Règlement (CEE) n° 3841/86 du Conseil du 8 décembre 1986 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels

20 . 12 . 86 Journal officiel des Communautés européennes N° L 362/ 1
I
(Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
RÈGLEMENT (CEE) N° 3841 /86 DU CONSEIL
du 8 décembre 1986
portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain
nombre de produits industriels
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ,
vu le traite instituant la Communauté économique euro­
péenne , et notamment son article 28 ,
vu le projet de règlement soumis par la Commission ,
considérant que , pour les produits visés au présent règle­
ment , la production est actuellement insuffisante ou nulle
dans la Communauté et que les producteurs ne peuvent ainsi
répondre aux besoins des industries utilisatrices de la Com­
munauté ;
considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de ne
suspendre les droits autonomes du tarif douanier commun
que partiellement dans certains cas , en raison notamment de
l'existence d'une production communautaire , et de procéder
a la suspension totale dans les autres cas ;
considérant que , compte tenu des difficultés d'apprécier de
manière rigoureuse , dans un proche avenir, l'évolution de la
situation économique dans les secteurs intéressés , il convient
de ne prendre ces mesures de suspension qu'à titre tempo­
raire , en fixant leur durée de validité en fonction de l'intérêt
de la production communautaire ,
A ARRETE LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs aux
produits énumérés aux tableaux figurant en annexe sont
suspendus au niveau indiqué en regard de chacun d'eux .
Ces suspensions sont valables :
— du 1 er janvier au 31 mars 1987 pour les produits
mentionnés au tableau I ,
du 1 er janvier au 30 juin 1987 pour les produits
mentionnés au tableau II .
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le 1 er janvier 1987 .
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout
Etat membre . •-
Fait à Bruxelles , le 8 décembre 1986 .
Par le Conseil
Le président
N. LAWSON
N° L 362 / 2 Journal officiel des Communautés européennes 20 . 12 . 86
ANNEXE
TABLEAU I
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
(% )
ex 38.19 X Préparation constituée essentiellement de sulfonate alcalin d'asphalte , ayant une densité
comprise entre 1 ,2 et 1 ,5 et une solubilité dans l'eau non inférieure à 70 % en poids 0
ex 39.02 C VI b ) Plaques constituées d'un copolymère d'anhydride maléïque et de styrène , dont les deux côtés
sont recouverts d'une feuille dudit copolymère modifié au styrène-butadiène en bloc , même
pigmentées 0
ex 39.02 C XI Pellicules d'alcool polyvinylique se dissolvant dans l'eau à une température de 20 °C 0
ex 81.04 F I Hafnium brut dont la pureté n'est pas inférieure à 95% et dont la teneur en zirconium ne
dépasse pas 4,5% en poids 0
20 . 12 . 86 Journal officiel des Communautés européennes N° L 362/ 3
TABLEAU II
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
(% )
ex 27.07 G II Huiles minérales contenant plus de 60% en poids de composants aromatiques et moins de
0,8% en poids de soufre , dont au plus 15% en volume distillent à 250 °C , destinées à la
fabrication de coke en aiguille ( a ) 0
ex 27.13 B II Paraffine synthétique de poids moléculaire compris entre 460 et 1 560 0
ex 28.20 A Hydroxyde-oxyde d'aluminium sous forme de pseudo-boehmite 4
ex 28.47 F Titanate de baryum d'une teneur maximale en poids de 0,05 % de fer 0
ex 28.52 B Oxybromure de lanthane 0
ex 29.02 A I • Hexafluoropropène 0
ex 29.02 A III Dibromométhane 3
ex 29.02 B l,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo[12.2.1.1 6 '9 .02>13 .05 '10]octadé­
ca-7,15-diène , utilisé dans la fabrication de polyéthylène et de caoutchouc synthétique (a ) 0
ex 29.03 C I Chlorure d'éthanesulfonyle 3
ex 29.09 B 1 ,2-Epoxybutane 0
ex 29.09 B 1 ,2-Époxy-4-(époxyéthyl )cyclohexane 0
ex 29.09 B . 2,3-Époxypropane-l-ol (Glycidol ) 0
ex 29.14 A XI Orthoacétate de triméthyle 0
ex 29.14 B I Méthacrylate de 2,3-époxypropyle 0
ex 29.14 D IV 3-chlorobenzoate de méthyle 0
ex 29.16 D 5-(2,4-dichlorophénoxy)-2-nitrobenzoate de méthyle 5
ex 29.25 B II c) Acide barbiturique 0
ex 29.26 A I 1,1-Dioxyde de 1 ,2-benzisothiazole-3-one ( imide o-sulfobenzoïque , saccharine ) et son sel de
sodium 0
ex 29.31 B 3 ,3-Diméthyl-l -méthylthiobutanone-oxime 0
ex 29.35 Q Zotepine (DCI ) 4
ex 29.35 Q Ofloxacine (DCI ) 0
ex 29.35 Q 3'-Chloro-6'-cyclohexylaminospiro[isobenzofuranne-l(3H)9'-xanthène]-3-one 0
ex 29.35 Q 6 '-(N-éthyl-p-toluidino)-2 '-(N-Méthylanilino)spiro [isobenzofuranne- 1 (3H)9 '-xanthène]-
3-one 0
(a ) Le contrôle de l'utilisation a cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
matière .
N° L 362 / 4 Journal officiel des Communautés européennes 20 . 12 . 86
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
(% )
ex 29.35 Q Chlorhydrate de carteolol (DCIM)
Methylprédnisolone (DCI), ses sels et ses estersex 29.39 D II
ex 29.44 C et
ex 30.03 A II b )
Vancomycine (DCI ), ses sels et ses esters
ex 32.07 B Préparations de matières colorantes inorganiques au sens de la note 3 du chapitre 32 , contenues
dans des sphères creuses en polyuréthane d'un diamètre inférieur à 200 micromètres
Polyuréthane obtenu à partir de 2,2'-(terJ-butyl imino ) diéthanol et 4,4'-méthylène-dicyclo­
hexyldiisocyanate, dissous dans du N,N-diméthylacétamide , d'une teneur en poids de polymère
égale ou supérieure à 48 %
ex 32.09 A II et
ex 39.01 C V
ex 32.09 A II et
ex 39.02 C XIV a )
Copolymère de p-crésol et divinylbenzène , dissous dans du N,N-diméthylacétamide , d'une
teneur en poids de copolymère égale ou supérieure à 48 %
Solution aqueuse contenant en poids pas moins de 30% et pas plus de 50% d'alkyl[oxydi
( benzènesulfonate )] de disodium
ex 34.02
ex 35.07 Aspergillus alkaline proteinase
Sérum non stérile obtenu à partir de sang de fœtus bovins ou de veaux nouveaux-nés non
immunisés
ex 38.16
ex 38.19 E
0
1
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
ex 38.19 G
Monoalkylbenzènes obtenus par alkylation du benzène par des polyalcènes , d'un poids
moléculaire moyen non inférieur à 680 et non supérieur à 820
Catalyseurs sous forme de poudre , se composant d'un mélange de composés de titane , de
magnésium et d'aluminium , fixés sur un support de dioxyde de silicium , avec une teneur en
poids :
— non inférieure à 3% et non supérieure à 6% de titane , j
— non inférieure à 2 % et non supérieure à 3 % de magnésium,
— non inférieure à 0,3% et non supérieure à 0,5% d'aluminium ,
destinés à être utilisés dans la production de polyéthylène d'une densité de 0,935 g/ cm3
au moins (a )
Catalyseurs consistant en un mélange de composés de titane , de magnésium et d'aluminium ,
sous forme d'une suspension dans l'hexane , ayant une teneur en poids :
— non inférieure à 3 % et non supérieure à 6 % de titane ,
— non inférieure à 1,5% et non supérieure à 3% de magnésium ,
— non inférieure à 0,3% et non supérieure à 0,5% d'aluminium ,
destinés à être utilisés dans la production de polyéthylène d'une densité de 0,930 g / cm3 au
moins (a )
ex 38.19 G
ex 38.19 G Catalyseur se composant d'acétate de dialkyldiméthylammonium avec des chaînes d'une
longueur de 16 et 1 8 atomes de carbone , en suspension dans un solvant organique contenant au
moins 40 % en poids d'acétate de dialkyldiméthylammonium
ex 38.19 G Catalyseur sous forme de grains ou d'anneaux , d'un diamètre compris entre 3 mm au minimum
et 10 mm au maximum, se composant d'argent fixé sur un support en oxyde d'aluminium , la
teneur en argent étant en poids de 8 % au minimum et de 20 % au maximum
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
matière .
20 . 12 . 86 Journal officiel des Communautés européennes N° L 362 / 5
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
(% )
ex 38.19 S
ex 38.19 X
ex 39.01 C III a )
ex 39.01 C III a )
ex 39.01 C III a)
0
0
6
0
0
0
0
ex 39.01 C III a )
ex 39.01 C III b)
ex 39.01 C V
ex 39.02 C I a )
6,9
Plaquettes de silicium dopé , réalisées en technologie Czochralsky , non polies , d'un diamètre de
70 mm ou plus et d'une teneur en oxygène égale ou supérieure à 5 x 1017 atomes /cm3
Aldicarbe ( ISO) en solution dans le dichlorométhane dans une concentration non inférieure à
35 % et non supérieure à 40 % en poids
Pellicule en polyester teinté dans la masse d'une épaisseur n'excédant pas 25 micromètres ,
métallisé sur une face
Produits de polycondensation d'acide téréphthalique avec un mélange de cyclohex-l,4-ylène­
diméthanol et d'éthane-l,2-dio!l sous forme de pellicule
Feuille de polyester d'une épaisseur non supérieure à 70 micromètres recouverte sur un côté
d'une substance qui se colore en présence d'acide salicylique à une température non supérieure à
100 °C
Feuille de polyester d'une épaisseur non supérieure à 10 micromètres recouverte sur une face
avec de l'acide salicylique
Produits de polycondensation d'acide téréphthalique avec un mélange de cyclohex-l,4-ylène­
diméthanol et d'éthane-l,2-diol , sous l'une des formes visées dans la note 3 point b ) du
chapitre 39
Feuilles en polyuréthane microporeux contenant des fibres de polyamide , ayant une épaisseur
non inférieure à 0,50 mm et non supérieure à 1,5 mm , destinées à la fabrication de cuir
d'imitation (a )
Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 3 point b) du chapitre 39 , d'une densité non
inférieure à 0,958 à 23 °C , et contenant en poids pas plus de :
— 50 ppm d'aluminium ,
— 2 ppm de calcium ,
— 2 ppm de chrome,
— 2 ppm de fer ,
— 2 ppm de nickel ,
— 2 ppm de titane ,
— 8 ppm de vanadium ,
destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné (a )
Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 3 point b ) du chapitre 39 , d'une densité égale
ou supérieure a 0,945 et inférieure ou égale à 0,985 , destiné à la fabrication de rubans encreurs
de machine à écrire ou de rubans encreurs similaires ( a )
Copolymères en blocs du type A-B-A de polystyrène , de copolymère éthylène-butylène et de
polystyrène , ne contenant pas plus de 35% en poids de styrène sous l'une des formes visées à la
note 3 point b ) du chapitre 39
Feuilles de butyral polyvinylique comportant une bande colorée dégradée
Polystyrene bromé d'une teneur en brome non inférieure à 58 % et non supérieure à 71 % en
poids , sous l'une des formes visées à la note 3 b ) du chapitre 39
Ionomère constitué d'un sel d'un copolymère d'éthylène et d'acide méthacrylique
Ionomère constitué d'un sel d'un terpolymère d'éthylène , d'acrylate d'isobutyle et d'acide
méthacrylique
0
0
0
6
0
0
0
ex 39.02 C I a )
ex 39.02 C VI a )
ex 39.02 C XI
ex 39.02 C XIV a )
ex 39.02 C XIV a )
ex 39.02 C XIV a )
( a ) Le contrôle de 1 utilisation a cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
matière .
N° L 362 / 6 Journal officiel des Communautés européennes 20 . 12 . 86
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
(% )
ex 39.02 C XIV a) Produits de polymérisation d'acide acrylique , de méthacrylate d'alkyle et de petites quantités
d'autres monomères , destinés à être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes
pour l'impression des textiles ( a ) 0
ex 39.02 C XIV a) Copolymères d'éthylène et soit d'acide acrylique , soit d'acide méthacrylique , contenant en poids
au moins 16 % et pas plus de 30 % d'acide acrylique ou d'acide méthacrylique , sous l'une des
formes visées à la note 3 point b ) du chapitre 39 0
ex 39.02 C XIV a) Produits de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère
polyinsaturé , destinés à être utilisés comme agent de stabilisation dans des émulsions ou des
dispersions dont le pH est supérieur à 13 ( a ) 6
ex 39.02 C XIV b) Feuille constituée d'un mélange de flurorure de polyvinylidène et d'un polymère acrylique d'une
épaisseur non inférieure à 40 micromètres et non supérieure à 60 micromètres 0
ex 39.02 C XIV b) Plaques constituées d'un copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène d'une épaisseur
non inférieure à 1 mm et non supérieure à 3 mm , même revêtues sur une face d'un tissu de fibre
de verre 0
ex 39.02 C XIV b) Feuilles constituées d'un copolymère d'éthylène et chlorotrifluoroéthylène d'une épaisseur d'au
moins 12 micromètres et d'au plus 400 micromètres 0
ex 39.02 C XIV b) Feuilles constituées d'un copolymère d'éthylène et d'acrylate de méthyle , d'une épaisseur
n'excédant pas 0,05 mm , destinées à la fabrication de gants médicaux à usage unique (a ) 6
ex 39.03 B V a) 2 Éthylhydroxyéthylcellulose insoluble dans l'eau 0
ex 39.03 B V a ) 2 Hydroxypropylcellulose 0
ex 51.01 A Fils texturés de polypropylène imprégné d'une substance imperméable à base de silicone 0
ex 51.02 A I Monofils en polytétrafluoroéthylène 0
ex 56.01 A Fibres textiles multicomposées , acétalisées , ayant une matrice à structure fibrillaire , constituées
de chlorure de polyvinyle et d'alcool polyvinylique polymérisés par émulsion 0
ex 59.03 B Tissus «non tissés» en pièces ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire , en fibres
d'alcool polyvinylique , d'une épaisseur non inférieure à 200 micromètres et non supérieure à
280 micromètres et d'un poids au m2 non inférieur à 20 g et non supérieur à 50 g, même
imprégnés ou enduits 0
ex 59.17 A Feutre à l'aiguille en fibres synthétiques sur une base en fibres synthétiques tissées enduite ou
recouverte sur un côté d'un film en polytétrafluoroéthylène destiné à la fabrication de produits
de filtration (a ) 0
ex 70.07 Disque de verre plat au plomb, meulé et poli , avec les bords ouvrés :
— d'une épaisseur comprise entre 3,5 mm et 5 mm,
— d'un diamètre compris entre 135 et 140 mm ,
— d'une densité minimale de 2,88 g / cm3
et
— assurant une transmission de la lumière de 87 % au moins aux longueurs d'onde entre 450 et
800 nanomètres ,
l destiné à être monté sur des appareils de projection vidéo ( a ) 0
ex 70.11 Ecrans , entièrement en verre , ayant une diagonale non supérieure à 61 cm , munis d'un rebord ,
destinés à la fabrication de tubes à rayons cathodiques monochromes ( a ) 0
ex 70.11 Cônes en verre ayant une diagonale non supérieure à 61 cm , munis d'un rebord cannelé , destinés
à la fabrication de tubes à rayons cathodiques monochromes (a ) 0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
matière .
20 . 12 . 86 Journal officiel des Communautés européennes N° L 362 / 7
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
(% )
ex 81.04 D I b ) Chrome présenté sous la forme de paillettes , de briquettes ou de grains cathodiques , ne
contenant pas en poids plus de 0,10 % d'oxygène total , plus de 0,015 % d'aluminium total et
plus de 0,001 % (évalué en aluminium) de composés d'aluminium ne se dissolvant pas dans
l'acide chlorhydrique 5 N en ébullition et dans l'acide perchlorique fumant en ébullition , destiné
à la production d'alliage pour la fabrication des parties suivantes de turbines à gaz et de
réacteurs (a ):
— tubes fixes ou mobiles , y compris leurs anneaux ,
— vannes ,
— tuyères 0
ex 84.18 C II b ) Parties de dispositifs pour la transformation catalytique des oxydes d'azote en azote et eau ,
constitués d'un mélange soit d'oxydes ou de sulfates de vanadium et de dioxyde de titane ou de
sulfate de baryum , soit d'oxydes de vanadium , de tungstène (wolfram ) et de dioxyde de titane ,
façonnés en forme d'alvéoles et cuits , les unités ainsi obtenues étant contenues dans un cadre
métallique 0
ex 84.18 C II b ) Parties d'appareils servant à la conversion catalytique d'oxydes d'azote en azote et en eau ,
consistant en plaques perforées recouvertes d'un mélange d'oxydes de vanadium , de titane et de
molybdène , contenues dans un cadre métallique 0
ex 84.53 B Lecteur optique pour la lecture de caractères imprimés par points et leur conversion en signaux
électriques , constitué d'une tête de lecture comportant un détecteur optique , un amplificateur,
une lentille et deux lampes , reliée par un ou deux câbles plats à un module de contrôle dont les
dimensions ne dépassent pas 200 x 220 mm, consistant en un circuit imprimé , sur lequel sont
montés — au minimum — un microprocesseur , un circuit d'identification de l'image et un
convertisseur analogique / numérique 1
ex 84.55 C Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas
supérieures à 15 x 90 x 280 mm, câble plat et connecteur exclus , constitué d'une couche de
cristaux liquides , enserré entre deux plaques ou feuilles de verre avec 30 720 points (disposés
sur 64 rangées et 480 colonnes), monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants
électroniques à fonctions de pilotage et de contrôle , avec ou sans câble et connecteur 0
ex 84.55 C Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas
supérieures à 186x75x15 mm, constitué d'une couche de cristaux liquides , enserré entre
2 plaques ou feuilles de verre avec 15 360 points (disposés sur 64 rangées et 240 colonnes),
complété par un circuit électronique d'interface , en technologie C-MOS , comportant au
maximum 544 points de contact 0
ex 84.55 C Têtes magnétiques réalisées en technologie Winchester ou à couche mince , pour équipements
périphériques de mémoires à disques rigides , permettant un enregistrement d'une densité non
inférieure à 10 pistes par mm, même montées sur leurs bras porteurs 0
ex 84.55 C Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires
à lecture exclusivement programmables (EPROM), effaçables aux rayons ultraviolets , d'une
capacité de stockage de 256 Kbits et constitués d'un substrat multicouches dont les dimensions
extérieures ne sont pas supérieures à 17 X 39 mm sur lequel sont montés :
— deux mémoires à lecture exclusivement programmables (EPROM), effaçables aux rayons
ultraviolets , sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité de
stockage de 128 Kbits et une fenêtre de quartz sur la face supérieure ,
— un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique ,
— un condensateur de découplage ,
— deux résistances .
Ces assemblages portent :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
EDH 7832 MM-30
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages d'EPROM qui satisfont à la
présente description 2
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
matière .
N° L 362 / 8 Journal officiel des Communautés européennes 20 . 12 . 86
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
(% )
ex 84.55 C Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires
à lecture exclusivement programmables (EPROM), effaçables aux rayons ultraviolets , d'une
capacité de stockage de 256 Kbits et constitués d'un substrat multicouches dont les dimensions
extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm sur lequel sont montés :
— quatre mémoires à lecture exclusivement programmables (EPROM), effaçables aux rayons
ultraviolets , sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité de
stockage de 64 Kbits et une fenêtre de quartz sur la face supérieure ,
— un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique ,
— un condensateur de découplage .
Ces assemblages portent :
un sigle d identification constituant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
EDH 7832 MC-35
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente
description
ex 84.55 C Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires
statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS (C-MOS-S-RAM), d'une
capacité de stockage de 32 Kbits et constitués d'un substrat multicouches dont les dimensions
extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm sur lequel sont montés :
— deux mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS
(C-MOS-S-RAM) sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité
de stockage de 16 Kbits ,
— un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique ,
— un condensateur de découplage .
Ces assemblages ne comprennent pas plus de 28 broches de connexion et portent :
un sigle d identification consistant en /ou comprenant l'une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
EDH-8804 C-20
EDH 8804 CL-20
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages pour machines de traitement
automatique des données qui satisfont à la présente description
2
2
2
ex 84.55 C Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires
statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS (C-MOS-S-RAM), d'une
capacité de stockage de 64 Kbits et constitués d'un substrat multicouches dont les dimensions ne
sont pas supérieures à 17x39 mm sur lequel sont montés :
quatre mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS
(C-MOS-S-RAM), sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité
de stockage de 16 Kbits ,
— un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique ,
— un condensateur de découplage .
Ces assemblages ne comprennent pas plus de 28 broches de connexion et portent :
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant l'une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
EDH 8808 B-20
EDH 8808 C-10
EDH 8808 C-12
EDH 8808 C-15
EDH 8808 C-20
EDH 8808 CL-15
EDH 8808 CL-20
ou
d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages pour machines de traitement
automatique des données qui satisfont à la présente description
20 . 12 . 86 Journal officiel des Communautés européennes N° L 362 / 9
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
(% )
ex 84.55 C Assemblages pour machines de traitement de l'information comprenant une mémoire à lecture
exclusivement programmable (EPROM), d'une capacité de stockage de 64 Kbits , effaçable aux
rayons ultraviolets et des mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire réalisées en
technologie C-MOS (C-MOS-S-RAM), d'une capacité de stockage de 32 Kbits , constitués d'un
substrat multicouches dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant
au maximum 28 broches de connexion et sur lequel sont montés :
— une mémoire à lecture exclusivement programmable (EPROM), effaçable aux rayons
ultraviolets , sous forme de circuit intégré monolithique ayant une capacité de mémorisation
de 64 Kbits et une fenêtre de quartz sur la face supérieure ,
— deux mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (C-MOS-S-RAM), sous forme
de circuit intégré monolithique , ayant chacune une capacité de mémorisation de 16
Kbits ,
— un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique ,
— un condensateur de découplage ,
— 2 résistances .
Ces assemblages portent :
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
EDH 90804 BS-25 ( 15 )
EDH 90804 BS-30 (20 )
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente
description 2
ex 84.55 C Composant de machine automatique de traitement de l'information , constitué de deux niveaux
de substrats superposés munis chacun d'une ou deux mémoires statiques à lecture-écriture à
accès aléatoire réalisées en technologie bipolaire ( S-RAM), sous forme de circuits intégrés
monolithiques ayant chacun une capacité de mémorisation de 1 Kbit et une capacité de
mémorisation totale n'excédant pas 4 Kbits , enserrés dans un boîtier dont les dimensions
extérieures n'excèdent pas 13x13 mm , comportant au maximum 23 broches de connexion et
portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
suivantes :
770965
4599497
7379442
ou
— a d'autres sigles d'identification se rapportant à ces mémoires statiques à lecture-écriture à
accès aléatoire qui satisfont à la présente description 0
ex 84.55 C Assemblage pour machines de traitement de l'information consistant en un microprocesseur de
32 bits réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré hybride , comportant une
unité centrale de traitement (CPU ) et une unité de mémoire contenues dans 2 microplaquettes
distinctes sur un substrat dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16x55 mm,
comportant au maximum 60 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons de chiffres
suivantes :
57-00000
57-19400
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la
présente description 0
ex 84.55 C Mémoires à bulles magnétiques d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 4 Mbits ,
enserrées dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne dépassent pas 43x44 mm,
comportant au maximum 42 broches de connexion ou points de contact et portant :
N° L 362 / 10 Journal officiel des Communautés européennes 20 . 12 . 86
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
(% )
ex 84.55
(suite)
un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanu­
mériques suivantes :
BDL 0133
BDL 0134
BDN 0151
MBM 2011
MBM 2256
FBM 54 DB
FBM 64 DA
7110
7114-1
ou
ex 84.55 C
d autres sigles d identification se rapportant à des mémoires à bulles magnétiques qui
satisfont à la présente description
Unité arithmétique et logique d'une unité centrale d'ordinateur se composant d'un maximum de
neuf circuits imprimes dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 290 x 310 mm sur chacun
desquels sont montés au maximum soit 121 réseaux de portes programmés (Gâte Arrays), soit
121 mémoires a lecture-écriture a accès aléatoire (RAM), soit une combinaison de ces deux
types de circuits , réalisés en technologie ECL , le tout étant enserré dans un cadre dont les
dimensions n excèdent pas 611x501x596 mm faisant fonction de boîtier et assurant les
connexions entre les circuits imprimés et portant :
un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanu­
mériques suivantes :
COIB 2675 E 500
COIB 2675 H 500
COIB 2675 H 501
COIB 2675 H 502
COIB 2675 H 503
COIB 2675 H 504
ou
d autres sigles d identification se rapportant a des assemblages qui satisfont à la présente
description
ex 84.55 C
0
0
0
0
0
0
0
ex 84.55 C
Dispositif de visualisation a matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas
supérieures à 15 x 115 x 290 mm, câble plat et connecteur exclus , constitué d'une couche de
cristaux liquides , enserré entre deux plaques ou feuilles de verre avec 128 000 points (disposés
sur 200 lignes et 640 colonnes), monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants
électroniques à fonctions de pilotage et de contrôle , avec ou sans câble et connecteur
Elément de mémoire intégrée pour machines à écrire électroniques , constitué d'un circuit
imprimé doté de 2 à 4 mémoires statiques à lecture / écriture , à accès aléatoire et capacité de
mémorisation de 8 K x 8 bits chacune , composants électroniques avec fonctions de pilotage ,
piles pour le maintien de la mémoire , le tout enserré dans une cartouche , munie de broches de
connexion dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 1 1 x 40 x 90 mm et portant :
un sigle d identification consistant en /ou comprenant la combinaison suivante :
MEMOCART
ou
d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités de mémoires intégrées qui satisfont
à la présente description
ex 84.59 B Pieces de réservoirs sous pression de réacteurs , fondues d'un seul tenant et dégrossies au tour,
pesant plus de 150 t chacune
ex 84.61 B Valve hydraulique à 5 modes de fonctionnement , constituée essentiellement de trois corps en
matière plastique et deux vannes magnétiques de servo-commande , destinée à être montée sur
des appareils adoucisseurs d'eau à processus de régénération automatique (à circulation
alternée ) d'une capacité maximale de substances échangeuses d'ions de 650 1 ( a )
ex 84.63 B II Arbres de génératrices et de turbines fondus d'un seul tenant, forgés et dégrossis , d'un poids
unitaire supérieur à 215 t
( a ) Le contrôle de 1 utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
matière .
20 . 12 . 86 Journal officiel des Communautés européennes N° L 362 / 11
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
%
ex 85.01 B I b ) Moteur a courant continu sans balais dont le couple n'excède pas 0,20 Newtonmètre avec
plaquette électronique de contrôle incorporée , rotor externe à section circulaire d'un diamètre
maximal de 95 mm, mandrin de précision en aluminium d'un diamètre interne de 28,6 mm ,
vitesse de 300 ou 360 tours /minute , tension d'alimentation de 12 V + 10%
ex 85.01 B I b ) Moteur a courant continu sans balais dont le couple n'excède pas 0,20 Newtonmètre avec rotor
externe d'un diamètre maximal de 55 mm, bride de fixation d'un diamètre de 77 mm, mandrin
de précision d'un diamètre de 44 mm, enroulement à quatre phases , vitesse nominale de
3 600 tours /minute , tension d'alimentation de 12 V + 10% , muni de câbles électriques avec
connecteurs
ex 85.01 B I b ) Moteur a courant continu sans balais dont le couple n'excède pas 0,20 Newtonmètre muni d'un
rotor externe d'un diamètre maximal de 62 mm et d'une plaquette électronique de contrôle
incorporée , dont les dimensions n'excèdent pas 85 x 85 mm, d'une épaisseur , mandrin compris ,
n'excédant pas 20 mm , à deux ou trois phases , avec une vitesse de 300 tours /minute et une
tension d'alimentation de 12 V + 10%
ex 85.01 B I b ) Moteur pas à pas bipolaire , à angle de pas de 1,8 degré , 200 pas par révolution , séquence de
rotation a 2 phases avec enroulement de type bipolaire , dont les dimensions extérieures
n'excèdent pas 39 x 39 x 20 mm ou 25 mm à l'exclusion de l'arbre , des vis de fixation et du
moyeu , ayant un couple minimum de 0,25 Newtonmètre pour la version à hauteur maximale de
20 mm et de 0,35 Newtonmètre pour la version d'une hauteur maximale de 25 mm
ex 85.01 B I b ) Moteur pas a pas hybride , à angle de pas de 0,9 degré et 400 pas par révolution , séquence de
rotation à 4 phases avec enroulements de type bipolaire , constitué par un rotor , un stator laminé
enserre entre deux plaques de section carrée de 40 mm de côté au maximum, comportant un
arbre traversant de part en part , et des fils électriques avec connecteurs
ex 85.01 B I b )
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Moteur pas a pas hybride , a angle de pas de 0,9 degré , 400 pas par révolution , séquence de
rotation à 2 phases avec enroulement de type bipolaire , comprenant un rotor , un stator
encapsule dans un boîtier cylindrique d'un diamètre maximal de 47 mm, d'une épaisseur
maximale de 14 mm, muni d'un arbre de bout en bout et de câbles avec connecteurs
ex 85.01 B I b ) Moteur pas a pas hybride , à angle de pas de 0,9 degré , 400 pas par révolution , séquence de
rotation à 2 phases avec enroulement de type bipolaire , comprenant un rotor , un stator laminé
enserre entre 2 plaques de section carrée de 40 mm de côté au maximum, un tachymètre
incorpore a 2 ou 3 phases , enserré dans une capsule d'un diamètre de 35 mm maximum, et des
câbles et des connecteurs indépendants pour sortie moteur et sortie tachymètre ayant des
dimensions d'encombrement maximal de 40 x 40 x 62 mm, y compris l'arbre
ex 85.01 B I b ) Moteurs pas à pas bipolaires à courant continu à un seul stator d'une puissance de 37,5 W ou
moins , un pas d'avancement angulaire de 180 degrés , deux pas par rotation , un cycle de
rotation a deux phases avec bobinage unipolaire , un couple de rotation non inférieur à
0,1 x 10"6 Newtonmètres /Nm et non supérieur à 01 , x 10"4 Nm et une tension d'alimentation
n'excédant pas 3 V
ex 85.01 B I b ) Moteur pas à pas hybride avec angle de pas de 0,9 degré , 400 pas par révolution , séquence de
rotation a deux phases avec enroulement , de type bipolaire , constitué d'un rotor , d'un stator
laminé inclus entre deux brides dont l'une à section carrée de 40 mm de côté au maximum et
l'autre , antérieure , profilée , comportant deux saillies avec boutonnières de fixation , d'un
tachymètre incorporé à 2 ou 3 phases inclus dans une calotte d'un diamètre maximal de 35 mm,
cables et connecteurs indépendants , pour sortie moteur et sortie tachymètre , de dimensions
n'excédant pas 40 x 40 x 62 mm y compris l'arbre , mais non comprises les saillies de la bride
antérieure
ex 85.01 B II Convertisseur statique consistant en une combinaison de 7 diodes en cascade permettant
d'obtenir un courant continu d'au moins 40 kV à une charge minimale de 3 mA
N° L 362 / 12 Journal officiel des Communautés européennes 20 . 12 . 86
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
( % )
ex 85.03
ex 85.03
Piles sèches au carbone / zinc d'une tension non inférieure à 5,5 V et non supérieure à 6,5 V, dont
les dimensions ne sont pas supérieures àll0x90x5 mm , destinées à être incorporées dans des
cassettes de films pour photographies à développement instantané (a )
Piles lithium-iode dont les dimensions n'excèdent pas 45 x 9 x 23 mm , d'une tension maximale
de 2,8 V
Dispositif récepteur opto-électronique ( récepteur PINFET ) opérant à une longueur d'ondes
comprise entre 1300 et 1600 nanomètres et à une vitesse non inférieure à 678 mégabits
par seconde , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
25 x 13 x 13 mm , sous forme de circuit hybride auquel s'ajoute une fibre optique ( fibre amorce),
comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :
un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
ex 85.13 B et
ex 85.21 D II
416 / 7 / 97013
ex 85.18 B
0
0
0
0
0
0
0
0
0
ex 85.19 A
ex 85.19 A
ex 85.19 C
QDFI-XXXX-001
ou
un autre sigle d'identification se rapportant à un dispositif récepteur présentant les
caractéristiques décrites ci-dessus
Condensateur de type ajustable se présentant sous la forme d'une pastille circulaire d'un
diamètre n'excédant pas 3 mm et d'une épaisseur n'excédant pas 3 mm, munie d'une tête de vis
en son centre et de deux pattes de connexion et d'une capacité non inférieure à 5 et non
supérieure à 30 picofarad , destiné à la fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a )
Protecteur thermique présenté dans une ampoule de verre hermétiquement scellée dont la
hauteur n'est pas supérieure à 35 mm , fils non compris , et dont le taux de déperdition n'est pas
supérieur à 10 6 cm 3 d hélium par seconde sous 1 bar à une température comprise entre 0 et
160 °C , destiné à être monté sur des compresseurs pour groupes frigorifiques (a )
Interrupteur a lames se présentant sous la forme d'une capsule de verre contenant au maximum
3 contacts électriques fixés sur des tiges métalliques et une petite quantité de mercure
Circuit imprimé simple face dont les dimensions maximales n'excèdent pas 30 x 30 mm , destiné
à la fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a )
Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé dot mask avec canons à électrons
places en triangle ( technique delta ), dont la distance entre les points couleur n'excède pas
0,31 mm, pourvus de dispositifs de convergence automatique
Tube cathodique a mémoire (direct view storage tube) pour la reproduction de données
alphanumériques et analogiques , équipé d'un dispositif de balayage permettant la lecture des
images formées
Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé à trous circulaires {dotmask ) avec des
canons à électrons placés les uns à côté des autres ( technique in-line ), une distance entre les
points de couleur inférieure à 0,45 mm et présentant une des caractéristiques suivantes :
— avoir une diagonale d'écran soit supérieure ou égale à 42 cm , soit inférieure à 26 cm , un
angle de déviation en diagonale de 90 degrés maximum , avec des défauts de convergence
dans les angles non supérieurs à 0,8 mm ,
être pourvus d'un système d'absorption des vibrations indissolublement lié . aux tubes
(potting-system ) ,
— ne pas avoir d'écran magnétique interne ,
être équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées nominales pour les points
couleur :
ex 85.21 A V
ex 85.21 A V
ex 85.21 A V
rouge
X
Y
0,64
0,33
vert
0,29
0,60
bleu
0,15
0,06
( a ) Le contrôle de 1 utilisation a cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
matière .
20 . 12 . 86 Journal officiel des Communautés européennes N° L 362 / 13
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
( % )
ex 85.21 A V
(suite )
ou
X 0,64 0,31 0,155
Y 0,34 0,595 0,07
ou
X 0,62 0,21 0,15
Y 0,33 0,615 0,06
ou
X 0,610 0,307 0,150
Y 0,350 0,595 0,065
ou
X 0,61 0,205 0,15
Y 0,35 0,680 0,065
ou
X 0,62 0,29 0,15
Y 0,35 0,60 0,065
ex 85.21 A V Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé à trous circulaires (dot mask ) avec des
canons a électrons placés en triangle ( technique delta ), une distance entre les points de couleur
inférieure à 0,4 mm et présentant une des caractéristiques suivantes :
— avoir une diagonale de l'écran d'au moins 66 cm ,
être équipés de phosphore calibre déterminant les coordonnées nominales pour les points
couleurs :
rouge vert bleu
X 0,64 0,29 0,15
Y 0,33 0,60 0,06
ou
X 0,64 0,31 0,155
Y 0,34 0,595 0,07
ou
X 0,610 0,307 0,150
Y 0,350 0,595 0,065
ou
X 0,61 0,205 0,15
Y 0,35 0,680 0,065
ou
X 0,62 0,29 0,15
Y 0,35 0,60 0,065
0
0
0
0
0
ex 85.21 A V Indicateurs sous forme d'un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de
dimensions non supérieures à 350 x 300 mm, câble non compris . Le tube contient une ou
plusieurs rangées de caractères ou de lignes disposées en rangées . Chacun des caractères ou des
lignes est compose d elements fluorescents ou phosphorescents . Ces éléments sont montés sur
un support métallisé qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents
qui deviennent lumineux lorsqu'ils sont soumis à un bombardement d'électrons
Tubes cathodiques monochromes a écran plat ayant une diagonale de l'écran non inférieure à
142 et non supérieure à 145 mm, une luminescence située entre 300 et 400 lumen , un pouvoir de
resolution compris entre 0,06 et 0,1 mmmaximum , des phosphores du type soit PI soit P55 soit
P56 , une tension anodique supérieure à 34 kV , une tension de focalisation supérieure à 7 kV et
un courant cathodique d'au moins 3 mA
ex 85.21 A V
ex 85.21 C Cristal piézo-électrique oscillant à la fréquence de 32 768 Hz , encapsulé dans un boîtier
cylindrique dont la longueur n'excède pas 8 ,2 mm et le diamètre n'excède pas 3 ,2 mm, destiné à
la fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a )
( a ) Le contrôle de 1 utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
matière .
N° L 362 / 14 Journal officiel des Communautés européennes 20 . 12 . 86
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
(% )
ex 85.21 D II Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit imprimé , à un seul caractère , avec ou sans
les signes « + » ou « - » et / ou à deux points décimaux au maximum, équipés d'un couvercle en
plastique , de dimensions non supérieures à 25 x 35 mm, composés de 22 diodes lumineuses à
base de gallium semi-conducteur au maximum 7
ex 85.21 D II Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit imprimé , dont les dimensions sont
inférieures à 35 x 90 mm, et en une rangée de caractères non inférieurs à trois , composés de
diodes à corps solides lumineuses fabriquées à base de gallium semi-conducteur et montées sur le
tableau . Chaque caractère est composé de huit segments au maximum avec ou sans point
décimal . La rangée de caractères est recouverte d'une pellicule de protection en plastique 0
ex 85.21 D II Diodes au germanium à fil d'or , d'une tension à l'état passant de 1 V ou moins pour
5 mA 0
ex 85.21 D II Diode émettrice de lumière à base de gallium semi-conducteur , enserrée dans un boîtier dont les
dimensions extérieures n'excèdent pas 20 x 21 mm, comportant 2 broches de connexion et
portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
LT 9305 LT 9306
SLF 209 SLF 909
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des diodes émettrices de lumière qui satisfont
à la présente description 0
ex 85.21 D II Mémoire morte à lecture exclusivement (ROM), non programmable , sous forme de circuit
intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 16 K x 8 bits dotée d'un registre de
lecture et d'un contrôle de sortie , en série , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
extérieures ne sont pas supérieures à 16 x 50 mm , comportant au maximum 40 broches de
connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
suivantes :
62000 à 62999
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des ROM qui satisfont à la présente
description 0
ex 85.21 D II Mémoire morte à lecture exclusivement , non programmable , réalisée en technologie C-MOS
(C-MOS-ROM), ayant une alimentation d'attente d'une intensité n'excédant pas 0,03 mA, sous
forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits , enserrée
dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 50 mm,
comportant au maximum 54 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
HN 61256
HN 613256
MB 83256
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-ROM qui satisfont à la présente
description 7
ex 85.21 D II Mémoire morte à lecture exclusivement , réalisée en technologie C-MOS (C-MOS-ROM), sous
forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 1 mégabit , enserrée
dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 39 x 17 mm,
comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
20 . 12 . 86 Journal officiel des Communautés européennes N° L 362 / 15
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
raux des droits
autonomes
(% )
ex 85.21 D II
(suite )
HN 62301 P
MB 831000
MB 83 1124
TC 53 1000 P
ou
d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-ROM qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Mémoire morte à lecture exclusivement (PROM), programmable , non effaçable , sous forme de
circuit intégré monolithique réalisé en technologie TTL Schottky , d'une capacité de mémori­
sation de 2 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
supérieures à 17 x 39 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion ou points de
contact et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
7
0
nques suivantes :
27 S 12 5305 6305 76 LS 03
27 S 13 5306 6306 7620
5308 6308 7621
28 L 22 5309 6309
28 LA 22 53 S 240 63 S 240 82 S 114
28 L2 XMFC 53 S 241 63 S 241 82 S 130
6335 82 S 131
29613 54 S 570 6336
29770 54 S 571 93436
29771 7053 93446
5604 7058
38510 5624 MB 7115
74 S 570 MB 7116
74 S 571 MB 7117
MB 7118
ou
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Memoire morte à lecture exclusivement (PROM), programmable , non effaçable , d'une capacité
de mémorisation de 4 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier
dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , comportant au
maximum 24 broches de connexion ou 28 points de contact et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
18 S 42 29620 54 S 472 74 S 472
18 S 46 29621 54 S 473 74 S 473
18 SA 42 29622 54 S 474 74 S 474
18 SA 46 29623 54 S 475 74 S 475
29624 54 S 476 74 S 476
24 S 41 29625 54 S 477 74 S 477
24 SA 41 29626 54 S 572 74 S 572
29627 54 S 573 74 S 573
27 S 15 54740
27 S 25 3604 54741 7640
27 S 26 3624 7641
27 S 27 3625 5605 7642
27 S 28 5625 7643
27 S 29 38510 7644
27 S 30 6340 7645
27 S 31 5340 6341 7646
27 S 32 5341 63 S 440 7647
27 S 33 53 S 440 63 RA 441 7648
53 RA 441 63 RS 441 7649
28 L 42 53 RS 441 63 S 441
N° L 362 / 16 Journal officiel des Communautés européennes 20. 12 . 86
Numéro du
tarif douanier
commun
Taux des droits
autonomesDésignation des marchandises
%
ex 85.21 D II
(suite)
28 L 45 53 S 441 6348 82 HS 137
28 L 46 5348 6349 82 HS 147
28 P 42 5349 6350 82 S 115
28 P 45 5350 6351 82 S 136
28 R 45 5351 6352 82 S 137
28 S 4 XFD 5352 6353 82 S 140
28 SA 41 5353 82 S 141
28 S 42 HM 6641 82 S 142
28 SA 42 82 S 146
28 S 45 7054 82 S 147
28 S 46 7059
28 SA 46 93438
CY 7 C 225 7121 93448
7122 93452
7123 93453
7124
7125
7126
7226
ou
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires mortes à lecture exclusivement ,
qui satisfont à la présente description 0
ex 85.21 D II Mémoire morte à lecture exclusivement (PROM), programmable , non effaçable , d'une capacité
de mémorisation de 8 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier
dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm, comportant au
maximum 24 broches de connexion ou 28 points de contact et portant :
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
24 S 81 3628 74 LS 478 82707 CY 7 C 235
24 SA 81 74 S 2708 82708 CY 7 C 281
24 S 86 5380 74 S 454 82 HS 185 CY 7 C 282
5381 74 S 455 82 LS 180
27 S 180 5388 74 S 478 82 LS 181
27 S 181 5389 74 S 479 82 S 180
27 S 185 53 S 840 82 S 181
27 S 35 53 S 841 7608
7680
82 S 182
82 S 183
28 L 85 54 LS 478 7681 82 S 184
28 L 86 54 S 2708 7684 82 S 185
28 P 85 54 S 454 7685 82 S 2708
28 R 35 54 S 455 7686
28 R 85 54 S 478 7687 87 S 180
28 S 2708 54 S 479 7688 87 S 181
28 S 85 7689 87 S 184
28 S 86 6380 87 S 185
28 SA 86 6381 77 S 180 87 S 186
28 S 8 XMFE 6388
6389
77 S 181
77 S 184
87 S 187
29623 63 S 840 77 S 185 93450
29630 63 S 841 77 S 186 93451
29631 77 S 187 93460
29632 7050 93461
29633 7055 TBPS 81 M 93465
29634 7060 93466
29635 \ 93 L 450
29636 7127 93 L 451
29637 7128
29650 7129 9460
29651 7130
29652 7131
29653 7132
7232
20 . 12 . 86 Journal officiel des Communautés européennes N° L 362 / 17
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
(% )
ex 85.21 D II
(suite )
ou
d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Memoire à lecture exclusivement (EPROM), programmable , effaçable aux rayons ultraviolets ,
sous forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits , enserrée
dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , pourvu
sur la face supérieure d'une fenêtre à quartz et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
AMI 702 ADC
82140 PP
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Memoire de lecture exclusivement , programmable , effaçable aux rayons ultra-violets
(EPROM), munie d'un système programmable des entrées / sorties (EPROM/ I /O ) sous forme
de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 2 K x 8 bits , enserrée dans
un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 52 mm, pourvue sur la
face supérieure d'une fenêtre en quartz et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
D 8755 A
TMP 8755 AC
ou
d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
description
0
4
0
0
0
ex 85.21 D II Memoire a lecture exclusivement effaçable électriquement (E2PROM), programmable, sous
forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits , enserrée dans
un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 33 mm , comportant
au maximum 24 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
X 2804 A
X 2404
X 24 C 04
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des E2PROM qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Memoire à lecture exclusivement effaçable électriquement (E2PROM), programmable , sous
forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits , enserrée
dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm ,
comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
AM 2817 A
X 24 C 16 -
X 2816 A
52 B 13
52 B 13 H
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
description
N° L 362 / 18 Journal officiel des Communautés européennes 20 . 12 . 86
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
( % )
ex 85.21 D II Memoire à lecture exclusivement , effaçable électriquement (E2PROM), programmable , sous
forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits , enserrée
dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm ,
comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
X 2864 A
MBM 28 C 64
MBM 28 C 65
MCM 2864
52 B 33
52 B 33 H
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Memoire à lecture exclusivement , effaçable électriquement (E2PROM), programmable , sous
forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 128 Kbits , enserrée
dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm,
comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
X 28128 A
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II
0
0
0
0
Mémoire à lecture exclusivement effaçable électriquement (E2PROM), programmable , sous
forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits , enserrée
dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm,
comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
28256
28 C 256
48 C 256
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Memoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , sous forme de circuit intégré monoli­
thique , réalisée en technologie TTL (TTL-S-RAM), d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit et
ayant un temps d'accès non supérieur à 45 ns , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
extérieures ne sont pas supérieures à 16 x 30 mm, comportant au maximum 22 broches de
connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons numériques
suivantes :
93422
93425
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
description
20 . 12 . 86 Journal officiel des Communautés européennes N° L 362 / 19
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
(% )
ex 85.21 D II Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie N-MOS (y compris
H-MOS) (N-MOS-S-RAM), sous forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de
mémorisation de 1 K x 4 bits et ayant un temps d'accès non supérieur à 70 ns , enserrée dans un
boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 8 x 23 mm, comportant au
maximum 18 broches de connexion et portant :
un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
AM 2149
PD 2149
SY 2149 H
TMS 2149
ou
d autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Memoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie C-MOS
(C-MOS-S-RAM), sous forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation
de 4 K x 1 bit et ayant un temps d'accès non supérieur à 70 ns , équipée d'une alimentation
d attente d une intensite inférieure a 1 mA, enserrée dans un boîtier dont les dimensions
extérieures ne sont pas supérieures à 9 x 26 mm , comportant au maximum 18 broches de
connexion et portant :
un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
6147
MCM 61 L 47
ou
d autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II
7
0
7
0
Memoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie C-MOS
(C-MOS-S-RAM), ayant une capacité de mémorisation de 2 K x 8 bits et une alimentation
d attente d une intensite maximale de 0,005 mW a 25 °C, sous forme de circuit intégré
monolithique , enserree dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
33 x 17 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
un sigle d identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
TC 5516 A
ou
d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Memoire statique à lecture-ecriture a accès aléatoire , sous forme de circuit intégré monoli­
thique , réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS) (N-MOS-S-RAM), d'une capacité
de mémorisation de 8 Kbits , enserree dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
supérieures a 17x39 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
4008 8104
8108
4118 8112
8114
PD 421 8185
4801
ou
d autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
description
N° L 362 / 20 Journal officiel des Communautés européennes 20 . 12 . 86
Numéro du
tarif douanier
commun
Taux des droits
autonomesDésignation des marchandises
% )
ex 85.21 D II Memoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , sous forme de circuit intégré monoli­
thique , réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS ) (N-MOS-S-RAM), d'une capacité
de mémorisation de 256 x 4 bits , ayant un temps d'accès non supérieur à 25 ns , enserrée dans un
boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , comportant au
maximum 24 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
9122-25
91 L 22-25
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
description 0
ex 85.21 D II Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire sous forme de circuit intégré monolithique ,
réalisée en technologie C-MOS (C-MOS-S-RAM), d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits ,
enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 1 8 x 39 mm ,
comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
TC 5564
TC 5565 C
MB 8464
MB 81 C 71
MB 81 C 78
MCM 6164
HM 6264 LFP
HM 6264 P
HM 6264 LP
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
description 0
ex 85.21 D II Mémoire statique à lecture / écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie N-MOS (y
compris H-MOS), sous forme d'un circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisa­
tion de 72 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
10 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
TMM 2089
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires suffraumes qui satisfont à la
présente description 0
ex 85.21 D II Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès
aléatoire ( S-RAM) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits superposée bit à bit à une
mémoire morte à lecture exclusivement , programmable , effaçable électriquement (E2PROM),
enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm ,
comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
X 2002
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés monolithiques qui
satisfont à la présente description 0
20 . 12 . 86 Journal officiel des Communautés européennes N° L 362 / 21
Numéro du
tarif douanier
commun
Taux des droits
autonomes
(% )
Désignation des marchandises
ex 85.21 D II Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès
aléatoire (S-RAM) d une capacité de mémorisation de 4 Kbits superposée bit à bit à une
mémoire morte à lecture exclusivement , programmable , effaçable électriquement (E2PROM),
enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm,
comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
un sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
X 2004
ou
d autres sigles d identification se rapportant à des circuits intégrés monolithiques qui
satisfont à la présente description
ex 85.21 D II Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie ECL (ECL-RAM), sous
forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits et ayant un
temps d'accès non supérieur à 50 ns , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne
sont pas supérieures à 11 x 32 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et
portant :
un sigle d identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons de chiffres
suivantes :
10470
10474
ou
d autres sigles d identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
description
0
0
5
ex 85.21 D II Réseau logique programmable (PLA) partiellement programmable par l'utilisateur, réalisé en
technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré monolithique à fusibles , doté d'un réseau
AND programmable et d un réseau OR fixe avec ou sans registres , ayant au maximum
20 entrées et 10 sorties , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
supérieures à 19 x 39 mm, comportant au maximum 28 brochesode connexion et portant :
un sigle d identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
10 H 8 16 A 4 18 L 4
10 L 8 16 C 1
16 H 2 20 C 1
12 H 6 16 L 2 20 L 2
12 L 6 16 L 6 20 L 10
12 L 10 16 L 8 20 R 4
16 R 4 20 X 4
14 H 4 16 R 6 20 X 8
14 L 4 16 R 8 20 X 10
14 L 8 16 X 4
ou
d autres sigles d identification se rapportant à des réseaux qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Reseau logique programmable par l'utilisateur (FPLA), non effaçable , réalisé en technologie
TTL-Schottky sous forme de circuit intégré monolithique , doté de 48 fonctions AND au
maximum, de 8 fonctions OR au maximum et de 16 entrées au maximum, enserré dans un
boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , comportant au
maximum 28 broches de connexion et portant :
un sigle d identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
N° L 362 / 22 Journal officiel des Communautés européennes 20 . 12 . 86
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
(% )
ex 85.21 D II
(suite)
FP 54 AS 839
FP 54 AS 840
SN 54 LS 333
SN 54 LS 334
SN 54 LS 335
SN 54 LS 336
FP 74 AS 839
FP 74 AS 840
SN 74 LS 333
SN 74 LS 334
SN 74 LS 335
SN 74 LS 336
82 S 100
82 S 101
93458
93459
ou
d'autres sigles d'identification se rapportant à des réseaux qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Réseau de portes programmées (Gâte Arrays), non programmable par l'utilisateur , réalisé en
technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique , ayant un minimum de 8 000
fonctions NAND à deux entrées , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont
pas supérieures à 39x39 mm , comportant au minimum 179 broches de connexion et
portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
MB 66000 VH
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des Gâte Arrays qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Réseau de portes programmées pour commander l'écriture et la mémoire d'un système vidéo ,
sous forme de circuit intégré monolithique contenu dans un boîtier dont les dimensions
n'excèdent pas 15 x 52 mm, comprenant au maximum 40 points de contact et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
suivante :
38300
ou
5
0
0
0
— Un autre sigle d'identification se rapportant à des réseaux de portes programmées présentant
les caractéristiques décrites ci-dessus
ex 85.21 D II Micro-ordinateur monochip constitué d'une unité arithmétique logique à 4 bits , d'une mémoire
de lecture (ROM) d'une capacité de mémorisation de 18 Kbits à 65 Kbits et d'une mémoire de
lecture et d'écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 512 bits à
4 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
extérieures ne sont pas supérieures à 17x58 mm, comportant au maximum 80 broches de
connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
CD 3200 à 3299 TP 0310 à 03299
TP 0450 à 04599
TP 0480 à 04899
TP 0500 à 05999
TMC 0270 à 0279
TMC 0500 à 0599
TMC 0980 à 0989
TMC 1500 à 1599
TMC 1980 à 1999
HD 38800
HD 38820
HD 44796
HD 44800
HD 44801
HD 44820
HD 44840
HD 44860
HD 614042
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des micro-ordinateurs monochip qui satisfont
à la présente description
ex 85.21 D II Unité centrale de traitement (CPU ), réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS),
constituée par 4 mémoires de service de capacités de mémorisation de 8 x 8 bits , 16x16 bits ,
16 x 20 bits et 32 x 32 bits , un registre de 8 bits , un registre de 12 bits , un registre de 16 bits et
deux registres de 20 bits , un compteur à 5 bits et une horloge , présentée sous forme de circuit
intégré monolithique enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
supérieures à 25 x 25 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :
20 . 12 . 86 Journal officiel des Communautés européennes N° L 362 / 23
Numéro du
tarif douanier,
commun
Désignation des marchandises
faux des droits
autonomes
(% )
ex 85.21 D II
(suite)
un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
LSI-604041855
ou
d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Unité de commande pour réseaux locaux permettant de régler les conflits d'utilisation , sous
forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
ne sont pas supérieures à 16 x 63 mm , comportant au maximum 48 broches de connexion et
portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
MCM 68590
AM 7990
COM 9026
WD 2840
8001
8003
82586
82 588
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités de commande de réseau local
permettant de régler les conflits d'utilisation qui satisfont à la présente description
ex 85.21 D II
0
0
0
0
Circuit électronique en technologie N-MOS (y compris H-MOS), de contrôle de disques rigides
(N-MOS-HDC), sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 15x53 mm, comportant au maximum 40
broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
WD 1010
WD 2010
WD 5010
PD 7261
HDC 9224
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
description
Unité arithmétique et logique , réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS), constituée
par un registre de 32 bits , un registre de 24 bits , un registre de 4 bits , douze registres de 1 bit ,
deux mémoires de service d'une capacité de mémorisation de 16 x 24 bits , des circuits
effectuant des opérations arithmétiques et logiques , une logique de décodage , une logique de
diagnose , un compteur à 8 bits et une horloge , présentée sous forme de circuit intégré
monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 23 x 82 mm,
comportant au maximum 64 broches de connexion et portant :
— le sigle d'identification :
ALU 0486
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités arithmétiques et logiques qui
satisfont à la présente description
ex 85.21 D II
ex 85.21 D II Circuit de contrôle logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), constitué par un
registre à 7 bits , trois compteurs , un multiplexeur , des circuits séquentiels et combinatoires
effectuant des opérations de contrôle , une logique de décodage , une logique de diagnose et une
horloge , présenté sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
dimensions maximales sont de 23 x 82 mm , comportant au maximum 64 broches de
connexion et portant :
N° L 362 / 24 Journal officiel des Communautés européennes 20 . 12 . 86
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
%
ex 85.21 D II
(suite)
le sigle d'identification :
MIC 0482
ou
d'autres sigles d'identification se rapportant à ces circuits de contrôle logiques qui satisfont à
la présente description
ex 85.21 D II Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ) permettant de produire des
tops horloge pour l'unité centrale de traitement , la mémoire principale et les interfaces d'entrée­
sortie (E / S ), présenté sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont
les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 25 x 25 mm , comportant au maximum 68
broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
H 108982 (MCC)
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits logiques qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Circuit de contrôle de séquence réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), constitué
par un registre de 32 bits , trois registres de 1 6 bits , une mémoire d'une capacité de mémorisation
de 16 x 16 bits , une mémoire LIFO d'une capacité de mémorisation de 7 x 17 bits , un
additionneur , une logique de décodage , une logique de priorité , une logique de diagnose , un
multiplexeur à 16 bits , un compteur à 8 bits et une horloge , présenté sous forme de circuit
intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de
23 x 82 mm , comportant au maximum 64 broches de connexion et portant :
— le sigle d'identification :
CSS 0484
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle de séquence qui
satisfont à la présente description
0
0
0
0
ex 85.21 D II Circuit électronique en technologie bipolaire permettant de détecter et de corriger les erreurs
(ECDU), sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 16 x 62 mm, comportant au maximum
48 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
2960
74 F 630
74 F 631
DP 8400
74 LS 630
74 LS 631
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), permettant de détecter et de
corriger les erreurs d'un bit et de détecter toutes les erreurs de 2 bits , sous forme de circuit intégré
monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
25 x 25 mm , comportant au maximum 68 points de contact et portant :
20 . 12 . 86 Journal officiel des Communautés européennes N° L 362 /25
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
(% )
ex 85.21 D II
(suite)
un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison de chiffres
suivante :
8206
ou
d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits logiques qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), permettant de détecter et
corriger les erreurs multiples provenant d'une ligne de disques magnétiques , sous forme de
circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
supérieures à 16 x 54 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
Z 8065
AM 9520
AM 9521
ou
d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits logiques qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Circuit électronique de contrôle , réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré
monolithique pour la commande de mémoires D-RAM, assurant la fonction de multiplexeur
d'adresses et de générateur d'impulsions , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
ne sont pas supérieures à 17 x 62 mm , comprenant au maximum 48 broches de connexion et
portant :
— un sigle d'identification consistant en /ou comportant une des combinaisons alphanuméri­
ques suivantes :
DP 8408
DP 8409
MB 1422
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle bipolaires qui satisfont
à la présente description
0
0
0
7
0
ex 85.21 D II Interface programmable pour la transmission de données , réalisé en technologie N-MOS
(y compris H-MOS ) (N-MOS-PCI ) sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un
boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm, comportant au
maximum 28 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
8251 A
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des interfaces qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Circuit électronique de communication pour connexion (EPCI ) entre un microprocesseur et un
canal de données , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , comportant au maximum
28 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison de chiffres
suivante :
2661
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
description
N0 L 362 / 26 Journal officiel des Communautés européennes 20 . 12 . 86
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
(% )
ex 85.21 D II Interface série permettant d'exécuter les fonctions de codage et décodage des données et les
fonctions de commande connexes dans un réseau local , sous forme de circuit intégré
monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
16 x 33 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
AM 7991
8002
8023
82501
COM 9032
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des interfaces série qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Circuit d'interface pour la conversion en parallèle ou en série de signaux numériques dans les
appareils téléphoniques , réalisé en technologie C-MOS , sous forme d'un circuit intégré
monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
17 x 39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
WCC 295 G
ou
— un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits d'interface qui satisfont à la
présente description
ex 85.21 D II Horloge électronique programmable réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS)
(N-MOS-PIT), sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les
dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm, comportant au maximum
24 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
suivantes :
0
0
0
0
8253
8254
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des horloges programmables qui satisfont à la
présente description
ex 85.21 D II Circuit permettant le décodage des fréquences , réalisé en technologie bipolaire , sous forme de
circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
pas 10 x 21 mm, comportant au maximum 14 broches de connexion et portant :
un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
XR 2211
ou
— un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Circuit de montre réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique ,
enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 54 mm,
comportant plus de 16 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
20 . 12 . 86 Journal officiel des Communautés européennes N° L 362 / 27
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
(% )
ex 85.21 D II
(suite)
ex 85.21 D II
ex 85.21 D II
0
0
0
0
HI 2060
HI 2065
MSM 5537
T 3605
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de montre qui satisfont à la
présente description
Ce circuit est destiné à la fabrication de minuteries automatiques , de montres de tableaux de
bord et similaires pour véhicules automobiles et motocycles ( a )
Circuit de montre réalisé en technologie C-MOS , fonctionnant avec une tension d'alimentation
unique de 1 ,5 V , comprenant un pilote (driver) à cristaux liquides (LCD), se présentant sous la
forme d'un circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
rie sont pas supérieures à 15 x 21 mm , comportant au maximum 56 broches de connexion et
portant :
un sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
TC 8219 AF
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de montre qui satisfont à la
présente description
Amplificateur sous forme de circuit intégré monolithique analogique , enserré dans un boîtier
dont les dimensions maximales sont de 2 x 4 x 4 mm , comportant au maximum 10 broches
de connexion et portant :
un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
V 35
C 05
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des amplificateurs qui satisfont à la présente
description
Cet amplificateur est destiné à la fabrication des produits relevant de la sous-position
90.19 B I (a )
Emetteur-récepteur à quadruple canal (Quad-bus ) réalisé en technologie Schottky faible
puissance (ALP-Schottky ) avec registres de type D sur microplaquette et un générateur /
vérificateur de parité interne ODD 4 bits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 9 x 28 mm,
comportant au maximum 20 broches de connexion et portant :
un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
AM 2907
ou
— d autres sigles d'identification se rapportant à des bus émetteurs-récepteurs qui satisfont à la
présente description
Pilote à quatre lignes , réalisé en technologie Schottky faible puissance , sous forme de circuit
intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
superieues a 20 x 7 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
AM 26 LS 29
AM 26 LS 31
SN 75172
SN 75174
ex 85.21 D II
ex 85.21 D II
W Le contrôle de 1 utilisation a cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
matière .
N° L 362 / 28 Journal officiel des Communautés européennes 20 . 12 . 86
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
% )
ex 85.21 D II
(suite )
ou
— d autres sigles d'identification se rapportant à des pilotes à quatre lignes qui satisfont à la
présente description
ex 85.21 D II Emetteur / récepteur synchrone-asynchrone universel (USART ) réalisé en technologie C-MOS,
sous forme d'un circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
extérieures n excedent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 32 broches de connexion ou
points de contact et portant :
un sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
MSM 82 C 51
ou
d autres sigles d'identification se rapportant à des émetteurs / récepteurs synchrones­
asynchrones universels qui satisfont à la présente description
ex 85.21 D II Microprocesseur à 8 bits doté d'une architecture interne à 16 bits , fabriqué en technologie
N-MOS (y compris H-MOS), sous forme de circuit intégré monolithique , consistant en une
unité centrale de traitement , un générateur de rythme, deux canaux DMA autonomes , un
contrôleur d'interruption programmable , 3 temporisateurs à 16 bits programmables , une
mémoire programmable et une logique à sélection de circuit périphérique , un générateur d'état
d attente et une unité de contrôle bus , enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales
sont de 30 x 30 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et
portant :
un sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
suivante :
80188
ou
d autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la
présente description
0
7
7
0
0
ex 85.21 D II Microprocesseur d une capacité de 16 bits réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit
intégré monolithique , enserre dans un boîtier dont les dimensions extérieures maximales sont de
25 x 82 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et
portant :
un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
AM 29116 SBP 9989
ou
d autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la
présente description
ex 85.21 D II Microprocesseur d'une capacité de 16 bits , réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS),
sous forme de circuit intégré monolithique , constitué d'une unité centrale de traitement (CPU),
d'une horloge , de 2 canaux indépendants d'accès direct à la mémoire d'un contrôleur
d interruptions programmable , de trois horloges à 16 bits programmables , d'une mémoire
programmable et d'un générateur d'état d'attente programmable avec une unité de contrôle des
bus , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm,
comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison de chiffres sui­
vante :
80186
ou
d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la
présente description
20 . 12 . 86 Journal officiel des Communautés européennes N° L 362 / 29
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
(%
ex 85.21 D II Microprocesseur d'une capacité de 16 bits réalisé en technologie NMOS (y compris HMOS),
sous forme de circuit intégré monolithique , constitué d'une unité centrale de traitement (CPU ),
d un contrôleur de gestion et de protection de la mémoire (MMU ) et d'un système interne
d'exploitation en adresses réelles ou en adresses virtuelles (OSOS), enserré dans un boîtier dont
les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm , et comportant au maximum 68 broches
ou points de contacts et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison numérique
suivante :
80286
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la
présente description 10
ex 85.21 D II Microprocesseur (MPU ) à 32 bits , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions ne sont pas supérieures à 36 x 36
mm , comportant au maximum 114 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
MC 68020
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D H Microprocesseur à 32 bits , réalisé en technologie C-MOS , sous forme d'un circuit intégré
hybride , consistant en un substrat sur lequel sont montées 2 microplaquettes consistant en une
unité centrale de traitement (CPU ) et une unité de mémoire , enserrées dans un boîtier dont les
dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 55 mm , comportant au maximum 60 broches de
connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
suivantes :
57-00000
57-19400
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la
présente description
0
0
0
ex 85.21 D II Co-processeur mathématique ( FPU ) travaillant en virgule flottante , réalisé en technologie
C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique , constitué de 8 registres sur 80 bits et d'un
bus de 32 bits , enserré dans un boîtier dont les dimensions ne sont pas supérieures à 28 x 28
mm , comportant au maximum 80 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
MC 68881
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Unité de calcul pour données numériques (NPX ) en technologie N-MOS (y compris H-MOS),
ne comportant pas plus de 14 registres , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée
dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 15 x 52 mm ,
comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques
suivantes :
N° L 362 / 30 Journal officiel des Communautés européennes 20 . 12 . 86
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Faux des droits
autonomes
(% )
ex 85.21 D II
(suite )
8087
80287
TX 32081 W
ou
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités de calcul qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Circuit séparateur de données pour disques souples (FDDS) sous forme de circuit intégré
monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
27 x 8 mm, comportant au maximum 20 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
FDC 9216
FDC 921 6-B
WD 9216-00
WD 92 C 32
FDC 9229 T
FDC 9229 BT
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits séparateurs de données qui
satisfont à la présente description
ex 85.21 D II Synthétiseur vocal réalisé en technologie C-MOS (C-MOS-Phoneme Speech Synthesizer) ayant
une alimentation d'une intensité-inférieure à 10 mA, sous forme de circuit intégré monolithique ,
enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 17 x 39 mm et ne comportant
pas plus de 28 broches de connexion . Le dispositif porte :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
0
0
0
0
SC 01CM 54104
CM 54145 N2L
CM 54146 N2L
CM 54166 N2L
CD 54121 N2L
CD 54122 N2L
CD 54123 N2L
CD 54147 N2L
SSI 263
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des synthétiseurs vocaux qui satisfont à la
présente description
ex 85.21 D II Convertisseur vidéo numérique-analogique (VDAC), à trois canaux , chacun ayant une capacité
non supérieure à 8 bits , ayant un temps de conversion n'excédant pas 25 ns , sous forme d'un
circuit intégré hybride , ou monolithique , même comprenant 3 mémoires à
lecture-écriture à accès aléatoire (RAM), ayant une capacité de mémorisation non supérieure
a 2 Kbits , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
54 x 62 mm, comportant au maximum 61 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes:
VDAC 444 TD
RGB DAC 4 T
RGB DAC 8 E
RGB DAC 8 T
TDC 1334
HDAC 34010
HDAC 34020
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des convertisseurs qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Amplificateur électronique différentiel réglable pour signaux d'une fréquence allant de 0 à
400 MHz au moins , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont
les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 11 x 11 mm, comportant au maximum
16 broches de connexion et portant :
20 . 12 . 86 Journal officiel des Communautés européennes N° L 362 / 31
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
(% )
ex 85.21 D II
(suite )
un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
suivante :
0078-10
ou
d'autres sigles d'identification se rapportant à un amplificateur qui satisfait à la présente
description
ex 85.21 D II Mémoire statique de lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie bipolaire (SRAM
bipolaire ), sous forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de
64 x 9 bits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 16 x 40 mm,
comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
82 S 09 MBM 93419
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Circuit électronique réalisé en technologie bipolaire , pour le pilotage de mémoires dynamiques
octales , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
extérieures n'excèdent pas 16x33 mm, comportant au maximum 20 broches de connexion et
portant :
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes:
AM 2965
AM 2966
ou
d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits bipolaires qui satisfont à la
présente description
0
0
0
0
0
ex 85.21 D II
SH 8542.11­
Circuit d'interface bus réalisé en technologie bipolaire , ayant des registres à 9 ou 10 bits , sous
forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
n'excèdent pas 9 x 34 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion ou points de
contact et portant :
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
AM 29821
AM 29823
AM 29824
AM 29843
AM 29844
ou;
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits d'interface bus qui satisfont à la
présente description
ex 85.21 D II Circuit d'interface à bus multiple réalisé en technologie Low Power Schottky, permettant
l'interface entre une unité de correction et détection d'erreur , le flux de données transitant par le
bus et une mémoire dynamique de lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM), sous forme de
circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions ne sont pas supérieures
à 8 x 33 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
AM 2961
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
description
N L 362 / 32 Journal officiel des Communautés européennes 20 . 12 86
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
(% )
ex 85.21 D II
ex 85.21 D II
Circuit électronique permettant le contrôle des décalages et de l'état (Status and shift control
unit), réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans
un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 16 x 57 mm , comportant au maximum
42 broches de connexion et portant :
url sigle d identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
jAM 2904
jou
d autres sigles d identification se rapportant à des unités de contrôle bipolaire à état et à
décalage qui satisfont à la présente description
Amplificateur sous forme de circuit intégré monolithique analogique dont les dimensions
extérieures n excedent pas 3x3 mm, destiné à la fabrication des produits relevant de la
sous-position 90.19 B I ( a )
Coprocesseur de textes , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont
les dimensions maximales sont de 25 x 25 mm, comportant au maximum 68 broches de
connexion et portant :
un sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
C 82730
ex 85.21 D II
ex 85.21 D II
ou
d autres sigles d identification se rapportant à des coprocesseurs de textes qui satisfont à la
présente description
Micro-ordinateur monochip constitué d'une unité arithmétique logique à 8 bits , d'une mémoire
de lecture programmable effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) d'une capacité de
mémorisation de 32 Kbits , d'une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire (RAM) d'une
capacité de mémorisation de 1 Kbit , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un
boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 15 x 50 mm, comportant au
maximum 40 broches de connexion , présentant une fenêtre en quartz sur la face supérieure et
portant :
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons de chiffres
suivantes :
0
0
0
0
0
8751 7742
ou
ex 85.21 D II
d autres sigles d identification se rapportant à des micro-ordinateurs tnonochip qui satisfont
à la présente description
Micro-ordinateur monochip réalise en technologie C-MOS, constitué d'une unité arithmétique
logique a 32 bits , d une mémoire de lecture (ROM) d'une capacité de mémorisation de 24 Kbits ,
d une mémoire de lecture-ecriture a accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de
2 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
extérieures ne sont pas inférieures à 30 x 30 mm, comportant au minimum 84 broches de
connexion ou points de contact et portant :
un sigle d identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
MB 8764
ou
d autres sigles d identification se rapportant a des micro-ordinateurs monochip qui satisfont
à la présente description
Circuit de traitement des signaux sonores de la ligne de l'abonné , muni de deux processeurs
de signaux numériques , d un convertisseur analogique-numérique et d'un convertisseur
numérique-analogique , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont
les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm, comportant au maximum
28 broches de connexion et portant :
ex 85.21 D II
( a ) Le contrôle de 1 utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
matière.
20 . 12 . 86 Journal officiel des Communautés européennes N° L 362 / 33
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
(% )
ex 85.21 D II
(suite )
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
AM 7901
AM 7905
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
description
Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , constituée d'un circuit intégré monoli­
thique , réalisée en technologie C-MOS (C-MOS-S-RAM), d'une capacité de mémorisation de
16 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
19 x 36 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
ex 85.21 D II
MK 48 Z 02 (B ) DS 12 20 Y
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Circuit de contrôle des données en entrée-sortie réalisé en technologie N-MOS (y compris
H-MOS), doté d'une horloge , ayant une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire
(S-RAM), d'une capacité de mémorisation de 128 x 8 bits , sous forme de circuit intégré
monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
16 x 54 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
7
7
0
0
6532
CO 10750
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle des données qui
satisfont à la présente description
ex 85.21 D II Circuit intégré monolithique , analogique-numérique ^ réalisé en technologie bipolaire , apte à
atténuer les oscillations des moteurs pas-à-pas dans la phase de positionnement , enserré dans un
boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18x39 mm, comportant au maximum
28 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison suivante :
STEDA
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Circuit intégré monolithique analogique-numérique capable de contrôler des moteurs sans
balais en maintenant constante leur vitesse , enserré dans un boîtier dont les dimensions
maximales sont de 6 x 25 mm, comportant 18 broches de connexion au maximum et
portant :
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
MGA 3015 A
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés qui satisfont à la présente
description 0
N° L 362 / 34 Journal officiel des Communautés européennes 20 . 12 . 86
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
(% )
ex 85.21 D II Circuit intégré monolithique , analogique-numérique réalisé en technologie bipolaire , capable
de contrôler des moteurs sans balais , en maintenant constante leur vitesse , enserré dans un
boîtier dont les dimensions extérieures n'excedent pas 9 x 25 mm et comportant au maximum
20 broches de connexion et portant :
un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
UC 1634
UC 1633
UC 3633
UC 3634
ou
d autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Circuit de gestion de la mémoire (MMU) réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS),
permettant d adresser une mémoire de 16 megabytes , sous forme de circuit intégré monoli­
thique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
82 x 25 mm , comportant au maximum 64 broches de connexion ou 68 points de contact et
portant :
un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes:
TX 32082 W68451
ou
d autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II
0
0
0
0
Contrôleur de gestion de mémoire , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions ne sont pas supérieures à 36 x 36
mm , comportant au maximum 132 broches de connexion et portant :
un sigle d identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
MC 68851
ou
d autres sigles d'identification se rapportant à des contrôleurs qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Circuit électronique réalisé en technologie faible puissance Schottky (ALPS ) pour le contrôle
asynchrone de lignes de signaux (BUS) et la conversion des.BUS locaux en BUS multiplexés
(BAM), sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
extérieures n excedent pas 37 x 13 mm , comportant 28 broches de connexion et portant :
un sigle d identification consistant en /ou comprenant la combinaison de chiffres
suivante :
68452
ou
d autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Circuit de contrôle realise en technologie N-MOS (y compris H-MOS), pour la gestion des
écrans cathodiques , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
dimensions extérieures ne sont pas supérieures a 62 x 25 mm, comportant au maximum
68 broches de connexion ou points de contact et portant :
un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
20 . 12 . 86 Journal officiel des Communautés européennes N° L 362 / 35
Numéro du
tarif douanier
commun
Taux des droits
autonomesDésignation des marchandises
%
ex 85.21 D II
(suite)
AM 8052
D 8275 H
P 8275 H
ou
d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle qui satisfont à la
présente description
ex 85.21 D II Circuit de contrôle des affichages et de génération de caractères réalisé en technologie C-MOS ,
permettant les affichages sur écran à cristaux liquides , sous forme de circuit intégré
monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20 x 26
mm, comportant au maximum 60 broches de connexion et portant :
un sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
HD 61830
ou
d'autres sigles d'identification se rapportant à des contrôleurs d'unités de visualisation
C-MOS et générateurs de caractère qui satisfont à la présente description
ex 85.21 D II Convertisseur vidéo numérique-analogique , ayant un temps de conversion n'excédant pas
10 ns , sous forme d'un circuit intégré hybride , enserré dans un boîtier dont
les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 20 x 35 mm , comportant au maximum
24 broches de connexion et portant :
un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
VDAC 0405 H
VDAC 0605 H
VDAC 0805 H
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des convertisseurs qui satisfont à la présente
description
7
0
0
0
0
ex 85.21 D II Circuit d'interpolation pour le contrôle des fonctions géométriques (Interpolation puise
generator), réalisé en technologie C-MOS , sous forme d'un circuit intégré monolithique ,
enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm ,
comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
un sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
KM 3701
ou
— un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Memoire statique de lecture-écriture à accès aléatoire réalisée en technique C-MOS
(C-MOS-S-RAM), d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits , sous forme de circuit intégré
monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 18 x 39 mm ,
comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
un sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
TC 5532
— un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires statiques de lecture-écriture qui
satisfont à la présente description
N° L 362 / 36 Journal officiel des Communautés européennes 20 . 12 . 86
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
raux des droits
autonomes
( % )
ex 85.21 D II Circuit de contrôle des servomécanismes , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit
intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales n'excèdent pas
17 x 54 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
un sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
KM 3702
ou
d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle qui satisfont à la
présente description
ex 85.21 D II Circuit pour la production d'ondes variables réalisé en technologie bipolaire , sous forme de
circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
pas 10 x 21 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :
un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
XR 2206
XR 8038
ou
d autres signes d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Circuit d amplification video , réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré
monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 17 x 17 mm ,
comportant au maximum 44 broches de connexion et portant :
un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
suivantes :
0
0
0
0
702
703
ou
d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits d'amplification qui satisfont à la
présente description
Ce circuit est destiné à la fabrication de caméras de télévision couleur portatives ( a )
ex 85.21 D II Circuit d amplification ou des signaux de lecture ou des signaux d'écriture sur les disques
magnétiques souples , réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré mono­
lithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11 x 29 mm,
comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes : t
XR 2247
XR 3470
ou
d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D' il Circuit de commande du diaphragme et de rectification de la couleur en fonction de la
température , réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré monolithique
analogique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
17 x 17 mm , comportant au maximum 44 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
suivante :
704
( a ) Le contrôle de 1 utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
matière .
20 . 12 . 86 Journal officiel des Communautés européennes N° L 362 / 37
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
(% )
ex 85.21 D II
(suite )
ex 85.21 D II
ou
un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
description
Ce circuit est destiné à la fabrication de caméras de télévision couleur portatives ( a )
Circuit permettant la génération d'impulsions (Scan Generator) , réalisé en technologie C-MOS ,
sous forme de circuit intégré monolithique digital , enserré dans un boîtier dont les dimensions
extérieures n excedent pas 25 x 25 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion et
portant :
un sigle d identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons de chiffres
suivantes :
705
ex 85.21 D II
706
ou
un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits satisfaisant à la présente
description
Ce circuit est destine à la fabrication de caméras de télévision couleur portatives (a )
Mémoire statique à lecture-écriture réalisée en technique bipolaire (S-RAM bipolaire ), sous
forme d'un circuit intégré monolithique consistant en un substrat équipé de 1 ou 2 puces d'une
capacité de mémorisation unitaire de 1 Kbit , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
maximales n excedent pas 13 x 13 mm , comportant au maximum 23 broches de connexion et
portant :
un sigle d identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons de chiffres
suivantes :
770639
770823
5120360
7379769
0
0
0
0
0
ex 85.21 D II
ou
— un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires statiques à lecture-écriture qui
satisfont à la présente description
Mémoire statique de lecture-écriture à accès aléatoire constituée de deux niveaux de substrats
superposes , munis chacun d une ou deux mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire ,
realisees en technologie bipolaire ( S-RAM), sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant
chacun une capacité de mémorisation de 1 Kbit et une capacité de mémorisation totale
n excédant pas 4 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
supérieures a 13 x 13 mm , comportant au maximum 23 broches de connexion et portant :
un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
suivantes :
770965
4599497
7379442
ou
ex 85.21 D II
d autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires statiques de lecture-écriture qui
satisfont à la présente description
Synthétiseur programmable de signaux numériques , réalisé en technologie C-MOS ayant 32
générateurs de fréquence , lesquels genèrent 8 notes chacun , permettant en sortie simultanée un
maximum de 160 notes , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier
dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 25 x 25 mm , comportant au
maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :
un sigle d identification consistant en /ou comprenant la combinaison de lettres sui­
vante :
MEG
ou
— un autre sigle d'identification se rapportant à des synthétiseurs de signaux qui satisfont à la
présente description
( a ) e contrôle de 1 utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
matière .
N° L 362/ 38 Journal officiel des Communautés européennes 20 . 12 . 86
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
( % )
ex 85.21 D II Circuit permettant la régénération des signaux modulés par impulsions codées , réalisé en
technique bipolaire , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
dimensions extérieures n'excèdent pas 10x21 mm, comportant au maximum 16 broches de
connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
XR C 240
ou
— un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Circuit électronique de contrôle , réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), sous
forme de circuit intégré monolithique , pour la commande de mémoire D-RAM assurant la
fonction de multiplexeur d'adresses et de générateur d'impulsion de cycle de commande , enserré
dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 62 mm, comportant au
maximum 48 broches de connexion ou 52 points de contact et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
C 8208 THCT 4502
Qu
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle D-RAM qui satisfont à
la présente description
ex 85.21 D II Émetteur-récepteur asynchrone universel à deux canaux (DUART), réalisé en technologie
MOS , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
n'excèdent pas 15 x 52 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et
portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
0
0
0
0
SCN 2681 MC 2681
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Circuit horloge / calendrier muni d'un oscillateur à cristaux de quartz , de registres chronomètres
indépendants et d'une horloge , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 7 x 20 mm ,
comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
MM 58174 A 58274
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits horloge / calendrier qui satisfont à
la présente description
ex 85.21 D II Circuit horloge C-MOS à émission sonore , même avec compteur horaire , sous forme de circuit
intégré monolithique , enserré dans un boîtier ne comportant pas plus de 24 broches de
connexion et dont les dimensions n'excèdent pas 17 x 33 mm et ponant:
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
20 . 12 . 86 Journal officiel des Communautés européennes N° L 362 / 39
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
( % )
ex 85.21 D II
(suite)
SVM 5530
7910
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits horloge qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Circuit réalisé en technologie MOS (Asynchronous Communication Element) programmable
pour la transmission et la réception de données sous forme asynchrone se présentant sous la
forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent
pas 16 x 54 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
INS 8250
WD 8250
NS 16450
NS 16 C 450
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie N-MOS (y
compris H-MOS), sous forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation
de 64K x 4 bits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures
à 17 x 34 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion disposées en 2 rangées
parallèles (dual in line ) et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
0
0
10
10
TMS 4464
M5M 4464
PD 41254
HM 50464
PD 41464
MB 81464
TMM 41464
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Mémoire dynamique à accès aléatoire (DRAM) réalisées en technologie N-MOS (y compris
H-MOS ) ayant une capacité de mémorisation de 256 Kbits et des temps d'accès non supérieurs à
150 ns , sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions
extérieures n'excèdent pas 22 x 12 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion
alternées (zig-zag in line ) et portant :
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
PD 41256 V
MB 81256 P
HM 50256 ZP
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Circuit encodeur / décodeur utilisant le code «Manchester » (MED ), permettant la transmission
des données en flux continu , pourvu d'un mode répéteur , réalisé en technologie C-MOS , ayant
une tension de sortie de 4,5 V , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un
boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 33 mm , comportant au maximum
20 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
HD 6409
N° L 362 /40 Journal officiel des Communautés européennes 20 . 12 . 86
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
(% )
ex 85.21 D II
(suite)
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Mémoire de lecture exclusivement programmable , effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM),
sous forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 512 Kbits ,
enserrée dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 20 x 42 mm , pourvu sur la face
supérieure d'une fenêtre en quartz et portant :
un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
AM 27512 MBM 27 C 512
ou
un autre sigle d identification se rapportant a des mémoires qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II
0
0
0
0
7
ex 85.21 D II
Élément logique TTL en technologie bipolaire , ne comportant pas plus de six fonctions
logiques , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
dimensions n'excèdent pas 17 x 34 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et
portant :
un sigle d identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
SH 767 369
SH 998 088
ou
d autres sigles d identification se rapportant à des éléments logiques qui satisfont à la
présente description
Circuit de commande et d'interface pour unité centrale (CPU-controller) réalisé en technologie
C-MOS , se présentant sous la forme d un circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25 x 25 mm , comprenant au maximum 68
broches de connexion et portant :
un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
FE 2000
LIA 0392
ou
d autres sigles d identification se rapportant à des circuits de commande et d'interface
présentant les caractéristiques décrites ci-dessus
Circuit de contrôle pour disques souples (Floppy dise controller) réalisé en technologie C-MOS ,
sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
extérieures n excèdent pas 16 x 62 mm , comprenant au maximum 48 broches de connexion et
portant :
un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé-*
riques suivantes :
ex 85.21 D II
G 70360-33
MB 89311
L 1 A 0519
ou
un autre sigle d identification se rapportant à un circuit d'adaptation présentant les
caractéristiques décrites ci-dessus
ex 85.21 D II Codeur-décodeur à modulation par impulsion codée (MIC) et filtre , réalisé en technologie
N-MOS (y compris H-MOS), sous la forme d'un circuit intégré monolithique , consistant en un
Codée MIC totalement intégré doté de filtres de réception / transmission , enserré dans un boîtier
dont les dimensions extérieures ne dépassent pas 10 x 23 mm , comportant au maximum 16
broches de connexion et portant :
20 . 12 . 86 Journal officiel des Communautés européennes N° L 362 / 41
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
%
ex 85.21 D II
(suite)
un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
suivantes :
2916
2917
ou
d'autres sigles d'identification se rapportant à des codeurs-décodeurs et filtres MIC qui
satisfont à la présente description
ex 85.21 D II Circuit intégré monolithique à six canaux permettant l'amplification et la conversion des
signaux de lecture et la conversion des signaux d'écriture pour disques rigides , enserré dans un
boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19x38 mm , comportant au maximum
28 broches de connexion ou points de contact et ponant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
SSI 540
SSI 541
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Circuit de pilotage à 8 canaux permettant le maintien d'une traction constante d'un
électro-aimant , réalisé en technologie C-MOS avec diodes incorporées et une mémoire de
8 bits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
n excedent pas 9 x 28 mm , comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
UCN 5801
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des microcircuits qui satisfont à la présente
description
7
0
0
0
0
ex 85.21 D II Circuit de pilotage à 4 canaux permettant le maintien d'une traction constante d'un
électro-aimant , réalisé en technologie C-MOS , avec diodes incorporées et une mémoire de
4 bits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
n excedent pas 7 x 22 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :
un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
UCN 5813
ou
— d autres sigles d'identification se ^apportant à des microcircuits qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Circuit intégré monolithique à 6 canaux , permettant la génération de signaux d'écriture et de
lecture pour des unités magnétiques à disques rigides , enserré dans un boîtier dont les
dimensions extérieures n'excèdent pas 13 x 13 mm, comportant au maximum 28 broches de
connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
SSI 117
ou
— d autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
description
N° L 362 /42 Journal officiel des Communautés européennes 20 . 12 . 86
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
%
ex 85.21 D II Memoire morte à lecture exclusivement (PROM), programmable , non effaçable , d'une capacité
de mémorisation de 16 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un
boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 39x17 mm, comportant au maximum
32 broches de connexion ou points de contact et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
7 C 292
HM 6616
27 PS 191 A
29683
MB 7133
MB 7134
MB 7137
7 C 245
7 C 291
MB 7138
MB 7151
MB 7152
ex 85.21 D II
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
description
Amplificateur pour une gamme de signaux de 0 à 60 khz , ayant un coefficient de perte
n'excédant pas 0,3 nA , sous forme de circuit intégré monolithique analogique , enserré dans un
boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 26 x 13 x 6 mm, comportant au maximum 18
broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
ISO 100
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des amplificateurs qui satisfont à la présente
description
Cet amplificateur est destiné à être intégré dans les centraux téléphoniques ( a )
Micro-ordinateur monochip réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
monolithique , consistant en une unité arithmétique logique (ALU), d'une organisation de 4 bits ,
d'une mémoire à lecture exclusivement (ROM), d'une capacité de mémorisation de 2 K x 8 bits ,
d'un générateur multifréquence (DTMF), d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire
(RAM) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit et / ou d'une mémoire à lecture-écriture à accès
aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 512 bits , enserré dans un boîtier dont les
dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 54 mm , comportant au maximum 42 broches de
connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
ex 85.21 D II
0
0
0
0
T 6978 TCM 8301 TCM 8302
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Memoire statique à accès aléatoire réalisée en technologie C-MOS (C-MOS S-RAM), sous
forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 16x4 bits , ayant un
temps d'accès maximal de 35 ns , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
n'excèdent pas 9x21 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
CY7C189
CY7C190
CY74S189
CY54S189
CY27S03
CY27S07
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont à la présente
description
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
matière .
20 . 12 . 86 Journal officiel des Communautés européennes N° L 362 /43
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
(% )
ex 85.21 D II Mémoire statique à accès aléatoire réalisée en technologie C-MOS (C-MOS-S-RAM), sous
forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 256 x 4 bits , ayant
un temps d'accès maximal de 60 ns , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
n'excèdent pas 12 x 29 mm, comportant au maximum 22 broches de connexion et
portant :
— un sigle d'identification consistanten / ou comprenant une des combinaisons alphanuméri­
ques suivantes :
CY7C122
CY 93422 / 93L422
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-S-RAM qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Mémoire morte programmable , effaçable électriquement (E2PROM), sous forme de circuit
intégré monolitique présenté en microplaquette , ayant une capacité de mémorisation de 16
Kbits , utilisée pour la fabrication de systèmes d'identification de personnes ou d'objets opérant
par micro-ondes (a )
ex 85.21 D II Mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisées en technologie N-MOS (y
compris H-MOS) (N /H-MOS-D-RAM) sous forme de circuit intégré monolithique, se
composant d'un substrat comportant au moins 2 et pas plus de 8 microplaquettes , sous forme de
circuits intègres monolithiques , ayant une capacité de 128 , 192 ou 256 Kbits et une capacité de
mémorisation totale non inférieure à 256 Kbits et non supérieure à 2 mégabits , enserrées dans
un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 30 x 30 mm, comportant au maximum 57
broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons numériques
suivantes :
6031587
6031591
6025841
6025843
6025856
6025858
6870392
6870393
6870395
7379172
7379174
7379176
7379181
0
0
0
0
ou
— un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire à double port , réalisée en technologie
N-MOS (y compris H-MOS), ayant des registres de données et un contrôle de lecture en sortie
sériel d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique ,
enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13x39 mm,
comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
MB 81461
PD 41264
ex 85.21 D II
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
description
Circuit d'interface bus réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit monolithique , pour
le contrôle des lignes de communication , comportant un bus numérique , deux récepteurs
indépendants et un émetteur , composé d'une mémoirefirst-in-first-out (FIFO), enserré dans un
boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 52 x 20 mm, comportant au maximum
44 broches de connexion ou points de contsct et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
HS 3282
(a ) Le contrôle de 1 utilisation a cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
matière .
N° L 362 / 44 Journal officiel des Communautés européennes 20 . 12 . 86
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
(% )
ouex 85.21 D II
(suite ) d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits d'interface bus qui satisfont à la
présente description
ex 85.21 D II Circuit intégré monolithique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), sous forme de
circuit intégré monolithique , permettant la génération de symboles graphiques sur tube
cathodique , fonctionnant en balayage mode cavalier , enserré dans un boîtier dont les
dimensions ne sont pas supérieures à 28 x 61 mm, comportant au maximum 68 broches de
connexion et portant :
un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
FCD 28 042 277 96 114 899 96 149 135 96 114 898
ou
ex 85.21 D II
d autres sigles d'identification se rapportant à des dircuits qui satisfont à la présente
description
Mémoires statiques a lecture-écriture à accès aléatoire ( SRAM) réalisées en technologie
C-MOS , d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits , sous forme de circuit intégré
monolithique , enserrees dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
39 x 17 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
HM 62256
PD 43256 C
TC 55257 P
ou
d autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires répondant à la présente
description
Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie ECL (ECL-RAM),
constituée d un circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 256 x 4 bits ,
ayant un temps d accès non supérieur a 8 ns , enserree dans un boîtier dont les dimensions
extérieures ne sont pas supérieures à 11 x 32 mm, comportant au maximum 24 broches de
connexion et portant :
un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
0
0
0
0
0
ex 85.21 D II
10422
10422 A
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Mémoires de lecture-écriture à accès aléatoire , réalisées en technologie ECL (ECL-RAM), ayant
une capacité de mémorisation de 16 Kbits et un temps d'accès non supérieur à 15 ns , sous forme
de circuit intégré monolithique , enserrées dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne
sont pas supérieures à 9x27 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion et
portant :
un sigle d identification consistant en /ou comprenant la combinaison de chiffres
suivante :
10480
ex 85.21 D II
ou
d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
description
Circuit constitué de 8 pilotes (driver) de ligne , réalisé en technologie Schottky-TTL , sous forme
de circuit intégré monolithique , enserre dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont
pas supérieures a 14 x 14 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de
contact et portant :
20 . 12 . 86 Journal officiel des Communautés européennes N° L 362 /45
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
(% )
ex 85.21 D II
(suite )
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
5170 NE 5170 UC 5170
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Circuit constitué de 8 récepteurs ( receiver) de ligne , réalisé en technologie Schottky-TTL , sous
forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne
sont pas supérieures à 14 x 14 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion ou
points de contact et portant :
un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
5180
5181
8510
NE 5180
NE 5181
8511
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II
0
0
0
0
Circuit d interface pour la synchronisation du flux de données provenant d'une unité de disque
rigide , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
extérieures n excedent pas 16 x 35 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et
portant :
un sigle d identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
DP 8462
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Circuit séparateur de données pour disques rigides , sous forme de circuit intégré monolithique ,
enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 37 mm,
comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
un sigle d identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
WD 10 C 20
HDC 9226
DP 8460-2
DP 8460-3
DP 8460-4
DP 8465
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Circuit intégré hybride pour la commande d'électro-aimants , constitué par 4 darlington (1
darlington = 2 transistors en cascade), enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
n excedent pas 12x27 mm, comportant au maximum 10 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
TH 3L10 TH 3L20 PU 4419
N° L 362 /46 Journal officiel des Communautés européennes 20 . 12 . 86
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
( % )
ex 85.21 D II
(suite)
ou
d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Circuit d interface réalisé en technologie C-MOS pour signaux entre l'unité périphérique de
mémoire à disques rigides et l'unité centrale , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 28 x 53 mm, comportant au
maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant:
un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
OMTI 508
OMTI 509
WD 11C00
AIC 500
AIC 16000
ou
d autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Circuit de contrôle de séquence des données entre des unités magnétiques à disques rigides et la
mémoire centrale , réalisé en technologie MOS, sous forme de circuit intégré monolithique ,
enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 28 x 54 mm, comportant
au maximum 68 broches de connexion et portant :
un sigle d identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
AIC 010
AIC 100
OMTI 505
ou
d autres sigles d identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
description
0
0
0
0
0
ex 85.21 D II Interface sérielle pouvant coder et décoder le flux des données pour unités magnétiques à disque
rigide , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
extérieures n excèdent pas 17 x 37 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion ou
points de contact et portant :
un sigle d identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
OMTI 507
AIC 250
OMTI 5027
AIC 270
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Circuit intégré monolithique, à 4 canaux en technologie bipolaire, pour le contrôle de la lecture
et de 1 écriture des têtes magnétiques faisant partie d'unités à disque rigide , inséré dans un boîtier
dont les dimensions n excèdent pas 12 x 19 mm, comportant au maximum 28 broches de
connexion et portant:
un sigle d identification consistant en /ou comprenant la combinaison suivante :
SSI 510
ou
d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés qui satisfont à la présente
description
20 . 12 . 86 Journal officiel des Communautés européennes N° L 362 /47
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
%
ex 85.21 D II Circuit de contrôle , réalisé en technologie MOS , sous forme de circuit intégré monolithique ,
pour la commande de mémoire S-RAM assurant la fonction de multiplexeur d'adresses et de
générateur d'impulsion de cycle de commande , enserré dans un boîtier dont les dimensions
extérieures n'excèdent pas 28 x 54 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion ou
points de contact et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
OMTI 506
AIC 300
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
description 0
314 ex 85.21 D II Réseau de portes programmées (Gâte Arrays ) en métal , non programmable par l'utilisateur,
réalisé en technologie C /MOS en forme de circuit intégré monolithique , opérant avec une
tension d'alimentation de 12 V, ayant un minimum de 637 fonctions à deux entrées , avec , au
sein du réseau , un code numérique réalisé par un faisceau d'électrons , enserré dans un boîtier
dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 29 x 1 1 mm , comportant au maximum
22 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
FB 215
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des Gâte Arrays qui satisfont à la présente
description 7
ex 85.21 D II Codeur-décodeur à modulation par impulsion codée , réalisé en technologie N-MOS (y compris
H-MOS), sous forme de circuit intégré monolithique , consistant en un circuit
échantillonneur-bloqueur, un convertisseur analogique numérique , un comparateur, un
registre d'approximation successive et une fonction logique d'interface pour la transmission
simultanée des signaux , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
11 x 28 mm, comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
2911A-1
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
description 7
ex 85.21 D II Circuit intégré monolithique réalisé en technologie N-MOS , (y compris H-MOS), avec fonction
de filtre pour ligne PCM à modulation par impulsion codée , enserré dans un boîtier dont les
dimensions extérieures n'excèdent pas 21 x 10 mm, comportant au maximum 16 broches de
connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
D 2912 A
ou
— un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits filtres qui satisfont à la présente
description 7
ex 85.21 D II Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie C-MOS
(C-MOS D-RAM), sous forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation
de 256 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 34
mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et portant :
N° L 362 /48 Journal officiel des Communautés européennes 20 . 12 . 86
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
(%
ex 85.21 D II
(suite)
un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
P 51 C 256
P 51 C 259
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS D-RAM qui satisfont à la présente
description 0
ex 85.21 D II Circuit intégré monolithique permettant la conversion de signaux analogiques en signaux
numériques contenant des amplificateurs , des convertisseurs numériques / analogiques et
analogiques / numériques d'une tension de 12 volts ± 10 % , ainsi que d'une interface numérique
en série avec un émetteur / récepteur asynchrone , enserré dans un boîtier dont les dimensions
extérieures ne sont pas supérieures à 18x18 mm, comportant au maximum 44 broches de
connexion ou points de contact et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
AD 75002
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
desription 0
ex 85.21 D II Circuit de contrôle , réalisé en technologie bipolaire , pour la gestion des écrans cathodiques ,
sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
extérieures n'excèdent pas 15 x 55 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et
portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
SCB 2675
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des CRTC qui satisfont à la présente
description 0
ex 85.21 D II Circuit logique de contrôle et de gestion d'écran cathodique monochrome (MDC, Monochrome
Display Controller réalisé en technologie C-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique ,
enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 25 x 25 mm ,
comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
01-01.00 551 A
ou
— d'autres sigles d'dentification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
description 0
ex 85.21 D II Mémoire morte à lecture exclusivement , programmable (PROM), non effaçable , sous forme de
circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 32 K bits , enserrée dans un
boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximum
32 broches de connexion ou points de contact et portant :
— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
63 S 3281
AM 27 S 43
MB 7141
MB 7142
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des PROM qui satisfont à la présente
description 0
20 . 12 . 86 Journal officiel des Communautés européennes N° L 362 /49
Numéro du
tarif douanier
commun
Taux des droits
autonomes
(% )
Désignation des marchandises
ex 85.21 D II Circuit programmable de contrôle de visualisation (Advanced Video Display Controller/
AVDC), realise en technologie N-MOS (y compris H-MOS), sous forme de circuit intégré
monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15 x 55
mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
un sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
SCN 2674
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités de contrôle qui satisfont à la
présente description
ex 85.21 D II Circuit de contrôle en technologie TTL , sous forme de circuit intégré monolithique , utilisé pour
la commande de déclenchement des marteaux magnétiques d'impression , enserré dans un
boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 7 x 20 mm , comportant au maximum
16 broches de connexion et portant :
un sigle d identification consistant en /ou comprenant la combinaison numérique
suivante :
801379-002
ou
d autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Boites de couplage pour le raccordement des abonnés (crosspoint switch ) pourvues au minimum
de 4 et au maximum de 12 interrupteurs , d'une tension de fonctionnement d'au moins 150 V, se
présentant sous forme de circuits intégrés hybrides logés dans des boîtiers dont les dimensions
maximales n excèdent pas 92 x 41 mm et pourvus au maximum de 94 broches de connexion et
portant :
un sigle d identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons de chiffres
suivantes :
904
719
ou
7
0
0
0
0
— d autres sigles d'identification se rapportant à des boîtes de couplage pour le raccordement
des abonnés qui satisfont à la présente description
ex 85.21 D II Multiplicateur/ accumulateur (MAC), d'une capacité de 8 x 8 bits , réalisé en technologie
C-MOS , sous forme d'un circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
dimensions extérieures n'excèdent pas 62 x 16 mm, comportant au maximum 48 broches de
connexion et portant :
un sigle d identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
ADSP-1008A
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des multiplicateurs/ accumulateurs qui
satisfont à la présente description
ex 85.21 D II Convertisseur analogique-numérique , sous forme de circuit intégré monolithique servant à
calculer la valeur moyenne de formes d'ondes variables , enserré dans un boîtier dont les
dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x 10 mm, comportant au maximum 14 broches de
connexion et portant :
un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
AD 536 A
ou
— d'autres sigles se rapportant à des convertisseurs qui satisfont à la présente description
N° L 362 / 50 Journal officiel des Communautés européennes 20. 12 . 86
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes
(% )
ex 85.21 D II Convertisseur analogique-numérique de 12 bits incorportant une tension de référence et une
horloge sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
extérieures n excedent pas 36 x 15 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et
portant :
un sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
AD574A
ou
d'autres sigles d'identification se rapportant à des convertisseurs qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Convertisseur numérique-analogique à 4 canaux d'une capacité de 12 bits chacun , sous forme
d un circuit intégré hybride , enserre dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
pas 41 x 21 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
un sigle d identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
AD 390
ou
d autres sigles d'identification se rapportant à des convertisseurs qui satisfont à la présente
description
ex 85.21 D II Circuit de contrôle et de gestion de mémoire tampon réalisé en technologie N-MOS (y compris
H-MOS), sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les
dimensions extérieures n'excèdent pas 54 x 17 mm, comportant au maximum 40 broches de
connexion et portant :
un sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
WD 1015
ou
d autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
description
0
0
0
0
0
ex 85.21 D II Circuit de contrôle et de gestion de mémoire tampon réalisé en technologie C-MOS , sous forme
d'un circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
n excedent pas 31x31 mm , comportant au maximum 84 broches de connexion et portant :
un sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
WD11C00-22
ou
d autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de commande qui satisfont à la
présente description
ex 85.21 D II Amplificateur thermocouple pour le contrôle d'instruments travaillant dans une gamme de
températures de 0 °C a 50 °C , contenant un système d'alarme sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
20 x 8 mm, comportant au maximum 14 broches de connexion et portant :
un sigle d identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes :
AD 594 AD 595
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des amplificateurs qui satisfont à la présente
description
20 . 12 . 86 Journal officiel des Communautés européennes N° L 362 / 51
Numéro du
tarif douanier
commun
Désignation des marchandises
taux des droits
autonomes
(% )
ex 85.21 D II
ex 85.21 E
ex 85.23 B
ex 90.02 B
ex 90.02 B
ex 90.02 B .
ex 90.10 A
Régulateur de température sous forme de circuit intégré monolithique analogique enserré dans
un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 6x4 mm, comportant au maximum 3
broches de connexion et portant :
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique
suivante :
AD 590
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des régulateurs qui satisfont à la présente
description
Bobine de déviation pour tubes cathodiques ayant une fréquence d'opération comprise entre
31 250 et 64 000 Hz , comportant un aimant quadripôle
Fil de bobinage , isolé , en aluminium , non laqué ni vernis , ayant un degré de pureté non inférieur
à 99,5% en poids et une épaisseur totale minimale de 0,15 mm et maximale de 0,16 mm
Inverseur d'images constitué par un assemblage de fibres optiques
Objectif réglable d'une longueur focale comprise entre 115 et 140 mm, constitué de 4 à 8
lentilles soit en verre , soit en méthacrylate , d'un diamètre non inférieur à 120 et non supérieur à
130 mm, recouvertes au moins sur une face d'une couche de fluorure de magnésium , destiné à
être monté sur des appareils de projection vidéo (a )
Élément constitué de deux couches de fibres optiques rigides enserrées entre deux couches de
matière plastique , dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 276 x 20 x 5 mm,
destiné à la fabrication de photocopieuses (a )
Unité optique pour photocopieuses , constituée de deux lignes de monofibres optiques rigides
situées entre deux couches de matière plastique , d'une lampe tubulaire et d'un réflecteur
métallique montés sur une structure métallique dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
335 x100 x40 mm
Ensemble pour copieurs , ne comportant pas d'élément optique , constitué d'une lampe halogène
et d'un réflecteur métallique montés sur une structure métallique dont les dimensions
extérieures ne sont pas inférieures à 290 x 1 12 x 53 mm, câbles et connecteurs exclus
Dispositifs de lecture portatifs pour malvoyants dans lesquels une caméra à fibres optiques
balaie un document et transmet une image agrandie sur un écran de visualisation , leurs parties et
pièces détachées
Disques magnétiques rigides prélubrifiés , traités à l'oxyde , d'une haute coercivité de 800 Oe,
d'un diamètre extérieur de 95 mm, d'un diamètre intérieur de 25 mm et d'une épaisseur de
1,27 mm
0
0
0
0
0
0
0
0
3
0
ex 90.10 A
ex 90.19 B II
ex 92.12 A
(a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
matière .


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