Urteilskopf
89 IV 23
7. Arręt de la Cour de cassatlon pénale du 8 janvier 1963 dans la cause Menkenhagen contre Ministčre public du canton de Vaud.
Regeste
Art. 25 Abs. 1, 58 MFG. Uebersetzte Geschwindigkeit. 1. Der Autofahrer, der Art. 25 Abs. 1 MFG. verletzt, ist nach Art. 58 MFG auch strafbar, wenn seine übersetzte Geschwindigkeit zu keinem Unfall führte. 2. Der Führer hat die Geschwindigkeit so zu bemessen, dass er Hindernissen, die sich noch nicht auf seiner, für ihn überblickbaren Fahrbahn befinden, aber plötzlich darauf auftreten könnten, richtig begegnen kann. 3. Jeder Führer, der gegen eine unübersichtliche Strassenbiegung fährt, hat mit Hindernissen auf der noch nicht überblickbaren Strecke zu rechnen, mag er sich auch auf einer grossen Überlandstrasse befinden.
Sachverhalt ab Seite 23
BGE 89 IV 23 S. 23
A.- Au lieu dit "En Rossets", sur la commune de Concise, la route Neuchâtel-Yverdon décrit une courbe ŕ droite, en direction de Concise. Large de 10 m 50, elle BGE 89 IV 23 S. 24comprend trois voies. Celle de droite (côté Jura) est séparée des autres par une ligne de démarcation. Pour les conducteurs qui se rendent ŕ Yverdon, la visibilité est réduite ŕ 50 m par un mur de soutčnement. A un endroit donné, ce mur s'écarte de la chaussée et laisse un espace disponible, oů des véhicules stationnent souvent.Le 12 octobre 1961, Filleux, qui vendangeait ŕ proximité, y avait laissé un attelage composé d'un char et de deux chevaux. Vers 10 h. 50, il décida de rentrer chez lui avec son attelage. Partant dans la direction de Neuchâtel, il devait traverser la route pour gagner la voie de gauche (côté lac). Il arręta l'attelage au bord de la chaussée, puis, n'apercevant aucun véhicule, il le mit en marche. A ce moment, un autocar arrivait de Neuchâtel ŕ 80 km/h. Remarquant l'attelage qui, ŕ une quarantaine de mčtres, s'engageait sur la chaussée et ne pouvant s'arręter avant l'obstacle, le conducteur, H. Menkenhagen, essaya, tout en freinant, de l'éviter par la gauche. Le car franchit la ligne de démarcation, heurta un cheval, qui fut tué, monta sur le trottoir, défonça la barričre et s'immobilisa.
B.- Estimant que Menkenhagen roulait ŕ une allure trop élevée pour s'arręter sur la distance visible, le Tribunal de simple police du district de Grandson lui a infligé, le 11 octobre 1962, une amende de 60 fr.La Cour de cassation vaudoise a maintenu ce jugement, le 19 novembre.
C.- Contre cet arręt, le condamné se pourvoit en nullité au Tribunal fédéral. Il conclut ŕ libération.
Erwägungen
Considérant en droit:
1. D'aprčs le pourvoi, l'accident serait dű exclusivement ŕ Filleux. Mais il ne s'agit pas de savoir qui en est responsable. Le recourant a été condamné pour contravention ŕ l'art. 25 al. 1 LA. L'automobiliste qui ne respecte pas cette disposition est punissable conformément ŕ l'art. 58, męme si son excčs de vitesse ne cause aucun accident (RO 81 IV 131). BGE 89 IV 23 S. 25
2. Tenu en vertu de l'art. 25 al. 1 LA d'adapter l'allure de son véhicule aux conditions de la route et de la circulation, le conducteur doit pouvoir s'arręter sur l'espace qu'il voit libre devant lui. Est libre l'espace sur lequel aucun obstacle n'est visible et sur lequel on ne doit pas s'attendre qu'il en surgisse un (RO 79 IV 66, 84 II 129, 84 IV 106, 86 II 16). Lorsque la jurisprudence précise que la disposition citée interdit de dépasser la vitesse qui permet de parer aux dangers soudains et prévisibles ("auftauchende Gefahren, mit denen er (le conducteur) rechnen muss", RO 79 IV 66), elle vise des obstacles qui ne se trouvent pas encore sur le trajet visible, mais qui pourraient s'y présenter au dernier moment (arręt Ritter du 12 mai 1961, consid. 2). Supposé qu'ŕ un virage masqué, un automobiliste voie la route libre sur 80 m, mais que de petits enfants jouent au bord de la chaussée ŕ une cinquantaine de mčtres, il devra réduire son allure de façon ŕ pouvoir stopper sur 50 m. L'espace qu'il voit libre devant lui représente donc toujours la distance maximum sur laquelle il doit pouvoir immobiliser son véhicule. Il s'ensuit qu'un conducteur qui a transgressé le principe rappelé plus haut ne saurait se disculper en soutenant qu'en réalité aucun obstacle n'obstruait sa voie au-delŕ de son champ visuel ou que les obstacles qui se trouvaient au-delŕ de ce champ n'étaient pas prévisibles. D'ailleurs, tout conducteur qui s'engage dans un tournant ŕ visibilité restreinte, męme sur une route de grand transit, doit compter avec la présence d'un obstacle sur la zone de la route qu'il n'aperçoit pas encore (par exemple véhicule trčs lent, voiture automobile arrętée par une panne ou un accident et non signalée d'une maničre conforme aux art. 4 al. 1 LCR et 23 al. 1 OCR).En l'espčce, Menkenhagen aurait dű pouvoir s'arręter sur les 50 m auxquels était limitée sa vue. Comme les premiers juges l'ont constaté souverainement, il n'était pas en mesure de le faire en roulant ŕ la vitesse de 80 km/h. Il a donc enfreint l'art. 25 al. 1 LA. Peu importe que BGE 89 IV 23 S. 26la manoeuvre de Filleux fűt prévisible ou non, puisque le recourant ne pouvait en tout cas pas s'arręter sur l'espace qu'il voyait libre devant lui et que, de toutes maničres, il devait compter avec la présence d'un obstacle au-delŕ de son champ visuel. L'observation du principe rappelé ci-dessus s'imposait d'autant plus en l'espčce que la ligne de démarcation lui laissait l'usage d'une voie seulement.
Dispositiv
Par ces motifs, la Cour de cassation pénale:Rejette le pourvoi.