Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal {T 0/2} 9C_34/2008 Arręt du 7 octobre 2008 IIe Cour de droit social Composition MM. les Juges U. Meyer, Président, Borella et Kernen. Greffier: M. Cretton. Parties S.________, recourant, représenté par Me Gilbert Bratschi, avocat, rue d'Aoste 4, 1204 Genčve, contre Office cantonal de l'assurance-invalidité, rue de Lyon 97, 1203 Genčve, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement du Tribunal cantonal genevois des assurances sociales du 20 novembre 2007. Faits: A. S.________ travaillait comme monteur pour ŤX.________ SAť. Victime d'un accident professionnel le 23 janvier 1996, il a souffert d'une contusion et d'une inflammation des tendons au coude droit qui l'ont temporairement écarté de son poste. Il a ensuite développé des épitrochléalgies et des épicondylalgies ŕ l'origine de plusieurs périodes d'incapacité de travail, totale ou partielle, dčs le mois de mars 2000; son dernier jour d'activité remonte au 12 décembre suivant. Il s'est finalement annoncé ŕ l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidité (ci-aprčs: l'office AI) le 2 avril 2002. Entre autres mesures d'instruction, l'administration a recueilli l'avis des médecins traitants. Les docteurs D.________, Unité de chirurgie de la main de l'Hôpital Y.________, et R.________, chirurgien de la main, ainsi que le docteur en chiropratique O.________ ont diagnostiqué des épicondylalgies ou des épicondylites bilatérales autorisant l'exercice d'une activité légčre (magasinier, vendeur, coursier ou surveillant sans travail en hauteur, ni mouvements répétitifs des bras ou port de charges lourdes) ŕ plein temps (rapports des 22 avril, 13 mai et 30 juillet 2002); ni la hernie discale en L5-S1, ni le syndrome du tunnel carpien bilatéral, ni les lombosciatalgies observés n'avaient de répercussion sur la capacité de travail; seul le docteur D.________ retenait une capacité résiduelle dans l'ancienne profession (50 % avec diminution de rendement équivalente). L'office AI s'est aussi procuré les dossiers constitués par les assureurs maladie et accidents. Outre les éléments déjŕ mentionnés, y figure notamment la référence ŕ un traitement chirurgical de l'épicondylite droite et ŕ une décompression du tunnel carpien droit. L'administration est encore entrée en possession d'un rapport de l'atelier de réadaptation pré-professionnelle de la Clinique de rééducation de Y.________, duquel il ressort que l'assuré ne pourra jamais plus reprendre d'activités lucratives (rapport du 29 aoűt 2002), ainsi que de l'opinion du docteur D.________ sur ce document (courrier du 9 septembre 2002). Interrogé une nouvelle fois, ce praticien a signalé un statu quo, se contentant pour le surplus de renvoyer au rapport de réadaptation (rapport du 15 mars 2004). Se fondant sur les avis émis par son Service médical, l'office AI a confié la mise en oeuvre d'une expertise au docteur A.________, chirurgien orthopédique. L'expert a fait état d'épicondylalgies bilatérales évoluant depuis 1999, d'épitrochléalgies droites évoluant depuis 1996, d'un status quatre ans aprčs tentative de cure chirurgicale d'un syndrome épicondylien droit et décompression du nerf médian au niveau du poignet droit, d'un status aprčs double ménisectomie et d'une discopathie L5-S1; il retenait une capacité de 25 ŕ 33,3 % dans l'ancienne profession et totale dans une activité adaptée (évitant le port de charges de plus de 15 kg prčs du corps et de 5 ou 7,5 kg en porte-ŕ-faux, ainsi que les mouvements de traction/torsion répétés des membres supérieurs et de serrages répétitifs); il n'existait en revanche aucune contre-indication au travail au-dessus des épaules ou en position debout, si ce n'est un risque de décompensation du problčme lombaire ou aux genoux aisément évitable par l'aménagement de pauses réguličres (rapport du 3 aoűt 2005). L'intéressé a contesté les conclusions de ce rapport en produisant, notamment, un avis du docteur D.________ qui, une nouvelle fois, se référait essentiellement au rapport de réadaptation pour fonder la requęte d'une rente entičre (rapport du 11 octobre 2005). Par décision du 4 janvier 2006 confirmée sur opposition le 14 septembre suivant, l'administration a octroyé ŕ S.________ une rente entičre d'invalidité pour la période courant du 1er septembre 2001 au 31 juillet 2002. Elle a estimé que tous les médecins s'étant exprimés sur le cas, y compris l'expert et le docteur D.________, étaient unanimes pour reconnaître une amélioration notable de l'état de santé dčs le printemps 2002, ainsi qu'une capacité totale de travail dans une activité adaptée et que le rapport de réadaptation de la Clinique de rééducation de Y.________ ne suffisait pas pour contredire cette situation médicale claire. B. L'assuré a déféré la décision sur opposition au Tribunal cantonal genevois des assurances sociales concluant en substance au versement de la rente au-delŕ du 31 juillet 2002, au besoin aprčs instruction complémentaire (expertise médicale, audition de témoins). Fondamentalement, il reprochait ŕ l'office AI de s'ętre fondé uniquement sur l'expertise du docteur A.________, alors que le rapport de réadaptation de la Clinique de rééducation de Y.________, confirmé par les docteurs D.________, O.________ et U.________, interniste et rhumatologue, en démontrait le caractčre erroné. Le docteur D.________ a été auditionné (procčs-verbal d'enquęte du 4 septembre 2007) et les rapports établis les 4 octobre 2006 et 28 septembre 2007 par les docteurs O.________ et U.________ ont été produits en cours de procédure. La juridiction cantonale a débouté l'intéressé de ses conclusions (jugement du 20 novembre 2007). Elle relevait la concordance des avis des docteurs O.________, D.________ et A.________ (diagnostic, type d'activités exigibles, taux d'occupation, date de l'amélioration), estimait que ces constatations médicales devaient l'emporter sur celles de la Clinique de rééducation de Y.________ et constatait que les documents produits au cours de la procédure cantonale ne conduisaient pas ŕ une appréciation différente du cas. C. S.________ interjette un recours en matičre de droit public ŕ l'encontre de ce jugement. Il en requiert l'annulation et reprend, sous suite de frais et dépens, les męmes conclusions qu'en premičre instance. Le Tribunal fédéral a renoncé ŕ procéder ŕ un échange d'écritures. Considérant en droit: 1. Le recours en matičre de droit public (art. 82 ss LTF) peut ętre formé pour violation du droit au sens des art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'examine en principe que les griefs invoqués (art. 42 al. 2 LTF) et fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premičre instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF auquel cas il peut les rectifier ou les compléter d'office (art. 105 al. 2 LTF). 2. D'une maničre générale, le recourant reproche ŕ la juridiction cantonale une analyse manifestement erronée du dossier médical. Il soutient en particulier que le rapport du docteur A.________, sur lequel se sont fondés l'office intimé et les premiers juges, n'est pas fiable au regard notamment des contradictions ou lacunes qu'il contient et doit céder le pas devant celui de la Clinique de rééducation de Y.________ dont les conclusions ont été corroborées par l'avis des docteurs D.________, U.________ et O.________. Dans ces circonstances, il estime que les premiers juges ne pouvaient raisonnablement pas admettre une amélioration de son état de santé depuis le mois d'avril 2002. 3. Le raisonnement de l'intéressé est fondamentalement identique ŕ celui développé devant la juridiction cantonale, lequel correspondait déjŕ en tout point ŕ l'argumentation présentée ŕ l'administration. Les autorités mentionnées y ont déjŕ apporté des réponses similaires. Ces réponses ne sont pas insoutenables. Il appartient en effet aux médecins de se prononcer sur la capacité de travail d'un assuré, ses limitations fonctionnelles et le type d'activités encore exigibles (ATF 125 V 256 consid. 4 p. 261 et les références) dans la mesure oů leur connaissance spécifique de la médecine leur permet de dépasser le stade de la simple observation in situ qui comprend trop de facteurs incontrôlables (arręt I 762/02 du 6 mai 2003, consid. 2.2 cité par les premiers juges) pour emporter ŕ elle seule la conviction dans une situation médicale controversée. En l'espčce, cela se justifie d'autant plus que, contrairement ŕ ce que soutient le recourant, les propos du docteur D.________ sont loin de confirmer les constatations de l'atelier de réadaptation pré-professionnelle de la Clinique de rééducation de Y.________. Ce praticien finit certes par conclure au maintien d'une rente entičre d'invalidité. Cependant, il a originellement soutenu que son patient était apte ŕ travailler ŕ plein temps dans une activité adaptée dčs le mois d'avril 2002 et n'est jamais véritablement revenu sur son opinion. Il a effectivement déclaré ŕ plusieurs reprises que ses observations ne correspondaient pas ŕ celles réalisées dans le cadre du stage de réadaptation sans toutefois mettre en doute ces derničres, ni reconnaître clairement avoir commis une erreur d'appréciation. Cette contradiction se retrouve également dans le fait qu'il se déclare entičrement d'accord avec les conclusions de l'expert A.________, lesquelles différaient nettement de celles de la Clinique de rééducation de Y.________. Il n'a en fin de compte jamais véritablement pris position sur l'apparence contradictoire de ses propos, se bornant principalement ŕ renvoyer au travail des maîtres socio-professionnels ou de répondre laconiquement ŕ des questions orientées. On notera encore que l'avis du docteur en chiropratique O.________ revętait la męme signification que celui de l'expert. Le praticien concluait aussi originellement ŕ une pleine capacité de travail dans une activité légčre ŕ partir du mois de juillet 2002 au plus tard. Le rapport qu'il a déposé en instance cantonale ne change rien ŕ ce qui précčde dčs lors que les plaintes relatives aux épicondylites n'ont pas changé, ni donné lieu ŕ de nouveaux traitements. Il a certes fait état de nouvelles affections, mais a qualifié les rhizarthroses aux pouces de modérées et fréquentes chez les patients de la classe d'âge de l'intéressé et s'est contenté de signaler l'existence de gonarthroses sans se prononcer aux sujet d'éventuelles répercussions sur la capacité de travail. On remarquera encore ŕ cet égard que le praticien rapportait des plaintes apparues seulement durant le premier semestre 2006, pour certaines desquelles aucune objectivation n'était possible, que męme si ces troubles n'étaient pas encore allégués au moment de l'établissement de son rapport, l'expert a anticipé la survenance d'hypothétiques problčmes lombaires futurs, ainsi qu'aux genoux, dans son appréciation et que les constatations du docteur U.________, censées confirmer celles du chiropraticien, pour la plupart postérieures ŕ la décision litigieuse, ne contredisaient de toute façon pas sérieusement les conclusions du docteur A.________ dčs lors que le praticien mentionnait des éléments connus pour ce qui concerne les épicondylalgies ou épitrochléalgies, des limitations fonctionnelles déjŕ prises en considération dans le rapport d'expertise et procédait pour l'essentiel ŕ une appréciation différente des męmes faits. On relčvera pour le surplus que l'avis général d'une capacité totale de travail dans une activité adaptée dčs le printemps 2002 était aussi partagé par le docteur R.________ et que sortir de leur contexte deux parties de phrases (Ťévolution défavorableť et Ťrassuranteť) qui paraissent contradictoires ne suffit pas pour faire douter de la valeur d'une expertise. Dans ces circonstances, on ne saurait reprocher ŕ la juridiction cantonale une appréciation manifestement erronée des faits ni une violation du droit fédéral. Elle pouvait légitimement conclure ŕ une amélioration de l'état de santé depuis le mois d'avril 2002. Le recours est donc en tout point mal fondé. 4. La procédure est onéreuse (art. 62 LTF). Le recourant, qui succombe, doit en supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF) et ne saurait en outre prétendre des dépens (art. 68 LTF). Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce: 1. Le recours est rejeté. 2. Les frais de justice arrętés ŕ 500 fr. sont mis ŕ la charge du recourant. 3. Le présent arręt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal genevois des assurances sociales et ŕ l'Office fédéral des assurances sociales. Lucerne, le 7 octobre 2008 Au nom de la IIe Cour de droit social du Tribunal fédéral suisse p. le Président: Le Greffier: Borella Cretton