Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal {T 0/2} 9C_235/2010 Arręt du 18 aoűt 2010 IIe Cour de droit social Composition MM. les Juges U. Meyer, Président, Kernen et Seiler. Greffičre: Mme Moser-Szeless. Participants ŕ la procédure R.________, représenté par PROCAP, Association Suisse des invalides, recourant, contre Office AI du canton de Fribourg, Mont-Carmel 5, 1762 Givisiez, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Chambre des assurances, du 29 janvier 2010. Faits: A. R.________ a travaillé comme ouvrier pour le compte de l'agence X.________ SA dans le cadre de missions temporaires, entre lesquelles il a bénéficié de prestations de chômage. Invoquant souffrir de dépression chronique, il a présenté une demande de prestations de l'assurance-invalidité le 27 octobre 2004. L'Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg (ci-aprčs: office AI) a notamment confié une expertise pluridisciplinaire au Centre d'expertise médicale (ci-aprčs: CEMed), oů les docteurs B.________, rhumatologue, et O.________, psychiatre et psychothérapeute, ont conclu ŕ une capacité de travail entičre dans une activité adaptée (ne nécessitant pas de mouvements de flexion ou d'extension du rachis, sans port de charges de plus de 10 kg, ni position debout prolongée; rapport du 30 novembre 2006). Fort de ces conclusions, l'office AI a nié le droit ŕ une rente d'invalidité, motif pris de l'absence de perte de gain (décision du 22 novembre 2007). B. R.________ a déféré cette décision ŕ la Cour des assurances sociales du Tribunal administratif du canton de Fribourg (aujourd'hui, Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal), en produisant des rapports médicaux de ses médecins traitants (les docteurs M.________, généraliste, H.________, neurologue, et E.________, gastroentérologue). Statuant le 29 janvier 2010, le Tribunal cantonal a rejeté le recours. C. Agissant par la voie du recours en matičre de droit public, R.________ conclut, sous suite de frais et dépens, ŕ l'annulation du jugement cantonal et de la décision administrative du 22 novembre 2007, ainsi qu'ŕ l'octroi d'une rente entičre d'invalidité. A titre subsidiaire, il demande le renvoi du dossier ŕ l'office AI pour instruction complémentaire et nouvelle décision. L'office AI conclut implicitement au rejet du recours en se référant aux considérants du jugement cantonal, tandis que l'Office fédéral des assurances sociales a renoncé ŕ se déterminer. Considérant en droit: 1. Le recours en matičre de droit public peut ętre formé pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans ętre limité par les arguments du recourant ou par la motivation de l'autorité précédente. Le Tribunal fédéral n'examine en principe que les griefs invoqués, compte tenu de l'exigence de motivation prévue ŕ l'art. 42 al. 2 LTF, et ne peut aller au-delŕ des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premičre instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'écarter des faits constatés doit expliquer de maničre circonstanciée en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont réalisées sinon un état de fait divergent ne peut ętre pris en considération. 2. Le litige porte sur le droit du recourant ŕ une rente de l'assurance-invalidité. A cet égard, le jugement entrepris expose correctement les rčgles légales et les principes jurisprudentiels relatifs, en particulier, ŕ l'évaluation de l'invalidité d'un assuré se trouvant proche de l'âge donnant droit ŕ une rente de vieillesse, applicables au présent cas. Il suffit d'y renvoyer. 3. 3.1 Dans un premier moyen tiré de l'arbitraire dans la constatation des faits, le recourant reproche aux premiers juges de s'ętre ralliés aux conclusions de l'expertise du CEMed, qui concernait les seuls volets psychiatrique et rhumatologique. En l'occurrence, le recourant n'explique pas en quoi l'appréciation des preuves ŕ laquelle la juridiction cantonale a procédé - et selon laquelle il dispose d'une capacité de travail entičre dans une activité adaptée ŕ son handicap - serait manifestement insoutenable. A la lecture du jugement entrepris, il apparaît au contraire que les premiers juges se sont appliqués ŕ comparer les différents rapports médicaux versés au dossier et ont expliqué de façon circonstanciée les raisons pour lesquelles ils ont suivi les conclusions du CEMed plutôt que celles des docteurs H.________ et E.________ ou encore du psychiatre traitant, le docteur L.________. Ils ont également examiné les incidences éventuelles sur la capacité de travail du diabčte et des problčmes cardiaques invoqués par le recourant, en en écartant toute répercussion négative au regard de l'avis du docteur K.________, cadiologue. Le recourant se limite ŕ critiquer de façon tout-ŕ-fait générale la maničre dont la juridiction cantonale a constaté les faits, sans chercher ŕ démontrer qu'un autre point de vue médical que celui suivi par l'autorité de recours de premičre instance serait objectivement mieux fondé ou, du moins, justifierait la mise en oeuvre de mesures d'instruction complémentaires. Son grief est dčs lors mal fondé. 3.2 Le recourant soutient ensuite que la juridiction cantonale n'a pas dűment tenu compte de son âge. Selon lui, cette circonstance, ajoutée au fait qu'il présente de nombreuses limitations et est incapable psychologiquement d'envisager un nouvel emploi pour lequel il n'aurait ni expérience ni formation adéquate, implique qu'il n'existe aucune activité adaptée qui pourrait raisonnablement ętre exigée de lui. En l'espčce, la juridiction cantonale a examiné l'ensemble des circonstances concrčtes de la cause, en particulier le parcours professionnel du recourant qui l'a amené ŕ exercer différentes activités, notamment dans le domaine industriel et la conciergerie. Elle en a déduit que l'intéressé avait démontré disposer de facultés d'adaptation en changeant fréquemment d'emplois et restait en mesure de retrouver un emploi léger et adapté ŕ son handicap sur un marché équilibré du travail. Dans ce contexte également, l'argumentation du recourant revient en substance ŕ contester l'appréciation des premiers juges en leur opposant la sienne propre. En affirmant que son dossier ne permet pas de conclure qu'il aurait la moindre chance de retrouver un emploi (fűt-ce dans le domaine industriel) et qu'il ne dispose pas d'une capacité d'adaptation suffisante, il n'établit nullement, au moyen d'une motivation précise et détaillée, en quoi la juridiction cantonale aurait fait un usage manifestement erroné de son pouvoir d'appréciation ou violé le droit fédéral. La référence au rapport du docteur L.________ du 27 aoűt 2007 ne suffit pas ŕ cet égard, dčs lors que la juridiction cantonale a dűment expliqué les raisons pour lesquelles il était exigible du recourant qu'il mette en valeur sa capacité de travail entičre dans une activité adaptée, malgré son âge proche de celui de la retraite, et pourquoi elle ne pouvait suivre l'avis du psychiatre traitant compte tenu de l'expertise mise en oeuvre par l'intimé. 3.3 Il résulte de ce qui précčde que le recours est mal fondé. 4. Vu l'issue de la procédure, le recourant supportera les frais y afférents (art. 66 al. 1 LTF). Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce: 1. Le recours est rejeté. 2. Les frais judiciaires, arrętés ŕ 500 fr., sont mis ŕ la charge du recourant. 3. Le présent arręt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Chambre des assurances, et ŕ l'Office fédéral des assurances sociales. Lucerne, le 18 aoűt 2010 Au nom de la IIe Cour de droit social du Tribunal fédéral suisse Le Président: La Greffičre: Meyer Moser-Szeless