco (*) abrangem unicamente produtos objecto
do Tratado CECA; não estão, pois, sujeitos ao disposto na presente decisão. Estes
contingentes são indicados nas listas apenas pro memoria .
(**) Os contingentes assinalados com dois asteriscos (**) estão sujeitos ao disposto na presente
decisão na medida em que sejam utilizados para a importação de produtos siderúrgicos
objecto do Tratado CEE.
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 / 19
ANNEXE II — BULGARIE
BIJLAGE II — BULGARIJE
a) BENELUX
Numéro
Nummer
Numéro du tarif
douanier commun
Nummer van het
gemeenschappelijk
douanetarief
Désignation des marchandises
Omschrijving van de goederen
Quantité
Hoeveelheid
Valeur
(en milliers
de FB)
Waarde (in
duizend Bfr.)
1 07.01
ex A II
Pommes de terre de primeurs à l'état frais ou réfrigéré, du
1 er janvier au 31 mai
Nieuwe aardappelen (primeurs), vers of gekoeld, van 1 januari
tot en met 3 1 mei
525 t ( i )
2 31.02
C
Engrais minéraux ou chimiques azotés (sauf nitrate de sodium
naturel et urée d'une teneur en azote supérieure à 45 % en
poids du produit anhydre à l'état sec)
Minerale of chemische stikstofhoudende meststoffen, m.u.v .
natuurlijk natriumnitraat en ureum met een gehalte aan
stikstof van meer dan 45 gewichtspercenten , berekend op het
watervrije droge produkt
2 215 t
Pour les produits textiles, voir même annexe partie k)
Voor textielprodukten zie deze bijlage, deel k)
3 ex 64.01 Bottes et couvre-chaussures, à semelles extérieures et dessus en
caoutchouc
Laarzen en overschoenen , met buitenzool en bovendeel van
rubber
52 900 paires
paar
4 64.02
ex A
Brodequins communs et bottes communes à dessus en cuir,
avec semelles intérieures de 24 cm ou plus, et avec semelles
extérieures en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en caout­
chouc ou en matière plastique artificielle
Hoge werkschoenen en grove laarzen , met bovendeel van
leder, met een binnenzoollengte van 24 cm of meer, en met
buitenzool van leder of van kunstleder, van rubber of van
kunstmatige plastische stof
10 600 paires
paar
5 64.02
ex A
Chaussures pour hommes (à l'exception des brodequins com­
muns et bottes communes , des pantoufles et autres chaussures
d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles intérieures de
24 cm ou plus et avec semelles extérieures en cuir naturel ,
artificiel ou reconstitué, en caoutchouc ou en matière plastique
artificielle
Schoeisel voor heren (m.u.v . hoge werkschoenen en grove
laarzen , pantoffels en ander huisschoeisel), met bovendeel van
leder, met een binnenzoollengte van 24 cm of meer en met
buitenzool van leder of van kunstleder, van rubber of van
kunstmatige plastische stof
26 400 paires
paar
6 64.02
ex A
I
Chaussures pour garçons (à l'exception des pantoufles et
autres chaussures d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles
intérieures de moins de 24 cm et avec semelles extérieures en
cuir naturel , artificiel ou reconstitué, en caoutchouc ou en
matière plastique artificielle
Schoeisel voor jongens (m.u.v . pantoffels en ander huisschoei­
sel), met bovendeel van leder, met een binnenzoollengte van
minder dan 24 cm en met buitenzool van leder of van
kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
3 600 paires
paar
Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87N" L 31 /20
ANNEXE II — BULGARIE
BIJLAGE II — BULGARIJE
a) BENELUX
(suite /vervolg)
Numéro
Nummer
Numéro du tarif
douanier commun
Nummer van het
gemeenschappelijk
douanetarief
Désignation des marchandises
Omschrijving van de goederen
Quantité
Hoeveelheid
Valeur
(en milliers
de FB)
Waarde (in
duizend Bfr.)
7 64.02
ex A
Pantoufles et autres chaussures d'intérieur pour hommes et
garçons, à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en
cuir naturel ou artificiel , en caoutchouc ou en matière plasti­
que artificielle
Pantoffels en ander huisschoeisel voor heren en jongens, met
bovendeel van leder en met buitenzool van leder of van
kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
1 440 paires
paar
8 69.07
ex A
B ex II
Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernis­
sés ni émaillés, en grès, en faïence et en poterie
Vloer- en wandtegels, verglaasd noch geglazuurd, andere dan
artikelen bedoeld bij post 69.04, van gres, van faience of van
fijn aardewerk
2 434
69.08
ex A
B ex II
Autres carreaux et dalles de pavement ou de revêtement en
grès, en faïence et en poterie
Andere vloer- en wandtegels, van gres, van faience of van fijn
aardewerk
9 69.11
ex A
Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine, à
l'exception de la porcelite
27 t
AD
Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen , van por­
selein , m.u.v . porcelite
10 69.11
ex A
ex B
69.12
C
D
Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelite
Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van por­
celite
Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en faïence ou en
poterie fine
Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen , van fai­
ence of van fijn aardewerk
Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières
céramiques que la poterie ordinaire, le grès, la faïence ou la
poterie fine
Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen , van
andere keramische stoffen dan gewoon aardewerk, gres, fai­
ence of fijn aardewerk
28 t
11 ex 70.05 Verre étiré ou soufflé dit « verre à vitres » non travaillé (même
plaqué en cours de fabrication) en feuilles de forme carrée ou
rectangulaire autre que le verre antique, le verre coloré dans la
masse ou à couche absorbante ou réfléchissante et à l'excep­
tion du verre pour diapositives et du verre à polir
Getrokken of geblazen glas (z.g . vensterglas), onbewerkt (als­
mede onbewerkt getrokken of geblazen geplateerd glas dat in
één arbeidsgang is verkregen) in vierkante of rechthoekige
platen , ander dan antiek glas en glas in de specie gekleurd of
met absorberende of reflecterende laag, en m.u.v . glas voor
diapositieven en slijpglas
350 t
2 - 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N0 L 31 /21
ANNEXE II — BULGARIE
BIJLAGE II — BULGARIJE
a) BENELUX
(suite /vervolg)
Numéro
Nummer
Numéro du tarif
douanier commun
Nummer van het
gemeenschappelijk
douanetarief
Désignation des marchandises
Omschrijving van de goederen
Quantité
Hoeveelheid
Valeur
(en milliers
de FB)
Waarde (in
duizend Bfr.)
12 ex 70.10 Bouteilles et flacons, en verre non travaillé, soufflé ou pressé,
autres que ceux d'une contenance de plus de 0,25 1 jusqu'à
2,5 1
Flessen en flacons, van onbewerkt glas, geblazen of geperst,
andere dan met een inhoudsruimte van meer dan 0,25 1 doch
niet meer dan 2,5 1
1 228
13 ex 70.10
ex 70.13
Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, tubes à compri­
més et autres récipients similaires de transport ou d'emballage,
en verre soufflé ou pressé, à l'exception des bouteilles et
flacons en verre non travaillé, des bouchons, couvercles et
autres dispositifs de fermeture, en verre soufflé ou pressé
Flessen , flacons, bokalen, potten , buisjes en andere dergelijke
bergingsmiddelen , voor vervoer of verpakking, van geblazen
of geperst glas, m.u.v . flessen en flacons van onbewerkt glas ;
stoppen, deksels en andere sluitingen , van geblazen of geperst
glas
Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la
toilette, pour le bureau , l'ornementation des appartements ou
usages similaires (à l'exclusion des articles du n° 70.19) en
verre soufflé ou pressé, à l'exception des biberons et aqua­
riums et objets en verre à faible coefficient de dilatation
Glaswerk voor tafel-, keuken-, toilet- of kantoorgebruik , voor
binnenhuisversiering of voor dergelijk gebruik (m.u.v . de arti­
kelen bedoeld bij post 70.19), van geblazen of geperst glas,
m.u.v . zuigflessen en aquariums en glaswerk met een geringe
uitzettingscoëfficiënt
1 819
14 79.01
A
Zinc brut
Ruw zink
5 350 t
15 85.01
B ex I
Moteurs électriques polyphasés d'une puissance de plus de
0,05 kW et pas de plus de 7,5 kW, à l'exception de ceux
destinés à l'aviation civile
Meerfasenmotoren met een vermogen van meer dan 0,05 kW,
doch niet meer dan 7,5 kW, m.u.v . die welke bestemd zijn
voor burgerluchtvaartuigen
11 408
16 85.01
ex A
B ex I
Moteurs destinés à l'aviation civile d'une puissance de
0,75 kW ou plus et de moins de 150 kW, pour autant qu'ils
tombent sous les codes Nimexe 85.01-31 à 85.01-38
Motoren, bestemd voor burgerluchtvaartuigen met een vermo­
gen van 0,75 kW of meer, doch minder dan 150 kW, voor
zover van de soorten vallende onder de NIMEXE-codes
85.01-31 tot en met 85.01-38
Moteurs électriques polyphasés d'une puissance de plus de
7,5 kW
Meerfasenmotoren met een vermogen van meer dan 7,5 kW
750
N° L 31 /22 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANNEXE II — BULGARIE
BIJLAGE II — BULGARIJE
a) BENELUX
(suite /vervolg)
Numéro
Nummer
Numéro du tarif
douanier commun
Nummer van het
gemeenschappelijk
douanetarief
Désignation des marchandises
Omschrijving van de goederen
Quantité
Hoeveelheid
Valeur
(en milliers
de FB)
Waarde (in
duizend Bfr.)
17 ex 87.10
87.12
ex B
Vélocipèdes (non compris les triporteurs et similaires) sans
moteur
Rijwielen (m.u.v . bakfietsen en dergelijke) zonder motor
Cadres assemblés ou non d'une ou de plusieurs pièces, pour
vélocipèdes sans moteur (à l'exclusion de ceux pour tripor­
teurs et similaires)
Frames, al dan niet geassembleerd met een of meer andere
delen , voor rijwielen zonder motor (m.u.v . bakfietsen en
dergelijke)
4 450 pièces
stuks
(') Réserve aux Pays-Bas .
Voor Nederland .
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 /23
BILAG II — BULGARIEN
b) DANMARK
Nr.
Position i den
fælles toldtarif Varebetegnelse Mængde
Værdi
1 000 dkr.
1 18 .06 Chokolade og chokoladevarer samt andre næringsmidler med
indhold af kakao
170
2 64.02
A
Fodtøj med overdel af læder 8 700 par
3 69.07 Uglaserede sten og fliser til brolægning, gulvbelægning eller
beklædning af vægge, kaminer o.l .
1 550 tons
4 94.01
B ex II
94.03
ex A
ex B
94.04
Møbler og møbeldele, elektriske varmepuder og -tæpper, vat­
tæpper, dyner, puder, soveposer m.v . (alle ikke-liberaliserede
varer)
8 630
N° L 31 /24 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANHANG II — BULGARIEN
c) DEUTSCHLAND
Lfd .
Nr.
Nummer des
Gemeinsamen
Zolltarifs
Warenbezeichnung Menge
Wert in
Millionen DM
1 07.01
All
Frühkartoffeln (•) 3,0
2 28.38
A ex IV
Sulfate des Aluminiums 650 t
3 31.02
B
Harnstoff mit einem Stickstoffgehalt von mehr als 45
Gewichtshundertteilen
17 700 t (2)
4 31.02
ex C
Kalkammonsalpeter 4 700 1 (2)
5 42.02
ex B
Reiseartikel und andere Behältnisse aus Leder oder Kunstleder 1,8 0
6 42.02
ex B
Lohnveredelung von Reiseartikeln und anderen Behältnissen
aus Leder oder Kunstleder
0,25 (3)
7 42.03
B III
Handschuhe aus Leder oder Kunstleder 9 600 Paar
8 42.03
B III
Lohnveredelung von Handschuhen aus Leder oder Kunstleder 20 000 Paar
9 ex 44. 1 1 Platten aus Fasern von Holz oder anderen pflanzlichen Stof­
fen
3 Millionen m2 (4)
10 ex 44.15 Furniertes Holz und Sperrholz 6 600 cbm (2)
11 ex 44.18 Sogenanntes Kunstholz in Form von Platten , Tafeln , Blöcken
und dergleichen
19 000 cbm (2)
Für Textilwaren siehe denselben Anhang, Teil k)
12 64.02
ex A
Schuhe mit Oberteil aus Leder 4,8 (5)
13 64.02
ex A
Lohnveredelung von Schuhen mit Oberteil aus Leder 1,4(5)
14 68.01 Pflastersteine, Bordsteine und Pflasterplatten , aus Naturstein
(ausgenommen Schiefer), mit Verwendungsverbot in bestimm­
ten Regionen
7 600 t
15 68.16
ex B
69.02
A
Feuerfeste Waren , nur chemisch gebunden, aber nicht
gebrannt, magnesit-, dolomit- oder chromithaltig
Feuerfeste Steine, Platten , Fliesen und ähnliche feuerfeste
Bauteile auf der Grundlage von Magnesit , Dolomit oder
Chromit
250 t (2)
2 - 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 /25
ANHANG II — BULGARIEN
c) DEUTSCHLAND
(Fortsetzung)
Lfd .
Nr.
Nummer des
Gemeinsamen
Zolltarifs
Warenbezeichnung Menge
Wert in
Millionen DM
16 69.08
B ex II
Fliesen, gebrannte Pflastersteine, Boden- und Wandplatten,
glasiert
1,3 (6)
17 69.11
ex A
ex B
69.12
ex C
D
Geschirr und Haushaltsgegenstände aus Porzellan , Steingut
und anderen keramischen Stoffen
0,65 C)
18 ex 70.13 Glaswaren, handgefertigt 1,4
19 71.16
ex A
ex B
Phantasieschmuck in Verbindung mit Glas 0,1 (2)
20 73.02
ex C
Ferrosilicium mit einem Gehalt an Silicium von mehr als 60
bis 80 Gewichtshundertteilen
100 t
21 73.02
EI
Ferrochrom 50 t (»)
22 73.02
ex G
Ferrowolfram, Ferrosiliciumwolfram, Ferrovanadin 10 t (2)
23 73.10
B
Stabstahl, nur geschmiedet 200 t (2)
24 ex 73.14 Draht aus Stahl , nicht überzogen, Kohlenstoffgehalt 0,25
Gewichtshundertteile oder weniger
3 800 t
25 ex 73.20 Rohrformstücke, Rohrverschlußstücke und Rohrverbindungs­
stücke aus Temperguß
500 t (2)
26 73.23
ex B
Einheitskanister (für 20 1 Inhalt) 5 000 Stück
27 73.32
B ex II
Schrauben mit Holzgewinde 50 t (2)
28 73.32
B ex II
Andere Außensechskantschrauben mit einer Zugfestigkeit von
weniger als 800 N/mm2
200 t (2)
29 73.32
B ex II
Muttern 200 t (2)
No L 31 /26 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANHANG II — BULGARIEN
c) DEUTSCHLAND
(Fortsetzung)
Lfd .
Nr.
Nummer des
Gemeinsamen
Zolltarifs
Warenbezeichnung Menge
Wert in
Millionen DM
30 76.01
A
Rohaluminium 2 600 t (2)
31 79.03
ex A
Bleche, Platten und Tafeln aus Zink von weniger als 5 mm
Dicke
50 t
32 ex 82.01 Spaten und Schaufeln 50 000 Stück
33 90.23 A ex II Fieberthermometer 50 000 Stück (2)
34 ex 92.05 Blechblasinstrumente 0,15
35 97.03 A Spielzeug aus Holz 2,7(2)
36 97.03 ex B Spielzeug aus Spinnstoffen 0,2(2)
37 ex 97.05 Christbaumschmuck and ähnliche Weihnachtsartikel aus Glas 0,15
38 98.15
A
ex B
Isolierflaschen und andere Isolier-(Vakuum-) Behälter 0,1 (2)
(') Einfuhren zeitlich begrenzt .
(2) Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag/diese Menge überschritten wird .
(3) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 42.02.210, 42.02.310, 42.02.410 und 42.02.600 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn
dadurch dieser Betrag überschritten wird .
(4) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 44.11.410 und 44.11.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese
Menge überschritten wird .
(5) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 64.02.290, 64.02.340, 64.02.430, 64.02.450, 64.02.500 und 64.02.560 Einfuhrgenehmigungen
auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird .
(6) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummer 69.08.630 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten
wird .
(7 ) Davon : 0,25 Millionen DM nur gegen Ausfuhr von Porzellan (69.11 ) im Verhältnis 1:1 .
(8) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummer 73.02.490 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese Menge überschritten
wird .
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N0 L 31 /27
ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ II — ΒΟΥΛΓΑΡΙΑ
δ) ΕΛΛΑΔΑ
Αριθμός
Κλάση
του κοινού
δασμολογίου
Περιγραφή εμπορευμάτων Ποσότητα(τόνοι)
Αξία
(ΕΛΜ)
1 31.02 Β
Γ
31.05
Α I
II
IV
Λιπάσματα ορυκτά ή χημικά, αζωτούχα, φωσφορικά έτερα λιπά­
σματα
15 840
2 ex 40.10 Ιμάντες μεταφορικοί ή μεταδόσεως κινήσεως, μη αρθρωτοί 6 900
3 40.11
ex Α
Β ex II
Επίσωτρα συμπαγή ή κοίλα και πέλματα επισώτρων διά πεπιεσμένου
αέρος, δυνάμενα να αποσπώνται και να επανατοποθετούνται, εσωτε­
ρικαί προστατευτικαί ταινίαι ελαστικών, καινουργή επίσωτρα διά
πεπιεσμένου αέρος, διά ειδικά οχήματα, φορτηγά, λεωφορεία και
γεωργικούς ελκυστήρας
10 500
4 48.01
ex Ζ
Χαρτόνια 5 600
5 48.01
ex Ζ
Χάρτης διά την συσκευασίαν 5 600
6 48.01
ex Ζ
Χάρτης εκτυπώσεως, χάρτης γραφής συμπεριλαμβανομένου του χάρ­
του επιστολών και του χάρτου δι' επισκεπτήρια
16 000
7
69.11
Επιτραπέζια σκεύη και είδη οικιακής χρήσεως ή ευτρεπισμού, εκ
πορσελάνης
30
8 73.18
ex Γ
Σωλήνες παντοειδείς, κυκλικής τομής, μη ελικοειδείς, προοριζόμενοι
διά την άρδευσιν γαιών
10 500
9 73.40
ex Β
Κλωβοί εν γένει. Σφαίρες, σφαιρίδια και έτερα στερεά, διαφόρων
σχημάτων, διά τριβείς
8000
10 84.06
Γ ex II
Κινητήρες εσωτερικής καύσεως, ισχύος κατωτέρας των 37 RW 4 500
11 85.01
Β I ex 6)
ex Γ
Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­
ρας ή ίσης των 1 5 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
7 500
12 85.01
Β Ι ex 6)
ex Γ
Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­
ρας ή ίσης των 370 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
4 700
13 85.01
Β ex II
ex Γ
Μετασχηματισταί και μετατροπείς στατοί. Πηνία αντιδράσεως και
αυτεπαγωγής. Μέρη και μονωμένα τεμάχια
12 500
14 85.15
Α ex III
Γ II ex γ)
Συσκευαί λήψεως τηλεοράσεως, έστω και συνδεδυασμέναι μετά
συσκευών εγγραφής ή αναπαραγωγής του ήχου. Πλαίσια συσκευών
λήψεως και τυπωμένα κυκλώματα εκ μετάλλου
ΑΡ 250 100 000
15 85.23
ex Β
Καλώδια-αγωγοί διά κεραίας τηλεοράσεως 2 800
No L 31 /28 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ II — ΒΟΥΛΓΑΡΙΑ
δ) ΕΛΛΑΔΑ
(συνέχεια)
Αριθμός
Κλάση
του κοινού
δασμολογίου
Περιγραφή εμπορευμάτων Ποσότητα(τόνοι)
Αξία
(ΕΛΜ)
16 87.02
Α I ex α)
ex 6)
Λεωφορεία εν γένει, φέροντα πλέον των 6 θέσεων καθημένων 175 000
17 87.05
ex Α
ex Β
Αμαξώματα και μεταλλικοί θάλαμοι διά αυτοκίνητα οχήματα, εξαι­
ρέσει των αυτοκινήτων αμαξών διά την μεταφοράν προσώπων, τα
οποία φέρουν 6 θέσεις καΟημένων ή ολιγωτέρας
950
2 - 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 /29
ANEXO II — BULGARIA
e) ESPAÑA
Número
Número
del arancel
aduanero común
Designación de la mercancía Cantidad
(t)
Valor
(1 000 ECUS)
1 25.03 Azufre (•) 300
2 ex 28.08 Ácido sulfúrico (2) 140
3 28.38
A ex II
Sulfato de cobre (2) 3
4 28.42
A II
Carbonato de sodio (2) 1 000
5 29.03
B I
TNT y dinitronaftalenos (3) 50
6 29.15
A I
Ácido oxálico (2) 3
7 ex 29.30 Tolueno diisocianato (2) 10,5
8 29.31
ex B
Dietil-ditiocarbamato de zinc (2) 63,84
9 29.35
ex Q
Caprolactama 95
10 31.03
A I
ex II
B
Abonos fosfatados (2) 140
11 31.04
A
Abonos potásicos (2) 420
12 35.05 Dextrinas, almidones y sus colas (4) 0,14
13 36.02 Explosivos preparados (5) 21
14 ex 36.04 Mechas, etc. , excluidos detonadores eléctricos (5) 0,56
15 39.01
C ex II
Aminoplastos (2) 22,4
16 39.02
C ex I
ex II
ex III
ex IV
ex V
ex VI
ex VII
ex VIII
ex IX
ex X
ex XI
ex XII
ex XIII
Desperdicios y restos de manufacturas de productos de poli­
merización y copolimerización (5)
21,5
17 39.02
C ex XIV
Desperdicios y restos de manufacturas de otros productos de
polimerización y copolimerización (')
1,4
18 71.12 Artículos de bisutería (4) 73,85
No L 31 /30 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANEXO II — BULGARIA
e) ESPAÑA
(continuación)
Número
Número
del arancel
aduanero común
Designación de la mercancía
Cantidad
(t)
Valor
(1 000 ECUS)
19 71.15 Manufacturas de perlas y piedras (4) 13,32
20 71.16
ex A
ex B
Bisutería de fantasía (4) 1,8
21 84.51
ex A
Máquinas de escribir (Código Nimexe : 84.51.20) 38 millones
ptas
22 84.62 Rodamientos (de los cuales 20 millones de ptas para roda­
mientos de menos de 1 kg)
22 millones
ptas
23 87.07
B
C
D
Carretillas automóviles (2) 600
(') Anexos IV y XV, Partes a) y c), del Acta de Adhesión .
(2) Anexo XV, Parte c), del Acta de Adhesión .
(3) Anexos IV y XV, Parte a), del Acta de Adhesión .
(4) Anexo XV, Partes a) y c), del Acta de Adhesión .
(5) Anexo XVI , Parte b), del Acta de Adhesión .
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 /31
ANNEXE II — BULGARIE
n FRANCE
Numéro
Numéro du tarif
douanier commun Désignation des marchandises Quantité
Valeur
(en milliers
de FF)
1 04.06 Miel naturel (dont 10 tonnes au maximum pour miel d'aca­
cias)
120 t
2 07.01
M ex I
ex II
Tomates à l'état frais (du 1 er novembre au 31 décembre)
Tomates à l'état frais (du 15 août au 31 octobre)
700 t PA (>)
300 t PA (>)
3 08.04
A ex I
Raisins frais de table (du 15 novembre au 31 décembre) 1 000
4 17.04
A
Extraits de réglisse contenant en poids plus de 10 % de
saccharose, sans addition d'autres matières
240
5 22.09
C IV
ex V
Boissons spiritueuses 800
6 32.05 Matières colorantes organiques synthétiques, etc. 5 400
7 69.08
ex A
B ex II
Carreaux de faïence 1 850
8 69.08
ex A
B ex II
Articles céramiques folkloriques 380
9 69.11 Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine 1 900
10 85.15
A ex III
C ex II
Appareils récepteurs de radiodiffusion et de télévision et leurs
pièces détachées
4 000
11 85.21
D
ex E
Composants électroniques 740
12 90.28
ex A
ex B
Appareils de mesure 395
13 97.03
A
ex B
Jouets 3 300
(') PA = Possibilité d'augmentation . L'augmentation éventuelle de ce contingent est soumise aux dispositions des articles 4 et 7 du règlement (CEE)
n0 3420/83 du Conseil du 14 novembre 1983 .
N° L 31 /32 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ALLEGATO II — BULGARIA
g) ITALIA
N.
Numero della
tariffa doganale
comune
Designazione delle merci Quantità
Valore
(in milioni
di Lit)
1 04.06 Miele naturale 40 t
2 07.01
A ex II
ex III
Patate da consumo fresche o refrigerate 2 000 t
3 17.04
A
C
D
Prodotti a base di zuccheri non contenenti cacao 115
4 20.07
A ex III
B ex II
Succhi di agrumi diversi dai pompelmi 100 t
5 22.09
C ex V
Liquori 140
6 ex 28.27 Minio 400 t
7 da ex cap . 28 a
ex cap . 38
Altri prodotti chimici , organici ed inorganici 6 655
8 29.01
D II
Stirolo 400 t
9 29.06
A I
Fenolo e suoi sali 600 t
10 ex 29.27 Acrilonitrile 700 t
11 29.35
ex Q
Caprolattame 800 t
12 31.02
B
C
31.05
A
Concimi chimici (di cui « urea » fino ad un massimo di 6 000
tonnellate)
12 120 t
13 39.01
C ex II
ex VII
Resine fenoliche per stampaggio 70 t
14 39.02
C I
Polietilene 300 t
15 39.02
C ex VI
Polistirolo 500 t
16 39.01
B
C ex II
ex VII
39.02
B
da C II a
XIII
39.03
Altre materie platische 405
2 - 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 /33
ALLEGATO II — BULGARIA
g) ITALIA
(segue)
N.
Numero della
tariffa doganale
comune
Designazione delle merci Quantità
Valore
(in milioni
di Lit)
17 40.02
ex C
Gomma sintetica 240 t
18 40.11
B ex II
Pneumatici d'automobili 50 t
19 ex 44.13 Parchetti di legno, per pavimenti 140 t
Per i prodotti tessili, vedi stesso allegato, parte k)
20 69.07
B ex II
69.08
B ex II
Piastrelle di maiolica 150 t
21 ex 69.10 Porcellane per usi sanitari o igienici 30 t
22 69.11 Vasellame ed oggetti di uso domestico o da toletta, di porcel­
lana
150 t
23 69.12 Vasellame ed oggetti di uso domestico, o da toletta, di altre
materie ceramiche
150 t
24 da 70.04 a
ex 70.07
Vetro colato o laminato ; vetro tirato o soffiato 1 200 t
25 73.02
A
Ferro-manganese 10 000 t (**)(»)
26 73.08
da ex 73.10 a
ex 73.15
Sbozzi in rotoli per lamiere di ferro o di acciaio e prodotti
siderurgici finiti , con esclusione della banda stagnata e delle
lamiere zincate
11 000 t (**) 0)
27 73.18
ex A
B
ex C
Tubi di acciaio 5 000 t
28 73.40
ex B
Altri lavori di ferro o di acciaio 335
29 76.01
A
Alluminio greggio 1 900 t
30 79.01
A
Zinco greggio 15 150 t
31 84.23
A ex I
ex II
ex B
Macchine per l'edilizia e parti di ricambio 405
No L 31 /34 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ALLEGATO II — BULGARIA
g) ITALIA
(segue)
N.
Numero della
tariffa doganale
comune
Designazione delle merci Quantità
Valore
(in milioni
di Lit)
32 84.52
A
84.55
B
Macchine calcolatrici elettroniche e loro parti 335
33 85.22
C ex II
Generatori elettrici di bassa e alta frequenza 470
34 85.23 Fili , trecce, cavi, nastri , barre e simili , isolati per l'elettricità,
ecc.
405
35 85.25
ex A
Isolatori di porcellana per alta tensione 335
36 85.25
A
B
ex C
Materiali isolanti per installazioni elettriche 205
37 ex cap . 85 Apparecchi elettronici per equipaggiamenti industriali 535
38 87.01
87.06
ex A
B ex I
ex II
Trattori , loro parti , pezzi staccati ed accessori 335
(') Sottoposto, per quanto riguarda i prodotti CECA, al regime d'importazione previsto per il 1987 per questi prodotti .
2 - 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 /35
ANEXO II — BULGARIA
h) PORTUGAL
Número N? da pauta
aduaneira comum Designação das mercadorias Quantidades
Valor
(1 000 ECUs)
I 40.14
A
B ex I
ex II
Outras obras de borracha vulcanizada, não endurecida :
— com exclusão das bolsas para tabaco ( ! )
1,2 t
2 48.15
ex A
ex B
Papel e cartão não especificados, cortados, para determinados
usos :
Tiras para usar como adesivos, de largura não superior a
10 cm, cujo revestimento seja constituído por borracha,
natural ou sintética, não vulcanizada :
— em papel pesando até 160 g/m2, com exclusão do papel
para isolamentos eléctricos (')
Outros :
— papel adesivo pesando até 160 g/m2 com exclusão do
papel para isolamentos eléctricos (')
1,2 t
3 64.05
ex A
ex B
Partes de calçado (compreendendo as palmilhas e outros
reforços interiores) de qualquer matéria excepto de metal :
— de borracha (•)
1,2 t
4 70.21 Obras de vidro não especificadas (•) 0,6 t
5 85.19
ex A
ex B
Interruptores não automáticos e seccionadores, pesando até
2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
materiais diferentes da cerâmica ou do vidro (')
Reóstatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
e peças separadas de materiais diferentes da cerâmica ou do
vidro (')
1 200 unidades
6 85.19
ex A
ex B
ex C
Aparelhos para interrupção e seccionamento, aparelhos para
protecção, derivação e ligação de circuitos eléctricos :
— aparelhos de materiais diferentes da cerâmica ou do vidro,
pesando até 2 kg cada um, com exclusão dos interruptores
não automáticos e dos seccionadores, pesando até 2 kg
cada um, dos interruptores automáticos, disjuntores e con­
tactores, pesando até 3 kg cada um, dos corta-circuitos e
das partes e peças separadas (')
Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
mento , potenciómetros e reóstatos, de materiais diferentes da
cerâmica ou do vidro, pesando até 2 kg cada uma, com
exclusão das partes e peças separadas (•)
Circuitos impressos de materiais diferentes da cerâmica ou do
vidro, pesando até 2 kg cada um (>)
60 000 unidades
7 87.02 Veículos automóveis com qualquer tipo de motor, para trans­
porte de pessoas ou de mercadorias, compreendendo os de
corridas e os trolley-bus (2)
15 unidades
por marca
(') Anexo XXX, Partes a) e c), do Acto de Adesão .
(2) Protocolos n°s 18 e 23 , do Acto de Adesão .
N° L31 /36 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANNEX II — BULGARIA
(ij ) UNITED KINGDOM
No
CCT
heading
No
Description Quantity
Value
(£ 1 000)
1 07.01
D ex I
ex II
F ex II
M II
Fresh vegetables, being:
a) Lettuce and endive from 1 January to 15 June and
15 November to 31 December
b) Beans (of the species Phaseolus) from 1 June to 30 Septem­
ber
c) Tomatoes from 15 May to 31 October
10 tonnes
10 tonnes
400 tonnes
2 20.02
ex H
Potatoes (canned or bottled) 305 tonnes
3 36.06 Matches (excluding Bengal matches) 4 500 short standards
For textile products , see section (k) of this Annex
4 ex 64.01
64.02
ex B
Footwear with uppers of rubber. Footwear with outer soles of
rubber and uppers of textile fabric
53,50
5 64.02
ex B
Training shoes with outer soles of plastic/rubber and uppers
of textile fabric with leather/plastic patches
PM (»)
6 69.11
69.12
69.13
Tableware and other articles of a kind commonly used for
domestic or toilet purposes, of porcelain or china and other
kinds of pottery
Statuettes and other ornaments, and articles of personal
adornment ; articles of furniture
110
7 85.15
A ex III
Transistorized television broadcast receivers with screens of
45,7 cm and more in size (2)
800 units
(') PM = pro memoria . Imports of these products will be subject to the requirements of Articles 4 and 7 of Council Regulation (EEC) No 3420/83 of
14 November 1983 .
(2 ) The reference to screen size is to the diagonal measurement .
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 /37
BILAG II — ANHANG II — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ II — ANNEX II — ANEXO II — ANNEXE II — ALLEGATO II — BIJLAGE II —
ANEXO II
BULGARIEN — BULGARIEN — ΒΟΥΛΓΑΡΙΑ — BULGARIA — BULGARIA — BULGARIE — BULGARIA — BULGARIJE —
BULGARIA
k) Tekstilvarer — k) Textilwaren — κ) Υφαντουργικά προϊόντα — (k) Textile products — k) Productos textiles — k) Produits textiles —
k) Prodotti tessili — k) Textielprodukten — k) Produtos têxteis
Kategori
Kategorie
Κατηγορία
Category
Categoría
Catégorie
Categoria
Categorie
Categoria
Medlemslande
Mitgliedstaaten
Κράτη μέλη
Member States
Estados miembros
États membres
Stati membri
Lid-Staten
Estados-membros
Enhed
Einheiten
Μονάδα
Units
Unidades
Unités
Unità
Eenheid
Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
Kategori
Kategorie
Κατηγορία
Category
Categoría
Catégorie
Categoria
Categorie
Categoria
Medlemslande
Mitgliedstaaten
Κράτη μέλη
Member States
Estados miembros
États membres
Stati membri
Lid-Staten
Estados-membros
Enhed
Einheiten
Μονάδα
Units
Unidades
Unités
Unità
Eenheid
Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
ex 7 UK 1 000 pieces PM 0)(2) ex 126 BNL Tonnes 325 (4)
ex 8
ex 18
ex 21
ex 30 A
UK
UK
UK
UK
1 000 pieces
Tonnes
1 000 pieces
1 000 pieces
(3)
(3)
(3)
(3)
136
ex 154
ex 161
I
I
UK
ton
tonnellate
tonnellate
Tonnes
2
40(5)
(3)
ex 30 B UK Tonnes (3)
Passive Lohnveredelung
ex 72
ex 76
ex 78
ex 80
ex 81
ex 85
UK
UK
UK
UK
UK
UK
1 000 pieces
Tonnes
Tonnes
Tonnes
Tonnes
Tonnes
(3)
(3)
(3)
(3)
(3)
(3)
4
5
6
7
8
12
D
D
D
D
D
D
1 000 Stück
1 000 Stück
1 000 Stück
1 000 Stück
1 000 Stück
Millionen DM
154
210
220
762
715
23(6)
(') Including ex-categories 8 , 18, 21 , 30 A, 30 B, 72 , 76 , 78 , 80, 81 , 85 and 161 : woven outer and under garments, ties, bow ties and cravats, of flax .
(2) PM = pro memoria . Imports of these products will be subject to the requirements of Articles 4 and 7 of Council Regulation (EEC) No 3420/83 of
14 November 1983 .
(3) See category ex 7 .
(4) Sauf / uitgezonderd 56.02-21 , 23 et / en 28 .
(5 ) 50.01-00 .
(6) Einschließlich Kategorien 14 B, 15 B, 16, 26, 27 und 76 .
N° L 31 /38 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
BILAG III — ANHANG III — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ III — ANNEX III — ANEXO III — ANNEXE III —
ALLEGATO III — BIJLAGE III — ANEXO III
Kontingenter, der skal åbnes af medlemsstaterne ved indførsel fra UNGARN, for perioden
1 , januar til 31 . december 1987
Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus UNGARN zu eröffnende Kontingente für die Zeit
vom 1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1987
Ποσοστώσεις παραχωρούμενες από τα κράτη μέλη για εισαγωγές από την ΟΥΓΓΑΡΙΑ για την περίοδο από
1ης Ιανουαρίου έως 31 Aeic£|i6ptoi> 1987
Quotas to be opened by Member States for imports from HUNGARY for the period 1 January to
31 December 1987
Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de HUNGRÍA para el período que
va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1987
Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la HONGRIE pour la période allant du
1er janvier au 31 décembre 1987
Contingenti che gli stati membri apriranno all'importazione nei confronti dell'UNGHERIA per il
periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1987
Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit HONGARIJE voor de
periode van 1 januari tot en met 31 december 1987
Contingentes a abrir pelos Estados-membros em relação à HUNGRIA para o período de 1 de
Janeiro a 31 de Dezembro de 1987
NB:
De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
vejledende .
Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
Hinweis .
Οι αριθμοί των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
meant only to serve as a guide .
Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas solo
se suministran con carácter indicativo .
Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont
fournies qu'à titre indicatif.
I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
As posições da pauta aduaneira comum constantes da segunda coluna são referidas a titulo
meramente indicativo .
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 /39
( ) De med (*) mærkede kontingenter vedrører udelukkende varer, der henhører under
EKSF-traktaten — de er derfor ikke underkastet bestemmelserne i denne beslutning. Disse
kontingenter er kun anført i listerne som en påmindelse.
(**) De med (**) mærkede kontingenter er underkastet bestemmelserne i denne beslutning, for
så vidt de benyttes med henblik på import af stålvarer, der henhører under EØF-traktaten .
( ) Die mit einem (*) bezeichneten Kontingente betreffen ausschließlich unter den EGKS-Ver­
trag fallende Waren — sie sind daher nicht den Bestimmungen dieser Entscheidung
unterworfen . Diese Kontingente sind in den Listen nur zur Erinnerung aufgeführt .
(**) Die mit (**) bezeichneten Kontingente sind den Bestimmungen dieser Entscheidung
unterworfen , sofern sie für die Einfuhr von unter den EWG-Vertrag fallenden Stahlwaren
ausgenutzt werden .
( ) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται μέ αστερίσκο (*) καλύπτουν μόνο προϊόντα υπαγόμενα στη
συνθήκη ΕΚΑΧ. Συνεπώς δεν υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας αποφάσεως. Οι ποσοστώσεις
αυτές αναφέρονται στους καταλόγους χάριν απλής υπομνήσεως.
(**) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με δύο αστερίσκους (**) υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας
αποφάσεως στο μέτρο που χρησιμοποιούνται για την εισαγωγή σιδηρουργικών προϊόντων που
υπάγονται στη συνθήκη ΕΟΚ.
( ) The quotas marked with (*) only cover products coming within the ECSC Treaty — they
are consequently not subject to the provisions of this Decision . These quotas are included
in the lists only as a reminder .
(**) The quotas marked with (**) are subject to the provisions of this Decision, in so far as
they are used for importing steel products coming within the EEC Treaty.
( ) Los contingentes señalados con un asterisco (*) cubren únicamente los productos del
Tratado CECA; en consecuencia no estarán sujetos a las disposiciones de la presente
Decisión . Estos contingentes se recogen en las listas solamente como recordatorio .
(**) Los contingentes señalados con dos asteriscos (**) están sujetos a las disposiciones de la
presente Decisión en la medida en que son utilizados para la importación de productos
siderúrgicos del Tratado CEE.
( ) Les contingents marqués d'un astérisque (*) couvrent uniquement des produits relevant du
traité CECA; ils ne sont donc pas soumis aux dispositions de la présente décision . Ces
contingents sont repris dans les listes à titre de simple rappel .
(**) Les contingents marqués de deux astérisques (**) sont soumis aux dispositions de la
présente décision dans la mesure où ils sont utilisés pour l'importation de produits
sidérurgiques relevant du traité CEE.
( ) I contingenti contrassegnati da un asterisco (*) comprendono esclusivamente prodotti
siderurgici coperti dal trattato CECA; essi non sono pertanto disciplinati dalle disposi­
zioni della presente decisione. Tali contingenti sono ripresi nelle liste soltanto per
memoria .
(**) I contingenti contrassegnati da due asterischi (**) sono disciplinati dalle disposizioni della
presente decisione nella misura in cui sono utilizzati per l'importazione di prodotti
siderurgici coperti dal trattato CEE.
( ) De contingenten aangeduid met (*) dekken enkel de produkten die van het EGKS-Verdrag
afhangen ; ze zijn dus niet onderworpen aan de beschikkingen van dit besluit . Deze
contingenten zijn enkel ter herinnering in deze lijsten opgenomen .
(**) De contingenten aangeduid met (**) zijn onderworpen aan de beschikkingen van dit
besluit in de mate waarin zij worden gebruikt voor de invoer van ijzer- en staalprodukten
afhangende van het EEG-Verdrag .
( ) Os contingentes assinalados com um asterisco (*) abrangem unicamente produtos objecto
do Tratado CECA; não estão, pois, sujeitos ao disposto na presente decisão . Estes
contingentes são indicados nas listas apenas pro memoria.
(**) Os contingentes assinalados com dois asteriscos (**) estão sujeitos ao disposto na presente
decisão na medida em que sejam utilizados para a importação de produtos siderúrgicos
objecto do Tratado CEE.
N0 L 31 /40 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANNEXE III — HONGRIE
BIJLAGE III — HONGARIJE
a) BENELUX
Numéro
Nummer
Numéro du tarif
douanier commun
Nummer van het
gemeenschappelijk
douanetarief
Désignation des marchandises
Omschrijving van de goederen
Quantité
Hoeveelheid
Valeur
(en milliers
de FB)
Waarde (in
duizend Bfr.)
1 17.04
C
D
18.06
A
C
D
Sucreries sans cacao, à l'exclusion d'extraits de réglisse, conte­
nant en poids plus de 10 % de saccharose, sans addition
d'autres matières et à l'exclusion de gommes à mâcher du
genre chewing gum
Suikerwerk zonder cacao, m.u.v. zoethoutextract (drop),
bevattende meer dan 10 gewichtspercenten saccharose, zonder
andere toegevoegde stoffen en m.u.v . kauwgom
Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du
cacao (sauf glaces de consommation)
Chocolade en andere voedingsmiddelen, welke cacao bevatten,
m.u.v . consumptie-ijs
475 t
2 36.06 Allumettes (à l'exception des allumettes « Bengale » et simi­
laires)
Lucifers (m.u.v . Bengaalse en dergelijke lucifers)
13 884 400 boîtes
doosjes
Pour les produits textiles, voir même annexe partie k)
Voor textielprodukten zie deze bijlage, deel k)
3 ex 64.01 Bottes et couvre-chaussures, à semelles extérieures et dessus en
caoutchouc
Laarzen en overschoenen, met buitenzool en bovendeel van
rubber
169 750 paires
paar
4 64.02
ex A
Chaussures pour hommes (à l'exception des pantoufles et
autres chaussures d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles
intérieures de 24 cm ou plus et avec semelles extérieures en
cuir naturel , artificiel ou reconstitué, en caoutchouc ou en
matière plastique artificielle
Schoeisel voor heren (m.u.v . pantoffels en ander huisschoei­
sel), met bovendeel van leder, met een binnenzoollengte van
24 cm of meer en met buitenzool van leder of van kunstleder,
van rubber of van kunstmatige plastische stof
255 400 paires
paar
5 64.02
ex A
Chaussures pour garçons (à l'exception des pantoufles et
autres chaussures d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles
intérieures de moins de 24 cm et avec semelles extérieures en
cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en caoutchouc ou en
matière plastique artificielle
Schoeisel voor jongens (m.u.v . pantoffels en ander huisschoei­
sel), met bovendeel van leder, met een binnenzoollengte van
minder dan 24 cm en met buitenzool van leder of van
kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
51 5Ò0 paires
paar
6 64.02
ex A
Pantoufles et autres chaussures d'intérieur pour hommes et
garçons, à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en
cuir naturel ou artificiel , en caoutchouc ou en matière plasti­
que artificielle
Pantoffels en ander huisschoeisel voor heren en jongens, met
bovendeel van leder en met buitenzool van leder of van
kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
1 950 paires
paar
2 - 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N0 L 31 /41
ANNEXE III — HONGRIE
BIJLAGE III — HONGARIJE
a) BENELUX
(suite /vervolg)
Numéro
Nummer
Numéro du tarif
douanier commun
Nummer van het
gemeenschappelijk
douanetarief
Désignation des marchandises
Omschrijving van de goederen
Quantité
Hoeveelheid
Valeur
(en milliers
de FB)
Waarde (in
duizend Bfr.)
7 64.02
ex B
Chaussures pour hommes et garçons, autres que celles à
dessus en cuir ou en matières textiles, à semelles extérieures en
cuir ou en cuir artificiel et chaussures autres que celles visées
au n0 64.01 , à semelles extérieures en caoutchouc ou en
matière plastique artificielle
Schoeisel voor heren en jongens, ander dan met bovendeel
van leder of van textiel , met buitenzool van leder of van
kunstleder en ander dan schoeisel bedoeld bij post 64.01 , met
buitenzool van rubber of van kunstmatige plastische stof
30 900 paires
paar
8 69.07
ex A
B ex II
69.08
ex A
B ex II
Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernis­
sés ni émaillés, en grès, en faïence et en poterie
Vloer- en wandtegels, verglaasd noch geglazuurd, andere dan
artikelen bedoeld bij post 69.04, van gres, van faience of van
fijn aardewerk
Autres carreaux et dalles de pavement ou de revêtement en
grès, en faïence et en poterie
Andere vloer- en wandtegels, van gres, van faience of van fijn
aardewerk
1 294
9 69.11
ex A
ex B
Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine, à
l'exception de la porcelite
Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van por­
selein, m.u.v . porcelite
46 t
10 69.11
ex A
ex B
69.12
C
D
Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelite
Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van por­
celite
Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en faïence ou en
poterie fine
Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van fai­
ence of van fijn aardewerk
Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières
céramiques que la poterie ordinaire, le grès, la faïence ou la
poterie fine
Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van
andere keramische stoffen dan gewoon aardewerk, gres, fai­
ence of fijn aardewerk
297 t
11 ex 70.05 Verre étiré ou soufflé dit « verre à vitres » non travaillé (même
plaqué en cours de fabrication) en feuilles de forme carrée ou
rectangulaire autre que le verre antique, le verre coloré dans la
masse ou à couche absorbante ou réfléchissante et à l'excep­
tion du verre pour diapositives et du verre à polir
Getrokken of geblazen glas (z.g. vensterglas), onbewerkt (als­
mede onbewerkt getrokken of geblazen geplateerd glas dat in
één arbeidsgang is verkregen), in vierkante of rechthoekige
platen, ander dan antiek glas en glas in de specie gekleurd of
met absorberende of reflecterende laag, en m.u.v . glas voor
diapositieven en slijpglas
850 t
No L 31 /42 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANNEXE III — HONGRIE
BIJLAGE III — HONGARIJE
a) BENELUX
(suite /vervolg)
Numéro
Nummer
Numéro du tarif
douanier commun
Nummer van het
gemeenschappelijk
douanetarief
Désignation des marchandises
Omschrijving van de goederen
Quantité
Hoeveelheid
Valeur
(en milliers
de FB)
Waarde (in
duizend Bfr.)
12 ex 70.10 Bouteilles et flacons, en verre non travaillé, soufflé ou pressé,
autres que ceux d'une contenance de plus de 0,25 1 jusqu'à
2,5 1
Flessen en flacons, van onbewerkt glas, geblazen of geperst,
andere dan met een inhoudsruimte van meer dan 0,25 1 doch
niet meer dan 2,5 1
1 229
13 ex 70.10
ex 70.13
Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, tubes à compri­
més et autres récipients similaires de transport ou d'emballage,
en verre soufflé ou pressé, à l'exception des bouteilles et
flacons en verre non travaillé, des bouchons, couvercles et
autres dispositifs de fermeture en verre soufflé ou pressé
Flessen, flacons, bokalen, potten, buisjes en andere dergelijke
bergingsmiddelen, voor vervoer of verpakking, van geblazen
of geperst glas, m.u.v . flessen en flacons van onbewerkt glas ;
stoppen, deksels en andere sluitingen van geblazen of geperst
glas
Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la
toilette, pour le bureau, l'ornementation des appartements ou
usages similaires (à l'exclusion des articles du n° 70.19) en
verre soufflé ou pressé, à l'exception des biberons et aqua­
riums et objets en verre à faible coefficient de dilatation
Glaswerk voor tafel-, keuken-, toilet- of kantoorgebruik, voor
binnenhuisversiering of voor dergelijk gebruik (m.u.v . de arti­
kelen bedoeld bij post 70.19), van geblazen of geperst glas,
m.u.v. zuigflessen en aquariums en glaswerk met een geringe
uitzettingscoëfficiënt
7 742
14 70.17
A ex II
Verrerie de laboratoire, d'hygiène et de pharmacie, autre qu'en
silice fondue ou en quartz fondu, en verre soufflé ou pressé, à
l'exception de la verrerie pour laboratoire en verre soufflé ou
en verre travaillé à la lampe à souffler
Glaswerk voor laboratoria, voor apotheken of voor hygiënisch
gebruik, ander dan van gesmolten siliciumoxyde of van
gesmolten kwarts, van geblazen of geperst glas, m.u.v . glas­
werk voor laboratoria van geblazen glas of van glas bewerkt
met de blaaslamp
803
15 73.18
ex C
Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou en acier
(à l'exclusion des articles du n0 73.19), à l'exception des tubes
et tuyaux des espèces utilisées pour l'installation des canalisa­
tions électriques et à l'exception de ceux qui sont rivés,
agrafés ou à bords simplement rapprochés, soudés
Buizen en pijpen (ook indien niet afgewerkt), van ijzer of van
niet-gelegeerd staal (andere dan de artikelen bedoeld bij post
73.19), m.u.v . buizen en pijpen van de soort gebruikt voor
elektrische leidingen en m.u.v . die welke zijn geklonken,
genageld, gefelst, of met enkel tegen elkaar liggende randen,
gelast
1 365 t
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 /43
ANNEXE III — HONGRIE
BIJLAGE III — HONGARIJE
a) BENELUX
(suite /vervolg)
Numéro
Nummer
Numéro du tarif
douanier commun
Nummer van het
gemeenschappelijk
douanetarief
Désignation des marchandises
Omschrijving van de goederen
Quantité
Hoeveelheid
Valeur
(en milliers
de FB)
Waarde (in
duizend Bfr.)
16 73.18
ex A
ex C
Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou en acier
(à l'exclusion des articles du n0 73.19), à l'exception des tubes
et tuyaux des espèces utilisées pour l'installation des canalisa­
tions électriques et à l'exception de ceux qui sont rivés,
agrafés ou à bords simplement rapprochés, non soudés
Buizen en pijpen (ook indien niet afgewerkt), van ijzer of van
niet-gelegeerd staal (andere dan de artikelen bedoeld bij post
73.19) m.u.v. buizen en pijpen van de soort gebruikt voor
elektrische leidingen en m.u.v . die welke zijn geklonken,
genageld, gefelst, of met enkel tegen elkaar liggende randen,
naadloos
4 515 t
17 ex 87.10
87.12
ex B
Vélocipèdes (non compris les triporteurs et similaires) sans
moteur
Rijwielen (m.u.v. bakfietsen en dergelijke) zonder motor
Cadres assemblés ou non d'une ou de plusieurs pièces, pour
vélocipèdes sans moteur (à l'exclusion de ceux pour tripor­
teurs et similaires)
Frames, al dan niet geassembleerd met een of meer andere
delen, voor rijwielen zonder motor (m.u.v . bakfietsen en
dergelijke)
49 000 pièces
stuks
18 93.07
B ex II
Cartouches de chasse pour armes à canon lisse
Jachtpatronen, voor wapens met gladde loop
360 500 pièces
stuks
19 96.01
B I
ex III
Brosses à dents, brosses, balais-brosses et pinceaux (autres que
brosses constituant des éléments de machines)
Tandenborstels, borstels, bezems, kwasten en penselen, m.u.v .
borstels voor machines
3 045
20 97.04
A
Cartes à jouer, y compris les cartes-jouets
Speelkaarten, speelgoedkaarten daaronder begrepen
60 t
N« L 31 /44 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
BILAG III — UNGARN
b) DANMARK
Nr.
Position i den
fælles toldtarif Varebetegnelse Mængde
Værdi
1 000 dkr.
1 18.06 Chokolade og chokoladevarer samt andre næringsmidler med
indhold af kakao
950
2 64.02
A
Fodtøj med overdel af læder 17 700 par
3 ex 76.12 Snoet tråd, kabler, af aluminiumstråd, inkl . stålaluminiumska­
bler
690 tons
4 87.10 Cykler uden motor (herunder trehjulede transportcykler) 1 580 stk .
5 94.01
B ex II
94.03
ex A
ex B
94.04
Møbler og møbeldele, elektriske varmepuder og -tæpper, vat­
tæpper, dyner, puder, soveposer m.v . (alle ikke-liberaliserede
varer)
10 940
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 /45
ANHANG III — UNGARN
c) DEUTSCHLAND
Lfd .
Nr.
Nummer des
Gemeinsamen
Zolltarifs
Warenbezeichnung Menge
Wert in
Millionen DM
1 28.38
A ex IV
Sulfate des Aluminiums 15 000 t
2 31.02
B
Harnstoff mit einem Stickstoffgehalt von mehr als 45
Gewichtshundertteilen
17 500 t (i )
3 31.02
ex C
Kalkammonsalpeter 64 000 t (')
4 42.02
ex B
Reiseartikel und andere Behältnisse aus Leder oder Kunstleder 2,3(2)
5 42.02
ex B
Lohnveredelung von Reiseartikeln und anderen Behältnissen
aus Leder oder Kunstleder L 3,7 0
6 42.03
B III
Handschuhe aus Leder oder Kunstleder 19 000 Paar
7 42.03
B III
LohnVeredelung von Handschuhen aus Leder oder Kunstleder 750 000 Paar
8 ex 44.1 1 Platten aus Fasern von Holz oder anderen pflanzlichen Stof­
fen
1,0 Million m* (3)
9 ex 44.15 Furniertes Holz und Sperrholz 3 000 cbm ( i )
10 ex 44.18 Sogenanntes Kunstholz in Form von Platten, Tafeln, Blöcken
und dergleichen
4 700 cbm (i )
Für Textilwaren siehe denselben Anhang, Teil k)
11 64.02
ex A
Schuhe mit Oberteil aus Leder l 10,8 C»)
12 64.02
ex A
Schuhe mit Oberteil aus Leder (nur für deutsche Hersteller) I 4,2(4)
13 64.02
ex A
Lohnveredelung von Schuhen mit Oberteil aus Leder 8,5(4)
14 68.01 Pflastersteine, Bordsteine und Pflasterplatten, aus Naturstein
(ausgenommen Schiefer), mit Verwendungsverbot in bestimm­
ten Regionen
5000 t
15 68.16
ex B
69.02
A
Feuerfeste Waren, nur chemisch gebunden, aber nicht
gebrannt, magnesit-, dolomit- oder chromithaltig
Feuerfeste Steine, Platten, Fliesen und ähnliche feuerfeste
Bauteile auf der Grundlage von Magnesit, Dolomit oder
Chromit
6 700 t (!)
N° L 31 /46 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANHANG III — UNGARN
c) DEUTSCHLAND
(Fortsetzung)
Lfd .
Nr.
Nummer des
Gemeinsamen
Zolltarifs
Warenbezeichnung Menge
Wert in
Millionen DM
16 69.08
A
B ex II
Fliesen, gebrannte Pflastersteine, Boden- und Wandplatten,
glasiert
1,5 0
17 69.11
ex B
Herender Porzellan 3,5(6)
18 69.11
ex A
ex B
69.12
ex C
D
Geschirr und Haushaltsgegenstände aus Porzellan, Steingut
und anderen keramischen Stoffen
0,75
19 ex 70.13 Glaswaren, handgefertigt 2,3
20 71.16
ex A
ex B
Phantasieschmuck in Verbindung mit Glas 0,1 (')
21 73.02
ex C
Ferrosilicium mit einem Gehalt an Silicium von mehr als 60
bis 80 Gewichtshundertteilen
300 t
22 73.02
E I
Ferrochrom 50 t (7 )
23 73.02
ex G
Ferrowolfram, Ferrosiliciumwolfram, Ferrovanadin 10t(i)
24 73.10
B
Stabstahl, nur geschmiedet 1 800 t ( i )
25 ex 73.14 Draht aus Stahl , nicht überzogen, Kohlenstoffgehalt 0,25
Gewichtshundertteile oder weniger
2 000 t
26 ex 73.20 Rohrformstücke, Rohrverschlußstücke und Rohrverbindungs­
stücke aus Temperguß
500 t ( i )
27 73.23
ex B
Einheitskanister (für 20 1 Inhalt) 28 000 Stück
28 73.32
B ex II
Schrauben mit Holzgewinde 50 t (»)
29 73.32
B ex II
Andere Außensechskantschrauben mit einer Zugfestigkeit von
weniger als 800 N/mm2
100 t ( 1 )
30 73.32
B ex II
Muttern 250 t (')
31 76.01
A
Rohaluminium 5 100 t (1 )
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes No L 31 /47
ANHANG III — UNGARN
c) DEUTSCHLAND
(Fortsetzung)
Lfd .
Nr.
Nummer des
Gemeinsamen
Zolltarifs
Warenbezeichnung Menge
Wert in
Millionen DM
32 79.03
ex A
Bleche, Platten und Tafeln aus Zink von weniger als 5 mm
Dicke
50 t
33 ex 82.01 Spaten und Schaufeln 66 000 Stück
34 90.23
A ex II
Fieberthermometer 50 000 Stück ( i )
35 ex 92.05 Blechblasinstrumente 0,35
36 97.03
A
Spielzeug aus Holz 0,6 (')
37 97.03
ex B
Spielzeug aus Spinnstoffen 1,0(0
38 ex 97.05 Christbaumschmuck und ähnliche Weihnachtsartikel aus Glas 0,04
39 98.15
A
ex B
Isolierflaschen und andere Isolier-(Vakuum-)Behälter 0,35 (>)
(') Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag/diese Menge überschritten wird .
(2) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 42.02.210, 42.02.310, 42.02.410 und 42.02.600 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn
dadurch dieser Betrag überschritten wird .
(3) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 44.11.410 und 44.11.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese
Menge überschritten wird .
(4) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 64.02.290, 64.02.340, 64.02.430, 64.02.450, 64.02.500 und 64.02.560 Einfuhrgenehmigungen
auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird .
(5) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummer 69.08.630 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten
wird .
(6) Davon: 1,0 Million DM nur gegen Ausfuhr von Porzellan (69.11 ) im Verhältnis 1:1 .
(7) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummer 73.02.490 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese Menge überschritten
wird .
N0 L 31 /48 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ III — ΟΥΓΓΑΡΙΑ
δ) ΕΛΛΑΔΑ
Αριθμός
Κλάση
του κοινού
δασμολογίου
Περιγραφή εμπορευμάτων Ποσότητα(τόνοι)
Αξία
(ΕΛΜ)
1 ex 40.10 Ιμάντες μεταφορικοί ή μεταδόσεως κινήσεως, μη αρθρωτοί 4 400
2 40.11
ex Α
Β ex II
Επίσωτρα συμπαγή ή κοίλα και πέλματα επισώτρων διά πεπιεσμένου
αέρος, δυνάμενα να αποσπώνται και να επανατοποθετούνται, εσωτε­
ρικαί προστατευτικοί ταινίαι ελαστικών, καινουργή επίσωτρα διά
πεπιεσμένου αέρος, διά ειδικά οχήματα, φορτηγά, λεωφορεία και
γεωργικούς ελκυστήρας
100 000
3 48.01
6X Ζ
Χαρτόνια 3 500
4 48.01
ex Ζ
Χάρτης εκτυπώσεως, χάρτης γραφής συμπεριλαμβανομένου του χάρ­
του επιστολών και του χάρτου δι' επισκεπτήρια
11 000
5 , 69.11 Επιτραπέζια σκεύη και είδη οικιακής χρήσεως ή ευτρεπισμού, εκ
πορσελάνης
270 I
6 73.18
6X Γ
Σωλήνες παντοειδείς κυκλικής τομής, μη ελικοειδείς, προοριζόμενοι
διά την άρδευσιν γαιών
6 375
7 73.40
ex Β
Κλωβοί εν γένει. Σφαίρες, σφαιρίδια και έτερα στερεά, διαφόρων
σχημάτων, διά τριβείς
5000
8 84.06
Γ ex II
Κινητήρες εσωτερικής καύσεως, ισχύος κατωτέρας των 37 1(W 4 000
9 85.01
Β I ex 6)
ex Γ
Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­
ρας ή ίσης των 15 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
5000
10 85.01
Β I ex 6)
ex Γ
Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­
ρας ή ίσης των 370 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
3 125
11 85.01
Β ex II
ex Γ
Μετασχηματισταί και μετατροπείς στατοί. Πηνία αντιδράσεως και
αυτεπαγωγής. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
8 600
12 85.15
Α ex III
Γ II ex γ)
Συσκευαί λήψεως τηλεοράσεως, έστω και συνδεδυασμέναι μετά
συσκευών εγγραφής ή αναπαραγωγής του ήχου. Πλαίσια συσκευών
λήψεως και τυπωμένα κυκλώματα εκ μετάλλου
ΑΡ 168 62 500
13 85.23
ex Β
Καλώδια-αγωγοί διά κεραίας τηλεοράσεως 1 875
14 87.02
Α Ι ex α)
ex 6)
Λεωφορεία εν γένει, φέροντα πλέον των 6 θέσεων καΟημένων 500 000
15 87.05
ex Α
ex Β
Αμαξώματα και μεταλλικοί θάλαμοι διά αυτοκίνητα οχήματα, εξαι­
ρέσει των αυτοκινήτων αμαξών διά την μεταφοράν προσώπων, τα
οποία φέρουν 6 θέσεις καθήμενων ή ολιγωτέρας
1 250
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N0 L 31 /49
ANEXO III — HUNGRIA
e) ESPAÑA
Número
Número
del arancel
aduanero común
Designación de la mercancía
Cantidad
(t)
Valor
(1 000 ECUS)
1 25.03 Azufre (') 368
2 ex 28.08 Ácido sulfúrico (2) 140
3 28.38
A ex II
Sulfato de cobre (2) 4,5
4 29.03
B I
TNT y dinitronaftalenos (3) 115
5 29.15
A I
Ácido oxálico (2) 4
6 29.23
D III
Ácido glutámico (2) 2,1
7 ex 29.30 Tolueno diisocianato (2) 10,5
8 31.03
A I
ex II
B
Abonos fosfatados (2) 140
i
9 31.04
A
Abonos potásicos (2) 420
10 35.05 Dextrinas, almidones y sus colas (4) 0,14
11 36.02 Explosivos preparados (5) 21
12 ex 36.04 Mechas, etc. , excluidos detonadores eléctricos (5) 0,56
13 38.11
D
Desinfectantes, fungicidas, etc. : los demás (2) 2,8
14 39.01
C ex II
Aminoplastos (2) 22,4
15 39.02
C ex I
ex II
ex III
ex IV
ex V
ex VI
ex VII
ex VIII
ex IX
ex X
ex XI
ex XII
ex XIII
Desperdicios y restos de manufacturas de productos de poli­
merización y copolimerización (5)
6,5
16 39.02
C ex VII
Cloruro de polivinilo de polimerización en emulsión 400
17 39.02
C ex XIV
Desperdicios y restos de manufacturas de otros productos de
polimerización y copolimerización (•)
1,4
N0 L 31 /50 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANEXO III — HUNGRÍA
e) ESPAÑA
(continuación)
Número
Número
del arancel
aduanero común
Designación de la mercancía Cantidad
(t)
Valor
(1 000 ECUS)
18 42.03
A
C
Prendas y accesorios de cuero (2) 0,25
19 44.24 Utensilios de madera (2) 1,05
20 66.03
B
Armaduras ensambladas (4) 1,5
21 69.14 Otras manufacturas de materias cerámicas (4) 0,1
22 70.17
A ex I
ex II
Objetos de vidrio para laboratorios (2) 12
23 71.12 Artículos de bisutería (4) 73,85
24 71.15 Manufacturas de perlas y piedras (4) 13,32
25 73.38
B
Artículos de uso doméstico : los demás (4) 8,06
26 82.03 Tenazas, alicates, etc. (4) 0,1
27 82.09
B
Cuchillos, navajas, etc. : hojas (4) 0,03
28 84.41
A I
Máquinas de coser, etc. (6) 3 (u)
«
29 84.51
ex A
Máquinas de escribir (Código Nimexe : 84.51.20) 17 millones
ptas
30 84.62 Rodamientos (de los cuales 30 millones de ptas para roda­
mientos de menos de 1 kg)
40 millones
ptas
31 ex 85.02 Imanes permanentes (4) 7,8
32 85.14
ex B
Altavoces, amplificadores (4) 2,8
33 85.15
A ex III
Aparatos TV color (6) 1 (u)
34 85.19 Material para circuitos eléctricos (4) 23,5
35 85.20
A II
ex B
Lámparas, tubos (2) 550
36 85.21
ex A
C
D
E
Lámparas, tubos y válvulas electrónicos, etc. 25 millones
ptas
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes No L 31 /51
ANEXO III — HUNGRIA
e) ESPAÑA
(continuación)
Número
Número
del arancel
aduanero común
Designación de la mercancía
Cantidad
(t)
Valor
(1 000 ECUS)
37 85.21
B
Células fotoeléctricas (2) 2
38 ex 87.09 « Side-cars » para motocicletas o velocípedos, presentados
aisladamente (2)
0,083
39 90.01 Material de vidrio para óptica (4) 59,578
40 90.04 Gafas (4) 31,178
41 93.01 Armas blancas (4) 0,275
42 93.05 Otras armas (!) 0,275
43 93.06 Partes y piezas de armas (') 0,068
44 93.07 Proyectiles y municiones (5) 1
45 94.03
ex B
Muebles y sus partes, excluidos los de madera (2) 2
46 98.05
A
Lápices (2) 24
(') Anexos IV y XV, Partes a) y c), del Acta de Adhesión .
(2) Anexo XV, Parte c), del Acta de Adhesión.
(3 ) Anexos IV y XV, Parte a), del Acta de Adhesión .
(4) Anexo XV, Partes a) y c), del Acta de Adhesión .
(5) Anexo XVI, Parte b), del Acta de Adhesión .
(6) Anexo XVI , Parte a), del Acta de Adhesión .
N0 L 31 /52 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANNEXE III — HONGRIE
0 FRANCE
Numéro
Numéro du tarif
douanier commun Désignation des marchandises Quantité
Valeur
(en milliers
de FF)
1 04.06 Miel naturel 850 1
2 22.09
C IV
ex V
Boissons spiritueuses 665
3 32.05 Matières colorantes organiques synthétiques, etc. 530
4 69.11
ex A
ex B
Porcelaine de Herend 520
5 69.11
69.12
C ex I
ex II
Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine ou
en faïence
2 100
6 85.15
A ex III
C ex II
Appareils récepteurs de radiodiffusion, leurs parties et pièces
détachées
3 145
7 85.15
A ex III
C ex II
Appareils récepteurs de télévision, leurs parties et pièces
détachées
1 260
8 85.21
D
ex E
Composants électroniques 6 370
9 90.12 Microscopes optiques, y compris les appareils pour la micro­
photographie, la microcinématographie et la microprojection
350
10 90.28
ex A
ex B
Appareils électriques ou électroniques de mesure, de vérifica­
tion , de contrôle
750
11 91.02 Pendulettes et réveils à mouvement de montre 420
12 97.03
A
ex B
Jouets 3 600
2 - 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 /53
ALLEGATO III — UNGHERIA
g) ITALIA
N.
Numero della
tariffa doganale
comune
Designazione delle merci Quantità
Valore
(in milioni
di Lit)
1 04.06 Miele naturale 320 1
2 07.04
ex B
Patate disseccate 100 1
3 29.44
A
ex C
Antibiotici (esclusi cloramfenicolo e tetracicline) 470
4 31.02
B
C
31.05
A
Concimi chimici (di cui « urea » fino ad un massimo di
3 750 tonnellate)
7 560 1
5 da ex cap . 28 a
ex cap . 38
Altri prodotti chimici, organici ed inorganici 7 320
6 39.01
B
C ex II
ex VII
39.02
B
da CI a
XIII
39.03
Materie di base per l'industria della plastica, semiprodotti e
prodotti finiti in plastica
205
7 39.03
B II
Nitrati di cellulosa 310
8 ex 44.13
44.23
B ex II
Parchetti e pannelli , di legno, per pavimenti 65 000 m2
9 48.01
ex F
Carta da imballaggio al solfito 250 1
10 48.01
C ex II
ex F
Carta kraft per sacchi di grande capacità e/o carta di pasta
semichimica da ondulare, considdetta « flutting »
350 1
Per i prodotti tessili, vedi stesso allegato, parte k)
11 64.01
64.02
Calzature per donna, uomo e ragazzo, calzature sportive,
stivali di gomma
270
12 ex 69.10 Articoli sanitari di maiolica 140
13 69.11
69.12
Vasellame ed oggetti di uso domestico, o da toletta, di
porcellana e/o di altre materie ceramiche
200 1
14 da 70.04 a
ex 70.07
Vetro colato o laminato ; vetro tirato o soffiato 1 350 1
15 73.08 Sbozzi in rotoli per lamiere, di ferro o acciaio 15 000 1 (*) ( i )
16 da ex 73.10 a
ex 73.15
Prodotti siderurgici finiti , escluse le lamiere stagnate e zincate 17 000 tC*) (2)
N° L 31 /54 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ALLEGATO III — UNGHERIA
g) ITALIA
(segue)
N.
Numero della
tariffa doganale
comune
Designazione delle merci Quantità
Valore
(in milioni
di Lit)
17 73.14 Fili di ferro o di acciaio nudi o rivestiti , esclusi i fili isolati
per l'elettricità
500 1
18 73.18
ex A
B
ex C
Tubi di acciaio 6 050 1
19 ex 73.20 Raccordi e flange per tubi di ghisa, di ferro o di acciaio 75 t
20 73.40
ex B
Cassette metalliche per utensili 30 000 unità
21 ex 76.12 Cavi, corde, trecce e simili , di fili di alluminio 1 755 t
22 84.06
D II
Parti e pezzi staccati di motori a scoppio o a combustione
interna
665
23 84.41
A ex II
ex III
Macchine per cucire per uso industriale e loro parti staccate 470
24 ex cap . 84
ex cap. 85
Macchine, attrezzature ed apparecchi diversi , comprese le
installazioni per la fabbricazione di componenti per lampade
elettriche e tubi fluorescenti , installazioni, apparecchi ed
attrezzature per l'industria chimica ed apparecchi speciali per
la purificazione dell'aria e loro parti staccate
2 795
25 85.23
ex B
Cavi ad alta e bassa tensione per uso sotterraneo 270
26 85.23
ex A
ex B
85.24
ex A
ex B
ex C
85.25
ex A
Materiale di installazione elettrica e isolatori di porcellana ad
alta tensione
335
27 85.25
ex A
Isolatori di porcellana a bassa tensione 50
28 87.01 Trattori \ 270
29 87.02
B ex II
87.06
ex A
B ex I
ex II
Autocarri ribaltabili (dumpers) e loro parti staccate 405
30 87.06
ex A
B
Parti , pezzi staccati ed accessori per autovetture 665
31 89.01
B ex I
Imbarcazioni da diporto o da sport 115
(!) Sottoposto al regime d'importazione previsto per il 1987 nell'ambito della CECA.
(2) Sottoposto, per quanto riguarda i prodotti CECA, al regime d'importazione previsto per il 1987 per questi prodotti .
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N0 L 31 /55
ANEXO III — HUNGRIA
h) PORTUGAL
Número N? da pauta
aduaneira comum Designação das mercadorias Quantidades
Valor
(1 000 ECUs)
1 40.08
A
ex I
ex II
Chapas, folhas e tiras :
De borracha esponjosa ou celular :
— adesivos (')
Outras :
— adesivos (!)
2,4 1
2 40.09 Tubos de borracha vulcanizada, não endurecida (') 2,4 1
3 40.14
A
B ex I
ex II
Outras obras de borracha vulcanizada, não endurecida :
— com exclusão das bolsas para tabaco (l )
9,6 1
4 48.15
ex A
ex B
Papel e cartão não especificados, cortados, para determinados
usos :
Tiras para usar como adesivos, de largura não superior a
10 cm, cujo revestimento seja constituído por borracha,
natural ou sintética, não vulcanizada :
— em papel pesando até 160 g/m2, com exclusão do papel
para isolamentos eléctricos (•)
Outros :
— papel adesivo pesando até 160 g/m2, com exclusão do
papel para isolamentos eléctricos (•)
1,2 t
5 64.05
ex A
ex B
Partes de calçado (compreendendo as palmilhas e outros
reforços interiores) de qualquer matéria excepto de metal :
— de borracha 0
1,2 t
6 70.21 Obras de vidro não especificadas (') 0,6 t
7 73.18
ex A
B
ex I
ex III
Tubos, providos de acessórios para transporte de gases ou de
líquidos, destinados a aeronaves civis :
— simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
os obtidos pelo processo denominado swaging), mesmo
com embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de parede (2)
Outros :
Rectos, com parede de espessura uniforme, simples, sem
soldadura, de secção circular destinados exclusivamente ao
fabrico de tubos com outros perfis e outras espessuras de
parede :
— até 2,2 mm (2)
Não especificados :
— simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
mann e os obtidos pelo processo denominado swaging),
mesmo com embocadura ou flange, mas sem qualquer
outra obra, sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de
parede (2)
12 1
8 73.18
ex A Tubos providos de acessórios, para transporte de gases ou de
líquidos destinados a aeronaves civis :
— simples ou pintados envernizados, esmaltados ou com
qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
os obtidos pelo processo swaging), mesmo com emboca­
dura ou flange, mas sem qualquer outra obra, soldados,
até 4,5 mm de espessura de parede (2)
1,2 t
N0 L 31 /56 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANEXO III — HUNGRIA
h) PORTUGAL
(continuação)
Numéro N? da pauta
aduaneira comum Designaçâo das mercadorias Quantidades
Valor
(1 000 ECUs)
8
(con t.)
73.18
B Outros :
ex II Rectos, com parede de espessura uniforme, com exclusão
dos compreendidos em B I , com comprimento máximo de
4,5 m, de ligas de aço, que contenham em peso, de 0,90 %,
inclusive, a 1,15%, inclusive, de carbono, e de 0,50 %,
inclusive, a 2 %, inclusive, de crómio e eventualmente
0,50 % ou menos de molibdeno :
— simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
mann e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com
embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
soldados, até 4,5 mm de espessura de parede (2)
ex III Nâo especificados :
— simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
mann e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com
embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
soldados, até 4,5 mm de espessura de parede (2)
ex 84.38 Lançadeiras e liços (') 0,24 1
0 85.19
ex A
60 unidades
Interruptores não automáticos e seccionadores, pesando até
2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
cerâmica ou de vidro ( ! )
Reóstatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
e peças separadas, de cerâmica ou de vidro (')
ex B
ll 2 400 unidades85.19
ex A Interruptores não automaticos e seccionadores, pesando até
2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
materiais diferentes da cerâmica ou do vidro (')
Reóstatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
e peças separadas, de materiais diferentes da cerâmica ou do
vidro P )
ex B
2 85.19
ex A
840 unidades
Interruptores automaticos, disjuntores e contactores, pesando
até 3 kg cada um, com exclusão das partes e peças separa­
das (H
13 1 200 unidades85.19
ex A Corta-circuitos, com exclusão das partes e peças separadas P )
4 1 200 unidades85.19
ex A
ex B
Outros aparelhos, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
cada um, com exclusão dos relais para centrais automáticas,
dos fusíveis , dos relais de telecomando por frequência musical
e das partes e das peças separadas (')
Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
mento , de cerâmica ou de vidro , pesando até 2 kg cada uma,
com exclusão das partes e peças separadas ( ! )
Circuitos impressos de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
cada um ( ! )
ex C
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 /57
ANEXO III — HUNGRIA
h) PORTUGAL
(continuação)
Número N? da pauta
aduaneira comum Designação das mercadorias Quantidades
Valor
(1 000 ECUs)
15 85.19
ex A
ex B
ex C
Aparelhos para interrupção e seccionamento, aparelhos para
protecção, derivação e ligação de circuitos eléctricos :
— aparelhos de materiais diferentes da cerâmica ou do vidro,
pesando até 2 kg cada um, com exclusão dos interruptores
não automáticos e dos seccionadores, pesando até 2 kg
cada um, dos interruptores automáticos, disjuntores e con­
tactores, pesando até 3 kg cada um, dos corta-circuitos e
das partes e peças separadas (•)
Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
mento, potenciómetros e reóstatos, de materiais diferentes da
cerâmica ou do vidro, pesando até 2 kg cada uma, com
exclusão das partes e peças separadas (')
Circuitos impressos de materiais diferentes da cerâmica ou do
vidro, pesando até 2 kg cada um ( l )
60 000 unidades
16 87.02 Veículos automóveis com qualquer tipo de motor, para trans­
porte de pessoas ou de mercadorias, compreendendo os de
corridas e os trolley-bus (3)
15 unidades
por marca
(') Anexo XXX, Partes a) e c), do Acto de Adesão .
(2) Anexo XXX, Parte a), do Acto de Adesão .
(3 ) Protocolos n?s 18 e 23 , do Acto de Adesão .
N° L 31 /58 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANNEX III — HUNGARY
(ij) UNITED KINGDOM
No
CCT
heading
No
Description Quantity
Value
(£ 1 000)
1 07.01
D ex I
ex II
F ex II
M II
Fresh vegetables, being :
a) Lettuce and endive from 1 January to 15 June and
15 November to 31 December
b) Beans (of the species Phaseolus) from 1 June to 30 Septem­
ber
c) Tomatoes from 15 May to 31 October
10 tonnes
10 tonnes
50 tonnes
2 07.02
ex B
Potatoes preserved by freezing 330 tonnes
3 36.06 Matches (excluding Bengal matches) 67 000
short standards
4 42.03
B
Gloves of leather or of composition leather, including mittens
and mitts (not more than 195 000 pairs of gloves wholly of
leather)
290 000 pairs
For textile products, see section (k) of this Annex
5 ex 64.01
64.02
ex B
Footwear with uppers of rubber. Footwear with outer soles of
rubber and uppers of textile fabric
117,25
6 64.02
ex B
Training shoes with outer soles of plastic/rubber and uppers
of textile fabric with leather/plastic patches
PM (1 )
7 65.01
ex A
ex B
Hat-forms, hat bodies and hoods of felt 18,375
8 ex 65.05 Knitted acrylic caps 15,225
9 69.11
69.12
69.13
Tableware and other articles of a kind commonly used for
domestic or toilet purposes, of porcelain or china and other
kinds of pottery
Statuettes and other ornaments, and articles of personal
adornment; articles of furniture
675
10 85.15
A ex III
Transistorized television broadcast receivers (of which not
more than 7 000 units for colour receivers)
1 5 000 units
(!) PM = pro memoria . Imports of these products will be subject to the requirements of Articles 4 and 7 of Council Regulation (EEC) No 3420/83 of
14 November 1983 .
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 /59
BILAG III — ANHANG III — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ III — ANNEX III — ANEXO III — ANNEXE III — ALLEGATO III —
BIJLAGE III — ANEXO III
UNGARN — UNGARN — ΟΥΓΓΑΡΙΑ — HUNGARY — HUNGRÍA — HONGRIE — UNGHERIA — HONGARIJE —
HUNGRIA
k) Tekstilvarer — k) Textilwaren — κ) Υφαντουργικά προϊόντα — (k) Textile products — k) Productos textiles — k) Produits textiles —
k) Prodotti tessili — k) Textielprodukten — k) Produtos têxteis
Kategori
Kategorie
Κατηγορία
Category
Categoria
Catégorie
Categoria
Categorie
Categoria
Medlemslande
Mitgliedstaaten
Κράτη μέλη
Member States
Estados miembros
États membres
Stati membri
Lid-Staten
Estados-membros
Enhed
Einheiten
Μονάδα
Units
Unidades
Unités
Unità
Eenheid
Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
ex 7 UK 1 000 pieces (')
ex 8 UK 1 000 pieces (»)
ex 18 UK Tonnes 18 0
ex 20 UK Tonnes 40(3)
ex 21 UK 1 000 pieces P)
ex 30 A UK 1 000 pieces C 1 )
ex 30 B UK Tonnes 0)
ex 38 B UK Tonnes (4)
ex 39 UK Tonnes (4)
ex 40 UK Tonnes (4)
ex 72 UK 1 000 pieces ω
ex 76 UK Tonnes ω
ex 78 UK Tonnes 0)
ex 80 UK Tonnes P)
ex 81 UK Tonnes 0)
ex 85 UK Tonnes 0)
ex 112 UK Tonnes (4)
ex 113 UK Tonnes (4)
133 I tonnellate 450
ex 138 UK Tonnes (4)
ex 161 UK Tonnes C)
Kategori
Kategorie
Κατηγορία
Category
Categoría
Catégorie
Categoria
Categorie
Categoria
Medlemslande
Mitgliedstaaten
Κράτη μέλη
Member States
Estados miembros
États membres
Stati membri
Lid-Staten
Estados-membros
Enhed
Einheiten
Μονάδα
Units
Unidades
Unités
Unità
Eenheid
Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
Passive Lohnveredelung
Trafic de perfectionnement passif
Passief veredelingsverkeer
4 BNL
D
1 000 pièces
1 000 stuks
1 000 Stück
350
555
5 BNL
D
1 000 pièces
1 000 stuks
1 000 Stück
25
252
6 BNL
D
1 000 pièces
1 000 stuks
1 000 Stück
288
425
7 BNL
D
1 000 pièces
1 000 stuks
1 000 Stück
288
2 650
8 BNL
D
1 000 pièces
1 000 stuks
1 000 Stück
190
1 200
12 D Millionen DM 60 (5)
13 BNL 1 000 pièces
1 000 stuks
2 238
14 A BNL 1 000 pièces
1 000 stuks
1 126(6)
15 A BNL 1 000 pièces
1 000 stuks
1 023 (7)
18 BNL 1 000 pièces
1 000 stuks
29
24 BNL 1 000 pièces
1 000 stuks
784 (8)
26 BNL 1 000 pièces
1 000 stuks
842 O
30 A BNL 1 000 pièces
1 000 stuks
56 (">)
(!) See category ex 18 .
(2) Including ex-categories 7 , 8, 21 , 30 A, 30 B, 72, 76, 78 , 80, 81 , 85 and 161 : woven outer and under garments, ties, bow ties and cravats, of flax .
(3) Including ex-categories 38 B, 39, 40, 112, 113 and 138 (NIMEXE code 57.11-10 only) : household linen and woven fabrics of true hemp, othe
made-up textile articles of true hemp or of flax, excluding those made-up from narrow fabrics .
(4) See category ex 20.
(5 ) Einschließlich Kategorien 13, 15 B, 16, 17 , 24, 26 , 27 , 28 , 29 , 30 A, 31 , 69 , 73 , 74, 76, 81 und 83 .
(6) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 14 B, 16, 17 , 21 , 72, 76 et / en 78 .
(7) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 1 5 B, 2 1 , 26, 27 , 29, 72 , 76, 80 et / en 8 1 .
(8) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 68, 69, 70 et / en 82 .
(9) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 27, 28 , 67 , 71 , 72, 73 , 74, 75 et / en 83 .
(10) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 30 B et / en 80.
N° L 31 /60 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
BILAG IV— ANHANG IV— ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ IV— ANNEX IV— ANEXO IV— ANNEXE IV—
ALLEGATO IV— BIJLAGE IV— ANEXO IV
Kontingenter, der skal ibnes af medlemsstaterne ved indførsel fra POLEN, for perioden 1 , januar
til 31 . december 1987
Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus POLEN zu eröffnende Kontingente für die Zeit vom
1 . Januar bis zum 31. Dezember 1987
Ποσοστώσεις παραχωρούμενες από τα κράτη μέλη για εισαγωγές από την ΠΟΛΩΝΙΑ για την περίοδο από
1ης Ιανουαρίου έως 31 Δεκεμβρίου 1987
Quotas to be opened by Member States for imports from POLAND for the period 1 January to
31 December 1987
Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de POLONIA para el período que
va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1987
Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la POLOGNE pour la période allant du
1er janvier au 31 décembre 1987
Contingenti che gli stati membri apriranno all'importazione nei confronti della POLONIA per il
periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1987
Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit POLEN voor de periode
van 1 januari tot en met 31 december 1987
Contingentes a abrir pelos Estados-membros em relação à POLÓNIA para o período de 1 de
Janeiro a 31 de Dezembro de 1987
NB :
De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
vejledende.
Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
Hinweis .
Οι αριθμοί των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
meant only to serve as a guide .
Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas sólo
se suministran con carácter indicativo .
Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont
fournies qu'à titre indicatif.
I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die m de tweede kolom van de lijsten
voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
As posições da pauta aduaneira comum constantes da segunda coluna são referidas a título
meramente indicativo .
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés eurooéennes N° L 31 /61
( ) De med (*) mærkede kontingenter vedrører udelukkende varer, der henhører under
EKSF-traktaten — de er derfor ikke underkastet bestemmelserne i denne beslutning. Disse
kontingenter er kun anført i listerne som en påmindelse .
(**) De med (**) mærkede kontingenter er underkastet bestemmelserne i denne beslutning, for
så vidt de benyttes med henblik på import af stålvarer, der henhører under EØF-traktaten .
( ) Die mit einem (*) bezeichneten Kontingente betreffen ausschließlich unter den EGKS-Ver­
trag fallende Waren — sie sind daher nicht den Bestimmungen dieser Entscheidung
unterworfen . Diese Kontingente sind in den Listen nur zur Erinnerung aufgeführt .
(**) Die mit (**) bezeichneten Kontingente sind den Bestimmungen dieser Entscheidung
unterworfen, sofern sie für die Einfuhr von unter den EWG-Vertrag fallenden Stahlwaren
ausgenutzt werden .
( ) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με αστερίσκο (*) καλύπτουν μόνο προϊόντα υπαγόμενα στη
συνθήκη ΕΚΑΧ. Συνεπώς δεν υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας αποφάσεως. Οι ποσοστώσεις
αυτές αναφέρονται στους καταλόγους χάριν απλής υπομνήσεως.
(**) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με δύο αστερίσκους (**) υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας
αποφάσεως στο μέτρο που χρησιμοποιούνται για την εισαγωγή σιδηρουργικών προϊόντων που
υπάγονται στη συνθήκη ΕΟΚ.
( ) The quotas marked with (*) only cover products coming within the ECSC Treaty — they
are consequently not subject to the provisions of this Decision . These quotas are included
in the lists only as a reminder.
(**) The quotas marked with (**) are subject to the provisions of this Decision, in so far as
they are used for importing steel products coming within the EEC Treaty .
( ) Los contingentes señalados con un asterisco (*) cubren únicamente los productos del
Tratado CECA; en consecuencia no estarán sujetos a las disposiciones de la presente
Decisión . Estos contingentes se recogen en las listas solamente como recordatorio .
(**) Los contingentes señalados con dos astericos (**) están sujetos a las disposiciones de la
presente Decisión en la medida en que son utilizados para la importación de productos
siderúrgicos del Tratado CEE.
( ) Les contingents marqués d'un astérisque (*) couvrent uniquement des produits relevant du
traité CECA; ils ne sont donc pas soumis aux dispositions de la présente décision . Ces
contingents sont repris dans les listes à titre de simple rappel .
(**) Les contingents marqués de deux astérisques (**) sont soumis aux dispositions de la
présente décision dans la mesure où ils sont utilisés pour l'importation de produits
sidérurgiques relevant du traité CEE.
(*) I contingenti contrassegnati da un asterisco (*) comprendono esclusivamente prodotti
siderurgici coperti dal trattato CECA; essi non sono pertanto disciplinati dalle disposi­
zioni della presente decisione. Tali contingenti sono ripresi nelle liste soltanto per
memoria .
(**) I contingenti contrassegnati da due asterischi (**) sono disciplinati dalle disposizioni della
presente decisione nella misura in cui sono utilizzati per l'importazione di prodotti
siderurgici coperti dal trattato CEE.
( ) De contingenten aangeduid met (*) dekken enkel de produkten die van het EGKS-Verdrag
afhangen ; ze zijn dus niet onderworpen aan de beschikkingen van dit besluit . Deze
contingenten zijn enkel ter herinnering in deze lijsten opgenomen.
(**) De contingenten aangeduid met (**) zijn onderworpen aan de beschikkingen van dit
besluit in de mate waarin zij worden gebruikt voor de invoer van ijzer- en staalprodukten
afhangende van het EEG-Verdrag.
( ) Os contingentes assinalados com um asterisco ( ) abrangem unicamente produtos objecto
do Tratado CECA; não estão, pois, sujeitos ao disposto na presente decisão . Estes
contingentes são indicados nas listas apenas pro memoria .
(**) Os contingentes assinalados com dois asteriscos (**) estão sujeitos ao disposto na presente
decisão na medida em que sejam utilizados para a importação de produtos siderúrgicos
objecto do Tratado CEE.
No L 31 /62 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANNEXE IV — POLOGNE
BIJLAGE IV — POLEN
a) BENELUX
Numéro
Nummer
Numéro du tarif
douanier commun
Nummer van het
gemeenschappelijk
douanetarief
Désignation des marchandises
Omschrijving van de goederen
Quantité
Hoeveelheid
Valeur
(en milliers
de FB)
Waarde (in
duizend Bfr.)
1 12.08
A
Racines de chicorée, fraîches ou séchées, même coupées, non
torréfiées
Cichoreiwortels , vers of gedroogd, ook indien gesneden, onge­
brand
2 822 t ( i )
2 17.04
C
D
18.06
A
C
D
Sucreries sans cacao, à l'exclusion d'extraits de réglisse, conte­
nant en poids plus de 10 % de saccharose, sans addition
d'autres matières et à l'exclusion de gommes à mâcher du
genre chewing gum
Suikerwerk zonder cacao, m.u.v . zoethoutextract (drop),
bevattende meer dan 10 gewichtspercenten saccharose, zonder
andere toegevoegde stoffen en m.u.v . kauwgom
Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du
cacao (sauf glaces de consommation)
Chocolade en andere voedingsmiddelen, welke cacao bevatten,
m.u.v. consumptie-ijs
410 t
3 25.23 Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés
dits clinkers) même colorés
Hydraulisch cement (cementklinker daaronder begrepen), ook
indien gekleurd
44 240 t
4 31.02
C
Engrais minéraux ou chimiques azotés (sauf nitrate de sodium
naturel et urée d'une teneur en azote supérieure à 45 % en
poids du produit anhydre à l'état sec)
Minerale of chemische stikstofhoudende meststoffen , m.u.v.
natuurlijk natriumnitraat en ureum met een gehalte aan stik­
stof van meer dan 45 gewichtspercenten, berekend op het
watervrije droge produkt
2 420 t
5 36.06 Allumettes (à l'exception des allumettes « Bengale » et simi­
laires)
Lucifers (m.u.v. Bengaalse en dergelijke lucifers)
1 802 500 boîtes
doosjes
Pour les produits textiles, voir même annexe partie 1)
Voor textielprodukten zie deze bijlage, deel 1)
6 ex 64.01 Bottes et couvre-chaussures, à semelles extérieures et dessus en
caoutchouc
Laarzen en overschoenen , met buitenzool en bovendeel van
rubber
92 300 paires
paar
7 64.02
ex A
Brodequins communs et bottes communes à dessus en cuir,
avec semelles intérieures de 24 cm ou plus, et avec semelles
extérieures en cuir naturel , artificiel ou reconstitué, en caout­
chouc ou en matière plastique artificielle
Hoge werkschoenen en grove laarzen, met bovendeel van
leder, met een binnenzoollengte van 24 cm of meer en met
buitenzool van leder of van kunstleder, van rubber of van
kunstmatige plastische stof
6 500 paires
paar
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 /63
ANNEXE IV — POLOGNE
BIJLAGE IV — POLEN
a) BENELUX
(suite /vervolg)
Numéro
Nummer
Numéro du tarif
douanier commun
Nummer van het
gemeenschappelijk
douanetarief
Désignation des marchandises
Omschrijving van de goederen
Quantité
Hoeveelheid
Valeur
(en milliers
de FB)
Waarde (in
duizend Bfr.)
8 64.02
ex A
Chaussures pour hommes (à l'exception des brodequins com­
muns et bottes communes, des pantoufles et autres chaussures
d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles intérieures de 24 cm
ou plus et avec semelles extérieures en cuir naturel, artificiel
ou reconstitué, en caoutchouc ou en matière plastique artifi­
cielle
Schoeisel voor heren (m .u .v. hoge werkschoenen en grove
laarzen, pantoffels en ander huisschoeisel), met bovendeel van
leder, met een binnenzoollengte van 24 cm of meer en met
buitenzool van leder of van kunstleder, van rubber of van
kunstmatige plastische stof
78 600 paires
paar
9 64.02
ex A
Chaussures pour garçons (à l'exception des pantoufles et
autres chaussures d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles
intérieures de moins de 24 cm et avec semelles extérieures en
cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en caoutchouc ou en
matière plastique artificielle
Schoeisel voor jongens (m .u .v . pantoffels en ander huisschoei­
sel), met bovendeel van leder, met een binnenzoollengte van
minder dan 24 cm en met buitenzool van leder of van
kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
226 600 paires
paar
10 64.02
ex A
Pantoufles et autres chaussures d'intérieur pour hommes et
garçons, à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en
cuir naturel ou artificiel , en caoutchouc ou en matière plasti­
que artificielle
Pantoffels en ander huisschoeisel , voor heren en jongens, met
bovendeel van leder en met buitenzool van leder of van
kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
1 450 paires
paar
11 64.02
ex B
Chaussures pour hommes et garçons, autres que celles à
dessus en cuir ou en matières textiles, à semelles extérieures en
cuir ou en cuir artificiel et chaussures autres que celles visées
au n° 64.01 , à semelles extérieures en caoutchouc ou en
matière plastique artificielle
Schoeisel voor heren en jongens, ander dan met bovendeel
van leder of van textiel , met buitenzool van leder of van
kunstleder en ander dan schoeisel bedoeld bij post 64.01 , met
buitenzool van rubber of van kunstmatige plastische stof
29 000 paires
paar
12 69.11
ex A
ex B
Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine, à
l'exception de la porcelite
Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen , van por­
selein, m.u.v. porcelite
446 t
N0 L 31 /64 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANNEXE IV — POLOGNE
BIJLAGE IV — POLEN
a) BENELUX
(suite /vervolg)
Numéro
Nummer
Numéro du tarif
douanier commun
Nummer van het
gemeenschappelijk
douanetarief
Désignation des marchandises
Omschrijving van de goederen
Quantité
Hoeveelheid
Valeur
(en milliers
de FB)
Waarde (in
duizend Bfr.)
13 69.11
ex A
ex B
69.12
C
D
Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelite
Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van por­
celite
Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en faïence ou en
poterie fine
Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van fai­
ence of van fijn aardewerk
Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières
céramiques que la poterie ordinaire, le grès, la faïence ou la
poterie fine
Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van
andere keramische stoffen dan gewoon aardewerk, gres, fai­
ence of fijn aardewerk
222 t
14 ex 70.05 Verre étiré ou soufflé dit « verre à vitres » non travaillé (même
plaqué en cours de fabrication) en feuilles de forme carrée ou
rectangulaire autre que le verre antique, le verre coloré dans la
masse ou à couche absorbante ou réfléchissante et à l'excep­
tion du verre pour diapositives et du verre à polir
Getrokken of geblazen glas (z.g . vensterglas), onbewerkt (als­
mede onbewerkt getrokken of geblazen geplateerd glas dat in
één arbeidsgang is verkregen), in vierkante of rechthoekige
platen , ander dan antiek glas en glas in de specie gekleurd of
met absorberende of reflecterende laag, en m.u.v . glas voor
diapositieven en slijpglas
1 900 t
15 ex 70.10 Bouteilles et flacons en verre d'une contenance de plus de
0,25 1 jusqu'à 2,5 1
Flessen en flacons, van onbewerkt glas, met een inhouds­
ruimte van meer dan 0,25 1 , doch niet meer dan 2,5 1
43 890
16 ex 70.10 Bouteilles et flacons, en verre non travaillé, soufflé ou pressé,
autres que ceux d'une contenance de plus de 0,25 1 jusqu'à
2,5 1
Flessen en flacons, van onbewerkt glas, geblazen of geperst,
andere dan met een inhoudsruimte van meer dan 0,25 1 , doch
niet meer dan 2,5 1
23 861
17 ex 70.10 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, tubes à compri­
més et autres récipients similaires de transport ou d'emballage,
en verre soufflé ou pressé, à l'exception des bouteilles et
flacons en verre non travaillé, des bouchons, couvercles et
autres dispositifs de fermeture, en verre soufflé ou pressé
Flessen , flacons, bokalen, potten , buisjes en andere dergelijke
bergingsmiddelen, voor vervoer of verpakking, van geblazen
of geperst glas, m.u.v . flessen en flacons van onbewerkt glas ;
stoppen, deksels en andere sluitingen, van geblazen of geperst
glas
5 677
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes Mo I II /6^
ANNEXE, IV ruLUUIN C,
BIJLAGE IV — POLEN
a) BENELUX
(suite /vervolg)
Numéro
Nummer
Numéro du tarif
douanier commun
Nummer van het
gemeenschappelijk
douanetarief
Désignation des marchandises
Omschrijving van de goederen
Quantité
Hoeveelheid
Valeur
(en milliers
de FB)
Waarde (in
duizend Bfr.)
17
(suite/
vervolg)
ex 70.13 Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la
toilette, pour le bureau, l'ornementation des appartements ou
usages similaires (à l'exclusion des articles du n0 70.19) en
verre soufflé ou pressé à l'exception des biberons et aquariums
et objets en verre à faible coefficient de dilatation
Glaswerk voor tafel-, keuken-, toilet- of kantoorgebruik, voor
binnenhuisversiering of voor dergelijk gebruik (m.u.v . de arti­
kelen bedoeld bij post 70.19), van geblazen of geperst glas,
m.u.v. zuigflessen en aquariums en glaswerk met een geringe
uitzettingscoëfficiënt
18 79.01
A
Zinc brut
Ruw zink
800 t
19 ex 87.10
87.12
ex B
Vélocipèdes (non compris les triporteurs et similaires) sans
moteur
Rijwielen (m.u.v . bakfietsen en dergelijke) zonder motor
Cadres assemblés ou non d'une ou de plusieurs pièces, pour
vélocipèdes sans moteur (à l'exclusion de ceux pour tripor­
teurs et similaires)
Frames, al dan niet geassembleerd met een of meer andere
delen , voor rijwielen zonder motor (m.u.v . bakfietsen en
dergelijke)
1 1 750 pièces
stuks
20 93.07
B ex II
Cartouches de chasse pour armes à canon lisse
Jachtpatronen, voor wapens met gladde loop
724 500 pièces
stuks
21 96.01
B I
ex III
Brosses à dents, brosses, balais-brosses et pinceaux (autres que
brosses constituant des éléments de machines)
Tandenborstels, borstels , bezems, kwasten en penselen, m.u.v .
borstels voor machines
2 743
(') Racines de chicorée, séchées :
— le contingent de 2 822 tonnes est destiné aux Pays-Bas ,
— les autorités compétentes de l'Union économique belgo-luxembourgoise autorisent l'importation de 3 245 tonnes de racines de chicorée séchées
destinées à la réexportation après transformation .
Gedroogde cichoreiwortels :
— het contingent van 2 822 ton is voor Nederland bestemd ;
— de bevoegde autoriteiten van de Belgisch-Luxemburgse Economische Unie geven toestemming voor de invoer van 3 245 ton gedroogde
cichoreiwortels bestemd voor wederuitvoer na verwerking .
N0 L 31 /66 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
BILAG IV — POLEN
b) DANMARK
Nr.
Position i den
fælles toldtarif Varebetegnelse Mængde
Værdi
1 000 dkr.
1 18.06 Chokolade og chokoladevarer samt andre næringsmidler med
indhold af kakao
860
Vedrørende tekstilvarer, se nærværende bilag, punkt l)
2 64.02
A
Fodtøj med overdel af læder 64 300 par
3 73.32
B I
II
Skruer, bolte og møtrikker med gevind 1 080
4 87.10 Cykler uden motor (herunder trehjulede transportcykler) 1 870 stk.
5 94.01
B ex II
94.03
ex A
ex B
94.04
Møbler og møbeldele, elektriske varmepuder og -tæpper, vat­
tæpper, dyner, puder, soveposer m.v . (alle ikke-liberaliserede
varer)
17 715
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N0 L 31 /67
ANHANG IV — POLEN
c) DEUTSCHLAND
Lfd.
Nr.
Nummer des
Gemeinsamen
Zolltarifs
Warenbezeichnung Menge
Wert in
Millionen DM
1 07.01
A ex III
Kartoffeln (•) 80 000 t
2 28.38
A ex IV
Sulfate des Aluminiums 4 500 t
3 31.02
B
Harnstoff mit einem Stickstoffgehalt von mehr als 45
Gewichtshundertteilen
18 600 t(2)
4 31.02
ex C
Kalkammonsalpeter 60 200 t (2)
5 42.02
ex B
Reiseartikel und andere Behältnisse aus Leder oder Kunstleder 5,7 0
6 42.02
ex B
Lohnveredelung von Reiseartikeln und anderen Behältnissen
aus Leder oder Kunstleder
0,8(3)
7 42.03
B III
Handschuhe aus Leder oder Kunstleder 30 500 Paar
8 42.03
B III
Lohnveredelung von Handschuhen aus Leder oder Kunstleder 90 000 Paar
9 ex 44.1 1 Platten aus Fasern von Holz oder anderen pflanzlichen Stof­
fen
4,7 Millionen m2 (4)
10 ex 44.15 Furniertes Holz und Sperrholz 5 500 cbm (2)
11 ex 44.18 Sogenanntes Kunstholz in Form von Platten , Tafeln, Blöcken
und dergleichen
28 000 cbm (2)
Für Textilwaren siehe denselben Anhang, Teil l)
12 64.02
ex A
Schuhe mit Oberteil aus Leder 15,0 ( 5 )
13 64.02
ex A
Schuhe mit Oberteil aus Leder (nur für deutsche Hersteller) 3,0(5)
14 64.02
ex A
Lohnveredelung von Schuhen mit Oberteil aus Leder 4,1(5)
15 68.01 Pflastersteine, Bordsteine und Pflasterplatten, aus Naturstein
(ausgenommen Schiefer), mit Verwendungsverbot in bestimm­
ten Regionen
17 100 t
16 68.16
ex B
69.02
A
Feuerfeste Waren , nur chemisch gebunden , aber nicht
gebrannt, magnesit-, dolomit- oder chromithaltig
Feuerfeste Steine, Platten , Fliesen und ähnliche feuerfeste
Bauteile auf der Grundlage von Magnesit , Dolomit oder
Chromit
640 t (2)
N° L 31 /68 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANHANG IV — POLEN
c) DEUTSCHLAND
(Fortsetzung)
Lfd .
Nr.
Nummer des
Gemeinsamen
Zolltarifs
Warenbezeichnung Menge
Wert in
Millionen DM
17 69.08
B ex II
Fliesen , gebrannte Pflastersteine, Boden- und Wandplatten,
glasiert
0,1 (6)
18 69.11
ex A
ex B
69.12
ex C
D
Geschirr und Haushaltsgegenstände aus Porzellan, Steingut
und anderen keramischen Stoffen
0,9O
19 ex 70.13 Glaswaren, handgefertigt 2,9
20 71.16
ex A
ex B
Phantasieschmuck in Verbindung mit Glas 0,1 (2)
21 73.02
ex C
Ferrosilicium mit einem Gehalt an Silicium von mehr als
60 bis 80 Gewichtshundertteilen
800 t
22 73.02
E I
Ferrochrom 300 t (»)
23 73.02
ex G
Ferrowolfram, Ferrosiliciumwolfram, Ferrovanadin 100 t(2)
24 73.10
B
Stabstahl, nur geschmiedet 4 500 t (2)
25 ex 73.14 Draht aus Stahl , nicht überzogen , Kohlenstoffgehalt
0,25 Gewichtshundertteile oder weniger
5 300 t
26 ex 73.20 Rohrformstücke, Rohrverschlußstücke und Rohrverbindungs­
stücke aus Temperguß
2 700 t (2)
27 73.23
ex B
Einheitskanister (für 20 1 Inhalt) 80 000 Stück
28 73.32
B ex II
Schrauben mit Holzgewinde 280 t (2)
29 73.32
B ex II
Andere Außensechskantschrauben mit einer Zugfestigkeit von
weniger als 800 N/mm2
1 600 t (2)
30 73.32
B ex II
Muttern 450 t (2)
31 76.01
A
Rohaluminium 400 t (2)
32 79.03
ex A
Bleche, Platten und Tafeln aus Zink von weniger als 5 mm
Dicke
1 100t
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 /69
ANHANG IV — POLEN
c) DEUTSCHLAND
(Fortsetzung)
Lfd .
Nr.
Nummer des
Gemeinsamen
Zolltarifs
Warenbezeichnung Menge
Wert in
Millionen DM
33 ex 82.01 Spaten und Schaufeln 72 000 Stück
34 89.01
B ex II
Wasserfahrzeuge, ausgenommen Sport- und Vergnügungs­
boote
24,0(2)
35 90.23
A ex II
Fieberthermometer 50 000 Stück (2)
36 ex 92.05 Blechblasinstrumente 0,35
37 97.03
A
Spielzeug aus Holz 1,25(2)
38 97.03
ex B
Spielzeug aus Spinnstoffen 2,1 (2)
39 ex 97.05 Christbaumschmuck und ähnliche Weihnachtsartikel aus Glas 0,45
40 98.15
A
ex B
Isolierflaschen und andere Isolier-(Vakuum-)Behälter 0,65(2)
( 1 ) Einfuhren zeitlich begrenzt .
(2) Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag/diese Menge Oberschritten wird .
(3) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 42.02.210, 42.02.310, 42.02.410 und 42.02.600 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt,
wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird .
(4) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 44.11.410 und 44.11.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese
Menge überschritten wird .
(5) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 64.02.290, 64.02.340, 64.02.430, 64.02.450, 64.02.500 und 64.02.560 Einfuhrgenehmigungen
auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird .
(6) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummer 69.08.630 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten
wird .
(7) Davon: 0,4 Millionen DM nur gegen Ausfuhr von Porzellan (69.11 ) im Verhältnis 1:1 .
(8) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummer 73.02.490 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese Menge überschritten
wird .
N0 L 31 /70 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ IV — ΠΟΛΩΝΙΑ
δ) ΕΛΛΑΔΑ
Αριθμός
Κλάση
του κοινού
δασμολογίου
Περιγραφή εμπορευμάτων Ποσότητα(τόνοι)
Αξία
(ΕΛΜ)
1 31.02 Β
Γ
31.05
Α I
II
IV
Λιπάσματα ορυκτά ή χημικά, αζωτούχα, φωσφορικά, έτερα λιπά­
σματα
15 890
2 ex 40.10 Ιμάντες μεταφορικοί ή μεταδόσεως κινήσεως, μη αρθρωτοί 15000
3 40.11
6X Α
Β ex II
Επίσωτρα συμπαγή ή κοίλα και πέλματα επισώτρων διά πεπιεσμένου
αέρος, δυνάμενα να αποσπώνται και να επανατοποθετούνται, εσωτε­
ρικαί προστατευτικαί ταινίαι ελαστικών, καινουργή επίσωτρα διά
πεπιεσμένου αέρος, διά ειδικά οχήματα, φορτηγά, λεωφορεία και
γεωργικούς ελκυστήρας
10 000
4 48.01
ex Ζ
Χαρτόνια 5000
5 48.01
ex Ζ
Χάρτης διά την συσκευασίαν 5 000
6 48.01
ex Ζ
Χάρτης εκτυπώσεως, χάρτης γραφής συμπεριλαμβανομένου του χάρ­
του επιστολών και του χάρτου δι' επισκεπτήρια
16 000
7 69.11 Επιτραπέζια σκεύη και είδη οικιακής χρήσεως ή ευτρεπισμού, εκ
πορσελάνης
280
8 73.18
ex Γ
Σωλήνες παντοειδείς, κυκλικής τομής, μη ελικοειδείς, προοριζόμενοι
διά την άρδευσιν γαιών (')
11 000
9 73.40
ex Β
Κλωβοί εν γένει. Σφαίρες, σφαιρίδια και έτερα στερεά, διαφόρων
σχημάτων, διά τριβείς
7000
10 84.06
Γ ex II
Κινητήρες εσωτερικής καύσεως, ισχύος κατωτέρας των 37 RW 6 000
11 85.01
Β I ex 6)
ex Γ
Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­
ρας ή ίσης των 1 5 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
7 500
12 85.01
Β I ex 6)
ex Γ
Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­
ρας ή ίσης των 370 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
4 700
13 85.01
Β ex II
ex Γ
Μετασχηματισταί και μετατροπείς στατοί. Πηνία αντιδράσεως και
αυτεπαγωγής. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
12 500
14 85.15
Α ex III
Γ II ex γ)
Συσκευαί λήψεως τηλεοράσεως, έστω και συνδεδυασμέναι μετά συ­
σκευών εγγραφής ή αναπαραγωγής του ήχου. Πλαίσια συσκευών
λήψεως και τυπωμένα κυκλώματα εκ μετάλλου
ΑΡ 316 155 000
15 85.23
ex Β
Καλώδια-αγωγοί διά κεραίας τηλεοράσεως 2 700
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N0 L 31 /71
ANEXO IV — POLONIA
e) ESPAÑA
Número
Número
del arancel
aduanero común
Designación de la mercancía Cantidad
(0
Valor
(1 000 ECUS)
1 25.03 Azufre ( ! ) 1 000
2 ex 28.08 Ácido sulfúrico (2) 140
3 28.38
A ex II
Sulfato de cobre (2) 4,5
4 29.03
B I
TNT y dinitronaftalenos (3) 175
5 29.15
A I
Ácido oxálico (2) 5
6 29.23
D III
Ácido glutámico (2) 2,1
7 ex 29.30 Tolueno diisocianato (2) 10,5
8 29.35
ex Q
Caprolactama (2) 10
9 31.03
A I
ex II
B
Abonos fosfatados (2) 140
10 31.04
A
Abonos potásicos (2) 420
11 35.05 Dextrinas, almidones y sus colas (4) 0,14
12 36.02 Explosivos preparados (5) 21
13 ex 36.04 Mechas, etc. , excluidos detonadores eléctricos (5) 0,56
14 39.01
C ex II
Aminoplastos (2) 22,4
15 39.02
C ex XIV
Desperdicios y restos de manufacturas de otros productos de
polimerización y copolimerización (')
1,4
16 39.07
B I
III
ex V
Manufacturas de plásticos (•) 78,984
17 40.11
B ex II
Neumáticos de más de 2 kg hasta 1 5 kg incluidos 10 000 (u)
18 42.03
A
C
Prendas y accesorios de cuero (2) 0,25
19 66.03
B
Armaduras ensambladas (4) 1,5
20 69.14 Otras manufacturas de materias cerámicas (4) 0,1
21 70.17
A ex I
ex II
Objetos de vidrio para laboratorio (2) 4
N0 L 31 /72 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANEXO IV — POLONIA
e) ESPAÑA
(continuación)
Número
Número
del arancel
aduanero común
Designación de la mercancía Cantidad
(t)
Valor
(1 000 ECUS)
22 71.12 Artículos de bisutería (4) 73,85
23 71.15 Manufacturas de perlas y piedras (4) 13,32
24 73.32 Pernos y tuercas, tornillos, etc. (4) 1,2
25 73.38
B
Artículos de uso doméstico : los demás (4) 39
26 82.02 Sierras y hojas sierras (4) 5,44
27 82.03 Tenazas, alicates, etc. (4) 51
28 82.04 Herramientas de mano y otros utensilios (4) 31,4
29 82.05
ex A
Útiles intercambiables, etc. , de metales comunes (4) 0,9
30 82.09
B
Cuchillos, navajas, etc. : hojas (4) 0,03
31 82.14 Cubertería (2) 2,4
32 84.41
A I
Máquinas de coser, etc. (6) 3 (u)
33 84.62 Rodamientos (de los cuales 50 millones de ptas para roda­
mientos de menos de 1 kg)
1 10 millones
ptas
34 85.01
ex A
B ex I
Máquinas generadoras, motores, etc. (2) 13,1
35 ex 85.02 Imanes permanentes (4) 7,8
36 85.14
ex B
Altavoces, amplificadores (4) 31,78
37 85.19 Material para circuitos eléctricos (4) 10,3
38 85.20
A II
ex B
Lámparas, tubos (2)
//
7
39 85.21
A ex III
Tubos catódicos para receptores de televisión en color con
diagonal frontal superior a 42 cm
130 millones
ptas
40 85.21
B
Células fotoeléctricas (2) 2
41 85.24
ex C
Piezas y objetos de carbón o de grafito, para usos eléctricos o
electrotécnicos
80 millones
ptas
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 /73
ANEXO IV — POLONIA
e) ESPAÑA
(continuación)
Número
Número
del arancel
aduanero común
Designación de la mercancía
Cantidad
(t)
Valor
(I 000 ECUS)
42 87.01
A
ex B
Motocultores; tractores de menos de 4 000 cc (6) 61 (u)
43 ex 87.09 « Side-cars » para motocicletas o velocípedos, presentados
aisladamente (2)
0,083
44 89.01
B II
89.02
ex A
B
89.03
Barcos (4) 4576,221
45 90.01 Material de vidrio para óptica (4) 59,578
46 90.04 Gafas (4) 31,178
47 92.11
92.13
Aparatos para registro y reproducción de sonido ; partes y
piezas (4)
1 514
48 93.01 Armas blancas (4) 0,275
49 93.05 Otras armas (•) 0,275
50 93.06 Partes y piezas de armas (') 0,068
51 94.03
ex B
Muebles y sus partes, excluidos los de madera (2) 2
52 97.02 Muñecas (4) 0,033
(') Anexos IV y XV, Partes a) y c), del Acta de Adhesión .
(2) Anexo XV, Parte c), del Acta de Adhesión.
(3) Anexos IV y XV, Parte a), del Acta de Adhesión.
(4) Anexo XV, Partes a) y c), del Acta de Adhesión.
(5) Anexo XVI, Parte b), del Acta de Adhesión.
(6) Anexo XVI, Parte a), del Acta de Adhesión.
No L 31 /74 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANNEXE IV — POLOGNE
o FRANCE
Numéro
Numéro du tarif
douanier commun Désignation des marchandises Quantité
Valeur
(en milliers
de FF)
1 04.06 Miel naturel 80 t
2 12.08
ex A
Racines de chicorée séchées 4 725 t
(en admission
temporaire)
3 22.09
C IV
ex V
Boissons spiritueuses 4 000
4 27.01
ex A
(Charbon à coke) PM (*)( i )
5 27.01
ex A
(Charbon) (3 800 000 t)
PA(2)(*)
6 32.05 Matières colorantes organiques synthétiques, etc. 1 800
Pour les produits textiles, voir même annexe partie 1)
7 69.08
ex A
B II
Carreaux, pavés et dalles de pavement ou de revêtement 460
8 69.11
69.12
C
D
Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine ou
d'autres matières céramiques
1 400
9 85.15
A ex III
C ex II
85.21
D
ex E
Radiorécepteurs, appareils de télévision, semi-conducteurs et
pièces détachées (dont 20 millions de FF au maximum pour
appareils de radiodiffusion et de télévision)
22 000
10 85.25
A
B
ex C
Isolateurs 627
11 88.02
A
B ex II
et divers
Planeurs et équipements 505
12 89.01
B ex I
Chalutiers, chalutiers polyvalents de grande pêche par l'arrière 50 000
13 Divers j Équipements pour navires 880
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N0 L 31 /75
ANNEXE IV — POLOGNE
o FRANCE
(suite)
Numéro
Numéro du tarif
douanier commun Désignation des marchandises Quantité
Valeur
(en milliers
de FF)
14 90.12 Microscopes optiques, y compris les appareils pour la micro­
photographie, la microcinématographie et la microprojection
1 120
15 90.28
ex A
ex B
Instruments et appareils électriques ou électroniques de
mesure, de vérification, de contrôle, de régulation ou d'ana­
lyse
2 095
16 91.02
91.03
Pendulettes, réveils à mouvements de montre et montres pour
véhicules
220
17 97.03
A
ex B
Jouets 5 105
(') PM = pro memoria .
(2) PA = possibilité d'augmentation .
N0 L 31 /76 Journal officiel des Communautés européennes 2. 2 . 87
ANNEX IV — POLAND
(g) IRELAND
For textile products, see section (1) of this Annex
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 3 /77
ALLEGATO IV — POLONIA
h) ITALIA
N.
Numero della
tariffa doganale
comune
Designazione delle merci Quantità
Valore
(in milioni
di Ut)
1 07.01
AI
Tuberi-seme di patate 8 000 t
2 07.01
A II
ex III
Patate da consumo fresche o refrigerate 18 720 1
3 ex 11.05 Fiocchi di patate 780 1
4 17.04
A
C
D
Prodotti a base di zuccheri non contenenti cacao 270
5 22.09
C ex V
Liquori 75
6 29.06
A I
Fenolo e suoi sali 450 1
7 29.35
ex Q
Caprolattame 450 t
8 31.02
B
C
31.05
A
Concimi chimici (di cui « urea » fino ad un massimo di
7 500 tonnellate)
15 120 t
9 32.05
A
Coloranti organici sintetici 665
10 da ex cap . 28 a
ex cap . 38
Altri prodotti chimici organici e inorganici 10 650
11 39.01
B
C ex II
ex VII
39.02
B
da C I a
XIII
39.03
Materie plastiche PM (i)
12 41.02
ex B
Pelli conciate di vitello 130 t
13 ex 44.13
44.23
B ex II
Parchetti e pannelli , di legno, per pavimenti 200 t
N° L 31 /78 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ALLEGATO IV — POLONIA
h) ITALIA
(segue)
N.
Numero della
tariffa doganale
comune
Designazione delle merci Quantità
Valore
(in milioni
di Lit)
14 48.01
C ex II
ex F
Carta kraft per sacchi di grande capacità e/o carta di pasta
semichimica da ondulare, cosiddetta « fluting »
350 t
15 48.01
A
.C I
ex II
ex F
Altra carta e cartoni 150 t
Per i prodotti tessili, vedi stesso allegato, parte l)
16 69.10 Articoli in ceramica per usi sanitari o igienici 25 t
17 69.11
69.12
Vasellame ed oggetti di uso domestico o di toletta, di porcel­
lana e/o di altre materie ceramiche
300 t
18 da 70.04 a
ex 70.07
Vetro colato o laminato , vetro tirato o soffiato 800 t
19 73.02
ex G
Ferro-tungsteno 160 t
20 73.08
da ex 73.10 a
ex 73.15
Sbozzi in rotoli per lamiere, di ferro e di acciaio e prodotti
siderurgici finiti
26 000 t (**) (2)
21 ex cap . 73 Pezzi forgiati 140
22 73.17 Tubi di ghisa 460 t
23 ex 73.20 Raccordi di ghisa 300 t
24 ex 73.21 Costruzioni in acciaio 535
25 73.40
ex A
Chiusini di ghisa 250 t
26 79.01
ex A
Leghe di zinco 1 875 t
27 ex cap . 84 Macchine diverse 1 335
28 84.06
C II
D ex II
Motori a combustione interna (motori diesel); loro parti e
pezzi staccati
270
29 84.23
A I
ex II
Macchine ed apparecchi per l'estrazione, lo sterramento,
l'escavazione o la perforazione del suolo ; loro parti e pezzi
staccati
270
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 /79
ALLEGATO IV — POLONIA
h) ITALIA
(segue)
N.
Numero della
tariffa doganale
comune
Designazione delle merci Quantità
Valore
(in milioni
di Lit)
30 84.62 Cuscinetti a rotolamento 380
31 85.03 Pile elettriche 195
32 85.23 Fili , trecce, cavi, nastri , barre e simili , isolati per l'elettricità,
ecc.
470
33 85.24
ex A
ex C
Elettrodi di grafite 140
34 85.25
ex A
Isolatori di porcellana 125
35 87.01
87.06
ex A
B ex I
ex II
Trattori , loro parti , pezzi staccati ed accessori 870
36 87.06
ex A
B
Parti , pezzi staccati ed accessori per autovetture 665
37 ex 87.10 Velocipedi senza motore 500 unità
38 89.01
B ex I
Imbarcazioni da diporto o da sport 535
39 Diverse Attrezzature per navi 470
(') PM = pro memoria . L'importazione di questi prodotti è disciplinata dalle disposizioni degli articoli 4 e 7 del regolamento (CEE) n . 3420/83 del
Consiglio, del 14 novembre 1983 .
(2) Sottoposto, per quanto riguarda i prodotti CECA, al regime d'importazione previsto per il 1987 per questi prodotti .
N° L 31 /80 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANEXO IV — POLÓNIA
ij) PORTUGAL
Número N? da pauta
aduaneira comum Designação das mercadorias Quantidades
Valor
(1 000 ECUs)
1 40.08
A
ex I
ex II
Chapas, folhas e tiras :
De borracha esponjosa ou celular :
— adesivos (')
Outras :
— adesivos (')
1,2 t
2 40.09 Tubos de borracha vulcanizada, não endurecida (') 1,2 t
3 40.14
A
B ex I
ex II
Outras obras de borracha vulcanizada, não endurecida :
— com exclusão das bolsas para tabaco (')
2,4 t
4 48.15
ex A
ex B
Papel e cartão não especificados, cortados, para determinados
usos :
Tiras para usar como adesivos, de largura não superior a
10 cm, cujo revestimento seja constituído por borracha,
natural ou sintética, não vulcanizada :
— em papel pesando até 160 g/m2 , com exclusão do
papel para isolamentos eléctricos (•)
Outros :
— papel adesivo pesando até 160 g/m2 , com exclusão do
papel para isolamentos eléctricos (')
1,2 t
5 64.05
ex A
ex B
Partes de calçado (compreendendo as palmilhas e outros
reforços interiores) de qualquer matéria excepto de metal :
— de borracha (!)
2,4 t
6 73.18
ex A
B
ex I
ex III
Tubos, providos de acessórios para transporte de gases ou de
líquidos, destinados a aeronaves civis :
— simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
os obtidos pelo processo denominado swaging), mesmo
com embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de parede (2)
Outros :
Rectos, com parede de espessura uniforme, simples, sem
soldadura, de secção circular destinados exclusivamente ao
fabrico de tubos com outros perfis e outras espessuras de
parede :
— até 2,2 mm (2)
Não especificados :
— simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
mann e os obtidos pelo processo denominado swaging),
mesmo com embocadura ou flange, mas sem qualquer
outra obra, sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de
parede (2)
12 t
7 73.18
ex A Tubos providos de acessórios, para transporte de gases ou de
líquidos destinados a aeronaves civis :
— simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
os obtidos pelo processo swaging), mesmo com emboca­
dura ou flange, mas sem qualquer outra obra, soldados,
até 4,5 mm espessura de parede (2)
1,2 t
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 /81
ANEXO IV — POLÓNIA
ij) PORTUGAL
(continuação)
Número N? da pauta
aduaneira comum Designação das mercadorias Quantidades
Valor
(1 000 ECUs)
7
(cont.)
73.18
B
ex II
ex III
Outros :
Rectos, com parede de espessura uniforme, com exclusão
dos compreendidos em B I , com comprimento máximo de
4,5 m, de ligas de aço, que contenham em peso, de 0,90 %,
inclusive, a 1,15%, inclusive, de carbono, e de 0,50 %,
inclusive, à 2 %, inclusive, de crómio e eventualmente
0,50 % ou menos de molibdeno :
— simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
mann e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com
embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
soldados, até 4,5 mm de espessura de parede (2)
Não especificados :
— simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
mann e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com
embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
soldados, até 4,5 mm de espessura de parede (2)
8 ex 84.38 Lançadeiras e liços (') 0,36 t
9 85.19
ex A
ex B
Interruptores não automáticos e seccionadores, pesando até
2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
cerâmica ou de vidro (!)
Reóstatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
e peças separadas, de cerâmica ou de vidro (')
60 unidades
10 85.19
ex A
ex B
Interruptores não automáticos, e seccionadores, pesando até
2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
materiais diferentes da cerâmica ou do vidro (')
Réostatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
e peças separadas, de materiais diferentes da cerâmica ou do
vidro í 1 )
6 000 unidades
11 85.19
ex A Interruptores automáticos, disjuntores e contactores, pesando
até 3 kg cada um, com exclusão das partes e peças separa­
das (•)
1 200 unidades
12 85.19
ex A Corta-circuitos, com exclusão das partes e peças separadas (')
1 200 unidades
13 85.19
ex A
ex B
ex C
Outros aparelhos, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
cada um, com exclusão dos relais para centrais automáticas,
dos fusíveis , dos relais de telecomando por frequência musical
e das partes e das peças separadas (')
Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
mento, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg cada uma,
com exclusão das partes e peças separadas (•)
Circuitos impressos de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
cada um ( ! )
1 200 unidades
N° L 31 /82 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANEXO IV — POLONIA
ij) PORTUGAL
(continuação)
Número N? da pauta
aduaneira comum Designação das mercadorias Quantidades
Valor
(1 000 ECUs)
14 85.19
ex A
ex B
ex C
Aparelhos para interrupção e seccionamento, aparelhos para
protecção, derivação e ligação de circuitos eléctricos :
— aparelhos de materiais diferentes da cerâmica ou do vidro,
pesando até 2 kg cada um, com exclusão dos interruptores
não automáticos e dos seccionadores, pesando até 2 kg
cada um, dos interruptores automáticos, disjuntores e con­
tactores, pesando até 3 kg cada um, dos corta-circuitos e
das partes e peças separadas (')
Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
mento, potenciómetros e reóstatos, de materiais diferentes da
cerâmica ou do vidro, pesando até 2 kg cada uma, com
exclusão das partes e peças separadas ( l )
Circuitos impressos de materiais diferentes da cerâmica ou do
vidro, pesando até 2 kg cada um (!)
134 400 unidades
15 87.02 Veículos automóveis com qualquer tipo de motor, para trans­
porte de pessoas ou de mercadorias, compreendendo os de
corridas e os trolley-bus (3)
15 unidades
por marca
(') Anexo XXX, Partes a) e c), do Acto de Adesão .
(2) Anexo XXX, Parte a), do Acto de Adesão .
(3) Protocolos n?s 18 e 23, do Acto de Adesão.
. i - o / Journal officiel des Communautés européennes N0 L 31 /83
ANNEX IV — POLAND
(k) UNITED KINGDOM
No
CCT
heading
No
Description Quantity ^
1 07.01 Fresh vegetables, being :
D ex I
ex II
a) Lettuce and endive from 1 January to 15 June and
15 November to 31 December 10 tonnes
F ex II b) Beans (of the species Phaseolus) from 1 June to 30 Septem­
ber 10 tonnes
M II c) Tomatoes from 15 May to 31 October 50 tonnes
2 07.01
A II
New potatoes PM (i )
3 07.02
ex B
Potatoes preserved by freezing (chipped) 330 tonnes
4 07.04
ex B
Dried potatoes (cubed) 915 tonnes
5 20.02
ex H
Potatoes (canned) 330 tonnes
6 36.06 Matches (excluding Bengal matches) 83 500
short standards
7 42.03
B
Gloves of leather or of composition leather, including mittens
and mitts
20 000 pairs
For textile products, see section (I) of this Annex
8 ex 64.01
64.02
ex B
Footwear with uppers of rubber. Footwear with outer soles of
rubber and uppers of textile fabric
135,75
9 64.02
ex B
Training shoes with outer soles of plastic/rubber and uppers
of textile fabric with leather/plastic patches
PM ( i )
10 65.01
ex A
ex B
Hat-forms, hat bodies and hoods of felt 33,6
11 69.11
69.12
69.13
Tableware and other articles of a kind commonly used for
domestic or toilet purposes, of porcelain or china, and other
kinds of pottery
Statuettes and other ornaments, and articles of personal
adornment ; articles of furniture
547,75
12 85.15
A ex III
Transistorized television broadcast receivers (of which not
more than 8 500 units for television receivers with screens of
under 45,7 cm in size)
16 000 units
(') PM = pro memoria . Imports of these products will be subject to the requirements of Articles 4 and 7 of Council Regulation (EEC) No 3420/83 of
14 November 1983 .
No L 31 /84 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ilLAG IV — ANHANG IV — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ IV — ANNEX IV — ANEXO IV — ANNEXE IV — ALLEGATO IV — BIJLAGE IV
— ANEXO IV
POLEN — POLEN — ΠΟΛΩΝΙΑ — POLAND — POLONIA — POLOGNE — POLONIA — POLEN — POLÓNIA
1) Tekstilvarer — 1) Textilwaren — λ) Υφαντουργικά προϊόντα — (1) Textile products — 1) Productos textiles — 1) Produits textiles —
1) Prodotti tessili — 1) Textielprodukten — 1) Produtos têxteis
Kategori
Kategorie
Κατηγορία
Category
Categoria
Catégorie
Categoria
Categorie
Categoria
Medlemslande
Mitgliedstaaten
Κράτη μέλη
Member States
Estados miembros
États membres
Stati membri
Lid-Staten
Estados-membros
Enhed
Einheiten
Μονάδα
Units
Unidades
Unités
Unità
Eenheid
Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
Kategori
Kategorie
Κατηγορία
Category
Categoría
Catégorie
Categoria
Categorie
Categoria
Medlemslande
Mitgliedstaaten
Κράτη μέλη
Member States
Estados miembros
États membres
Stati membri
Lid-Staten
Estados-membros
Enhed
Einheiten
Μονάδα
Units
Unidades
Unités
Unità
Eenheid
Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
ex 7 UK 1 000 pieces 0) ex 150 C IRL Tonnes (1°)
ex 8
ex 18
ex 21
UK
UK
UK
1 000 pieces
Tonnes
1 000 pieces
0)
13(2)
0)
153 F Tonnes (9)
ex 161 UK Tonnes ( l )
Passiv forædling
Passive Lohnveredelung
Trafíc de perfectionnement passif
Passief veredelingsverkeer
ex 30 A UK 1 000 pieces 0)
ex 30 B
ex 67
ex 72
ex 76
ex 78
ex 80
ex 81
ex 85
ex 112
ex 113
ex 126
ex 127 A
149 A
149 B
149 C
150 A
ex 150 A
150 B
ex 150 B
150 C
UK
UK
UK
UK
UK
UK
UK
UK
UK
UK
BNL
I
F
IRL
F
IRL
F
IRL
F
IRL
F
IRL
F
Tonnes
Tonnes
1 000 pieces
Tonnes
Tonnes
Tonnes
Tonnes
Tonnes
Tonnes
Tonnes
Tonnes/ton
tonnellate
Tonnes
Tonnes
Tonnes
Tonnes
Tonnes
Tonnes
Tonnes
Tonnes
Tonnes
Tonnes
Tonnes
0)
7(3)
0)
C)
0)
C)
P)
( 1 )
(4)
(4)
103 (5)
35(6)
830O
60(8)
(9)
( 10)
(9)
(. 0)
(9)
(. 0)
(9)
(1°)
(9)
4
5
6
7
8
12
13
14 A
15 A
15 B
18
24
26
30 A
D
BNL
D
BNL
DK
D
BNL
D
BNL
D
D
BNL
BNL
BNL
DK
BNL
BNL
BNL
BNL
1 000 Stück
1 000 pièces
1 000 stuks
1 000 Stück
1 000 pièces
1 000 stuks
1 000 stk.
1 000 Stück
1 000 pièces
1 000 stuks
1 000 Stück
1 000 pièces
1 000 stuks
1 000 Stück
Millionen DM
1 000 pièces
1 000 stuks
1 000 pièces
1 000 stuks
1 000 pièces
1 000 stuks
1 000 stk.
1 000 pièces
1 000 stuks
1 000 pièces
1 000 stuks
1 000 pièces
1 000 stuks
1 000 pièces
j 1 000 stuks
154
10
232
389
300
460
695
1 300
300
2400
41 (>')
34
522 (J 2)
641 (13)
140
35
2 ( ,4)
317(15)
2(16)
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N0 L 31 /85
(■) See category ex 18 .
(2) Including ex-categories 7 , 8 , 21 , 30 A, 30 B, 72, 76, 78, 80, 81 , 85 and 161 : woven outer and under garments, ties, bow ties and cravats, of flax .
(3) Including ex-categories 112 and 113 : other made-up textile articles of woven flax, excluding those made-up from narrow fabrics ; handicraft table
covers of flax .
(4) See category ex 67.
(S) 56.02-21 , 23 et / en 28 .
(6) Viscosa .
O Y compris les catégories 149 B, 149 C, ex 150 A (57.10-21 et 29), ex 150 B (57.10-31 et 39) et ex 150 C (57.10-50).
(«) Including categories 149 B, 149 C, ex 150 A (57.10-21 and 29), ex 150 B (57.10-31 and 39) and ex 150 C (57.10-50).
(9) Voir catégorie 149 A.
( I0) See category 149 A.
( i ') Einschließlich Kategorien 13 , 14 B, 15 A, 15 B, 16, 17, 18, 24, 26, 27, 73 , 76 und 81 .
(1 2) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 14 B, 16, 17 , 21 , 72, 76 et / en 78 .
( ,J) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 15 B, 21 , 26, 27, 29, 72, 76, 80 et / en 81 .
( ,4) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 68, 69, 70 et / en 82 .
(1S) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 27, 28, 67, 71 , 72, 73 , 74, 75 et / en 83 .
(• 6) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 30 B et / en 80.
N 0 L 31 /86 Journal officiel des Communautés euronéennes 2 . 2 . 87
BILAG V— ANHANG V— ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ V— ANNEX V— ANEXO V— ANNEXE V— ALLEGATO V—
BIJLAGE V— ANEXO V
Kontingenter, der skal åbnes af medlemsstaterne ved indførsel fra RUMÆNIEN, for perioden
1 . îanuar tu 31 . december 1987
Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus RUMÄNIEN zu eröffnende Kontingente für die Zeit
vom 1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1987
Ποσοστώσεις παραχωρούμενες από τα κράτη μελη για εισαγωγές από τη ΡΟΥΜΑΝΙΑ για την περίοδο από
1ης Ιανουαρίου έως 31 Δεκεμβρίου 1987
Quotas to be opened by Member States for imports from ROMANIA for the period 1 January to
31 December 1987
Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de RUMANIA para el período que
va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1987
Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la ROUMANIE pour la période allant du
1 er janvier au 31 décembre 1987
Contingenti che gli stati membri apriranno all'importazione nei confronti della ROMANIA per il
periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1987
Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit ROEMENIË voor de
periode van 1 januari tot en met 31 december 1987
Contingentes a abrir pelos Estados-membros em relação à ROMÉNIA para o período de 1 de
Janeiro a 31 de Dezembro de 1987
NB :
De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
vejledende .
Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
Hinweis .
Οι αριθμοί των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
meant only to serve as a guide .
Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas sólo
se suministran con carácter indicativo .
Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont
fournies qu'à titre indicatif.
I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
As posições da pauta aduaneira comum constantes da segunda coluna são referidas a titulo
meramente indicativo .
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N« L 31 /87
( ) De med ( ) mærkede kontingenter vedrører udelukkende varer, der henhører under
EKSF-traktaten — de er derfor ikke underkastet bestemmelserne i denne beslutning. Disse
kontingenter er kun anført i listerne som en påmindelse.
(**) De med (**) mærkede kontingenter er underkastet bestemmelserne i denne beslutning, for
så vidt de benyttes med henblik på import af stålvarer, der henhører under EØF-traktaten .
( ) Die mit einem (*) bezeichneten Kontingente betreffen ausschließlich unter den EGKS-Ver­
trag fallende Waren — sie sind daher nicht den Bestimmungen dieser Entscheidung
unterworfen . Diese Kontingente sind in den Listen nur zur Erinnerung aufgeführt .
(**) Die mit (**) bezeichneten Kontingente sind den Bestimmungen dieser Entscheidung
unterworfen , sofern sie für die Einfuhr von unter den EWG-Vertrag fallenden Stahlwaren
ausgenutzt werden .
( ) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με αστερίσκο (*) καλύπτουν μόνο προϊόντα υπαγόμενα στη
συνθήκη ΕΚΑΧ. Συνεπώς δεν υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας αποφάσεως. Οι ποσοστώσεις
αυτές αναφέρονται στους καταλόγους χάριν απλής υπομνήσεως.
(**) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με δύο αστερίσκους (**) υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας
αποφάσεως στο μέτρο που χρησιμοποιούνται για την εισαγωγή σιδηρουργικών προϊόντων που
υπάγονται στη συνθήκη ΕΟΚ.
( ) The quotas marked with (*) only cover products coming within the ECSC Treaty — they
are consequently not subject to the provisions of this Decision. These quotas are included
in the lists only as a reminder.
(**) The quotas marked with (**) are subject to the provisions of this Decision, in so far as
they are used for importing steel products coming within the EEC Treaty .
( ) Los contingentes señalados con un asterisco (*) cubren únicamente los productos del
Tratado CECA; en consecuencia no estarán sujetos a las disposiciones de la presente
Decisión . Estos contingentes se recogen en las listas solamente como recordatorio .
(**) Los contingentes señalados con dos asteriscos (**) están sujetos a las disposiciones de la
presente Decisión en la medida en que son utilizados para la importación de productos
siderúrgicos del Tratado CEE.
( ) Les contingents marqués d'un astérisque (*) couvrent uniquement des produits relevant du
traité CECA; ils ne sont donc pas soumis aux dispositions de la présente décision . Ces
contingents sont repris dans les listes à titre de simple rappel .
(**) Les contingents marqués de deux astérisques (**) sont soumis aux dispositions de la
présente décision dans la mesure où ils sont utilisés pour l'importation de produits
sidérurgiques relevant du traité CEE.
( ) I contingenti contrassegnati da un asterisco (*) comprendono esclusivamente prodotti
siderurgici coperti dal trattato CECA; essi non sono pertanto disciplinati dalle disposi­
zioni della presente decisione . Tali contingenti sono ripresi nelle liste soltanto per
memoria.
(**) I contingenti contrassegnati da due asterischi (**) sono disciplinati dalle disposizioni della
presente decisione nella misura in cui sono utilizzati per l'importazione di prodotti
siderurgici coperti dal trattato CEE.
( ) De contingenten aangeduid met (*) dekken enkel de produkten die van het EGKS-Verdrag
afhangen ; ze zijn dus niet onderworpen aan de beschikkingen van dit besluit . Deze
contingenten zijn enkel ter herinnering in deze lijsten opgenomen .
(**) De contingenten aangeduid met (**) zijn onderworpen aan de beschikkingen van dit
besluit in de mate waarin zij worden gebruikt voor de invoer van ijzer- en staalprodukten
afhangende van het EEG-Verdrag .
( ) Os contingentes assinalados com um asterisco ( ) abrangem unicamente produtos objecto
do Tratado CECA; não estão, pois, sujeitos ao disposto na presente decisão . Estes
contingentes são indicados nas listas apenas pro memoria .
(**) Os contingentes assinalados com dois asteriscos (**) estão sujeitos ao disposto na presente
decisão na medida em que sejam utilizados para a importação de produtos siderúrgicos
objecto do Tratado CEE.
N° L 31 /88 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANNEXE V — ROUMANIE
BIJLAGE V — ROEMENIË
a) BENELUX
Numéro
Nummer
Numéro du tarif
douanier commun
Nummer van het
gemeenschappelijk
douanetarief
Désignation des marchandises
Omschrijving van de goederen
Quantité
Hoeveelheid
Valeur
(en milliers
de FB)
Waarde (in
duizend Bfr.)
1 17.04
C
D
18.06
A
C
D
Sucreries sans cacao, à l'exclusion d'extraits de réglisse, conte­
nant en poids plus de 10% de saccharose sans addition
d'autres matières et à l'exclusion de gommes à mâcher du
genre chewing gum
Suikerwerk zonder cacao, m.u.v. zoethoutextract (drop),
bevattende meer dan 10 gewichtspercenten saccharose, zonder
andere toegevoegde stoffen en m.u.v . kauwgom
Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du
cacao (sauf glaces de consommation)
Chocolade en andere voedingsmiddelen, welke cacao bevatten,
m.u.v . consumptie-ijs
490 t
2 31.02
C
Engrais minéraux ou chimiques azotés (sauf nitrate de sodium
naturel et urée d'une teneur en azote supérieure à 45 % en
poids du produit anhydre à l'état sec)
Minerale of chemische stikstofhoudende meststoffen , m.u.v .
natuurlijk natriumnitraat en ureum met een gehalte aan stik­
stof van meer dan 45 gewichtspercenten, berekend op het
watervrije droge produkt
9 000 t
3 36.06 Allumettes (à l'exception des allumettes « Bengale » et simi­
laires)
Lucifers (m.u.v . Bengaalse en dergelijke lucifers)
735 000 boîtes
doosjes
Pour les produits textiles, voir même annexe partie 1)
Voor textielprodukten zie deze bijlage, deel 1)
4 ex 64.01 Bottes et couvre-chaussures à semelles extérieures et dessus en
caoutchouc
Laarzen en overschoenen , met buitenzool en bovendeel van
rubber
1 54 000 paires
paar
5 64.02
ex A
Chaussures pour hommes (à l'exception de pantoufles et
autres chaussures d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles
intérieures de 24 cm ou plus et avec semelles extérieures en
cuir naturel , artificiel ou reconstitué, en caoutchouc ou en
matière plastique artificielle
Schoeisel voor heren (m.u.v . pantoffels en ander huisschoei­
sel), met bovendeel van leder, met een binnenzoollengte van
24 cm of meer en met buitenzool van leder of van kunstleder,
van rubber of van kunstmatige plastische stof
257 000 paires
paar
6 64.02
ex A
Chaussures pour garçons (à l'exception des pantoufles et
autres chaussures d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles
intérieures de moins de 24 cm et avec semelles extérieures en
cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en caoutchouc ou en
matière plastique artificielle
Schoeisel voor jongens (m.u.v . pantoffels en ander huisschoei­
sel), met bovendeel van leder, met een binnenzoollengte van
minder dan 24 cm en met een buitenzool van leder of van
kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
242 500 paires
paar
2 . 2 . 87 N° L 31 /89Journal officiel des Communautés européennes
ANNEXE V — ROUMANIE
BIJLAGE V — ROEMENIË
a) BENELUX
(suite /vervolg)
Numéro
Nummer
Numéro du tarif
douanier commun
Nummer van het
gemeenschappelijk
douanetarief
Désignation des marchandises
Omschrijving van de goederen
Quantité
Hoeveelheid
Valeur
(en milliers
de FB)
Waarde (in
duizend Bfr.)
7 64.02
ex A
Pantoufles et autres chaussures d'intérieur pour hommes et
garçons à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en
cuir naturel ou artificiel , en caoutchouc ou en matière plasti­
que artificielle
Pantoffels en ander huisschoeisel , voor heren en jongens, met
bovendeel van leder en met buitenzool van leder of van
kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
20 300 paires
paar
8 64.02
ex B
Chaussures pour hommes et garçons, autres que celles à
dessus en cuir ou en matières textiles, à semelles extérieures en
cuir ou en cuir artificiel et chaussures autres que celles visées
au n° 64.01 , à semelles extérieures en caoutchouc ou en
matière plastique artificielle
Schoeisel voor heren en jongens, ander dan met bovendeel
van leder of van textiel , met buitenzool van leder of van
kunstleder en ander dan schoeisel bedoeld bij post 64.01 , met
buitenzool van rubber of van kunstmatige plastische stof
139 500 paires
paar
9 69.07
ex A
B ex II
69.08
ex A
B ex II
Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernis­
sés ni émaillés, en grès, en faïence et en poterie
Vloer- en wandtegels, verglaasd noch geglazuurd, andere dan
artikelen bedoeld bij post 69.04, van gres, van faience of van
fijn aardewerk
Autres carreaux et dalles de pavement ou de revêtement en
grès, en faïence et en poterie
Andere vloer- en wandtegels, van gres, van faience of van fijn
aardewerk
1 320
10 69.11
ex A
ex B
Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine, à
l'exception de la porcelite
Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van por­
selein , m.u.v . porcelite
33 t
11 69.11
ex A
ex B
69.12
C
D
Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelite
Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen , van por­
celite
Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en faïence ou en
poterie fine
Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van fai­
ence of van fijn aardewerk
Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières
céramiques que la poterie ordinaire, le grès, la faïence ou la
poterie fine
Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van
andere keramische stoffen dan gewoon aardewerk , gres, fai­
ence of fijn aardewerk
89 1
N« L 31 /90 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANNEXE V — ROUMANIE
BIJLAGE V — ROEMENIË
a) BENELUX
(suite /vervolg)
Numéro
Nummer
Numéro du tarif
douanier commun
Nummer van het
gemeenschappelijk
douanetarief
Désignation des marchandises
Omschrijving van de goederen
Quantité
Hoeveelheid
Valeur
(en milliers
de FB)
Waarde (in
duizend Bfr.)
12 ex 70.05 Verre étiré ou soufflé dit « verre à vitres » non travaillé (même
plaqué en cours de fabrication) en feuilles de forme carrée ou
rectangulaire autre que le verre antique, le verre coloré dans la
masse ou à couche absorbante ou réfléchissante et à l'excep­
tion du verre pour diapositives et du verre à polir
Getrokken of geblazen glas (z.g . vensterglas), onbewerkt (als­
mede onbewerkt getrokken of geblazen geplateerd glas dat in
één arbeidsgang is verkregen), in vierkante of rechthoekige
platen, ander dan antiek glas en glas in de specie gekleurd of
met absorberende of reflecterende laag, en m.u.v . glas voor
diapositieven en slijpglas
300 1
13 ex 70.10
ex 70.13
Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, tubes à compri­
més et autres récipients similaires de transport ou d'emballage,
en verre soufflé ou pressé, à l'exception des bouteilles et
flacons en verre non travaillé, des bouchons, couvercles et
autres dispositifs de fermeture, en verre soufflé ou pressé
Flessen, flacons, bokalen, potten , buisjes en andere dergelijke
bergingsmiddelen, voor vervoer of verpakking, van geblazen
of geperst glas, m.u.v . flessen en flacons van onbewerkt glas ;
stoppen , deksels en andere sluitingen , van geblazen of geperst
glas
Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la
toilette, pour le bureau, l'ornementation des appartements ou
usages similaires (à l'exclusion des articles du n° 70.19) en
verre soufflé ou pressé, à l'exception des biberons, aquariums
et objets en verre à faible coefficient de dilatation
Glaswerk voor tafel-, keuken-, toilet- of kantoorgebruik, voor
binnenhuisversiering of voor dergelijk gebruik (m.u.v . de arti­
kelen bedoeld bij post 70.19), van geblazen of geperst glas,
m.u.v . zuigflessen , aquariums en glaswerk met een geringe
uitzettingscoëfficiënt
2 307
14 ex 70.10 Bouteilles et flacons en verre d'une contenance de plus de
0,25 1 jusqu'à 2,5 1
Flessen en flacons, van onbewerkt glas, met een inhouds­
ruimte van meer dan 0,25 1 , doch niet meer dan 2,5 1
2 540
15 ex 70.10 Bouteilles et flacons, en verre non travaillé, soufflé ou pressé,
autres que ceux d'une contenance de plus de 0,25 1 jusqu'à
2,5 1
Flessen en flacons, van onbewerkt glas, geblazen of geperst ,
andere dan met een inhoudsruimte van meer dan 0,25 1 , doch
niet meer dan 2,5 1
1 512
16 73.18
ex A
ex C
Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou en acier
(à l'exclusion des articles du n0 73.19), à l'exception des tubes
et tuyaux des espèces utilisées pour l'installation des canalisa­
tions électriques et à l'exception de ceux qui sont rivés,
agrafés ou à bords simplement rapprochés, non soudés
Buizen en pijpen (ook indien niet afgewerkt), van ijzer of van
niet-gelegeerd staal (andere dan de artikelen bedoeld bij post
73.19), m.u.v . buizen en pijpen van de soort gebruikt voor
elektrische leidingen en m.u.v . die welke zijn geklonken,
genageld, gefelst, of met enkel tegen elkaar liggende randen,
naadloos
945 t
2 . 2 . »7 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 /91
ANNEXE V — ROUMANIE
BIJLAGE V — ROEMENIË
a) BENELUX
(suite /vervolg)
Numéro
Nummer
Numéro du tarif
douanier commun
Nummer van het
gemeenschappelijk
douanetarief
Désignation des marchandises
Omschrijving van de goederen
Quantité
Hoeveelheid
Valeur
(en milliers
de FB)
Waarde (in
duizend Bfr.)
17 73.18
ex C
Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou en acier
(à l'exclusion des articles du n° 73.19), à l'exception des tubes
et tuyaux des espèces utilisées pour l'installation des canalisa­
tions électriques et à l'exception de ceux qui sont rivés,
agrafés ou à bords simplement rapprochés, soudés
Buizen en pijpen (ook indien niet afgewerkt), van ijzer of van
niet-gelegeerd staal (andere dan de artikelen bedoeld bij post
73.19), m.u.v . buizen en pijpen van de soort gebruikt voor
elektrische leidingen en m.u.v . die welke zijn geklonken,
genageld, gefelst , of met enkel tegen elkaar liggende randen,
gelast
630 1
18 79.01
A
Zinc brut
Ruw zink
1 893 t
19 85.01
ex A
B ex I
Moteurs destinés à l'aviation civile d'une puissance de
0,75 kW ou plus et de moins de 150 kW (pour autant qu'ils
tombent sous les codes Nimexe 85.01-31 à 85.01-38)
Motoren , bestemd voor burgerluchtvaartuigen , met een vermo­
gen van 0,75 kW of meer, doch minder dan 150 kW, voor
zover van de soorten vallende onder NIMEXE-codes 85.01-31
tot en met 85.01-38
Moteurs électriques polyphasés d'une puissance de plus de
7,5 kW
Meerfasenmotoren met een vermogen van meer dan 7,5 kW
17 600
20 85.01
B ex I
Moteurs électriques polyphasés d'une puissance de plus de
0,05 kW et de pas plus de 7,5 kW, à l'exception de ceux
destinés à l'aviation civile
Meerfasenmotoren met een vermogen van meer dan 0,05 kW,
doch niet meer dan 7,5 kW, m.u.v . die welke bestemd zijn
voor burgerluchtvaartuigen
9 900
21 ex 87.10
87.12
ex B
Vélocipèdes (non compris les triporteurs et similaires) sans
moteur
Rijwielen (m.u.v . bakfietsen en dergelijke) zonder motor
Cadres assemblés ou non d'une ou de plusieurs pièces, pour
vélocipèdes sans moteur (à l'exclusion de ceux pour tripor­
teurs et similaires)
Frames, al dan niet geassembleerd met een of meer andere
delen , voor rijwielen zonder motor (m.u.v . bakfietsen en
dergelijke)
3 500 pièces
stuks
22 96.01
B I
ex III
Brosses à dents, brosses, balais-brosses et pinceaux (autres que
brosses constituant des éléments de machines)
Tandenborstels, borstels , bezems, kwasten en penselen , m.u.v .
borstels voor machines
1 395
N0 L 31 /92 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
BILAG V — RUMÆNIEN
b) DANMARK
Nr.
Position i den
fælles toldtarif Varebetegnelse Mængde
Værdi
1 000 dkr.
1 07.01
A ex II
ex III
a) Kartofler ( 1 . juli til 31 . marts) PM (')
M ex II b) Tomater ( 1 . juni til 31 . oktober) PM (*)
2 18.06 Chokolade og chokoladevarer, samt andre næringsmidler med
indhold af kakao
455
3 64.02
A
Fodtøj med overdel af læder 70 000 par
4 ex 70.10 Vinflasker 750 000 stk.
5 73.32
B I
II
Skruer, bolte og møtrikker med gevind 250
6 87.10 Cykler uden motor (herunder trehjulede transportcykler) 1 950 stk.
7 94.01
B ex II
94.03
ex B
94.04
Møbler og møbeldele, elektriske varmepuder og -tæpper, vat­
tæpper, dyner, puder, soveposer m.v. (alle ikke-liberaliserede
varer)
33 700
(•) PM = pro memoria . Indførsel af disse varer finder sted i overensstemmelse med bestemmelserne i artikel 4 og 7 i Rådets forordning (EØF) nr. 3420/83
af 14. november 1983 .
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N0 L 31 /93
ANHANG V — RUMÄNIEN
c) DEUTSCHLAND
Lfd.
Nr.
Nummer des
Gemeinsamen
Zolltarifs
Warenbezeichnung Menge
Wert in
Millionen DM
1 31.02
B
Harnstoff mit einem Stickstoffgehalt von mehr als 45
Gewichtshundertteilen
3 000 1 (')
2 31.02
ex C
Kalkammonsalpeter 50 000 1 (')
3 42.03
B III
Handschuhe aus Leder oder Kunstleder 27 000 Paar
4 42.03
B III
Lohnveredelung von Handschuhen aus Leder oder Kunstleder 29 000 Paar
5 ex 44.11 Platten aus Fasern von Holz oder anderen pflanzlichen Stof­
fen
7 000 000 m* (2)
6 ex 44.15 Furniertes Holz und Sperrholz 25 000 m3 (»)
7 ex 44.18 Sogenanntes Kunstholz in Form von Platten, Tafeln, Blöcken
und dergleichen
105 000 m3 ( i )
Für Textilwaren siehe denselben Anhang, Teil l)
8 64.02
ex A
Schuhe mit Oberteil aus Leder 23,5 (3)
9 64.02
ex A
Schuhe mit Oberteil aus Leder (nur für deutsche Hersteller) 20,0(3)
10 64.02
ex A
Lohnveredelung von Schuhen mit Oberteil aus Leder 9,5(3)
11 68.01 Pflastersteine, Bordsteine und Pflasterplatten, aus Naturstein
(ausgenommen Schiefer), mit Verwendungsverbot in bestimm­
ten Regionen
17 300 t
12 69.02
A
Feuerfeste Steine, Platten, Fliesen und ähnliche feuerfeste
Bauteile auf der Grundlage von Magnesit, Dolomit oder
Chromit
250 1 (>)
13 69.08
B ex II
Fliesen, gebrannte Pflastersteine, Boden- und Wandplatten
glasiert
0,1 (4)
14 69.11
ex A
ex B
69.12
ex C
D
Geschirr und Haushaltsgegenstände aus Porzellan, Steingut
und anderen keramischen Stoffen
1,0(5)
N0 L 31 /94 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANHANG V — RUMÄNIEN
c) DEUTSCHLAND
(Fortsetzung)
Lfd .
Nr.
Nummer des
Gemeinsamen
Zolltarifs
Warenbezeichnung Menge
Wert in
Millionen DM
15 ex 70.13 Glaswaren, handgefertigt 4,0(1 )
16 73.02
ex C
Ferrosilicium mit einem Gehalt an Silicium von mehr als 60
bis 80 Gewichtshundertteilen
1 500 t
17 73.02
E ex I
Ferrochrom 150 t
18 73.02
ex G
Ferrowolfram, Ferrosiliciumwolfram 150 1 ( i )
19 73.10
B
Stabstahl , nur geschmiedet 3 000 t (>)
20 ex 73.14 Draht aus Stahl, nicht überzogen, Kohlenstoffgehalt 0,25
Gewichtshundertteile oder weniger
14 000 t
21 73.23
ex B
Einheitskanister (für 20 1 Inhalt) 10 000 Stück
22 73.32
B ex II
Schrauben mit Holzgewinde 200 1 (!)
23 73.32
B ex II
Andere Außensechskantschrauben mit einer Zugfestigkeit von
weniger als 800 N/mm2
850 1 ( i )
24 73.32
B ex II
Muttern 850 1 (!)
25 76.01
ex A
Rohaluminium 22 000 t (•)
26 79.03
ex A
Bleche, Platten und Tafeln aus Zink von weniger als 5 mm
Dicke
50 t
27 ex 82.01 Spaten und Schaufeln 265 000 Stück
28 90.23
A ex II
Fieberthermometer 50 000 Stück (•)
29 97.03
A
Spielzeug aus Holz 1,4 0)
30 97.03
ex B
Spielzeug aus Spinnstoffen 0,2 ( i )
31 ex 97.05 Christbaumschmuck und ähnliche Weihnachtsartikel aus Glas 0,2
( 1 ) Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese Menge überschritten wird .
(2) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 44.11.410 und 44.11.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese
Menge überschritten wird .
(3 ) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 64.02.290, 64.02.340, 64.02.430, 64.02.490, 64.02.540 und 64.02.590 Einfuhrgenehmigungen
auch dann erteilt , wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird .
(4) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummer 69.08.630 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten
wird .
(5 ) Davon : 0,5 Millionen DM nur gegen Ausfuhr von Porzellan (69.11 ) im Verhältnis 1:1 .
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes No L 31 /95
ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ V — ΡΟΥΜΑΝΙΑ
δ) ΕΛΛΑΔΑ
Αριθμός
Κλάση
του κοινού
δασμολογίου
Περιγραφή εμπορευμάτων Ποσότητα(τόνοι)
Αξία
(ΕΛΜ)
1 07.01
Α
Γεώμηλα 500
2 08.09
6X Α
Πέπονες και υδροπέπονες 40
3 31.02 Β
Γ
31.05
Α I
II
IV
Λιπάσματα ορυκτά ή χημικά, αζωτούχα, φωσφορικά, έτερα λιπά­
σματα
54 000
4 40.11
ex Α
Β ex II
Εσωτερικαί προστατευτικαί ταινίαι ελαστικών, καινουργή επίσωτρα
διά πεπιεσμένου αέρος, διά ειδικά οχήματα, φορτηγά, λεωφορεία και
γεωργικούς ελκυστήρας
150
5 69.11 Επιτραπέζια σκεύη και είδη οικιακής χρήσεως ή ευτρεπισμού, εκ
πορσελάνης
305
6 84.06
Γ ex II
Κινητήρες εσωτερικής καύσεως, ισχύος κατωτέρας των 37 ΚW 156 250
7 85.01
Β I ex 6)
ex Γ
Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­
ρας ή ίσης των 1 5 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
25 000
8 85.01
Β I ex 6)
ex Γ
Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­
ρας ή ίσης των 370 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
18 750
9 85.01
Β ex II
ex Γ
Μετασχηματισταί και μετατροπείς στατοί. Πηνία αντιδράσεως και
αυτεπαγωγής. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
37 500
10 85.15
Α ex III
Γ II ex γ)
Συσκευαί λήψεως τηλεοράσεως, έστω και συνδεδυασμέναι μετά
συσκευών εγγραφής ή αναπαραγωγής του ήχου. Πλαίσια συσκευών
λήψεως και τυπωμένα κυκλώματα εκ μετάλλου
ΑΡ 494 195 315
11 85.23 Καλώδια-αγωγοί διά κεραίας τηλεοράσεως 6 060
12 87.02
Α Ι ex α)
ex 6)
Λεωφορεία εν γένει, φέροντα πλέον των 6 θέσεων καθήμενων 195 315
13 87.05
ex Α
ex Β
Αμαξώματα και μεταλλικοί θάλαμοι διά αυτοκίνητα οχήματα, εξαι­
ρέσει των αυτοκινήτων αμαξών διά την μεταφοράν προσώπων, τα
οποία φέρουν 6 θέσεις καθήμενων ή ολιγωτέρας
1 795
14 97.03 Έτερα αθύρματα 3,5
N° L 31 /96 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANEXO V — RUMANIA
e) ESPAÑA
Número
Número
del arancel
aduanero común
Designación de la mercancía Cantidad
(t)
Valor
(1 000 ECUS)
1 25.03 Azufre (') 368
2 ex 28.08 Ácido sulfúrico (2) 140
3 28.38
A ex II
Sulfato de cobre (2) 4
4 28.42
A II
Carbonato de sodio (2) 840
5 29.03
B I
TNT y dinitronaftalenos (') 140
6 29.15
A I
Ácido oxálico (2) 4
7 29.23
D III
Ácido glutámico (2) 2,1
8 ex 29.30 Tolueno diisocianato (2) 10,5
9 31.03
A I
ex II
B
Abonos fosfatados (2) 140
10 31.04
A
Abonos potásicos (2) 420
11 35.05 Dextrinas, almidones y sus colas (3) 0,14
12 36.02 Explosivos preparados (4) 21
13 ex 36.04 Mechas, etc, excluidos detonadores eléctricos (4) 0,56
14 39.01
C ex II
Aminoplastos (2) 22,4
15 39.02
C ex XIV
Desperdicios y restos de manufacturas de otros productos de
polimerización y copolimerización (•)
1,4
16 39.07
B I
III
ex V
Manufacturas de plásticos (') 78,984
17 42.03
A
C
Prendas y accesorios de cuero (2) 0,25
18 66.03
B
Armaduras ensambladas (3) 1,5
19 69.14 Otras manufacturas de materias cerámicas (3) 0,1
20 71.12 Artículos de bisutería (3) 73,850
21 71.15 Manufacturas de perlas y piedras (3) 13,320
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 /97
ANEXO V — RUMANIA
e) ESPAÑA
(continuación)
Número
Número
del arancel
aduanero común
Designación de la mercancía
Cantidad
(t)
Valor
(1 000 ECUS)
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
32
33
34
35
36
37
38
39
40
41
42
73.32
73.38
B
82.03
82.09
B
84.41
A I
ex 84.62
85.01
ex A
B ex I
ex 85.02
85.18
85.19
85.20
A II
ex B
85.21
B
87.01
A
ex B
ex 87.09
90.01
90.04
93.01
93.05
93.06
94.03
ex B
98.05
A
Pernos y tuercas, tornillos, etc. (3)
Artículos de uso doméstico : los demás (3)
Tenazas, alicates, etc. (3)
Cuchillos, navajas, etc. : hojas (3)
Máquinas de coser, etc. (5)
Rodamientos (de los cuales 45 millones de ptas para roda­
mientos de menos de 1 kg)
Máquinas generadoras, motores, etc. (2)
Imanes permanentes (3)
Condensadores eléctricos (3)
Material para circuitos eléctricos (3)
Lámparas, tubos (2)
Células fotoeléctricas (2)
Motocultores ; tractores de menos de 4 000 cc (5)
« Side-cars » para motocicletas o velocípedos, presentados
aisladamente (2)
Material de vidrio para óptica (3)
Gafas (3)
Armas blancas (3)
Otras armas (')
Partes y piezas de armas (*)
Muebles y sus partes, excluidos los de madera (2)
Lápices (2)
0,09
0,022
10
0,03
3 (u)
25,6
7,8
0,027
0,022
10
2
80 (u)
0,083
0,275
0,275
0,068
2
60 millones
ptas
59,578
31,178
0,03
(') Anexos IV y XV, Partes a) y c), del Acta de Adhesión .
(2) Anexo XV, Parte c), del Acta de Adhesión.
(3) Anexo XV, Partes a) y c), del Acta de Adhesión .
(4) Anexo XVI, Parte b), del Acta de Adhesión .
(5) Anexo XVI , Parte a), del Acta de Adhesión.
N° L 31 /98 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANNEXE V — ROUMANIE
n FRANCE
Numéro
Numéro du tarif
douanier commun Désignation des marchandises Quantité
Valeur
(en milliers
de FF)
1 04.06 Miel naturel 290 1
2 07.01
M ex I
ex II
Tomates fraîches (importées du 15 au 20 mai et du 15 octobre
au 31 décembre)
6 000 1
(dont 200 t du
15 au 31 octobre)
3 22.09
C IV
ex V
Boissons spiritueuses 132
4 27.10
A ex I
ex II
ex III
Essence d'automobile 1 10 000 1
5 27.10
C I
ex II
Gas oil et fuel domestique 600 000 1
6 27.10
C exil
Fuel léger et lourd 105 000 1
7 27.10
C III
Huiles lubrifiantes et autres 1 100 1
8 32.05 Matières colorantes organiques, synthétiques, etc. 73,5 t
9 48.01
A
Papier journal 1 980 1
10 69.08
ex A
B ex II
Carreaux de céramique 105 000 m2
11 69.11
69.12
C ex I
ex II
Vaisselle et articles de ménage ou de toilette, en porcelaine ou
en faïence
2 304,225
12 85.15
A ex III
Appareils récepteurs de télévision en noir et blanc 1 080 pièces
13 85.15
A ex III
Appareils récepteurs de télévision en couleur 1 000 pièces
14 85.15
A ex III
Appareils récepteurs de radio 50 000 pièces
15 85.15
A ex III
i
Tuners 10 000 pièces
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N0 L 31 /99
ANNEXE V — ROUMANIE
0 FRANCE
(suite)
Numéro
Numéro du tarif
douanier commun Désignation des marchandises Quantité
Valeur
(en milliers
de FF)
16 85.15
A ex III
Appareils de radio pour véhicules automobiles 5 000 pièces
17 85.15
C exil
Pièces détachées pour appareils de radiodiffusion , télévision,
enregistrement et reproduction du son
1 050
**
18 85.21
D ex I
ex II
ex E
Semi-conducteurs 1 780
19 90.28
A ex I
ex II
B ex I
ex 11
Appareils électriques ou électroniques de mesure, de vérifica­
tion et de contrôle
1 375
20 97.03
A
ex B
Jouets 2 514
N° L 31 / 100 Journal officiel des Communautés européennes 2. 2 . 87
ANNEX V — ROMANIA
(g) IRELAND
No
CCT
heading
No
Description Quantity
Value
(£ Irl)
1 ex 69.11
ex 69.12
Tableware and other articles of a kind commonly used for
domestic purposes of porcelain or China or of other kinds of
pottery
90 tonnes
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 / 101
ALLEGATO V — ROMANIA
h) ITALIA
N.
Numero della
tariffa doganale
comune
Designazione delle merci Quantità
Valore
(in milioni
di Lit)
1 04.06 Miele naturale 250 1 I
2 07.04
ex B
Patate disidratate e disseccate 750 1
3 20.07
A ex III
B ex II
Succhi di agrumi diversi dai pompelmi 240 1
4 22.09
C
Bevande alcoliche 85
5 25.23 Cementi idraulici 5 000 1
6 28.40
B ex II
Polifosfati 850 1
7 28.47
B ex II
Dicromato di sodio 355
8 28.56
C
Carburo di calcio 6 500 1
9 31.02
B
C
31.05
A
Concimi chimici (di cui « urea » per un massimo di 15 500
tonnellate)
32 500 1
10 da ex cap . 28 a
ex cap.38
Prodotti chimici diversi 11 690
11 39.01
C ex II
39.02
C XIII
Resine sintetiche 850 1
12 39.02
C ex I
Fogli di polietilene 590
13 39.02
C I
Polietilene 775 t
14 39.02
C ex VI
Polistirolo 370 1
15 39.02
C VII
Cloruro di polivinile 750 1
16 40.02
ex C
Gomma sintetica 1 700 1
No L 31 / 102 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ALLEGATO V — ROMANIA
h) ITALIA
(segue)
N.
Numero della
tariffa doganale
comune
Designazione delle merci Quantità
Valore
(in milioni
di Lit)
17 40.11
B ex II
Pneumatici , comprese camere d'aria 1 600
18 ex 44.13 Parchetti di legno, per pavimenti 1 300 1
19 48.01
A
Carta da giornali 20 1
20 48.01
F
Carta e cartoni in rotoli o in fogli , altri 300 1
Per i prodotti tessili, vedi stesso allegato, parte l)
21 64.01
64.02
Calzature per donna, uomo e ragazzo, calzature sportive,
stivali di gomma
190
22 69.07
B ex II
69.08
B ex II
Piastrelle e lastre per pavimenti in ceramica smaltata o non 1 000 1
23 69.11
69.12
Vasellame ed oggetti di uso domestico o da toletta, di porcel­
lana e/o di altre materie ceramiche
380 1
24 73.08
da ex 73.10 a
ex 73.15
Lamiere spesse ed altri prodotti laminati finiti d'acciaio , ivi
compresi sbozzi in rotoli per lamiere
90 000 t (!) (")
25 ex cap . 73 Pezzi colati e forgiati 1 450 1
26 ex 73.14 Fili di ferro tirato 1 150 1
27 73.17
ex 73.20
Tubi di ghisa completi dei loro accessori 2 000 t
28 73.18
ex A
B
ex C
Tubi di acciaio 5 550 1
29 73.18
ex C
Tubi per perforazione 2 650 1
30 ex 73.20 Raccordi per tubi di ghisa, ferro o acciaio 75 t
31 ex 73.25 Cavi in acciaio 1 630 1
32 Diverse Lavori in metallo , in plastica e gomma 765
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 / 103
ALLEGATO V — ROMANIA
h) ITALIA
(segue)
N.
Numero della
tariffa doganale
comune
Designazione delle merci Quantità
Valore
(in milioni
di Lit)
33 79.01
A
Zinco greggio 970 1
34 84.06
ex C
Micromotori 190
35 84.23
A ex I
Escavatori 1 090
36 84.41
A ex III
Parti e pezzi staccati per macchine da cucire 375
37 84.62 Cuscinetti a rotolamento 420
38 85.03 Pile elettriche 190
39 85.23 Fili , trecce, cavi, ecc., isolati per elettricità 835
40 85.24
ex A
ex C
Elettrodi di grafite 180 1
41 87.02
A ex I
Autoveicoli da campagna (campagnole) 1 000 unità I
42 87.02
A
Autoveicoli per il trasporto di persone 500 unità
43 87.02
B
Autoveicoli per il trasporto di merci 420 unità
44 87.06 Parti e pezzi staccati per autoveicoli 505
45 Diverse Impianti complessi, equipaggiamenti per diverse altre indu­
strie, comprese apparecchiature di alta tensione, condensatori ,
elementi di automazione, gruppi elettrogeni
1 675
(•) Sottoposto, per quanto riguarda i prodotti CECA, al regime d'importazione previsto per il 1987 per questi prodotti .
N° L 31 / 104 2 . 2 . 87Journal officiel des Communautés européennes
ANEXO V — ROMÉNIA
ij) PORTUGAL
Número N°da pauta
aduaneira comum Designação das mercadorias Quantidades
Valor
(1 000 ECUs)
1 40.08
A
ex I
ex II
Chapas, folhas e tiras :
De borracha esponjosa ou celular :
— adesivos (')
Outras :
— adesivos (J )
3 t
2 40.09 Tubos de borracha vulcanizada, não endurecida (') 4,2 1
3 40.13
A
ex B
Luvas, mesmo sem dedos (')
Vestuário e acessórios de vestuário :
— com exclusão dos espartilhos, cintas e semelhantes e do
vestuário para mergulhadores (')
1,8 1
-
4 40.14
A
B ex I
ex II
Outras obras de borracha vulcanizada, não endurecida :
— com exclusão das bolsas para tabaco (')
14,4 1
5 48.15
ex A
ex B
Papel e cartão não especificados, cortados, para determinados
usos :
Tiras para usar como adesivos, de largura não superior a
10 cm, cujo revestimento seja constituído por borracha,
natural ou sintética, não vulcanizada :
— em papel pesando até 160 g/m2, com exclusão do papel
para isolamentos eléctricos (')
Outros :
— papel adesivo pesando até 160 g/m2 , com exclusão do
papel para isolamentos eléctricos (')
6 1
6 64.01 Calçado com sola exterior e parte superior de borracha ou de
matéria plástica artificial
3 000 pares
7 64.05
ex A
ex B
Partes de calçado (compreendendo as palmilhas e outros
reforços interiores) de qualquer matéria excepto de metal :
— de borracha (•)
9,6 1
8 ex 70.10 Garrafas e garrafões (2) 24 1
9 ex 70.10 Outros recipientes próprios para transporte ou embalagem,
com exclusão dos de vidros corados, foscos, gravados, irisa­
dos, lapidados, marmorizados, opacos, opalinos ou pintados e
dos tubos de comprimidos (2)
0,6 1
10 70.21 Obras de vidro não especificadas (') 1,8 t
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes No L 31 / 105
ANEXO V — ROMÉNIA
ij) PORTUGAL
(continuação)
Número N? da pauta
aduaneira comun Designação das mercadorias Quantidades
Valor
(1 000 ECUs)
11 73.18
ex A
B
ex I
ex III
Tubos, providos de acessórios para transporte de gases ou de
líquidos, destinados a aeronaves civis :
— simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
os obtidos pelo processo denominado swaging), mesmo
com embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de parede (2)
Outros :
Rectos, com parede de espessura uniforme, simples, sem
soldadura, de secção circular destinados exclusivamente ao
fabrico de tubos com outros perfis e outras espessuras de
parede :
— até 2,2 mm (2)
Não especificados :
— simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
mann e os obtidos pelo processo denominado swaging),
mesmo com embocadura ou flange, mas sem qualquer
outra obra, sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de
parede (2)
24 1
12 73.18
ex A
B
ex II
ex III
Tubos providos de acessórios, para transporte de gases ou de
líquidos destinados a aeronaves civis :
— simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
os obtidos pelo processo swaging), mesmo com emboca­
dura ou flange, mas sem qualquer outra obra, soldados,
até 4,5 mm espessura de parede (2)
Outros :
Rectos, com parede de espessura uniforme, com exclusão
dos compreendidos em B I , com comprimento máximo de
4,5 m, de ligas de aço, que contenham em peso, de 0,90 %,
inclusive, a 1,15 %, inclusive, de carbono, e de 0,50%,
inclusive, a 2 %, inclusive, de crómio e eventualmente
0,50 % ou menos de molibdeno :
— simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
qualquer outro preparo (incluido os tubos Mannesmann
e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com embo­
cadura ou flange, mas sem qualquer outra obra, solda­
dos, até 4,5 mm de espessura de parede (2)
Não especificados :
— simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
mann e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com
embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
soldados, até 4,5 mm de espessura de parede (2)
3,6 1
13 ex 84.38 Lançadeiras e liços (') 0,6 1
14 85.19
ex A
ex B
Interruptores não automáticos e seccionadores, pesando até
2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
cerâmica ou de vidro (*)
Reóstatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
e peças separadas, de cerâmica ou de vidro (')
120 unidades
N° L 31 / 106 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANEXO V — ROMÉNIA
ij) PORTUGAL
(continuação)
Número N? da pauta
aduaneira comun Designação das mercadorias Quantidades
Valor
(1 000 ECUs)
15 85.19
ex A
ex B
Interruptores não automáticos e seccionadores, pesando até
2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
materiais diferentes da cerâmica ou do vidro (')
Reóstatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
e peças separadas, de materiais diferentes da cerâmica ou do
vidro ( ! )
18 000 unidades
16 85.19
ex A Interruptores automáticos, disjuntores e contadores, pesando
até 3 kg cada um, com exclusão das partes e peças separa­
das (•)
2 400 unidades
17 85.19
ex A Corta-circuitos, com exclusão das partes e peças separadas (•)
2 400 unidades
18 85.19
ex A
ex B
ex C
Outros aparelhos, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
cada um, com exclusão dos relais para centrais automáticas,
dos fusíveis, dos relais de telecomando por frequência musical
e das partes e das peças separadas ( J )
Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
mento, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg cada uma,
com exclusão das partes e peças separadas (*)
Circuitos impressos de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
cada um (•)
3 600 unidades
19 85.19
ex A
ex B
ex C
Aparelhos para interrupção e seccionamento, aparelhos para
protecção, derivação e ligação de circuitos eléctricos :
— aparelhos de materiais diferentes da cerâmica ou de vidro,
pesando até 2 kg cada um, com exclusão dos interruptores
não automáticos e dos seccionadores, pesando até 2 kg
cada um, dos interruptores automáticos, disjuntores e con­
tadores, pesando até 3 kg cada um, dos corta-circuitos e
das partes e peças separadas (•)
Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
mento, potenciómetros e reóstatos, de materiais diferentes da
cerâmica ou do vidro, pesando até 2 kg cada uma, com
exclusão das partes e peças separadas (!)
Circuitos impressos de materiais diferentes da cerâmica ou do
vidro, pesando até 2 kg cada um (!)
480 000 unidades
20 85.25
A
ex C
Isoladores de qualquer espécie :
— de matérias cerâmicas
— de vidro
0,5 t
21 87.02 Veículos automóveis com qualquer tipo de motor, para trans­
porte de pessoas ou de mercadorias, compreendendo os de
corridas e os trolley-bus (3)
15 unidades
por marca
(') Anexo XXX, Partes a) e c), do Acto de Adesão .
(2) Anexo XXX, Parte a), do Acto de Adesão .
(3) Protocolos n?s 18 e 23 , do Acto de Adesão .
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N0 L 31 / 107
ANNEX V — ROMANIA
(k) UNITED KINGDOM
No
CCT
heading
No
Description Quantity
Value
(£ 1 000)
1 07.01
Mil
Tomatoes from 15 May to 31 October 1 980 tonnes
2 07.02
ex B
Potatoes preserved by freezing 440 tonnes
3 07.04
ex B
Dried potatoes 30
4 20.02
ex H
Potatoes (canned or bottled) 340
5 42.03
B ex I
ex II
ex III
Gloves of leather or of composition leather, including mittens
and mitts (not more than 58 000 pairs of gloves wholly of
leather)
65 000 pairs
For textile products, see section (I) of this Annex
6 65.01
ex A
ex B
65.03
ex 65.05
65.06
Hat-forms and hat bodies of felt
Felt headgear
Headgear knitted or crocheted
Other headgear
168 000 pieces
7 69.11
69.12
B
C
D
Tableware and other articles of a kind commonly used for
domestic or toilet purposes, of porcelain or china and of other
kinds of pottery (excluding common pottery)
480
8 85.15
A ex III
Transistorized television broadcast receivers 8 400 units
9 85.15
A ex III
Transistorized 30,5 cm monochrome television broadcast
receivers
28 000 units (i )
( i ) The reference to screen size is to the diagonal measurement .
N0 L 31 / 108 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
BILAG V — ANHANG V — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ V — ANNEX V — ANEXO V — ANNEXE V — ALLEGATO V — BIJLAGE V —
ANEXO V
RUMÆNIEN — RUMÄNIEN — ΡΟΥΜΑΝΙΑ — ROMANIA — RUMANÍA — ROUMANIE — ROMANIA — ROEMENIË —
ROMÊNIA
1) Tekstilvarer — 1) Textilwaren — λ) Υφαντουργικά προϊόντα — (1) Textile products — 1) Productos textiles — 1) Produits textiles —
1) Prodotti tessili — 1) Textielprodukten — 1) Produtos texteis
Kategori
Kategorie
Κατηγορία
Category
Categoria
Catégorie
Categoria
Categorie
Categoria
Medlemslande
Mitgliedstaaten
Κράτη μέλη
Member States
Estados miembros
États membres
Stati membri
Lid-Staten
Estados-membros
Enhed
Einheiten
Μονάδα
Units
Unidades
Unités
Unità
Eenheid
Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
Kategori
Kategorie
Κατηγορία
Category
Categoria
Catégorie
Categoria
Categorie
Categoria
Medlemslande
Mitgliedstaaten
Κράτη μέλη
Member States
Estados miembros
États membres
Stati membri
Lid-Staten
Estados-membros
Enhed
Einheiten
Μονάδα
Units
Unidades
Unités
Unità
Eenheid
Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
ex 7 UK 1 000 pieces OX2) ex 126 BNL Tonnes
ton
1 10 (5)
l \ I I
ex 8 UK 1 000 pieces (1) (2)
ex 138 I tonnellate 70(6)
ex 18 Π UK Tonnes is (3)
UK Tonnes 5 O
\ \
ex 161 UK Tonnes OX2)
ex 18 O UK Tonnes 5(4)
l \ \
Passive Lohnveredelung
Trafic de perfectionnement passif
Passief veredelingsverkeer
ex 19 UK 1 000 pieces OX2)
ex 20 UK Tonnes 0 )
5 D 1 000 Stück 108
ex 21 UK 1 000 pieces OX2)
6 BNL
D
1 000 pièces
1 000 stuks
1 000 Stück
323
63ex 30 A UK 1 000 pieces OX2)
IIIIll II
ex 30 B UK Tonnes OX2) 7 BNL 1 000 pièces
1 000 stuks
1 000 Stück
38
ex 38 B UK Tonnes 0 ) \ D 665
ex 39 UK Tonnes 0) 8 BNL 1 000 pièces
1 000 stuks
50
ex 40 UK Tonnes 0)
D 1 000 Stück 260
\
12 D Millionen DM 35(8)
ex 72 UK 1 000 pieces ex2)
I II
ex 76 UK Tonnes OX2)
14 A BNL 1 000 pièces
1 000 stuks
803 (9)
ex 78 UK Tonnes OX2) 15 A BNL 1 000 pièces
1 000 stuks
999(10)
UK Tonnes OX2)ex 80
18 BNL 1 000 pièces
1 000 stuks
110
ex 81 UK Tonnes OX2) \
\ \ \ J
BNL 1 000 pièces
1 000 stuks
1 080 (J J )
ex 123 UK Tonnes (2)
26
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L31/ 109
(') See category ex 18 (*).
(2) See category 18 (**).
(3 ) Including ex-categories 7, 8, 19, 20, 21 , 30 A, 30 B , 38 B, 39 , 40, 72, 76, 78, 80, 81 and 161 : woven outer and under garments, handkerchiefs, ties, bow
ties and cravats, wholly or mainly of flax or ramie, household linen, curtains and other furnishing articles wholly or mainly of hemp.
(4) Including ex-categories 7 , 8, 19, 21 , 30 A, 30 B, 72, 76, 78 , 80, 81 , 123 and 161 : woven outer and under garments, handkerchiefs, shawls, scarves, veils,
mantillas and the like, ties, bow ties and cravats of hemp.
(5) Sauf / uitgezonderd 56.02-21 , 23 et / en 28 .
(6) 57.11-10.
(7) Woven fabrics of true hemp (NIMEXE code 57.11-10).
(«) Einschließlich Kategorien 13 , 14 B, 15 A, 15 B, 16, 17 , 24, 25 , 26, 27, 73 , 81 und 82.
(9) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 14 B, 16, 17, 21 , 72, 76 et / en 78.
( I0) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 15 B, 21 , 26, 27, 29, 72, 76, 80 et / en 81 .
( ,l) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 27, 28 , 67, 71 , 72, 73, 74, 75 et / en 83 .
N0 L 31 / 110 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
BILAG VI — ANHANG VI — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VI — ANNEX VI — ANEXO VI — ANNEXE VI —
ALLEGATO VI — BIJLAGE VI — ANEXO VI
Kontingenter, der skal åbnes af medlemsstaterne ved indførsel fra TJEKKOSLOVAKIET, for
perioden 1 , januar til 31 . december 1987
Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus der TSCHECHOSLOWAKEI zu eröffnende
Kontingente für die Zeit vom 1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1987
Ποσοστώσεις παραχωρούμενες από τα κράτη μελη για εισαγωγες από την ΤΣΕΧΟΣΛΟΒΑΚΙΑ για την
περίοδο από 1ης Ιανουαρίου έως 31 Δεκεμβρίου 1987
Quotas to be opened by Member States for imports from CZECHOSLOVAKIA for the period
1 January to 31 December 1987
Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de CHECOSLOVAQUIA para el
período que va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1987
Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la TCHÉCOSLOVAQUIE pour la
période allant du 1er janvier au 31 décembre 1987
Contingenti che gli stati membri apriranno all'importazione nei confronti della
CECOSLOVACCHIA per il periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1987
Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit TSJECHO­
SLOWAKIJE voor de periode van 1 januari tot en met 31 december 1987
Contingentes a abrir pelos Estados-membros em relação à CHECOSLOVÁQUIA para o período
de 1 de Janeiro a 31 de Dezembro de 1987
NB :
De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
vejledende .
Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
Hinweis .
Οι αριθμοί των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
meant only to serve as a guide .
Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas solo
se suministran con carácter indicativo .
Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont
fournies qu'à titre indicatif.
I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
As posições da pauta aduaneira comum constantes da segunda coluna são referidas a título
meramente indicativo .
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 / 1 1 1
( ) De med ( ) mærkede kontingenter vedrører udelukkende varer, der henhører under
EKSF-traktaten — de er derfor ikke underkastet bestemmelserne i denne beslutning. Disse
kontingenter er kun anført i listerne som en påmindelse .
(**) De med (**) mærkede kontingenter er underkastet bestemmelserne i denne beslutning, for
så vidt de benyttes med henblik på import af stålvarer, der henhører under EØF-traktaten .
( ) Die mit einem (*) bezeichneten Kontingente betreffen ausschließlich unter den EGKS-Ver­
trag fallende Waren — sie sind daher nicht den Bestimmungen dieser Entscheidung
unterworfen . Diese Kontingente sind in den Listen nur zur Erinnerung aufgeführt .
(**) Die mit (**) bezeichneten Kontingente sind den Bestimmungen dieser Entscheidung
unterworfen, sofern sie für die Einfuhr von unter den EWG-Vertrag fallenden Stahlwaren
ausgenutzt werden .
( ) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με αστερίσκο (*) καλύπτουν μόνο προϊόντα υπαγόμενα στη
συνθήκη ΕΚΑΧ. Συνεπώς δεν υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας αποφάσεως. Οι ποσοστώσεις
αυτές αναφέρονται στους καταλόγους χάριν απλής υπομνήσεως.
(**) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με δύο αστερίσκους (**) υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας
αποφάσεως στο μέτρο που χρησιμοποιούνται για την εισαγωγή σιδηρουργικών προϊόντων που
υπάγονται στη συνθήκη ΕΟΚ.
( ) Los contingentes señalados con un asterisco (#) cubren únicamente los productos del
Tratado CECA; en consecuencia no estarán sujetos a las disposiciones de la presente
Decisión . Estos contingentes se recogen en las listas solamente como recordatorio.
(**) Los contingentes señalados con dos asteriscos (**) están sujetos a las disposiciones de la
presente Decisión en la medida en que son utilizados para la importación de productos
siderúrgicos del Tratado CEE.
( ) The quotas marked with (*) only cover products coming within the ECSC Treaty — they
are consequently not subject to the provisions of this Decision . These quotas are included
in the lists only as a reminder.
(**) The quotas marked with (**) are subject to the provisions of this Decision , in so far as
they are used for importing steel products coming within the EEC Treaty .
(*) Les contingents marqués d'un astérisque (*) couvrent uniquement des produits relevant du
traité CECA; ils ne sont donc pas soumis aux dispositions de la présente décision . Ces
contingents sont repris dans les listes à titre de simple rappel .
(**) Les contingents marqués de deux astérisques (**) sont soumis aux dispositions de la
présente décision dans la mesure où ils sont utilisés pour l'importation de produits
sidérurgiques relevant du traité CEE.
( ) I contingenti contrassegnati da un asterisco (*) comprendono esclusivamente prodotti
siderurgici coperti dal trattato CECA; essi non sono pertanto disciplinati dalle disposi­
zioni della presente decisione. Tali contingenti sono ripresi nelle liste soltanto per
memoria .
(**) I contingenti contrassegnati da due asterischi (**) sono disciplinati dalle disposizioni della
presente decisione nella misura in cui sono utilizzati per l'importazione di prodotti
siderurgici coperti dal trattato CEE.
( ) De contingenten aangeduid met ( ) dekken enkel de produkten die van het EGKS-Verdrag
afhangen ; ze zijn dus niet onderworpen aan de beschikkingen van dit besluit . Deze
contingenten zijn enkel ter herinnering in deze lijsten opgenomen .
(**) De contingenten aangeduid met (**) zijn onderworpen aan de beschikkingen van dit
besluit in de mate waarin zij worden gebruikt voor de invoer van ijzer- en staalprodukten
afhangende van het EEG-Verdrag .
( ) Os contingentes assinalados com um asterisco ( ) abrangem unicamente produtos objecto
do Tratado CECA; não estão, pois, sujeitos ao disposto na presente decisão . Estes
contingentes são indicados nas listas apenas pro memoria .
(**) Os contingentes assinalados com dois asteriscos (**) estão sujeitos ao disposto na presente
decisão na medida em que sejam utilizados para a importação de produtos siderúrgicos
objecto do Tratado CEE .
N° L 31 / 1 12 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANNEXE VI — TCHÉCOSLOVAQUIE
BIJLAGE VI — TSJECHOSLOWAKIJE
a) BENELUX
Numéro
Nummer
Numéro du tarif
douanier commun
Nummer van het
gemeenschappelijk
douanetarief
Désignation des marchandises
Omschrijving van de goederen
Quantité
Hoeveelheid
Valeur
(en milliers
de Fl)
Waarde (in
duizend Fl.)
1 17.04
C
D
18.06
A
C
D
Sucreries sans cacao, à l'exclusion d'extraits de réglisse, conte­
nant en poids plus de 10% de saccharose, sans addition
d'autres matières et à l'exclusion de gommes à mâcher du
genre chewing gum
Suikerwerk zonder cacao, m.u.v . zoethoutextract (drop),
bevattende meer dan 10 gewichtspercenten saccharose, zonder
andere toegevoegde stoffen en m.u.v . kauwgom
Chocolat et autres préparations alimentaires (sauf glaces de
consommation)
Chocolade en andere voedingsmiddelen, welke cacao bevatten,
m.u.v . consumptie-ijs
670 t
2 36.02 Explosifs préparés
Bereide springstoffen
58 t
3 36.06 Allumettes (à l'exception des allumettes « Bengale » et simi­
laires)
Lucifers (m.u.v. Bengaalse en dergelijke lucifers)
14 914 400 boîtes
doosjes
Pour les produits textiles, voir même annexe partie 1)
Voor textielprodukten zie deze bijlage, deel 1)
4 ex 64.01 Bottes et couvre-chaussures, à semelles extérieures et dessus en
caoutchouc
Laarzen en overschoenen, met buitenzool en bovendeel van
rubber
845 350 paires
paar
5 64.02
ex A
Chaussures pour hommes (à l'exception des pantoufles et
autres chaussures d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles
intérieures de 24 cm ou plus et avec semelles extérieures en
cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en caoutchouc ou en
matière plastique artificielle
Schoeisel voor heren (m.u.v. pantoffels en ander huisschoei­
sel), met bovendeel van leder, met een binnenzoollengte van
24 cm of meer en met buitenzool van leder of van kunstleder,
van rubber of van kunstmatige plastische stof
234 100 paires
paar
6 64.02
ex A
Chaussures pour garçons (à l'exception des pantoufles et
autres chaussures d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles
intérieures de moins de 24 cm et avec semelles extérieures en
cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en caoutchouc ou en
matière plastique artificielle
Schoeisel voor jongens (m.u.v . pantoffels en ander huisschoei­
sel), met bovendeel van leder, met een binnenzoollengte van
minder dan 24 cm en met buitenzool van leder of van
kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
59 400 paires
paar
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N0 L 3 1 / 1 13
ANNEXE VI — TCHÉCOSLOVAQUIE
BIJLAGE VI — TSJECHOSLOWAKIJE
a) BENELUX
(suite /vervolg)
Numéro
Nummer
Numéro du tarif
douanier commun
Nummer van het
gemeenschappelijk
douanetarief
Désignation des marchandises
Omschrijving van de goederen
Quantité
Hoeveelheid
Valeur
(en milliers
de Fl)
Waarde (in
duizend Fl.)
7 64.02
ex A
Pantoufles et autres chaussures d'intérieur pour hommes et
garçons, à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en
cuir naturel ou artificiel , en caoutchouc ou en matière plasti­
que artificielle
Pantoffels en ander huisschoeisel, voor heren en jongens, met
bovendeel van leder en met buitenzool van leder of van
kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
1 450 paires
paar
8 64.02
ex B
Chaussures pour hommes et garçons, autres que celles à
dessus en cuir, ou en matières textiles, à semelles extérieures
en cuir ou en cuir artificiel et chaussures autres que celles
visées au n° 64.01 , à semelles extérieures en caoutchouc ou en
matière plastique artificielle
Schoeisel voor heren en jongens, ander dan met bovendeel
van leder of van textiel , met buitenzool van leder of van
kunstleder en ander dan schoeisel bedoeld bij post 64.01 , met
buitenzool van rubber of van kunstmatige plastische stof
1 487 000 paires
paar
9 69.07
ex A
B ex II
69.08
ex A
B ex II
Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernis­
sés ni émaillés, en grès, en faïence et en poterie
Vloer- en wandtegels, verglaasd noch geglazuurd, andere dan
artikelen bedoeld bij post 69.04, van gres, van faience of van
fijn aardewerk
Autres carreaux et dalles de pavement ou de revêtement en
grès, en faïence et en poterie
Andere vloer- en wandtegels, van gres, van faience of van fijn
aardewerk
1 733
10 69.11
ex A
ex B
Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine, à
l'exception de la porcelite
Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen , van por­
selein, m.u.v . porcelite
1 140 1
11 69.11
ex A
ex B
69.12
C
D
Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelite
Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van por­
celite
Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en faïence ou en
poterie fine
Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen , van fai­
ence of van fijn aardewerk
Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières
céramiques que la poterie ordinaire, le grès, la faïence ou la
poterie fine
Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van
andere keramische stoffen dan gewoon aardewerk, gres, fai­
ence of fijn aardewerk
248 1
N« L 31 / 1 14 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANNEXE VI — TCHECOSLOVAQUIE
BIJLAGE VI — TSJECHOSLOWAKIJE
a) BENELUX
(suite /vervolg)
Numéro
Nummer
Numéro du tarif
douanier commun
Nummer van het
gemeenschappelijk
douanetarief
Désignation des marchandises
Omschrijving van de goederen
Quantité
Hoeveelheid
Valeur
(en milliers
de Fl)
Waarde (in
duizend Fl.)
12 ex 70.05 Verre étiré ou soufflé dit « verre à vitres » non travaillé (même
plaqué en cours de fabrication) en feuilles de forme carrée ou
rectangulaire autre que le verre antique, le verre coloré dans la
masse ou à couche absorbante ou réfléchissante et à l'excep­
tion du verre pour diapositives et du verre à polir
Getrokken of geblazen glas (z.g. vensterglas), onbewerkt (als­
mede onbewerkt getrokken of geblazen geplateerd glas dat in
één arbeidsgang is verkregen), in vierkante of rechthoekige
platen, ander dan antiek glas en glas in de specie gekleurd of
met absorberende of reflecterende laag, en m.u.v . glas voor
diapositieven en slijpglas
4 300 1
13 ex 70.05 Verre étiré ou soufflé dit « verre à vitres » non travaillé (même
plaqué en cours de fabrication) en feuilles de forme carrée ou
rectangulaire autre que le verre antique, le verre coloré dans la
masse ou à couche absorbante ou réfléchissante et à l'excep­
tion du verre d'une épaisseur de 4 mm ou moins : verre à
polir
Getrokken of geblazen glas (z.g. vensterglas), onbewerkt (als­
mede onbewerkt getrokken of geblazen geplateerd glas dat in
één arbeidsgang is verkregen), in vierkante of rechthoekige
platen, ander dan antiek glas en glas in de specie gekleurd of
met absorberende of reflecterende laag, en met uitzondering
van glas met een dikte van 4 mm of minder: slijpglas
1 030 1
14 ex 70.10 Bouteilles et flacons en verre d'une contenance de plus de
25 cl et jusqu'à 2,5 1
Flessen en flacons, van onbewerkt glas, met een inhouds­
ruimte van meer dan 0,25 1 , doch niet meer dan 2,5 1
1 209,6
15 ex 70.10 Bouteilles et flacons, en verre non travaillé, soufflé ou pressé,
autres que ceux d'une contenance de plus de 0,25 1 jusqu'à
2,5 1
Flessen en flacons, van onbewerkt glas, geblazen of geperst ,
andere dan met een inhoudsruimte van meer dan 0,25 1 , doch
niet meer dan 2,5 1
868
16 ex 70.10 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, tubes à compri­
més et autres récipients similaires de transport ou d'emballage,
en verre soufflé ou pressé, à l'exception des bouteilles et
flacons en verre non travaillé, des bouchons, couvercles et
autres dispositifs de fermeture, en verre soufflé ou pressé
Flessen , flacons, bokalen , potten , buisjes en andere dergelijke
bergingsmiddelen , voor vervoer of verpakking, van geblazen
of geperst glas, m.u.v . flessen en flacons van onbewerkt glas ;
stoppen, deksels en andere sluitingen , van geblazen of geperst
glas
2 510
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N0 L 31 / 1 15
ANNEXE VI — TCHECOSLOVAQUIE
BIJLAGE VI — TSJECHOSLOWAKIJE
a) BENELUX
(suite /vervolg)
Numéro
Nummer
Numéro du tarif
douanier commun
Nummer van het
gemeenschappelijk
douanetarief
Désignation des marchandises
Omschrijving van de goederen
Quantité
Hoeveelheid
Valeur
(en milliers
de Fl)
Waarde (in
duizend Fl.)
16
(suite/
vervolg)
ex 70.13 Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la
toilette, pour le bureau, l'ornementation des appartements ou
usages similaires (à l'exclusion des articles du n° 70.19) en
verre soufflé ou pressé, à l'exception des biberons et aqua­
riums et objets en verre à faible coefficient de dilatation
Glaswerk voor tafel-, keuken-, toilet- of kantoorgebruik, voor
binnenhuisversiering of voor dergelijk gebruik (m.u.v . de arti­
kelen bedoeld bij post 70.19), van geblazen of geperst glas,
m.u.v . zuigflessen en aquariums en glaswerk met een geringe
uitzettingscoëfficiënt
17 70.17
A ex II
Verrerie de laboratoire, d'hygiène et de pharmacie, autre qu'en
silice fondue ou en quartz fondu, en verre soufflé ou pressé, à
l'exception de la verrerie pour laboratoire en verre soufflé ou
en verre travaillé à la lampe à souffler
Glaswerk voor laboratoria, voor apotheken of voor hygiënisch
gebruik, andere dan van gesmolten siliciumoxyde of van
gesmolten kwarts, van geblazen of van geperst glas, m.u.v .
glaswerk voor laboratoria van geblazen glas of van glas
bewerkt met de blaaslamp
557
18 73.18
ex C
Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou en acier
(à l'exclusion des articles du n° 73.19), à l'exception des tubes
et tuyaux des espèces utilisées pour l'installation des canalisa­
tions électriques et à l'exception de ceux qui sont rivés,
agrafés ou à bords simplement rapprochés, soudés
Buizen en pijpen (ook indien niet afgewerkt), van ijzer of van
niet-gelegeerd staal (andere dan de artikelen bedoeld bij post
73.19), m.u.v . buizen en pijpen van de soort gebruikt voor
elektrische leidingen en m.u.v. die welke zijn geklonken,
genageld, gefelst, of met enkel tegen elkaar liggende randen,
gelast
2 310 1
19 73.18
ex A
ex C
Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou en acier
(à l'exclusion des articles du n° 73.19), à l'exception des tubes
et tuyaux des espèces utilisées pour l'installation des canalisa­
tions électriques et à l'exception de ceux qui sont rivés,
agrafés ou à bords simplement rapprochés, non soudés
Buizen en pijpen (ook indien niet afgewerkt), van ijzer of van
niet-gelegeerd staal (andere dan de artikelen bedoeld bij post
73.19), m.u.v . buizen en pijpen van de soort gebruikt voor
elektrische leidingen en m.u.v . die welke zijn geklonken,
genageld, gefelst, of met enkel tegen elkaar liggende randen,
naadloos
5 250 1
20 85.01
B ex I
Moteurs électriques polyphasés d'une puissance de plus de
0,05 kW et pas de plus de 7,5 kW, à l'exception de ceux
destinés à l'aviation civile
Meerfasenmotoren met een vermogen van meer dan 0,05 kW,
doch niet meer dan 7,5 kW, m.u.v . die welke bestemd zijn
voor burgerluchtvaartuigen
2 662
No L 31 / 1 16 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANNEXE VI — TCHÉCOSLOVAQUIE
BIJLAGE VI — TSJECHOSLOWAKIJE
a) BENELUX
(suite /vervolg)
Numéro
Nummer
Numéro du tarif
douanier commun
Nummer van het
gemeenschappelijk
douanetarief
Désignation des marchandises
Omschrijving van de goederen
Quantité
Hoeveelheid
Valeur
(en milliers
de Fl)
Waarde (in
duizend Fl.)
21 85.01
ex A
B ex I
Moteurs destinés à l'aviation civile d'une puissance de
0,75 kW ou plus et de moins de 150 kW (pour autant qu'ils
tombent sous les codes Nimexe 85.01-31 à 85.01-38)
Motoren, bestemd voor burgerluchtvaartuigen, met een vermo­
gen van 0,75 kW of meer, doch minder dan 150 kW, voor
zover van de soorten vallende onder NIMEXE-codes 85.01-31
tot en met 85.01-38
Moteurs électriques polyphasés d'une puissance de plus de
7,5 kW
Meerfasenmotoren met een vermogen van meer dan 7,5 kW
8 925
22 ex 87.10
87.12
ex B
Vélocipèdes (non compris les triporteurs et similaires) sans
moteur
Rijwielen (m.u.v . bakfietsen en dergelijke) zonder motor
Cadres assemblés ou non d'une ou de plusieurs pièces, pour
vélocipèdes sans moteur (à l'exclusion de ceux pour tripor­
teurs et similaires)
Frames, al dan niet geassembleerd met een of meer andere
delen, voor rijwielen zonder motor (m.u.v . bakfietsen en
dergelijke)
77 950 pièces
stuks
23 93.07
B ex II
Cartouches de chasse pour armes à canon lisse
Jachtpatronen, voor wapens met gladde loop
156 000 pièces
stuks
24 96.01
B I
ex III
Brosses à dents, brosses, balais-brosses et pinceaux (autres que
brosses constituant des éléments de machines)
Tandenborstels, borstels, bezems, kwasten en penselen, m.u.v .
borstels voor machines
236
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 / 1 17
BILAG VI — TJEKKOSLOVAKIET
b) DANMARK
Nr. Position i den
fælles toldtarif Varebetegnelse Mængde
Værdi
1 000 dkr .
1 18.06 Chokolade og chokoladevarer samt andre næringsmidler med
indhold af kakao
340
2 64.02
A
Fodtøj med overdel af læder 70 000 par
3 69.06 Rør og render (herunder vinkler, bøjninger o.lign) S00 tons
4 69.07 Uglaserede sten og fliser til brolægning, gulvbelægning eller
beklædning af vægge, kaminer o.1 .
565 tons
5 73.32
B I
II
Skruer, bolte og møtrikker med gevind 275
6 87.10 Cykler uden motor (herunder trehjulede transportcykler) 1 925 stk .
7 94.01
B ex II
94.03
ex A
ex B
94.04
Møbler og møbeldele, elektriske varmepuder og -tæpper, vat­
tæpper, dyner, puder, soveposer m.v . (alle ikke-liberaliserede
varer)
5 640
N° L 31 / 1 18 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANHANG VI — TSCHECHOSLOWAKEI
c) DEUTSCHLAND
Lfd .
Nr.
Nummer des
Gemeinsamen
Zolltarifs
Warenbezeichnung Menge
Wert in
Millionen DM
1 07.01
A ex III
Kartoffeln (!) 1,0
2 28.38
A ex IV
Sulfate des Aluminiums 1 400 t
3 31.02
B
Harnstoff mit einem Stickstoffgehalt von mehr als 45
Gewichtshundertteilen
18 500 t(2)
4 31.02
ex C
Kalkammonsalpeter 37 500 t (2)
5 42.02
ex B
Reiseartikel und andere Behältnisse aus Leder oder Kunstleder 2,8 (3)
6 42.02
ex B
Lohnveredelung von Reiseartikeln und anderen Behältnissen
aus Leder oder Kunstleder
0,75 (3)
7 42.03
B III
Handschuhe aus Leder oder Kunstleder 12 000 Paar
8 42.03
B III
Handschuhe aus Leder oder Kunstleder (nur für deutsche
Hersteller)
16 000 Paar
9 42.03
B III
Lohnveredelung von Handschuhen aus Leder oder Kunstleder 5 000 Paar
10 ex 44. 1 1 Platten aus Fasern von Holz oder anderen pflanzlichen Stof­
fen
4,0 Millionen m2 (4)
11 ex 44.15 Furniertes Holz und Sperrholz 9 500 cbm (2)
12 ex 44.18 Sogenanntes Kunstholz in Form von Platten , Tafeln , Blöcken
und dergleichen
58 000 cbm (2)
Für Textilwaren siehe denselben Anbang, Teil l)
13 64.02
ex A
Schuhe mit Oberteil aus Leder 13,0 (5)
14 64.02
ex A
Schuhe mit Oberteil aus Leder (nur für deutsche Hersteller) 3,8 (5)
15 64.02
ex A
Lohnveredelung von Schuhen mit Oberteil aus Leder 0,5 (5)
16 68.01 Pflastersteine, Bordsteine und Pflasterplatten, aus Naturstein
(ausgenommen Schiefer), mit Verwendungsverbot in bestimm­
ten Regionen
14 000 t
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N0 L 31 / 1 19
ANHANG VI — TSCHECHOSLOWAKEI
c) DEUTSCHLAND
(Fortsetzung)
Lfd .
Nr.
Nummer des
Gemeinsamen
Zolltarifs
Warenbezeichnung Menge
Wert in
Millionen DM
17 68.16
ex B
69.02
A
Feuerfeste Waren , nur chemisch gebunden , aber nicht
gebrannt, magnesit-, dolomit- oder chromithaltig
Feuerfeste Steine, Platten, Fliesen und ähnliche feuerfeste
Bauteile auf der Grundlage von Magnesit, Dolomit oder
Chromit
16 000 t(2)
18 69.08
B ex II
Fliesen , gebrannte Pflastersteine, Boden- und Wandplatten ,
glasiert
2,3 (6)
19 69.11
ex A
ex B
69.12
ex C
D
Geschirr und Haushaltsgegenstände aus Porzellan , Steingut
und anderen keramischen Stoffen
3,0 0
20 ex 70.13 Glaswaren , handgefertigt
(davon: kunsthandwerklich gefertigtes Glas: 0,5 Millionen
DM)
3,65
21 71.16
ex A
ex B
Phantasieschmuck in Verbindung mit Glas 1,0(2)
22 73.02
ex C
Ferrosilicium mit einem Gehalt an Silicium von mehr als 60
bis 80 Gewichtshundertteilen
2 000 t
23 73.02
E I
Ferrochrom 1 800 t (»)
24 73.02
ex G
Ferrowolfram, Ferrosiliciumwolfram, Ferrovanadin 100 t (2)
25 73.10
B
Stabstahl , nur geschmiedet 3 300 t (2)
26 ex 73.14 Draht aus Stahl , nicht überzogen , Kohlenstoffgehalt 0,25
Gewichtshundertteile oder weniger
1 1 400 t
27 ex 73.20 Rohrformstücke, Rohrverschlußstücke und Rohrverbindungs­
stücke aus Temperguß
500 t (2)
28 73.23
ex B
Einheitskanister (für 20 1 Inhalt) 20 000 Stück
29 73.32
B ex II
Schrauben mit Holzgewinde 50 t (2)
30 73.32
B ex II
Andere Außensechskantschrauben mit einer Zugfestigkeit von
weniger als 800 N/mm2
350 t (2)
31 73.32
B ex II
Muttern 300 t (2)
No L 3 1 / 1 20 Journal officiel des Communautés européennes 2. 2 . 87
ANHANG VI — TSCHECHOSLOWAKEI
c) DEUTSCHLAND
(Fortsetzung)
Lfd .
Nr.
Nummer des
Gemeinsamen
Zolltarifs
Warenbezeichnung Menge
Wert in
Millionen DM
32 76.01
A
Rohaluminium 2 000 t (2)
33 79.03
ex A
Bleche, Platten und Tafeln aus Zink von weniger als 5 mm
Dicke
100 t
34 ex 82.01 Spaten und Schaufeln 30 000 Stück
35 90.23
A ex II
Fieberthermometer 50 000 Stück (2)
36 ex 92.05 Blechblasinstrumente 1,4
37 97.03
A
Spielzeug aus Holz 1,7 (2)
38 97.03
ex B
Spielzeug aus Spinnstoffen 1,6 (2)
39 ex 97.05 Christbaumschmuck und ähnliche Weihnachtsartikel aus Glas 0,45
40 98.15
A
ex B
Isolierflaschen und andere Isolier-(Vakuum-)Behälter 0,5 (2)
(') Einfuhren zeitlich begrenzt .
(2) Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag / diese Menge überschritten wird .
(3) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 42.02.210, 42.02.310, 42.02.410 und 42.02.600 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn
dadurch dieser Betrag überschritten wird .
(4) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 44.11.410 und 44.11.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese
Menge überschritten wird .
(s) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 64.02.290, 64.02.340, 64.02.430, 64.02.450, 64.02.500 und 64.02.560 Einfuhrgenehmigungen
auch dann erteilt , wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird .
(6) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummer 69.08.630 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten
wird .
(7) Davon : 1,4 Millionen DM nur gegen Ausfuhr von Porzellan (69.11 ) im Verhältnis 1:1 .
(8) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummer 73.02.490 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese Menge überschritten
wird .
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 / 121
ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VI — ΤΣΕΧΟΣΛΟΒΑΚΙΑ
δ) ΕΛΛΑΔΑ
Αριθμός
Κλάση
του κοινού
δασμολογίου
Περιγραφή εμπορευμάτων Ποσότητα(τόνοι)
Αξία
(ΕΛΜ)
1 ex 40.10 Ιμάντες μεταφορικοί ή μεταδόσεως κινήσεως, μη αρθρωτοί 26 000
2 40.11
ex Α
Β ex II
Επίσωτρα συμπαγή ή κοίλα και πέλματα επισώτρων διά πεπιεσμένου
αέρος, δυνάμενα να αποσπώνται και να επανατοποθετούνται, εσωτε­
ρικαί προστατευτικαί ταινίαι ελαστικών, καινουργή επίσωτρα διά
πεπιεσμένου αέρος, διά ειδικά οχήματα, φορτηγά, λεωφορεία και
γεωργικούς ελκυστήρας
150 000
3 48.01
ex Ζ
Χαρτόνια 6 000
4 48.01
ex Ζ
Χάρτης διά την συσκευασίαν 6 000
5 48.01
ex Ζ
Χάρτης εκτυπώσεως, χάρτης γραφής συμπεριλαμβανομένου του χάρ­
του επιστολών και του χάρτου δι' επισκεπτήρια
16 000
6 69.11 Επιτραπέζια σκεύη και είδη οικιακής χρήσεως ή ευτρεπισμού, εκ
πορσελάνης
500
7 73.18
ex Γ
Σωλήνες παντοειδείς, κυκλικής τομής, μη ελικοειδείς, προοριζόμενοι
διά την άρδευσιν γαιών
10 625
8 73.40
ex Β
Κλωβοί εν γένει. Σφαίρες, σφαιρίδια και έτερα στερεά, διαφόρων
σχημάτων, διά τριβείς
7000
9 84.06
Γ ex II
Κινητήρες εσωτερικής καύσεως, ισχύος κατωτέρας των 37 RW 6000
10 85.01
Β I ex 6)
ex Γ
Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­
ρας ή ίσης των 15 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
18 250
11 85.01
Β I ex 6)
ex Γ
Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­
ρας ή ίσης των 370 000 W . Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
4 700
12 85.01
Β ex II
ex Γ
Μετασχηματισταί και μετατροπείς στατοί. Πηνία αντιδράσεως και
αυτεπαγωγής. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
13 375
13 85.15
Α ex III
Γ II ex γ)
Συσκευαί λήψεως τηλεοράσεως, έστω και συνδεδυασμέναι μετά συ­
σκευών εγγραφής ή αναπαραγωγής του ήχου. Πλαίσια συσκευών
λήψεως καί τυπωμένα κυκλώματα εκ μετάλλου
ΑΡ 258 92 200
14 85.23
ex Β
Καλώδια-αγωγοί διά κεραίας τηλεοράσεως 2 925
N« L 31 / 122 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANEXO VI — CHECOSLOVAQUIA
e) ESPANA
Número
Número
del arancel
aduanero común
Designación de la mercancía
Cantidad
(t)
Valor
(1 000 ECUS)
1 25.03 Azufre ( ! ) 368
2 ex 28.08 Ácido sulfúrico (2) 140
3 28.38
A ex II
Sulfato de cobre (2) 4
4 29.15
A I
Ácido oxálico (2) 4
5 29.23
D III
Ácido glutámico (2) 2,1
6 ex 29.30 Tolueno diisocianato (2) 10,5
7 31.03
A I
ex II
B
Abonos fosfatados (2) 140
8 31.04
A
Abonos potásicos (2) 420
|
9 35.05 Dextrinas, almidones y sus colas (3) 0,14
10 36.01 Pólvoras de proyección (4) 8,96
11 36.02 Explosivos preparados (4) 21
\
12 ex 36.04 Mechas, etc. , excluidos detonadores eléctricos (4) 0,56
13 36.05 Artículos de pirotecnia (4) 12
14 38.11 D Desinfectantes, fungicidas, etc. : los demás (2) 2,8
15 39.01
C ex II
Aminoplastos (2) 22,4
16 39.02
C ex XIV
Desperdicios y restos de manufacturas de otros productos de
polimerización y copolimerización (•)
1,4
L
17 39.07
B I
III
ex V
Manufacturas de plásticos (•) 78,984
18 40.11
B ex II
Neumáticos de más de 2 kg hasta 15 kg incluidos 14 000 (u)
19 40.11
B ex II
Neumáticos de más de 15 kg 4 000 (u)
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N0 L 31 / 123
ANEXO VI — CHECOSLOVAQUIA
e) ESPANA
(continuaciόn)
Número
Número
del arancel
aduanero común
Designación de la mercancía
Cantidad
(t)
Valor
(1 000 ECUS)
20 42.02
A
ex B
Artículos de viaje (3) 0,7
21 42.03
A
C
Prendas y accesorios de cuero (2) 0,35
22 44.24 Utensilios de madera (2) 4,55 I
23 44.28
D ex II
Otras manufacturas de madera : perchas (2) 11,2
24 64.01 Calzado de caucho o materia plástica artificial 40 millones
ptas
25 66.03
B
Armaduras ensambladas (3) 1,2
26 69.11
69.12
Vajillas y artículos de uso doméstico o tocador, de porcelana
y otras materias cerámicas
25 millones
ptas
27 69.14 Otras manufacturas de materias cerámicas (3) 0,1 I
28 ex 70.13 Objetos de vidrio (de los cuales 50 millones de ptas de objetos
de vidrio para mesa con un contenido de PbO inferior al
24 %)
150 millones
ptas
29 70.17
A ex I
ex II
Objetos de vidrio para laboratorio (2) 93,6
30 70.20
B
Fibras de vidrio textiles, manufacturas (2) 264,3
31 71.12 Artículos de bisutería (3) 73,85
32 71.15 Manufacturas de perlas y piedras (3) 13,32
33 71.16 Bisutería de fantasía (3) 70
34 73.32 Pernos y tuercas, tornillos, etc. (3) 24
35 73.38
B
Artículos de uso doméstico : los demás (3) 5,36
36 82.02 Sierras y hojas sierras (3 ) 4,09 l
37 82.03 Tenazas, alicates, etc. (3) 27,5 1
38 82.04 Herramientas de mano y otros utensilios (3) 27,9
39 82.05
ex A
Útiles intercambiables, etc. , de metales comunes (3) 0,9 l
N° L 31 / 124 2 . 2 . 87Journal officiel des Communautés européennes
ANEXO VI — CHECOSLOVAQUIA
e) ESPANA
(continuaciόn)
Número
Número
del arancel
aduanero común
Designación de la mercancía
Cantidad
(t)
Valor
(1 000 ECUS)
40 82.09
B
Cuchillos, navajas, etc. : hojas (3) 0,03
41 84.06 Motores de explosión o de combustión interna, de émbolo 18 millones
ptas
42 84.41
A I
Máquinas de coser, etc. (5) 3(u)
43 84.62 Rodamientos (de los cuales 100 millones de ptas para roda­
mientos de menos de 1 kg)
280 millones
ptas
44 85.01
ex A
B ex I
Máquinas generadoras, motores, etc. (2) 185,3
45 ex 85.02 Imanes permanentes (3) 7,8 I
46 85.19 Material para circuitos eléctricos (3) 300
Al 85.20
A II
ex B
Lámparas, tubos 23
48 85.21
ex A
C
D
E
Lámparas, tubos y válvulas electrónicos, etc. 30 millones
ptas
49 85.21
B
Células fotoeléctricas (2) 2
50 87.01
A
ex B
Motocultores ; tractores de menos de 4 000 cc (5) 347 (u)
51 87.07
B
C
D
Carretillas automóviles (2) 380
52 ex 87.09 « Side-cars » para motocicletas o velocípedos, presentados
aisladamente (2)
0,083
53 89.01
B II
89.02
ex A
B
89.03
Barcos (3) 150,462
54 90.01 Material de vidrio para óptica (3) 59,578
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N0 L 31 / 125
ANEXO VI — CHECOSLOVAQUIA
e) ESPANA
(continuation)
Número
Número
del arancel
aduanero común
Designación de la mercancía
Cantidad
(t)
Valor
(1 000 ECUS)
55 90.04 Gafas (3) 31,178
56 93.01 Armas blancas (3) 0,275
57 93.02 Revólveres y pistolas (4) 79 (u)
58 93.04 Otras armas de fuego (3) (6) 1 000 (u)
59 93.05 Otras armas (') 0,275
60 93.06 Partes y piezas de armas (') 0,068
61 93.07 Proyectiles y municiones (4) 26,6
62 94.03
ex B
Muebles y sus partes, excluidos los de madera (2) 2,6
63 97.02 Muñecas (3) 21,3
64 98.02 Cremalleras y sus partes (2) 1,45
65 98.05
A
Lápices (2) 245,752
(') Anexos IV y XV, Partes a) y c), del Acta de Adhesión.
(2) Anexo XV, Partes c), del Acta de Adhesión .
(3) Anexo XV, Partes a) y c), del Acta de Adhesión.
(4 Anexo XVI, Parte b), del Acta de Adhesión .
(5) Anexo XVI, Parte a), del Acta de Adhesión .
(6) 94.03 ex A : Anexo IV, del Acta de Adhesión .
N0 L 31 / 126 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANNEXE VI — TCHECOSLOVAQUIE
o FRANCE
Numéro
Numéro du tarif
douanier commun Désignation des marchandises Quantité
Valeur
(en milliers
de FF)
1 04.06 Miel naturel 55 t
2 22.09
C IV
ex V
Boissons spiritueuses 534
3 27.07
B ex I
Produits dérivés de la distillation des goudrons de houille,
destinés à être utilisés comme carburants ou combustibles
5 000
4 32.05 Matières colorantes organiques synthétiques, etc. 3 500
5 48.01
A
Papier journal 4 200 t
6 69.08
ex A
B II
Carreaux, pavés et dalles de pavement ou de revêtement 1 500
7 69.11
69.12
C ex I
ex II
Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine ou
en faïence
3 200
8 85.15
A ex III
C ex II
Appareils récepteurs de radiodiffusion et de télévision , et leurs
pièces détachées
4 000
9 85.21
D ex I
ex II
ex E
Transistors et éléments similaires à semi-conducteurs montés,
leurs parties et pièces détachées
1 430
10 85.25
A
B
ex C
Isolateurs 315
11 90.12 Microscopes optiques, y compris les appareils pour la micro­
photographie, la microcinématographie et la microprojection
700
12 90.28
ex A
ex B
Instruments et appareils électriques ou électroniques de
mesure, de vérification , de contrôle, de régulation ou d'ana­
lyse
395
13 91.02 Pendulettes et réveils à mouvement de montre 270
14 97.03
A
ex B
Jouets 3 900
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N0 L 31 / 127
ANNEX VI — CZECHOSLOVAKIA
(g) IRELAND
No
CCT
heading
No
Description Quantity
Value
(£ Irl)
1 64.01 Footwear with outer soles and uppers of rubber or artificial
plastic material
22 000 pairs
2 64.02
A
Footwear with outer soles of leather, etc. , with uppers of
leather
59 000 pairs
3 64.02
B
Footwear with outer soles of leather, etc. , with uppers other
than of leather
5 500 pairs
4 94.04
ex A
ex B
Mattresses other than of rubber; filled quilts and eiderdowns ;
mattress supports ; cushions other than of cellular rubber
2 500
2 . 2 . 87No L 31 / 128 Journal officiel des Communautés européennes
ALLEGATO VI — CECOSLOVACCHIA
h) ITALIA
N.
Numero della
tariffa doganale
comune
Designazione delle merci Quantità
Valore
(in milioni
di Lit)
1 07.01
A I
Tuberi-seme di patate 700 t
2 07.01
A ex III
Patate per uso industriale 500 t
3 07.01
A II
ex III
Patate da consumo, fresche o refrigerate 2000 t
4 17.04
A
C
D
Prodotti a base di zuccheri non contenenti cacao 140
5 22.09
C ex V
Liquori 75
6 29.01
D II
Stirene 500 t
7 29.35
ex Q
Acido 6-amminopenicillinico 600
8 29.44
A
ex C
Antibiotici , esclusi le tetracicline e il cloramfenicolo 405
9 31.02
B
ex C
Urea 10 100 t
10 32.05
A
Coloranti organici sintetici 805
11 32.07
A ex III
Litopone 1 000 t
12 36.01 Polveri da sparo 15 t
13 da ex cap . 28 a
ex cap . 38
Altri prodotti chimici , organici e inorganici 5 990
14 38.19
K
Cementi , malte e composizioni simili , refrattari 335
15 38.19
M
Paste per elettrodi 2000 t
16 39.02
C ex VII
Pavimenti di cloruro di polivinile 35 t
17 39.02
B
da C ex I a
ex XIII
Prodotti di polimerizzazione e di copolimerizzazione 405
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N0 L 3 / 129
ALLEGATO VI — CECOSLOVACCHIA
h) ITALIA
(segue)
N.
Numero della
tariffa doganale
comune
Designazione delle merci Quantità
Valore
(in milioni
di Lit)
18 39.03
B ex I
Cellophane 35 t
19 39.03
B II
Nitrati di cellulosa 120 t
20 40.10 Nastri trasportatori e cinghie di trasmissione di gomma vulca­
nizzata
30 t
21 40.11
A
B ex II
Gomme piene o semipiene, battistrada e camere d'aria 205
22 ex 44.13
44.23
B ex II
Parchetti e pannelli , di legno, per pavimenti 350 t
23 ex 44.18 Pannelli di trucioli di segatura, di farina di legno o altri
avanzi legnosi, ecc.
2000 t
24 48.01
A
Carta da giornali 900 t
25 48.01
C ex II
ex F
Carta kraft per sacchi di grande capacità e/o carta di pasta
semichimica da ondulare, cosiddetta « fluting »
1 500 t
26 48.01
ex C
ex F
Altra carta e cartoni, compresi cartoni kraft 1 500 t
27 ex 64.01
64.02
ex B
Calzature di gomma e di tessuto gommato 665
28 64.02
ex A
Calzature di cuoio 665
29 ex 64.01
64.02
ex A
ex B
Calzature speciali da sport, di cuoio, di gomma e tessuto
gommato
335
30 69.07
B ex II
69.08
B ex II
Piastrelle da rivestimento e da pavimentazione, compresi i
mosaici
900 t
31 69.11 Vasellame e oggetti di uso domestico o da toletta, di porcel­
lana
650 t
32 da 70.04 a
ex 70.07
Vetro colato o laminato, vetro tirato o soffiato, di cui non più
di 300 t di « vetri semplicemente sgrossati , puliti o givrettati »
6 000 t
No L 31 / 130 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ALLEGATO VI — CECOSLOVACCHIA
h) ITALIA
(segue)
N.
Numero della
tariffa doganale
comune
Designazione delle merci Quantità
Valore
(in milioni
di Lit)
33 70.16 Piastrelle, mattoni, quadrelli , tegole ed altri oggetti di vetro
per edilizia e costruzione ; vetro multicellulare e vetro ad
alveoli
700 t
34 73.08
da ex 73.10 a
ex 73.15
Sbozzi in rotoli per lamiere, di ferro o di acciaio, e prodotti
siderurgici laminati e profilati in ferro ed in acciaio (di cui
15 000 tonnellate al massimo di prodotti laminati e profilati)
30 000 1 (**)(>)
35 73.02
A ex II
Ferro-leghe (escluso il ferro-manganese carburato) 1 200
36 ex 73.15 Acciai speciali 1 500 t (**) ( i )
37 73.18 Tubi di ferro di acciaio 3 150 t
38 ex 73.21 Capannoni , case di abitazione e costruzioni simili (di ghisa,
ferro o acciaio)
470
39 Diverse Picchetti , paleria ed accessori per tende da campeggio 200 t
40 81.04
IJ ex I
Cascami di antimonio 75
41 84.06
A ex I
C ex I
Motori di aerei sportivi 100
42 84.06
C II
D ex II
Motori a combustione interna (motori diesel); loro parti e
pezzi staccati
935
43 84.06
C I
D ex II
Motori a scoppio ; loro parti e pezzi staccati 405
44 84.23
A ex II
Macchine edili , macchine per lavori stradali , parti staccate ed
accessori
1 600
45 84.35
A
Macchine ed apparecchi per la stampa e le arti grafiche ; loro
parti e pezzi staccati
665
46 84.41
A ex II
ex III
Macchine per cucire per uso industriale, loro parti ed acces­
sori
270
Al ex cap . 84
ex cap . 85
Altre macchine ed apparecchi
\
935
48 85.03 Pile elettriche 205
49 85.25
ex A
Isolatori di porcellana per alta tensione 140
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 / 131
ALLEGATO VI — CECOSLOVACCHIA
h) ITALIA
(segue)
N.
Numero della
tariffa doganale
comune
Designazione delle merci Quantità
Valore
(in milioni
di Lit)
50 85.25
ex A
Isolatori di porcellana per bassa tensione 140
51 ex cap . 85 Cavi elettrici e materiali per elettroinstallazioni e materiali per
elettroinstallazioni edili
235
52 87.01
87.06
ex A
B ex I
ex II
Trattori , loro parti , pezzi staccati ed accessori 1 265
53 87.02
A ex I
ex II
Autoveicoli per il trasporto di persone 1 500 unità
54 87.02
A ex I
ex II
B ex I
ex II
Autobus, autocarri 205
55 ex 87.03 Autoveicoli per uso speciale 335
56 87.06
ex A
B
Parti , pezzi staccati ed accessori per autoveicoli 665
57 ex 87.09 Motocicli e velocipedi con motori ausiliari , anche con carroz­
zata
i
335
58 ex 87.10 Velocipedi senza motore 2 000 unità
59 87.12
A
ex B
Parti staccate ed accessori per motocicli e per velocipedi 365
(') Sottoposto , per quanto riguarda i prodotti CECA, al regime d'importazione previsto per il 1987 per questi prodotti .
N0 L 31 / 132 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANEXO VI — CHECOSLOVÁQUIA
ij) PORTUGAL
Número N? da pauta
aduaneira comum Designação das mercadorias Quantidades
Valor
(1 000 ECUs)
1 40.08
A
ex I
ex II
Chapas, folhas e tiras :
De borracha esponjosa ou celular :
— adesivos (•)
Outras :
— adesivos ( ! )
1,2 1
2 40.09 Tubos de borracha vulcanizada, não endurecida (•) 1,2 t
3 40.13
A
ex B
Luvas, mesmo sem dedos (•)
Vestuário e acessórios de vestuário :
— com exclusão dos espartilhos, cintas e semelhantes e do
vestuário para mergulhadores (')
0,6 t
4 40.14
A
B ex I
ex II
Outras obras de borracha vulcanizada, não endurecida :
— com exclusão das bolsas para tabaco (')
6 t
5 48.15
ex A
ex B
Papel e cartão não especificados, cortados, para determinados
usos :
Tiras para usar como adesivos, de largura não superior a
10 cm, cujo revestimento seja constituído por borracha,
natural ou sintética, não vulcanizada :
— em papel pesando até 160 g/m2 , com exclusão do papel
para isolamentos eléctricos (*)
Outros :
— papel adesivo pesando até 160 g/m2 , com exclusão do
papel para isolamentos eléctricos (')
1,2 1
6 64.05
ex A
ex B
Partes de calçado (compreendendo as palmilhas e outros
reforços interiores) de qualquer matéria excepto de metal :
— de borracha (•)
1,2 1
7 70.21 Obras de vidro não especificadas (') 0,6 1
8 73.18 12 t
ex A Tubos, providos de acessórios para transporte de gases ou de
líquidos, destinados a aeronaves civis :
— simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
os obtidos pelo processo denominado swaging), mesmo
com embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de parede (2)
B Outros :
ex I Rectos, com parede de espessura uniforme, simples, sem
soldadura, de secção circular destinados exclusivamente ao
fabrico de tubos com outros perfis e outras espessuras de
parede :
— até 2,2 mm (2)
ex III Não especificados :
— simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann
e os obtidos pelo processo denominado swaging), mesmo
com embocadura ou flange, mas sem qualquer outra
obra, sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de
parede (2)
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N0 L 31 / 133
ANEXO VI — CHECOSLOVÁQUIA
ij) PORTUGAL
(continuação)
Número N? da pauta
aduaneira comum Designação das mercadorias Quantidades
Valor
(1 000 ECUs)
9 73.18
ex A
B
ex II
ex III
Tubos providos de acessórios, para transporte de gases ou de
líquidos destinados a aeronaves civis :
— simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
os obtidos pelo processo swaging), mesmo com emboca­
dura ou flange, mas sem qualquer outra obra, soldados,
até 4,5 mm espessura de parede (2)
Outros :
Rectos, com parede de espessura uniforme, com exclusão
dos compreendidos em B I , com comprimento máximo de
4,5 m, de ligas de aço, que contenham em peso, de 0,90 %,
inclusive, a 1,15 %, inclusive, de carbono, e de 0,50 %,
inclusive, a 2 %, inclusive, de crómio e eventualmente
0,50 % ou menos de molibdeno :
— simples ou pintados envernizados, esmaltados ou com
qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
mann e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com
embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
soldados, até 4,5 mm de espessura de parede (2)
Não especificados :
— simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
mann e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com
embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
soldados, até 4,5 mm de espessura de parede (2)
1,2 t
10 ex 84.38 Lançadeiras e liços ( l ) 0,36 1
11 85.19
ex A
ex B
Interruptores não automáticos e seccionadores, pesando até
2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
cerâmica ou de vidro ( ! )
Reóstatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
e peças separadas, de cerâmica ou de vidro (')
60 unidades
12 85.19
ex A
ex B
Interruptores não automáticos e seccionadores, pesando até
2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
materiais diferentes da cerâmica ou do vidro ( ! )
Reóstatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
e peças separadas, de materiais diferentes da cerâmica ou do
vidro (')
6 000 unidades
13 85.19
ex A Interruptores automáticos, disjuntores e contadores, pesando
até 3 kg cada um, com exclusão das partes e peças separa­
das 0 )
1 200 unidades
14 85.19
ex A Corta-circuitos, com exclusão das partes e peças separadas ( J )
1 200 unidades
15 85.19
ex A
ex B
ex C
Outros aparelhos, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
cada um, com exclusão dos relais para centrais automáticas,
dos fusíveis, dos relais de telecomando por frequência musical
e das partes e das peças separadas ( 1 )
Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
mento, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg cada uma,
com exclusão das partes e peças separadas (!)
Circuitos impressos de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
cada um (!)
1 200 unidades
N° L 31 / 134 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANEXO VI — CHECOSLOVÁQUIA
ij) PORTUGAL
(continuação)
Número N? da pauta
aduaneira comum Designação das mercadorias Quantidades
Valor
(1 000 ECUs)
16 85.19
ex A
ex B
ex C
Aparelhos para interrupção e seccionamento, aparelhos para
protecção, derivação e ligação de circuitos eléctricos :
— aparelhos de materiais diferentes da cerâmica ou do vidro,
pesando até 2 kg cada um, com exclusão dos interruptores
não automáticos e dos seccionadores, pesando até 2 kg
cada um, dos interruptores automáticos, disjuntores e con­
tadores, pesando até 3 kg cada um, dos corta-circuitos e
das partes e peças separadas (')
Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
mento, potenciómetros e reóstatos, de materiais diferentes da
cerâmica ou do vidro, pesando até 2 kg cada uma, com
exclusão das partes e peças separadas (')
Circuitos impressos de materiais diferentes da cerâmica ou do
vidro, pesando até 2 kg cada um (•)
180 000 unidades
17 87.02 Veículos automóveis, com qualquer tipo de motor, para trans­
porte de pessoas ou de mercadorias, compreendendo os de
corridas e os trolley-bus (3)
15 unidades
por marca
(') Anexo XXX, Partes a) e c), do Acto de Adesão.
(2) Anexo XXX, Parte a), do Acto de Adesão .
(3) Protocolos n?s 18 e 23, do Acto de Adesão .
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes No L3 / 135
ANNEX VI — CZECHOSLOVAKIA
(k) UNITED KINDGOM
No
CCT
heading
No
Description Quantity
Value
(£ 1 000)
1 36.06 Matches (excluding Bengal matches) 760 000
short standards
2 42.03
B
Gloves of leather or of composition leather, including mittens
and mitts (not more than 22 000 pairs of gloves wholly of
leather)
50 000 pairs 1
For textile products, see section (I) of this Annex
3 ex 64.01
64.02
ex B
Footwear with uppers of rubber. Footwear with outer soles of
rubber and uppers of textile fabric
148
4 64.02
ex B
Training shoes with outer soles of plastic/rubber and uppers
of textile fabric with leather/plastic patches
PM (!)
5 65.01
ex A
ex B
65.03
ex 65.05
65.06
Hat-forms and hat bodies of felt
Felt headgear
Headgear knitted or crocheted
Other headgear (of which not more than £ 170 000 for hats
and hoods of wool or fur felt)
273
6 69.11
69.12
69.13
Tableware and other articles of a kind commonly used for
domestic or toilet purposes, of porcelain or china or other
kinds of pottery
Statuettes and other ornaments, and articles of personal
adornment; articles of furniture
550
7 85.15
A ex III
Transistorized television broadcast receivers 5 200 units
(') PM = pro memoria . Imports of these products will be subject to the requirements of Articles 4 and 7 of Council Regulation (EEC) No 3420/83 of
14 November 1983 .
No L 31 / 136 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
BILAG VI — ANHANG VI — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VI — ANNEX VI — ANEXO VI — ANNEXE VI — ALLEGATO VI — BIJLAGE VI
— ANEXO VI
TJEKKOSLOVAKIET — TSCHECHOSLOWAKEI — ΤΣΕΧΟΣΛΟΒΑΚΙΑ — CZECHOSLOVAKIA — CHECOSLOVAQUIA
TCHÉCOSLOVAQUIE — CECOSLOVACCHIA — TSJECHOSLOWAKIJE — CHECOSLOVÁQUIA
1) Tekstilvarer — 1) Textilwaren — λ) Υφαντουργικά προϊόντα — (1) Textile products — 1) Productos textiles — 1) Produits textiles —
(1) Prodotti tessili — 1) Textielprodukten — 1) Produtos têxteis
Kategori
Kategorie
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Categorie
Categoria
Medlemslande
Mitgliedstaaten
Κράτη μέλη
Member States
Estados miembros
États membres
Stati membri
Lid-Staten
Estados-membros
Enhed
Einheiten
Μονάδα
Units
Unidades
Unités
Unità
Eenheid
Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
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Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
ex 7 UK 1 000 pieces PM 0)(2) ex 105 UK Tonnes (5)
ex 112 UK Tonnes (5)
ex 8 UK 1 000 pieces (3)
ex 113 UK Tonnes (5)
ex 18 UK Tonnes (3)
ex 126 BNL Tonnes
Ton
325 (6)
(3)
ex 19 UK 1 000 pieces (3)
ex 161 UK Tonnes
ex 21 UK 1 000 pieces (3)
Passive Lohnveredelung
Trafic de perfectionnement passif
Passief veredelingsverkeer
ex 30 A UK 1 000 pieces (3)
4 D 1 000 Stück 31
ex 30 B UK Tonnes (3) 5 BNL
D
1 000 pièces
1 000 stuks
1 000 Stück
5
79
ex 61 UK Tonnes 7 (4)
6 D 1 000 Stück 300
ex 72 UK 1 000 pieces (3) 7 BNL
D
1 000 pièces
1 000 stuks
1 000 Stück
8
101
ex 76 UK Tonnes (3)
8 D 1 000 Stück 70
ex 78 UK Tonnes (3)
12 D Millionen DM 19(7)
ex 80 UK Tonnes (3) 14 A BNL 1 000 pièces
1 000 stuks
431 (8)
160(9)
ex 81 UK Tonnes (3)
15 A BNL 1 000 pièces
1 000 stuks
ex 85 UK Tonnes (3)
26 BNL 1 000 pièces
1 000 stuks
16(J0)
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes No L 31 / 137
(') Including ex-categories 8 , 18 , 19, 21 , 30 A, 30 B, 72, 76, 78, 80, 81 , 85 and 161 : woven outer and under garments, handkerchiefs (excluding
embroidered handkerchiefs), ties, bow ties and cravats, of flax .
(2) PM = pro memoria . Imports of these products will be subject to the requirements of Articles 4 and 7 of Council Regulation (EEC) No 3420/83 of
14 November 1983 .
(3) See category ex 7 .
( ) Including ex-categories 105, 112 and 113 : woven narrow fabrics, woven elastic fabrics of flax exceeding 30 cm in width, other made-up textile articles
of woven flax other than those made up from narrow fabrics .
(5) See category ex 61 .
(6) Sauf / uitgezonderd 56.02-21 , 23 et / en 28 .
(7 ) Einschließlich Kategorien 13 , 14 B, 15 B, 16, 17 , 18, 24, 26, 27 , 30 A, 31 , 69, 73 und 76.
(8) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 14 B, 16, 17 , 21 , 72, 76 et / en 78 .
(9) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 15 B, 21 , 26, 27 , 29, 72, 76, 80 et / en 81 .
( ,0) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 27, 28 , 67, 71 , 72, 73 , 74, 75 et / en 83 .
N0 L 31 / 138 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
BILAG VII — ANHANG VII — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VII — ANNEX VII — ANEXO VII — ANNEXE VII —
ALLEGATO VII — BIJLAGE VII — ANEXO VII
Kontingenter, der skal åbnes af medlemsstaterne ved indførsel fra USSR, for perioden 1 , januar
til 31 . december 1987
Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus der UdSSR zu eröffnende Kontingente für die Zeit
vom 1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1987
Ποσοστώσεις παραχωρούμενες από τα κράτη μέλη για εισαγωγες από τη Σοβιετική Ένωση για την περίοδο
από 1ης Ιανουαρίου έως 31 Δεκεμβρίου 1987
Quotas to be opened by Member States for imports from USSR for the period 1 January to
31 December 1987
Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de la UNIÓN SOVIÉTICA para
el período que va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1987
Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de l'UNION SOVIÉTIQUE pour la période
allant du 1er janvier au 31 décembre 1987
Contingenti che gli stati membri apriranno all'importazione nei confronti dell'URSS per il periodo
dal 1° gennaio al 31 dicembre 1987
Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit de SOWJETUNIE voor
de periode van 1 januari tot en met 31 december 1987
Contingentes a abrir pelos Estados-membros em relação à UNIÃO SOVIÉTICA para o período
de 1 de Janeiro a 31 de Dezembro de 1987
NB:
De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
vejledende .
Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
Hinweis .
Οι αριθμοί των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
meant only to serve as a guide.
Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas sólo
se suministran con carácter indicativo .
Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont
fournies qu'à titre indicatif.
I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
As posições da pauta aduaneira comum constantes da segunda coluna são referidas a título
meramente indicativo .
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 / 139
( ) De med (*) mærkede kontingenter vedrører udelukkende varer, der henhører under
EKSF-traktaten — de er derfor ikke underkastet bestemmelserne i denne beslutning . Disse
kontingenter er kun anført i listerne som en påmindelse .
(**) De med (**) mærkede kontingenter er underkastet bestemmelserne i denne beslutning, for
så vidt de benyttes med henblik på import af stålvarer, der henhører under EØF-traktaten .
(*) Die mit einem (*) bezeichneten Kontingente betreffen ausschließlich unter den EGKS-Ver­
trag fallende Waren — sie sind daher nicht den Bestimmungen dieser Entscheidung
unterworfen . Diese Kontingente sind in den Listen nur zur Erinnerung aufgeführt .
(**) Die mit (**) bezeichneten Kontingente sind den Bestimmungen dieser Entscheidung
unterworfen, sofern sie für die Einfuhr von unter den EWG-Vertrag fallenden Stahlwaren
ausgenutzt werden .
( ) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με αστερίσκο (*) καλύπτουν μόνο προϊόντα υπαγόμενα στη
συνθήκη ΕΚΑΧ. Συνεπώς δεν υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας αποφάσεως. Οι ποσοστώσεις
αυτές αναφέρονται στους καταλόγους χάριν απλής υπομνήσεως.
(**) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με δύο αστερίσκους (**) υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας
αποφάσεως στο μέτρο που χρησιμοποιούνται για την εισαγωγή σιδηρουργικών προϊόντων που
υπάγονται στη συνθήκη ΕΟΚ.
(*) The quotas marked with (*) only cover products coming within the ECSC Treaty — they
are consequently not subject to the provisions of this Decision . These quotas are included
in the lists only as a reminder.
(**) The quotas marked with (**) are subject to the provisions of this Decision, in so far as
they are used for importing steel products coming within the EEC Treaty .
( ) Los contingentes señalados con un asterisco (*) cubren únicamente los productos del
Tratado CECA; en consecuencia no estarán sujetos a las disposiciones de la presente
Decisión . Estos contingentes se recogen en las listas solamente como recordatorio .
(**) Los contingentes señalados con dos asteriscos (**) están sujetos a las disposiciones de la
presente Decisión en la medida en que son utilizados para la importación de productos
siderúrgicos del Tratado CEE.
( ) Les contingents marqués d'un astérisque (*) couvrent uniquement des produits relevant du
traité CECA; ils ne sont donc pas soumis aux dispositions de la présente décision . Ces
contingents sont repris dans les listes à titre de simple rappel .
(**) Les contingents marqués de deux astérisques (**) sont soumis aux dispositions de la
présente décision dans la mesure où ils sont utilisés pour l'importation de produits
sidérurgiques relevant du traité CEE.
( ) I contingenti contrassegnati da un asterisco (*) comprendono esclusivamente prodotti
siderurgici coperti dal trattato CECA; essi non sono pertanto disciplinati dalle disposi­
zioni della presente decisione. Tali contingenti sono ripresi nelle liste soltanto per
memoria .
(**) I contingenti contrassegnati da due asterischi (**) sono disciplinati dalle disposizioni della
presente decisione nella misura in cui sono utilizzati per l'importazione di prodotti
siderurgici coperti dal trattato CEE.
( ) De contingenten aangeduid met (*) dekken enkel de produkten die van het EGKS-Verdrag
afhangen ; ze zijn dus niet onderworpen aan de beschikkingen van dit besluit . Deze
contingenten zijn enkel ter herinnering in deze lijsten opgenomen .
(**) De contingenten aangeduid met (**) zijn onderworpen aan de beschikkingen van dit
besluit in de mate waarin zij worden gebruikt voor de invoer van ijzer- en staalprodukten
afhangende van het EEG-Verdrag.
( ) Os contingentes assinalados com um asterisco (*) abrangem unicamente produtos objecto
do Tratado CECA; não estão, pois, sujeitos ao disposto na presente decisão . Estes
contingentes são indicados nas listas apenas pro memoria.
(**) Os contingentes assinalados com dois asteriscos (**) estão sujeitos ao disposto na presente
decisão na medida em que sejam utilizados para a importação de produtos siderúrgicos
objecto do Tratado CEE.
No L 31 / 140 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANNEXE VII — UNION SOVIÉTIQUE
BIJLAGE VII — SOWJETUNIE
a) BENELUX
Numéro
Nummer
Numéro du tarif
douanier commun
Nummer van het
gemeenschappelijk
douanetarief
Désignation des marchandises
Omschrijving van de goederen
Quantité
Hoeveelheid
Valeur
(en milliers
de FB)
Waarde (in
duizend Bfr .)
1 36.06 Allumettes (à l'exception des allumettes « Bengale » et simi­
laires)
Lucifers (m.u.v . Bengaalse en dergelijke lucifers)
20,6 millions de
boîtes
miljoen
doosjes
Pour les produits textiles, voir même annexe partie 1)
Voor textielprodukten zie deze bijlage, deel 1)
2 ex 70.10
ex 70.13
Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, tubes à compri­
més et autres récipients similaires de transport ou d'emballage,
en verre soufflé ou pressé, à l'exception des bouteilles et
flacons en verre non travaillé, des bouchons, couvercles et
autres dispositifs de fermeture, en verre soufflé ou pressé
Flessen, flacons, bokalen, potten, buisjes en andere dergelijke
bergingsmiddelen, voor vervoer of verpakking, van geblazen
of geperst glas, m.u.v . flessen en flacons van onbewerkt glas ;
stoppen, deksels en andere sluitingen , van geblazen of geperst
glas
Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la
toilette, pour le bureau, l'ornementation des appartements ou
usages similaires (à l'exclusion des articles du n° 70.19) en
verre soufflé ou pressé, à l'exception des biberons et aqua­
riums et objets en verre à faible coefficient de dilatation
Glaswerk voor tafel-, keuken-, toilet- of kantoorgebruik, voor
binnenhuisversiering of voor dergelijk gebruik (m.u.v. de arti­
kelen bedoeld bij post 70.19), van geblazen of geperst glas,
m.u.v. zuigflessen en aquariums en glaswerk met een geringe
uitzettingscoëfficiënt
2 386
3 79.01
A
Zinc brut
Ruw zink
2 470 t
4 85.01
B ex I
Moteurs électriques polyphasés d'une puissance de plus de
0,05 kW et pas de plus de 7,5 kW, à l'exception de ceux
destinés à l'aviation civile
Meerfasenmotoren met een vermogen van meer dan 0,05 kW,
doch niet meer dan 7,5 kW, m.u.v . die welke bestemd zijn
voor burgerluchtvaartuigen
1 000
5 93.07
B ex II
Cartouches de chasse pour armes à canon lisse
Jachtpatronen, voor wapens met gladde loop
246 000 pièces
stuks
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes No L3 / 14
BILAG VII — USSR
b) DANMARK
Nr.
Position i den
fælles toldtarif Varebetegnelse Mængde
Værdi
1 000 dkr.
Vedrørende tekstilvarer, se nærværende bilag, punkt l)
1 94.01
B ex II
94.03
ex A
ex B
94.04
Møbler og møbeldele, elektriske varmepuder og -tæpper, vat­
tæpper, dyner, puder, soveposer m.v. (alle ikke-liberaliserede
varer)
2 610
N° L 31 / 142 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANHANG VII — UdSSR
c) DEUTSCHLAND
Lfd .
Nr.
Nummer des
Gemeinsamen
Zolltarifs
Warenbezeichnung Menge
Wert in
Millionen DM
1 28.38
A ex IV
Sulfate des Aluminiums 1 000 t
2 31.02
B
Harnstoff mit einem Stickstoffgehalt von mehr als
45 Gewichtshundertteilen
10 000t (>)
3 31.02
ex C
Kalkammonsalpeter 40 000 t (!)
4 42.02
ex B
Reiseartikel und andere Behältnisse aus Leder oder Kunstleder 0,25(2)
5 42.02
ex B
Lohnveredelung von Reiseartikeln und anderen Behältnissen
aus Leder oder Kunstleder
0,25 (2)
6 42.03
B III
Handschuhe aus Leder oder Kunstleder 3 000 Paar
7 42.03
B III
Lohnveredelung von Handschuhen aus Leder oder Kunstleder 5 000 Paar
8 ex 44.11 Platten aus Fasern von Holz oder anderen pflanzlichen Stof­
fen
3,2 Millionen m2 (3)
9 ex 44.15 Furniertes Holz und Sperrholz 14 000 cbm (i )
10 ex 44.18 Sogenanntes Kunstholz in Form von Platten, Tafeln, Blöcken
und dergleichen
30 000 cbm (i )
Für Textilwaren siehe denselben Anhang, Teil l)
11 64.02
ex A
Schuhe mit Oberteil aus Leder 3,0(4)
12 64.02
ex A
Lohnveredelung von Schuhen mit Oberteil aus Leder 2,0(4)
13 68.01 Pflastersteine, Bordsteine und Pflasterplatten, aus Naturstein
(ausgenommen Schiefer), mit Verwendungsverbot in bestimm­
ten Regionen
500 t
14 68.16
ex B
69.02
A
Feuerfeste Waren, nur chemisch gebunden, aber nicht
gebrannt, magnesit-, dolomit- oder chromithaltig
Feuerfeste Steine, Platten, Fliesen und ähnliche feuerfeste
Bauteile auf der Grundlage von Magnesit, Dolomit oder
Chromit
250 t (0
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N0 L 31 / 143
ANHANG VII — UdSSR
c) DEUTSCHLAND
(Fortsetzung)
Lfd .
Nr.
Nummer des
Gemeinsamen
Zolltarifs
Warenbezeichnung Menge
Wert in
Millionen DM
15 69.08
B ex II
Fliesen, gebrannte Pflastersteine, Boden- und Wandplatten,
glasiert
0,1 (5)
16 69.11
ex A
ex B
69.12
ex C
D
Geschirr und Haushaltsgegenstände aus Porzellan, Steingut
und anderen keramischen Stoffen
1,0(6)
17 ex 70.13 Glaswaren, handgefertigt 0,5
18 71.16
ex A
ex B
Phantasieschmuck in Verbindung mit Glas 0,1 (»)
19 73.02
ex C
Ferrosilicium mit einem Gehalt an Silicium von mehr als
60 bis 80 Gewichtshundertteilen
6 500 t
20 73.02
E I
Ferrochrom 3 420 t (?)
21 73.02
ex G
Ferrowolfram, Ferrosiliciumwolfram, Ferrovanadin 10t(i )
22 73.10
B
Stabstahl, nur geschmiedet 200 t (•)
23 ex 73.14 Draht aus Stahl, nicht überzogen , Kohlenstoffgehalt 0,25
Gewichtshundertteile oder weniger
3 100 t
24 ex 73.20 Rohrformstücke, Rohrverschlußstücke und Rohrverbindungs­
stücke aus Temperguß
500 t (i )
25 73.23
ex B
Einheitskanister (für 20 1 Inhalt) 10 000 Stück
26 73.32
B ex II
Schrauben mit Holzgewinde 30 t ( i )
27 73.32
B ex II
Andere Außensechskantschrauben mit einer Zugfestigkeit von
weniger als 800 N/mm2
100 t (»)
28 73.32
B ex II
Muttern 100 t (»)
29 76.01
A
Rohaluminium 19 500 t ( i )
30 79.03
ex A
Bleche, Platten und Tafeln aus Zink von weniger als 5 mm
Dicke
50 t
31 ex 82.01 Spaten und Schaufeln 23 000 Stück
N0 L 31 / 144 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANHANG VII — UdSSR
c) DEUTSCHLAND
(Fortsetzung)
Lfd .
Nr.
Nummer des
Gemeinsamen
Zolltarifs
Warenbezeichnung Menge
Wert in
Millionen DM
32 90.23
A ex II
Fieberthermometer 50 000 Stück (»)
33 ex 92.05 Blechblasinstrumente 0,3
34 97.03
A
Spielzeug aus Holz 1,35(1)
35 97.03
ex B
Spielzeug aus Spinnstoffen 0,2(1)
36 ex 97.05 Christbaumschmuck und ähnliche Weihnachtsartikel aus Glas 0,3
37 98.15
A
ex B
Isolierflaschen und andere Isolier- (Vakuum-) Behälter 0,1 (»)
(') Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag / diese Menge überschritten wird .
(2) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 42.02.210, 42.02.310, 42.02.410 und 42.02.600 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn
dadurch dieser Betrag überschritten wird .
(3) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 44.11.410 und 44.11.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese
Menge überschritten wird.
(4) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 64.02.290, 64.02.340, 64.02.430, 64.02.450, 64.02.500 und 64.02.560 Einfuhrgenehmigungen
auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird .
(s) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummer 69.08.630 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten
wird .
(6) Davon: 0,5 Millionen DM nur gegen Ausfuhr von Porzellan (69.11 ) im Verhältnis 1:1 .
(7 ) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummer 73.02.490 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese Menge überschritten
wird .
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes No L 31 / 145
ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VII — ΣΟΒΙΕΤΙΚΗ ΕΝΩΣΗ
δ) ΕΛΛΑΔΑ
Αριθμός
Κλάση
του κοινού
δασμολογίου
Περιγραφή εμπορευμάτων Ποσότητα(τόνοι)
Αξία
(ΕΛΜ)
1 ex 40.10 Ιμάντες μεταφορικοί ή μεταδόσεως κινήσεως, μη αρθρωτοί 17 000
2 40.01
ex Α
Β ex II
Επίσωτρα συμπαγή ή κοίλα και πέλματα επισώτρων διά πεπιεσμένου
αέρος, δυνάμενα να αποσπώνται και να επανατοποθετούνται, εσωτε­
ρικαί προστατευτικαί ταινίαι ελαστικών, καινουργή επίσωτρα διά
πεπιεσμένου αέρος, διά ειδικά οχήματα, φορτηγά, λεωφορεία και
γεωργικούς ελκυστήρας
7 500
3 48.01
ex Ζ
Χαρτόνια 8 000
4 48.01
ex Ζ
Χάρτης διά την συσκευασίαν 30 000
5 48.01
ex Ζ
Χάρτης εκτυπώσεως, χάρτης γραφής, συμπεριλαμβανομένου του χάρ­
του επιστολών και του χάρτου δι' επισκεπτήρια
22 500
Για τα υφαντουργικά προϊόντα, βλέπε ίδιο παράρτημα, μέρος λ)
6 69.11 Επιτραπέζια σκεύη και είδη οικιακής χρήσεως ή ευπρεπισμού, εκ
πορσελάνης
3
7 73.18
ex Γ
Σωλήνες παντοειδείς, κυκλικής τομής, μη ελικοειδείς, προοριζόμενοι
διά την άρδευσιν γαιών
13 750
8 73.40
ex Β
Κλωβοί εν γένει. Σφαίρες, σφαιρίδια και έτερα στερεά, διαφόρων
σχημάτων, διά τριβείς
10 000
9 84.06
Γ ex II
Κινητήρες εσωτερικής καύσεως, ισχύος κατωτέρας των 37 RW 8000
10 85.01
Β I ex 6)
ex Γ
Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­
ρας ή ίσης των 15 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
10 000
11 85.01
Β I ex 6)
ex Γ
Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­
ρας ή ίσης των 370 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
6 250
12 85.01
Β ex II
ex Γ
Μετασχηματισταί και μετατροπείς στατοί. Πηνία αντιδράσεως και
αυτεπαγωγής. Μέρη και μονωμένα τεμάχια
17 200
13 85.15
Α ex III
Γ II ex γ)
Συσκευαί λήψεως τηλεοράσεως, έστω και συνδεδυασμέναι μετά
συσκευών εγγραφής ή αναπαραγωγής του ήχου. Πλαίσια συσκευών
λήψεως και τυπωμένα κυκλώματα εκ μετάλλου
ΑΡ 348 125 000
14 85.23
ex Β
Καλώδια-αγωγοί διά κεραίας τηλεοράσεως 3 965
No L 3 1 / 1 46 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANEXO VII — UNIÓN SOVIÉTICA
e) ESPANA
Número
Número
del arancel
aduanero común
Designación de la mercancía
Cantidad
(t)
Valor
(1 000 ECUS)
1 25.03 Azufre (•) 300
1402 ex 28.08 Ácido sulfúrico (2)
3 28.38
A ex II
Sulfato de cobre (2) 3 I
4 28.42
A II
Carbonato de sodio (2) 261 I
5 29.03
B I
TNT y dinitronaftalenos (3) 30 I
6 29.15
A I
Ácido oxálico (2) 5
1 0007 29.15
C I
Anhídrido ftálico
8 29.23
D III
Ácido glutámico (2) 8,4
9 ex 29.30 Tolueno diisocianato (2) 10,5 l
10 29.35
ex Q
Caprolactama 500
11 31.03
A I
ex II
B
Abonos fosfatados (2) 140
12 31.04
A
Abonos potásicos (2) 420
0,1413 35.05 Dextrinas, almidones y sus colas (4)
14 36.02 Explosivos preparados (5) 21
15 ex 36.04 Mechas, etc. , excluidos detonadores eléctricos (4) 0,56
16 36.06 Cerillas y fósforos (5) 11,08 (M.u.)
22,417 39.01
C ex II
Aminoplastos (2)
18 39.02
C ex XIV
Desperdicios y restos de manufacturas de otros productos de
polimerización y copolimerización (')
1,4
19 40.02
ex C
Poliisopreno 360
20 71.12 Artículos de bisutería (4) 522,32
21 71.15 Manufacturas de perlas y piedras (4) 13,32
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 / 147
ANEXO VII — UNIÓN SOVIÉTICA
e) ESPANA
(continuation)
Número
Número
del arancel
aduanero común
Designación de la mercancía
Cantidad
(t)
Valor
(1 000 ECUS)
22 73.32 Pernos y tuercas, tornillos, etc. sin filetear (4) 9,6
23 84.62 Rodamientos (de los cuales 50 millones de ptas para roda­
mientos de menos de 1 kg)
170 millones
ptas
24 85.14
ex B
Altavoces, amplificadores (4) 45
25 85.18 Condensadores eléctricos (4) 0,9 I
26 85.21
ex A
C
D
E
Lámparas, tubos y válvulas electrónicos, etc. 40 millones
ptas
27 87.01
A
ex B
Motocultores ; tractores de menos de 4 000 cc (6) 8(u)
28 ex 87.09 « Side-cars » para motocicletas o velocípedos, presentados
aisladamente (2)
0,33
29 89.01
B ex II
89.02
ex A
B
89.03
Barcos (4) 168,691
30 93.02 Revólveres y pistolas (5) 100 (u)
31 93.04 Otras armas de fuego (4) (7) 456 (u)
32 93.06 Partes y piezas de armas (') 0,068
33 93.07 Proyectiles y municiones (5) 1,5
34 97.02 Muñecas (4) 0,195
(') Anexos IV y XV, Partes a) y c), del Acta de Adhesión .
(2) Anexo XV, Parte c), del Acta de Adhesión.
(3) Anexos IV y XV, Parte a), del Acta de Adhesión.
(4) Anexo XV, Partes a) y c), del Acta de Adhesión.
(5) Anexo XVI, Parte b), del Acta de Adhesión .
(6) Anexo XVI, Parte a), del Acta de Adhesión .
(7 ) 93.04 ex A : Anexo IV, del Acta de Adhesión.
N° L 31 / 148 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2, 87
ANNEXE VII — UNION SOVIÉTIQUE
f) FRANCE
Numéro
Numéro du tarif
douanier commun Désignation des marchandises Quantité
Valeur
(en milliers
de FF)
1 22.09
C ex IV
Vodka 4 660 PA (')
2 27.01
ex A
(Anthracite) PM 0n
3 27.01
ex A
(Charbon) PM(2)C)
4 ex 27.09 Pétrole brut 6000 000 t
5 27.10
A ex I
ex II
ex III
Essence 190 000 t
6 27.10
C ex I
ex II
Gas oil et fuel oil domestique 1 650 000 t
7 27.10
C ex II
Fuel oil léger et lourd 800 000 t
8 27.13
B ex II
Paraffine raffinée 945 t
9 32.05
E
Colorants indigo 157 t
10 48.01
A
Papier journal 15 600 t
Pour les produits textiles, voir même annexe partie 1)
11 69.11
69.12
C ex I
ex II
Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en faïence et en
porcelaine
210
12 85.15
A ex III
C ex II
Appareils récepteurs de radiodiffusion et de télévision, leurs
parties et pièces détachées (dont 5 335 000 FF au maximum
pour les appareils de télévision et 3 565 000 FF au maximum
pour les chaînes compactes, tuner et tuners-amplificateurs)
26 700
13 85.21
D
ex E
Composants électroniques 3 030
14 89.01
B ex I
Hydroglisseurs 6 000
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes No L 31 / 149
ANNEXE VII — UNION SOVIÉTIQUE
o FRANCE
(suite)
Numéro
Numéro du tarif
douanier commun Désignation des marchandises Quantité
Valeur
(en milliers
de FF)
15 90.12 Microscopes optiques, y compris les appareils pour la micro­
photographie, la microcinématographie et la microprojection
1 070
16 90.28
ex A
ex B
Appareils électriques ou électroniques de mesure 2 795
17 91.01
91.07
Montres et leurs mouvements, dont 140 000 pièces au maxi­
mum pour les montres et dans la limite 120 000 pièces au
maximum pour les montres à mouvement mécanique
280 000 pièces
18 91.11 Autres fournitures d'horlogerie 300
19 ex 97.03 Jouets 3 665
(') PA « possibilité d'augmentation . L'augmentation éventuelle de ce contingent est soumise aux dispositions des articles 4 et 7 du règlement (CEE)
n0 3420/83 du Conseil du 14 novembre 1983 .
(2) PM — pro memoria .
N° L 31 / 150 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANNEX VII — USSR
(g) IRELAND
For textile products, see section (I) of this Annex
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N0 L 31 / 151
ALLEGATO VII — URSS
h) ITALIA
N.
Numero della
tariffa doganale
comune
Designazione delle merci Quantità
Valore
(in milioni
di Lit)
1 22.09
C ex V
Brandy 16 000 litri
2 25.31
ex B
Feldspato 1 560 t
3 ex 28.19 Ossido di zinco 945 t
4 28.40
B ex II
Tripolifosfato di sodio 1 560 t
5 28.47
B ex II
Dicromato di sodio 3 150 t
6 da ex cap . 28 a
ex cap . 38
Altri prodotti chimici 1 335
7 31.02
B
ex C
Urea 19 000 t
8 32.07
A ex III
Litopone 240 t
9 39.02
da C ex I a
ex XIII
39.03
da B ex I a
ex V
Pellicola frantumata 200 t
10 44.11 Pannelli di fibre di legno o di altre materie vegetali , anche
agglomerate con resine naturali o artificiali o con altri leganti
organici
2 000 t
11 48.01
C
Carta e cartone kraft 10 100 t
Per i prodotti tessili, vedi stesso allegato, parte l)
12 69.11 Vasellame ed oggetti di uso domestico o da toletta, di porcel­
lana
40 t
13 69.12 Vasellame ed oggetti di uso domestico o da toletta, di altre
materie ceramiche
260 t
14 da 70.04 a
ex 70.07
Vetro colato o laminato ; vetro tirato o soffiato, di cui non più
di 300 t di vetri profilati
3 500 t
N° L 31 / 152 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ALLEGATO VII — URSS
h) ITALIA
(segue)
Valore
(in milioni
di Lit)
N.
Numero della
tariffa doganale
comune
Designazione delle merci Quantità
15 73.01 (Ghisa) (210 000 t) (#) ( i )
16 Ferro-manganese (8 000 t) (") (2)73.02
A
17 73.02
C
Ferro-silicio 1 900 t PA (3)
18 Ferro-sihco-manganese 760 t73.02
D
19 ex 73.15 Sbozzi di forgia e fucinati 535
20 Tubi di acciaio 3 025 t73.18
ex A
B
ex C
21 73.40
ex B
Sfere di acciaio per mulini 150 t
22 2 520 t79.01
A
Zinco greggio
23 Pale meccaniche ed escavatoti 53584.23
A ex I
24 Bulldozer 20 unità84.23
A ex I
25 84.35
A
Macchine ed apparecchi per la stampa e le arti grafiche ; loro
parti e pezzi staccati
405
26 84.62 Cuscinetti a rotolamento 335
27 87.01 Trattori 760 unita
28 87.02
A
Autoveicoli per il trasporto di persone, compresi gli autovei­
coli misti
2 650 unità
29 Autoveicoli per il trasporto di merci 80 unità87.02
B
30 Parti , pezzi staccati ed accessori per autoveicoli , per trattori e
per motocicli
66587.06
87.12
A
31 ex 87.09 Motocicli e velocipedi con motore ausiliario, anche con car­
rozzetta
320 unità
( 1 ) Sottoposto al regime d'importazione previsto per il 1987 nell'ambito della CECA.
(2) Sottoposto, per quanto riguarda i prodotti CECA, al regime d'importazione previsto per il 1987 per questi prodotti .
(3) PA = possibilità di aumento . L'eventuale aumento di questo contingente è subordinato alle disposizioni degli articoli 4 e 7 del regolamento (CEE)
n . 3420/83 del Consiglio del 14 novembre 1983 .
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 / 153
ANEXO VII — UNIÃO SOVIÉTICA
ij) PORTUGAL
Número N? da pauta
aduaneira comum Designação das mercadorias Quantidades
Valor
(1 000 ECUs)
1 40.08
A
ex I
ex II
Chapas, folhas e tiras :
De borracha esponjosa ou celular :
— adesivos (')
Outras :
— adesivos (*)
1,2 t
2 40.09 Tubos de borracha vulcanizada, não endurecida (•) 1,2 t
3 40.14
A
B ex I
ex II
Outras obras de borracha vulcanizada, não endurecida :
— com exclusão das bolsas para tabaco (•)
6 t
4 48.15
ex A
ex B
Papel e cartão não especificados, cortados, para determinados
usos :
Tiras para usar como adesivos, de largura não superior a
10 cm, cujo revestimento seja constituído por borracha,
natural ou sintética, não vulcanizada :
— em papel pesando até 160 g/m2 , com exclusão do
papel para isolamentos eléctricos (•)
Outros :
— papel adesivo pesando até 160 g/m2, com exclusão do
papel para isolamentos eléctricos (')
2,4 t
5 64.05
ex A
ex B
Partes de calçado (compreendendo as palmilhas e outros
reforços interiores) de qualquer matéria excepto de metal :
— de borracha ( ! )
3,6 t
6 85.19
ex A
ex B
Interruptores não automáticos e seccionadores, pesando até
2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
cerâmica ou de vidro (•)
Réostatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
e peças separadas, de cerâmica ou de vidro 0)
24 unidades
7 85.19
ex A
ex B
Interruptores não automáticos, e seccionadores, pesando até
2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
materiais diferentes da cerâmica ou do vidro (')
Reóstatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
e peças separadas, de materiais diferentes da cerâmica ou do
vidro (')
2 400 unidades
8 85.19
ex A Interruptores automáticos, disjuntores e contadores, pesando
até 3 kg cada um, com exclusão das partes e peças separa­
das 0
600 unidades
9 85.19
ex A Corta-circuitos, com exclusão das partes e peças separadas (')
1 200 unidades
N° L 31 / 154 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANEXO VII — UNIÃO SOVIÉTICA
ij) PORTUGAL
(continuação)
Número N? da pautaaduaneira comum Designação das mercadorias Quantidades
Valor
(1 000 ECUs)
10 85.19
ex A
ex B
ex C
Outros aparelhos, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
cada um, com exclusão dos relais para centrais automáticas,
dos fusíveis, dos relais de telecomando por frequência musical
e das partes e das peças separadas (•)
Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
mento, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg cada uma,
com exclusão das partes e peças separadas (')
Circuitos impressos de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
cada um (!)
1 200 unidades
11 85.19
ex A
ex B
Aparelhos para interrupção e seccionamento, aparelhos para
protecção, derivação e ligação de circuitos eléctricos :
— aparelhos de materiais diferentes da cerâmica ou do vidro,
pesando até 2 kg cada um, com exclusão dos interruptores
não automáticos e dos seccionadores, pesando até 2 kg
cada um, dos interruptores automáticos, disjuntores e con­
tactores, pesando até 3 kg cada um, dos corta-circuitos e
das partes e peças separadas (•)
Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
mento, potenciómetros e reóstatos, de materiais diferentes da
cerâmica ou do vidro, pesando até 2 kg cada uma, com
exclusão das partes e peças separadas (')
60 000 unidades
ex C Circuitos impressos de materiais diferentes da cerâmica ou do
vidro, pesando até 2 kg cada um (')
12 87.02 Veículos automóveis, com qualquer tipo de motor, para trans­
porte de pessoas ou de mercadorias, compreendendo os de
corridas e os trolley-bus (2)
15 unidades
por marca
(!) Anexo XXX, Partes a) e c), do Acto de Adesão .
(2) Protocolos n?s 18 e 23 , do Acto de Adesão.
2 . 2 . 87 N° L 31 / 155Journal officiel des Communautés européennes
ANNEX VII — USSR
(k) UNITED KINGDOM
No
CCT
heading
No
Description Quantity
Value
(£ 1 000)
1 36.06 Matches (other than Bengal matches) 500 000
short standards
For textile products, see section (I) of this Annex
2 64.02
ex B
Training shoes with outer soles of plastic/rubber and uppers
of textile fabric with leather/plastic patches
PM (1 )
3 69.11
69.12
69.13
Tableware and other articles of a kind commonly used for
domestic or toilet purposes, of porcelain or china or other
kinds of pottery
Statuettes and other ornaments, and articles of personal
adornment ; articles of furniture
no
4 73.07
A I
B I
73.08
73.09
73.10
73.11
73.12
73.13
73.14
73.15
73.18
Iron and steel 13 125 tonnes
(!)(••)
5 85.15
A ex III
Transistorized monochrome television broadcast receivers of
15,2 cm and 22,9 cm (3) (of which not more than 21 900 units
of 22,9 cm)
40 000 units
(') PM = pro memoria . Imports of these products will be subject to the requirements of Articles 4 and 7 of Council Regulation (EEC) No 3420/83 of
14 November 1983 .
(2) Subject to an ECSC decision on the 1987 steel regime, for ECSC products .
(3) The reference to screen size is to the diagonal measurement.
N0 L 31 / 156 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
BILAG VII — ANHANG VII — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VII — ANNEX VII — ANEXO VII — ANNEXE VII — ALLEGATO VII —
BIJLAGE VII — ANEXO VII
USSR — UdSSR — ΕΣΣΔ — USSR — UNIÓN SOVIÉTICA — UNION SOVIÉTIQUE — URSS — SOWJETUNIE — UNIÃO
SOVIÉTICA
1) Tekstilvarer — 1) Textilwaren — λ) Υφαντουργικά προϊόντα — (1) Textile products — 1) Productos textiles — 1) Produits textiles —
1) Prodotti tessili — 1) Textielprodukten — 1) Produtos têxteis
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Categoria
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Categorie
Categoria
Medlemslande
Mitgliedstaaten
Κράτη μέλη
Member States
Estados miembros
États membres
Stati membri
Lid-Staten
Estados-membros
Enhed
Einheiten
Μονάδα
Units
Unidades
Unités
Unità
Eenheid
Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
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Κράτη μέλη
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États membres
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Einheiten
Μονάδα
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Unidades
Unités
Unità
Eenheid
Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
1 D
I
Tonnen
tonnellate
5
50
12 D
I
1 000 Paar
1 000 paia
100
100
2 BNL
DK
D
GR
F
IRL
I
UK
Tonnes
ton
tons
Tonnen
Τόνοι
Tonnes
Tonnes
tonnellate
Tonnes
833 (0
1 651 0
1 156(3)
150
816(1)
12 (4)
730 (5)
169 (6)
13 D 1 000 Stück (12)
14 B D 1 000 Stück (12)
15 A D 1 000 Stück (12)
15 B D
I
1 000 Stück
1 000 pezzi
(,2)
5
16 D
I
1 000 Stück
1 000 pezzi
(! 2)
53 DK
D
I
tons
Tonnen
tonnellate
38 0
5
10(5) 17 D 1 000 Stück (12)
4 D
I
1 000 Stück
1 000 pezzi
30
50
18 D Tonnen 550 (» 3)
ex 18 UK Tonnes (9)
5 D
I
1 000 Stück
1 000 pezzi
20
10
19 D 1 000 Stück (12)
6 D
I
1 000 Stück
1 000 pezzi
10
10
20 DK
D
I
UK
tons
Tonnen
tonnellate
Tonnes
C4)
( 15)
70
6,5
7 D
I
1 000 Stück
1 000 pezzi
25
5 ex 21 UK 1 000 pieces (9)
ex 7 UK 1 000 pieces PM (7) (8) 24 D 1 000 Stück ( ,2)
26 D 1 000 Stück ( l2)
8 D
I
1 000 Stück
1 000 pezzi
20
10 27 D 1 000 Stück C 2)
ex 8 UK 1 000 pieces (9)
28 D 1 000 Stück (12)
29 D 1 000 Stück C2)
9 DK
D
UK
tons
Tonnen
Tonnes
155 («)
450 (")
25
30 A D 1 000 Stück C2)
ex 30 A UK 1 000 pieces (9)
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 / 157
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Κράτη μέλη
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Estados-membros
Enhed
Einheiten
Μονάδα
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Unidades
Unités
Unità
Eenheid
Unidades
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Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
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Lid-Staten
Estados-membros
Enhed
Einheiten
Μονάδα
Units
Unidades
Unités
Unità
Eenheid
Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
30 B D Tonnen ( 12) 45 DK tons (Π)
ex 30 B UK Tonnes (9)
55 I tonnellate 25
l \
(' 2)\ 61 D Tonnen
31 D 1 000 Stück ( 12) \ l
62 UK Tonnes 20 (20)
l
32 BNL Tonnes 24,7
ton 69 D 1 000 Stück (12)
UK Tonnes 13,5 l
70 D 1 000 Stück ( 12)
34 DK tons 51,5 ("0
ex 72 UK 1 000 pieces (9)
35 DK tons ( 17)
IRL Tonnes 4 73 D 1 000 Stück ( 12)
36 DK tons ( 17) 74 D 1 000 Stück ( 12)
D Tonnen ( 1 2) Li lIl
IRL Tonnes 2 75 D 1 000 Stück 0 2)
37 BNL Tonnes
ton
10,3
76 BNL Tonnes
ton
1,03
DK tons 43 \ D Tonnen ( 12)
D Tonnen 403 l I tonnellate 5
GR Τόνοι 10
ex 76 UK Tonnes (9)
F Tonnes 166 l l
I tonnellate 100
ex 78 UK Tonnes (9)
1 \ \
38 B DK tons 45,5 0«) ex 80 UK Tonnes (9)
39 BNL Tonnes 1,03
81 D Tonnen ( 12)
DK
ton
C9)
\ I tonnellate 10
tons I \ I
D Tonnen ( 15)
ex 81 UK Tonnes (9)
l J I T
81 DK tons 2,3
40 DK tons ( 19) \ \
82 D Tonnen ( 12)
l \ l
44 DK tons ( 17)
83 D Tonnen ( 12)
No L 31 / 158 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
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États membres
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Enhed
Einheiten
Μονάδα
Units
Unidades
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Unità
Eenheid
Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
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Units
Unidades
Unités
Unità
Eenheid
Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
84 UK Tonnes 1,5 120 DK tons (I 9)
Il11\_IIIliI
117 D
IRL
Tonnen
Tonnes
( 12)
7
ex 126 BNL Tonnes
ton
1 540(2 »)
III IlIIliIII
118 DK tons ( 19)
ex 154 I tonnellate 250 (22)
119 DK tons ( 19)
I \ II
I l l
D Tonnen ( 14) ex 161 UK Tonnes (9)
(•) Des contingents pour les catégories 2 a) et 3 a) peuvent être fixés .
Contingenten voor categorieën 2 a) en 3 a) kunnen worden vastgesteld .
(2) Underkontingenter for kategorie 2 a) og 3 a) kan evt . fastsættes .
(3) Davon für Kategone 2 a) höchstens: 619 Tonnen .
(4) Sub-quotas may be established for categories 2 (a) and 3 (a).
(5) Possono essere istituiti dei sottocontingenti per le categorie 2 a) e 3 a).
(6) Of which for category 2 (a) not more than 82 tonnes .
(7) Including ex-categories 8, 18 , 21 , 30 A, 30 B, 72, 76, 78 , 80, 81 and 161 : woven outer and under garments of flax .
(8) PM = pro memoria . Imports of these products will be subject to the requirements of Articles 4 and 7 of Council Regulation (EEC) No 3420/83 of
14 November 1983 .
(9) See category ex 7 .
(10) Kategori 20 inklusive .
(>') Einschließlich Kategorien 20, 39 und 119 .
( 12) Siehe Kategorie 18 .
( 13) Einschließlich Kategorien 13 , 14 B, 15 A, 15 B, 16, 17 , 24, 26, 27 , 28 , 29, 30 A, 30 B, 31 , 36, 61 , 69, 70, 73 , 74, 75 , 76, 81 , 82, 83 und 1 17 .
( I4) Se kategori 9 .
( 1S) Siehe Kategorie 9 .
( ,6) Kategori 35 , 36, 44 og 45 inklusive .
( 17 ) Se kategori 34.
( 18) Kategori 39 , 40, 118 , 119 og 120 inklusive .
( ,9) Se kategori 38 B.
(2°) of which not more than four tonnes for lace .
(21 ) Sauf / uitgezonderd 56.02-21 , 23 et / en 28 .
(22) 50.01-00 .
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N0 L 31 / 159
BILAG VIII — ANHANG VIII — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VIII — ANNEX VIII — ANEXO VIII — ANNEXE VIII —
ALLEGATO VIII — BIJLAGE VIII — ANEXO VIII
Kontingenter, der skal åbnes af medlemsstaterne ved indførsel fra DEN TYSKE DEMOKRA­
TISKE REPUBLIK, for perioden 1 , januar til 31 . december 1987
Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus der DEUTSCHEN DEMOKRATISCHEN
REPUBLIK zu eröffnende Kontingente für die Zeit vom 1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1987
Ποσοστώσεις παραχωρούμενες από τα κράτη μέλη για εισαγωγές από τη ΛΑΪΚΗ ΔΗΜΟΚΡΑΤΙΑ ΤΗΣ
ΓΕΡΜΑΝΙΑΣ για την περίοδο από 1ης Ιανουαρίου έως 31 Δεκεμβρίου 1987
Quotas to be opened by Member States for imports from the GERMAN DEMOCRATIC
REPUBLIC for the period 1 January to 31 December 1987
Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de la REPÚBLICA DEMOCRÁ­
TICA ALEMANA para el período que va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1987
Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE
ALLEMANDE pour la période allant du 1er janvier au 31 décembre 1987
Contingenti che gli stati membri apriranno all'importazione nei confronti della REPUBBLICA
DEMOCRATICA TEDESCA per il periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1987
Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit de DUITSE
DEMOCRATISCHE REPUBLIEK voor de periode van 1 januari tot en met 31 december 1987
Contingentes a abrir pelos Estados-membros em relação à REPÚBLICA DEMOCRATICA
ALEMA para o período de 1 de Janeiro a 31 de Dezembro de 1987
NB :
De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
vejledende .
Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
Hinweis .
Οι αριθμοί των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
meant only to serve as a guide .
Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas sólo
se suministran con carácter indicativo .
Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont
fournies qu'à titre indicatif.
I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
As posições da pauta aduaneira comum constantes da segunda coluna são referidas a título
meramente indicativo .
N° L 31 / 160 Journal officiel des Communautés européennes 2. 2 . 87
(*) De med (*) mærkede kontingenter vedrører udelukkende varer, der henhører under
EKSF-traktaten — de er derfor ikke underkastet bestemmelserne i denne beslutning. Disse
kontingenter er kun anført i listerne som en påmindelse.
(**) De med (**) mærkede kontingenter er underkastet bestemmelserne i denne beslutning, for
så vidt de benyttes med henblik på import af stålvarer, der henhører under EØF-traktaten .
(*) Die mit einem ( ) bezeichneten Kontingente betreffen ausschließich unter den EGKS-Ver­
trag fallende Waren — sie sind daher nicht den Bestimmungen dieser Entscheidung
unterworfen . Diese Kontingente sind in den Listen nur zur Erinnerung aufgeführt .
(**) Die mit (**) bezeichneten Kontingente sind den Bestimmungen dieser Entscheidung
unterworfen, sofern sie für die Einfuhr von unter den EWG-Vertrag fallenden Stahlwaren
ausgenutzt werden .
( ) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με αστερίσκο ( ) καλύπτουν μόνο προϊόντα υπαγόμενα στη
συνθήκη ΕΚΑΧ. Συνεπώς δεν υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας αποφάσεως. Οι ποσοστώσεις
αυτές αναφέρονται στους καταλόγους χάριν απλής υπομνήσεως.
(##) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με δύο αστερίσκους (**) υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας
αποφάσεως στο μέτρο που χρησιμοποιούνται για την εισαγωγή σιδηρουργικών προϊόντων που
υπάγονται στη συνθήκη ΕΟΚ.
( ) The quotas marked with (#) only cover products coming within the ECSC Treaty — they
are consequently not subject to the provisions of this Decision . These quotas are included
in the lists only as a reminder.
(*#) The quotas marked with (**) are subject to the provisions of this Decision, in so far as
they are used for importing steel products coming within the EEC Treaty.
( ) Los contingentes señalados con un asterisco (*) cubren únicamente los productos del
Tratado CECA; en consecuencia no estarán sujetos a las disposiciones de la presente
Decisión . Estos contingentes se recogen en las listas solamente como recordatorio .
(**) Los contingentes señalados con dos asteriscos (**) están sujetos a las disposiciones de la
presente Decisión en la medida en que son utilizados para la importación de productos
siderúrgicos del Tratado CEE.
( ) Les contingents marqués d'un astérisque (*) couvrent uniquement des produits relevant du
traité CECA; ils ne sont donc pas soumis aux dispositions de la présente décision . Ces
contingents sont repris dans les listes à titre de simple rappel .
(**) Les contingents marqués de deux astérisques (**) sont soumis aux dispositions de la
présente décision dans la mesure où ils sont utilisés pour l'importation de produits
sidérurgiques relevant du traité CEE.
(*) I contingenti contrassegnati da un asterisco ( ) comprendono esclusivamente prodotti
siderurgici coperti dal trattato CECA; essi non sono pertanto disciplinati dalle disposi­
zioni della presente decisione. Tali contingenti sono ripresi nelle liste soltanto per
memoria.
(**) I contingenti contrassegnati da due asterischi (**) sono disciplinati dalle disposizioni della
presente decisione nella misura in cui sono utilizzati per l'importazione di prodotti
siderurgici coperti dal trattato CEE.
(*) De contingenten aangeduid met ( ) dekken enkel de produkten die van het EGKS-Verdrag
afhangen ; ze zijn dus niet onderworpen aan de beschikkingen van dit besluit . Deze
contingenten zijn enkel ter herinnering in deze lijsten opgenomen .
(**) De contingenten aangeduid met (**) zijn onderworpen aan de beschikkingen van dit
besluit in de mate waarin zij worden gebruikt voor de invoer van ijzer- en staalprodukten
afhangende van het EEG-Verdrag.
(*) Os contingentes assinalados com um asterisco (*) abrangem unicamente produtos objecto
do Tratado CECA; não estão, pois, sujeitos ao disposto na presente decisão . Estes
contingentes são indicados nas listas apenas pro memoria.
(**) Os contingentes assinalados com dois asteriscos (**) estão sujeitos ao disposto na presente
decisão na medida em que sejam utilizados para a importação de produtos siderúrgicos
objecto do Tratado CEE.
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 / 161
ANNEXE VIII — RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE ALLEMANDE
BIJLAGE VIII — DUITSE DEMOCRATISCHE REPUBLIEK
a) BENELUX
Numéro
Nummer
Numéro du tarif
douanier commun
Nummer van het
gemeenschappelijk
douanetarief
Désignation des marchandises
Omschrijving van de goederen
Quantité
Hoeveelheid
Valeur
(en milliers
de Fl)
Waarde (in
duizend Fl.)
1 17.04
C
D
18.06
A
C
D
Sucreries sans cacao, à l'exclusion d'extraits de réglisse, conte­
nant en poids plus de 10% de saccharose, sans addition
d'autres matières et à l'exclusion de gommes à mâcher du
genre chewing gum
Suikerwerk zonder cacao, m.u.v. zoethoutextract (drop),
bevattende meer dan 10 gewichtspercenten saccharose, zonder
andere toegevoegde stoffen en m.u.v. kauwgom
Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du
cacao (sauf glaces de consommation)
Chocolade en andere voedingsmiddelen, welke cacao bevatten,
m.u.v . consumptie-ijs
140 t
2 25.23 Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés
dits clinkers) même colorés
Hydraulisch cement (cementklinker daaronder begrepen), ook
indien gekleurd
6 330 t
3 36.06 Allumettes (à l'exception des allumettes « Bengale » et simi­
laires)
Lucifers (m.u.v. Bengaalse en dergelijke lucifers)
4 655 600
boîtes
doosjes
Pour les produits textiles, voir même annexe partie k)
Voor textielprodukten zie deze bijlage, deel k)
ex 64.014 Bottes et couvre-chaussures, a semelles extérieures et dessus en
caoutchouc
153 500 paires
paar
Laarzen en overschoenen, met buitenzooi en bovendeel van
rubber
5 64.02
ex A
24 600 paires
paar
Brodequins communs et bottes communes à dessus en cuir,
avec semelles intérieures de 24 cm ou plus, et avec semelles
extérieures en cuir naturel , artificiel ou reconstitué en caout­
chouc ou en matière plastique artificielle
Hoge werkschoenen en grove laarzen, met bovendeel van
leder, met een binnenzoollengte van 24 cm of meer en met
buitenzooi van leder of van kunstleder, van rubber of van
kunstmatige plastische stof
6 64.02
ex A
100 000 paires
paar
Chaussures pour hommes (à l'exception des brodequins com­
muns et bottes communes, des pantoufles et autres chaussures
d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles intérieures de
24 cm ou plus et avec semelles extérieures en cuir naturel,
artificiel ou reconstitué, en caoutchouc ou en matière plastique
artificielle
Schoeisel voor heren (m .u .v . hoge werkschoenen en grove
laarzen, pantoffels en ander huisschoeisel), met bovendeel van
leder, met een binnenzoollengte van 24 cm of meer en met
buitenzooi van leder of van kunstleder, van rubber of van
kunstmatige plastische stof
No L 31 / 162 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANNEXE VIII — RÉPUBLIQUE DEMOCRATIQUE ALLEMANDE
BIJLAGE VIII — DUITSE DEMOCRATISCHE REPUBLIEK
a) BENELUX
(suite /vervolg)
Numéro
Nummer
Numéro du tarif
douanier commun
Nummer van het
gemeenschappelijk
douanetarief
Désignation des marchandises
Omschrijving van de goederen
Quantité
Hoeveelheid
Valeur
(en milliers
de Fl)
Waarde (in
duizend Fl.)
7 64.02
ex A
Chaussures pour garçons (à l'exception des pantoufles et
autres chaussures d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles
intérieures de moins de 24 cm et avec semelles extérieures en
cuir naturel , artificiel ou reconstitué, en caoutchouc ou en
matière plastique artificielle
Schoeisel voor jongens (m.u.v . pantoffels en ander huisschoei­
sel), met bovendeel van leder, met een binnenzoollengte van
minder dan 24 cm en met buitenzool van leder of van
kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
92 300 paires
paar
8 64.02
ex A
Pantoufles et autres chaussures d'intérieur pour hommes et
garçons, à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en
cuir naturel ou artificiel , en caoutchouc ou en matière plasti­
que artificielle
Pantoffels en ander huisschoeisel , voor heren en jongens, met
bovendeel van leder en met buitenzool van leder of van
kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
5 900 paires
paar
9 64.02
ex B
Chaussures pour hommes et garçons, autres que celles à
dessus en cuir, à semelles extérieures en cuir ou en cuir
artificiel et chaussures autres que celles visées au n° 64.01 , à
semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique
artificielle
Schoeisel voor heren en jongens, ander dan met bovendeel
van leder, met buitenzool van leder of van kunstleder en
ander dan schoeisel bedoeld bij post 64.01 , met buitenzool van
rubber of van kunstmatige plastische stof
228 400 paires
paar
10 69.06
ex B
Tuyaux, raccords et autres pièces pour canalisations et usages
similaires, en grès
Buizen , verbindingsstukken daarvoor en andere vormstukken ,
voor leidingen en dergelijk gebruik, van gres
5 150 t
11 69.07
ex A
B ex II
69.08
ex A
B ex II
Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernis­
sés ni émaillés, en grès, en faïence et en poterie
Vloer- en wandtegels, verglaasd noch geglazuurd, andere dan
artikelen bedoeld bij post 69.04, van gres, van faience of van
fijn aardewerk
Autres carreaux et dalles de pavement ou de revêtement en
grès, en faïence et en poterie
Andere vloer- en wandtegels, van gres, van faience of van fijn
aardewerk
293
12 69.11
ex A
ex B
Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine, à
l'exception de la porcelite
Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen , van por­
selein, m.u.v . porcelite
410 t
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes No L31 / 163
ANNEXE VIII — REPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE ALLEMANDE
BIJLAGE VIII — DUITSE DEMOCRATISCHE REPUBLIEK
a) BENELUX
(suite /vervolg)
Numéro
Nummer
Numéro du tarif
douanier commun
Nummer van het
gemeenschappelijk
douanetarief
Désignation des marchandises
Omschrijving van de goederen
Quantité
Hoeveelheid
Valeur
(en milliers
de Fl)
Waarde (in
duizend Fl.)
13 69.11
ex A
ex B
69.12
C
D
Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelite
Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van por­
celite
Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en faïence ou en
poterie fine
Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van fai­
ence of van fijn aardewerk
Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières
céramiques que la poterie ordinaire, le grès, la faïence ou la
poterie fine
Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van
andere keramische stoffen dan gewoon aardewerk, gres, fai­
ence of fijn aardewerk
850 t
14 ex 70.05 Verre étiré ou soufflé dit « verre à vitres » non travaillé (même
plaqué en cours de fabrication) en feuilles de forme carrée ou
rectangulaire autre que le verre antique, le verre coloré dans la
masse ou à couche absorbante ou réfléchissante et à l'excep­
tion du verre pour diapositives et du verre à polir
Getrokken of geblazen glas (z.g. vensterglas), onbewerkt (als­
mede onbewerkt getrokken of geblazen geplateerd glas dat in
één arbeidsgang is verkregen), in vierkante of rechthoekige
platen , ander dan antiek glas en glas in de specie gekleurd of
met absorberende of reflecterende laag, en m.u.v . glas voor
diapositieven en slijpglas
330 t
15 ex 70.10 Bouteilles et flacons, en verre d'une contenance de plus de
0,25 1 jusqu'à 2,5 1
Flessen en flacons, van onbewerkt glas, met een inhouds­
ruimte van meer dan 0,25 1 , doch niet meer dan 2,5 1
367,5
16 ex 70.10 Bouteilles et flacons, en verre non travaillé, soufflé ou pressé,
autres que ceux d'une contenance de plus de 0,25 1 jusqu'à
2,5 1
Flessen en flacons, van onbewerkt glas, geblazen of geperst,
andere dan met een inhoudsruimte van meer dan 0,25 1 , doch
nier meer dan 2,5 1
486
17 ex 70.10
ex 70.13
Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, tubes à compri­
més et autres récipients similaires de transport ou d'emballage,
en verre soufflé ou pressé, à l'exception des bouteilles et
flacons en verre non travaillé, des bouchons, couvercles et
autres dispositifs de fermeture en verre soufflé ou pressé
Flessen, flacons, bokalen, potten , buisjes en andere dergelijke
bergingsmiddelen, voor vervoer of verpakking, van geblazen
of geperst glas, m.u.v . flessen en flacons van onbewerkt glas ;
stoppen, deksels en andere sluitingen, van geblazen of geperst
glas
Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la
toilette, pour le bureau, l'ornementation des appartements ou
usages similaires (à l'exclusion des articles du n° 70.19) en
verre soufflé ou pressé, à l'exception des biberons et aqua­
riums et objets en verre à faible coefficient de dilatation
Glaswerk voor tafel -, keuken-, toilet- of kantoorgebruik, voor
binnenhuisversiering of voor dergelijk gebruik (m.u.v . de arti­
kelen bedoeld bij post 70.19), van geblazen of geperst glas,
m.u.v . zuigflessen en aquariums en glaswerk met een geringe
uitzettingscoëfficiënt
2 614
N° L 31 / 164 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANNEXE VIII — RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE ALLEMANDE
BIJLAGE VIII — DUITSE DEMOCRATISCHE REPUBLIEK
a) BENELUX
(suite /vervolg)
Numéro
Nummer
Numéro du tarif
douanier commun
Nummer van het
gemeenschappelijk
douanetarief
Désignation des marchandises
Omschrijving van de goederen
Quantité
Hoeveelheid
Valeur
(en milliers
de Fl)
Waarde (in
duizend Fl.)
18 70.17
A ex II
Verrerie de laboratoire, d'hygiène et de pharmacie, autre qu'en
silice fondue ou en quartz fondu, en verre soufflé ou pressé, à
l'exception de la verrerie pour laboratoire en verre soufflé ou
en verre travaillé à la lampe à souffler
Glaswerk voor laboratoria, voor apotheken of voor hygiënisch
gebruik, andere dan van gesmolten siliciumoxyde of van
gesmolten kwarts, van geblazen of van geperst glas, m.u.v .
glaswerk voor laboratoria van geblazen glas of van glas
bewerkt met de blaaslamp
2 112
19 73.18
ex C
Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou en acier
(à l'exclusion des articles du n0 73.19), à l'exception des tubes
et tuyaux des espèces utilisées pour l'installation des canalisa­
tions électriques et à l'exception de ceux qui sont rivés,
agrafés ou à bords simplement rapprochés, soudés
Buizen en pijpen (ook indien niet afgewerkt), van ijzer of
niet-gelegeerd staal (andere dan de artikelen bedoeld bij post
73.19), m.u.v . buizen en pijpen van de soort gebruikt voor
elektrische leidingen en m.u.v . die welke zijn geklonken,
genageld, gefelst, of met enkel tegen elkaar liggende randen,
gelast
792 t
20 73.18
ex A
ex C
Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou en acier
(à l'exclusion des articles du n0 73.19), à l'exception des tubes
et tuyaux des espèces utilisées pour l'installation des canalisa­
tions électriques et à l'exception de ceux qui sont rivés,
agrafés ou à bords simplement rapprochés, non soudés
Buizen en pijpen (ook indien niet afgewerkt), van ijzer of van
niet-gelegeerd staal (andere dan de artikelen bedoeld bij post
73.19), m.u.v . buizen en pijpen van de soort gebruikt voor
elektrische leidingen en m.u.v . die welke zijn geklonken,
genageld, gefelst , of met enkel tegen elkaar liggende randen,
naadloos
1 000 t
21 85.01
B ex I
Moteurs électriques polyphasés d'une puissance de plus de
0,05 kW et pas de plus de 7,5 kW à l'exception de ceux
destinés à l'aviation civile
Meerfasenmotoren met een vermogen van meer dan 0,05 kW,
doch niet meer dan 7,5 kW, m.u.v . die welke bestemd zijn
voor burgerluchtvaartuigen
5 822,865
22 85.01
ex A
B ex I
Moteurs destinés à l'aviation civile d'une puissance de
0,75 kW ou plus et de moins de 150 kW (pour autant qu'ils
tombent sous les codes Nimexe 85.01-31 à 85.01-38)
Motoren, bestemd voor burgerluchtvaartuigen, met een vermo­
gen van 0,75 kW of meer, doch minder dan 150 kW, voor
zover van de soorten vallende onder NIMEXE-codes 85.01-31
tot en met 85.01-38
Moteurs électriques polyphasés d'une puissance de plus de
7,5 kW
Meerfasenmotoren met een vermogen van meer dan 7,5 kW
3 335
2. 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 / 165
ANNEXE VIII — RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE ALLEMANDE
BIJLAGE VIII — DUITSE DEMOCRATISCHE REPUBLIEK
a) BENELUX
(suite /vervolg)
Numéro
Nummer
Numéro du tarif
douanier commun
Nummer van het
gemeenschappelijk
douanetarief
Désignation des marchandises
Omschrijving van de goederen
Quantité
Hoeveelheid
Valeur
(en milliers
de Fl)
Waarde (in
duizend Fl.)
23 ex 87.10
87.12
ex B
Vélocipèdes (non compris les triporteurs et similaires) sans
moteur
Rijwielen (m.u.v. bakfietsen en dergelijke) zonder motor
Cadres assemblés ou non d'une ou de plusieurs pièces, pour
vélocipèdes sans moteur (à l'exclusion de ceux pour tripor­
teurs et similaires)
Frames, al dan niet geassembleerd met een of meer andere
delen, voor rijwielen zonder motor (m.u.v. bakfietsen en
dergelijke)
7 500 pièces
stuks
24 93.07
B ex II
Cartouches de chasse pour armes à canon lisse
Jachtpatronen, voor wapens met gladde loop
919 000 pièces
stuks
25 96.01
B I
ex III
Brosses à dents, brosses, balais-brosses et pinceaux (autres que
brosses constituant des éléments de machines)
Tandenborstels, borstels, bezems, kwasten en penselen, m.u.v.
borstels voor machines
929
26 97.04
A
Cartes à jouer, y compris les cartes-jouets
Speelkaarten, speelgoedkaarten daaronder begrepen
27 t
No L 31 / 166 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
BIJLAG VIII — DEN TYSKE DEMOKRATISKE REPUBLIK
b) DANMARK
Nr.
Position i den
telles toldtarif Varebetegnelse Mængde
Værdi
1 000 dkr.
1 18.06 742Chokolade og chokoladevarer samt andre næringsmidler med
indhold af kakao
Vedrørende tekstilvarer, se nærværende bilag, punkt k)
2 64.02
A
Fodtøj med overdel af læder 39 400 par
3 69.06 Rør og render (herunder vinkler, bøjninger, o.l .) 340 tons
4 69.07 Uglaserede sten og fliser til brolægning, gulvbelægning eller
beklædning af vægge, kaminer o.l .
480 tons
ex 70.10 Emballageglas, undtagen flasker 3905
6 ex 70.10 Vinflasker 5 000 000 stk.
7 286Bolte, skruer og møtrikker med gevind73.32
B I
II
8 27 275Møbler og møbeldele, elektriske varmepuder og -tæpper, vat­
tæpper, dyner, puder, soveposer m.v . (alle ikke-liberaliserede
varer)
94.01
B ex II
94.03
ex A
ex B
94.04
3379 96.01
B I
III
Pensler og børster til malebrug, maleruller, tandbørster, hår­
børster, neglebørster, klæde- og hattebørster samt skobørster,
svabere, mopper og gulvvaskere, barberkoste
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 / 167
ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VIII — ΛΑΪΚΗ ΔΗΜΟΚΡΑΤΙΑ ΤΗΣ ΓΕΡΜΑΝΙΑΣ
γ) ΕΛΛΑΔΑ
Αριθμός
Κλάση
του κοινού
δασμολογίου
Περιγραφή εμπορευμάτων Ποσότητα(τόνοι)
Αξία
(ΕΛΜ)
1 ex 40.10 Ιμάντες μεταφορικοί ή μεταδόσεως κινήσεως, μη αρθρωτοί 7000
2 40.11
6X Α
Β ex II
Επίσωτρα συμπαγή ή κοίλα και πέλματα επισώτρων διά πεπιεσμένου
αέρος, δυνάμενα να αποσπώνται και να επανατοποθετούνται, εσωτε­
ρικαί προστατευτικαί ταινίαι ελαστικών, καινουργή επίσωτρα διά
πεπιεσμένου αέρος, διά ειδικά οχήματα, φορτηγά, λεωφορεία και
γεωργικούς ελκυστήρας
130 000
3 48.01
ex Ζ
Χαρτόνια 10 000
4 48.01
6X Ζ
Χάρτης διά την συσκευασίαν 4 000
5 48.01
ex Ζ
Χάρτης εκτυπώσεως, χάρτης γραφής συμπεριλαμβανομένου του χάρ­
του επιστολών και του χάρτου δι* επισκεπτήρια
12 500
Για τα υφαντουργικά προϊόντα, βλέπε ίδιο παράρτημα, μέρος κ)
6 69.11 Επιτραπέζια σκεύη και είδη οικιακής χρήσεως ή ευτρεπισμού, εκ
πορσελάνης
230
7 73.18
ex Γ
Σωλήνες παντοειδείς, κυκλικής τομής, μη ελικοειδείς, προοριζόμενοι
διά την άρδευσιν γαιών
7 500
8 73.40
ex Β
Κλωβοί εν γένει. Σφαίρες, σφαιρίδια και έτερα στερεά, διαφόρων
σχημάτων, διά τριβείς
5 000
9 84.06
Γ ex II
Κινητήρες εσωτερικής καύσεως, ισχύος κατωτέρας των 37 RW 4 500
10 85.01
Β I ex 6)
ex Γ
Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­
ρας ή ίσης των 15 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
5 000
11 85.01
Β I ex 6)
ex Γ
Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­
ρας ή ίσης των 370 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
3 450
12 85.01
Β ex II
ex Γ
Μετασχηματισταί και μετατροπείς στατοί. Πηνία αντιδράσεως και
αυτεπαγωγής. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
9 375
13 85.15
Α ex III
Γ II ex γ)
Συσκευαί λήψεως τηλεοράσεως, έστω και συνδεδυασμέναι μετά
συσκευών εγγραφής ή αναπαραγωγής του ήχου. Πλαίσια συσκευών
λήψεως και τυπωμένα κυκλώματα εκ μετάλλου
ΑΡ 186 59 375
14 85.23
ex Β
Καλώδια-αγωγοί διά κεραίας τηλεοράσεως 2 095
No L 31 / 168 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANEXO VIII — REPÚBLICA DEMOCRÁTICA ALEMANA
d) ESPANA
Número
Número
del arancel
aduanero común
Designación de la mercancía
Cantidad
(t)
Valor
(1 000 ECUS)
1 25.03 Azufre (') 300
2 ex 28.08 Ácido sulfúrico (2) 140
3 28.38
A ex II
Sulfato de cobre (3) 3
4 29.03
C ex II
Ácido paranitrotoluol, ácido dinitroestilbendisulfónico, dini­
troclobenceno
220
5 29.15
A I
Ácido oxálico (2) 3
6 ex 29.30 Tolueno diisocianato (2) 10,5
7 29.35
ex Q
Caprolactama 67
8 31.03
A I
ex II
B
Abonos fosfatados (2) 140
9 31.04
A
Abonos potásicos (2) 420
10 35.05 Dextrinas, almidones y sus colas (3) 0,14
11 36.02 Explosivos preparados (4) 21
12 ex 36.04 Mechas, etc. , excluidos detonadores eléctricos (4) 0,56
13 36.05 Artículos de pirotecnia (4) 1,16
14 38.11
D
Desinfectantes, fungicidas : los demás 243
15 39.01
C ex II
Aminoplastos (2) 22,4
16 39.02
C VII
Cloruro de polivinilo 220
17 39.02
C ex XIV
Desperdicios y restos de manufacturas de otros productos de
polimerización y copolimerización (')
1,4
18 39.07
B I
III
ex V
Manufacturas de plásticos (•) 78,984
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes No L 31 / 169
ANEXO VIII — REPUBLICA DEMOCRÁTICA ALEMANA
d) ESPÀNA
(continuation)
Número
Número
del arancel
aduanero común
Designación de la mercancía
Cantidad
(0
Valor
(1 000 ECUS)
19 70.17
A ex I
ex II
Objetos de vidrio para laboratorio (2) 8
20 71.12 Artículos de bisutería (3) 73,85
21 71.15 Manufacturas de perlas y piedras (3) 13,32
22 73.32
A
Pernos y tuercas, tornillos, etc. sin filetear (3) 1
23 73.38
B
Artículos de uso doméstico : los demás (3) 1,83
24 82.03 Tanazas, alicates, etc. (3) 33,6
25 82.04 Herramientas de mano y otros utensilios (3) 66,6
26 84.06
C ex II
Motores de combustión interna (de encendido por compre­
sión):
Motores de propulsión para embarcaciones que pesen más de
2 000 kg hasta 100 000 kg inclusive
Motores que no se destinen a la industria del montaje, que
pesen más de 2 000 kg hasta 100 000 kg inclusive
1 14 millones
ptas
27 84.11
A ex II
Compresores para grupos frigoríficos (2) 4,48
28 84.51
ex A
Máquinas de escribir (Código Nimexe: 84.51.20) 90 millones
ptas
29 ex 84.62 Rodamientos con peso unitario de hasta 5 kg inclusive (de los
cuales 25 millones de ptas para rodamientos de menos de
1 kg)
30 millones
ptas
30 85.15
A ex III
Aparatos TV en color (5) 3 (u)
31 85.18 Condensadores eléctricos (3) 25
32 85.19 Material para circuitos eléctricos (3) 50
33 85.20
A II
ex B
Lámparas, tubos (2) 35
34 85.21
A ex V
Tubos catódicos para imagen en color 65 millones
ptas
N° L 31 / 170 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANEXO VIII — REPÚBLICA DEMOCRÁTICA ALEMANA
d) ESPANA
(continuaciόn)
Número
Número
del arancel
aduanero común
Designación de la mercancía
Cantidad
(t)
Valor
(1 000 ECUS)
35 87.01
A
ex B
Motocultores ; tractores de menos de 4 000 cc (5) 6 (u)
36 ex 87.09 « Side-cars » para motocicletas o velocípedos, presentados
aisladamente (2)
0,44
37 89.01
B ex II
89.02
ex A
B
89.03
Barcos (3) 300,982
38 92.11
92.13
Aparatos para registro y reproducción de sonido ; partes y
piezas (3)
100
39 97.02 Muñecas (3) 0,209
40 98.05
A
Lápices (2) 2
(!) Anexos IV y XV, Partes a) y c), del Acta de Adhésion .
(2) Anexo XV, Parte c), del Acta de Adhesión .
(3) Anexo XV, Parte a) y c), del Acta de Adhesión.
(4) Anexo XVI, Parte b), del Acta de Adhesión .
(5) Anexo XVI, Parte a), del Acta de Adhesión .
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes No L 31 / 171
ANNEXE VIII — REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE ALLEMANDE
e) FRANCE
Numéro
Numéro du tarif
douanier commun Désignation des marchandises Quantité
Valeur
(en milliers
de FF)
1 27.02
B
(Agglomérés de lignites) (1 515) C)
2 27.13
B ex II
Paraffine blanche 1 010 t PA (»)
3 32.05 Matières colorantes organiques synthétiques, etc. 2 800
4 48.01
A
Papier journal PM (2)
Pour les produits textiles, voir même annexe partie k)
5 69.08
ex A
B ex II
Carreaux de revêtement en céramique 810
6 69.11
ex A
ex B
Porcelaine de ménage 6 000
7 69.11
ex A
ex B
Articles en porcelaine de Meissen (y compris vaisselle de
décors de Meissen)
1 470
8 82.09
A
Couteaux 345
9 85.01
ex A
B ex I
Moteurs électriques 210000
pièces (dont
107 000 polyphasés)
10 85.15
A ex III
C ex II
Appareils récepteurs de radiodiffusion et de télévision, leurs
accessoires et pièces détachées (dont au maximum 4 millions
de FF pour chaînes compactes, tuners et /««ers-amplificateurs
et 14 millions de FF au moins pour les composants)
40 000
11 85.21
D ex I
ex II
ex E
Semi-conducteurs 2 975
12 85.25
A
B
ex C
Isolateurs 3 675
13 89.01
B ex I
Bateaux de plaisance et de sport pour la navigation maritime 1 655
14 90.28
ex A
ex B
Matériels et appareils électroniques ou électriques de contrôle,
de mesure et de régulation
6 500
N° L 31 / 172 Journal officiel des Communautés européennes 2. 2 . 87
ANNEXE VIII — RÉPUBLIQUE DEMOCRATIQUE ALLEMANDE
e) FRANCE
(suite)
Numéro
Numéro du tarif
douanier commun Désignation des marchandises Quantité
Valeur
(en milliers
de FF)
15 90.12 Microscopes optiques, y compris les appareils pour la micro­
photographie, la microcinématographie et la microprojection
3 630
16 91.01
91.02
91.03
91.07
91.11
Montres, réveils, pendules et fournitures d'horlogerie 1 700
17 97.03
A
ex B
Jouets 24 000
(>) PA o possibilité d'augmentation. L'augmentation éventuelle de ce contingent est soumise aux dispositions des articles 4 et 7 du règlement (CEE)
n° 3420/83 du Conseil du 14 novembre 1983, en cas de besoin en fonction des modalités de gestion appliquées à l'importation de ces produits.
(2) PM » pro memoria. L'importation de ces produits est soumise aux dispositions des articles 4 et 7 du règlement (CEE) n° 3420/83 du Conseil du
14 novembre 1983 .
2. 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 / 173
ANNEX VIII — GERMAN DEMOCRATIC REPUBLIC
(0 IRELAND
No
CCT
heading
No
Description Quantity
Value
(£ Irl)
1 40.11
B ex II
New or newly reconditioned tyre cases and tubeless tyres, for
motor cars
8 000 units
For textile products, see section (k) of this Annex
No L 31 / 174 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ALLEGATO VIII — REPUBBLICA DEMOCRATICA TEDESCA
g) ITALIA
N.
Numero della
tariffa doganale
comune
Designazione delle merci Quantità
Valore
(in milioni
di Lit)
1 07.01
A I
Tuberi-seme di patate 400 t
2 22.08
22.09
A ex I
ex II
Alcole etilico 335
3 ex 29.27 Acrilonitrile 2 600 t
4 29.35
ex Q
Derivati di oli minerali 600
5 32.05
A
Coloranti organici sintetici 665
6 37.02
ex A
ex B
ex 37.03
Carta sensibilizzata per fotografia, pellicole per fotografia e
cinematografia
405
7 38.11
ex D
Sostanze attivate ed erbicidi 935
8 38.19
M
Paste per elettrodi 2 500 t
9 da ex cap . 28 a
ex cap . 38
Prodotti chimici diversi e prodotti farmaceutici 9 990
10 ex cap . 39 Materie plastiche artificiali , eteri ed esteri della cellulosa 2 825
11 40.02
ex C
Gomma sintetica 1 150 t
12 40.11
A
Gomme piene o semipiene, battistrada amovibili per coperture 165
13 ex 44.13 Parchetti di legno, per pavimenti 180 t
14 48.01
C ex II
ex F
Carta kraft per sacchi di grande capacità e/o carta di pasta
semichimica da ondulare, cosiddetta « fluting »
700 t
15 48.01
A
C I
ex II
ex F
Altra carta e cartoni 800 t
Per i prodotti tessili, vedi stesso allegato, parte k)
16 69.11
69.12
Vasellame ed oggetti di uso domestico o da toletta, di porcel­
lana e/o di altre materie ceramiche
1 900 t
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N0 L 31 / 175
ALLEGATO VIII — REPUBBLICA DEMOCRATICA TEDESCA
g) ITALIA
(segue)
N.
Numero della
tariffa doganale
comune
Designazione delle merci Quantità
Valore
(in milioni
di Lit)
17 da 70.04 a
ex 70.07
Vetro colato o laminato ; vetro tirato o soffiato 2 600 t
18 73.01 (Ghisa) 6 000 t (*) (i )
19 da 73.08 a
ex 73.15
Sbozzi in rotoli per lamiere di ferro e di acciaio e/o prodotti
siderurgici finiti
1 500 t (**) (2)
20 ex cap . 73
da ex cap. 76 a
ex cap . 79
ex cap. 81
Metalli ultra puri 140
21 84.06
C
D ex II
Motori a combustione interna (motori diesel) ed a scoppio,
loro parti e pezzi staccati
270
22 84.23
A I
ex II
Macchine ed apparecchi per l'estrazione, lo sterramento,
l'escavazione o la perforazione del suolo ; loro parti e pezzi
staccati
1 335
23 84.35
A
Macchine ed apparecchi per la stampa e le arti grafiche; loro
parti e pezzi staccati
1 865
24 84.41 Macchine per cucire ; parti staccate ed accessori 205
25 84.52
ex B
84.55
ex C
Macchine fatturatrici , parti di ricambio ed accessori 270
26 84.52
ex B
84.55
ex C
Macchine contabili , parti di ricambio ed accessori 535
27 85.22
C
ex II
Impianti galvano-tecnici , parti di ricambio ed accessori 665
28 85.24
ex A
ex C
Carboni per proiettori ed altri prodotti di carbone 270
29 85.24
ex A
ex C
Elettrodi di grafite 535
N° L 31 / 176 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ALLEGATO VIII — REPUBBLICA DEMOCRATICA TEDESCA
g) ITALIA
(segue)
N.
Numéro délia
tariffa doganale
comune
Designazione delle merci Quantità
Valore
(in milioni
di Lit)
30 Diverse Altri prodotti elettrotecnici , parti di ricambio ed accessori 465
31 87.01
87.06
ex A
B ex I
ex II
Trattori , loro parti, pezzi staccati ed accessori 270
32 93.07
B ex II
Munizioni per armi da caccia 100
(') Sottoposto al regime d'importazione previsto per il 1987 nell'ambito della CECA.
(2) Sottoposto, per quanto riguarda i prodotti CECA, al regime d'importazione previsto per il 1987 per questi prodotti .
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 / 177
ANEXO VIII — REPÚBLICA DEMOCRÁTICA ALEMÃ
h) PORTUGAL
Número N? da pauta
aduaneira comum Designação das mercadorias Quantidades
Valor
(1 000 ECUs)
1 40.08
A
ex I
ex II
Chapas, folhas e tiras :
De borracha esponjosa ou celular :
— adesivos (•)
Outras :
— adesivos (')
1,2 t
2 40.09 Tubos de borracha vulcanizada, não endurecida (') 3 t
3 40.14
A
B ex I
ex II
Outras obras de borracha vulcanizada, não endurecida :
— com exclusão das bolsas para tabaco (•)
3,6 t
4 48.15
ex A
ex B
Papel e cartão não especificados, cortados, para determinados
usos :
Tiras para usar como adesivos, de largura não superior a
10 cm, cujo revestimento seja constituído por borracha,
natural ou sintética, não vulcanizada :
— em papel pesando até 160 g/m2 , com exclusão do papel
para isolamentos eléctricos (•)
Outros :
— papel adesivo pesando até 160 g/m2, com exclusão do
papel para isolamentos eléctricos (')
1,2 t
5 64.05
ex A
ex B
Partes de calçado (compreendendo as palmilhas e outros
reforços interiores) de qualquer matéria excepto de metal :
— de borracha ( ! )
2,4 t
6 70.21 Obras de vidro não especificadas (') 0,6 t
7 73.18
ex A
B
ex I
ex III
Tubos, providos de acessórios para transporte de gases ou de
líquidos, destinados a aeronaves civis :
— simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
os obtidos pelo processo denominado swaging), mesmo
com embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de parede
Outros :
Rectos, com parede de espessura uniforme, simples, sem
soldadura, de secção circular destinados exclusivamente ao
fabrico de tubos com outros perfis e outras espessuras de
parede :
— até 2,2 mm
Não especificados :
— simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
mann e os obtidos pelo processo denominado swaging),
mesmo com embocadura ou flange, mas sem qualquer
outra obra, sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de
parede
12 t
8 73.18
ex A Tubos providos de acessórios, para transporte de gases ou de
líquidos destinados a aeronaves civis :
— simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
os obtidos pelo processo swaging), mesmo com emboca­
dura ou flange, mas sem qualquer outra obra, soldados,
até 4,5 mm espessura de parede
2,4 t
N° L 31 / 178 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANEXO VIII — REPÚBLICA DEMOCRATICA ALEMÃ
h) PORTUGAL
(continuação)
Numéro N? da pauta
aduaneira comum Designaçâo das mercadorias Quantidades
Valor
(1 000 ECUs)
8
(cont.)
73.18
B Outros :
ex II Rectos, com parede de espessura uniforme, com exclusão
dos compreendidos em B I , com comprimento máximo de
4,5 m, de ligas de aço, que contenham em peso, de 0,90 %,
inclusive, a 1,15%, inclusive, de carbono, e de 0,50 %,
inclusive, a 2 %, inclusive, de crómio e eventualmente
0,50 % ou menos de molibdeno :
— simples ou pintados envernizados, esmaltados ou com
qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
mann e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com
embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
soldados, até 4,5 mm de espessura de parede
ex III Nâo especificados :
— simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
mann e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com
embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
soldados, até 4,5 mm de espessura de parede
9 ex 84.38 Lançadeiras e liços (') 0,24 t
0 60 unidades85.19
ex A Interruptores não automáticos e seccionadores, pesando até
2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
cerâmica ou de vidro (•)
Reóstatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
e peças separadas, de cerâmica ou de vidro (')
ex B
11 85.19
ex A
4 800 unidades
Interruptores não automaticos e seccionadores, pesando ate
2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
materiais diferentes da cerâmica ou do vidro (•)
Reóstatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
e peças separadas, de materiais diferentes da cerâmica ou do
vidro ( J )
ex B
12 1 200 unidades85.19
ex A Interruptores automáticos, disjuntores e contactores, pesando
até 3 kg cada um, com exclusão das partes e peças separa­
das (•)
13 1 200 unidades85.19
ex A Corta-circuitos, com exclusão das partes e peças separadas (')
4 1 200 unidades85.19
ex A
ex B
Outros aparelhos, de cerâmica ou de vidro, pesando ate 2 kg
cada um, com exclusão dos relais para centrais automáticas,
dos fusíveis, dos relais de telecomando por frequência musical
e das partes e das peças separadas ( 1 )
Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
mento, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg cada uma,
com exclusão das partes e peças separadas 0 )
Circuitos impressos de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
cada um (')
ex C
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 / 179
ANEXO VIII — REPUBLICA DEMOCRÁTICA ALEMÃ
h) PORTUGAL
(continuação)
Número N? da pauta
aduaneira comum Designação das mercadorias Quantidades
Valor
(1 000 ECUs)
15 85.19
ex A
ex B
ex C
Aparelhos para interrupção e seccionamento, aparelhos para
protecção, derivação e ligação de circuitos eléctricos :
— aparelhos de materiais diferentes da cerâmica ou do vidro,
pesando até 2 kg cada um, com exclusão dos interruptores
não automáticos e dos seccionadores, pesando até 2 kg
cada um, dos interruptores automáticos, disjuntores e con­
tactores, pesando até 3 kg cada um, dos corta-circuitos e
das partes e peças separadas (')
Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
mento, potenciómetros e reóstatos, de materiais diferentes da
cerâmica ou do vidro, pesando até 2 kg cada uma, com
exclusão das partes e peças separadas (•)
Circuitos impressos de materiais diferentes da cerâmica ou do
vidro, pesando até 2 kg cada um (•)
120 000 unidades
16 87.02 Veículos automóveis, com qualquer tipo de motor, para trans­
porte de pessoas ou de mercadorias, compreendendo os de
corridas e os trolley-bus (3)
15 unidades
por marca
( 1 ) Anexo XXX, Partes a) e c), do Acto de Adesão .
(2) Anexo XXX, Parte a), do Acto de Adesão.
(3) Protocolos nos 18 e 23, do Acto de Adesão .
No L 31 / 180 Journal officiel des Communautés européennes 2. 2. 87
ANNEX VIII — GERMAN DEMOCRATIC REPUBLIC
(ij) UNITED KINGDOM
No
CCT
heading
No
Description Quantity
Value
(£ 1000)
1 36.06 Matches (excluding Bengal matches) 11 000
short standards
For textile products, see section (k) of this Annex
2 42.03
B
Gloves of leather or of composition leather, including mittens
and mitts
4 400 pairs
3 64.02
ex B
Training shoes with outer soles of plastic/rubber and uppers
of textile fabric with leather/plastic patches
PM 0)
4 69.11
69.12
69.13
Tableware and other articles of a kind commonly used for
domestic or toilet purposes, of porcelain or china or other
kinds of pottery
Statuettes and other ornaments, and articles of personal
adornment ; articles of furniture (of which not more than
209 000 for ornamental ware)
550
5 69.11
ex A
ex B
69.13
ex B
Meissen porcelain 135
6 73.07
A I
B I
73.08
73.09
73.10
73.11
73.12
73.13
73.14
73.15
73.18
Iron and steel, of which not more than :
a) 73.08, ex 73.12, ex 73.13 (hot-rolled coil and plate over
4,75 mm thick) : 20 000 tonnes
b) ex 73.13 (cold-reduced sheet) : 11 660 tonnes
c) ex 73.07, 73.09 to ex 73.12, ex 73.13 to 73.15, 73.18 (any
other single product) (3) : 5 000 tonnes
37 625 tonnes
(2)(")
7 85.15
A ex III
Transistorized television broadcast receivers with screens of
45,7 cm and over in size (4)
2 000 units
(!) PM — pro memoria. Imports of these products will be subject to the requirements of Articles 4 and 7 of Council Regulation (EEC) No 3420/83 of
14 November 1983 .
(2) Subject to an ECSC decision on the 1987 steel regime, for ECSC products.
(3) For the purposes of this quota, any other single product is to be interpreted as meaning any complete four-figure tariff heading except in the case of
those products previously specified in the table .
(4) The reference to screen size is to the diagonal measurement .
2. 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 / 181
BILAG VIII — ANHANG VIII — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VIII — ANNEX VIII — ANEXO VIII — ANNEXE VIII — ALLEGATO VIII —
BIJLAGE VIII — ANEXO VIII
TYSKE DEMOKRATISKE REPUBLIK — DEUTSCHE DEMOKRATISCHE REPUBLIK — ΛΑΪΚΗ ΔΗΜΟΚΡΑΤΙΑ ΤΗΣ
ΓΕΡΜΑΝΙΑΣ — GERMAN DEMOCRATIC REPUBLIC — REPÚBLICA DEMOCRÁTICA ALEMANA — RÉPUBLIQUE DÉMOC­
RATIQUE ALLEMANDE — REPUBBLICA DEMOCRATICA TEDESCA — DUITSE DEMOCRATISCHE REPUBLIEK —
REPÚBLICA DEMOCRÁTICA ALEMÃ
k) Tekstilvarer — k) Textilwaren — κ) Υφαντουργικά προϊόντα — (k) Textile products — k) Productos textiles — k) Produits textiles —
k) Prodotti tessili — k) Textielprodukten — k) Produtos texteis
Kategori
Kategorie
Κατηγορία
Category
Categoría
Catégorie
Categoria
Categorie
Categoria
Medlemslande
Mitgliedstaaten
Κράτη μέλη
Member States
Estados miembros
États membres
Stati membri
Lid-Staten
Estados-membros
Enhed
Einheiten
Μονάδα
Units
Unidades
Unités
Unità
Eenheid
Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
Kategori
Kategorie
Κατηγορία
Category
Categoria
Catégorie
Categoria
Categorie
Categoria
Medlemslande
Mitgliedstaaten
Κράτη μέλη
Member States
Estados miembros
États membres
Stati membri
Lid-Staten
Estados-membros
Enhed
Einheiten
Μονάδα
Units
Unidades
Unités
Unità
Eenheid
Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
1 BNL Tonnes
ton
1 5 BNL 1 000 pièces
1 000 stuks
150
GR Τόνοι 20 DK 1 000 stk. 24,4
F Tonnes 14 F 1 000 pièces 45
I tonnellate 30 I 1 000 pezzi 5
UK 1 000 pieces 91
I I I
2 BNL
DK
GR
F
I
IRL
Tonnes
ton
tons
Τόνοι
Tonnes
tonnellate
Tonnes
78 0)
28,1 (2)
50
122 (3)
50(4)
7(5)
6 BNL
DK
F
I
UK
1 000 pièces
1 000 stuks
1 000 stk.
1 000 pièces
1 000 pezzi
1 000 pieces
78
10,4
30
20
24
\
7 F 1 000 pièces 10\ li ll
3 BNL Tonnes
ton
39(6) I 1 000 pezzi 5
DK
GR
F
IRL
I
UK
tons
Τόνοι
Tonnes
Tonnes
tonnellate
Tonnes
79 0
90
70(3)
6(5)
20(4)
18(7)
ex 7 UK 1 000 pieces PM (8) (9)
8 BNL
F
I
UK
1 000 pièces
1 000 stuks
1 000 pièces
1 000 pezzi
1 000 pieces
6
10
20
2
4 BNL 1 000 pièces
1 000 stuks
20
ex 8 UK 1 000 pieces (1°)
DK
F
1 000 stk .
1 000 pièces
29
122
9 BNL Tonnes
ton
4,1
I 1 000 pezzi 50 DK tons 10 (11)
UK 1 000 pièces 51 \ F Tonnes 30 ( ·2)
2 . 2 . 87No L 31 / 182 Journal officiel des Communautés européennes
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Κράτη μέλη
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Einheiten
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Units
Unidades
Unités
Unità
Eenheid
Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
10 F 1 000 paires 66,55 (13) 17 BNL
/
1 000 pièces
1 000 stuks
11,3
12 BNL
DK
1 000 paires
1 000 paar
1 000 par
1 538
1 087,1
DK j
F
UK
1 000 stk.
1 000 pièces
1 000 pieces
11
( 14)
27,5
F
I
UK
1 000 paires
1 000 paia
1 000 pairs
5 100
100
63
18 F Tonnes 26(17)
ex 18 UK Tonnes (10)
l I l lll I I
13 DK 1 000 stk. 50
19 F 1 000 pièces (18)
F
UK
1 000 pièces
1 000 pieces
( 13)
13
20 DK
F
tons
Tonnes
( 19)
(18)
14 A F
UK
1 000 pièces
1 000 pieces
( 14)
3,5(15)
21 BNL
F
1 000 pièces
1 000 stuks
1 000 pièces
7,2
(. 4)
14 B BNL 1 000 pièces
1 000 stuks
5,2 ex 21 UK 1 000 pieces ( ,0)
DK
F
UK
1 000 stk .
1 000 pièces
1 000 pieces
5,8
( ,4)
( 16)
21 DK 1 000 stk . 2,1
23 BNL Tonnes
ton
61,8
15 A F 1 000 pièces (H) 24 DK
F
1 000 stk.
1 000 pièces
23,2
150
15 B BNL 1 000 pièces
1 000 stuks
1 000 stk.
1 000 pièces
1 000 pezzi
25,8
UK 1 000 pieces 14
DK
F
I
12,5
5
5
ex 24 BNL 1 000 pièces
1 000 stuks
7,2 (20)
26 BNL
DK
F
UK
1 000 pièces
1 000 stuks
1 000 stk.
1 000 pièces
1 000 pieces
38,1
7,7 (21 )
( 14)
32
16 BNL
DK
1 000 pièces
1 000 stuks
1 000 stk .
16,5
8,4
F
I
UK
1 000 pièces
1 000 pezzi
1 000 pieces
3,85
5
33,5
27 BNL
DK
F
1 000 pièces
1 000 stuks
1 000 stk .
1 000 pièces
29,9
(22)
( 14)
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N0 L 31 / 183
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Unidades
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Unidades
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Menge
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Quantité
Quantità
Kwantiteit
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Unidades
Unités
Unità
Eenheid
Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
28 BNL
F
UK
1 000 pièces
1 000 stuks
1 000 pièces
1 000 pieces
6,2
(13)
18
39 BNL
DK
F
Tonnes
ton
tons
Tonnes
8,2
(26)
( 18)
I
29 F 1 000 pièces ( 14)
40 DK
GR
tons
Τόνοι
(26)
2
30 A BNL 1 000 pièces
1 000 stuks
1,03
l
44 DK
F
tons
Tonnes
(24)
( 18)
ex 30 A UK 1 000 pieces ( 10)
\ \ l \ \
ex 30 B UK Tonnes ( 10)
24 DK
F
tons
Tonnes
(24)
( 18)
33 BNL
F
I
Tonnes
ton
Tonnes
tonnellate
5,2
( 18)
3
\ l
50 BNL
F
IRL
Tonnes
ton
Tonnes
Tonnes
19,6
(18)
12
34 DK tons 21 (23)
UK Tonnes 245
F Tonnes ( 18) 54 I tonnellate 60
l _ __ __ 1l
35 DK
F
tons
Tonnes
Tonnes
(24)
( 18)
40
59 F Tonnes 85
IRL 62 UK Tonnes 50 (27)
36 BNL Tonnes
ton
59,7 66 BNL Tonnes
ton
46,4
DK
F
IRL
tons
Tonnes
Tonnes
(24)
(18)
64
67 BNL
DK
UK
Tonnes
ton
tons
Tonnes
240
56,3
38 (2«)
37 BNL Tonnes 46,4
39,7DK
ton
tons
68 F Tonnes 7(29)
GR
F
IRL
UK
Τόνοι
Tonnes
Tonnes
Tonnes
30
150
5
76
69 BNL
F
1 000 pièces
1 000 stuks
1 000 pièces
70
200
70 BNL 1 000 pièces
1 000 stuks
835
38 A UK Tonnes 5
DK
F
1 000 stk.
1 000 pièces
1 000 pieces
113,6
2 400
38 B DK tons 51,1 (25) UK 305
N0 L 31 / 184 Journal officiel des Communautés européennes 2. 2 . 87
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Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
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Einheiten
Μονάδα
Units
Unidades
Unités
Unità
Eenheid
Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
71 F Tonnes ( 13) ex 81 UK Tonnes (10)
72 F 1 000 pièces (13) (M)
82 DK tons 3,5
ex 72 BNL 1 000 pièces
1 000 stuks
75 (30) F Tonnes C3)
72 DK 1 000 stk . 11,3 83 BNL Tonnes 7,7
I \ ll\ ton
ex 72 UK 1 000 pieces ( 1°) Il DK tons 3,5
73 BNL
F
UK
1 000 pièces
1 000 stuks
1 000 pièces
1 000 pieces
151
( 13)
12
F
UK
Tonnes
Tonnes
( ,3)
3,5
ex 85 UK Tonnes (1°)
74 F
UK
1 000 pièces
1 000 pieces
( 13)
5
91 BNL Tonnes
ton
380
75 BNL 1 000 pièces
1 000 stuks
0,824
DK
UK
tons
Tonnes
67
5
DK
F
1 000 stk.
1 000 pièces
2,8
( 13)
IRL Tonnes 10
76 F Tonnes ( 14)
100 DK tons 299,9
I I UK Tonnes 1 290
ex 76 UK Tonnes ( 1°)
I I \ I
77 BNL 1 000 paires
1 000 paar
88
105 DK tons 5,8
I i J I \ I
78 BNL Tonnes
ton
Tonnes
26,8
112 UK Tonnes 11
F ( 14) ex 112 UK Tonnes (1°)
ex 78 UK Tonnes ( 1°) 113 BNL Tonnes 8,2
78
80
DK
F
tons
Tonnes
4,5
( 14)
L ton L
ex 113 UK Tonnes (1°)
I l l l
ex 80 UK Tonnes (1°) 113 DK tons 306,5
81 BNL Tonnes
ton
3,1 117 F Tonnes (18)
F Tonnes ( 14) \ I tonnellate 5
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 / 185
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États membres
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Unidades
Mængde
Menge
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Cantidad
Quantité
Quantità
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Units
Unidades
Unités
Unità
Eenheid
Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
118 DK
F
tons
Tonnes
(26)
( 18)
120 DK tons (26)
ex 124 GR
I
Τόνοι
tonnellate
120
80(3 »)
119 DK
F
tons
Tonnes
(26)
( 18)
ex 126 BNL Tonnes
ton
5 000(32)
ex 161 UK Tonnes (10)
(■) Dont 24 tonnes au maximum pour la catégorie 2 a).
Waarvan ten hoogste 24 ton voor categorie 2 a).
(2) Underkontingenter for kategori 2 a) og 3 a) kan evt. fastsættes .
(3) Des contingents pour les catégories 2 a) et 3 a) peuvent être fixés .
(4) Possono essere istituiti dei sottocontingenti per le categorie 2 a) e 3 a).
(s) Sub-quotas may be established for categories 2 (a) and 3 (a).
(6) Un contingent pour la catégorie 3 a) peut être fixé.
Een contingent voor categorie 3 a) kan worden vastgesteld .
(') Of which for category 3 (a) not more than 13 tonnes.
(8) Including ex-categories 8, 18, 21 , 30 A, 30 B, 72, 76, 78, 80, 81 , 85 , 112, 113 and 161 : woven outer and under garments, ties, bow ties and cravats, and
other made-up textile articles excluding those made up from narrow fabrics, of flax .
(9) PM = pro memoria. Imports of these products will be subject to the requirements of Articles 4 and 7 of Council Regulation (EEC) No 3420/83 of
14 November 1983 .
( ,0) See category ex 7 .
(• !) Kategori 20 inklusive .
(• 2) Y compris les catégories 19, 20, 33 , 34, 35 , 36, 39, 44, 45, 50, 117, 118 et 119.
(13) Voir catégorie 68 .
(u) Voir catégorie 18 .
( 1S) Including category 14 B.
(' 6) See category 14 A.
(• 7) Y compris les catégories 14 A, 14 B, 15 A, 17 , 21 , 26, 27, 29, 72, 76, 78 , 80 et 81 .
( 18) Voir catégorie 9 .
(19) Se kategori 9 .
(20) 60.04-51 , 53 , 81 et / en 83 .
(21 ) Kategori 27 inklusive.
(22) Se kategori 26 .
(23) Kategori 35, 36 , 44 og 45 inklusive .
(24) Se kategori 34 .
(25) Kategori 39, 40, 118 og 120 inklusive .
(26) Se kategori 38 B.
(27) Of which not more than 10 tonnes for lace .
(28) Of which not more than 19 tonnes for raschel bags .
(29) Y compris les catégories 13 , 28 , 71 , 72, 73 , 74, 75 , 82 et 83 .
(30) 60.05-11 , 13 et / en 15 ; 60.06-91 .
(31 ) Compresa la categoria ex 126 : fiocco di fibre tessili sintetiche ed artificiali, in massa.
(32) Sauf / uitgezonderd 56.02-21 , 23 et / en 28 .
N° L 31 / 186 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
BILAG IX — ANHANG IX — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ IX — ANNEX IX — ANEXO IX — ANNEXE IX — ALLEGATO IX —
BIJLAGE IX— ANEXO IX
Kontingenter, der skal åbnes af medlemsstaterne ved indførsel fra FOLKEREPUBLIKKEN
KINA, for perioden 1 , januar til 31 . december 1987
Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus der VOLKSREPUBLIK CHINA zu eröffnende
Kontingente für die Zeit vom 1 . Januar bis zum 31. Dezember 1987
Ποσοστώσεις παραχωρούμενες από τα κράτη μέλη για εισαγωγές από τη ΛΑΪΚΗ ΔΗΜΟΚΡΑΤΙΑ ΤΗΣ
ΚΙΝΑΣ για την περίοδο από 1ης Ιανουαρίου έως 31 Δεκεμβρίου 1987
Quotas to be opened by Member States for imports from the PEOPLE'S REPUBLIC OF
CHINA for the period 1 January to 31 December 1987
Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de la REPÚBLICA POPULAR
DE CHINA para el período que va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1987
Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la REPUBLIQUE POPULAIRE DE
CHINE pour la période allant du 1er janvier au 31 décembre 1987
Contingenti che gli stati membri apriranno all'importazione nei confronti della REPUBBLICA
POPOLARE CINESE per il periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1987
Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit de VOLKS­
REPUBLIEK CHINA voor de periode van 1 januari tot en met 31 december 1987
Contingentes a abrir pelos Estados-membros em relação à REPÚBLICA POPULAR DA CHINA
para o período de 1 de Janeiro a 31 de Dezembro de 1987
NB:
De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
vejledende.
Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
Hinweis .
Οι αριθμοί των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
meant only to serve as a guide .
Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas sólo
se suministran con carácter indicativo .
Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont
fournies qu'à titre indicatif.
I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
As posições da pauta aduaneira comum constantes da segunda coluna são referidas a título
meramente indicativo .
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes No L 3 1 / 187
ANNEXE IX — REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
BIJLAGE IX — VOLKSREPUBLIEK CHINA
a) BENELUX
Numéro
Nummer
Numéro du tarif
douanier commun
Nummer van het
gemeenschappelijk
douanetarief
Désignation des marchandises
Omschrijving van de goederen
Quantité
Hoeveelheid
Valeur
(en milliers
de FB)
Waarde (in
duizend Bfr.)
1 17.04
C
D
18.06
A
C
D
Sucreries sans cacao, à l'exclusion d'extraits de réglisse, conte­
nant en poids plus de 10 % de saccharose sans addition
d'autres matières et à l'exclusion de gommes à mâcher du
genre chewing gum
Suikerwerk zonder cacao, m.u.v . zoethoutextract (drop),
bevattende meer dan 10 gewichtspercenten saccharose, zonder
andere toegevoegde stoffen en m.u.v. kauwgom
Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du
cacao (sauf glaces de consommation)
Chocolade en andere voedingsmiddelen, welke cacao bevatten,
m.u.v . consumptie-ijs
60 t
2 42.03
B ex I
Gants, y compris les moufles, en cuir naturel, artificiel ou
reconstitué de protection pour tous métiers, à l'exclusion de
ceux en cuir de porc
Werkhandschoenen en -wanten, van leder of kunstleder,
m.u.v. die van varkensleder
60 000 paires
paar
3 42.03
B II
III
Gants, y compris les moufles, en cuir naturel, artificiel ou
reconstitué, à l'exclusion des gants et moufles de travail (dont
au maximum 56 500 paires pour les gants de la sous-position
42.03 B III)
Handschoenen en -wanten, van leder of kunstleder, m.u.v .
werkhandschoenen en -wanten (waarvan: max. 56 500 paar
voor de handschoenen van postonderverdeling 42.03 B III)
135 000 paires
paar
Pour les produits textiles, voir même annexe partie 1)
Voor textielprodukten zie deze bijlage, deel 1)
4 64.02
ex A
Chaussures pour hommes (à l'exception des brodequins com­
muns et bottes communes, chaussures de sport ou de gym­
nastique, sandales, pantoufles et autres chaussures d'intérieur)
à dessus en cuir, avec semelles intérieures de 24 cm ou plus et
avec semelles extérieures en cuir naturel, artificiel ou reconsti­
tué, en caoutchouc ou en matière plastique artificielle
Schoeisel voor heren (m.u.v . gewone werkschoenen en gewone
laarzen, schoeisel voor sportbeoefening en voor gymnastiek,
sandalen, pantoffels en ander huisschoeisel), met bovendeel
van leder, met een binnenzoollengte van 24 cm of meer, en
met buitenzool van leder of van kunstleder, van rubber of van
kunstmatige plastische stof
56 600 paires
paar
5 64.02
ex A
Chaussures pour le sport et la gymnastique (à l'exception des
chaussures pour la gymnastique rythmique) pour hommes, à
dessus en cuir avec semelles intérieures de 24 cm ou plus et
avec semelles extérieures en cuir naturel, artificiel ou reconsti­
tué, en caoutchouc ou en matière plastique artificielle
Schoeisel voor sportbeoefening en voor gymnastiek (m.u.v.
schoeisel voor ritmische gymnastiek), voor heren, met boven­
deel van leder, met een binnenzoollengte van 24 cm of meer,
en met buitenzool van leder of van kunstleder, van rubber of
van kunstmatige plastische stof
108 200 paires
paar
2 . 2 . 87N° L 31 / 188 Journal officiel des Communautés européennes
ANNEXE IX — RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
BIJLAGE IX — VOLKSREPUBLIEK CHINA
a) BENELUX
(suite /vervolg)
Numéro
Nummer
Numéro du tarif
douanier commun
Nummer van het
gemeenschappelijk
douanetarief
Désignation des marchandises
Omschrijving van de goederen
Quantité
Hoeveelheid
Valeur
(en milliers
de FB)
Waarde (in
duizend Bfr.)
6 64.02
ex A
Chaussures pour enfants (à l'exception des brodequins com­
muns et bottes communes, chaussures de sport ou de gymnas­
tique, sandales, pantoufles et autres chaussures d'intérieur) à
dessus en cuir, avec semelles intérieures de moins de 24 cm et
avec semelles extérieures en cuir naturel, artificiel ou reconsti­
tué, en caoutchouc ou en matière plastique artificielle
Schoeisel voor kinderen (m.u.v. gewone werkschoenen en
gewone laarzen), schoeisel voor sportbeoefening en voor gym­
nastiek, sandalen, pantoffels en ander huisschoeisel, met
bovendeel van leder, met een binnenzoollengte van minder
dan 24 cm, en met buitenzool van leder of van kunstleder,
van rubber of van kunstmatige plastische stof
87 600 paires
paar
7 64.02
ex A
Brodequins communs et bottes communes et sandales, pour
hommes et enfants, chaussures pour le sport et la gymnastique
pour enfants, ainsi que chaussures pour la gymnastique ryth­
mique pour hommes, à dessus en cuir et avec semelles exté­
rieures en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en caoutchouc
ou en matière plastique artificielle
Gewone werkschoenen en gewone laarzen en sandalen, voor
heren en kinderen, schoeisel voor sportbeoefening en voor
gymnastiek, voor kinderen, alsmede schoeisel voor ritmische
gymnastiek voor heren, met bovendeel van leder en met
buitenzool van leder of van kunstleder, van rubber of van
kunstmatige plastische stof
106 000 paires
paar
8 64.02
ex A
Pantoufles et autres chaussures d'intérieur pour hommes et
enfants, à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en
cuir naturel ou artificiel , en caoutchouc ou en matière plasti­
que artificielle
Pantoffels en ander huisschoeisel voor heren en kinderen, met
bovendeel van leder en met buitenzool van leder of van
kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
116 700 paires
paar
9 64.02
ex B
Chaussures pour hommes et enfants, autres que celles à dessus
en cuir ou en matières textiles à semelles extérieures en cuir ou
en cuir artificiel et chaussures autres que celles visées au
n° 64.01 , à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière
plastique artificielle
Schoeisel voor heren en kinderen, ander dan met bovendeel
van leder of van textiel, met buitenzool van leder of van
kunstleder en ander dan schoeisel bedoeld bij post 64.01 , met
buitenzool van rubber of van kunstmatige plastische stof
793 000 paires
paar
2. 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 / 189
ANNEXE IX — REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
BIJLAGE IX — VOLKSREPUBLIEK CHINA
a) BENELUX
(suite /vervolg)
Numéro
Nummer
Numéro du tarif
douanier commun
Nummer van het
gemeenschappelijk
douanetarief
Désignation des marchandises
Omschrijving van de goederen
Quantité
Hoeveelheid
Valeur
(en milliers
de FB)
Waarde (in
duizend Bfr.)
10 ex 66.01 Parapluies, parasols et ombrelles, y compris les parapluies­
cannes et les parasols-tentes et similaires :
— autres que parasols de terrasse, de jardin, parasols-tentes et
similaires et à l'exception de ceux dont les baleines n'excè­
dent pas une longueur de 35 cm, parapluies ouverts, et de
ceux recouverts de matières plastiques
Paraplu's en parasols, alsmede wandelstokparaplu's, tuinpara­
sols, parasoltenten en dergelijke:
— andere dan terrasparasols, tuinparasols, parasoltenten en
dergelijke en m.u.v. die waarvan de baleinen niet langer
zijn dan 35 cm, in geopende stand en m.u.v. die met
overtrek in plastische stoffen
350 000 pièces
stuks
11 69.11
ex A
ex B
Bols à riz et cuillers en porcelaine
Rijstkommen met lepels, van porselein
700 1
12 69.11
ex A
ex B
69.12
C
D
Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine, à
l'exception des bols à riz et cuillers
Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van por­
selein, m.u.v. rijstkommen met lepels
Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en faïence ou en
poterie fine
Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van fai­
ence of van fijn aardewerk
Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières
céramiques que la poterie ordinaire, le grès, la faïence ou la
poterie fine (dont : maximum 215 t pour les marchandises des
sous-positions 69.1 1 ex A et ex B)
Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van
andere keramische stoffen dan gewoon aardewerk, gres, fai­
ence of fijn aardewerk (waarvan: max. 215 ton voor goederen
van post 69. 1 1 ex A en ex B)
490 t
13 ex 70.13 Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la
toilette, pour le bureau, l'ornementation des appartements ou
usages similaires (à l'exclusion des articles du n° 70.19) en
verre soufflé ou pressé, à l'exception des biberons et aqua­
riums
Glaswerk voor tafel-, keuken-, toilet- of kantoorgebruik, voor
binnenhuisversiering of voor dergelijk gebruik (m.u.v. de arti­
kelen bedoeld bij post 70.19), van geblazen of geperst glas,
m.u.v. zuigflessen en aquariums
6 615
14 79.01
A
Zinc brut
Ruw zink
2 575 t
No L 31 / 190 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANNEXE IX — REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
BIJLAGE IX — VOLKSREPUBLIEK CHINA
a) BENELUX
(suite /vervolg)
Numéro
Nummer
Numéro du tarif
douanier commun
Nummer van het
gemeenschappelijk
douanetarief
Désignation des marchandises
Omschrijving van de goederen
Quantité
Hoeveelheid
Valeur
(en milliers
de FB)
Waarde (in
duizend Bfr.)
15 82.09
ex A
82.14
ex A
Couteaux de table, de cuisine et d'office(autres que ceux du
n0 82.06), non fermants à lame tranchante ou dentelée, en
acier inoxydable
Tafelmessen en messen voor keukengebruik (andere dan be­
doeld bij post 82.06), met vast, snijdend lemmet, ook indien
getand, van roestvrij staal
Cuillers et fourchettes de table, en acier inoxydable
Lepels en vorken, voor tafelgebruik, van roestvrij staal
7,5 t
16 ex 87.10
87.12
ex B
Vélocipèdes (non compris les triporteurs et similaires) sans
moteur
Rijwielen (m.u.v. bakfietsen en dergelijke) zonder motor
Cadres assemblés ou non d'une ou de plusieurs pièces, pour
vélocipèdes sans moteur (à l'exclusion de ceux pour tripor­
teurs et similaires)
Frames, al dan niet geassembleerd met een of meer andere
delen, voor rijwielen zonder motor (m.u.v . bakfietsen en
dergelijke)
4 800 pièces
stuks
17 96.01
B I
ex III
Brosses à dents, brosses, balais-brosses et pinceaux (autres que
brosses constituant des éléments de machines)
Tandenborstels, borstels, bezems, kwasten en penselen , m.u.v .
borstels voor machines
4 142
18 97.04
A
Cartes à jouer, y compris les cartes-jouets
Speelkaarten , speelgoedkaarten daaronder begrepen
30 t
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 / 191
BILAG IX — FOLKEREPUBLIKKEN KINA
b) DANMARK
Nr.
Position i den
fælles toldtarif Varebetegnelse Mængde
Værdi
1 000 dkr.
Vedrørende tekstilvarer, se nærværende bilag, punkt 1)
1 64.02
A
Fodtøj, undtagen fodtøj med påvulkaniseret ydersål af gummi
og overdel af tekstil
22 000 par
ex B
2 Skruer, bolte og møtrikker med gevind 65073.32
B I
II
3 Bordknive og bordbestik 5 50082.09
ex A
82.14
4 87.10 Cykler uden motor (herunder trehjulede transportcykler) 3 000 stk .
8 8005 Møbler og møbeldele, elektriske varmepuder og -tæpper, vat­
tæpper, dyner, puder, soveposer m.v . (alle ikke-liberaliserede
varer)
94.01
B ex II
94.03
ex A
ex B
94.04
6 96.01
B ex III
Kunstnerpensler 425
7 Børster, bortset fra kunstnerpensler 45096.01
B ex III
N° L 31 / 192 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANHANG IX — VOLKSREPUBLIK CHINA
c) DEUTSCHLAND
Lfd.
Nr.
Nummer des
Gemeinsamen
Zolltarifs
Warenbezeichnung Menge
Wert in
Millionen DM
1 42.03
B III
Handschuhe aus Leder oder Kunstleder 60 000 Paar
2 42.03
B III
Handschuhe aus Leder oder Kunstleder (nur für deutsche
Hersteller)
29 000 Paar
3 42.03
B III
Lohnveredelung von Handschuhen aus Leder oder Kunstleder 50 000 Paar
4 ex 44.15 Furniertes Holz und Sperrholz 5 000 cbm 0)
5 ex 44.18 Sogenanntes Kunstholz in Form von Platten, Tafeln, Blöcken
und dergleichen
5 000 cbm 0)
Für Textilwaren siehe denselben Anhang, Teil l)
6 64.02
ex A
Schuhe mit Oberteil aus Leder 5,0 (2)
7 64.02
ex A
Lohnveredelung von Schuhen mit Oberteil aus Leder 1.0 (2)
8 69.08
B ex II
Riesen, gebrannte Pflastersteine, Boden- und Wandplatten,
glasiert, größer als 5 x 5 cm im Quadrat
1,2 (3)
9 69.11
ex A
ex B
69.12
ex C
D
Geschirr und Haushaltsgegenstände aus Porzellan, Steingut
und anderen keramischen Stoffen (typisch chinesische Kera­
mikwaren)
6,35
10 69.11
ex A
ex B
69.12
ex C
D
Geschirr und Haushaltsgegenstände aus Porzellan, Steingut
und anderen keramischen Stoffen mit europäischem Dekor
{davon: nur für deutsche Hersteller: 0,3 Millionen DM)
1,6
11 ex 70.13 Glaswaren, handgefertigt 4,0 (i )
12 73.02
ex C
Ferrosilicium mit einem Gehalt an Silicium von mehr als
60 bis 80 Gewichtshundertteilen
1 000 t
13 73.02
E I
Ferrochrom 50 t
14 ex 73.14 Draht aus Stahl, nicht überzogen, Kohlenstoffgehalt 0,25
Gewichtshundertteile oder weniger
2 400 t
15 ex 73.20 Rohrformstücke, Rohrverschlußstücke und Rohrverbindungs­
stücke aus Temperguß
500 t (>)
16 73.32
B ex II
Schrauben und Muttern mit Gewinde
(davon: Schrauben mit Holzgewinde: 800 t
rohe Schrauben: 650 t)
2 100 t (»)
17 ex 82.01 Spaten und Schaufeln 30 000 Stück
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes No L 31 / 193
ANHANG IX — VOLKSREPUBLIK CHINA
c) DEUTSCHLAND
(Fortsetzung)
Lfd.
Nr.
Nummer des
Gemeinsamen
Zolltarifs
Warenbezeichnung Menge
Wert in
Millionen DM
18 ex 92.05 Blasinstrumente aus Metall 1,0
19 97.03
A
Spielzeug aus Holz 3,0 (»)
20 97.03
ex B
Spielzeug aus Spinnstoffen 3,5 0)
21 ex 97.05 Christbaumschmuck und ähnliche Weihnachtsartikel aus Glas 0,08
(') Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag / diese Menge Oberschritten wird .
(2) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 64.02.430, 64.02.490, 64.02.540 und 64.02.590 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn
dadurch dieser Betrag überschritten wird .
(3) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummer 69.08.630 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten
wird.
2 . 2 . 87N° L 31 / 194 Journal officiel des Communautés européennes
ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ IX — ΛΑΪΚΗ ΔΗΜΟΚΡΑΤΙΑ ΤΗΣ ΚΙΝΑΣ
8) EΛΛAΛA
Aρι9μός
Κλάση
του κοινού
δασμολογίου
Περιγραφή εμπορευμάτων
Ποσότητα
(τόνοι)
Αξία
(ΕΛΜ)
1 40.11
ex A
B ex II
Επίσωτρα συμπαγή ή κοίλα και πέλματα επισώτρων διά πεπιεσμένου
αέρος, δυνάμενα να αποσπώνται και να επανατοποθετούνται, εσωτε­
ρικαί προστατευτικαί ταινίαι ελαστικών, καινουργή επίσωτρα διά
πεπιεσμένου αέρος, διά ειδικά οχήματα, φορτηγά, λεωφορεία και
γεωργικούς ελκυστήρας
50 000
2 48.01
ex Z
Χαρτόνια 14 060
3 48.01
ex Z
Χάρτης διά την συσκευασίαν 12 500
4 48.01
ex Z
Χάρτης εκτυπώσεως, χάρτης γραφής, συμπεριλαμβανομένου του χάρ­
του επιστολών και του χάρτου δι' επισκεπτήρια
18 750
Για τα υφαντουργικά προϊόντα βλέπε ίδιο παράρτημα, μέρος λ)
5 69.11 Επιτραπέζια σκεύη και είδη οικιακής χρήσεως ή ευτρεπισμού, εκ
πορσελάνης
30
6 84.06
Γ ex II
Κινητήρες εσωτερικής καύσεως, ισχύος κατωτέρας των 37 kW 4 800
7 85.01
B I ex 6)
ex Γ
Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­
ρας ή ίσης των 1 5 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
3 875
8 85.01
B I ex 6)
ex Γ
Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­
ρας ή ίσης των 370 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
1 750
9 85.01
B ex II
ex Γ
Μετασχηματισταί και μετατροπείς στατοί. Πηνία αντιδράσεως και
αυτεπαγωγής. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
2 813
10 85.15
A ex III
Γ II ex γ)
Συσκευαί λήψεως τηλεοράσεως, έστω και συνδεδυασμέναι μετά συ­
σκευών εγγραφής ή αναπαραγωγής του ήχου. Πλαίσια συσκευών
λήψεως και τυπωμένα κυκλώματα εκ μετάλλου
ΑΡ 60 22 500
11 85.23
ex B
Καλώδια-αγωγοί διά κεραίας τηλεοράσεως 813
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes No L 31 / 195
ANEXO IX — REPUBLICA POPULAR DE CHINA
e) ESPANA
Número
Número
del arancel
aduanero común
Designación de la mercancía Cantidad
(t)
Valor
(1 000 ECUS)
1 17.04
A
Extractos de regaliz que contegan en peso más del 10 % de
sacarosa, sin adición de otras materias
10
2 25.03 Azufre (•) 268
3 ex 28.08 Ácido sulfúrico (2) 83
4 28.38
A ex II
Sulfato de cobre (2) 2,2
5 29.03
B I
TNT y dinitronaftalenos (') 51
6 29.15
A I
Ácido oxálico (2) 2,5
7 29.16
A ex IV
Ácido cítrico 1 000
8 29.16
A ex IV
Ácido cítrico : los demás (2) 100
9 29.23
D III
Ácido glutámico (2) 1,25
10 ex 29.30 Tolueno diisocianato (2) 6,25
11 29.44
ex C
Ésteres de tetraciclina, de terramicina, otros derivados de
terraciclina, sus sales y sus ésteres
51 millones
ptas
12 31.03
A I
ex II
B
Abonos fosfatados (2) 83,3
13 31.04
A
Abonos potásicos (2) 250
14 35.05 Dextrinas, almidones y sus colas (3) 0,083
15 36.02 Explosivos preparados (4) 12,5
16 ex 36.04 Mechas, etc. , excluidos detonadores elétricos (4) 0,33
17 36.05 Artículos de pirotecnia (4) 158
18 36.06 Cerillas y fósforos (4) 0,1 (m.u .)
19 39.01
C ex II
Aminoplastos (2) 13,3
2 . 2 . 87N° L 31 / 196 Journal officiel des Communautés européennes
ANEXO IX — REPÛBLICA POPULAR DE CHINA
e) ESPANA
(continuaciόn)
Numéro
Numéro
del arancel
aduanero comun
Designaciôn de la mercancia
Cantidad
(t)
Valor
(1 000 ECUS)
20 39.02
C ex I
ex II
ex III
ex IV
ex V
ex VI
ex VII
ex VIII
ex IX
ex X
ex XI
ex XII
ex XIII
Desperdicios y restos de manufacturas de productos de poli­
merización y copolimerización (4)
0,02
21 39.02
C ex XIV
Desperdicios y restos de manufacturas de otros productos de
polimerización y copolimerización (')
0,83
22 39.07
B I
III
ex V
Manufacturas de plásticos (! ) 3,8
23 42.02 Artículos de viaje (3) 33,3
24 42.03
A
C
Prendas y accesorios de cuero (2) 0,083
25 43.03
B
Peletería manufacturada : los demás (2) 2
26 44.24 Utensilios de madera (2) 6,6
27 44.28
D ex II
Otras manufacturas de madera : perchas (2) 17
28 ex 46.03 Manufacturas de cestería (2) 1 122,5
29 64.01 Calzado de caucho o materia plástica artificial 50 millones
ptas
30 66.03
B
Armaduras ensambladas (3) 0,42
31 69.11
69.12
Vajillas y artículos de uso doméstico o tocador, de porcelana
y otras cerámicas
70 millones
ptas
32 69.14 Otras manufacturas de cerámicas (3) 0,1
33 71.12 Artículos de bisutería (3) 73,85
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 / 197
ANEXO IX — REPUBLICA POPULAR DE CHINA
e) ESPAÑA
(continuation)
Número
Número
del arancel
aduanero común
Designación de la mercancía
Cantidad
(t)
Valor
(1 000 ECUS)
34 71.15 Manufacturas de perlas y piedras (3) 13,32
35 71.16 Bisutería de fantasía (3) 9,7
36 73.32
A
Pernos y tuercas, tornillos, etc. sin filetear (3) 0,9
37 73.38
B
Artículos de uso doméstico : los demás (3) 117,6
38 82.02 Sierras y otras sierras (3) 0,22
39 82.03 Tenazas, alicates, etc. (3) 19,1
40 82.04 Herramientas de mano y otros utensilios (3) 17,5
41 82.09
B
Cuchillos, navajas, etc. : hojas (3) 0,016
42 82.14 Cubertería 19,6
43 84.41
A I
Máquinas de coser, etc. (5) 2 (u)
44 85.01
B ex I
Máquinas generadoras, motores, etc. (2) 1
45 84.62 Rodamientos (de los cuales 23 millones de ptas para roda­
mientos de menos de 1 kg)
38 millones
ptas
46 ex 85.02 Imanes permanentes (3) 2,33
47 85.18 Condensadores eléctricos (3) 0,2
48 85.19 Material para circuitos eléctricos (3) 0,7
49 85.21
B
Células fotoeléctricas (3) 0,58
50 ex 87.09 « Side-cars » para motocicletas o velocípedos, presentados
aisladamente (2)
0,083
51 90.01 Material de vidrio para óptica (3) L 17,025
52 90.04 Gafas (3) 11,103
53 92.11
92.13
Aparatos para registro y reproducción de sonido ; partes y
piezas (3)
17
54 93.01 Armas blancas (3) 0,083
55 93.05 Otras armas (') 0,068
N0 L 31 / 198 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANEXO IX — REPUBLICA POPULAR DE CHINA
e) ESPANA
(continuaciόn)
Número
Número
del arancel
aduanero común
Designación de la mercancía
Cantidad
(t)
Valor
(1 000 ECUS)
56 93.06 Partes y piezas de armas (') 0,025
57 94.03
ex B
Muebles y sus partes, excluidos los de madera (2) 3
58 97.02 Muñecas (3) 4,8
59 97.03 Juguetes 35 millones
ptas
(') Anexos IV y XV, Partes a) y c), del Acta de Adhesión .
(2) Anexo XV, Parte c), del Acta de Adhesión.
(3) Anexo XV, Partes a) y c), del Acta de Adhesión .
(4) Anexo XVI, Parte b), del Acta de Adhesión .
(5) Anexo XVI , Parte a), del Acta de Adhesión.
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 / 199
ANNEXE IX — REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
n FRANCE
Numéro
Numéro du tarif
douanier commun Désignation des marchandises Quantité
Valeur
(en milliers
de FF)
1 04.06 Miel naturel 1 060 t 0)
2 16.04
ex D
ex E
Produits divers de la pêche 170
3 32.05 Matières colorantes organiques synthétiques, etc. 20 000
Pour les produits textiles, voir même annexe partie 1)
4 66.01 Parapluies, parasols et ombrelles, etc. 450 000 unités
5 69.11
69.12
C
D
Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine ou
en autres matières céramiques
8 500
6 85.15
A ex III
C ex II
Appareils récepteurs de radiodiffusion et leurs parties et pièces
détachées
11 500
7 90.12 Microscopes optiques, y compris les appareils pour la micro­
photographie, la microcinématographie et la microprojection
2 300
8 91.02 Pendulettes et réveils à mouvement de montre 975
9 97.03
A
ex B
Jouets, modèles réduits pour le divertissement 21 000
( i ) Le contingent de 1 060 tonnes peut être utilisé pour :
— miel de bouche : 230 tonnes,
— miel industriel : 780 tonnes,
— miel d'acacias : 50 tonnes .
N° L 31 /200 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANNEX IX — PEOPLE'S REPUBLIC OF CHINA
(g) IRELAND
No
CCT
heading
No
Description Quantity
Value
(£ Irl)
For textile products, see section (1) of this Annex
1 69.11
B
Tableware and other articles of a kind commonly used for
domestic or toilet purposes, of porcelain or china, other than
white or single-coloured
200 tonnes
2 94.04
ex A
ex B
Mattresses other than of rubber; filled quilts and eiderdowns;
mattress supports ; cushions other than of cellular rubber
20 000
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 /201
ALLEGATO IX — REPUBBLICA POPOLARE CINESE
h) ITALIA
N.
Numero della
tariffa doganale
comune
Designazione delle merci Quantità
Valore
(in milioni
di Ut)
1 04.06 Miele naturale 500 t I
2 28.56
C
Carburo di calcio 3 000 1 I
3 da ex cap . 28 a
ex cap. 38
Prodotti chimici diversi 3600
4 29.11
E I
Vanillina e etilvanillina 60 t I
5 29.16
D
Altri acidi carbossilici a funzioni ossigenate semplici o com­
plesse
50 t
6 29.35
ex Q
Altri composti eterociclici 600
7 36.05 Articoli pirotecnici 220 t
8 41.02
A
B
Cuoio e pelli di bovini (compresi i bufali) e di equini,
preparati, esclusi quelli delle voci 41.06 e 41.08
250 t
Per i prodotti tessili, vedi stesso allegato, parte l)
9 64.01 Calzature con suole esterne e tomaia di gomma o di materia
plastica artificiale
450
10 64.02
A
B
Calzature con suole esterne di cuoio naturale, artificiale o
ricostituito; calzature (non comprese nella voce 64.01 ) con
suola esterna di gomma o di materia plastica artificiale :
Calzature con tomaia di cuoio naturale
Altre
330
500
11 66.01 Ombrelli, compresi gli ombrelli-bastone, i parasole-tende, gli
ombrelloni e simili
280 000 unità
12 69.11
69.12
Vasellame o oggetti di uso domestico o da toletta, di porcel­
lana o di altre materie ceramiche
1 600 t
13 85.03 Pile elettriche 200
N0 L 31 /202 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANEXO IX — REPUBLICA POPULAR DA CHINA
ij) PORTUGAL
Número N° da pauta
aduaneira comum Designação das mercadorias Quantidades
Valor
(1 000 ECUs)
1 40.08
A
ex I
ex II
Chapas, folhas e tiras :
De borracha esponjosa ou celular :
— adesivos (!)
Outras :
— adesivos (!)
2,5 t
2 40.09 Tubos de borracha vulcanizada, não endurecida (') 3 t
3 40.13
A
ex B
Luvas mesmo sem dedos (•)
Vestuário e acessórios de vestuário :
— com exclusão dos espartilhos, cintas e semelhantes e do
vestuário para mergulhadores (')
1,5 t
4 40.14
A
B ex I
ex II
Outras obras de borracha vulcanizada, não endurecida :
— com exclusão das bolsas para tabaco (*)
9 t
5 48.15
ex A
ex B
Papel e cartão não especificados, cortados, para determinados
usos :
Tiras para usar como adesivos, de largura não superior a
10 cm, cujo revestimento seja constituído por borracha,
natural ou sintética, não vulcanizada :
— em papel pesando até 160 g/m2 , com exclusão do papel
para isolamentos eléctricos (')
Outros :
— papel adesivo pesando até 160 g/m2 , com exclusão do
papel para isolamentos eléctricos (•)
5 t
6 64.01 Calçado com sola exterior e parte superior de borracha ou de
matéria plástica artificial
2 500 pares
7 64.05
ex A
ex B
Partes de calçado (compreendendo as palmilhas e outros
reforços interiores) de qualquer matéria excepto de metal :
— de borracha (•)
7 t
8 ex 70.10 Garrafas e garrafões (2) 15 t
9 ex 70.10 Outros recipientes próprios para transporte ou embalagem,
com exclusão dos de vidros corados, foscos, gravados, irisa­
dos, lapidados, marmorizados, opacos, opalinos ou pintados e
dos tubos de comprimidos
0,5 t
10 70.21 Obras de vidro não especificadas (•) 1,5 t
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 /203
ANEXO IX — REPUBLICA POPULAR DA CHINA
ij) PORTUGAL
(continuação)
Número N? da pauta
aduaneira comum Designação das mercadorias Quantidades
Valor
(1 000 ECUs)
11 73.18
ex A
B
ex I
ex III
Tubos, providos de acessórios para transporte de gases ou de
líquidos, destinados a aeronaves civis :
— simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
os obtidos pelo processo denominado swaging), mesmo
com embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de parede
Outros :
Rectos, com parede de espessura uniforme, simples, sem
soldadura, de secção circular destinados exclusivamente ao
fabrico de tubos com outros perfis e outras espessuras de
parede :
— até 2,2 mm
Não especificados :
— simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
mann e os obtidos pelo processo denominado swaging),
mesmo com embocadura ou flange, mas sem qualquer
outra obra, sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de
parede
20 t
12 73.18
ex A
B
ex II
ex III
Tubos providos de acessórios, para transporte de gases ou de
líquidos destinados a aeronaves civis :
— simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
os obtidos pelo processo swaging), mesmo com emboca­
dura ou flange, mas sem qualquer outra obra, soldados,
até 4,5 mm espessura de parede
Outros :
Rectos, com parede de espessura uniforme, com exclusão
dos compreendidos em B I , com comprimento máximo de
4,5 m, de ligas de aço, que contenham em peso, de 0,90 %,
inclusive, a 1,15 %, inclusive, de carbono, e de 0,50 %,
inclusive, a 2 %, inclusive, de crómio e eventualmente
0,50 % ou menos de molibdeno :
— simples ou pintados envernizados, esmaltados ou com
qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
mann e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com
embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
soldados, até 4,5 mm de espessura de parede
Não especificados :
— simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
mann e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com
embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
soldados, até 4,5 mm de espessura de parede
3 t
13 ex 84.38 Lançadeiras e liços (') 0,5 t
14 85.19
ex A
ex B
Interruptores não automáticos e seccionadores, pesando até
2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
cerâmica ou de vidro (•)
Reóstatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
e peças separadas, de cerâmica ou de vidro (')
80 unidades
N0 L 31 /204 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANEXO IX — REPÚBLICA POPULAR DA CHINA
ij) PORTUGAL
(continuação)
Número N? da pauta
aduaneira comum Designação das mercadorias Quantidades
Valor
(1 000 ECUs)
15 85.19
ex A
ex B
Interruptores não automáticos e seccionadores, pesando até
2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
materiais diferentes da cerâmica ou do vidro (')
Reóstatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
e peças separadas, de materiais diferentes da cerâmica ou do
vidro (•)
10 000 unidades
16 85.19
ex A Interruptores automáticos, disjuntores e contactores, pesando
até 3 kg cada um, com exclusão das partes e peças separa­
das (•)
2 000 unidades
17 85.19
ex A Corta-circuitos, com exclusão das partes e peças separadas (•)
2 000 unidades
18 85.19
ex A
ex B
ex C
Outros aparelhos, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
cada um, com exclusão dos relais para centrais automáticas,
dos fusíveis, dos relais de telecomando por frequência musical
e das partes e das peças separadas (')
Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
mento, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg cada uma,
com exclusão das partes e peças separadas (')
Circuitos impressos de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
cada um (')
2 000 unidades
19 85.19
ex A
ex B
ex C
Aparelhos para interrupção e seccionamento, aparelhos para
protecção, derivação e ligação de circuitos eléctricos :
— aparelhos de materiais diferentes da cerâmica ou do vidro,
pesando até 2 kg cada um, com exclusão dos interruptores
não automáticos e dos seccionadores, pesando até 2 kg
cada um, dos interruptores automáticos, disjuntores e con­
tactores, pesando até 3 kg cada um, dos corta-circuitos e
das partes e peças separadas ( ] )
Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
mento, potenciómetros e reóstatos, de materiais diferentes da
cerâmica ou do vidro, pesando até 2 kg cada uma, com
exclusão das partes e peças separadas (!)
Circuitos impressos de materiais diferentes da cerâmica ou do
vidro, pesando até 2 kg cada um (')
300 000 unidades
20 85.25
A
ex C
Isoladores de qualquer espécie :
— de matérias cerâmicas
— de vidro
0,5 t
21 87.02 Veículos automóveis com qualquer tipo de motor, para trans­
porte de pessoas ou de mercadorias, compreendendo os de
corridas e os trolley-bus (3)
15 unidades
por marca
(•) Anexo XXX, Partes a) e c), do Acto de Adesão .
(2) Anexo XXX, Parte a), do Acto de Adesão.
(3) Protocolos n?s 18 e 23, do Acto de Adesão .
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N® L 31 /205
ANNEX IX — PEOPLE'S REPUBLIC OF CHINA
(k) UNITED KINGDOM
No
CCT
heading
No
Description Quantity
Value
(£ 1 000)
1 36.06 Matches (excluding Bengal matches) 25 000 short
standards
2 42.03
B
Leather gloves, including gloves of leather and furskin or of
leather and artificial fur and including gloves of fabric and
leather
70 000 pairs 0)
For textile products, see section (I) of this Annex
3 64.01
64.02
Footwear (of which not more than £ 100 000 of leather
footwear)
200
4 ex 65.05
ex 65.06
Headgear, not being wholly or partly of wool or fur felt 2 200
5 69.11
69.12
B
C
D
Tableware and other articles of a kind commonly used for
domestic or toilet purposes, of porcelain or china and of other
kinds of pottery (excluding common pottery)
825
6 85.15
A ex III
Television receivers (colour or monochrome) 10 000 units
(■) Including textile categories ex 10, ex 11 and ex 87 .
2 . 2 . 87N° L 31 /206 Journal officiel des Communautés européennes
BILAG IX — ANHANG IX — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ IX — ANNEX IX — ANEXO IX — ANNEXE IX — ALLEGATO IX — BIJLAGE IX
— ANEXO IX
FOLKEREPUBLIKKEN KINA — VOLKSREPUBLIK CHINA — ΛΑΪΚΗ ΔΗΜΟΚΡΑΤΙΑ ΤΗΣ ΚΙΝΑΣ — PEOPLE'S REPUBLIC OF
CHINA — REPÚBLICA POPULAR DE CHINA — RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE — REPUBBLICA POPOLARE
CINESE — VOLKSREPUBLIEK CHINA — REPÚBLICA POPULAR DA CHINA
1) Tekstilvarer — 1) Textilwaren — λ) Υφαντουργικά προϊόντα — (1) Textile products — 1) Productos textiles — 1) Produits textiles —
1) Prodotti tessili — 1) Textielprodukten — 1) Produtos texteis
Kategori
Kategorie
Κατηγορία
Category
Categoria
Catégorie
Categoria
Categorie
Categoria
Medlemslande
Mitgliedstaaten
Κράτη μέλη
Member States
Estados miembros
États membres
Stati membri
Lid-Staten
Estados-membros
Enhed
Einheiten
Μονάδα
Units
Unidades
Unités
Unità
Eenheid
Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
Kategori
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Categoria
Catégorie
Categoria
Categorie
Categoria
Medlemslande
Mitgliedstaaten
Κράτη μέλη
Member States
Estados miembros
États membres
Stati membri
Lid-Staten
Estados-membros
Enhed
Einheiten
Μονάδα
Units
Unidades
Unités
Unità
Eenheid
Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
ex 7 I
UK
1 000 pezzi
1 000 pieces
60(1 )
(2)
117 D
F
Tonnen
Tonnes
120 (7)
95 (8)
ex 8 F
I
UK
1 000 pièces
1 000 pezzi
1 000 pieces
(2)
(3)
(2)
118 DK
F
IRL
I
UK
tons
Tonnes
Tonnes
tonnellate
Tonnes
60 O
(1°)
S (»)
140 (»)
3 (")
ex 10 UK 1 000 pairs (4)
ex 18 F
UK
Tonnes
Tonnes
50(5)
8(6)
119 BNL
DK
D
F
IRL
I
UK
Tonnes
ton
tons
Tonnen
Tonnes
Tonnes
tonnellate
Tonnes
40 O*)
( 13)
( 14)
( 1°)
0 3)
(1 3)
(1 3)
ex 21 UK 1 000 pieces (2)
ex 30 A F
UK
1 000 pièces
1 000 pieces
(2)
(2)
ex 30 B F
UK
Tonnes
Tonnes
(2)
(2)
120 IRL
I
UK
Tonnes
tonnellate
Tonnes
03)
( 13)
( ,3)
ex 72 UK 1 000 pieces (2)
130 A I
UK
tonnellate
Tonnes
7
7 (15)ex 76 UK Tonnes (2)
ex 78 F
UK
Tonnes
Tonnes
(2)
(2)
136 GR Τόνοι 7
ex 136 IRL
I
UK
Tonnes
tonnellate
Tonnes
30 (16)
80 (1 7)
70 ( i »)
ex 80 UK Tonnes (2)
ex 81 F
UK
Tonnes
Tonnes
(2)
(2) ex 142 F Tonnes (2)
ex 85 UK Tonnes (2)
149 A F
IRL
Tonnes
Tonnes
1 100(i9)
65 (20)
ex 87 UK Tonnes (4)
2 . 2 . 87 N° L 31 /207Journal officiel des Communautés européennes
Kategori
Kategorie
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Categoria
Catégorie
Categoria
Categorie
Categoria
Medlemslande
Mitgliedstaaten
Κράτη μέλη
Member States
Estados miembros
États membres
Stati membri
Lid-Staten
Estados-membros
Enhed
Einheiten
Μονάδα
Units
Unidades
Unités
Unità
Eenheid
Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
Kategori
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Catégorie
Categoria
Categorie
Categoria
Medlemslande
Mitgliedstaaten
Κράτη μέλη
Member States
Estados miembros
États membres
Stati membri
Lid-Staten
Estados-membros
Enhed
Einheiten
Μονάδα
Units
Unidades
Unités
Unità
Eenheid
Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
149 B F
IRL
Tonnes
Tonnes
(21 )
(21 )
150 C F Tonnes (2 !)
ex 150 C IRL Tonnes (2 !)
149 C F
IRL
Tonnes
Tonnes
(21 )
(21 )
153 F Tonnes (2 .)
150 A F Tonnes (2 !) 157 F Tonnes (2)
ex 150 A IRL Tonnes (21 ) 159 F Tonnes (2)
150 B F Tonnes (21 ) 161 F Tonnes (2)
ex 150 B IRL Tonnes (21 ) ex 161 UK Tonnes (2)
(') Compresa la categoria ex 8 — Camicie, camicette e bluse di lino o di ramiè.
(2) Voir catégorie ex 18 .
See category ex 18 .
(3) Vedi la categoria ex 7 .
(4) See quota No 2 of Annex IX (h): gloves, both knitted or crocheted to shape, not elastic or rubberized, and woven, of flax.
(5) Y compris les catégories ex 8 , ex 30 A, ex 30 B, ex 78, ex 81 , ex 142 , 157 , 159 et 161 : articles de fibres autres que coton, laine, fibres synthétiques et
artificielles .
(6) Including ex-categories 7 , 8 , 21 , 30 A, 30 B, 72 , 76, 78 , 80 81 , 85 and 161 : woven outer and under garments, ties, bow ties and cravats, of flax .
(') EinschlieBlich Kategorie 119 .
(8) Y compris les catégories 118 et 119 .
(9) Kategori 1 19 inklusive .
( 10) Voir catégorie 117 .
(u ) Comprese le categorie 119 e 120.
Including catégories 119 and 120.
C 2) Dont :
— produits fabriqués à la main : 25 tonnes,
— autres produits : 1 5 tonnes .
Waarvan :
— met de hand vervaardigde produkten: 25 ton,
— andere produkten: 15 ton.
( I3) Vedi la categoria 118 .
See category 118 .
Se kategori 118 .
( I4) Siehe Kategorie 117 .
( 1S) Thrown silk yarns .
(16) 50.09-01 to 44; 50.09-47 ; 50.09-48 .
C 7) Tessuti di seta selvatica (tussah) greggi e/o sgommati .
( 18) Woven fabrics of silk of a weight exceeding 58,5 g/m2 in the gum, or exceeding 48,5 g/m2 not in the gum, other than woven fabrics of silk containing
not less than 50 % by weight of tussah silk .
( ,9) Y compris les catégories 149 B, 149 C, 150 A, 150 B, 150 C et 153 .
P) Including categories 149 B, 149 C, ex 150 A (57.10-21 and 29), ex 150 B (57.10-31 and 39) and ex 150 C (57.10-50).
(2I ) Voir catégorie 149 A.
See category 149 A.
N° L 31 /208 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
BILAG X— ANHANG X — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ X— ANNEX X— ANEXO X— ANNEXE X— ALLEGATO X—
BIJLAGE X— ANEXO X
Kontingenter, der skal åbnes af medlemsstaterne ved indførsel fra NORDKOREA, for perioden
1 , januar til 31 . december 1987
Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus NORDKOREA zu eröffnende Kontingente für die
Zeit vom 1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1987
Ποσοστώσεις παραχωρούμενες από τα κράτη μελη για εισαγωγές από τη ΒΟΡΕΙΑ ΚΟΡΕΑ για την περίοδο
από 1ης Ιανουαρίου έως 31 Δεκεμβρίου 1987
Quotas to be opened by Member States for imports from NORTH KOREA for the period
1 January to 31 December 1987
Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de COREA DEL NORTE para el
período que va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1987
Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la CORÉE DU NORD pour la période
allant du 1er janvier au 31 décembre 1987
Contingenti che gli stati membri apriranno all'importazione nei confronti della COREA DEL
NORD per il periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1987
Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit NOORD-KOREA voor
de periode van 1 januari tot en met 31 december 1987
Contingentes a abrir pelos Estados-membros em relação à COREIA DO NORTE para o período
de 1 de Janeiro a 31 de Dezembro de 1987
NB :
De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
vejledende .
Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
Hinweis .
Οι αριθμοί των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
meant only to serve as a guide .
Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas sólo
se suministran con caracter indicativo .
Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont
fournies qu'à titre indicatif.
I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
As posições da pauta aduaneira comum constantes de segunda coluna são referidas a titulo
meramente indicativo .
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N0 L 31 /209
ANNEXE X — COREE DU NORD
BIJLAGE X — NOORD-KOREA
a) BENELUX
Numéro
Nummer
Numéro du tarif
douanier commun
Nummer van het
gemeenschappelijk
douanetarief
Désignation des marchandises
Omschrijving van de goederen
Quantité
Hoeveelheid
Valeur
(en milliers
de Fl)
Waarde (in
duizend Fl.)
1 79.01
A
Zinc brut
Ruw zink
3 850 t
No L 31 /210 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANHANG X — NORDKOREA
b) DEUTSCHLAND
Lfd .
Nr.
Nummer des
Gemeinsamen
Zolltarifs
Warenbezeichnung Menge
Wert in
Millionen DM
1 31.02
B
Harnstoff mit einem Stickstoffgehalt von mehr als
45 Gewichtshundertteilen
3 000 1 (')
2 31.02
ex C
Kalkammonsalpeter 3 000t (»)
3 42.02
ex B
Reiseartikel und andere Behältnisse aus Leder oder Kunstleder 0,25 (2)
4 42.02
ex B
Lohnveredelung von Reiseartikeln und anderen Behältnissen
aus Leder oder Kunstleder
0,25 (2)
5 42.03
B III
Handschuhe aus Leder oder Kunstleder 3 000 Paar
6 42.03
B III
Lohnveredelung von Handschuhen aus Leder oder Kunstleder 5 000 Paar
7 ex 44. 1 1 Platten aus Fasern von Holz oder anderen pflanzlichen Stof­
fen
0,5 Millionen m2 (3)
8 ex 44.15 Furniertes Holz und Sperrholz 2 000 cbm (>)
9 ex 44.18 Sogenanntes Kunstholz in Form von Platten , Tafeln , Blöcken
und dergleichen
4 500 cbm (»)
Für Textilwaren siehe denselben Anhang, Teil e)
10 64.02
ex A
Schuhe mit Oberteil aus Leder 0,5(4)
11 64.02
ex A
Lohnveredelung von Schuhen mit Oberteil aus Leder 0,5 («)
12 69.08
B ex II
Fliesen, gebrannte Pflastersteine, Boden- und Wandplatten,
glasiert
0,125 (5)
13 69.11
ex A
ex B
69.12
ex C
D
Geschirr und Haushaltsgegenstände aus Porzellan, Steingut
und anderen keramischen Stoffen
0,125
14 ex 70.13 Glaswaren , handgefertigt 0,125
15 71.16
ex A
ex B
Phantasieschmuck in Verbindung mit Glas 0,1
(') Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag/diese Menge überschritten wird .
(2) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 42.02.210, 42.02.310, 42.02.410 und 42.02.600 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn
dadurch dieser Betrag überschritten wird .
(3) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 44.11.410 und 44.11.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese
Menge überschritten wird .
(4) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 64.02.290, 64.02.340, 64.02.430, 64.02.450, 64.02.500 und 64.02.560 Einfuhrgenehmigungen
auch dann erteilt , wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird .
(5) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummer 69.08.630 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten
wird .
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 /211
ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ X — ΒΟΡΕΙΑ ΚΟΡΕΑ
γ) ΕΛΛΑΔΑ
Για τα υφαντουργικά προϊόντα βλέπε ίδιο παράρτημα, μέρος ε)
N° L 31 /212 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANEXO X — COREIA DO NORTE
d) PORTUGAL
Número N? da pauta
aduaneira comum Designação das mercadorias Quantidades
Valor
(1 000 ECUs)
1 64.05
ex A
ex B
Partes de calçado (compreendendo as palmilhas e outros
reforços interiores) de qualquer matéria excepto de metal :
— de borracha (!)
2,4 t
2 87.02 Veículos automóveis com qualquer tipo de motor para trans­
porte de pessoas ou de mercadorias, compreendendo os de
corridas e os trolley-bus (2)
IS unidades
por marca
(') Anexo XXX, Partes a) e c), do Acto de Adesão.
(2) Protocolos n?s 18 e 23 , do Acto de Adesão.
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes No L 31 /213
BILAG X — ANHANG X — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ X — ANNEX X — ANEXO X — ANNEXE X — ALLEGATO X — BIJLAGE X —
ANEXO X
NORDKOREA — NORDKOREA — ΒΟΡΕΙΑ ΚΟΡΕΑ — NORTH KOREA — COREA DEL NORTE — COREE DU NORD —
COREA DEL NORD — NOORD-KOREA — COREIA DO NORTE
e) Tekstilvarer — e) Textilwaren — ε) Υφαντουργικά κροϊόντα — (e) Textile products — e) Productos textiles — e) Produits textiles —
e) Prodotti tessili — e) Textielprodukten — e) Produtos texteis
Kategori
Kategorie
Κατηγορία
Category
Categoría
Catégorie
Categoria
Categorie
Categoria
Medlemslande
Mitgliedstaaten
Κράτη μέλη
Member States
Estados miembros
États membres
Stati membri
Lid-Staten
Estados-membros
Enhed
Einheiten
Μονάδα
Units
Unidades
Unités
Unità
Eenheid
Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantitad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
Kategori
Kategorie
Κατηγορία
Category
Categoria
Catégorie
Categoria
Categorie
Categoria
Medlemslande
Mitgliedstaaten
Κράτη μέλη
Member States
Estados miembros
États membres
Stati membri
Lid-Staten
Estados-membros
Enhed
Einheiten
Μονάδα
Units
Unidades
Unités
Unità
Eenheid
Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
1 D Tonnen 5 27 D 1 000 Stück (2)
2 D Tonnen 5 28 D 1 000 Stück (2)
3 D
GR
Tonnen
Τόνοι
5
2
29 D 1 000 Stück (2)
30 A D 1 000 Stück (2)
4 D 1 000 Stück 30
30 B D Tonnen (2)
5 D 1 000 Stück 20
31 D 1 000 Stück (2)
6 D 1 000 Stück 50
36 D Tonnen (2)
7 D 1 000 Stück 25
37 D
GR
Tonnen
Τόνοι
(2)
28 D 1 000 Stück 50
9 D Tonnen 30(1) 39 D Tonnen (2)
12 D 1 000 Paar (2) 61 D Tonnen (2)
13 D 1 000 Stück (2) 69 D 1 000 Stück (2)
14 B D 1 000 Stück (2) 70 D 1 000 Stück (2)
15 A D 1 000 Stück (2) 73 D 1 000 Stück (2)
15 B D 1 000 Stück (2) 74 D 1 000 Stück (2)
16 D 1 000 Stück (2) 75 D 1 000 Stück (2)
17 D 1 000 Stück (2) 76 D Tonnen (2)
18 D Tonnen (2) 81 D Tonnen (2)
19 D 1 000 Stück (2) 82 D Tonnen (2)
20 D Tonnen (2) 83 D Tonnen (2)
24 D 1 000 Stück (2) 117 D Tonnen (2)
26 D 1 000 Stück (2) 119 D Tonnen (2)
( i ) Einschließlich Kategorien 12, 13 , 14 B, 15 A, 15 B, 16, 17, 18 , 19, 20, 24, 26, 27 , 28 , 29 , 30 A, 30 B, 31 , 36, 37, 39, 61 , 69, 70, 73 , 74, 75 , 76, 81 , 82 , 83 ,
117 und 119 .
(2) Siehe Kategorie 9 .
2 . 2 . 87No L 31 /214 Journal officiel des Communautés européennes
BILAG XI — ANHANG XI — ÍIAPAPTHMA XI — ANNEX XI ANEXO XI — ANNEXE XI —
ALLEGA TO XI — BIJLAGE XI — ANEXO XI
Kontingenter, der skal åbnes af medlemsstaterne ved indførsel fra VIETNAM, for perioden
1 , januar til 31 . december 1987
Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus VIETNAM zu eröffnende Kontingente für die Zeit
vom 1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1987
Ποσοστώσεις παραχωρούμενες από τα κράτη μέλη για εισαγωγές από το ΒΙΕΤΝΑΜ για την περίοδο από
1ης Ιανουαρίου έως 31 Δεκεμβρίου 1987
Quotas to be opened by Member States for imports from VIETNAM for the period 1 January to
31 December 1987
Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de VIETNAM para el periodo que
va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1987
Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard du VIÊT-NAM pour la période allant du
1er janvier au 31 décembre 1987
Contingenti che gli stati membri apriranno all'importazione nei confronti del VIETNAM per u
periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1987
Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit VIETNAM voor de
periode van 1 januari tot en met 31 december 1987
Contingentes a abrir pelos Estados-membros em relação ao VIETNAME para o período de 1 de
Janeiro a 31 de Dezembro de 1987
NB:
De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
vejledende.
Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
Hinweis .
Οι αριθμοί των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
meant only to serve as a guide.
Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas sólo
se suministran con carácter indicativo .
Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont
fournies qu'à titre indicatif.
I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
As posições da pauta aduaneira comum constantes da segunda coluna são referidas a título
meramente indicativo .
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes No L 31 /215
BILAG XI — VIETNAM
a) DANMARK
Nr.
Position i den
fælles toldtarif Varebetegnelse Mængde
Værdi
1 000 dkr .
Vedrørende tekstilvarer, se nærværende bilag punkt g)
1 94.01
B ex II
94.03
ex A
ex B
94.04
Møbler og møbeldele, elektriske varmepuder og -tæpper, vat­
tæpper, dyner, puder, soveposer m.v . (alle ikke-liberaliserede
varer)
2 210
2 96.01
B ex III
Kunstnerpensler 270
2 . 2 . 87N° L 31 /216 Journal officiel des Communautés européennes
ANHANG XI — VIETNAM
b) DEUTSCHLAND
Lfd.
Nr.
Nummer des
Gemeinsamen
Zolltarifs
Warenbezeichnung Menge
Wert in
Millionen DM
1 31.02
B
Harnstoff mit einem Stickstoffgehalt von mehr als
45 Gewichtshundertteilen
3 000 1 (')
2 31.02
ex C
Kalkammonsalpeter 3 000 1 (»)
3 42.02
ex B
Reiseartikel und andere Behältnisse aus Leder oder Kunstleder 0,9(2)
4 42.02
ex B
Lohnveredelung von Reiseartikeln und anderen Behältnissen
aus Leder oder Kunstleder
0,25 (2)
5 42.03
B III
Handschuhe aus Leder oder Kunstleder 3 000 Paar
6 42.03
B III
Lohnveredelung von Handschuhen aus Leder oder Kunstleder 5 000 Paar
7 ex 44.1 1 Platten aus Fasern von Holz oder anderen pflanzlichen Stof­
fen
0,5 Millionen m2 (3)
8 ex 44.15 Furniertes Holz und Sperrholz 6 000 cbm (>)
9 ex 44.18 Sogenanntes Kunstholz in Form von Platten, Tafeln, Blöcken
und dergleichen
4 500 cbm (!)
Für Textilwaren siehe denselben Anhang, Teil g)
10 64.02
ex A
Schuhe mit Oberteil aus Leder 1,0(4)
11 64.02
ex A
Lohnveredelung von Schuhen mit Oberteil aus Leder 0,5(4)
12 71.16
ex A
ex B
Phantasieschmuck in Verbindung mit Glas 0,1 (»)
13 97.03
A
Spielzeug aus Holz 0,33 (0
14 97.03
ex B
Spielzeug aus Spinnstoffen 0,44 (>)
(') Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag/diese Menge überschritten wird .
(2) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 42.02.210, 42.02.310, 42.02.410 und 42.02.600 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn
dadurch dieser Betrag überschritten wird .
(3) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 44.11.410 und 44.11.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese
Menge überschritten wird .
(4) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 64.02.290, 64.02.340, 64.02.430, 64.02.450, 64.02.500 und 64.02.560 Einfuhrgenehmigungen
auch dann erteilt , wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird .
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 /217
ANNEXE XI — VIÊT-NAM
c) FRANCE
Pour les produits textiles, voir même annexe partie g)
N« L 31 /218 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ALLEGATO XI — VIETNAM
d) ITALIA
N.
Numero della
tariffa doganale
comune
Designazione delle merci Quantità
Valore
(in milioni
di Lit)
1 ex cap . 4
ex cap . 7
ex cap . 8
ex cap . 1 1
ex cap . 17
ex cap . 20
ex cap . 22
ex cap . 24
Prodotti agricoli diversi 270
2 22.09
C
Bevande alcoliche 140
3 da ex cap . 28 a
ex cap . 38
Prodotti chimici e farmaceutici 270
4 33.01
A I
Oli essenziali non deterpenati di agrumi 140
5 40.02
ex C
Lattice di gomma sintetica 205
Per i prodotti tessili, vedi stesso allegato, parte g)
6 69.11 Vasellame ed oggetti di uso domestico o da toletta, in porcel­
lana
140
7 76.01
A
Alluminio greggio 405
2 . 2 . 87 N° L 31 /219Journal officiel des Communautés européennes
ANEXO XI — VIETNAME
e) PORTUGAL
Número N? da pauta aduaneira
comum
Designação das mercadorias Quantidades
Valor
(1 000 ECUs)
1 64.05
ex A
ex B
Partes de calçado (compreendendo as palmilhas e outros
reforços interiores) de qualquer matéria excepto de metal :
— de borracha (•)
2,4 t
2 87.02 Veículos automóveis com qualquer tipo de motor para trans­
porte de pessoas ou de mercadorias, compreendendo os de
corridas e os trolley-bus (2)
15 unidades
por marca
(■) Anexo XXX, Partes a) e c), do Acto de Adesão.
(2) Protocolos n?s 18 e 23 , do Acto de Adesão.
N0 L 31 /220 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANNEX XI — VIETNAM
(0 UNITED KINGDOM
No
CCT
heading
No
Description Quantity
Value
(£ 1 000)
For textile products, see section (g) of this Annex
1 69.11 23,1Tableware and other articles of a kind commonly used for
domestic or toilet purposes, of porcelain or china (including
biscuit porcelain and parian)
Tableware and other articles of a kind commonly used for
domestic or toilet purposes, of other kinds of pottery
69.12
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 /22
BILAG XI — ANHANG XI — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ XI — ANNEX XI — ANEXO XI — ANNEXE XI — ALLEGATO XI — BIJLAGE XI
— ANEXO XI
VIETNAM — VIETNAM — ΒΙΕΤΝΑΜ — VIETNAM — VIETNAM — VIÊT-NAM — VIETNAM — VIËTNAM — VIETNAME
g) Tekstilvarer — g) Textilwaren — η) Υφαντουργικά προϊόντα — (g) Textile products — g) Productos textiles — g) Produits textiles —
g) Prodotti tessili — g) Textielprodukten — g) Produtos texteis
Kategori
Kategorie
Κατηγορία
Category
Categoria
Catégorie
Categoria
Categorie
Categoria
Medlemslande
Mitgliedstaaten
Κράτη μέλη
Member States
Estados miembros
États membres
Stati membri
Lid-Staten
Estados-membros
Enhed
Einheiten
Μονάδα
Units
Unidades
Unités
Unità
Eenheid
Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
Kategori
Kategorie
Κατηγορία
Category
Categoria
Catégorie
Categoria
Categorie
Categoria
Medlemslande
Mitgliedstaaten
Κράτη μέλη
Member States
Estados miembros
États membres
Stati membri
Lid-Staten
Estados-membros
Enhed
Einheiten
Μονάδα
Units
Unidades
Unités
Unità
Eenheid
Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
1 D
F
Tonnen
Tonnes
5
1
15 A D
F
1 000 Stück
1 000 pièces
(7)
(5)
2 D
F
Tonnen
Tonnes
5
1
15 B D
F
1 000 Stück
1 000 pièces
(7)
(5)
3 D
F
Tonnen
Tonnes
5
1
16 D
F
1 000 Stück
1 000 pièces
(7)
(5)
4 D
F
1 000 Stück
1 000 pièces
30
10
17 D
F
1 000 Stück
1 000 pièces
(7)
(5)
5 D
F
1 000 Stück
1 000 pièces
20
10
18 D
F
Tonnen
Tonnes
(7)
11 (9)
6 D
F
1 000 Stück
1 000 pièces
10
10
19 D 1 000 Stück (7)
7 DK
D
F
I
1 000 stk .
1 000 Stück
1 000 pièces
1 000 pezzi
10
25
10
35 (')
20 DK
D
F
UK
tons
Tonnen
Tonnes
Tons
(1°)
(7)
(ll )
7 C 2)
8 DK
D
F
I
1 000 stk.
1 000 Stück
1 000 pièces
1 000 pezzi
40
1 005
10
20
21 F 1 000 pièces (5)
22 DK
UK
tons
Tonnes
100(13)
(14)
9 DK
D
F
tons
Tonnen
Tonnes
6(2)
30(3)
22(4)
23 DK
UK
tons
Tonnes
( ,5)
(14)
10 F
I
1 000 paires
1 000 paia
(5)
15 («)
24 D
F
1 000 Stück
1 000 pièces
(7)
(5)
12 D
F
I
1 000 Paar
1 000 paires
1 000 paia
(7)
(5)
(8)
26 D
F
1 000 Stück
1 000 pièces
(7)
(5)
27 D
F
1 000 Stück
1 000 pièces
(7)
(5)13 D
F
1 000 Stück
1 000 pièces
(7)
(5) 28 D
F
1 000 Stück
1 000 pièces
(7)
(5)
14 A F 1 000 pièces (5)
\
29 DK
D
F
1 000 stk.
1 000 Stück
1 000 pièces
1,1
(7)
(5)
14 B D
F
1 000 Stück
1 000 pièces
(7)
(5)
No L 31 /222 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
Kategori
Kategorie
Κατηγορία
Category
Categoria
Catégorie
Categoria
Categorie
Categoria
Medlemslande
Mitgliedstaaten
Κράτη μέλη
Member States
Estados miembros
États membres
Stati membri
Lid-Staten
Estados-membros
Enhed
Einheiten
Μονάδα
Units
Unidades
Unités
Unità
Eenheid
Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
Kategori
Kategorie
Κατηγορία
Category
Categoria
Catégorie
Categoria
Categorie
Categoria
Medlemslande
Mitgliedstaaten
Κράτη μέλη
Member States
Estados miembros
États membres
Stati membri
Lid-Staten
Estados-membros
Enhed
Einheiten
Μονάδα
Units
Unidades
Unités
Unità
Eenheid
Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
30 A D 1 000 Stück (7)
71 F tonnes (5)
72 F 1 000 pièces (5)
30 B D Tonnen (7)
73 D
F
1 000 Stück
1 000 pièces
(7)
(5)31 D 1 000 Stück (7)
34 UK Tonnes , ( 14) 74 D
F
1 000 Stück
1 000 pièces
(7)
(5)
35 UK Tonnes ( 14) 75 D
F
1 000 Stück
1 000 pièces
(7)
(5)
36 D
UK
Tonnen
Tonnes
(7)
(12) 76 D
F
Tonnen
Tonnes
(7)
(5)
37 D Tonnen (7)
78 F Tonnes (5)
38 B DK Tons 6 (16)
80 F Tonnes (5)
39 DK
D
F
UK
tons
Tonnen
Tonnes
Tonnes
( 17)
(7)
(")
( 14)
81 D
F
Tonnen
Tonnes
(7)
(5)
(7)
(5)
82 D
F
Tonnen
Tonnes
40 DK
UK
tons
Tonnes
(17)
( 14) 83 D
F
Tonnen
Tonnes
(7)
(5)
61 D Tonnen (7)
(5)
117 D Tonnen (7)
68 F Tonnes
118 DK
F
tons
Tonnes
( 17)
( 10)
69 D
F
1 000 Stück
1 000 pièces
(7)
(5)
(7)
(5)
119 DK
D
tons
Tonnen
( 17)
(7)
70 D
F
1 000 Stück
1 000 pièces 120 DK tons (17)
(>) Riservati all'importazione di articoli folcloristici da donna.
(2) Kategon 20 înklusive .
(3) Einschließlich Kategorien 12 , 13 , 14 B, 15 A, 15 B, 16, 17 , 18, 19, 20, 24, 26, 27 , 28 , 29, 30 A, 30 B, 31 , 36, 37 , 39, 61 , 69, 70, 73, 74, 75 , 76, 81 , 82 , 83 ,
117 und 119 .
(4) Y compris les catégories 20, 39 et 118 .
(5) Voir catégorie 18 .
(6) Comprese la categoria 12 .
(7) Siehe Kategorie 9 .
(8) Vedi categoria 10.
(9) Y compris les catégories 10, 12 , 13 , 14 A, 14 B, 15 A, 15 B, 16, 17 , 21 , 24, 26, 27, 28, 29, 68 , 69, 70, 71 , 72, 73 , 74, 75 , 76, 78, 80, 81 , 82 et 83 .
( ,0) Se kategori 9 .
( n ) Voir catégorie 9 .
( I2) Including categories 22, 23 , 34, 35 , 36, 39 and 40.
( 13) Kategori 23 înklusive .
( 14) See category 20.
( ,5) Se kategori 22 .
( 16) Kategori 39 , 40, 118 , 119 og 120 inklusive .
( 17 ) Se kategori 38 B.
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N0 L 31 /223
B1LA G XII — ANHANG XII — HAPAPTHMA XII — ANNEX XII — ANEXO XII — ANNEXE XII —
ALLEGA TO XII — BIJLAGE XII — ANEXO XII
Kontingenter, der skal åbnes af medlemsstaterne ved indførsel fra MONGOLIET, for perioden
1 , januar til 31 . december 1987
Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus der MONGOLEI zu eröffnende Kontingente für die
Zeit vom 1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1987
Ιοβοστώσεις παραχωρούμενες από τα κράτη μέλη για εισαγωγές από τη ΜΟΓΓΟΛΙΑ για την περίοδο από
1ης Ιανουαρίου έως 31 Δεκεμβρίου 1987
Quotas to be opened by Member States for imports from MONGOLIA for the period 1 January
to 31 December 1987
Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de MONGOLIA para el período
que va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1987
Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la MONGOLIE pour la période allant
du 1er janvier au 31 décembre 1987
Contingenti che gli stati membri apriranno all'importazione nei confronti della MONGOLIA per
il periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1987
Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit MONGOLIË voor de
periode van 1 januari tot en met 31 december 1987
Contingentes a abrir pelos Estados-membros em relação à MONGÓLIA para o período de 1 de
Janeiro a 31 de Dezembro de 1987
NB:
De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
vejledende .
Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
Hinweis .
Οι αριθμοί των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
meant only to serve as a guide.
Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas sólo
se suministran con carácter indicativo .
Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont
fournies qu'à titre indicatif.
I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
As posições da pauta aduaneira comum constantes da segunda coluna são referidas a título
meramente indicativo .
N0 L 31 /224 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
ANHANG XII — MONGOLEI
a) DEUTSCHLAND
Lfd .
Nr.
Nummer des
Gemeinsamen
Zolltarifs
Warenbezeichnung Menge
Wert in
Millionen DM
1 31.02
B
Harnstoff mit einem Stickstoffgehalt von mehr als 45
Gewichtshundertteilen
3 000 t (')
2 31.02
ex C
Kalkammonsalpeter 3 000 t (»)
3 42.02
ex B
Reiseartikel und andere Behältnisse aus Leder oder Kunstleder 0,25 0
4 42.02
ex B
Lohnveredelung von Reiseartikeln und anderen Behältnissen
aus Leder oder Kunstleder
0,25 (2)
5 42.03
B III
Handschuhe aus Leder oder Kunstleder 3 000 Paar
6 42.03
B III
Lohnveredelung von Handschuhen aus Leder oder Kunstleder 5 000 Paar
7 ex 44.1 1 Platten aus Fasern von Holz oder anderen pflanzlichen Stof­
fen
0,5 Millionen m2 (3)
8 ex 44.15 Furniertes Holz und Sperrholz 2 000 cbm (i )
9 ex 44.18 Sogenanntes Kunstholz in Form von Platten, Tafeln, Blöcken
und dergleichen
4 500 cbm 0)
Für Textilwaren siehe denselben Anhang, Teil c)
10 64.02
ex A
Schuhe mit Oberteil aus Leder 0,5 (4)
11 64.02
ex A
Lohnveredelung von Schuhen mit Oberteil aus Leder 0,5 (4)
12 71.16
ex A
ex B
Phantasieschmuck in Verbindung mit Glas 0,1 (')
C) Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag/diese Menge überschritten wird .
(2) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 42.02.210, 42.02.310, 42.02.410 und 42.02.600 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn
dadurch dieser Betrag überschritten wird .
(3) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 44.11.410 und 44.11.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese
Menge überschritten wird .
(4) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 64.02.290, 64.02.340, 64.02.430, 64.02.450, 64.02.500 und 64.02.560 Einfuhrgenehmigungen
auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird .
2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes N° L 31 /225
ANEXO XII — MONGÓLIA
b) PORTUGAL
Número N? da pauta
aduaneira comum Designação das mercadorias Quantidades
Valor
(1 000 ECUs)
1 64.05
ex A
ex B
Partes de calçado (compreendendo as palmilhas e outros
reforços interiores) de qualquer matéria excepto de metal :
— de borracha (*)
1,2 t
2 87.02 Veículos automóveis com qualquer tipo de motor para trans­
porte de pessoas ou de mercadorias, compreendendo os de
corridas e os trolley-bus (2)
IS unidades
por marca
(') Anexo XXX, Partes a) e c), do Acto de Adesão.
(2) Protocolos n?s 18 e 23, do Acto de Adesão.
N° L 31 /226 Journal officiel des Communautés européennes 2 . 2 . 87
BILAG XII — ANHANG XII — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ XII — ANNEX XII — ANEXO XII — ANNEXE XII — ALLEGATO XII —
BIJLAGE XII — ANEXO XII
MONGOLIET — MONGOLEI — ΜΟΓΓΟΛΙΑ — MONGOLIA — MONGOLIA — MONGOLIE — MONGOLIA — MONGOLIË —
MONGOLIA
c) Tekstilvarer — c) Textilwaren — γ) Υφαντουργικά προϊόντα — (c) Textile products — c) Productos textiles — c) Produits textiles —
c) Prodotti tessili — c) Textielprodukten — c) Produtos texteis
Kategori
Kategorie
Κατηγορία
Category
Categoria
Catégorie
Categoria
Categorie
Categoria
Medlemslande
Mitgliedstaaten
Κράτη μέλη
Member States
Estados miembros
États membres
Stati membri
Lid-Staten
Estados-membros
Enhed
Einheiten
Μονάδα
Units
Unidades
Unités
Unità
Eenheid
Unidades
Mængde
Menge
Ποσότητα
Quantity
Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
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Cantidad
Quantité
Quantità
Kwantiteit
Quantidade
1 D Tonnen 5 27 D 1 000 Stück (2)
2 D Tonnen 5 28 D 1 000 Stück (2)
3 D Tonnen 5 29 D 1 000 Stück (2)
4 D 1 000 Stück 30 30 A D 1 000 Stück (2)
5 D 1 000 Stück 20 30 B D Tonnen (2)
6 D 1 000 Stück 10 31 D 1 000 Stück (2)
7 D 1 000 Stück 25 36 D Tonnen (2)
8 D 1 000 Stück 20 37 D Tonnen (2)
9 D Tonnen 30(1 ) 39 D Tonnen (2)
12 D 1 000 Paar (2) 61 D Tonnen (2)
13 D 1 000 Stück (2) 69 D 1 000 Stück (2)
14 B D 1 000 Stück (2) 70 D 1 000 Stück (2)
15 A D 1 000 Stück (2) 73 D 1 000 Stück (2)
15 B D 1 000 Stück (2) 74 D 1 000 Stück (2)
16 D 1 000 Stück (2) 75 D 1 000 Stück (2)
17 D 1 000 Stück (2) 76 D Tonnen (2)
18 D Tonnen (2) 81 D Tonnen (2)
19 D 1 000 Stück (2) 82 D Tonnen (2)
20 D Tonnen (2) 83 D Tonnen (2)
24 D 1 000 Stück (2) 117 D Tonnen (2)
26 D 1 000 Stück (2) 119 D Tonnen (2)
(») Einschließlich Kategorien 12 , 13 , 14 B, 15 A, 15 B, 16 , 17 , 18 , 19 , 20, 24, 26, 27 , 28 , 29, 30 A, 30 B, 31 , 36, 37 , 39, 61 , 69, 70, 73 , 74, 75 , 76, 81 , 82 , 83 ,
117 und 119 .
(2) Siehe Kategorie 9 .


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