SUR LA RECEVABILITÉ
de la requête No 24767/94
présentée par Cheniti, Kamal et Hassane OMAR
contre la France
La Commission européenne des Droits de l'Homme, siégeant en
chambre du conseil le 24 juin 1996 en présence de
MM. S. TRECHSEL, Président
H. DANELIUS
E. BUSUTTIL
G. JÖRUNDSSON
A.S. GÖZÜBÜYÜK
J.-C. SOYER
H.G. SCHERMERS
Mme G.H. THUNE
M. F. MARTINEZ
Mme J. LIDDY
MM. L. LOUCAIDES
J.-C. GEUS
M.P. PELLONPÄÄ
B. MARXER
G.B. REFFI
M.A. NOWICKI
I. CABRAL BARRETO
B. CONFORTI
N. BRATZA
I. BÉKÉS
J. MUCHA
D. SVÁBY
G. RESS
A. PERENIC
C. BÎRSAN
P. LORENZEN
K. HERNDL
E. BIELIUNAS
M. H.C. KRÜGER, Secrétaire de la Commission ;
Vu l'article 25 de la Convention de sauvegarde des Droits de
l'Homme et des Libertés fondamentales ;
Vu la requête introduite le 27 juillet 1994 par Cheniti, Kamal
et Hassane OMAR contre la France et enregistrée le 4 août 1994 sous le
N° de dossier 24767/94 ;
Vu les rapports prévus à l'article 47 du Règlement intérieur de
la Commission ;
Vu les observations présentées par le Gouvernement défendeur le
28 septembre 1995 et les observations en réponse présentées par les
requérants le 15 novembre 1995 ;
Après avoir délibéré,
Rend la décision suivante :
EN FAIT
Le premier requérant, Cheniti Omar, est un ressortissant algérien
né en 1931 et domicilié à Lyon. Les deuxième et troisième requérants,
Kamal et Hassane OMAR, sont les fils du premier requérant. Ils sont nés
respectivement en 1959 et 1962. Les trois requérants sont actuellement
détenus à Saint Quentin, Fresnes et Lyon.
Devant la Commission, les trois requérants sont représentés par
Maître Jean-Loup Cacheux et François Laphuong, avocats au barreau de
Lyon.
1. Circonstances particulières de l'affaire
Les faits de la cause, tels qu'ils ont été exposés par les
parties, peuvent se résumer comme suit.
Les trois requérants ont été inculpés en octobre 1989 d'avoir
sciemment apporté leur concours à des opérations de placement, de
dissimulation ou de conversion de fonds provenant du commerce illicite
de stupéfiants. Les requérants furent placés en détention provisoire
du 13 octobre 1989 au 3 novembre 1989, pour le premier requérant et du
13 octobre 1989 au 8 décembre 1989 en ce qui concerne les deuxième et
troisième requérants, dates auxquelles ils furent remis en liberté sous
contrôle judiciaire.
Le 14 juin 1990 le juge d'instruction commit un expert avec pour
mission d'examiner la comptabilité des diverses entreprises et les
comptes de la famille Omar. L'expert remit son rapport principal le
8 mars 1991 et un rapport complémentaire le 29 avril 1991.
Par ordonnance du 23 mai 1991, les requérants furent renvoyés
devant le tribunal correctionnel de Lyon qui, par jugement du
19 novembre 1991, condamna le premier requérant à quatre ans
d'emprisonnement dont 42 mois avec sursis et les deuxième et troisième
requérants à cinq ans d'emprisonnement chacun, en décernant un mandat
d'arrêt à l'encontre des deuxième et troisième requérants.
Le tribunal estima notamment dans son jugement que le délit de
blanchiment de capitaux provenant d'un trafic de stupéfiants était
établi par l'absence d'explications convaincantes des prévenus quant
à l'origine des revenus très importants de la famille, l'expert ayant
relevé l'existence de 67 comptes bancaires totalisant un patrimoine de
plus de trois millions de francs dont la provenance ne pouvait
s'expliquer par la seule activité des sociétés commerciales ou
immobilières appartenant aux prévenus, même si ceux-ci, en cours
d'information, avaient fait valoir que leur enrichissement trouvait sa
source dans l'exercice non déclaré au fisc de leurs activités
professionnelles.
Les trois requérants firent appel de ce jugement en demandant une
nouvelle expertise de leurs comptes.
Par arrêt contradictoire du 16 février 1993, la cour d'appel de
Lyon confirma en tous points le jugement entrepris en ce qui concernait
la condamnation à cinq ans d'emprisonnement infligée aux deuxième et
troisième requérants et porta la condamnation infligée au premier
requérant à cinq ans de prison. La cour d'appel décerna également des
mandats d'arrêt contre chacun des trois requérants en vue d'assurer
l'exécution des peines prononcées contre eux.
Par l'intermédiaire d'un avoué à la Cour de cassation, les trois
requérants formèrent un pourvoi en cassation dans le délai de cinq
jours francs prévu par l'article 568 du Code de procédure pénale. Aucun
des requérants ne déféra aux mandats d'arrêt décernés, mais le
troisième requérant fut arrêté par la police sur son lieu de travail
le 27 mai 1993 et le mandat d'arrêt décerné contre lui fut exécuté.
Par arrêt du 7 février 1994 la Cour de cassation déclara le
pourvoi irrecevable aux motifs qu'il résultait des principes généraux
de la procédure pénale que le condamné qui n'a pas obéi à un mandat
d'arrêt décerné contre lui n'est pas en droit de se faire représenter
pour se pourvoir en cassation, qu'il ne pouvait en être autrement que
s'il était justifié de circonstances l'ayant mis dans l'impossibilité
absolue de se soumettre en temps utile à l'action de la justice et que
tel n'étant pas le cas en l'espèce pour les trois demandeurs, qui
avaient fait l'objet de mandats d'arrêt après avoir comparu à
l'audience des débats, leur pourvoi formé par l'intermédiaire d'un
avoué à la Cour devait être déclaré irrecevable.
En avril et septembre 1994, les deux autres requérants furent
interpellés et les mandats d'arrêt décernés contre eux furent exécutés.
Les 15 et 17 mai 1995, le préfet du Rhône prit des arrêtés
d'expulsion contre deux des requérants.
2. Eléments de droit interne
Article 569 du Code de procédure pénale
"Pendant les délais du recours en cassation et, s'il y a eu ce
recours, jusqu'au prononcé de l'arrêt de la Cour de cassation,
il est sursis à l'exécution de l'arrêt de la cour d'appel, sauf
en ce qui concerne les condamnations civiles, et à moins que la
cour d'appel ne confirme le mandat décerné par le tribunal en
application de l'article 464-1 ou de l'article 465, premier
alinéa, ou ne décerne elle-même mandat sous les mêmes conditions
et selon les mêmes règles."
Doctrine
En d'autres termes, l'effet suspensif du pourvoi en cassation
découle de la loi, et peut donc être restreint par la loi elle-même,
notamment dans l'intérêt d'une répression plus rapide et plus efficace.
C'est le cas lorsqu'un mandat d'arrêt a été décerné par la juridiction
du fond (cf en ce sens Pr Bouloc, Précis de procédure pénale, Dalloz,
16ème édition 1996, No 739).
Article 583 du Code de procédure pénale
"Sont déclarés déchus de leur pourvoi les condamnés à une peine
emportant privation de liberté pour une durée de plus de six
mois, qui ne sont pas en état ou qui n'ont pas obtenu, de la
juridiction qui a prononcé, dispense, avec ou sans caution, de
se mettre en état.
L'acte de leur écrou ou l'arrêt leur accordant dispense est
produit devant la Cour de cassation, au plus tard au moment où
l'affaire y est appelée.
Pour que son recours soit recevable, il suffit au demandeur de
justifier qu'il s'est constitué dans une maison d'arrêt, soit du
lieu où siège la Cour de cassation, soit du lieu où a été
prononcée la condamnation; le surveillant-chef de cette maison
l'y reçoit sur l'ordre du procureur général près la Cour de
cassation ou du chef du parquet de la juridiction de jugement."
Jurisprudence
La Cour de cassation a décidé à plusieurs reprises "qu'il résulte
des principes généraux du Code de procédure pénale que le condamné qui
n'a pas obéi à un mandat de justice décerné contre lui et qui s'est
dérobé à son exécution, n'est pas en droit de se pourvoir en cassation
contre la décision le condamnant". Cependant, elle a précisé qu'il peut
en aller autrement si le condamné justifie de circonstances l'ayant
empêché de se soumettre en temps utile à l'action de la justice (ch.
crim., 21 mai 1981, Bull. No 168).
Doctrine
"En vue d'empêcher les pourvois abusifs et de garantir
l'exécution de la peine prononcée, le condamné à une peine privative
de liberté de plus de six mois, qui forme un pourvoi, est obligé de se
constituer prisonnier, avant que l'affaire ne soit appelée à l'audience
de la chambre criminelle, s'il n'a pas été mis en liberté ou dispensé
de se mettre en état par la juridiction qui l'a condamné (article 538
du Code de procédure pénale). Cette obligation de la mise en état, qui
fait échec à la règle de l'effet suspensif du pourvoi, est prescrite
à peine de la déchéance du pourvoi" (Pr Bouloc, Précis de procédure
pénale, Dalloz, 16ème édition 1996, No 775).
GRIEF
Les requérants se plaignent que leur pourvoi en cassation a été
déclaré irrecevable faute pour eux d'avoir déféré aux mandats d'arrêt
décernés contre eux par la cour d'appel le 16 février 1993. Ils
soutiennent que les mandats d'arrêt ne leur ont pas été personnellement
notifiés, qu'ils n'avaient pas pris la fuite et que la sanction
d'irrecevabilité du pourvoi est disproportionnée, d'autant que les
avocats qui les représentaient devant la Cour de cassation n'ont pas
été informés par celle-ci du risque d'une décision d'irrecevabilité.
Ils invoquent l'article 6 de la Convention.
PROCEDURE DEVANT LA COMMISSION
La requête a été introduite le 27 juillet 1994 et enregistrée le
4 août 1994.
Le 17 janvier 1995, la Commission a décidé de porter la requête
à la connaissance du Gouvernement défendeur, en l'invitant à présenter
par écrit ses observations sur la recevabilité et le bien-fondé du
grief tiré du manque du droit d'accès à un tribunal. Elle a déclaré la
requête irrecevable pour le surplus.
Le Gouvernement a présenté ses observations le
28 septembre 1995, après deux prorogations de délai, et les requérants
y ont répondu le 15 novembre 1995.
EN DROIT
Les requérants estiment que l'irrecevabilité du pourvoi en
cassation a porté atteinte à leur "droit à un tribunal", élément du
droit à un procès équitable au sens de l'article 6 par. 1 (art. 6-1)
de la Convention, dont les dispositions pertinentes se lisent ainsi :
"Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue
équitablement (...) par un tribunal indépendant et impartial
(...) qui décidera (...) du bien-fondé de toute accusation en
matière pénale dirigée contre elle (...)."
Le Gouvernement défendeur rappelle que la Cour européenne des
Droits de l'Homme a déjà été amenée à se prononcer sur un tel grief et
que c'est à une très courte majorité qu'elle a décidé que
l'irrecevabilité du pourvoi s'analysait en une sanction
disproportionnée au regard du droit d'accès à un tribunal (Cour eur.
D.H., arrêt Poitrimol du 23 novembre 1993, série A n° 277). A
l'inverse, il estime que les conditions d'accès à la Cour de cassation
se concilient avec les dispositions de l'article 6 (art. 6) de la
Convention à la lumière de la jurisprudence habituelle de la Cour
européenne sur la possibilité par un Etat de réglementer le droit
d'accès aux tribunaux.
Le Gouvernement est d'avis que la déclaration d'irrecevabilité
du pourvoi des requérants par la Cour de cassation répond aux critères
définis par la jurisprudence des organes de la Convention, dans la
mesure où cette limitation "ne restreint pas l'accès ouvert à
l'individu d'une manière où à un point tel que le droit d'accès s'en
trouve atteint dans sa substance (Cour eur. D.H., arrêt Ashingane du
28 mai 1985, série A n° 93, p. 24 par. 57). Ainsi, le droit d'accès à
la Cour de cassation n'est pas fermé au prévenu en fuite mais il est
soumis à certaines conditions, destinées à assurer un juste équilibre
entre le respect de l'ordre public et celui des droits de la défense.
C'est dans ce sens que le juge Pettiti a souligné dans une opinion
dissidente dans l'affaire Poitrimol "les nécessités d'une politique
pénale dont la finalité est de ne pas assurer aux personnes voulant se
soustraire délibérément à la justice une impunité ou un privilège".
Dès lors, seul le prévenu n'ayant pas déféré à un mandat de
justice mais dont la bonne foi peut cependant être présumée eu égard
aux circonstances de la cause, peut se pourvoir en cassation. En
l'espèce, c'est en parfaite connaissance de cause que les requérants
ne se sont pas soumis au mandat d'arrêt dont ils faisaient l'objet. En
effet, l'examen de l'arrêt de la cour d'appel de Lyon montre que les
requérants avaient été régulièrement avisés de la date à laquelle
serait rendu l'arrêt, soit le 16 février 1993. Ils ont formé leur
pourvoi en cassation trois jours plus tard soit le 19 février 1993 et
ne sauraient dès lors soutenir qu'en l'absence de notification
personnelle du mandat d'arrêt, ils n'étaient pas tenus de l'exécuter.
Le Gouvernement estime que les requérants ont fait preuve de mauvaise
foi. Il ajoute que leur conseil aurait dû les aviser de la nécessité
de se mettre en état dès le prononcé du jugement et de la jurisprudence
de la Cour de cassation datant du 19e siècle dont il ne pouvait ignorer
l'existence.
Le Gouvernement souscrit entièrement à l'opinion dissidente déjà
mentionnée de l'affaire Poitrimol selon laquelle "s'il s'était soumis
au mandat d'arrêt, les motifs du rejet de son pourvoi en cassation
n'auraient pas existé. Autrement dit, le remède ne cessa de se trouver
entre ses mains et nous ne voyons pas en quoi il fut disproportionné
que le système judiciaire l'y laissât". Il en déduit que
l'irrecevabilité du pourvoi était proportionnée avec le but poursuivi
en l'espèce, celui de permettre l'exécution de la décision de justice
prononcée contre les requérants.
En tout état de cause, le Gouvernement soutient que l'examen
global de l'ensemble de la procédure pénale dont ont fait l'objet les
requérants montre que le droit de ces derniers à un procès équitable
a été respecté.
Le Gouvernement rappelle que pour juger que l'irrecevabilité du
pourvoi constituait une "sanction disproportionnée", la Cour a examiné
les étapes successives du procès pénal précédant le pourvoi en
cassation de monsieur Poitrimol, en prenant en compte le refus par la
cour d'appel d'accorder au prévenu la possibilité de se faire
représenter à l'audience par son avocat (par. 38). Selon la Cour, la
Cour de cassation aurait dû exercer un contrôle juridique des motifs
par lesquels la cour d'appel avait rejeté les excuses présentées par
le requérant pour justifier son absence, et c'est cette circonstance
particulière qui est à l'origine de la décision de violation de
l'article 6 par. 1 (art. 6-1) de la Convention, à l'égard de la
procédure devant la Cour de cassation.
Le Gouvernement estime que la situation des requérants est
différente car ils ont bénéficié d'une procédure contradictoire au
cours de laquelle ils ont été entendus et ont bénéficié de l'assistance
d'un avocat. En effet, les requérants ont été jugés contradictoirement
en première instance, puis condamnés contradictoirement par la cour
d'appel.
L'ensemble de ces éléments de la procédure montre le caractère
équitable du procès pénal dont ont fait l'objet les requérants en
première comme en deuxième instance. Si la Cour de cassation avait reçu
le pourvoi des requérants, elle n'aurait pas été amenée, à la
différence de l'affaire Poitrimol, à statuer sur une question touchant
aux droits de la défense, concernant le refus par la juridiction
d'appel d'entendre le prévenu par l'intermédiaire d'un avocat. En
effet, les requérants présentaient à l'appui de leur pourvoi un seul
moyen en cassation concernant les preuves de culpabilité retenues
contre eux.
Les requérants soutiennent que l'irrecevabilité du pourvoi qui
leur a été opposée est bien une atteinte à la substance même du droit
d'accès à un tribunal puisque l'accès à la Cour de cassation y est
définitivement interdit.
Soutenir que la jurisprudence de la Cour de cassation se justifie
par un souci de protection des droits de la défense, au sens où
l'accusé doit être présent au procès en vue d'être confronté avec la
victime, n'a pas de sens puisque la Cour de cassation statue en pur
droit et non en fait. D'autre part, les requérants prétendent qu'ils
ne se sont jamais écartés du prétoire et qu'ils ont répondu à toutes
les convocations des juges et des experts. Devant la Cour de cassation,
ils ont constitué Maître M. et n'ont pas quitté l'adresse à laquelle
ils figuraient dans la procédure.
La limitation à l'accès à la Cour de cassation ne revêtait donc
aucun but légitime en l'espèce, et ce d'autant plus qu'à la différence
de monsieur Poitrimol, les requérants ne se sont soustraits à aucune
comparution.
Les requérants estiment par ailleurs qu'il n'y a aucun rapport
de proportionnalité entre le grief tiré du non respect du mandat
d'arrêt et la sanction qui en est tirée. En effet, le Code de procédure
pénale ne prescrit aucune obligation positive de se constituer
prisonnier et il ne leur est reproché aucun obstacle à une quelconque
tentative d'exécution. Surtout, les requérants soutiennent que
l'irrecevabilité du pourvoi contre l'arrêt de condamnation laisse
subsister le fondement des arrêtés d'expulsion des 15 et 17 mai 1995
frappant deux d'entre eux.
Les requérants font enfin valoir que la sanction du défaut
d'obéissance immédiate à un mandat d'arrêt fait l'objet depuis
plusieurs années de critiques émanant de la doctrine.
La Commission estime, à la lumière d'un examen préliminaire de
l'argumentation des parties, de sa propre jurisprudence et de la
jurisprudence de la Cour européenne, que le grief soulevé par le
requérant pose des problèmes de fait et de droit suffisamment complexes
pour que leur solution doive relever d'un examen du bien-fondé de
l'affaire et, partant, que le grief ne saurait être déclaré
manifestement mal fondé, au sens de l'article 27 par. 2 (art. 27-2) de
la Convention. Par ailleurs, le grief ne se heurte à aucun autre motif
d'irrecevabilité.
Par ces motifs, la Commission, à la majorité,
DECLARE LA REQUETE RECEVABLE, tous moyens de fond réservés.
Le Secrétaire de la Le Président de la
Commission Commission
(H.C. KRÜGER) (S. TRECHSEL)
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