EUR-Lex -  61977CJ0122 - FR - Arrêt de la Cour (deuxième chambre) du 26 octobre 1978. - Augusta Agneessens et autres contre Commission des Communautés européennes. - Affaire 122/77.

Sommaire
Parties
Objet du litige
Motifs de l'arrêt
Décisions sur les dépenses
Dispositif
Mots clés

1 . FONCTIONNAIRES - RECRUTEMENT - CONCOURS - JURY - ADJONCTION D ' ASSESSEURS A VOIX CONSULTATIVE - CONDITIONS

( STATUT DES FONCTIONNAIRES , ANNEXE III , ART.3 , ALINEA 2 )

2 . FONCTIONNAIRES - RECRUTEMENT - CONCOURS - JURY - ETABLISSEMENT DE LA LISTE D ' APTITUDE - NOMBRE DE CANDIDATS A INSCRIRE

( STATUT DES FONCTIONNAIRES , ANNEXE III , ART.5 , ALINEA 5 )

Sommaire

1 . L ' ARTICLE 3 , ALINEA 2 , DE L ' ANNEXE III DU STATUT NE SAURAIT ETRE COMPRIS EN CE SENS QU ' IL INDIQUE DE MANIERE LIMITATIVE LES CAS DANS LESQUELS UN JURY POURRAIT LEGITIMEMENT SE FAIRE ASSISTER D ' ASSESSEURS A TITRE CONSULTATIF ET NE SAURAIT EXCLURE , EN PARTICULIER , QU ' UN JURY AIT RECOURS A UNE TELLE PROCEDURE DANS LES CAS OU LE GRAND NOMBRE DE CANDIDATS QUI SE SONT PRESENTES A UN CONCOURS EMPECHERAIT LE JURY D ' ACCOMPLIR AUTREMENT SES TRAVAUX DANS UN DELAI RAISONNABLE . IL IMPORTE , TOUTEFOIS , QUE LE JURY GARDE LE CONTROLE DES OPERATIONS ET SE RESERVE LE POUVOIR D ' APPRECIATION EN DERNIER RESSORT .

2 . EN DISPOSANT QUE LA LISTE D ' APTITUDE DOIT , DANS TOUTE LA MESURE DU POSSIBLE , COMPORTER UN NOMBRE DE CANDIDATS AU MOINS DOUBLE DU NOMBRE DES EMPLOIS MIS A CONCOURS , L ' ARTICLE 5 , ALINEA 5 , DE L ' ANNEXE III DU STATUT N ' IMPLIQUE QU ' UNE RECOMMANDATION AU JURY TENDANT A FACILITER LES DECISIONS DE L ' AUTORITE INVESTIE DU POUVOIR DE NOMINATION , ET DONT L ' APPRECIATION DEPEND DU CARACTERE ET DES CIRCONSTANCES DU CONCOURS , DU NOMBRE DES CANDIDATS ET DE LEURS QUALIFICATIONS .

Parties

DANS L ' AFFAIRE 122/77 ,

AUGUSTA AGNEESSENS , EPOUSE CLAES , DOMICILIEE A WEZEMBEEK-OPPEM ( BELGIQUE ) , 18 , AVENUE BANEIK ,

ANDREE DEWEER , EPOUSE OP DE BEECK , DOMICILIEE A ANTWERPEN ( BELGIQUE ) 166 , LANGUE LOZANASTRAAT ,

HELGA DUMENIL , EPOUSE KOTTOWSKI , DOMICILIEE A LAVENO-MOMBELLO ( ITALIE ) , VIA BRUGHIERA ,

VIOLETTA FERRARI , DOMICILIEE A BRUXELLES ( BELGIQUE ) , 35 , RUE FROISSART ,

MARCELLE MONFORT , DOMICILIEE A LA HULPE ( BELGIQUE ) , 5 , AVENUE BELLE ETOILE ,

CHRISTEL MONTAG , DOMICILIEE A ISPRA ( ITALIE ) , 2/20 , VIA ESPERIA ,

MARYSE NICAISE , DOMICILIEE A BRUXELLES ( BELGIQUE ) , 19 , AVENUE DES NENUPHARS ( BTE 23 ) ,

MATHILDE OBERT , DOMICILIEE A ISPRA ( ITALIE ) , 1 , VIA ESPERIA ,

MAGGY PEREIRA , DOMICILIEE A LINKEBEEK ( BELGIQUE ) , 2 , RUE KLEINDAL ,

ANGELA SALMOIRAGHI , DOMICILIEE A BRUXELLES ( BELGIQUE ) , 22 , SQUARE HOEDEMAEKERS ,

WILHELMINA SCHEFFELAAR , DOMICILIEE A BRUXELLES ( BELGIQUE ) , 16 , RUE WILLEMS ( APP . 113 ) ,

GABRIELLE VAN AALST , DOMICILIEE A BRUXELLES ( BELGIQUE ) , 3 , AVENUE E.DE THIBAULT ,

SIMONE VAN DE PUTTE , EPOUSE NAGELS , DOMICILIEE A STERREBEEK ( BELGIQUE ) , 77 , MAURICE DESPRETLAAN ,

SIMONE VAN DOESELAER , DOMICILIEE A BRUXELLES ( BELGIQUE ) , 35 , RUE SCAILQUIN ( BTE 67 ) ,

IRENE VAN DOOREN , DOMICILIEE A ASSE ( BELGIQUE ) , 158 , STEENWEG OP EDINGEN ,

FONCTIONNAIRES DE LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES , REPRESENTEES PAR M JACQUES PUTZEYS ET XAVIER LEURQUIN , AVOCATS A LA COUR D ' APPEL DE BRUXELLES , AYANT ELU DOMICILE A LUXEMBOURG , A L ' ADRESSE DE M.NICKTS , HUISSIER DE JUSTICE , 17 , BOULEVARD ROYAL ,

PARTIE REQUERANTE ,

CONTRE

COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES , REPRESENTEE PAR M DENISE SORASIO-ALLO , MEMBRE DE SON SERVICE JURIDIQUE , EN QUALITE D ' AGENT , AYANT ELU DOMICILE A LUXEMBOURG AUPRES DE SON CONSEILLER JURIDIQUE , M.MARIO CERVINO , BATIMENT JEAN MONNET , PLATEAU DE KIRCHBERG ,

PARTIE DEFENDERESSE ,

Objet du litige

AYANT POUR OBJET UN RECOURS TENDANT A L ' ANNULATION DE LA DECISION DU JURY DU CONCOURS INTERNE COM/BS/14/75 RELATIVE A L ' ETABLISSEMENT D ' UNE LISTE DE 114 LAUREATES ET A L ' ANNULATION DE LA DECISION DE L ' AUTORITE INVESTIE DU POUVOIR DE NOMINATION DE NOMMER EN SUITE DE CE CONCOURS ,

Motifs de l'arrêt

1ATTENDU QUE LE RECOURS TEND EN SUBSTANCE A L ' ANNULATION DE LA DECISION DU JURY DU CONCOURS INTERNE COM/BS/14/75 RELATIVE A L ' ETABLISSEMENT ET AU CONTENU D ' UNE LISTE DE 114 LAUREATES , AINSI QU ' A L ' ANNULATION DES NOMINATIONS INTERVENUES A LA SUITE DE CE CONCOURS ;

2QUE LE CONCOURS EN CAUSE A ETE ORGANISE SOUS FORME DE CONCOURS INTERNE SUR TITRES ET EVENTUELLEMENT SUR EPREUVES EN VUE DE CONSTITUER UNE RESERVE D ' ASSISTANTS DE SECRETARIAT ADJOINTS DES GRADES 5 ET 4 DE LA CATEGORIE B , A LA SUITE DE LA TRANSFORMATION D ' UNE CENTAINE DE POSTES CLASSES ANTERIEUREMENT DANS LA CATEGORIE C ;

3QUE LA LISTE DE CANDIDATES ARRETEE PAR L ' AUTORITE INVESTIE DU POUVOIR DE NOMINATION ET TRANSMISE AU PRESIDENT DU JURY CONFORMEMENT A L ' ARTICLE 4 DE L ' ANNEXE III AU STATUT DES FONCTIONNAIRES COMPORTAIT 775 NOMS , PARMI LESQUELS LE JURY A ADMIS 550 CANDIDATES COMME REUNISSANT LES CONDITIONS DEFINIES A L ' AVIS DE CONCOURS RELATIVEMENT AUX TITRES OU DIPLOMES ET A L ' EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ;

4QUE TOUTES LES REQUERANTES , A L ' EXCEPTION D ' UNE , FIGURAIENT PARMI LES CANDIDATES AINSI ADMISES ;

5QU ' APRES AVOIR FAIT APPEL A L ' ASSISTANCE D ' UN COMITE D ' ASSESSEURS , LE JURY A , AU TERME DE SES TRAVAUX , ARRETE UNE LISTE D ' APTITUDE CONTENANT 114 CANDIDATES , PARMI LESQUELLES NE FIGURAIT AUCUNE DES REQUERANTES ;

6QU ' EN DEFINITIVE , 109 DES CANDIDATES PARMIS LES 114 LAUREATES ONT ETE NOMMEES AUX EMPLOIS EN CAUSE ;

PREMIER MOYEN

7ATTENDU QUE LES REQUERANTES FONT VALOIR , EN PREMIER LIEU , QUE L ' ARTICLE 30 , ALINEA 1 , DU STATUT DES FONCTIONNAIRES AURAIT ETE VIOLE EN CE QUE LE JURY A FAIT APPEL A DES ASSESSEURS EN VUE D ' ETABLIR LA LISTE D ' APTITUDE , ALORS QUE L ' ARTICLE 3 , ALINEA 2 , DE L ' ANNEXE III AU STATUT N ' AUTORISE LE RECOURS A DES ASSESSEURS QUE POUR CERTAINES EPREUVES ET , CE FAISANT , PREVOIT , AU SURPLUS , QUE CES ASSESSEURS N ' AURONT QUE VOIX CONSULTATIVE ;

8ATTENDU , CEPENDANT , QUE L ' ARTICLE 3 , ALINEA 2 , DE L ' ANNEXE III NE SAURAIT ETRE COMPRIS EN CE SENS QU ' IL INDIQUE DE MANIERE LIMITATIVE LES CAS DANS LESQUELS UN JURY POURRAIT LEGITIMEMENT SE FAIRE ASSISTER D ' ASSESSEURS A TITRE CONSULTATIF ET NE SAURAIT EXCLURE , EN PARTICULIER , QU ' UN JURY AIT RECOURS A UNE TELLE PROCEDURE DANS LES CAS OU LE GRAND NOMBRE DE CANDIDATS QUI SE SONT PRESENTES A UN CONCOURS EMPECHERAIT LE JURY D ' ACCOMPLIR AUTREMENT SES TRAVAUX DANS UN DELAI RAISONNABLE ;

9QU ' IL IMPORTE , TOUTEFOIS , QUE LE JURY GARDE LE CONTROLE DES OPERATIONS ET SE RESERVE LE POUVOIR D ' APPRECIATION EN DERNIER RESSORT ;

10QUE CETTE CONDITION A ETE RESPECTEE EN L ' ESPECE ;

11QU ' IL RESSORT , EN EFFET , DES INDICATIONS FOURNIES EN COURS D ' INSTANCE QUE LE JURY A NON SEULEMENT CONTROLE L ' ETABLISSEMENT DES CRITERES D ' APRES LESQUELS DEVAIENT ETRE APPRECIES LES ELEMENTS A PRENDRE EN CONSIDERATION CONFORMEMENT A L ' AVIS DE CONCOURS , MAIS QU ' IL A ENCORE SUIVI LES TRAVAUX DES ASSESSEURS A TOUS LES STADES , POUR ETABLIR LUI-MEME , EN DEFINITIVE , SUR LA BASE DES PROPOSITIONS SOUMISES PAR LES ASSESSEURS , LA LISTE D ' APTITUDE A ADRESSER A L ' AUTORITE INVESTIE DU POUVOIR DE NOMINATION ;

12QUE CE MOYEN NE PEUT DONC PAS ETRE RETENU ;

DEUXIEME MOYEN

13ATTENDU QUE LES REQUERANTES FONT VALOIR , EN OUTRE , QUE LE PRINCIPE GENERAL D ' EGALITE DES CANDIDATS ADMIS A UN CONCOURS , AINSI QUE L ' ARTICLE 6 DE L ' ANNEXE III DU STATUT , AUX TERMES DUQUEL LES TRAVAUX DU JURY SONT SECRETS , ONT ETE VIOLES DU FAIT QU ' UNE LISTE D ' APTITUDE PROVISOIRE A ETE SOUMISE POUR AVIS AUX SERVICES ET DIRECTIONS GENERALES AUXQUELS ETAIENT AFFECTEES LES CANDIDATES ;

14QU ' IL RESSORT , CEPENDANT , DES EXPLICATIONS FOURNIES A LA COUR QUE CHAQUE SERVICE OU DIRECTION GENERALE A ETE INTERROGE PAR LE JURY AU SUJET DE TOUTES LES CANDIDATES ADMISES AU CONCOURS ET AFFECTEES AUPRES DU SERVICE OU DE LA DIRECTION GENERALE EN QUESTION , ET NON SEULEMENT , COMME SEMBLENT LE SUPPOSER LES REQUERANTES , AU SUJET DES CANDIDATES FIGURANT SUR UNE LISTE PROVISOIRE COMME REPONDANT A CERTAINS CRITERES EN VUE D ' UNE PREMIERE SELECTION ;

15QUE CETTE MANIERE DE PROCEDER ETAIT DONC DE NATURE A RESPECTER LE PRINCIPE DE L ' EGALITE DES CANDIDATS A UN CONCOURS ;

16QU ' IL RESSORT , EN OUTRE , QUE LES DEMANDES D ' AVIS ADRESSEES AUX SERVICES ET DIRECTIONS GENERALES VISAIENT A FOURNIR AU JURY DES COMPLEMENTS D ' INFORMATION RELATIFS AUX CANDIDATES ET NE CONCERNAIENT QUE CELLES AFFECTEES A CHAQUE SERVICE OU DIRECTION GENERALE INTERROGES ;

17QUE LES SERVICES ET DIRECTIONS GENERALES N ' ONT AINSI PAS ETE MIS EN MESURE D ' EXERCER UNE INFLUENCE IRREGULIERE SUR LES TRAVAUX DU JURY , NI DE PRENDRE CONNAISSANCE DE CEUX-CI D ' UNE MANIERE SUSCEPTIBLE DE VIOLER LEUR SECRET ;

18QUE CE MOYEN NE PEUT DONC , LUI NON PLUS , ETRE RETENU ;

TROISIEME MOYEN

19ATTENDU QUE LES REQUERANTES FONT VALOIR , ENFIN , QUE L ' ARTICLE 30 , ALINEA 2 , DU STATUT ET L ' ARTICLE 5 , ALINEA 5 , DE L ' ANNEXE III ONT ETE VIOLES EN CE QUE LE JURY A ARRETE UNE LISTE D ' APTITUDE DE 114 NOMS SEULEMENT , C ' EST-A-DIRE UN NOMBRE DE CANDIDATS QUI NE DEPASSAIT QUE LEGEREMENT LE NOMBRE DES EMPLOIS A POURVOIR , ALORS QUE PAREILLE LISTE DEVAIT SI POSSIBLE COMPORTER UN NOMBRE AU MOINS DOUBLE DES EMPLOIS MIS AU CONCOURS ;

20ATTENDU QU ' A CET EGARD IL N ' A PAS ETE DEMONTRE , COMME LE PRETENDENT LES REQUERANTES , QUE L ' AUTORITE INVESTIE DU POUVOIR DE NOMINATION AURAIT IMPOSE AU JURY DE FAIRE FIGURER SUR LA LISTE D ' APTITUDE UN NOMBRE DE CANDIDATES QUI NE DEPASSAIT PAS SENSIBLEMENT LES DISPONIBILITES BUDGETAIRES PREVISIBLES ;

21QUE , NEANMOINS , SI LE JURY A DECIDE DE LIMITER AINSI LA LISTE D ' APTITUDE , CETTE PARTICULARITE NE SAURAIT VICIER LE RESULTAT DE SES TRAVAUX ;

22QU ' EN EFFET L ' ARTICLE 5 , ALINEA 5 , DE L ' ANNEXE III N ' IMPLIQUE QU ' UNE RECOMMANDATION AU JURY TENDANT A FACILITER LES DECISIONS DE L ' AUTORITE INVESTIE DU POUVOIR DE NOMINATION , ET DONT L ' APPRECIATION DEPEND DU CARACTERE ET DES CIRCONSTANCES DU CONCOURS , DU NOMBRE DES CANDIDATS ET DE LEURS QUALIFICATIONS ;

23QU ' EN L ' ESPECE , L ' ETABLISSEMENT DE LA LISTE D ' APTITUDE TELLE QUE L ' A ARRETEE LE JURY ETAIT JUSTIFIE PAR LE CARACTERE DU CONCOURS ET LE NOMBRE TRES ELEVE D ' EMPLOIS MIS AU CONCOURS ;

24QU ' IL S ' ENSUIT QUE CE MOYEN NE PEUT DONC , LUI NON PLUS , ETRE RETENU ;

25ATTENDU QUE LE RECOURS DOIT DONC ETRE REJETE COMME NON FONDE ;

26QUE DANS CES CIRCONSTANCES IL N ' EST PAS NECESSAIRE D ' EXAMINER L ' EXCEPTION SOULEVEE PAR LA COMMISSION CONTRE LA RECEVABILITE DU RECOURS EN CE QUI CONCERNE L ' UNE DES QUINZE REQUERANTES ;

Décisions sur les dépenses

QUANT AUX DEPENS

27ATTENDU QU ' AUX TERMES DE L ' ARTICLE 69 , PARAGRAPHE 2 , DU REGLEMENT DE PROCEDURE , TOUTE PARTIE QUI SUCCOMBE EST CONDAMNEE AUX DEPENS ;

28QUE LES REQUERANTES ONT SUCCOMBE EN LEURS MOYENS ;

29QUE , CEPENDANT , AUX TERMES DE L ' ARTICLE 70 DU REGLEMENT DE PROCEDURE , LES FRAIS EXPOSES PAR LES INSTITUTIONS DANS LES RECOURS DES AGENTS DES COMMUNAUTES RESTENT A LA CHARGE DE CELLES-CI ;

Dispositif

LA COUR ( DEUXIEME CHAMBRE )

DECLARE ET ARRETE :

1 ) LE RECOURS EST REJETE .

2 ) CHACUNE DES PARTIES SUPPORTERA LES DEPENS QU ' ELLE A EXPOSES .

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