C-3897/2009 - Abteilung III - Révision de la rente - Assurance-invalidité (décision du 11 mai 2009)

Bundesverwaltungsgericht
Tribunal administratif fédéral
Tribunale amministrativo federale
Tribunal administrativ federal
Cour III
C-3897/2009
Arrêt du 14 juin 2011
Composition Vito Valenti (président du collège),
Madeleine Hirsig-Vouilloz et Michael Peterli, juges,
Yannick Antoniazza-Hafner, greffier.
Parties A._______,
représenté par Maître Marie-Laure Paschoud Page,
route de Beaumont 20, case postale 711, 1701 Fribourg,
recourant,
contre
Office de l'assurance-invalidité pour les assurés
résidant à l'étranger (OAIE), avenue Edmond-Vaucher 18,
case postale 3100, 1211 Genève 2,
autorité inférieure
Objet Assurance-invalidité (décision du 11 mai 2009).
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Faits :
A.
Le recourant A._______, ressortissant portugais né le […], a
principalement œuvré en qualité de maçon, mis à part quelques périodes
d'activité d'une durée relativement courte en tant que barman (une année
et demie) et cuisinier-marin dans l'armée (deux ans). Dès 1983, il travaille
en Suisse tout d'abord, semble-t-il, 6 mois dans l'agriculture puis dans la
construction où il devient chef d'équipe (pces 293 p. 7 n° 3.3, 233 p. 16).
Victime d'une chute le 21 avril 1989 dans un chantier, il souffre dès lors
de douleurs au dos occasionnant des incapacités de travail et nécessitant
la mise en place de traitements (pce 233 p. 12). Finalement, le 12
décembre 1992, il doit cesser son activité pour des raisons de santé
(pces 5, 14, 26, 28, 33, 51 p. 2). Par décision du 17 novembre 1994
entrée en force (pces 14 s.), la Caisse nationale suisse d'assurance en
cas d'accidents (CNA) refuse de verser toute prestation à l'assuré au
motif que les troubles tardifs ressentis ne sont pas en relation de
causalité adéquate avec l'accident du 21 avril 1989.
B.
En date du 27 juillet 1993 (pce 1), l'intéressé dépose une demande de
prestations de l'assurance-invalidité auprès de l'office de l'assurance-
invalidité du canton de Fribourg (ci-après: OAI FR). Après avoir mis
l'assuré au bénéfice de mesures de réadaptation professionnelle (stage
d'observation de 3 semaines puis stage de 3 mois dans la mécanique
[pces 105, 109, 128, 129]) et recueilli divers renseignements
économiques et médicaux ─ dont notamment une expertise
rhumatologique du 21 février 1994 (pce 51), une expertise psychiatrique
du 8 décembre 1997 (pce 200) et une expertise pluridisciplinaire du 23
juillet 1999 (pces 233, 247) ─ l'administration, par décisions des 6 avril et
19 juin 2000 (pces 265 et 266 [nouveau calcul de la rente prenant en
compte les périodes de cotisation au Portugal]; cf. aussi pce 255
[prononcé du 20 décembre 1999]), lui alloue une rente entière dès le 1er
mars 1996 basée sur un taux d'invalidité de 69%. L'expertise
pluridisciplinaire précitée faisait notamment part d'un état dépressif
sévère sans symptôme psychotique, d'un syndrome douloureux
somatoforme persistant et d'une cervicarthrose; les experts retenaient
une capacité de travail de l'assuré de 25% dans son activité habituelle de
maçon et, dans un travail adapté, de 50% voire de 100% en cas
d'amélioration de l'état dépressif.
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Le dossier est ensuite transmis à l'Office de l'assurance-invalidité pour les
assurés résidant à l'étranger (ci-après : OAIE), l'assuré étant retourné
vivre au Portugal en 2002 (pce TAF 1 p. 4 n°10).
C.
Le 6 août 2003 (pce 276), l'administration ouvre une procédure de
révision de la rente. Dans ce cadre, une expertise pluridisciplinaire de
l'assuré est mise sur pied au Centre B._______. Dans leur rapport de
synthèse du 15 juin 2004 (pce 293), les experts retiennent que l'assuré
présente une capacité de travail de 70% dans sons ancienne activité de
maçon et de 80% dans une activité adaptée. Sur cette base, l'OAIE
effectue une comparaison des revenus mettant en évidence un taux
d'invalidité de l'assuré de 38,66% (acte du 17 novembre 2004 prenant en
compte une réduction du revenu d'invalide de 10% pour tenir compte des
motifs personnels de l'assuré [pce 299]) et supprime la rente de l'assuré
avec effet au 1er mai 2005 (décision du 10 mars 2005 confirmée par
décision sur opposition du 29 juillet 2005 [pces 308 et 335]). L'assuré
ayant contesté ce dernier acte auprès de la Commission fédérale de
recours AVS/AI pour les personnes résidant à l'étranger (ci-après: la
Commission AVS/AI) et ayant produit une expertise privée du 20 février
2006 (pce 342), le Tribunal administratif fédéral (qui a remplacé la
Commission AVS/AI dès le 1er janvier 2007), estime que les actes du
dossier ne permettent pas de se prononcer valablement sur l'état de
santé du recourant et renvoie la cause à l'administration pour
complément d'instruction comprenant notamment la mise en œuvre d'une
nouvelle expertise psychiatrique (arrêt du 12 juillet 2007 [pce 363]).
D.
Dans le cadre de l'instruction complémentaire, l'assuré verse à la cause
des rapports médicaux des 16 novembre 2007 et 15 janvier 2008 (pces
373 s.). Pour sa part, l'OAIE confie au Dr C._______, du Cabinet
E._______, le soin de réaliser une nouvelle expertise de l'intéressé (pces
371). Il est décidé de procéder à une expertise pluridisciplinaire
comprenant un volet orthopédique et psychiatrique (pces 383, 385). Dans
un rapport de synthèse du 29 mai 2008 (pce 392; cf. aussi pce 391
[expertise orthopédique du 13 mai 2008 établie par le Dr D._______]), le
Dr C._______ constate une amélioration significative de l'état de santé de
l'assuré sur le plan psychique depuis vraisemblablement 2002. Il conclut
que l'intéressé n'est plus à même de travailler en tant que maçon mais
que, en revanche, il peut oeuvrer à temps complet dans une activité
légère sans que des mesures professionnelles particulières soient
nécessaires à cet effet.
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E.
Après avoir soumis cette nouvelle documentation à l'appréciation de son
service médical (rapport du 17 août 2008 [pce 402]) et procédé à une
nouvelle comparaison des revenus par acte du 2 septembre 2008 (pce
403 retenant une réduction de 5% du salaire d'invalide pour motifs
inhérents au cas d'espèce et mettant en évidence un taux d'invalidité de
20.70%), l'OAIE informe l'assuré que, selon lui, la rente d'invalidité a été
supprimée à juste titre dès le 1er mai 2005 (acte du 3 septembre 2008
[pce 404]).
F.
L'assuré conteste ce projet de décision par acte daté du 8 octobre 2008
(pce 405). Mis au bénéfice d'un délai supplémentaire pour déposer de la
documentation médicale nouvelle, il verse à la cause des certificats des 5
novembre 2008 (pces 416), 17 novembre 2008 (pce 417 p. 1-2), 26
décembre 2008 (pces 414 s. [un rapport médical et une ordonnance
médicale datés du même jour]), 30 janvier 2009 (pce 419), 4 février 2009
(pce 421) et 11 février 2009 (pce 420).
G.
Après avoir soumis la nouvelle documentation produite à l'appréciation de
son service médical (prise de position du 26 avril 2009 [pce 424]), l'OAIE,
par décision du 11 mai 2009 (pce 426), conclut que la rente d'invalidité a
été supprimée à juste titre à partir du 1er mai 2005 par voie de révision.
H.
Par acte du 16 juin 2009 (pce TAF 1), l'intéressé, représenté par Maître
M.-L. Paschoud Page, interjette recours auprès du Tribunal administratif
fédéral contre la décision précitée. Il invite le Tribunal de céans, avec
suite de frais et dépens, à annuler la décision entreprise, dire et juger qu'il
continue à avoir droit à une rente entière d'invalidité et, subsidiairement, à
renvoyer l'affaire à l'administration pour ordonner des investigations
médicales complémentaires. Par ailleurs, il se réserve la possibilité de
compléter le recours au vu du dossier AI qui lui sera transmis
ultérieurement.
I.
Par décision incidente du 10 juillet 2009 (pce TAF 5), le Tribunal
administratif fédéral transmet le dossier de l'autorité inférieure à l'assuré
pour consultation et l'invite, jusqu'au 17 août 2009, à compléter son
recours ainsi qu'à verser une avance sur les frais présumés de procédure
de Fr. 300.-. La somme requise est versée sur le compte du Tribunal en
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date du 21 juillet 2009 (pce TAF 6 p. 2). En outre, par acte du 11 août
2008 (pce TAF 8), le recourant produit un mémoire complémentaire.
J.
Par ordonnances des 29 mars 2010 (pce TAF 10) et 25 mai 2010 (pce
TAF 12 [relative à une prolongation du délai]), le Tribunal de céans
constate que la numération du dossier produit par l'autorité inférieure est
en partie incorrecte et incomplète. Pour cette raison, il invite
l'administration à remédier à ce vice et à se prononcer sur le recours
jusqu'au 20 mai 2010 respectivement 25 juin 2010. Dans son préavis du
24 juin 2010 (pce TAF 13 p. 3 ss), l'autorité inférieure propose le rejet du
recours et la confirmation de la décision entreprise. De surcroît, dans une
écriture datée du même jour (pce TAF 13 p. 1 s.), elle informe le Tribunal
de céans que lors du passage du dossier sur papier au dossier
électronique, les consignes en vue de conserver intégralement les
dossiers sur support papier déjà numérotés lors d'une ancienne
procédure de recours n'ont pas été respectées et produit un nouveau
dossier nouvellement numéroté, précisant qu'il s'agit de toutes les pièces
existantes enregistrées dans son système.
K.
Par ordonnance 12 juillet 2010 (pce TAF 14), le Tribunal de céans
transmet à l'assuré le nouveau dossier de l'autorité inférieure pour
connaissance ainsi que le préavis de l'administration et lui impartit un
délai jusqu'au 13 septembre 2010 pour répliquer. Par acte du 27 juillet
2010 (pce TAF 16), le recourant maintient ses conclusions. Ce document
est envoyé à l'autorité inférieure pour connaissance (ordonnance du 19
août 2010 [pce TAF 17]).
Droit :
1.
1.1. Sous réserve des exceptions – non réalisées en l'espèce – prévues à
l'art. 32 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal administratif fédéral
(LTAF, RS 173.32), entrée en vigueur le 1er janvier 2007, le Tribunal de
céans, en vertu de l'art. 31 LTAF en relation avec l'art. 33 let. d LTAF et
l'art. 69 al. 1 let. b de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-
invalidité (LAI, RS 831.20), connaît des recours interjetés par les
personnes résidant à l'étranger contre les décisions concernant l'octroi de
rente d'invalidité prises par l'Office AI pour les assurés résidant à
l'étranger (OAIE).
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1.2. En vertu de l'art. 3 let. dbis PA, auquel renvoie l'art. 37 LTAF, la
procédure en matière d'assurances sociales n'est pas régie par la PA
dans la mesure où la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales (LPGA, RS 830.1) est applicable. Selon
l'art. 2 LPGA, les dispositions de la présente loi sont applicables aux
assurances sociales régies par la législation fédérale, si et dans la
mesure où les lois spéciales sur les assurances sociales le prévoient. Or,
l'art. 1 al. 1 LAI mentionne que les dispositions de la LPGA s'appliquent à
l'assurance-invalidité (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins que la LAI ne
déroge à la LPGA.
1.3. Selon l'art. 59 LPGA, quiconque est touché par la décision ou la
décision sur opposition et a un intérêt digne d'être protégé à ce qu'elle
soit annulée ou modifiée a qualité pour recourir. Ces conditions sont
remplies en l'espèce.
1.4. Déposé en temps utile et dans les formes requises par la loi (art. 60
LPGA et 52 PA), le recours est recevable.
2.
Le recourant est citoyen d'un Etat membre de la Communauté
européenne. Par conséquent est applicable, en l'espèce, l'Accord sur la
libre circulation des personnes du 21 juin 1999, entré en vigueur le 1er juin
2002, entre la Confédération suisse, d'une part, et la Communauté
européenne et ses Etats membres, d'autre part (ALCP, RS
0.142.112.681), dont l'Annexe II règle la coordination des systèmes de
sécurité sociale (art. 80a, de la Loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité [LAI, RS 831.20]). Conformément à l'art. 3 al. 1 du
Règlement (CEE) N° 1408/71 du Conseil du 14 juin 1971, les personnes
qui résident sur le territoire de l'un des Etats membres et auxquelles les
dispositions du règlement sont applicables, sont soumises aux obligations
et sont admises au bénéfice de la législation de tout Etat membre dans
les mêmes conditions que les ressortissants de celui-ci, sous réserve de
dispositions particulières contenues dans ledit règlement. Comme avant
l'entrée en vigueur de l'ALCP, le degré d'invalidité d'un assuré qui prétend
à une rente de l'assurance-invalidité suisse est déterminé exclusivement
d'après le droit suisse (art. 40 par. 4 du Règlement 1408/71; ATF 130 V
257 consid. 2.4), étant précisé que la documentation médicale et
administrative fournie par les institutions de sécurité sociale d'un autre
Etat membre doit être prise en considération (art. 40 du règlement [CEE]
n° 474/72).
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3.
Le droit applicable est déterminé par les règles en vigueur au moment où
les faits juridiquement déterminants se sont produits, le juge n'ayant pas
à prendre en considération les modifications du droit ou de l'état de fait
postérieures à la date déterminante de la décision litigieuse (ATF 129 V 4
consid. 1.2). Ainsi, par rapport aux dispositions de la LAI, il s'ensuit que le
droit à une rente de l'assurance-invalidité doit être examiné au regard de
l'ancien droit pour la période jusqu'au 31 décembre 2007 (cf. notamment
novelle du 21 mars 2003 modifiant la LAI [4ème révision], entrée en
vigueur le 1er janvier 2004) et, après le 1er janvier 2008, en fonction des
modifications de cette loi consécutives à la 5ème révision de la LAI, étant
précisé que pour le maintien du droit à une rente de l'assurance-invalidité
suisse objet du présent litige, l'application du nouveau droit n'aurait en
l'espèce aucune incidence sur l'issue de la cause (cf. arrêts du Tribunal
fédéral 8C_972/2009 du 27 mai 2010 et 9C_138/2011 du 6 mai 2011
desquels il ressort que l'art. 31 LAI, dans sa version en vigueur dès le 1er
janvier 2008, ne trouve pas application dans des constellations où
l'assuré, au moment déterminant, n'exerce pas d'activité lucrative
respectivement ne met pas pleinement à profit sa capacité résiduelle de
travail). Compte tenu du fait que la présente procédure de révision a été
ouverte en août 2003 (cf. supra let. C ss), les dispositions citées ci-après
sont, sauf indication contraire, celles en vigueur jusqu'au 31 décembre
2007.
4.
4.1. L'invalidité au sens de la LPGA et de la LAI est l'incapacité de gain
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, qui
peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident
(art. 8 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité de
gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de
gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les
mesures de réadaptation exigibles. Aux termes de l'art. 28 al. 1 LAI
l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40% au moins, à une
demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, à trois quarts de rente s'il est
invalide à 60% au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70% au
moins. Il est le lieu de préciser que, avant l'entrée en vigueur de la 4ème
révision de la LAI, le droit à la rente entière était donné avec un taux
d'invalidité de 662/3% au moins, la demi-rente avec un taux d'invalidité de
50% au moins et le quart de rente avec un taux de 40% au moins (cf. art.
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28 al. 1 LAI dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2003). En
outre, selon la lettre f des dispositions finales de la 4ème révision de la LAI,
les rentes entières en cours perçues au titre d'un taux d'invalidité égal ou
supérieur à 662/3% continuent d'être versées après l'entrée en vigueur de
la présente modification à tous les rentiers qui, à ce moment là, auront
atteint l'âge de 50 ans. Toutes les autres rentes entières perçues au titre
d'une invalidité inférieure à 70% font l'objet d'une révision dans le délai
d'un an dès l'entrée en vigueur de la présente modification. On note que
l'assuré n'avait pas atteint l'âge de 50 ans le 1er janvier 2004 et avait été
mis au bénéfice d'une rente entière sur la base d'un taux d'invalidité de
69%. Cela permettait ainsi à l'administration de mettre en oeuvre une
procédure de révision fondée sur la disposition transitoire précitée.
4.2. La notion d'invalidité est de nature économique/juridique et non
médicale (ATF 116 V 246 consid. 1b). En d'autres termes, l'assurance-
invalidité suisse couvre seulement les pertes économiques liées à une
atteinte à la santé physique ou psychique, qui peut résulter d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident, et non la maladie en tant
que telle. Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir
en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation sur un marché du travail
équilibré (art. 16 LPGA). Le Tribunal fédéral a néanmoins jugé que les
données fournies par les médecins constituent un élément utile pour
déterminer quels travaux peuvent encore être exigés de l'assuré (ATF
125 V 256 consid. 4, ATF 115 V 133 consid. 2, ATF 114 V 310 consid.
3c, ATF 105 V 156 consid. 1).
5.
D'une manière générale, en présence d'avis médicaux contradictoires, le
juge doit apprécier l'ensemble des preuves à disposition et indiquer les
motifs pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt que sur une
autre. A cet égard, l'élément décisif pour apprécier la valeur probante
d'une pièce médicale n'est en principe ni son origine, ni sa désignation
sous la forme d'un rapport ou d'une expertise, mais bel et bien son
contenu. Il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la
personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert
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soient dûment motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a et les références). Le
Tribunal fédéral a toutefois posé des lignes directrices en matière
d'appréciation des preuve. En particulier, en cas de divergence d'opinion
entre experts et médecins traitants, il n'est pas, de manière générale,
nécessaire de mettre en oeuvre une nouvelle expertise. La valeur
probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt
s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels susmentionnés. A cet
égard, il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la
jurisprudence entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise,
on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du
seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion
contradictoire. Cette constatation s'applique de même aux médecins non
traitant consultés par le patient en vue d'obtenir un moyen de preuve à
l'appui de sa requête (ATF 125 V 351 consid. 3c). Il n'en va différemment
que si les médecins mandatés par l'assuré font état d'éléments
objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et
qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions
de l'expert (arrêts du Tribunal fédéral 8C_392/2010 du 21 décembre 2010
consid. 5.2; 9C_101/2010 du 5 août 2010 consid. 3.3.3).
6.
Dans un arrêt rendu en mars 2004 (ATF 130 V 352), le Tribunal fédéral a
précisé dans quelle mesure le diagnostic de syndrome douloureux
somatoforme persistant peut être considéré comme une atteinte à la
santé psychique avec caractère invalidant. Ainsi, il existe une
présomption que cette affection ou ses effets peuvent être surmontés par
un effort de volonté raisonnablement exigible. La question de savoir si
ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit être tranchée de cas
en cas à la lumière de différents critères. Au premier plan figure la
présence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son
acuité et sa durée. D'autres critères peuvent être déterminants. Ce sera
le cas des affections corporelles chroniques, d'un processus maladif
s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable
(symptomatologie inchangée ou progressive), d'une perte d'intégration
sociale dans toutes les manifestations de la vie, d'un état psychique
cristallisé, sans évolution possible au plan thérapeutique, résultant d'un
processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un
soulagement du point de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie,
fuite dans la maladie), de l'échec de traitements ambulatoires ou
stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec différents types
de traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne
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assurée. Plus ces critères se manifestent et imprègnent les constatations
médicales, moins on admettra l'exigibilité d'un effort de volonté. Si les
limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des
symptômes ou d'une constellation semblable, on conclura, en règle
ordinaire, à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à des
prestations d'assurance. Au nombre des situations envisagées figurent la
discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé,
l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent
vagues, l'absence de demande de soins, les grandes divergences entre
les informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse,
le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert,
ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement
psychosocial intact.
7.
Sur le plan formel, on note que le dossier de la cause a tout d'abord été
constitué par l'OAI FR qui l'a fait suivre à l'OAIE ensuite du
déménagement de l'assuré au Portugal. Ayant constaté que le dossier
établi par l'OAIE dans la présente affaire ne contenait pas certaines
pièces versées aux actes de la cause par l'Office cantonal et que la
numérotation du dossier était par ailleurs incomplète, le Tribunal de
céans a imparti un délai à l'autorité inférieure pour s'exprimer sur ce point
et remédier au vice (ordonnance du 29 mars 2010 [pce TAF 10]). L'OAIE
a procédé à une nouvelle numérotation du dossier et renvoyé celui-ci au
Tribunal de céans en indiquant qu'il s'agissait là de l'ensemble des actes
de la cause à sa disposition et en reconnaissant que, par erreur,
certaines pièces n'avaient pas été enregistrées dans le système lors de la
mise du dossier sur support digital (scannage des pièces).
Cela étant, rien ne permet de prétendre que les pièces manquantes au
dossier sont d'une importance déterminante. Tout au plus, il appert que le
rapport du programme d'adaptation "coup de pouce" du 26 mars 1997
mentionné dans l'expertise du 23 juillet 1999 ne figure pas aux actes. Or,
on ne saurait parler d'une violation grave du droit d'être entendu du
recourant (cf. à ce sujet arrêt du Tribunal fédéral 8C_319/2010 du 15
décembre 2010 consid. 10), dès lors que ce document est résumé dans
l'expertise pluridisciplinaire précitée (pce 233 p. 17) et que le Tribunal de
céans dispose de suffisamment d'informations pour juger de l'état de
santé et de la capacité de travail de l'assuré lors de l'octroi de la rente.
Par ailleurs, on note que le Tribunal administratif fédéral, dans son arrêt
de cassation du 12 juillet 2007 (pce 363 p. 12 s.), avait relevé que
certaines pièces versées à la cause n'avaient rien à voir avec la présente
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procédure puisqu'il s'agissait de documents concernant un autre assuré
portant le même nom que le recourant; par conséquent, il s'ensuit que
certaines pièces devaient forcément être éliminées du dossier, ce qui
explique en partie les lacunes dans la numérotation initiale. Finalement, il
sied de relever que l'assuré a reçu une copie du dossier nouvellement
numéroté par l'administration (cf. supra let. K) et n'a fait valoir aucun grief
concret en rapport avec le droit d'être entendu. Dans ces conditions, il y a
lieu de conclure que les manquements de l'OAIE dans la tenue du
dossier n'ont pas eu pour conséquence d'empêcher le recourant de
défendre valablement ses droits dans la présente affaire. Une éventuelle
violation du droit d'être entendu peut ainsi être considérée comme
réparée (cf. arrêt du Tribunal fédéral 9C_788/2010 du 3 février 2011
consid. 3.2).
8.
Sur le plan matériel, le litige porte sur la suppression d'une rente entière
d'invalidité par voie de révision dès le 1er mai 2005.
8.1. Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente
subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande,
révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou
encore supprimée. Le deuxième alinéa de la même règle prévoit que
toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force
est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou
encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi
changent notablement. Tout changement notable de l'état des faits apte à
influencer le taux d'invalidité et ainsi le droit aux prestations constitue un
motif de révision, notamment un changement significatif de l'état de santé
(BGE 125 V 368 E. 2). En présence d'un changement notable de l'état de
fait, il convient de réexaminer le droit à la rente sous tous ses aspects
aussi bien en ce qui concerne le droit que les faits, sans être lié par la
décision d'octroi de rente (arrêts du Tribunal fédéral 8C_72/2010 du 17
juin 2010 consid. 2).
8.2. Pour examiner si, dans un cas de révision, il y a eu une modification
importante du degré d'invalidité au sens de l'art. 17 LPGA, le juge doit
prendre en considération l'état des faits tel que retenu dans la dernière
décision entrée en force se fondant sur un examen matériel complet du
droit à la rente et le comparer à la situation existant au moment où la
nouvelle décision doit être rendue. Dans la présente affaire, la question
de savoir si le degré d'invalidité a subi une modification doit par
conséquent être jugée en comparant l'état des faits retenu lors de l'octroi
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initial de la rente par décision du 6 avril 2000 et ceux qui ont existé
jusqu'à la révision de la rente, à savoir le 10 mars 2005 (date de la
décision de suppression de rente qui sera confirmée par la décision sur
opposition du 29 juillet 2005; cf. supra let. C; voire arrêt du Tribunal
fédéral 8C_972/2009 consid. 4.1), étant précisé que le Tribunal de céans
doit également examiner l'évolution de l'état de santé de l'assuré et de sa
capacité de travail jusqu'à la décision querellée du 11 mai 2009, puisque
le Tribunal administratif fédéral a cassé la décision sur opposition
précitée du 29 juillet 2005 pour complément d'instruction et prise d'une
nouvelle décision (cf. supra let. C.; voire aussi arrêt du Tribunal fédéral
8C_451/2010 du 11 novembre 2010 consid. 4).
9.
Il ressort du dossier que, en son temps, l'administration a octroyé une
rente entière à l'assuré pour des raisons psychiques et somatiques. Ainsi,
dans l'expertise pluridisciplinaire du 23 juillet 1999 (pces 233 et 247), les
Drs F._______ et G._______, internistes, le Dr H._______, rhumatologue
et le Dr I._______, psychiatre (qui avaient en outre mis en œuvre un
examen spécialisé de l'assuré auprès des Drs J._______, rhumatologue,
et de la Dresse K._______, psychiatre [cf. pce 233 p. 1, 19 et 20]) ont
retenu les diagnostics d'épisode dépressif sévère sans symptôme
psychotique, de syndrome douloureux somatoforme persistant
(dorsalgies et cervicalgies), de cervicarthrose C3-C4 et C5-C6 et de
dysplasie de l'aile iliaque gauche probablement congénitale (pce 233
p. 22). Précisant que l'intensité des cervico-dorso-lombalgies chroniques
discordait de manière importante avec les constatations objectives (pce
233 p. 24), ils estimaient que, du point de vue rhumatologique
uniquement, la capacité de travail était diminuée pour l'ancienne activité
de maçon mais qu'elle semblait être de 100% dans un travail adapté ne
nécessitant pas le port de charges lourdes (pce 233 p. 26 2ème point, p.
28 chif. 2, voire aussi p. 20). Sur le plan psychique, ils mettaient
particulièrement en avant le diagnostic d'état dépressif sévère sans
symptômes psychotiques F32.2 (pce 233 p. 25 in fine, p. 26 3ème point),
précisant que l'entité du trouble somatoforme douloureux persistant
retenu comme deuxième diagnostic psychiatrique était de gravité
modérée (pce 233 p. 26 1er paragraphe et 3ème point). Selon eux, ces
troubles ne permettaient actuellement pas à l'assuré d'exercer son
activité habituelle à plus de 25%; par ailleurs, il subsistait une capacité de
travail de 50% dans une activité de substitution légère, étant précisé
qu'en cas d'amélioration de l'état dépressif, cette dernière pourrait même
atteindre 100% (pce 233 p. 27 point 6, p. 28 ch. 3, 236, 247 [précisions
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Page 13
des experts du 25 octobre 1999 quant à la capacité de travail du
recourant]).
10.
10.1. Dans la présente procédure de révision, le Tribunal administratif
fédéral a jugé que les actes d'instruction ayant abouti à la décision du 10
mars 2005 respectivement à la décision sur opposition du 29 juillet 2005
étaient insuffisants pour se prononcer valablement sur la capacité de
travail de l'assuré et renvoyé la cause à l'administration pour qu'elle
soumette l'intéressé à une nouvelle expertise (cf. supra let. D). L'autorité
inférieure a ainsi confié la réalisation d'une expertise au Dr C._______,
psychiatre au Cabinet E._______ (pce 371), lequel a jugé nécessaire de
compléter ses investigations avec un examen orthopédique détaillé. Pour
cette raison, il s'est adjoint les services du Dr D._______, spécialiste en
chirurgie orthopédique qui a figuré en tant que co-expert (pce 383). Ainsi,
dans un rapport du 13 mai 2008 (pce 391 faisant suite à un examen de
l'assuré le 9 mai 2008), le dernier praticien cité retient les diagnostics
avec répercussion sur la capacité de travail de lombalgies sur troubles
statiques et dégénératifs avec discarthrose et hernie discale L5-S1 (M
54.5) et de cervicalgies sur cervicarthrose C5-C6 et C6-C7 (M 47.8) ainsi
que le diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail de status
après cure chirurgicale d'ulcère gastrique (Z 98.8) précisant notamment
que les imageries mettent en évidence une discarthrose L5-S1
prononcée avec hernie discale (pce 391 p. 5). Il mentionne également
que l'intéressé se plaint de brûlures et de douleurs dans les membres
supérieurs et inférieurs qui n'ont pas de substrat clinique pouvant les
expliquer. Sur la base de ces constats, il conclut que l'assuré présente,
sur le plan strictement médical, une incapacité de travail complète dans
sa profession habituelle de maçon mais que, en revanche, il est en
mesure d'accomplir une activité adaptée à plein temps moyennant un
certain nombre de limitations fonctionnelles (travail en position alternée
assis-debout, sans port de charges lourdes et sans travaux pénibles).
Parallèlement, le Dr C._______, dans un rapport du 29 mai 2008 (pce
392 établie suite à un examen de l'assuré les 6 et 9 et 16 mai 2008 [pces
385, 392 p. 1] et faisant également office de rapport de synthèse), pose
les diagnostics psychiatriques de trouble dépressif majeur récurrent, état
actuel moyen (F33.1) ainsi que de syndrome douloureux somatoforme
persistant possible (F45.4) et reprend les diagnostics rhumatologiques
mentionnés par le Dr D._______. En rapport avec le syndrome
douloureux somatoforme persistant, il précise que les douleurs aux
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membres supérieurs et inférieurs ne reposent sur aucun élément objectif
somatique selon l'expert orthopédique et qu'une certaine détresse
psychologique est évidente chez l'assuré, ce qui justifie de retenir un tel
diagnostic (pce 391 p. 14 paragraphe 2-3). Il relève également que
l'assuré est certes déprimé mais que la symptomatologie dépressive
atteint l'état actuel moyen (niveau inférieur, à la limite de l'état dépressif
léger). Selon lui, on peut dès lors raisonnablement exclure une incapacité
de travail pour seul motif de dépression dans les activités adaptées que
l'assuré serait à même de pratiquer selon l'orthopédiste consulté. Par
ailleurs, toujours selon l'expert, l'entité du syndrome douloureux
persistant n'a rien de particulièrement inquiétant, le trouble étant tout au
plus léger chez l'assuré. A ce titre, il met en évidence que la comorbidité
psychiatrique n'a rien de grave et de manifestement incapacitante en soi
(le trouble dépressif majeur récurrent étant non seulement moyen mais
encore à la limite d'un état actuel léger), que le réseau social est
manifestement conservé (le sujet dit avoir gardé de bons contacts avec
sa famille et avoir conservé ses amis) et que, si l'on peut certes admettre
une affection corporelle chronique à travers les lombalgies et cervicalgies
décrites avec leurs bases organiques par l'expert orthopédique, ces
troubles font uniquement obstacle à des professions particulières telles
que celle de maçon mais n'empêchent pas l'assuré d'accomplir des
activités professionnelles dans un métier adapté. En outre, l'expert relève
que l'on ne peut pas parler de résistance au traitement conduit selon les
règles de l'art puisque la prise en soin actuelle est réduite à sa portion
congrue sans suivi psychiatrique stricto sensu; finalement, si l'on peut
admettre une certaine chronicité des douleurs, il y a lieu d'apporter des
nuances dès lors que les éléments dépressifs sont très en retrait par
rapport à l'état clinique mis en relief lors de l'octroi de la rente (pce 292
p. 17 s.). Sur la base de ces constatations, il conclut que, sur le plan
médico-théorique, la capacité de travail de l'assuré dans une activité
adaptée à ses problèmes de santé est probablement entière depuis 2002
et que les choses n'ont probablement pas varié depuis là (pce 292 p. 19).
10.2. Dans un rapport du 17 août 2008 (pce 402), le Dr L._______, de
l'OAIE, reprend à son compte les conclusions des Drs C._______ et
D._______ et estime que l'assuré ne présente plus d'incapacité de travail
dans une activité adaptée depuis 2002. L'administration se base ainsi sur
l'expertise précitée ainsi que l'appréciation concordante de son service
médical pour justifier, dans la décision dont est recours du 11 mai 2009,
la suppression de la rente avec effet au 1er mai 2005. Le recourant
conteste ce point de vue en déniant toute valeur probante à l'expertise
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Page 15
des Drs C._______ et D._______ et en se basant sur divers rapports
médicaux nouveaux.
11. Le Tribunal de céans prend position comme suit.
11.1. Tout d'abord, force est de constater que l'expertise réalisée par les
Drs C._______ et D._______ a été effectuée par un psychiatre et un
orthopédiste, à savoir des spécialistes disposant de toutes les
connaissances requises pour juger valablement de l'état de santé de
l'assuré. En outre, cette mesure d'instruction revêtait un caractère
interdisciplinaire dès lors que les experts ont discuté ensemble du cas
avant de se prononcer sur la capacité de travail de l'assuré (pce 392 p. 2
4ème tiret, p. 17 paragraphe 8), ce qui renforce la valeur probante de leur
appréciation. Finalement les rapports d'expertise des 13 et 29 mai 2008
ont été fait en connaissance de l'anamnèse, se basent sur des examens
circonstanciés complétés par des tests sanguins (pce 389) ainsi qu'un
test psychologique (pce 390), prennent en considération les plaintes
exprimées par le recourant, dressent un tableau global cohérent et
contiennent des conclusions dûment motivées. Quoiqu'en dise le
recourant le simple fait que le Dr C._______ retienne dans la liste des
diagnostics "un trouble somatoforme douloureux persistant possible"
alors qu'il fait part sans réserve de la présence d'une telle affection à
d'autres endroits de son rapport ne saurait aucunement remettre en
cause le bien-fondé de ses conclusions. Bien plutôt, le Tribunal de céans
peut conclure au niveau de la vraisemblance prépondérante qu'il s'agit
d'une inadvertance de la part de l'expert, d'autant que ce dernier explique
de manière détaillée pour quelles raisons il estime que cette affection
n'entraîne pas une incapacité de travail de l'assuré. Au vu de ce qui
précède, il convient de reconnaître pleine valeur probante à l'appréciation
des Drs C._______ et D._______.
11.2. Il appert ensuite que la documentation médicale versée au dossier
concernant la période antérieure à mai 2008 (moment où l'assuré a été
examiné par les Drs C._______ et D._______) n'est pas de nature à
remettre sérieusement en cause les conclusions des praticiens précités.
Contrairement à ce que semble croire le recourant, il n'appartenait
nullement aux Drs C._______ et D._______ de suivre en tout point les
conclusions des rapports médicaux précédents plus favorables à son
égard (notamment celles de l'expertise privée du 20 février 2006
exposées ci-après), mais bien de donner, en tant que spécialistes
consultés, leurs propres points de vue sur les résultats de leurs
investigations et de leurs analyses au sujet de la capacité de travail et de
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Page 16
l'état de santé de l'assuré. Dans ce contexte, il convient de préciser ce
qui suit.
11.2.1. Dans un premier temps, l'administration a chargé le Centre
B._______ de procéder à une expertise pluridisciplinaire de l'assuré (pce
282). L'établissement mandaté a produit les trois documents suivants.
Dans un rapport psychiatrique du 11 mai 2004 (pce 295), le
Dr M._______ relève que l'état dépressif de l'assuré s'est amélioré avec
le temps malgré des périodes de recrudescence de la symptomatologie
dépressive. Indiquant également que l'intéressé présente parfois des
troubles somatoformes divers qu'il parvient toutefois à gérer dans le
contexte socio-familial sans symptôme dépressif important, il pose le
diagnostic de trouble dépressif récurrent actuellement en rémission (CIM-
10 F33.4) et conclut que l'assuré possède une incapacité de travail de 20
à 30% d'un point de vue strictement psychiatrique. Il ajoute qu'il est
important que l'assuré continue à suivre le traitement médicamenteux en
cours et que, en cas de recrudescence des symptômes, une prise en
charge par un psychiatre est souhaitable, la charge de se dernier étant
avant tout de le soutenir moralement et de le stimuler dans la réalisation
de projets. Dans un rapport orthopédique du 11 mai 2004 (pce 294), le
Dr N._______ fait part d'un syndrome lombosciatalgique de nature
principalement tendomyalgique et d'ostéochondrose cervicale de
moyenne importance. Selon cet expert, la capacité de travail de l'assuré
est de 70% dans l'ancienne activité de maçon, de 80% dans l'activité de
cuisinier et de 100% dans une activité légère. Finalement, dans un
rapport de synthèse du 15 juin 2004 signé par les Drs O._______ et
P._______ (pce 293 p. 13), les diagnostics susmentionnés des
Drs M._______ et N._______ sont repris. Il est indiqué que, après
discussion pluridisciplinaire du cas, les experts retiennent une capacité
de travail de l'assuré de 70% dans la profession de maçon et de 80%
dans un activité mi-lourde ne nécessitant pas le soulèvement fréquent de
charge, ne requérant pas le port de charges de plus de 20 kg, permettant
l'alternance des positions et sans besoin de se pencher en avant en étant
en position debout.
Cette documentation médicale appelle les remarques suivantes. D'une
part, sur le plan rhumatologique, le rapport de synthèse du 15 juin 2004
n'est d'aucun secours au recourant puisque les Drs O._______ et
P._______, à l'instar du Dr D._______ dans son rapport du 13 mai 2008,
retiennent qu'une activité de substitution est exigible de la part de l'assuré
à temps complet moyennant un certain nombre de limitations. Ils
émettent même un avis moins favorable à l'intéressé dans la mesure où
C-3897/2009
Page 17
ils estiment que la profession de maçon est encore exigible à 70% alors
que le Dr D._______ est d'avis que le recourant ne peut plus exercer
cette profession. Sur le plan psychiatrique, les experts du Centre
B._______ se limitent à retenir le diagnostic d'état dépressif en rémission.
Selon la CIM-10, un tel diagnostic est posé lorsque le sujet a eu, dans le
passé, au moins deux épisodes dépressifs répondant aux descriptions
données en F33.0-F33.3, mais ne présente aucun symptôme dépressif
depuis plusieurs mois (Classification statistique internationale des
maladies et problèmes de santé connexes, 10ème révision, volume 1,
édition 2008 ad F33.4). Il peut également être retenu lorsque le patient se
trouve sous traitement pour diminuer le risque de rechute (H. DILLING/W.
MOMBOUR/M.H. SCHMIDT, internationale Klassifikation psychischer
Störungen, ICD-10 Kapitel V, 7. Auflage, Berne 2010 p. 159). Ainsi, au vu
de l'affection psychique retenue par les experts du Centre B._______ et
des constats cliniques très peu inquiétants (notamment symptomatologie
dépressive légère; parfois troubles somatoformes que le patient arrive à
gérer dans le contexte socio-familial [pce 295 p. 3 s.]), il n'est pas sans
autre concluant, voire contradictoire, que le Dr M._______, dans le
rapport psychiatrique du 11 mai 2004 retienne une capacité de travail de
l'assuré de 70 à 80% sur le plan psychique et que les Drs O._______ et
P._______, dans le rapport de synthèse du 15 juin 2004, concluent à une
capacité de travail de 70% dans le métier de maçon et de 80% dans un
travail adapté. Comme le relève à juste titre le Dr C._______ (pce 392
p. 17), il convient également de souligner que les experts du Centre
B._______ ne motivent pas suffisamment leurs conclusions sur ce point.
On ne saurait donc reconnaître pleine valeur probante à leur appréciation
de la capacité de travail de l'assuré dans une activité adaptée.
11.2.2. Dans une expertise privée du 20 février 2006 (pce 342), le
Dr R._______ ─ qui avait en outre soumis l'assuré à un test
psychologique auprès de Madame Q._______, psychologue-
psychothérapeute (rapport du 30 janvier 2006 [pce 341]) ─ pose les
diagnostics psychiatriques avec incidence sur la capacité de travail de
débilité légère (F70), de syndrome douloureux somatoforme persistant
sous forme de dorsalgies et de cervicalgies depuis 1994 (F45.4), de
modification persistante de la personnalité suite à des phénomènes
divers (F62.8), de dépendance à l'alcool avec utilisation persistante de
substance (F10.25) et de dépendance au tabac avec utilisation
persistante de substance (F17.25). Il conclut que l'assuré ne peut
qu'exercer une activité légère, c'est-à-dire n'impliquant pas le port de
charges lourdes, ni d'activités exigeant une grande capacité d'adaptation
mentale ou psychique et tenant compte des limitations intellectuelles de
C-3897/2009
Page 18
l'assuré. Selon lui, le temps théoriquement exigible pourrait se situer au
taux de 70%. Quant au rendement, il serait globalement diminué avec
une capacité résiduelle de 30% qui, au terme d'une thérapie optimale
conduite avec succès, pourrait être amené à 50% environ (pce 342
p. 21). Cette expertise n'est toutefois pas de nature à remettre en
question les conclusions du Dr C._______ qui, dans son rapport du 29
mai 2008, explique de façon dûment motivée pour quelles raisons il
s'écarte de l'évaluation du Dr R._______. Tout d'abord, le Dr C._______
relève que l'assuré ne présente aucun signe ou symptôme d'alcoolisme
floride ce qui est compatible avec les dires de l'intéressé et les résultats
de laboratoire (pce 392 p. 12). Dans ce contexte, on note que le
diagnostic de dépendance à l'alcool retenu par le Dr R._______ n'avait
jamais été mentionné auparavant dans la documentation médicale, se
basait avant tout sur les allégations du recourant et n'était pas sans autre
confirmé par les tests de laboratoire et les déclarations de la femme de
l'assuré (cf. pce 342 p. 7 et 11). Dans ces conditions, il n'est nullement
avéré et il n'y a pas lieu de retenir que, jusqu'à ce jour, l'assuré ait été
victime d'une alcoolodépendance constitutive d'invalidité au sens de la
jurisprudence (cf. à ce sujet arrêt du Tribunal fédéral 9C_219/2007 du 3
avril 2008 consid. 3 in fine). En ce qui concerne le retard mental, le
Dr C._______ souligne que le quotient intellectuel très faible de 59 mise
en évidence par Madame Q._______ dans son rapport du 30 janvier
2006 ne résiste pas à une confrontation avec l'histoire de l'assuré,
d'autant que ce dernier a été normalement scolarisé, qu'il a travaillé
pendant des années sans problème et qu'il a même été chef d'équipe ce
qui ne serait pas compatible avec une personne souffrant de débilité.
L'expert renforce encore son argumentation en renvoyant à un test
psychologique de l'assuré effectué en date du 13 mai 2008 auprès de
Madame S._______ qui met en évidence un quotient intellectuel de 74,
ce qui correspond à une intelligence normale, limite. Le Dr C._______
conclut que ce résultat permet d'exclure toute incapacité de travail de
l'intéressé pour cause de retard mental (pce 392 p. 12). Le Tribunal de
céans ne voit pas de raisons suffisantes de douter du bien-fondé de cette
évaluation (qui est dûment étayée, prend en compte l'ensemble de la
carrière professionnelle effectuée par l'intéressé et se base sur le rapport
concluant d'une psychologue) d'autant que, jusqu'à ce jour, le
Dr R._______ est resté le seul psychiatre a avoir posé le diagnostic de
débilité chez l'assuré (cf. notamment l'expertise psychiatrique du Centre
B._______ du 11 mai 2004 faisant expressément part d'une intelligence
normale du patient dans sa globalité [295 p. 3]; voire aussi pces 392
p. 11 s., 233 p. 22, 200 p. 4 ss) et que le test psychologique réalisé par
Madame Q._______ début 2006 est resté isolé, ne s'intègre pas dans le
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contexte général comme le relève de façon convaincante le
Dr C._______ et n'a pas été confirmé par rapports médicaux postérieurs
dont notamment le rapport précité du 13 mai 2008 établi par Madame
S._______, à savoir une psychologue s'exprimant dans le cadre d'une
expertise administrative, et les rapports psychiatriques des 26 décembre
2008 (pce 414) et 4 février 2009 (pces 421) ne retenant pas le diagnostic
de débilité. Dans ces circonstances, les avis du Dr R._______ et de
Madame Q._______ ne sauraient convaincre le Tribunal administratif
fédéral ─ au degré de la vraisemblance prépondérante valable en droit
des assurances sociales ─ que, pendant la période déterminante,
l'assuré a souffert d'un retard mental avec incidence sur sa capacité de
travail. S'agissant du trouble de la personnalité, le Dr C._______ retient
que le diagnostic de modification durable de la personnalité n'a vraiment
pas sa place dans la présente affaire, car on n'est pas dans la situation
d'une catastrophe (camp de concentration, torture, catastrophe naturelle)
et qu'il n'y a jamais eu d'état de stress post-traumatique. Par ailleurs, les
résultats de l'expertise du Centre B._______ parleraient à l'encontre d'un
changement manifeste et permanent de la personnalité (pce 392 p. 15).
Le Tribunal de céans ne peut que se rallier à cette appréciation qui
s'insère dans l'ensemble de la documentation médicale versée au dossier
(y compris le rapport du 6 juin 1997 effectué par le Dr T._______ qui
soulève certes l'hypothèse de possibles troubles de la personnalité mais
indique également que des investigations complémentaires sont
indispensables sur ce point [pce 206]). Ainsi, aucun des praticiens ayant
examiné l'assuré avant et après l'expertise du Dr R._______ n'a
également retenu ou confirmé un diagnostic psychiatrique avec valeur de
maladie en rapport avec un trouble de la personnalité (cf. notamment
pces 200 p. 4-7; 233 p. 25; 295 p. 3; 421). Finalement, en ce qui
concerne le trouble somatoforme douloureux persistant, le Dr C._______
a expliqué en détails et conformément à la jurisprudence exposée ci-
dessus (cf. supra consid. 6 et 10.1 2ème paragraphe) pour quelles raisons
cette affection ne saurait présenter un caractère invalidant dans la
présente affaire. Les éléments contraires mis en évidence par le
Dr R._______ ne sauraient convaincre. En effet, au vu de ce qui a été dit
précédemment, l'on ne saurait retenir une comorbidité psychiatrique in
casu vu que le diangonstic de trouble dépressif majeur récurrent, état
actuel moyen (F33.1), doit être considéré comme une symptomatologie
d'accompagnement du trouble somatoforme douloureux persistant (cf.
arrêts du Tribunal fédéral 8C_459/2010 du 15 décembre 2010
consid. 2.2; 8C_144/2010 du 4 août 2010 consid. 3.5). Par ailleurs, les
autres critères permettant exceptionnellement de conclure à un caractère
incapacitant en relation avec cette atteinte ne se présentent pas de façon
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Page 20
suffisamment prononcée pour que l'on puisse en déduire une quelconque
incapacité de travail de l'assuré. En particulier, contrairement à ce que
retient le Dr R._______ (cf. pce 342 p. 21), l'on ne peut parler de retrait
social chez cet assuré qui garde des contacts avec sa famille et a gardé
des amis (pce 392 p. 18; voire aussi pce 293 p. 8 6ème paragraphe; arrêts
du Tribunal fédéral 9C_482/2008 du 18 mai 2009 consid. 4.2.4). A titre
superfétatoire, on note que, même si l'assuré nie avoir travaillé pendant la
période déterminante (cf questionnaires pour la révision de la rente des
16 juillet 2004 [pce 290] et 16 juin 2008 [pce 397]), il semble avoir été
actif à temps partiel dans l'entreprise de sa femme pendant un certain
temps selon les indications très générales du Dr R._______ (pce 342
p. 21). En outre, quoiqu'en dise le Dr R._______, l'on ne peut parler de
profit primaire de la maladie au sens de la jurisprudence du simple fait
que l'assuré a besoin financièrement d'une rente AI. On note également
que la condition de l'épuisement des moyens de thérapie n'est pas
réalisée puisque l'assuré lui-même reconnaît qu'il ne prend pas de façon
régulière les médicaments prescrits et qu'apparemment il consulte un
psychiatre depuis peu de temps seulement (pces 200 p. 3 3ème
paragraphe, 233 p. 19, 342 p. 19, 414, 421) sans qu'il puisse être retenu
en l'espèce une maladie psychique pertinente qui pourrait justifier un tel
comportement. Au vu de l'ensemble de ces éléments, l'analyse effectuée
par le Dr R._______ ne saurait convaincre. Bien plutôt, elle constitue un
indice supplémentaire que l'état de santé de l'assuré s'est notablement
amélioré depuis l'octroi de la rente en 2000 dès los que l'expert précité ne
retient plus aucun diagnostic concret en rapport avec le trouble dépressif.
Or, en son temps, la rente entière avait été octroyée avant tout pour
cause de dépression sévère (cf. supra consid. 9), ce qui n'était plus
actuel en janvier 2006 conformément à la documentation médicale
unanime sur ce point. Dans ces circonstances, l'allégation du recourant
selon laquelle il aurait connu une rechute des troubles psychiatriques en
2006 (cf. pce 392 p. 19) n'est pas attestée par l'expertise du
Dr R._______. On note que les actes ultérieurs versés à la cause ne
permettent également pas de confirmer une détérioration de l'état de
santé sur le plan psychique (cf. à ce sujet consid. 10.1 2ème paragraphe et
consid. 11.3.2).
11.2.3. Finalement, il sied de relever que la prise de position du
Dr L._______ du 4 juin 2006 (pce 347 [rapport du service médical de
l'OAIE]) retenant, dès le 20 février 2006, une incapacité de travail de
l'assuré de 50% pour des raisons psychiatriques en se basant sur
l'expertise du Dr R._______, ne saurait être déterminante dans la
présente affaire. En effet, dans son jugement du 12 juillet 2007 (pce 363),
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Page 21
le Tribunal administratif fédéral a clairement indiqué que les actes de la
cause n'étaient pas suffisants pour emporter la conviction. Dans ces
circonstances, l'avis sommaire du Dr L._______ rendu sans examen
personnel de l'assuré n'est pas de nature à lier l'administration (cf. arrêt
du Tribunal de céans C-1365/2010 du 10 décembre 2010 consid. 10 et
les références citées). Au surplus, on note que, suite à l'instruction
complémentaire, le praticien précité a fait siennes les conclusions des
Drs C._______ et D._______ (cf. prise de position du 17 août 2008 [pce
402]).
11.3. Le Tribunal de céans constate également que les rapports
médicaux produits par l'assuré suite à l'expertise des Drs P.-A.
C._______ et D._______ ne lui sont d'aucun secours.
11.3.1. Ainsi, en ce qui concerne l'atteinte au rachis, le recourant verse à
la cause deux rapports médicaux datés du 17 novembre 2008 et établis
suite à un scanner cervical et lombo-sacral (pce 417). Il est fait
notamment part d'une possible atteinte radiculaire en C3-C4/C5-C6 et L5-
S1. Or, on note qu'une éventuelle compression de la racine au niveau
cervical et lombaire était déjà mentionnée dans les rapports médicaux
soumis à l'appréciation du Dr D._______ (cf. pces 373 [rapport de la
Dresse X._______ du 15 janvier 2008]; pce 374 [rapport médical du 16
novembre 2007]) et que ce dernier n'a toutefois pas relevé de symptôme
radiculaire (expertise orthopédique du 13 mai 2008 [pce 391 p. 6]). Ce
constat est corroboré par le certificat du Dr V._______, neurochirurgien,
qui, dans son rapport du 30 janvier 2009 (pce 419), atteste que l'assuré
ne présente pas de déficits neurologiques apparents dignes d'être
mentionnés et que les douleurs chroniques de l'assuré sont modérées.
Par ailleurs, le Dr W._______, dans un rapport du 11 février 2011 (pce
420), parle d'une détérioration de l'état de santé de l'assuré sur le plan
rhumatologique depuis 2003 et n'indique nullement une péjoration
spécifique de l'état clinique intervenue dans les mois ayant suivi l'examen
effectué par le Dr D._______ en mai 2008. Finalement, contrairement à
ce que prétend le recourant, le Dr D._______ a tenu compte du fait que
l'assuré faisait part de blocage. En effet, cela ressortait de la
documentation médicale mise à sa disposition (pce 233 p. 12 [expertise
du 23 juillet 1999]), pce 293 p. 8 [expertise du 15 juin 2004], pce 303
[rapport du Dr Y._______ du 14 décembre 2004], pce 331 [rapport du
Dr Z._______ du 28 juin 2005]) et est explicitement mentionné dans
l'expertise orthopédique du 13 mai 2008 sous la rubrique des plaintes
actuelles de l'assuré (cf. pce 391 p. 2 établie par le Dr D._______). Dans
ces conditions, le Tribunal de céans peut conclure au degré de la
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vraisemblance prépondérante que la documentation médicale
nouvellement produite par l'assuré n'apporte pas d'éléments nouveaux
susceptibles de remettre en cause l'avis du Dr D._______ qui a été rendu
en connaissance de cause et suite à un examen détaillé de l'intéressé (cf.
également l'appréciation du Dr L._______ du 26 avril 2009 [pce 424]).
Conformément à la jurisprudence en la matière (cf. supra consid. 5), il y a
donc lieu d'écarter les opinions divergentes des Drs V.____ et
W._______ dans la mesure où, sur le plan rhumatologique, ces praticiens
retiennent une incapacité de travail importante de l'assuré dans leurs
rapports précités des 30 janvier et 11 février 2009. On ajoutera que, de
toute façon, ces documents ne peuvent revêtir qu'une valeur probante
limitée dès lors que les Drs V._______ et W._______ ne prennent pas
position quant aux conclusions du Dr D._______, notamment en ce qui
concerne l'exigibilité d'une activité de substitution tenant compte des
limitations fonctionnelles décrites dans l'expertise orthopédique du 13 mai
2008 (cf. arrêt du Tribunal fédéral 9C_730/2010 du 11 avril 2011 consid.
6.2).
11.3.2. Sur le plan psychiatrique, l'assuré produit deux rapports médicaux
établis par le Dr Aa._______ retenant le diagnostic de dysthymie
(certificats des 21 décembre 2008 et 4 février 2009 [pces 414 et 421]).
Or, selon la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, une dysthymie
ne constitue en principe pas à elle seule une atteinte à la santé ayant un
caractère invalidant (cf. arrêt du Tribunal fédéral 9C_246/2010 du 11 mai
2010 consid. 2.2.1 et les références citées). Eu égard à la documentation
médicale produite, et notamment au fait que les spécialistes ne font pas
part d'un trouble affectif ou de la personnalité grave chez l'assuré, il n'y a
pas de motifs pertinents pour s'écarter en l'espèce de cette règle
jurisprudentielle. Bien plutôt, les rapports du Dr Aa._______ confirment
que le trouble dépressif sévère retenu en 2000 s'est considérablement
résorbé.
12.
Au vu de tout ce qui précède, le Tribunal de céans peut par conséquent
se rallier à l'appréciation de l'administration et conclure au degré de la
vraisemblance prépondérante, que, par rapport à la situation ayant été
donnée le 6 avril 2000, date de la décision d'octroi de rente, l'état de
santé de l'assuré s'est amélioré de façon significative sur le plan
psychique dès 2002, ce qui autorisait l'administration à procéder à un
examen complet de la situation tant au niveau des faits que du droit (cf. à
ce sujet supra consid. 8.1). Il y a donc lieu de retenir que, sur le plan
strictement médical, l'assuré, en mars 2005, disposait d'une capacité de
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travail de 100% dans un travail adapté moyennant les limitations
fonctionnelles décrites par le Dr D._______ (cf. supra consid. 10.1 1er
paragraphe in fine) et que cet état a perduré jusqu'au 11 mai 2009, date
de la décision attaquée.
13.
Il convient également d'examiner si l'autorité inférieure n'aurait pas dû
mettre le recourant au bénéfice d'une mesure de réadaptation. En effet,
selon la jurisprudence, lorsqu'un assuré a bénéficié d'une rente entière
d'invalidité durant une période prolongée, il appartient à l'administration
qui envisage de procéder à une révision du droit à la rente d'examiner, à
titre préalable, l'opportunité de l'octroi de mesure de réadaptation, étant
précisé que, dans la plupart des cas, cet examen n'entraîne aucune
conséquence particulière, puisque les efforts que l'on peut
raisonnablement exiger de la personne assurée ─ qui priment sur les
mesures de réadaptation ─ suffisent à mettre à profit la capacité de gain
sur le marché équilibré du travail dans une mesure suffisante à réduire ou
supprimer la rente (arrêt du Tribunal fédéral 9C_368/2010 du 31 janvier
2011 consid. 5). En l'espèce, le Dr C._______ estime que l'assuré
dispose de suffisamment de ressources et que des mesures de
réadaptation ne sont pas indiquées (pce 392 p. 17, p. 22 in fine). Par
ailleurs, il sied de tenir compte du fait que l'assuré peut nouvellement
travailler à 100% dans de nombreux secteurs. Par surabondance, on note
finalement que, selon les indications du Dr R._______ dans l'expertise
privée du 20 février 2006 (pce 342 p. 21), le recourant apparaît avoir
travaillé un certain temps à temps partiel dans l'entreprise de sa femme.
Eu égard à ces circonstances, c'est à juste titre que l'octroi de mesures
de réadaptation n'a pas été jugé indispensable dans la présente affaire
(cf. arrêt du Tribunal fédéral 9C_163/2009 du 10 septembre 2010
consid. 4.3.2 et 9C_694/2010 du 23 février 2011 consid. 6.2). Dans ce
contexte, on note que le Tribunal fédéral a dernièrement précisé sa
jurisprudence en ce sens que, dans des cas comme en l'espèce,
l'opportunité de mesures de réadaptation professionnelle doit en principe
seulement être examinée si la diminution ou la suppression de la rente
concerne une personne qui a atteint l'âge de 55 ans ou qui touchait une
rente depuis plus de 15 ans (arrêt du Tribunal fédéral 9C_228/2010 du 26
avril 2011 consid. 3.3). Or, il appert que l'assuré ne remplissait pas ces
conditions en l'espèce.
14.
Il sied encore d'examiner si la comparaison des revenus a été effectuée
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Page 24
de façon conforme au droit, étant relevé que le recourant ne soulève
aucun grief concret en la matière.
14.1. Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que
l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui
qu'il pourrait gagner en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être
exigée de lui sur un marché du travail équilibré. Le gain d'invalide est une
donnée théorique et est évalué sur la base de statistiques. Ce gain doit
être comparé au moment déterminant avec celui que la personne valide
aurait effectivement pu réaliser au degré de la vraisemblance
prépondérante si elle était en bonne santé (ATF 129 V 224 consid. 4.3.1).
Le Tribunal fédéral a précisé que la comparaison de revenus doit
s'effectuer sur le même marché du travail (ATF 110 V 276 consid. 4b).
S'agissant d'assurés étrangers résidant à l'étranger, en raison de la
disparité des niveaux de rémunération et des coûts de la vie
généralement entre la Suisse et leur pays de résidence, on ne saurait
retenir le montant du dernier salaire obtenu par l'intéressé dans son Etat
de résidence pour être comparé avec un revenu théorique statistique
suisse. Dans ces situations, les rémunérations retenues par l'enquête
suisse sur la structure des salaires (ESS) peuvent aussi servir à fixer le
montant des revenus que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide.
L'administration doit de plus tenir compte pour le salaire d'invalide de
référence d'une diminution de celui-ci, cas échéant, pour raison d'âge, de
limitations dans les travaux dits légers ou de circonstances particulières.
La jurisprudence n'admet pas à ce titre de déduction globale supérieure à
25% (ATF 126 V 78 consid. 5).
14.2. En l'occurrence, l'OAIE a effectué une évaluation de l'invalidité
selon la méthode générale par une comparaison de revenus entre le
salaire mensuel moyen d'un salarié avec des connaissances
professionnelles spécialisées dans le secteur "construction" (niveau de
qualification 3) en 2006 avec un revenu théorique moyen 2006 pour des
activités de substitution simples et répétitives proposées par le service
médical de l'OAIE (revenu encore diminué de 5 % pour tenir compte des
circonstances particulières du cas particulier) et a conclu que le recourant
subissait une diminution de sa capacité de travail et de gain n'ouvrant pas
le droit à une rente (pce 403). Même en reprenant les paramètres de
l'autorité inférieure tout à fait favorables au recourant (salaire d'invalide
déterminé sur la base d'une moyenne des salaires dans deux secteurs
d'activités du niveau de qualification 4 au lieu de la moyenne des salaires
dans le niveau de qualification 4, toute branche confondue [cf. arrêts du
Tribunal fédéral 9C_444/2010 du 20 décembre 2010 consid. 2.3;
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Page 25
8C_938/2009 du 23 septembre 2010 consid. 5.2]; salaire de valide
déterminé selon les données ESS et non selon le dernier salaire effectif
indexé à l'année de référence [cf. arrêt du Tribunal fédéral I 700/05 du 12
janvier 2007 consid. 8]) et en effectuant la comparaison des revenus en
se référant aux données ESS 2005 (moment où le droit à la rente a été
supprimé), force est de constater que l'assuré ne présente pas une
incapacité de travail ouvrant le droit à une rente. Ainsi, en procédant de la
sorte, on retient pour le recourant un revenu statistique mensuel moyen
de Fr. 5'358.- pour 40 h./sem en 2004 (secteur construction, niveau de
qualification 3). Après adaptation au nombre d'heures de travail
hebdomadaires effectuées en 2005 en moyenne dans ce secteur, à
savoir 41.7 h./sem. et indexation du salaire pour l'année 2005 de 1.1%,
on obtient un revenu sans invalidité de Fr. 5'647.16. Les activités de
substitutions proposées par l'administration sont des activités légères
comparables à des travaux simples et répétitifs, de niveau de qualification
4, dans les secteurs "commerce de gros; intermédiaire du commerce" (Fr.
4'672.- pour 40 h./sem) et "autres services collectifs et personnels"
(Fr. 4'181.- pour 40 h./sem). La moyenne de ces revenus ─ adaptés au
nombre d'heures hebdomadaires effectuées en 2005 (41.9
respectivement 41.6 h./sem) et indexés à l'année 2005 (+ 0.8%
respectivement + 0.6%) ─ correspond à un montant de Fr. 4'653.70.
L'autorité inférieure estime qu'il se justifie d'opérer une réduction de 5%
sur le salaire d'invalide pour tenir compte des particularités du cas
d'espèce. Le Tribunal de céans ne voit pas de raisons suffisantes pour
remettre en cause cette évaluation, d'autant plus que le recourant était
âgé de seulement 46 ans lors de la suppression de la rente et que,
médicalement, il était encore en mesure de travailler à plein temps dans
une activité de substitution (cf. arrêts du Tribunal 9C_104/2010 du 27
juillet 2010 consid. 4.2). Il convient donc de fixer le revenu avec invalidité
à Fr. 4'421.02 (95% du 4'653.70). La comparaison du revenu sans
invalidité de Fr. 5'647.16 au revenu d'invalide de Fr. 4'421.02 fait
apparaître un préjudice économique de 21.71% ([5'647.16 – 4'421.02] x
100) : 5'647.16). Ce taux d'invalidité ne donne pas droit à une rente
d'invalidité. A titre superfétatoire, on note qu'il en irait de même en
retenant une déduction maximale de 25% du salaire d'invalide pour motifs
personnels ou en effectuant une nouvelle comparaison des revenus pour
l'année 2009, date de la décision dont est recours ([{5'942.60 – 4'629.95}
x 100] : 5'942.60 = 22.09%).
15.
Eu égard à tout ce qui précède, Il appert que l'autorité inférieure a agi
conformément au droit en supprimant la rente d'invalidité du recourant à
C-3897/2009
Page 26
partir du 1er mai 2005 (cf. article 88bis al. 2 let. a RAI prévoyant qu'une
suppression de rente intervient au plus tôt le premier jour du deuxième
mois qui suit la notification de la décision). L'acte attaqué doit par
conséquent être confirmé et le recours rejeté.
16.
Vu l'issue de la cause, les frais de procédure, fixés par le Tribunal de
céans à Fr. 300.-, sont mis à la charge du recourant débouté (art. 69 al. 2
LAI et art. 3 let. b du règlement du 21 février 2008 concernant les frais,
dépens et indemnités fixés par le Tribunal administratif fédéral [FITAF,
RS 173.320.2]). Ce montant est compensé par l'avance de frais fournie
de Fr. 300.-. Il n'est pas alloué de dépens (art. 64 al. 1 PA a contrario en
relation avec les art. 7 ss FITAF).
Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté.
2.
Les frais de procédure, d'un montant de Fr. 300.-, sont mis à la charge du
recourant. Ce montant est compensé par l'avance de frais déjà versée de
Fr. 300.-.
3.
Il n'est pas alloué de dépens.
4.
Le présent arrêt est adressé :
– au recourant (Recommandé avec avis de réception)
– à l'autorité inférieure (n° de réf.)
– à l'Office fédéral des assurances sociales.
Le président du collège : Le greffier :
Vito Valenti Yannick Antoniazza-Hafner
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Indication des voies de droit :
Le présent arrêt peut être attaqué devant le Tribunal fédéral,
Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, par la voie du recours en matière de
droit public, dans les trente jours qui suivent la notification (art. 44 ss, 82
ss, 90 ss et 100 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral [LTF, RS
173.110]). Le mémoire doit indiquer les conclusions, les motifs et les
moyens de preuve, et être signé. La décision attaquée et les moyens de
preuve doivent être joints au mémoire, pour autant qu'ils soient en mains
de la partie recourante (voir art. 42 LTF).
Expédition :