Sommaire
Parties
Objet du litige
Motifs de l'arrêt
Décisions sur les dépenses
Dispositif
Mots clés
1 . FONCTIONNAIRES - REMUNERATION - ALLOCATIONS FAMILIALES - CUMUL - APPLICATION DE L ' ARTICLE 67 , PARAGRAPHE 2 , DU STATUT - CONDITIONS
2 . FONCTIONNAIRES - REMUNERATION - TRAITEMENTS MENSUELS - COMPUTATION - ERREURS ET RECTIFICATIONS - INTERETS MORATOIRES - DEMANDE NON EXIGIBLE
Sommaire
1 . LA DISPOSITION ANTICUMUL DE L ' ARTICLE 67 , PARAGRAPHE 2 , DU STATUT DES FONCTIONNAIRES NE S ' APPLIQUE QU ' AUX ALLOCATIONS REGULIERES FAISANT VIRTUELLEMENT PARTIE DE LA REMUNERATION ET DESTINEES A SUBVENIR AUX BESOINS DES TRAVAILLEURS , MAIS NON PAS A UNE LIBERALITE OCTROYEE POUR DES RAISONS EXTRAORDINAIRES . MEME SI LES MODALITES DE PAIEMENT D ' UNE TELLE ALLOCATION SONT SENSIBLEMENT LES MEMES QUE CELLES DE L ' ALLOCATION FAMILIALE REGULIERE , ON NE SAURAIT POUR CETTE RAISON CONSIDERER CETTE LIBERALITE COMME UNE SIMPLE AUGMENTATION DE L ' ALLOCATION FAMILIALE REGULIERE .
2 . LES ERREURS ET RECTIFICATIONS COURANTES QUI INTERVIENNENT DANS LA COMPUTATION DES TRAITEMENTS NE DONNENT PAS LIEU A L ' EXIGENCE DES INTERETS MORATOIRES . SAUF DANS DES CAS EXCEPTIONNELS , CECI VAUT EGALEMENT QUAND UNE RECTIFICATION A ETE OPEREE SUITE A UNE RECLAMATION OU UN RECOURS .
Parties
DANS L ' AFFAIRE 14-77
GERARDA EMER-VAN DEN BRANDEN , FONCTIONNAIRE DE LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES , REPRESENTEE PAR ME MARCEL GREGOIRE ET ME EDMOND LEBRUN , DU BARREAU DE BRUXELLES , AYANT ELU DOMICILE A LUXEMBOURG CHEZ ME TONY BIEVER , 83 , BOULEVARD GRANDE-DUCHESSE- CHARLOTTE ,
PARTIE REQUERANTE ,
CONTRE
COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES , REPRESENTEE PAR SON CONSEILLER JURIDIQUE , M . GIORGIO PINCHERLE , ASSISTE PAR M . ALAIN VAN SOLINGE , MEMBRE DU SERVICE JURIDIQUE , AYANT ELU DOMICILE A LUXEMBOURG CHEZ M . MARIO CERVINO , CONSEILLER JURIDIQUE DE LA COMMISSION , BATIMENT JEAN MONNET , KIRCHBERG ,
PARTIE DEFENDERESSE ,
Objet du litige
AYANT POUR OBJET L ' ANNULATION DE LA DECISION AUX TERMES DE LAQUELLE IL A ETE DECIDE QUE L ' ALLOCATION FAMILIALE DE VACANCES ET L ' ALLOCATION FAMILIALE SPECIALE VERSEES EN BELGIQUE SONT DEDUCTIBLES DE L ' ALLOCATION STATUTAIRE POUR ENFANT A CHARGE ET ONT ETE EFFECTIVEMENT EFFECTUEES A CE TITRE DES RETENUES SUR LES TRAITEMENTS DE LA REQUERANTE DE JUIN , JUILLET ET AOUT 1976 , AINSI QUE L ' ANNULATION DE LA DECISION DE REJET DE LA RECLAMATION QUE LA REQUERANTE A INTRODUITE A CET EGARD ,
Motifs de l'arrêt
1 ATTENDU QUE , PAR REQUETE DU 24 JANVIER 1977 , LA REQUERANTE A INTRODUIT UN RECOURS EN ANNULATION CONTRE LES DECISIONS AUX TERMES DESQUELLES IL A ETE DECIDE QUE L ' ALLOCATION FAMILIALE DE VACANCES ET L ' ALLOCATION FAMILIALE SPECIALE VERSEES EN BELGIQUE SONT DEDUCTIBLES DE L ' ALLOCATION STATUTAIRE POUR ENFANT A CHARGE ET IL A ETE EFFECTIVEMENT PROCEDE A CE TITRE A DES RETENUES SUR SES TRAITEMENTS DE JUIN , JUILLET ET AOUT 1976 , AINSI QUE CONTRE LA DECISION DE REJET DE SA RECLAMATION A CET EGARD ;
2 ATTENDU QU ' AUX TERMES DE L ' ARTICLE 67 , PARAGRAPHE 2 , DU STATUT DES FONCTIONNAIRES ' LES FONCTIONNAIRES BENEFICIAIRES DES ALLOCATIONS VISEES AU PRESENT ARTICLE SONT TENUS DE DECLARER LES ALLOCATIONS DE MEME NATURE VERSEES PAR AILLEURS , CES ALLOCATIONS VENANT EN DEDUCTION DE CELLES PAYEES EN VERTU DES ARTICLES 1 , 2 ET 3 DE L ' ANNEXE VII ' ;
3 QUE LE PARAGRAPHE 1 DU MEME ARTICLE PREVOIT EN TANT QU ' ALLOCATIONS FAMILIALES UNE ALLOCATION DE FOYER , UNE ALLOCATION POUR ENFANT A CHARGE ET UNE ALLOCATION SCOLAIRE ;
ARRET DU 13-10-1977 - AFFAIRE 14-77
4 QUE LE MARI DE LA REQUERANTE , EMPLOYE EN BELGIQUE , BENEFICIE EN CETTE QUALITE DES ALLOCATIONS FAMILIALES , NOTAMMENT DE L ' ALLOCATION FAMILIALE DITE ORDINAIRE , VERSEES EN VERTU DE LA LEGISLATION BELGE ET QU ' IL EST CONSTANT QUE , EN TOUT CAS , LE VERSEMENT DE L ' ALLOCATION FAMILIALE ORDINAIRE A ETE REGULIEREMENT DECLARE A L ' ADMINISTRATION PAR LA REQUERANTE ET , CONFORMEMENT AU DEUXIEME PARAGRAPHE DE L ' ARTICLE 67 , DEDUITE DE L ' ALLOCATION POUR ENFANT A CHARGE A LAQUELLE ELLE AVAIT DROIT EN VERTU DES DISPOSITIONS STATUTAIRES ;
5 QUE , PAR CONTRE , LA REQUERANTE , ESTIMANT QUE L ' ALLOCATION DE VACANCES ET L ' ALLOCATION FAMILIALE SPECIALE VERSEES A SON MARI PAR LES AUTORITES BELGES NE SONT PAS ' DE MEME NATURE ' QUE LES ALLOCATIONS VISEES PAR LE PREMIER PARAGRAPHE DUDIT ARTICLE , ALLEGUE QUE LA DEDUCTION DE CES ALLOCATIONS OPEREE POUR LA PREMIERE FOIS EN 1976 N ' EST PAS JUSTIFIEE PAR LE TEXTE DE L ' ARTICLE 67 ET EN DEMANDE DONC L ' ANNULATION ;
6 ATTENDU QUE LA COMMISSION , PARTIE DEFENDERESSE , PRETEND POUR SA PART QUE LES ALLOCATIONS BELGES EN LITIGE SERAIENT A CONSIDERER COMME DESTINEES A COUVRIR DES CHARGES SPECIFIQUES QU ' ENTRAINE LA RESPONSABILITE POUR UN ENFANT ET QUE DE CE FAIT ELLES SERAIENT DE MEME NATURE QUE LES ALLOCATIONS POUR ENFANT A CHARGE ET L ' ALLOCATION SCOLAIRE PREVUES PAR L ' ARTICLE 67 , PARAGRAPHE 1 ;
7 QUE NOTAMMENT L ' ALLOCATION POUR ENFANT A CHARGE VISERAIT A COUVRIR LES CHARGES QU ' ENTRAINENT NON SEULEMENT LA NOURRITURE , L ' HABILLEMENT ET LE LOGEMENT DES ENFANTS , MAIS ENCORE LEUR EDUCATION , LEURS LOISIRS , AINSI QUE LEURS VACANCES ;
8 QU ' IL EST VRAI QUE CES ALLOCATIONS N ' ONT PAS ETE DEDUITES DANS LE PASSE , MAIS QUE LES CHEFS D ' ADMINISTRATION DES INSTITUTIONS AURAIENT , DANS UNE REUNION DU 5 FEVRIER 1976 , CONCLU A L ' APPLICABILITE DE LA DISPOSITION ANTICUMUL DE L ' ARTICLE 67 , DEUXIEME PARAGRAPHE , DU STATUT AUX ALLOCATIONS BELGES EN CAUSE ;
9 ATTENDU QU ' IL Y A DONC LIEU D ' EXAMINER SI LES ALLOCATIONS BELGES EN CAUSE DOIVENT ETRE CONSIDEREES COMME ETANT DE MEME NATURE QUE LES ALLOCATIONS VISEES A L ' ARTICLE 67 , PARAGRAPHE 1 ;
10 ATTENDU , EN CE QUI CONCERNE L ' ALLOCATION FAMILIALE DE VACANCES BELGE , QU ' IL APPARAIT DU DOSSIER QUE LES LOIS COORDONNEES RELATIVES AUX ALLOCATIONS FAMILIALES POUR TRAVAILLEURS SALARIES ( ARRETE ROYAL DE COORDINATION DU 19 DECEMBRE 1939 TEL QU ' ULTERIEUREMENT MODIFIE ) PREVOIENT QUATRE TYPES DE PRESTATIONS : LES ALLOCATIONS FAMILIALES , LES ALLOCATIONS DE NAISSANCE , LES ALLOCATIONS DE VACANCES ET L ' ALLOCATION SOCIO-PEDAGOGIQUE ( CHAPITRE V , SECTION 1 , SECTION 4 BIS , 4 TER ET 4 QUATER ) ;
11 QU ' EN CE QUI CONCERNE L ' ALLOCATION FAMILIALE DE VACANCES , L ' ARTICLE 73 QUATER DESDITES LOIS ENONCE ACTUELLEMENT QUE : ' LES CAISSES DE COMPENSATION POUR ALLOCATIONS FAMILIALES AINSI QUE LES AUTORITES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS . . . OCTROIENT UNE ALLOCATION FAMILIALE DE VACANCES ; CETTE ALLOCATION EST PAYEE DANS LE COURANT DU MOIS DE MAI DE CHAQUE ANNEE EN FAVEUR DES ENFANTS QUI ONT EU DROIT A DES ALLOCATIONS FAMILIALES POUR LE MOIS D ' AVRIL DE L ' ANNEE POUR LAQUELLE ELLE EST ACCORDEE ' ;
12 QU ' AINSI LES MODALITES DE PAYEMENT DE L ' ALLOCATION FAMILIALE DE VACANCES SONT SENSIBLEMENT LES MEMES QUE CELLES DE L ' ALLOCATION FAMILIALE MENSUELLE ;
13 QUE CEPENDANT ON NE SAURAIT POUR CETTE RAISON CONSIDERER CETTE ALLOCATION COMME ETANT UNE SIMPLE AUGMENTATION DE L ' ALLOCATION FAMILIALE MENSUELLE ;
14 QU ' IL S ' AGIT D ' UNE ALLOCATION SPECIALISEE , VERSEE UNE FOIS PAR ANNEE , AFIN DE SUBVENIR AUX CHARGES ACCRUES RESULTANT DES VACANCES ET DE METTRE LES RESPONSABLES DE L ' ENFANT EN MESURE DE LE FAIRE PROFITER , DANS UN INTERET DE SANTE ET DE CULTURE , DES LOISIRS CORRESPONDANTS ;
15 QUE L ' OBJET EVIDENT DU DEUXIEME PARAGRAPHE ETANT D ' EVITER QU ' UN COUPLE PERCOIVE DEUX FOIS DES ALLOCATIONS FAMILIALES POUR LES MEMES ENFANTS , IL S ' ENSUIT QUE SEULES LES ALLOCATIONS QUI SONT COMPARABLES ET ONT LE MEME BUT SAURAIENT ETRE PRISES EN CONSIDERATION COMME ETANT ' DE MEME NATURE ' ;
16 QUE SI L ' ALLOCATION FAMILIALE BELGE , PAYEE MENSUELLEMENT , EST EN EFFET PARFAITEMENT COMPARABLE A L ' ALLOCATION POUR ENFANT VISEE PAR LE STATUT , IL EN EST DONC AUTREMENT EN CE QUI CONCERNE L ' ALLOCATION FAMILIALE DE VACANCES , QUI EST BIEN DISTINCTE DE LA PREMIERE ET A UN OBJET SPECIFIQUE ;
17 QUE DES LORS LA DEFENDERESSE N ' ETAIT DONC PAS FONDEE A APPLIQUER LE DEUXIEME PARAGRAPHE DE L ' ARTICLE 67 ET QU ' A CET EGARD LE MOYEN EST FONDE ;
ARRET DU 13-10-1977 - AFFAIRE 14-77
18 ATTENDU , QUANT A L ' ALLOCATION FAMILIALE SPECIALE BELGE , QU ' IL APPARAIT DU DOSSIER QU ' IL S ' AGIT D ' UNE ALLOCATION PAYEE AU COURS DES ANNEES 1972 , 1974 , 1975 ET 1976 EN VERTU DE LOIS OU ARRETES ROYAUX SPECIAUX ADOPTES POUR UNE ANNEE ;
19 QUE DEJA DE CE FAIT CES ALLOCATIONS , CALCULEES IL EST VRAI SUR LA BASE DES MONTANTS MENSUELS DE L ' ALLOCATION FAMILIALE ' ORDINAIRE ' ET PAYEES POUR LES ENFANTS POUR LESQUELS CETTE DERNIERE ALLOCATION ETAIT DUE , NE SAURAIENT ETRE CONFONDUES AVEC LES ALLOCATIONS FAMILIALES ' ORDINAIRES ' AYANT LA MEME NATURE QUE L ' ALLOCATION STATUTAIRE POUR ENFANT A CHARGE ;
20 QU ' EN EFFET IL S ' AGIT NON PAS D ' ALLOCATIONS REGULIERES FAISANT VIRTUELLEMENT PARTIE DE LA REMUNERATION ET DESTINEE A SUBVENIR AUX BESOINS SPECIAUX DES TRAVAILLEURS , MAIS D ' UNE LIBERALITE OCTROYEE POUR DES RAISONS EXTRAORDINAIRES ;
21 QU ' ON NE SAURAIT DONC CONCLURE QUE CETTE ALLOCATION SPECIALE EST DE MEME NATURE QUE LES ALLOCATIONS VISEES AU PREMIER PARAGRAPHE DE L ' ARTICLE 67 DU STATUT ;
22 QU ' A CET EGARD LE MOYEN EST DONC EGALEMENT FONDE ;
23 ATTENDU QU ' IL S ' ENSUIT QUE LES DECISIONS ATTAQUEES DOIVENT ETRE ANNULEES ;
24 ATTENDU QUE LA REQUERANTE A ENCORE DEMANDE QUE LA COMMISSION SOIT CONDAMNEE A LUI PAYER LES SOMMES DEDUITES A TORT EN VERTU DE L ' ARTICLE 67 , PARAGRAPHE 2 , DU STATUT AUGMENTEES DES INTERETS MORATOIRES AU TAUX DE 8 % L ' AN ;
25 ATTENDU QUE L ' ERREUR COMMISE DANS L ' APPLICATION DE LA DISPOSITION CITEE NE DEPASSE PAS LE CADRE DES ERREURS ET RECTIFICATIONS QUI INTERVIENNENT FREQUEMMENT DANS LA COMPUTATION DES TRAITEMENTS MENSUELS ;
26 QU ' IL EST NORMAL QUE DE TELLES ERREURS , COMMISES SOIT A L ' AVANTAGE DU FONCTIONNAIRE INTERESSE , SOIT A SON DESAVANTAGE , SOIENT CORRIGEES DES LEUR DECOUVERTE SANS QUE DE PART OU D ' AUTRE IL SOIT QUESTION D ' EXIGENCE DES INTERETS MORATOIRES ;
27 QUE , SAUF LES CAS EXCEPTIONNELS , LES RECTIFICATIONS OPEREES SUITE A UNE RECLAMATION OU UN RECOURS NE SE DISTINGUENT PAS DES RECTIFICATIONS COURANTES ;
28 QUE L ' ERREUR D ' INTERPRETATION COMMISE EN L ' ESPECE NE SAURAIT ETRE CONSIDEREE COMME GRAVE ;
29 QUE LA DEMANDE D ' INTERETS MORATOIRES NE SAURAIT DONC ETRE RETENUE ;
30 QU ' IL N ' Y A PAS NON PLUS LIEU A CONDAMNER LA COMMISSION A PAYER A LA REQUERANTE LES SOMMES EXIGEES , L ' ANNULATION DES DECISIONS ATTAQUEES AYANT PAR ELLE-MEME POUR CONSEQUENCE QUE LA COMMISSION STATUERA DE NOUVEAU EN CONFORMITE DE L ' ARRET RENDU ;
Décisions sur les dépenses
SUR LES DEPENS
31 ATTENDU QU ' AUX TERMES DE L ' ARTICLE 69 , PARAGRAPHE 2 , DU REGLEMENT DE PROCEDURE , TOUTE PARTIE QUI SUCCOMBE EST CONDAMNEE AUX DEPENS ;
32 QUE LA PARTIE DEFENDERESSE AYANT SUCCOMBE EN SES MOYENS , IL Y A LIEU DE LA CONDAMNER AUX DEPENS ;
PAR CES MOTIFS ,
Dispositif
LA COUR ( PREMIERE CHAMBRE )
DECLARE ET ARRETE :
1 ) LES DECISIONS PAR LESQUELLES ONT ETE RETENUES , SUR LES TRAITEMENTS DE LA REQUERANTE DE JUIN , JUILLET ET AOUT 1976 , LES SOMMES VERSEES EN BELGIQUE A TITRE DE L ' ALLOCATION FAMILIALE DE VACANCES ET DE L ' ALLOCATION FAMILIALE SPECIALE , SONT ANNULEES .
2 ) LA PARTIE DEFENDERESSE EST CONDAMNEE AUX DEPENS .
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