B u n d e s v e rw a l t u ng s g e r i ch t
T r i b u n a l ad m i n i s t r a t i f f éd é r a l
T r i b u n a l e am m in i s t r a t i vo f e d e r a l e
T r i b u n a l ad m i n i s t r a t i v fe d e r a l
Abteilung II
B-6103/2013
Ur t e i l vom 1 4 . No vembe r 2 0 1 4
Besetzung
Richter David Aschmann (Vorsitz),
Richterin Maria Amgwerd, Richter Marc Steiner,
Gerichtsschreiber Salim Rizvi.
Parteien
Homedia SA,
Rue du Puits-Godet 10, 2000 Neuchâtel,
vertreten durch Umbricht Rechtsanwälte,
Bahnhofstrasse 22, Postfach 2957, 8022 Zürich,
Beschwerdeführerin,
gegen
TUI AG,
Karl-Wiechert-Allee 4, DE-30625 Hannover,
vertreten durch Rechtsanwalt Donald Schnyder,
Wild Schnyder AG,
Forchstrasse 30, Postfach 1067, 8032 Zürich,
Beschwerdegegnerin,
Eidgenössisches Institut für Geistiges Eigentum IGE,
Stauffacherstrasse 65/59g, 3003 Bern,
Vorinstanz.
Gegenstand
Widerspruchsverfahren Nr. 12694 IR 945'520 TUI Holly/CH
632'534 HollyStar.
B-6103/2013
Seite 2
Sachverhalt:
A.
Die Schweizer Wortmarke Nr. 632'534 "HollyStar" wurde am 24. April 2012
hinterlegt und am 2. August 2012 auf veröffentlicht.
Die Marke beansprucht unter anderem Schutz für folgende Dienstleistun-
gen:
Klasse 35 Publicité; publicité par le biais de médias électroniques; marketing.
Klasse 36 Paiements électroniques; transaction financière et facturation par élec-
tronique.
Klasse 38 Télécommunications, y compris la transmission électronique de don-
nées, son, images, documents et communications par terminaux d'ordinateurs ou
autres appareils sur réseaux informatiques et de communication Internet; trans-
mission en temps réel (stream, download) de données, films, images, documents,
messages par les réseaux informatiques (Internet); mise à disposition d'accès à
un réseau électronique en ligne pour récupération d'informations; location de
temps d'accès à des bases de données informatisées.
Klasse 41 Services de divertissement; activités sportives et culturelles; informa-
tions relatives à l'éducation, aux divertissements et aux événements sportifs et
culturels, fournies en ligne à partir de bases de données informatisées ou de ré-
seau (Internet), ou par tout autre moyen; services de location vidéo et audio sur
support physique ou dématérialisé (stream download) par le biais de réseaux de
données (Internet, réseau local); services de divertissement de radio et de télévi-
sion; mise à disposition de publications électroniques; services de rédaction sur
commande pour la compilation d'informations sur les films et les publications élec-
troniques; mise à disposition d'informations et services de consultation pour tous
les services susmentionnées en classe 41.
Klasse 42 Services informatiques, à savoir entretien, mise à jour et conception de
logiciels et de programmes d'ordinateur; services de programmation d'ordinateurs;
mise à disposition d'information en relation avec les ordinateurs et les accès aux
réseaux d'ordinateurs; location d'ordinateurs; services de conception et de gra-
phisme sur commande pour la compilation des pages web sur le réseau global
d'ordinateurs (dit Internet); création et entretien de sites web; hébergement de
sites informatiques (hosting); installation et entretien de logiciels d'ordinateurs.
B.
Am 1. November 2012 erhob die Beschwerdegenerin bei der Vorinstanz
bezüglich sämtlicher vorgenannter Dienstleistungen Widerspruch gegen
diese Marke. Diesen stützte sie auf ihre Marke IR 945'520 "TUI Holly", die
für folgende Dienstleistungen eingetragen ist:
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Seite 3
Klasse 35 Publicité, y compris publicité sur Internet, marketing, relations publiques,
services publicitaires et promotionnels, location de matériel publicitaire, publipos-
tage; recherche de marché, y compris sondage d'opinion et analyse de marché;
gestion d'affaires commerciales, en particulier prestation de conseils en organisa-
tion et direction d'entreprise; comptabilité; services de coordination, prestation de
conseils et services de conseillers en organisation et affaires, en particulier dans
le domaine du traitement de données; gestion hôtelière pour des tiers; services de
coordination, prestation de conseils et services de conseillers en organisation et
affaires d'agences de voyages, clubs de fitness et installations sportives et de loi-
sirs, ainsi que pour ceux-ci; distribution d'échantillons à des fins publicitaires, re-
production de documents; services de promoteurs immobiliers, à savoir prépara-
tion organisationnelle de projets de construction; contrats de franchisage, notam-
ment obtention et transmission de savoir-faire en organisation et affaires; location
d'espaces publicitaires sur Internet; parrainage, à savoir mise à disposition de con-
trats publicitaires et promotionnels pour des tiers; localisation et suivi de colis en
transit par ordinateur; télémarketing; prestation de conseils pour consommateurs;
promotion des ventes de produits et services de tiers; location d'équipements de
bureau; recrutement de personnel de bureau; mise à disposition d'adresses à des
fins commerciales; fourniture d'espaces publicitaires et contacts d'affaires, en par-
ticulier sur Internet; publicité sur le Web, à savoir marketing pour des tiers sur des
réseaux numériques; services de détaillants proposant des produits compris dans
les classes internationales 1 à 34; service de vente aux enchères, en particulier
sur Internet; tous les services susmentionnés, en particulier dans le domaine des
voyages et loisirs; organisation de foires et expositions à des fins commerciales
ou publicitaires; exploitation de chaînes de téléachat, à savoir fourniture, conclu-
sion et concrétisation de contrats de vente de produits et prestation de services.
Klasse 39 Transport et entreposage; transport de personnes et marchandises, en
particuliers par voie routière, ferroviaire, maritime et aérienne; portage; transport
d'argent et d'objets précieux; services d'intermédiaires, organisation et réservation
en matière de voyages, excursions et croisières; organisation de services de trans-
port; location de combinaisons de plongée; organisation, réservation et services
d'intermédiaires en matière d'excursions, visites à la journée et visites touristiques;
services de conseillers en matière de voyages et accompagnement de voyageurs;
location, réservation et mise à disposition d'avions, location, réservation et mise à
disposition de bateaux, en particulier embarcations à rame et à moteur, voiliers et
canoës, location, réservation et mise à disposition de véhicules à moteur, bicy-
clettes, chevaux et matériel de plongée compris dans cette classe; emballage et
stockage de marchandises; livraison de colis; organisation d'excursions, vacances
et visites touristiques; prestations et exploitation d'agences de voyage (comprises
dans cette classe), en particulier services de conseillers et réservation en matière
de voyages, mise à disposition d'informations sur les voyages, organisation de
services de transport et voyage; services de réservation (compris dans cette
classe), services d'informations, réservation et inscription en ligne dans le domaine
du tourisme et des voyages d'affaires (agences de voyage en ligne); tous les ser-
vices susmentionnés, en particulier dans le domaine des voyages et loisirs.
Klasse 41 Formation et formation continue, services de conseillers en éducation;
enseignement, en particulier enseignement à distance et cours de langues; diver-
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tissement; production de films et vidéos, location de films et vidéos, représenta-
tions de films et vidéos; services d'agences d'impresario; agences de modèles
pour artistes; représentations musicales; représentations de cirque; divertisse-
ment grand public; représentations théâtrales; organisation et prestation de ser-
vices de prise en charge d'enfants (divertissement, éducation périscolaire); orga-
nisation de camps de vacances; enseignement des sports et langues, ainsi que
représentations filmiques et musicales; services de clubs de santé (compris dans
cette classe), clubs d'entraînement et clubs de fitness, parcours de golf, terrains
de tennis, installations d'équitation, jardins d'enfants, cinémas, discothèques, mu-
sées (présentations, expositions), salles de jeu, camps de sport et installations
sportives, parcs d'attractions; location d'équipements de plongée; organisation de
compétitions sportives; organisation et animation de manifestations culturelles et
sportives; services de réservation (compris dans cette classe) pour des manifes-
tations sportives, scientifiques, politiques et culturelles; exploitation de cybercafés
(compris dans cette classe), notamment à des fins récréatives; jeux proposés en
ligne; location de films, supports de données, à des fins éducatives et récréatives,
appareils de projection et leurs accessoires; location et distribution de journaux et
revues, publication de livres, journaux, revues et autres produits imprimés, ainsi
que médias électroniques, y compris disques optiques compacts; publication de
produits imprimés, en particulier de livres, revues, catalogues et journaux, y com-
pris publications en ligne; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; organisation
d'expositions à des fins culturelles et éducatives; services de parcs de loisirs et
d'attractions dans le domaine de l'éducation et du divertissement; services d'inter-
prétation et de traduction; photographie; divertissement radiophonique, divertisse-
ment télévisuel.
Klasse 43 Hébergement temporaire, restauration (aliments et boissons) d'hôtes;
agences de logement; mise à disposition et location de maisons de vacances, ap-
partements de vacances; réservation de chambres et d'hôtels, services de pen-
sions et motels; services de traiteurs; services d'hôtels, pensions et motels; loca-
tion de salles de réunion; services de restauration (aliments et boissons) dans des
restaurants et bars.
Zur Begründung machte sie geltend, es sei von gleichen beziehungsweise
gleichartigen Dienstleistungen auszugehen und die Marken stimmten im
Zeichenbestandteil "Holly" überein. Der kennzeichnungsschwache Zusatz
"Star" reiche nicht aus, um eine Verwechslungsgefahr zu bannen.
C.
Mit Stellungnahme vom 21. Januar 2013 beantragte die Beschwerdeführe-
rin die Abweisung des Widerspruchs. Die Vergleichszeichen seien sich we-
der im Sinngehalt noch im Wortklang oder Schriftbild ähnlich. Insbesondere
sei beim Widerspruchszeichen der Zeichenbestandteil "TUI" und nicht
"Holly" identitätsgebend. Zudem sei die Widerspruchsmarke nicht rechts-
erhaltend gebraucht worden.
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Seite 5
D.
Mit Replik vom 18. April 2013 erklärte die Beschwerdegegnerin, die Ein-
rede des Nichtgebrauchs sei unzulässig, weil die Widerspruchsmarke sich
noch in der Gebrauchsschonfrist befinde. Die Beschwerdeführerin weise
selber darauf hin, dass es sich bei der Widerspruchsmarke um eine Seri-
enmarke handle, was die Verwechslungsgefahr noch erhöhe. Im Übrigen
hielt sie an ihren bisherigen Ausführungen fest.
E.
Mit Verfügung vom 26. Juni 2013 stellte die Vorinstanz fest, die Einrede
des Nichtgebrauchs sei unzulässig. Mit Verfügung vom 26. September
2013 hiess sie den Widerspruch teilweise gut, nämlich für alle eingetrage-
nen Dienstleistungen der Klassen 35, 36 und 41.
Zur Begründung erläuterte sie, die eingetragenen Dienstleistungen beider
Marken in diesen Klassen seien gleich oder gleichartig; die Zeichen ähn-
lich, da insbesondere ein Zeichenbestandteil ("Holly") unverändert in die
jüngere Marke übernommen sei und in beiden Zeichen als selbständiges
Element diene. Das beigefügte Zeichenelement "Star" in der angegriffenen
Marke sei kennzeichnungsschwach. Auf der Ebene des Sinngehalts seien
deshalb keine genügenden Abweichungen vorhanden, um die schriftbildli-
che und phonetische Ähnlichkeit zu kompensieren. Die Zeichen seien ver-
wechselbar.
F.
Gegen diese Verfügung erhob die Beschwerdeführerin am 25. Oktober
2013 Beschwerde ans Bundesverwaltungsgericht mit folgenden Rechtsbe-
gehren:
"1. Es sei die Verfügung des Eidgenössischen Instituts für Geistiges Eigentum
vom 26. September 2013 im Widerspruchsverfahren Nr. 12694 aufzuheben,
insofern sie die Klassen 35, 36 und 41 betrifft;
2. Es sei die Eintragung der Marke 632534 HOLLYSTAR für die Klassen 9,
35, 36, 38, 41 und 42 gutzuheissen;
3. Alles unter Kosten- und Entschädigungsfolgen zu Lasten der Beschwerde-
gegnerin."
Zur Begründung bestritt sie grösstenteils die Gleichheit beziehungsweise
Gleichartigkeit zwischen den Dienstleistungen. Auch die Vergleichszeichen
seien nicht ähnlich, weil die Zeichenbestandteile nicht isoliert betrachtet
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Seite 6
werden dürften. Ohne Separation in ihre Einzelteile seien sie sowohl klang-
lich und schriftbildlich wie auch vom Sinngehalt her hinreichend verschie-
den. Bei der Widerspruchsmarke falle die Betonung auf den Zeichenbe-
standteil "TUI"; ihr Zusatz "Holly" werde mit dem Wort "Holiday" (Ferien) in
Verbindung gebracht. Bei der angefochtenen Marke werde "Holly" dage-
gen als Hinweis auf Hollywood verstanden. Die angegriffene Marke sei
denn auch für Dienstleistungen im Zusammenhang mit der Vermietung von
visuellen Medien und nicht für Ferien bestimmt. Deshalb seien die Zeichen
nicht verwechselbar.
G.
Mit Beschwerdeantwort vom 20. Dezember 2013 bestritt die Beschwerde-
gegnerin die Vorbringen der Beschwerdeführerin. Die Beschwerdeführerin
übersehe insbesondere, dass der Vergleich der Dienstleistungen abstrakt
nach der Registereintragung und nicht nach dem konkreten Gebrauch zu
beurteilen sei.
H.
Mit Vernehmlassung vom 3. Januar 2014 verzichtete die Vorinstanz auf die
Einreichung einer Stellungnahme und beantragte unter Hinweis auf die Be-
gründung ihrer angefochtenen Verfügung, die Beschwerde abzuweisen.
I.
Auf die Durchführung einer mündlichen Verhandlung haben die Parteien
stillschweigend verzichtet.
J.
Auf weitere Vorbringen der Parteien ist, soweit erforderlich, in den folgen-
den Erwägungen einzugehen.
Das Bundesverwaltungsgericht zieht in Erwägung:
1.
1.1 Das Bundesverwaltungsgericht ist zur Beurteilung von Beschwerden
gegen Entscheide der Vorinstanz in Widerspruchssachen zuständig
(Art. 31, 32 und 33 Bst. e des Bundesgesetzes vom 17. Juni 2005 über das
Bundesverwaltungsgericht [Verwaltungsgerichtsgesetz, VGG,
SR 173.32]). Die Beschwerdeführerin hat am Verfahren vor der Vorinstanz
teilgenommen und ist durch die angefochtene Verfügung besonders be-
rührt. Sie hat zudem ein als schutzwürdig anzuerkennendes Interesse an
deren Aufhebung und Änderung, soweit damit die Löschung ihrer Marke
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angeordnet wurde, weshalb sie zur Beschwerde legitimiert ist (Art. 48 Abs.
1 des Bundesgesetzes vom 20. Dezember 1968 über das Verwaltungsver-
fahren [VwVG, SR 172.021]). Eingabefrist und -form sind gewahrt (Art. 50
und 52 Abs. 1 VwVG) und der Kostenvorschuss wurde fristgemäss bezahlt
(Art. 63 Abs. 4 VwVG).
1.2 Soweit die Vorinstanz den Widerspruch abgewiesen hat, ist ihre Verfü-
gung inzwischen in Rechtskraft erwachsen (Urteile des BVGer
B-7492/2006 vom 12. Juli 2007 E. 2 "Aromata/Aromathera"; B-4536/2007
vom 27. November 2007 E. 2 "Salamander/Salamander"). Ersucht die Be-
schwerdeführerin daher unter anderem um Gutheissung der Eintragung ih-
rer Marke für Dienstleistungen, für die sie bereits eingetragen ist, ist auf ihr
Begehren nicht einzutreten (Urteil des BVGer B-3012/2012 vom 5. Februar
2014 E. 1.3 "Pallas/Pallas Seminare"). Beschwerdebegehren Nr. 2 ist statt-
dessen sinngemäss als Begehren, den Widerspruch abzuweisen, entge-
genzunehmen und im beschränkten Umfang der Dienstleistungen aus
Klassen 35, 36 und 41 darauf einzutreten als die Vorinstanz jenen gutge-
heissen hat.
2.
Die Beschwerdeführerin macht geltend, die zu vergleichenden Dienstleis-
tungen seien mehrheitlich ungleichartig. Zum Beispiel könnten die für die
angefochtene Marke in Klasse 36 eingetragenen Dienstleistungen nicht
unter den Begriff "comptabilité" der Widerspruchsmarke aus Klasse 35
subsumiert werden. Bei Dienstleistungen des elektronischen Zahlungsver-
kehrs gehe es um die Ermöglichung der bargeldlosen Bezahlung, zum Bei-
spiel mit Kreditkarte, nicht aber um Buchhaltungsdienste. Auch seien die
beidseits beanspruchten Dienstleistungen in Klasse 41 nicht gleichartig.
Die Vorinstanz hingegen hat in ihrem Entscheid eine weitgehende Gleich-
heit und zumindest starke Gleichartigkeit der zu vergleichenden Dienstleis-
tungen bejaht. Die Beschwerdegegnerin schliesst sich dieser Argumenta-
tion an und unterstreicht insbesondere die Gleichartigkeit von bargeldlo-
sem Zahlungsverkehr und Buchhaltung.
Die Beschwerdeführerin trägt sodann vor, weder aufgrund ihres Klanges
noch des Schriftbilds oder Sinngehalts seien sich die Vergleichszeichen
ähnlich. Weil die Betonung bei der Widerspruchsmarke auf dem Zeichen-
bestandteil "TUI", bei der angefochtenen Marke aber auf "Holly" liege, gelte
dies schon auf klanglicher Ebene. Ferner werde die Widerspruchsmarke
mit einem Unterbruch zwischen den beiden Wörtern, das angefochtene
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Seite 8
Zeichen dagegen in einem Zug ausgesprochen und als ein Wort wahrge-
nommen. Das Schriftbild sei verschieden, weil die Vergleichszeichen aus
unterschiedlichen Wörtern bestünden; das Widerspruchszeichen werde
mit einem Leerschlag getrennt und beim angefochtenen Zeichen werde
das "S" grossgeschrieben. Auch sei das gemeinsame Element "Holly" je-
weils unterschiedlich positioniert. Bezüglich des Sinngehalts werde das
Element "Holly" bei der angefochtenen Marke mit Hollywood in Verbindung
gebracht, da das Zeichen im Zusammenhang mit der Vermietung von Fil-
men verwendet werde. Die Widersprechende sei eine bekannte Reisever-
anstalterin, weshalb ihr Zeichenbestandteil "Holly" mit Holiday (Ferien) as-
soziiert werde; deswegen komme diesem Element eine schwache Kenn-
zeichnungskraft zu. Es liege keine Verwechslungsgefahr vor, weil der
Hauptbestandteil der Widerspruchsmarke ("TUI") in der angefochtenen
Marke nicht erscheine und für den Zeichenbestandteil "Holly" ein schwa-
cher Schutzumfang bestehe.
Die Vorinstanz hält dem entgegen, der Zeichenbestandteil "Holly" werde in
beiden Marken selbständig wahrgenommen. Eine Aufteilung der angefoch-
tenen Marke in "Holly" und "Star" liege nahe, da "Star" mit grossem S ge-
schrieben sei. "TUI" sei die Abkürzung für "Technikunterstützte Informati-
onsverarbeitung" oder "Telefon User Interface" und bezeichne daneben
eine Stadt in Spanien, eine chinesische Gottheit und eine neuseeländische
Vogelart. "Holly" bedeute auf englisch Stechpalme, werde von den Ver-
kehrskreisen aber als unbestimmter Begriff wahrgenommen, da diese Be-
deutung nicht zum englischen Grundwortschatz zähle. "Star" stehe im
deutschen Sprachgebrauch für eine berühmte Persönlichkeit, wirke daher
anpreisend und präge den Gesamteindruck der Marke nicht. Trotz gege-
benenfalls erhöhter Aufmerksamkeit der Verkehrskreise bestehe eine Ver-
wechslungsgefahr, da "Holly" ganz im prägenden Anfang der angefochte-
nen Marke übernommen werde. Selbst wenn die Verkehrskreise Unter-
schiede zwischen den Vergleichszeichen erkennen könnten, sei die Gefahr
von Fehlzurechnungen im Sinne einer mittelbaren Verwechslungsgefahr
zu bejahen. Die Beschwerdegegnerin bestreitet insbesondere die Sinnas-
soziation von "Holly" mit Holidays ("Ferien") oder "Hollywood" aus Sicht der
massgeblichen Verkehrskreise und betont, der tatsächliche Gebrauch und
die Gebrauchsabsicht des Inhabers seien für die Beurteilung der Frage der
Verwechslungsgefahr nicht zu berücksichtigen.
3.
B-6103/2013
Seite 9
3.1 Der Inhaber einer älteren Marke kann Widerspruch gegen eine jüngere
Marke erheben, wenn diese seiner Marke ähnlich und für gleiche oder
gleichartige Waren oder Dienstleistungen registriert ist, so dass sich dar-
aus eine Verwechslungsgefahr ergibt (Art. 3 Abs. 1 Bst. c in Verbindung mit
Art. 31 Abs. 1 des Markenschutzgesetzes vom 28. August 1992 [MSchG,
SR 232.11]). An die Unterschiedlichkeit der Waren und Dienstleistungen
sind umso höhere Anforderungen zu stellen, je ähnlicher die Zeichen sind
(BGE 128 III 445 E. 3.1 "Appenzeller"; 128 III 99 E. 2.c "Orfina"; LUCAS
DAVID, Markenschutzgesetz. Muster- und Modellgesetz, 2. Aufl., 1999,
Art. 3 N. 8), und umgekehrt. Dabei sind die Aufmerksamkeit der massge-
benden Verkehrskreise und die Kennzeichnungskraft der Widerspruchs-
marke zu berücksichtigen (BGE 121 III 379 E. 2.a "Boss/Boks"; Urteil des
BVGer B-531/2013 vom 21. Oktober 2013 E. 2.1 "Gallo/ Gallay"; CHRIS-
TOPH WILLI, Markenschutzgesetz, 2002, Art. 3 N. 17 ff.).
3.2 Für die Beurteilung der Unterscheidungskraft der Vergleichszeichen ist,
ohne dabei die Auffassung spezialisierter Verkehrskreise oder Zwischen-
händler und -händlerinnen aus den Augen zu verlieren, besonders die Auf-
fassung des allgemeinen Publikums beziehungsweise der Endabnehmer
und -abnehmerinnen massgebend, wenn diese die grösste Teilmenge bil-
den (vgl. EUGEN MARBACH, Markenrecht, Schweizerisches
Immaterialgüter- und Wettbewerbsrecht [SIWR] Bd. III/1, 2. Aufl., 2009,
N. 180; DERSELBE, Die Verkehrskreise im Markenrecht, sic! 2007, S. 3
[zit. sic! 2007]; WILLI, a.a.O., Art. 2 N. 41; Urteile des Bundesverwaltungs-
gerichts B-2766/2013 vom 28. April 2014 E. 3.3 "Red Bull/Bulldog"; B‑
3541/ 2011 vom 17. Februar 2012 E. 4.2 "Luminous"). Im Einzelfall ist so-
mit zu bestimmen, an welche Abnehmerkreise das fragliche Produkt sich
richtet (Urteil des Bundesgerichts 4A_6/2013 vom 16. April 2013 E. 3.2.3 f.
"Wilson").
3.3 Gleichartigkeit bedeutet, dass die massgeblichen Abnehmerkreise auf
den Gedanken kommen können, die unter Verwendung ähnlicher Marken
angebotenen Waren würden angesichts ihrer üblichen Herstellungs- und
Vertriebsstätten aus demselben Unternehmen stammen oder doch wenigs-
tens unter der Kontrolle des gemeinsamen Markeninhabers hergestellt (Ur-
teil des BVGer B-4536/2007 E. 5.1 "Salamander/Salamander"; DAVID,
a.a.O., Art. 3 N. 35). Für die Annahme gleichartiger Waren und Dienstleis-
tungen sprechen eine einheitliche Wertschöpfungskette, ein sinnvolles
Leistungspaket als marktlogische Folge, die marktübliche Verknüpfung o-
der enge Zusammengehörigkeit der Produkte mit gleichen Abnehmerkrei-
sen und Vertriebsstätten (Urteile des BVGer B-2269/2011 vom 9. März
B-6103/2013
Seite 10
2012 E. 6.5.1 "Bonewelding"; B-4536/2007 vom 27. November 2007 E. 5.1
mit weiteren Hinweisen
"Salamander/Salamander"; B-758/2007 vom 26. Juli 2007 E. 5.1
"G-mode/Gmode"; GALLUS JOLLER, in: Michael G. Noth/Gregor Bühler/Flo-
rent Thouvenin [Hrsg.], Markenschutzgesetz [MSchG], Bern 2009, Art. 3
N. 299 f.). Gegen das Vorliegen von Gleichartigkeit sprechen dagegen ge-
trennte Vertriebskanäle innerhalb derselben Käuferschicht sowie das Ver-
hältnis von Hilfsware oder Rohstoff zu Haupt-, Zwischen- oder Fertigware
(Urteile des BVGer B-4536/2007 vom 27. November 2007 E. 5.1 "Sala-
mander/Salamander"; B-7447/2006 vom 17. April 2007 E. 5 "Martini
Baby/martini"; RKGE vom 16. August 2004, in: sic! 11/2004 S. 864 E. 6
"Harry/Harry's Bar Roma"; MARBACH, a.a.O, N. 853 ff.).
3.4 Die Zeichenähnlichkeit beurteilt sich nach dem Gesamteindruck der
Marken (BGE 128 III 446 E. 3.1 "Appenzeller"; DAVID, a.a.O., Art. 3 N. 11).
Beim Zeichenvergleich ist von den Eintragungen im Register auszugehen
(Urteil des BVGer B-4753/2012 vom 18. April 2013 E. 2.2 "Connect/
Citroën Business Connected"; vgl. auch MARBACH, a.a.O., N. 705). Irrele-
vant ist im Widerspruchsverfahren (soweit nicht auf den rechtserhaltenden
Gebrauch der Widerspruchsmarke abgestellt wird), welche Verkehrskreise
der Markeninhaber tatsächlich bearbeitet (Urteile des BVGer B-3369/ 2013
vom 12. März 2014 E. 2.2 "Xolair/Bloxair"; B-7514/2006 vom 31. Juli 2007
E. 10 "Quadratischer Rahmen/Quadratischer Rahmen"). Bei der Beurtei-
lung der Ähnlichkeit verbaler Zeichen sind der Wortklang, das Schriftbild
und gegebenenfalls der Sinngehalt massgebend (BGE 127 III 168 E. 2.b/cc
"Securitas"; MARBACH, a.a.O., N. 872 ff.). Der Wortklang wird im Wesentli-
chen durch die Silbenzahl, die Aussprachekadenz und die Aufeinander-
folge der Vokale bestimmt, das Schriftbild durch die Anordnung und die op-
tische Wirkung der Buchstaben sowie die Wortlänge (BGE 122 III 389
E. 5.a "Kamillosan/Kamillan, Kamillon"; BGE 119 II 476 E. 2.c "Radion/Ra-
diomat"). Entscheidend für den gleichen Sinngehalt können neben der ei-
gentlichen Wortbedeutung auch Gedankenverbindungen sein, die das Zei-
chen unweigerlich hervorruft (BGE 121 III 380 E. 2.b "Boss/Boks"). Weil
zwei Zeichen meist nicht gleichzeitig wahrgenommen werden, beurteilt sich
die Ähnlichkeit der Zeichen im Erinnerungsbild des Abnehmers (BGE 121
III 378 E. 2a "Boss/Boks"; 119 II 476 E. 2d "Radion/Radiomat"; MARBACH,
a.a.O., N. 867; DAVID, a.a.O., N. 15). Dabei kommt dem Wortanfang in der
Regel eine erhöhte Bedeutung zu, weil er besser im Gedächtnis haften
bleibt (BGE 127 III 160 E. 2b/cc "Securitas"; 122 III 382 E. 5 "Kamil-
losan/Kamillan, Kamillon"; Urteile des BVGer B-2996/2011 vom 30. No-
vember 2012 E. 6.2
B-6103/2013
Seite 11
"Skincode/Swisscode"; B-37/2011 vom 6. Oktober 2011 E. 6.2
"Sansan/Santasana"; JOLLER, a.a.O., Art. 3 N. 136 f.).
3.5 Eine Verwechslungsgefahr besteht, wenn aufgrund der Ähnlichkeit der
Zeichen und der Gleichartigkeit der Waren und Dienstleistungen Fehlzu-
rechnungen zu befürchten sind, so dass die mit der jüngeren Marke ge-
kennzeichneten Waren und Dienstleistungen von den massgebenden Ver-
kehrskreisen dem falschen Markeninhaber zugerechnet werden. Eine un-
mittelbare Verwechslungsgefahr ist anzunehmen, wenn eine der zu ver-
gleichenden Marken für die andere gehalten wird; eine mittelbare, wenn
die Zeichen zwar auseinander gehalten, dahinter aber fälschlicherweise
wirtschaftliche Zusammenhänge der Markeninhaber vermutet werden (Ur-
teile des BVGer B-531/2013 vom 21. Oktober 2013 E. 2.5 "Gallo/Gallay";
B-5871/2011 vom 4. März 2013 E. 4.1 "Gadovist/Gadogita"; JOLLER,
a.a.O., Art. 3 N. 21 ff.).
3.5.1 Bei der Prüfung der Verwechslungsgefahr ist insbesondere der Ein-
fluss kennzeichnungsstarker Zeichenbestandteile auf das Erinnerungsbild
der Marke in deren Gesamteindruck zu berücksichtigen. Eine hohe Kenn-
zeichnungskraft erhöht die Wahrscheinlichkeit von Nachahmungshandlun-
gen und das Rechtsschutzbedürfnis des Inhabers. Starke Marken als Er-
gebnis einer schöpferischen Leistung oder langen Aufbauarbeit verdienen
einen weiten Ähnlichkeitsbereich (BGE 122 III 386 E. 2a "Kamillosan/Ka-
millan, Kamillon"; BGE 126 III 321 E. 6b/cc "Rivella/Apiella"). Als stark gel-
ten Marken, die aufgrund ihres fantasiehaften Gehalts auffallen oder we-
gen ihres intensiven Gebrauchs überdurchschnittlich bekannt sind (Urteil
des BVGer B-3369/2013 vom 12. März 2014 E. 2.2 "Xolair/ Bloxair"; MAR-
BACH, a.a.O., N. 979 mit weiteren Hinweisen). Auch die Zugehörigkeit der
Widerspruchsmarke zu einer Markenserie wird zugunsten ihres Schutzum-
fangs berücksichtigt, falls die weiteren Serienmarken dem Publikum infolge
ihres Gebrauchs tatsächlich bekannt sind (Urteil des BVGer B-7541/2006
E. 8 "Quadratischer Rahmen"; Entscheide der RKGE in sic! 2005 S. 805
"Suprême des Ducs", sic! 1998 S. 198 E. 2b "Torres").
3.5.2 Ganz oder partiell kennzeichnungsschwach ist demgegenüber eine
Marke, deren wesentliche Bestandteile sich eng an Gemeingut anlehnen
(Urteile des BVGer B-7346/2009 vom 27. September 2010 E. 5 "Murolino/
Murino"; B-5440/2008 vom 24. Juli 2009 E. 6.2 "Jump/Jumpman";
B-5477/2007 vom 28. Februar 2008 E. 6 "Regulat/H2O3 pH/Regulat]").
Hierzu gehören Sachbezeichnungen sowie Hinweise auf Eigenschaften
der entsprechenden Waren und Dienstleistungen, die ohne besondere
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Seite 12
Denkarbeit oder Fantasieaufwand verstanden werden und sich nicht in
blossen Anspielungen erschöpfen (BGE 135 II 359 E. 2.5.5 "akustische
Marke"; Urteil des BVGer B-283/2012 vom 13. Dezember 2012 E. 4.1
"Noblewood"). Ferner ist der Schutzumfang einer Marke kleiner und er-
scheint diese verwässert, wenn bereits viele ähnliche Zeichen für gleiche
oder ähnliche Waren oder Dienstleistungen gebraucht werden oder allge-
mein üblich sind (Urteil des BVGer B-6767/2007 vom 16. Dezember 2009
E. 4.3 "La City/T-City"; JOLLER, a.a.O., Art. 3 N. 103 ff.).
3.5.3 Grundsätzlich genügt eine Ähnlichkeit im Wortklang oder im Schrift-
bild der Marken um eine Verwechslungsgefahr anzunehmen (Urteil des
BVGer B-2766/2013 vom 28. April 2014 E. 2.3 "Red Bull/Bulldog"; RKGE
vom 5. Juli 2006, in: sic! 11/2006, S. 761 E. 4 mit Hinweisen "McDonald's/
McLake"; WILLI, a.a.O., Art. 3 N. 69 ff.; MARBACH, a.a.O., N. 875). Dennoch
sind beim Zeichenvergleich alle Unterschiede und Argumente, welche die
Gefahr von Fehlzurechnungen im Einzelfall beeinflussen, so auch eine auf-
fällig abweichende Silbe oder ein unterschiedlicher Sinngehalt des ange-
fochtenen Zeichens, zu berücksichtigen (BGE 126 III 321 E. 3c "Rivella/A-
piella"; BGE 121 III 380 E. 3a "Boss/Boks"; Urteil des BVGer B-4511/2012
vom 8. August 2014, E. 7.4 "Drossara/Drosiola"). Erschöpft sich die Über-
einstimmung mit einer Marke in einem rein beschreibenden Element, ist
die Verwechslungsgefahr eher zu verneinen. Sie ist jedoch eher zu beja-
hen, wenn die angefochtene Marke nur in schwachen Elementen von der
Widerspruchsmarke abweicht (vgl. Urteile des Bundesverwaltungsgerichts
B-4829/2012 vom 28. Juli 2014 E. 6.5 und 7.1.3 "Land Rover/Land Glider";
B-5616/2012 vom 28. November 2013 E. 5.1 "VZ VermögensZentrum/SVZ
Schweizer VorsorgeZentrum"; B-7663/2009 vom 26. Juli 2010 E. E. 6 ff.
"Eco-Clin/Swiss Edo Clean [fig.]").
4.
Vorab sind die massgeblichen Verkehrskreise zu bestimmen.
Hauptsächlich von einer erwachsenen, konsum- und mediengewöhnten
Letztabnehmerschaft, aber auch von Fach- und Berufskreisen zu geschäft-
lichen Zwecken werden Dienstleistungen des elektronischen Zahlungsver-
kehrs in Klasse 36 und der Ausbildung und Beratung, der Film- und Video-
produktion, der Publikations- und Unterhaltungsindustrie in Klasse 41
nachgefragt, für die die Marke der Beschwerdeführerin eingetragen ist (vgl.
Urteile des Bundesverwaltungsgerichts B-3663/2001 vom 17. April 2013
E. 4.1 "Intel Inside"; B-2609/2013 vom 28. August 2013 E. 4.2 "Schweizer
Fernsehen"). An Fachleute mit erhöhten Marktkenntnissen und besonderer
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Seite 13
Aufmerksamkeit richten sich hingegen die Werbe- und Buchhaltungs-
dienstleistungen, die Organisation von Sportanlässen und die Überset-
zungsdienstleistungen in den Klassen 35 und 41.
5.
Aus Sicht dieser Verkehrskreise sind die Dienstleistungen zu vergleichen.
5.1 Werbung, elektronische Werbung, Marketing, Unterhaltung, Radio- und
Fernsehunterhaltung, Sport- und Kulturveranstaltungen in den Klassen 35
und 41, für welche die angefochtene Marke eingetragen ist, sind begrifflich
mit "Publicité, y compris publicité sur Internet, marketing", "divertissement",
"divertissement radiophonique, divertissement télévisuel", organisation et
animation de maifestations culturelles et sportives" der Widerspruchs-
marke identisch.
5.2 Die Dienstleistungen "paiements électroniques; transaction financière
et facturation par électronique" in Klasse 36 ermöglichen Zahlungsanwei-
sungen, Finanztransaktionen und eine Rechnungsstellung an Dritte via In-
ternet, wie sie von grossen Banken angeboten werden. Dass sie mit Buch-
haltung ("comptabilité") aus Klasse 35 unter den gemeinsamen Oberbegriff
der "Finanzdienstleistungen" subsumiert werden können, wie die Vo-
rinstanz argumentiert, und dass derartige Banken in anderem Zusammen-
hang auch Buchhaltung als Dienstleistung erbringen, beziehungsweise,
wie die Beschwerdegegnerin darlegt, dass Buchhaltungsfirmen für kleine
und mittlere Unternehmen oft Löhne abrechnen und entsprechende Zah-
lungen auslösen, bedeutet allerdings erst eine Überschneidung der Ver-
triebskanäle, die für die Annahme von Gleichartigkeit als solche nicht aus-
reicht (MARBACH, a.a.O., Rz. 835). Als Begriff umfasst "comptabilité" nur
die korrekte Notation wirtschaftlicher Aktivitäten einer natürlichen oder ju-
ristischen Person (Le Grand Robert de la langue française, 2. Aufl. 2001,
S. 376). Das Wort bezeichnet klassisch einen eigenen Markt und sogar
Beruf einer regelkonformen kaufmännischen Buchführung, wie ihn nicht
nur Unternehmen nachfragen und welcher typischerweise eine andere
Ausbildung erfordert und andere technische Voraussetzungen stellt als die
Dienstleistung des elektronischen Zahlungsverkehrs. Dass ein Buchhalter
seinen Klienten die Dienstleistung elektronischer Zahlungsmöglichkeiten
anbietet, ist kaum zu erwarten. Die Widerspruchsmarke ist darum gegen-
über der Eintragung der angefochtenen Marke in Klasse 36 ungleichartig.
Insoweit ist die Beschwerde gutzuheissen und eine Verwechslungsgefahr
zwischen den Marken zu verneinen.
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5.3 Anders verhält es sich mit dem Organisator von Ausbildungs-, Unter-
haltungs-, Sport- und Kulturveranstaltungen, von dem als Ankündigung o-
der als eigenständige Dienstleistung natürlicherweise Ansagen und Infor-
mationen über seine und Dritt-Veranstaltungen erwartet werden. Als gleich-
artig erweisen sich darum die Vermittlung von Informationen über Ausbil-
dung, Unterhaltung, Sport- und Kulturveranstaltungen sowie die Informa-
tion und redaktionelle Zusammenstellung von Informationen über Filme
und ihre elektronische Publikation der angefochtenen Marke einerseits mit
dem Angebot solcher Veranstaltungen und solcher Filme bei der Wider-
spruchsmarke in Klasse 41 andererseits. Ebenso ist Gleichartigkeit zwi-
schen der Online-Publikation von Büchern, Katalogen und Zeitschriften so-
wie der Vermietung von Filmen auf der einen Seite mit Streaming und elekt-
ronischer Publikation von Werken in Klasse 41 bei der angefochtenen
Marke andererseits anzunehmen.
6.
Weiter ist die Frage der Zeichenähnlichkeit zu prüfen.
6.1 Die viersilbige Widerspruchsmarke wie auch die dreisilbige angefoch-
tene Marke werden je als Abfolge von zwei Wörtern ausgesprochen, deren
eines übereinstimmend "Holly", das andere mit "TUI" und "-star" aber sehr
unterschiedlich lautet. In der Widerspruchsmarke ist "Holly" das zweite, in
der angefochtenen Marke hingegen das erste Wort. Bei "TUI" und "Holly"
wandern die Artikulationsstellen im Mund vom vorderen oder mittleren zum
hinteren Gaumenbereich, während das einsilbige "-star" vor allem im mitt-
leren Gaumen geformt wird (vgl. HADUMOD BUSSMANN, Lexikon der
Sprachwissenschaft, 2. Aufl., 1990, Schlagwort "Vokal" und "Konsonant";
GÜNTHER GREWENDORF/FRITZ HAMM/WOLFGANG STERNFELD, Sprachliches
Wissen, 3. Aufl. 1989, S. 52). Auf phonetischer Ebene stimmen die Ver-
gleichszeichen somit nicht überein, aufgrund des identischen Elements
"Holly" sind sie sich jedoch ähnlich.
6.2 Auch im Schriftbild fällt in beiden Vergleichszeichen das Element
"Holly" auf, welches in der Widerspruchsmarke mit einem Leerschlag und
in der angefochtenen Marke durch den nachfolgenden Grossbuchstaben
vom anderen Wort getrennt wird. "Holly" ist um zwei Buchstaben länger als
das vorangehende "TUI", weshalb es trotz der Grossbuchstaben von TUI
nicht übersehen wird. Die beiden Marken sind daher aufgrund des gemein-
samen Elements "Holly" auch optisch einander ähnlich.
6.3 Zu prüfen ist der Sinngehalt der Vergleichszeichen.
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Seite 15
6.3.1 Der Zeichenbestandteil "TUI" hat keinen originären Sinn, während
das in Kennzeichen und Werbung häufig anzutreffende Wort "-star"
(ursprünglich englisch für Stern) ohne Gedankenaufwand als proklamative
Anpreisung für ein angeblich bekanntes und bestes Angebot verstanden
wird (vgl. Urteile des BVGer B-3119/2013 vom 12. Juni 2014 E. 6
"Swissprimbeef/Appenzeller Prim[e] Beef"; B-7504/2006 vom 8. März 2007
E. 4 "Chic/Lip Chic").
6.3.2 Das Wort Holly (Stechpalme) zählt nicht zum englischen Grundwort-
schatz und wird den massgeblichen Verkehrskreisen daher nicht geläufig
sein (Urteile des BVGer B-3119/2013 vom 12. Juni 2014 E. 6.1 "Swissprim-
beef/Appenzeller Prim[e] Beef"; B-5484 vom 22. Juli 2014 E. 5.2-5.3 "Com-
panions"). Auch dass jene dabei ohne Zuhilfenahme der Fantasie an "Ho-
liday" oder "Hollywood" denken, wie die Beschwerdeführerin geltend
macht, erscheint angesichts seiner nicht ungewöhnlichen Wortbauweise
spekulativ und ist im Zusammenhang mit den hier zu prüfenden Waren und
Dienstleistungen nicht zu erwarten.
7.
Abschliessend ist in einem wertenden Gesamteindruck zu entscheiden, ob
zwischen den Marken eine Verwechslungsgefahr besteht.
7.1 Diese Beurteilung ist im vorliegenden Fall besonders vom Stellenwert
abhängig, der im Erinnerungsbild der Widerspruchsmarke dem Bestandteil
"TUI" zugemessen wird. Da "-star" auf Grund seiner Kürze und seines un-
spezifisch und direkt anpreisenden Sinngehalts die Erinnerung an die an-
gefochtene Marke nur wenig prägt (E. 6.3.1), entscheidet sich die Frage
der Verwechslungsgefahr vor allem danach, ob das Erinnerungsbild der
Widerspruchsmarke durch das Markenwort "TUI" derart unterschiedlich er-
scheint, dass zwischen den Marken kein hinreichender gedanklicher Bezug
mehr besteht, womit die Ähnlichkeit auf Grund des zweiten Wortes "Holly"
trotz dessen identischer Übernahme für die Annahme einer Verwechs-
lungsgefahr nicht ausreichen würde.
Für diese Frage ist der Einfluss des Bestandteils "TUI" auf "Holly" einer-
seits anhand der eigenständigen Bekanntheit von "TUI" und anderseits auf
Grund des Zusammenspiels dieser Wörter im Gesamteindruck der Wider-
spruchsmarke zu prüfen.
7.2 Die Beschwerdeführerin macht hierzu namentlich geltend, das Wort
"TUI" sei als Hauptbestandteil der Widerspruchsmarke anzusehen, da es
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Seite 16
auch in weiteren Marken der Widersprechenden wie "TUI Cars", "TUI Ho-
tels", "TUI Travel", "TUI Cruises" usw. vorkomme. Damit nimmt sie, im
Sinne eines Umkehrschlusses gegen einen Schutz der Widerspruchs-
marke, was die Übernahme von deren Bestandteil "Holly" betrifft, implizit
auf die Praxis zum Schutz von Serienmarken im Rahmen der Beurteilung
der Verwechslungsgefahr Bezug.
Die Berücksichtigung von Serienmarken durchbricht aus Gerechtigkeits-
überlegungen, wie der Schutz bekannter Marken (vorne, E. 3.5.1), das
Konzept der Verwechslungsgefahr, soweit dieses auf der Wahrnehmung,
Erwartung und Aufmerksamkeit der Verkehrskreise aufbaut. So wird be-
kannten Marken zum Schutz der durch aktive und aufwändige Kommuni-
kation erworbenen Kennzeichnungskraft selbst dann ein erweiterter
Schutzumfang gewährt, wenn die überdurchschnittliche Wiedererkennung
ihrer Marke eine rein wahrnehmungsbezogene Verwechslung mit dem an-
deren Zeichen gerade verhindert und die Bekanntheit somit eigentlich ein
Argument gegen und nicht für die Annahme einer unmittelbaren Verwechs-
lung darstellen würde (BGE 122 III 387 E. 2b "Kamillosan"; BGE 127 III 170
E. 3b/dd "Securitas"; vgl. GALLUS JOLLER, Verwechslungsgefahr im Kenn-
zeichenrecht, Diss. Bern 2000, S. 196 f., 202 f.; JÜRG MÜLLER, Kollisionen
von Kennzeichen, Bern 2010, S. 160 f.). Diese erhöhte Schutzwirkung gilt
auch für die Übernahme von Serienmarkenbestandteilen (JOLLER, a.a.O.,
Art. 3 N. 78), lässt sich aber nicht zum Nachteil eines wenig bekannten
Markenbestandteils der Widerspruchsmarke umkehren, der mit dem be-
kannten Bestandteil kombiniert wird. Die Markenserie würde sonst, wie
eine allfällige Bekanntheit von "TUI", welche die Parteien vorliegend aller-
dings nicht geltend machen, für den Inhaber zur unerwünschten Belastung.
Bei Marken, die aus einem erhöht schutzwürdigen und einem unbekannten
Bestandteil zusammengesetzt sind, kann die vor Verwässerung geschützte
Unterscheidungsfunktion darum, was den unbekannten Bestandteil betrifft,
nicht zu einer reziprok reduzierten Unterscheidbarkeit führen. Die Marke ist
vielmehr ohne nachteiligen Einfluss des schutzwürdigeren Elements auf
ihre Kennzeichnungskraft zu prüfen (vgl. Urteile des Bundesverwaltungs-
gerichts B-3663/2011 vom 17. April 2013 E. 7.4.4 "Intel inside/Galdat in-
side"; B-4753/2012 vom 18. April 2013 E. 7 "Connect/Citroën Business
Connected").
7.3 Ohne Rücksicht auf seine Verkehrsgeltung als Hausmarke der Be-
schwerdegegnerin wirkt das Fantasiewort TUI zwar ungewohnt und exo-
tisch, doch vermag es das um eine Silbe und zwei Buchstaben längere
HOLLY nicht in den Hintergrund zu drängen. TUI macht eher den Eindruck
B-6103/2013
Seite 17
eines fremdsprachlichen Artikels oder einer Präposition für das nachfol-
gende Wort, welches das Erinnerungsbild der Marke darum massgeblich
mitprägt.
Die angefochtene Marke übernimmt aus dem Widerspruchszeichen den
Bestandteil HOLLY unverändert und positioniert ihn als ihren prägenden
Anfang. Durch den schwachen und darum deutlich untergeordneten Ab-
schluss "-star" unterscheidet sie sich zwar nach dem Gesagten im direkten
Vergleich von der Widerspruchsmarke, nicht aber hinreichend, um auch die
Erwartung einer wirtschaftlichen Verbundenheit der Marken zu verhindern,
so dass im Einklang mit der Vorinstanz das Bestehen einer mittelbaren
Verwechslungsgefahr bejaht werden muss.
Die Beschwerde ist damit teilweise gutzuheissen und der Widerspruch für
alle eingetragenen Dienstleistungen der Klasse 36 abzuweisen. Soweit
weitergehend ist die Beschwerde abzuweisen.
8.
8.1 Bei diesem Ausgang des Verfahrens wird die Beschwerdeführerin zu
ungefähr vier Fünfteln, die Beschwerdegegnerin ungefähr zu einem Fünftel
kosten- und entschädigungspflichtig (Art. 63 Abs. 1 und Art. 64 Abs. 1
VwVG).
8.2 Die Gerichtsgebühr ist nach Umfang und Schwierigkeitsgrad der Streit-
sache, Art der Prozessführung und finanzieller Lage der Parteien festzule-
gen (Art. 63 Abs. 4bis VwVG, Art. 2 Abs. 1 des Reglements vom 21. Feb-
ruar 2008 über die Kosten und Entschädigungen vor dem Bundesverwal-
tungsgericht [VGKE, SR 173.320.2]). Im Beschwerdeverfahren vor dem
Bundesverwaltungsgericht ist dafür ein Streitwert zu veranschlagen
(Art. 4 VGKE). Die Schätzung des Streitwertes hat sich nach Lehre und
Rechtsprechung an Erfahrungswerten aus der Praxis zu orientieren, wobei
bei eher unbedeutenden Zeichen grundsätzlich von einem Streitwert zwi-
schen Fr. 50'000.– und Fr. 100'000.– auszugehen ist
(BGE 133 III 492 E. 3.3 "Turbinenfuss" mit Hinweisen; Urteil des Bundes-
gerichts 4A_161/2007 vom 18. Juli 2007 E. 1 "we make ideas work"). Von
diesem Erfahrungswert ist auch im vorliegenden Verfahren auszugehen.
Es rechtfertigt sich daher, die Verfahrenskosten insgesamt auf Fr. 4'000.–
festzulegen und der Beschwerdeführerin zu Fr. 3'200.– sowie der Be-
schwerdegegnerin zu Fr. 800.– aufzuerlegen.
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Seite 18
8.3 Beide Parteien haben einander für das vorinstanzliche und das Be-
schwerdeverfahren eine angemessene Parteientschädigung zu entrichten
(Art. 64 Abs. 1 VwVG i.V.m. Art. 7 Abs. 1 VGKE). Diese umfasst die Kosten
der Vertretung sowie allfällige weitere notwendige Auslagen der Partei (Art.
8 VGKE). Wird, wie im vorliegenden Fall, keine Kostennote eingereicht,
setzt das Gericht die Entschädigung aufgrund der Akten fest. In Anbetracht
der Stellungnahmen der Parteien im einfachen Schriftenwechsel erscheint
eine anteilsmässig reduzierte Parteientschädigung der Beschwerdeführe-
rin an die Beschwerdegegnerin von Fr. 2'000.– (inkl. MWSt) und der Be-
schwerdegegnerin an die Beschwerdeführerin von Fr. 500.– für das erstin-
stanzliche und das Beschwerdeverfahren als angemessen.
8.4 Die Mehrwertsteuer ist nur für Dienstleistungen geschuldet, die im In-
land gegen Entgelt erbracht werden (vgl. Art. 18 Abs. 1 des Bundesgeset-
zes über die Mehrwertsteuer vom 12. Juni 2009 [Mehrwertsteuergesetz,
MWSTG, SR 641.20]). Aufgrund des Sitzes der Beschwerdegegnerin im
Ausland ist davon auszugehen, dass die massgebende Dienstleistung
nicht im Inland erbracht wurde (vgl. Art. 8 Abs. 1 MWSTG;
Urteile des Bundesverwaltungsgerichts B-531/2013 vom 21. Oktober 2013
E. 8.5 Gallo/Gallay [fig.], B-1760/2012 vom 11. März 2013 E. 10.2 Zur-
cal/Zorcala).
9.
Gegen dieses Urteil steht keine Beschwerde an das Bundesgericht offen
(Art. 73 des Bundesgerichtsgesetzes vom 17. Juni 2005 [BGG,
SR 173.110]). Es ist deshalb rechtskräftig.
B-6103/2013
Seite 19
Demnach erkennt das Bundesverwaltungsgericht:
1.
Die Beschwerde wird, soweit darauf einzutreten ist, teilweise gutgeheissen
und Ziff. 1 und 2 der angefochtenen Verfügung insoweit aufgehoben, als
der Widerspruch für alle Dienstleistungen der Klasse 36 abgewiesen wird.
2.
Soweit weitergehend wird die Beschwerde abgewiesen und die angefoch-
tene Verfügung bestätigt.
3.
Die Verfahrenskosten von Fr. 4'000.– werden im Umfang von Fr. 3'200.–
der Beschwerdeführerin auferlegt und dem im Umfang von Fr. 4'000.– ge-
leisteten Kostenvorschuss entnommen. Die Differenz von Fr. 800.– wird
der Beschwerdeführerin zurückerstattet. Die Verfahrenskosten werden im
Umfang von Fr. 800.– der Beschwerdegegnerin auferlegt, welche diesen
Betrag innert 30 Tagen ab Eröffnung dieses Urteils zu Gunsten der Ge-
richtskasse zu überweisen hat.
4.
Die Beschwerdeführerin hat der Beschwerdegegnerin für das vorinstanzli-
che und das Beschwerdeverfahren eine Parteientschädigung in der Höhe
von Fr. 2'000.– (inkl. MWST) zu entrichten. Die Beschwerdegegnerin hat
der Beschwerdeführerin für das vorinstanzliche und das Beschwerdever-
fahren eine Parteientschädigung in der Höhe von Fr. 500.– zu entrichten.
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Seite 20
5.
Dieses Urteil geht an:
– die Beschwerdeführerin (Einschreiben; Beilage: Rückerstattungs-
formular; Beilage: Beschwerdebeilagen zurück)
– die Beschwerdegegnerin (Einschreiben; Beilage: Einzahlungsschein)
– die Vorinstanz (Widerspruchsverfahren Nr. 12694; Einschreiben;
Beilage: Vorakten zurück)
– Prof. Dr. Daniel Kraus, Kramgasse 68, 3000 Bern (gemäss Vollmacht;
in Kopie)
Der vorsitzende Richter: Der Gerichtsschreiber:
David Aschmann Salim Rizvi
Versand: 17. November 2014